A	SECTION A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
A01	AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
A01B	TRAVAIL DE LA TERRE EN AGRICULTURE OU EN SYLVICULTURE; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACHINES OU INSTRUMENTS AGRICOLES, EN GÉNÉRAL (ouverture ou recouvrement de sillons ou de trous pour ensemencement, plantation ou fumage A01C0005000000; machines pour la récolte des racines ou tubercules A01D; faucheuses convertibles en appareils de travail de la terre ou capables de travailler la terre A01D0042000000; faucheuses combinées avec des instruments de travail de la terre A01D0043000000; travail de la terre pour travaux publics ou exploitations minières E01, E02, E21)
A01C	PLANTATION; ENSEMENCEMENT; FERTILISATION (en combinaison avec le travail proprement dit de la terre A01B0049000000; parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général A01B0051000000-A01B0075000000)
A01D	RÉCOLTE; FAUCHAGE
A01F	BATTAGE (moissonneuses-batteuses A01D0041000000); MISE EN BALLES DE LA PAILLE, DU FOIN OU DE PRODUITS SIMILAIRES; APPAREILS FIXES OU OUTILS À MAIN POUR BOTTELER OU LIER LA PAILLE, LE FOIN OU LES PRODUITS SIMILAIRES; COUPE DE LA PAILLE, DU FOIN OU DE PRODUITS SIMILAIRES; EMMAGASINAGE DES PRODUITS AGRICOLES OU HORTICOLES (dispositions pour mettre la récolte en meules A01D0085000000)
A01G	HORTICULTURE; CULTURE DES LÉGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION (cueillette des fruits, des légumes, du houblon ou similaires A01D0046000000; reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus A01H0004000000; dispositifs pour écimer ou peler les oignons ou les bulbes à fleurs A23N0015000000; propagation d'algues unicellulaires C12N0001120000; culture de cellules végétales C12N0005000000)
A01H	NOUVEAUTÉS VÉGÉTALES OU PROCÉDÉS POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS
A01J	FABRICATION DES PRODUITS LAITIERS (conservation, pasteurisation, stérilisation des produits laitiers A23; pour les aspects chimiques, voir A23C)
A01K	ÉLEVAGE; AVICULTURE; PISCICULTURE; APICULTURE; PÊCHE; OBTENTION D'ANIMAUX, NON PRÉVUE AILLEURS; NOUVELLES RACES D'ANIMAUX
A01L	MARÉCHALERIE
A01M	CAPTURE OU PIÉGEAGE DES ANIMAUX; ÉPOUVANTAILS (apiculture A01K0047000000-A01K0059000000; pêche A01K0069000000-A01K0097000000; pesticides A01N); APPAREILS DE DESTRUCTION D'ANIMAUX OU DE PLANTES NUISIBLES (équipements prévus sur les aéronefs ou adaptables sur ceux-ci pour larguer des matières poudreuses, liquides ou gazeuses, p.ex. des pesticides, des herbicides, B64D0001000000)
A01N	CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI (conservation des aliments ou des produits alimentaires A23); BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES (préparations destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération A61K); PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX (mélanges de pesticides avec des engrais C05G)
A01P	ACTIVITÉ BIOCIDE, ACTIVITÉ DE RÉPULSION OU D'ATTRACTION DES ANIMAUX NUISIBLES, OU ACTIVITÉ DE RÉGULATION DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX, DE COMPOSÉS OU DE PRÉPARATIONS CHIMIQUES
A21	CUISSON AU FOUR; MATÉRIEL POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAITEMENT DE LA PÂTE; PÂTE À CUIRE
A21B	FOURS DE BOULANGERIE; MACHINES OU MATÉRIEL DE CUISSON AU FOUR (matériel de cuisson à usage domestique A47J0037000000; appareils à combustion F23; fourneaux ou cuisinières domestiques étant totalement ou partiellement des fours F24B, F24C)
A21C	MACHINES OU MATÉRIEL POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAITEMENT DE LA PÂTE; MANUTENTION DES PRODUITS CUITS EN PÂTE
A21D	TRAITEMENT, p.ex. CONSERVATION, DE LA FARINE OU DE LA PÂTE À CUIRE, p.ex. PAR ADDITION D'INGRÉDIENTS; CUISSON; PRODUITS DE BOULANGERIE; LEUR CONSERVATION
A22	BOUCHERIE; TRAITEMENT DE LA VIANDE; TRAITEMENT DE LA VOLAILLE OU DU POISSON
A22B	ABATTAGE
A22C	TRAITEMENT DE LA VIANDE, DE LA VOLAILLE OU DU POISSON (conserves A23B; production de compositions à base de protéines pour l'alimentation A23J0001000000; produits alimentaires à base de poisson, viande ou volaille A23L; broyage, p.ex. hachage de la viande, B02C0018000000; préparation de protéines C07K0001000000)
A23	ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES; LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES
A23B	CONSERVATION, p.ex. PAR MISE EN BOÎTE, DE LA VIANDE, DU POISSON, DES ŒUFS, DES FRUITS, DES LÉGUMES, DES GRAINES COMESTIBLES; MÛRISSEMENT CHIMIQUE DES FRUITS OU DES LÉGUMES; PRODUITS CONSERVÉS, MÛRIS OU MIS EN BOÎTE (conservation des aliments en général A23L0003000000; emploi dans les emballages d'agents de conservation des aliments B65D0081280000)
A23C	PRODUITS LAITIERS, p.ex. LAIT, BEURRE, FROMAGE; SUCCÉDANÉS DU LAIT OU DU FROMAGE; LEUR FABRICATION (production de compositions à base de protéines pour l'alimentation A23J0001000000; préparation de peptides, p.ex. de protéines, en général C07K0001000000)
A23D	HUILES OU GRAISSES COMESTIBLES, p.ex. MARGARINES, HUILES POUR CUISSON (produits alimentaires pour animaux A23K0001000000; aliments ou produits alimentaires contenant des huiles ou des graisses comestibles A21D, A23C, A23G, A23L; production, raffinage, conservation C11B, C11C; hydrogénation C11C0003000000)
A23F	CAFÉ; THÉ; SUCCÉDANÉS DU CAFÉ OU DU THÉ; LEUR FABRICATION, PRÉPARATION OU INFUSION (théières ou cafetières A47G0019000000; infuseurs à thé A47G0019000000; appareils à préparer les boissons, p.ex. le thé ou le café, A47J0031000000; moulins à café A47J0042000000)
A23G	CACAO; PRODUITS À BASE DE CACAO, p.ex. CHOCOLAT; SUCCÉDANÉS DE CACAO OU DE PRODUITS À BASE DE CACAO; CONFISERIE; CHEWING-GUM; GLACES; LEUR FABRICATION
A23J	COMPOSITIONS À BASE DE PROTÉINES POUR L'ALIMENTATION; TRAITEMENT DES PROTÉINES POUR L'ALIMENTATION; COMPOSITIONS À BASE DE PHOSPHATIDES POUR L'ALIMENTATION (nourriture pour animaux A23K; compositions à base de protéines ou de phosphatides à usage médical A61K; phosphatides en soi C07F0009000000; protéines en soi C07K)
A23K	NOURRITURE POUR ANIMAUX
A23L	ALIMENTS, PRODUITS ALIMENTAIRES OU BOISSONS NON ALCOOLISÉES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES ; A21D;  OU A23B-A23J; LEUR PRÉPARATION OU TRAITEMENT, p.ex. CUISSON, MODIFICATION DES QUALITÉS NUTRITIVES, TRAITEMENT PHYSIQUE (mise en forme ou traitement non entièrement couvert par la présente sous-classe A23P); CONSERVATION DES ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES EN GÉNÉRAL (conservation de la farine ou de la pâte à cuire A21D)
A23N	MACHINES OU APPAREILS POUR TRAITER LES RÉCOLTES DE FRUITS, DE LÉGUMES OU DE BULBES À FLEURS EN GRANDES QUANTITÉS, NON PRÉVUS AILLEURS; ÉPLUCHAGE DE LÉGUMES OU PELAGE DE FRUITS EN GRANDES QUANTITÉS; APPAREILS POUR LA PRÉPARATION DE LA NOURRITURE POUR ANIMAUX (machines pour hacher la paille ou le fourrage A01F0029000000; désagrégation, p.ex. broyage, B02C; séparation, p.ex. coupe, fendage, découpage, B26B, B26D)
A23P	MISE EN FORME OU TRAITEMENT DES PRODUITS ALIMENTAIRES NON COUVERT INTÉGRALEMENT PAR UNE SEULE AUTRE SOUS-CLASSE (façonnage des substances à l'état plastique, en général B29C)
A24	TABAC; CIGARES; CIGARETTES; ARTICLES POUR FUMEURS
A24B	FABRICATION OU PRÉPARATION DU TABAC À FUMER OU À CHIQUER; TABAC; TABAC À PRISER
A24C	MACHINES POUR LA FABRICATION DES CIGARES OU CIGARETTES
A24D	CIGARES; CIGARETTES; FILTRES À FUMÉE DE TABAC; BOUTS DE CIGARES OU DE CIGARETTES; FABRICATION DES FILTRES À FUMÉE DE TABAC OU DES BOUTS
A24F	ARTICLES POUR FUMEURS; BOÎTES D'ALLUMETTES (briquets F23Q)
A41	VÊTEMENTS
A41B	CHEMISES; SOUS-VÊTEMENTS; LAYETTE; MOUCHOIRS
A41C	CORSETS; SOUTIENS-GORGE
A41D	VÊTEMENTS DE DESSUS; VÊTEMENTS DE PROTECTION; ACCESSOIRES (dispositifs de protection pour les yeux ou pour les oreilles A61F0009000000, A61F0011000000; vêtements pour provoquer la sudation A61H0036000000)
A41F	DISPOSITIFS D'ATTACHE POUR VÊTEMENTS; ARTICLES DE SUSPENSION
A41G	FLEURS ARTIFICIELLES; POSTICHES; MASQUES; PLUMES
A41H	OUTILS OU MÉTHODES, NON PRÉVUS AILLEURS, POUR LA CONFECTION DES VÊTEMENTS, p.ex. POUR LA CONFECTION SUR MESURE, LE PRÊT-À-PORTER (machines, outils ou méthodes pour la confection d'articles d'habillement particuliers, voir les groupes correspondant à ces articles dans A41B-A41F; outils ou machines pour couper en général B26; tissage, tressage, tapisserie, broderie, fabrication de dentelle ou de pompons, traitement des textiles D03-D06; machines à coudre, appareils de couture, appareils à défaire les coutures D05B; coupe ou séparation des matériaux textiles D06H0007000000)
A42	CHAPELLERIE
A42B	CHAPEAUX; COUVRE-CHEFS (bandeaux en forme de serre-tête, foulards A41D0020000000, A41D0023000000)
A42C	FABRICATION OU GARNITURE DES CHAPEAUX OU AUTRES COUVRE-CHEFS
A43	CHAUSSURES
A43B	ÉLÉMENTS CARACTÉRISTIQUES DES CHAUSSURES; PARTIES CONSTITUTIVES DES CHAUSSURES
A43C	ATTACHES OU ACCESSOIRES POUR CHAUSSURES; LACETS EN GÉNÉRAL
A43D	MACHINES, OUTILLAGE, ÉQUIPEMENT OU PROCÉDÉS POUR FABRIQUER OU RÉPARER LES CHAUSSURES (machines à coudre D05B)
A44	MERCERIE; BIJOUTERIE
A44B	BOUTONS, ÉPINGLES, BOUCLES, FERMETURES À CURSEUR OU À GLISSIÈRE OU SIMILAIRES (fermetures spécialement adaptées aux chaussures A43C)
A44C	BIJOUTERIE; BRACELETS; AUTRES PARURES PERSONNELLES; PIÈCES DE MONNAIE (coffrets à bijoux A45C0011000000)
A45	OBJETS D'USAGE PERSONNEL OU ARTICLES DE VOYAGE
A45B	CANNES (aides pour la marche, p.ex. cannes, pour aveugles A61H0003000000; cannes transformables en supports ou en trépieds F16M0013060000); PARAPLUIES; OMBRELLES; ÉVENTAILS OU OBJETS SIMILAIRES POUR DAMES (porte-cannes, porte-parapluies ou supports pour cannes ou parapluies A47G0025000000)
A45C	PORTE-MONNAIE; BAGAGES; SACS PORTÉS À LA MAIN (sacs ou paquetages portés sur le corps A45F; réceptacles en général B65D, p.ex. réceptacles portatifs souples B65D0027000000-B65D0037000000; fabrication d'articles en cuir, toile à voile ou matériau analogue B68F)
A45D	ARTICLES POUR LA COIFFURE OU LE RASAGE; SOINS DES MAINS OU AUTRES TRAITEMENTS COSMÉTIQUES (perruques, faux-toupets, ou articles similaires A41G0003000000, A41G0005000000; fauteuils de coiffeur A47C0001000000; outils pour couper les cheveux, rasoirs B26B)
A45F	MATÉRIEL DE VOYAGE OU DE CAMPING; SACS OU PAQUETAGES PORTÉS SUR LE CORPS (sacs portés à la main ou bagages A45C)
A46	BROSSERIE
A46B	BROSSES OU PINCEAUX (manches ne faisant pas corps avec la brosse B25G)
A46D	FABRICATION DES BROSSES OU PINCEAUX
A47	AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)
A47B	TABLES; BUREAUX; MOBILIER DE BUREAU; MEUBLES À TIROIRS; TIROIRS; PARTIES CONSTITUTIVES GÉNÉRALES DES MEUBLES (montage des meubles F16B0012000000)
A47C	CHAISES (sièges spécialement conçus pour les véhicules B60N0002000000); CANAPÉS; LITS (capitonnage en général B68G)
A47D	AMEUBLEMENT SPÉCIALEMENT CONÇU POUR ENFANTS (bancs ou pupitres d'écoliers A47B0039000000, A47B0041000000)
A47F	AMEUBLEMENT, AGENCEMENTS OU ACCESSOIRES SPÉCIAUX POUR MAGASINS, ENTREPÔTS, BARS, RESTAURANTS OU LIEUX SIMILAIRES; GUICHETS
A47G	USTENSILES DE MÉNAGE OU DE TABLE (serre-livres A47B0065000000; couteaux B26B)
A47H	GARNITURES POUR FENÊTRES OU PORTES (se rapportant au fonctionnement de la porte ou de la fenêtre E05; stores à rouleaux E06B; aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres, p.ex. pour la ventilation ou l'étanchéité, E06B0007000000)
A47J	MATÉRIEL DE CUISINE; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; APPAREILS À PRÉPARER LES BOISSONS (pour désagrégation, p.ex. pour hacher, B02C; pour séparer, p.ex. pour couper ou découper en tranches, B26B, B26D)
A47K	APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS (liaison à l'alimentation en eau ou à la canalisation d'égout, éviers E03C; water-closets E03D); ACCESSOIRES DE TOILETTE (équipements pour cosmétiques A45D)
A47L	LAVAGE OU NETTOYAGE DOMESTIQUE (brosses A46B; nettoyage de grandes quantités de bouteilles ou d'autres objets creux d'une seule espèce B08B0009000000; blanchissage D06F); ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (nettoyage en général B08)
A61	SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
A61B	DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION (analyse de matériau biologique G01N, p.ex. G01N0033480000)
A61C	TECHNIQUE DENTAIRE; DISPOSITIFS OU MÉTHODES POUR L'HYGIÈNE BUCCALE OU DENTAIRE (brosses à dents non entraînéesA46B; préparations pour la technique dentaire A61K0006000000; préparations pour le nettoyage des dents A61K0008000000, A61Q0011000000)
A61D	INSTRUMENTS, APPAREILS, OUTILLAGE OU MÉTHODES DE MÉDECINE VÉTÉRINAIRE
A61F	FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES; DISPOSITIFS MAINTENANT LE PASSAGE OU ÉVITANT L'AFFAISSEMENT DE STRUCTURES CORPORELLES TUBULAIRES, P.EX. STENTS; DISPOSITIFS D'ORTHOPÉDIE, DE SOINS OU DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS (prothèses dentaires A61C)
A61G	MOYENS DE TRANSPORT, MOYENS DE TRANSPORT PERSONNELS OU AMÉNAGEMENTS, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES OU LES MALADES (appareils pour aider les personnes handicapées à marcher A61H0003000000); TABLES OU CHAISES D'OPÉRATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION (embaumement des cadavres A01N0001000000)
A61H	APPAREILS DE PHYSIOTHÉRAPIE, p.ex. DISPOSITIFS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE RÉFLECTIVITÉ DU CORPS; RESPIRATION ARTIFICIELLE; MASSAGE; BAINS POUR USAGES THÉRAPEUTIQUES OU HYGIÉNIQUES PARTICULIERS OU POUR PARTIES DÉTERMINÉES DU CORPS (procédés ou dispositifs permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps A61F0004000000; électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons A61N)
A61J	RÉCIPIENTS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS MÉDICALES OU PHARMACEUTIQUES; DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR DONNER À DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DÉTERMINÉE OU UNE FORME PROPRE À LEUR ADMINISTRATION; DISPOSITIFS POUR ADMINISTRER LA NOURRITURE OU LES MÉDICAMENTS PAR VOIE BUCCALE; AMUSETTES BUCCALES POUR BÉBÉS; CRACHOIRS
A61K	PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE (dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration A61J0003000000; aspects chimiques de, ou utilisation de substances chimiques pour, la désodorisation de l'air, la désinfection ou la stérilisation, les bandages, les pansements, les garnitures absorbantes ou les articles chirurgicaux A61L; compositions à base de savon C11D)
A61L	PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés A01N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires A23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K; préparation de l'ozone C01B0013100000)
A61M	DISPOSITIFS POUR INTRODUIRE DES AGENTS DANS LE CORPS OU LES DÉPOSER SUR CELUI-CI (introduction ou dépôt de remèdes dans ou sur le corps des animaux A61D0007000000; moyens pour appliquer les tampons A61F0013200000; dispositifs pour administrer de la nourriture ou des médicaments par voie buccale A61J; récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang ou des fluides médicaux A61J0001050000); DISPOSITIFS POUR FAIRE CIRCULER DES AGENTS DANS LE CORPS OU POUR LES EN RETIRER (chirurgie A61B; aspects chimiques des articles chirurgicaux A61L); DISPOSITIFS POUR PROVOQUER LE SOMMEIL OU LA LÉTHARGIE OU POUR Y METTRE FIN (magnétothérapie utilisant des éléments magnétiques placés à l'intérieur du corps A61N0002000000)
A61N	ÉLECTROTHÉRAPIE; MAGNÉTOTHÉRAPIE; THÉRAPIE PAR RADIATIONS; THÉRAPIE PAR ULTRASONS (mesure des courants bioélectriques A61B; instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci A61B0018000000; appareils d'anesthésie en général A61M; lampes à incandescence H01K; radiateurs à infrarouges pour le chauffage H05B)
A61P	ACTIVITÉ THÉRAPEUTIQUE SPÉCIFIQUE DE COMPOSÉS CHIMIQUES OU DE PRÉPARATIONS MÉDICINALES
A61Q	UTILISATION SPÉCIFIQUE DE COSMÉTIQUES OU DE PRÉPARATIONS SIMILAIRES POUR LA TOILETTE
A62	SAUVETAGE; LUTTE CONTRE L'INCENDIE (échelles E06C)
A62B	DISPOSITIFS, APPAREILS OU PROCÉDÉS DE SAUVETAGE (soupapes spécialement conçues pour usage médical A61M0039000000; composition des substances chimiques utilisées dans les appareils de réanimation, masques à gaz, appareils respiratoires ou similaires A62D; sauvetage en montagne ou sur les arbres A63B0027000000, A63B0029000000; dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage spécialement conçus pour le sauvetage en mer B63C0009000000; équipement de plongeurs B63C0011000000; spécialement conçus pour être utilisés en aéronautique, p.ex. parachutes, sièges éjectables, B64D; dispositifs de sauvetage particuliers aux mines E21F0011000000)
A62C	LUTTE CONTRE L'INCENDIE (compositions pour éteindre les incendies, emploi de produits chimiques pour éteindre les incendies A62D0001000000; pulvérisation, application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; systèmes d'alarme G08B, p.ex. alarmes d'incendie déclenchées par la fumée ou les gaz G08B0017100000)
A62D	MOYENS CHIMIQUES POUR ÉTEINDRE LES INCENDIES; PROCÉDÉS POUR RENDRE LES SUBSTANCES CHIMIQUES NUISIBLES INOFFENSIVES OU MOINS NUISIBLES EN EFFECTUANT UN CHANGEMENT CHIMIQUE; COMPOSITION DES MATÉRIAUX POUR REVÊTEMENTS OU VÊTEMENTS PROTECTEURS CONTRE LES AGENTS CHIMIQUES NUISIBLES; COMPOSITION DES MATÉRIAUX POUR LES PARTIES TRANSPARENTES DES MASQUES À GAZ, APPAREILS RESPIRATOIRES, SACS OU CASQUES RESPIRATOIRES; COMPOSITION DES SUBSTANCES CHIMIQUES UTILISÉES DANS LES APPAREILS RESPIRATOIRES
A63	SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS
A63B	MATÉRIEL D'ÉDUCATION PHYSIQUE, DE GYMNASTIQUE, DE NATATION, D'ESCALADE OU D'ESCRIME; JEUX DE BALLES; MATÉRIEL D'ENTRAÎNEMENT (appareils pour l'exercice passif, massage A61H)
A63C	PATINS; SKIS; PATINS À ROULETTES; FORME OU TRACÉ DE TERRAINS, DE PISTES OU SIMILAIRES (dispositifs pour la pratique des sports sous-marins A63B0031000000, A63B0033000000, B63C0011000000; dispositifs pour glisser sur l'eau, p.ex. skis nautiques, B63B0035730000)
A63D	BOULODROMES; JEUX DE BOULES; BOULE ITALIENNE; BOULES; BILLARDS ANGLAIS; BILLARDS (balles, billes A63B; jeux d'intérieur utilisant de petits éléments de jeux mobiles, p.ex. des boules, des billes, A63F0007000000)
A63F	JEUX DE CARTES, DE ROULETTE OU JEUX SE JOUANT SUR TABLE; JEUX D'INTÉRIEUR UTILISANT DE PETITS ÉLÉMENTS DE JEU MOBILES; JEUX NON PRÉVUS AILLEURS (équipement de traitement de données caractérisé par une application spécifique pour la conduite d'un jeu G06F0017000000, G06F0019000000)
A63G	MANÈGES; BALANÇOIRES; CHEVAUX À BASCULE (balançoires ou chevaux à bascule en tant que meubles de pouponnières A47D0013000000); TOBOGGANS; MONTAGNES RUSSES; DISTRACTIONS PUBLIQUES ANALOGUES
A63H	JOUETS, p.ex. TOUPIES, POUPÉES, CERCEAUX, JEUX DE CONSTRUCTION
A63J	MATÉRIEL DE THÉÂTRE, CIRQUE OU D'AUTRES LIEUX DE SPECTACLE; ACCESSOIRES DE PRESTIDIGITATION OU ANALOGUES (bâtiments pour réunions publiques, divertissements ou sports E04H0003100000)
A63K	COURSES; SPORTS ÉQUESTRES; MATÉRIEL OU ACCESSOIRES À CET EFFET (compteurs de temps G04F0007000000; chronométrage G07C0001000000; dispositifs d'affichage d'information variable par sélection ou combinaison d'éléments individuels G09F0009000000)
A99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
A99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
B	SECTION B TECHNIQUES INDUSTRIELLESTRANSPORTS
B01	PROCÉDÉS OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GÉNÉRAL (fours, cornues en général F27)
B01B	ÉBULLITION; CHAUDIÈRES
B01D	SÉPARATION (séparation de solides par voie humide B03B, B03D, par tables ou cribles pneumatiques B03B, par voie sèche B07; séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C; appareils centrifugeurs B04B; appareilsà vortex B04C; presses en soi pour exprimer les liquides des substances qui les contiennent B30B0009020000)
B01F	MÉLANGE, p.ex. DISSOLUTION, ÉMULSION, DISPERSION (mélange des peintures B44D0003060000)
B01J	PROCÉDÉS CHIMIQUES OU PHYSIQUES, p.ex. CATALYSE, CHIMIE DES COLLOÏDES; APPAREILLAGE APPROPRIÉ (procédés ou appareillage pour usages spécifiques, voir les endroits correspondant aux procédés ou à l'appareillage, p.ex. F26B0003020000)
B01L	APPAREILS DE LABORATOIRE POUR LA CHIMIE OU LA PHYSIQUE, À USAGE GÉNÉRAL (appareils d'usage médical ou pharmaceutique A61; appareils pour applications industrielles ou appareils de laboratoire dont la structure et les performances sont comparables à celles d'appareils industriels similaires, voir les classes relatives aux appareils industriels, en particulier les sous-classes de B01;  et C12; appareils de séparation ou de distillation B01D; dispositifs de mélange ou d'agitation B01F; atomiseurs B05B; tamis, cribles B07B; bouchons, tampons B65D; manipulation des liquides en général B67; pompes à vide F04; siphons F04F0010000000; robinets, vannes F16K; tubes, joints pour tubes F16L; appareils spécialement adaptés à l'étude ou à l'analyse des matériaux G01, particulièrement G01N; appareils électriques ou optiques, voir les sous-classes appropriées dans les sections G et H);
B02	BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION; TRAITEMENT PRÉPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE
B02B	PRÉPARATION DES GRAINES POUR LA MOUTURE; AFFINAGE DES FRUITS GRANULAIRES À DES FINS COMMERCIALES PAR TRAVAIL DE LA SURFACE (fabrication de pâte directement à partir des céréales A21C; conservation ou stérilisation des céréales A23B; nettoyage des fruits A23N; préparation du malt C12C)
B02C	BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION EN GÉNÉRAL; MOUTURE DES GRAINES (obtention de poudres métalliques par broyage, meulage ou écrasement à la meule B22F0009020000)
B03	SÉPARATION DES SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON PNEUMATIQUES; SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION (séparation des isotopes B01D0059000000; broyage ou désagrégation B02C; centrifugeurs ou appareils à vortex pour la mise en œuvre des procédés physiques B04)
B03B	SÉPARATION DES MATÉRIAUX SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON PNEUMATIQUES (opérations pour retirer les fluides des solides B01D; séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C; flottation, sédimentation différentielle B03D; séparation par voie sèche B07; criblage ou tamisage B07B; séparation par triage individuel B07C; séparation particulière à des matériaux définis, prévue dans une seule des autres classes, voir les autres classes appropriées);
B03C	SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION (filtres utilisant l'électricité ou le magnétisme B01D0035060000; séparation d'isotopes B01D0059000000; séparation combinant les procédés magnétiques ou électrostatiques avec les autres moyens de séparation des solides B03B, B07B; séparation des feuilles empilées B65H0003000000; aimants ou bobines magnétiques en soi H01F)
B03D	FLOTTATION; SÉDIMENTATION DIFFÉRENTIELLE (sédimentation en général B01D0021000000; en combinaison avec une autre séparation de solides B03B; séparation par plongeant et flottant B03B0005280000; compositions détergentes, savons C11D)
B04	APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES UTILISÉS AVEC LES PROCÉDÉS PHYSIQUES OU CHIMIQUES
B04B	CENTRIFUGEURS (tambours à grande vitesse pour la désagrégation B02C0019000000; séchoirs à tambour à usage domestique D06F; analyse, mesure, ou contrôle des propriétés physiques ou chimiques des échantillons prélevés pendant la centrifugation, voir les sous-classes correspondant à ces opérations, p.ex. G01N)
B04C	APPAREILS UTILISANT LE TOURBILLON LIBRE, p.ex. CYCLONES (broyeurs à courant de fluide B02C0019060000; silencieux ou dispositifs d'échappement pour "machines" ou machines motrices avec des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, au moyen de séparateurs inertiels ou centrifuges F01N0003037000; appareils de combustion du type cyclone F23)
B05	PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (nettoyage ménager A47L; nettoyage en général par des méthodes impliquant essentiellement l'emploi ou la présence de liquides B08B0003000000; traitement au jet de sable B24C; revêtement d'objets pendant le façonnage des substances à l'état plastique B29C0039100000, B29C0039000000, B29C0041020000, B29C0041000000, B29C0043180000, B29C0043220000, B29C0045140000, B29C0047020000; pour un autre classement des produits stratifiés obtenus, voir B32B; procédés d'impression ou de copie B41; transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide B65G, p.ex. B65G0049000000; manipulation des bandes ou des filaments en général B65H; traitement de surface du verre par revêtement C03C0017000000, C03C0025100000; revêtements ou imprégnation de mortiers, du béton, de la pierre ou de céramiques C04B0041450000, C04B0041600000, C04B0041810000; peintures, vernis, laques C09D; émaillage des métaux, application de couches vitrifiées aux métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques C23; dépôts électrolytiques C25D; traitement des produits textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs D06B; blanchissage D06F; aménagement des routes E01C; appareillages ou procédés pour la préparation ou le traitement de matériaux photosensibles G03; pour les appareils ou procédés limités à une application entièrement prévue dans une seule autre classe, voir la classe concernant cette application);
B05B	APPAREILLAGES DE PULVÉRISATION; APPAREILLAGES D'ATOMISATION; AJUTAGES OU BUSES (mélangeurs de pulvérisation avec ajutages B01F0005000000; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces par pulvérisation B05D)
B05C	APPAREILLAGES POUR L'APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (appareillages de pulvérisation, appareillages d'atomisation, ajutages ou buses B05B; installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des objets par pulvérisation électrostatique B05B0005080000; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces B05D)
B05D	PROCÉDÉS POUR APPLIQUER DES LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (appareils pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces B05B, B05C)
B06	PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES, EN GÉNÉRAL
B06B	PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES EN GÉNÉRAL (pour des procédés physiques ou chimiques particuliers, voir les sous-classes correspondantes, p.ex. B07B0001280000, B22C0019000000, B23Q0017120000, B24B0031000000, E01C0019220000; mesures des vibrations mécaniques, y compris la combinaison de la génération et de la mesure, G01H; systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques G01S0015000000; production d'énergie sismique pour la prospection G01V0001020000; commande des vibrations mécaniques G05D0019000000; procédés ou dispositifs pour transmettre, conduire ou diriger le son, en général, G10K0011000000; synthèse d'ondes acoustiques G10K0015020000; éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs H01L0041000000; moteurs avec aimant, induit ou système de bobine vibrants H02K0033000000; moteurs utilisant l'effet piézo-électrique, l'électrostriction ou la magnétostriction H02N0002000000; production d'oscillations électriques H03B; résonateurs électromécaniques comme éléments de circuits résonnants H03H; haut-parleurs, microphones, têtes de lectures pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R)
B07	SÉPARATION DES SOLIDES; TRIAGE (séparation en général B01D; procédés de séparation par voie humide, triage par procédés utilisant des matériaux fluents comme des liquides B03; par utilisation de liquide B03B, B03D; triage par séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C; appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en œuvre de procédés physiques B04; triage propre à des substances ou des objets particuliers, et prévu dans d'autres classes, voir les classes appropriées);
B07B	SÉPARATION DE DIFFÉRENTS SOLIDES LES UNS DES AUTRES PAR CRIBLAGE, TAMISAGE OU UTILISATION DE COURANTS DE GAZ; AUTRE SÉPARATION PAR VOIE SÈCHE POUR MATÉRIAU EN VRAC, p.ex. POUR DES OBJETS INDIVIDUELS MANIPULABLES COMME UN MATÉRIAU EN VRAC (combinaisons d'appareillages de séparation par voie sèche avec des appareillages de séparation par voie humide B03B; triage manuel, tri postal, tri par aiguillage ou par d'autres systèmes fonctionnant en réponse à la détection ou à la mesure des caractéristiques des objets ou des échantillons de matériau B07C)
B07C	TRI POSTAL; TRI D'OBJETS INDIVIDUELS OU D'UN MATÉRIAU EN VRAC MANIPULABLE PIÈCE PAR PIÈCE COMME DES OBJETS INDIVIDUELS (spécialement adapté à un but déterminé prévu par une autre classe, voir l'endroit approprié, p.ex. A43D0033000000, B23Q0007120000)
B08	NETTOYAGE
B08B	NETTOYAGE EN GÉNÉRAL; PROTECTION CONTRE LA SALISSURE EN GÉNÉRAL (brosses A46; dispositifs pour le nettoyage ménager ou analogue A47L; séparation des particules solides dispersées dans un liquide ou un gaz B01D; séparation des solides B03, B07; pulvérisation ou application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; dispositifs de nettoyage pour transporteurs B65G0045000000; opérations combinées de lavage, remplissage et fermeture des bouteilles B67C0007000000; empêcher la corrosion ou l'entartrage ou l'incrustation en général C23; nettoyage des rues, des voies ferrées, des plages ou des terrains E01H; parties constitutives, détails ou accessoires des piscines ou des pataugeoires spécialement adaptés au nettoyage E04H0004000000; protection contre les charges électrostatiques ou suppression de ces charges H05F)
B09	ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES; RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS (traitement des eaux résiduaires ou des eaux ou boues d'égout C02F; traitement des solides contaminés par la radioactivité G21F0009280000)
B09B	ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES
B09C	RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS (machines pour retirer les pierres ou similaires du sol A01B0043000000; stérilisation du sol par la vapeur A01G0011000000; séparation en général B01D; nettoyage de plages E01H0012000000; élimination de matières indésirables des terrains p.ex. détritus, E01H0015000000)
B21	TRAVAIL MÉCANIQUE DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE DU MÉTAL À L'EMPORTE-PIÈCE (fonderie, métallurgie des poudres métalliques B22; cisaillage B23D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; soudage, découpage au chalumeau B23K; autres procédés mécaniques de travail du métal B23P; découpage à l'emporte-pièce des matériaux en feuilles en général B26F; procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux C21D, C22F; galvanoplastie C25D0001000000)
B21B	LAMINAGE DES MÉTAUX (opérations auxiliaires en relation avec le travail des métaux prévu dans la classe B21, voir B21C; cintrage par passage entre des rouleaux B21D; fabrication d'objets particuliers, p.ex. de vis, de roues, d'anneaux, de cylindres ou de boules, par laminage B21H; soudage par pression au moyen d'un laminoir B23K0020040000)
B21C	FABRICATION DES TÔLES, FILS, BARRES, TUBES, PROFILÉS MÉTALLIQUES OU D'AUTRES PRODUITS SEMI-FINIS SIMILAIRES PAR D'AUTRES PROCÉDÉS QUE LE LAMINAGE; OPÉRATIONS AUXILIAIRES EN RELATION AVEC LE TRAVAIL DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE
B21D	TRAVAIL MÉCANIQUE OU TRAITEMENT DES TÔLES, TUBES, BARRES OU PROFILÉS MÉTALLIQUES SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE À L'EMPORTE-PIÈCE (opérations du genre de celles effectuées pour la fabrication de ces produits B21B, B21C; travail mécanique ou traitement des fils métalliques B21F; dispositifs ou machines pour couper en général B26; presses en général B30B)
B21F	TRAVAIL MÉCANIQUE OU TRAITEMENT DES FILS MÉTALLIQUES (laminage des métaux B21B; par étirage, opérations auxiliaires en relation avec le travail du métal sans enlèvement substantiel de matière B21C; ficelage des objets en paquets B65B0013000000)
B21G	FABRICATION DES AIGUILLES, ÉPINGLES OU CLOUS
B21H	FABRICATION D'ARTICLES MÉTALLIQUES PARTICULIERS PAR LAMINAGE, p.ex. VIS, ROUES, ANNEAUX, CYLINDRES, BILLES, BOULES (principalement à partir de tôles B21D)
B21J	FORGEAGE; MARTELAGE; PRESSAGE; RIVETAGE; FOURNEAUX DE FORGE (laminage des métaux B21B; fabrication de produits particuliers par forgeage ou pressage B21K; placage B23K; finition des surfaces par martelage B23P0009000000; augmentation de la compacité des surfaces par jet de matériaux en particules B24C0001100000; caractéristiques générales des presses, presses à tasser les résidus B30B; fours en général F27)
B21K	FABRICATION D'ARTICLES FORGÉS OU PRESSÉS, p.ex. FERS À CHEVAUX, RIVETS, BOULONS, ROUES (fabrication d'articles particuliers par travail de feuilles métalliques sans enlèvement substantiel de matière B21D; travail des fils métalliques B21F; fabrication d'épingles, d'aiguilles ou de clous B21G; fabrication d'articles particuliers par laminage B21H; machines à forger, presser, marteler en général B21J; fabrication de chaînes B21L; placage B23K)
B21L	FABRICATION DE CHAÎNES (fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes par coulée B22D0025000000; chaînes en général F16G)
B22	FONDERIE; MÉTALLURGIE DES POUDRES MÉTALLIQUES
B22C	MOULAGE EN FONDERIE (moulage des matériaux réfractaires en général B28B)
B22D	COULÉE DES MÉTAUX; COULÉE D'AUTRES MATIÈRES PAR LES MÊMES PROCÉDÉS OU AVEC LES MÊMES DISPOSITIFS (façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29C; traitements métallurgiques, emploi de substances spécifiées à ajouter au métal C21, C22)
B22F	TRAVAIL DES POUDRES MÉTALLIQUES; FABRICATION D'OBJETS À PARTIR DE POUDRES MÉTALLIQUES; FABRICATION DE POUDRES MÉTALLIQUES (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances en général B01J0002000000; fabrication de céramiques par compactage ou frittage C04B, p.ex. C04B0035640000; pour la production des métaux en tant que telle, voir la classe C22; réduction ou décomposition de mélanges métalliques en général C22B; fabrication d'alliages par la métallurgie des poudres C22C; production électrolytique de poudres métalliques C25C0005000000)
B23	MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés B21D; travail du fil métallique B21F; fabrication des aiguilles, épingles ou clous B21G; fabrication des chaînes B21L; meulage B24)
B23B	TOURNAGE; PERÇAGE (à l'aide d'une électrode tenant lieu d'outil B23H, p.ex. réalisation de trous B23H0009000000; travail par rayon laser B23K0026000000; agencements pour copier ou commander B23Q)
B23C	FRAISAGE (brochage B23D; pour la fabrication d'engrenages B23F; agencements pour copier ou commander B23Q)
B23D	RABOTAGE; MORTAISAGE; CISAILLAGE; BROCHAGE; SCIAGE; LIMAGE; RACLAGE; OPÉRATIONS ANALOGUES NON PRÉVUES AILLEURS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRE (fabrication de roues dentées ou d'organes similaires B23F; découpage du métal par chauffage localisé B23K; agencements pour copier ou commander B23Q)
B23F	FABRICATION D'ENGRENAGES OU DE CRÉMAILLÈRES (par estampage B21D; par laminage B21H; par forgeage ou pressage B21K; par coulée B22; agencements pour copier ou commander B23Q; machines ou dispositifs pour meuler ou pour polir, en général B24B)
B23G	FILETAGE; TRAVAIL MÉCANIQUE DES VIS, TÊTES DE BOULONS, OU ÉCROUS, EN CONJONCTION AVEC LE FILETAGE (formation de filets par ondulation de tubes B21D0015000000, par laminage B21H0003000000; fabrication de rainures hélicoïdales par forgeage, pressage ou martelage B21K0001000000; par tournage B23B0005000000, par fraisage B23C0003000000, par meulage B24B0019020000; agencements pour copier ou commander B23Q)
B23H	USINAGE DU MÉTAL PAR ACTION, SUR UNE PIÈCE, D'UNE FORTE CONCENTRATION DE COURANT ÉLECTRIQUE À L'AIDE D'UNE ÉLECTRODE TENANT LIEU D'OUTIL; USINAGE DE CE TYPE COMBINÉ AVEC D'AUTRES FORMES D'USINAGE DU MÉTAL (procédés pour la production électrolytique ou électrophorétique de revêtements, galvanoplastie, appareillages à cet effet C25D; procédés pour le traitement d'objets par enlèvement électrolytique de matière C25F; fabrication de circuits imprimés utilisant pour former le parcours conducteur recherché des techniques de précipitation pour appliquer le matériau conducteur H05K0003180000)
B23K	BRASAGE OU DÉBRASAGE; SOUDAGE; REVÊTEMENT OU PLACAGE PAR BRASAGE OU SOUDAGE; DÉCOUPAGE PAR CHAUFFAGE LOCALISÉ, p.ex. DÉCOUPAGE AU CHALUMEAU; TRAVAIL PAR RAYON LASER (fabrication de produits revêtus de métal par extrusion de métaux B21C0023220000; réalisation de garnitures ou de recouvrements par moulage B22D0019080000; moulage par immersion B22D0023000000; fabrication de couches composites par frittage de poudres métalliques B22F0007000000; agencements sur les machines-outils pour copier ou commander B23Q; recouvrement de métaux ou recouvrement de matériaux avec des métaux, non prévu ailleurs C23C; brûleurs F23D)
B23P	AUTRES PROCÉDÉS MÉCANIQUES DE TRAVAIL DU MÉTAL; OPÉRATIONS MIXTES; MACHINES-OUTILS UNIVERSELLES (agencements pour le copiage ou la commande B23Q)
B23Q	PARTIES CONSTITUTIVES, AMÉNAGEMENTS OU ACCESSOIRES DES MACHINES-OUTILS, p.ex. DISPOSITIONS POUR COPIER OU COMMANDER (outils du genre de ceux utilisés avec les tours ou les perceuses B23B0027000000); MACHINES-OUTILS D'UTILISATION GÉNÉRALE, CARACTÉRISÉES PAR LA STRUCTURE DE CERTAINES PARTIES CONSTITUTIVES OU AMÉNAGEMENTS; COMBINAISONS OU ASSOCIATIONS DE MACHINES POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, NE VISANT PAS UN TRAVAIL PARTICULIER
B24	MEULAGE; POLISSAGE
B24B	MACHINES, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS POUR MEULER OU POUR POLIR (meulage des dents d'engrenage B23F, des filets de vis B23G0001000000; par électroérosion B23H; traitement au jet abrasif ou analogue B24C; outils pour meuler, polir ou affiler B24D; compositions de produits à polir C09G0001000000; abrasifs C09K0003140000; gravure ou polissage électrolytique C25F0003000000; systèmes de meulage destinés à être utilisés sur les voies ferrées assemblées E01B0031000000); DRESSAGE OU REMISE EN ÉTAT DES SURFACES ABRASIVES; ALIMENTATION DES MACHINES EN MATÉRIAUX DE MEULAGE, DE POLISSAGE OU DE RODAGE
B24C	TRAITEMENT AU JET ABRASIF OU JET ANALOGUE, AVEC DES MATÉRIAUX EN PARTICULES
B24D	OUTILS POUR MEULER, POLIR OU AFFILER (outils pour meuler ou polir les surfaces optiques des lentilles ou les surfaces de forme similaire B24B0013000000; têtes de meulage B24B0041000000; fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, abrasifs ou de friction contenant des substances macromoléculaires C08J0005140000; compositions de produits à polir C09G0001000000; abrasifs C09K0003140000)
B25	OUTILS À MAIN; OUTILS PORTATIFS À MOTEUR; MANCHES POUR USTENSILES À MAIN; OUTILLAGE D'ATELIER; MANIPULATEURS
B25B	OUTILS OU OUTILLAGE D'ÉTABLI NON PRÉVUS AILLEURS, POUR FIXER, JOINDRE, DÉSENGAGER OU TENIR
B25C	OUTILS TENUS À LA MAIN POUR CLOUER OU AGRAFER; OUTILS PORTATIFS POUR AGRAFER ACTIONNÉS PAR LA FORCE MUSCULAIRE (pour la fabrication des chaussures A43D)
B25D	OUTILS À PERCUSSION (machines à percussion pour le forgeage B21J; perceuses tenues à la main, en général B23B0045000000, pour le bois B27C0003000000; forage par percussion du sol ou de la roche E21B)
B25F	OUTILS COMBINÉS OU À USAGES MULTIPLES NON PRÉVUS AILLEURS; DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES D'OUTILS PORTATIFS À MOTEUR SANS RELATION SPÉCIFIQUE AVEC LES OPÉRATIONS EXÉCUTÉES ET NON PRÉVUS AILLEURS
B25G	MANCHES POUR USTENSILES À MAIN (fixation des lames ou dispositifs similaires aux manches d'outils à main pour le travail du sol A01B0001000000; manches d'outillages à main pour la récolte A01D0001000000; poignées incorporées aux brosses A46B)
B25H	OUTILLAGE D'ATELIER, p.ex. POUR LE TRAÇAGE DES PIÈCES À TRAVAILLER; RANGEMENT DES ATELIERS (emmagasinage ou empaquetage B65)
B25J	MANIPULATEURS; ENCEINTES À DISPOSITIFS DE MANIPULATION INTÉGRÉS (dispositifs robotisés pour cueillir un par un des fruits, des légumes, du houblon ou des produits similaires A01D0046000000; dispositifs pour manipuler les aiguilles en chirurgie A61B0017062000; manipulateurs associés aux laminoirs B21B0039200000; manipulateurs associés aux machines à forger B21J0013000000; moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments B60B0030000000; grues B66C; dispositions pour la manipulation du combustible ou d'autres matériaux utilisés à l'intérieur de réacteurs nucléaires G21C0019000000; combinaison structurelle de manipulateurs avec des cellules ou des chambres blindées contre le rayonnement G21F0007000000)
B26	OUTILS POUR TAILLER À MAIN; COUPE; SÉPARATION
B26B	OUTILS TENUS À LA MAIN POUR TAILLER, NON PRÉVUS AILLEURS (pour la récolte A01D; pour l'horticulture ou la sylviculture A01G; pour la boucherie ou le traitement de la viande A22; pour la fabrication ou la réparation des chaussures A43D; pinces à ongles ou coupe-ongles A45D0029000000; matériel de cuisine A47J; pour la chirurgie A61B0017000000; pour le travail du métal B23D; coupe par jets de fluides abrasifs B24C0005000000; outils en forme de pinces à arêtes tranchantes B25B0007000000; tenailles B25C0011000000; manches pour ustensiles à main, en général B25G; outils de coupe du type à guillotine B26D; grattoirs B43L0019000000; pour les matériaux textiles D06H)
B26D	COUPE; DÉTAILS COMMUNS AUX MACHINES POUR SÉPARER, p.ex. PAR COUPE, PERFORATION, DÉCOUPAGE À L'EMPORTE-PIÈCE, POINÇONNAGE (travail du sol A01B; pour la récolte ou les plantations A01D, A01G; pour le fourrage ou la paille A01F; dans la fabrication du beurre A01J; pour la boulangerie ou les pâtes alimentaires A21C; abattage A22B; pour le tabac, les cigares ou les cigarettes A24; traçage, perforation ou fabrication des boutonnières A41H0025000000; fabrication des chaussures A43D; fabrication des brosses A46D; chirurgie A61B; désagrégation, hachage ou déchiquetage en général B02C; coupe du fil métallique, fabrication d'épingles ou de clous B21F, B21G; du genre utilisé pour le métal B23; coupe par jets de fluides abrasifs B24C0005000000; outils tenus à la main pour tailler B26B; perforation, découpage, poinçonnage ou séparation par des moyens autres que la coupe B26F; pour le bois B27; pour la pierre B28D; travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29; fabrication de boîtes, cartons, enveloppes ou sacs en papier ou matériau travaillé d'une façon analogue, p.ex. en feuilles métalliques, B31B; appareils délivrant des articles ou des bandes, comportant des dispositifs pour couper ou perforer linéairement B65H0035000000; pour le cuir ou le capitonnage B68, C14B; pour le verre C03B; fabrication des allumettes C06F; pour la tourbe C10F; pour le sucre C13H; pour les matériaux textiles D06H; travaux publics, bâtiments, mines, voir section Edispositifs pour prélever des échantillons par coupe à l'outil G01N0001040000; pour des guides de lumière G02B0006250000; découpage des matériaux photosensibles traités G03D0015040000)
B26F	PERFORATION; DÉCOUPAGE À L'EMPORTE-PIÈCES; DÉCOUPAGE; POINÇONNAGE; SÉPARATION PAR DES MOYENS AUTRES QUE LA COUPE (traçage, perforation ou fabrication des boutonnières A41H0025000000; fabrication des chaussures A43D; chirurgie A61B; découpage du métal B21D; perçage des métaux B23B; découpage du métal par chauffage localisé, p.ex. découpage au chalumeau, B23K; coupe par jets de fluides abrasifs B24C0005000000; détails communs aux machines pour séparer B26D; perçage du bois B27C; perçage de la pierre B28D; travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29; fabrication de boîtes, cartons, enveloppes ou sacs, en papier ou matériau travaillé d'une façon analogue, p.ex. en feuilles métalliques, B31B; du verre C03B, du cuir C14B; des matériaux textiles D06H; des guides de lumière G02B0006250000; des billets G07B)
B27	TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER EN GÉNÉRAL
B27B	SCIES; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES SCIES (scies spécialement adaptées pour élaguer ou émonder les arbres A01G0003000000; appareils de sciage spécialement adaptés pour abattre des arbres A01G0023000000; caractéristiques non limitées à un type particulier de scie à bois B23D, p.ex. fixation des lames de scie B23D0051000000; bâtis, bancs, colonnes ou éléments similaires en général B23Q0001000000)
B27C	RABOTEUSES, PERCEUSES, FRAISEUSES, TOURS OU MACHINES UNIVERSELLES À BOIS (machines-outils en général B23; travail du bois par des dispositifs abrasifs, p.ex. par sablage, B24; outils pour ces opérations B27G)
B27D	TRAVAIL DU BOIS DE PLACAGE OU DU CONTRE-PLAQUÉ (application de liquides ou d'autre matériaux fluides aux surfaces en général B05; perçage, sablage ou polissage du bois B24; application d'adhésifs ou de colle aux surfaces en bois B27G0011000000; fabrication de feuilles de bois de placage B27L0005000000)
B27F	QUEUES D'ARONDE; TENONS; MORTAISEUSES; MACHINES À CLOUER, À AGRAFER OU À BROCHER (outils tenus à la main à clouer ou agrafer B25C; fabrication de caisses, coffres ou boîtes en bois B27M0003340000; moyens d'assemblage pour éléments de construction en général, p.ex. chevilles utilisées dans la construction des bâtiments, E04B0001380000; éléments d'assemblage en général, p.ex. chevilles en général, F16B)
B27G	MACHINES OU APPAREILS ACCESSOIRES; OUTILS (outils de sciage B27B0033000000; outils pour machines à entailler ou à mortaiser B27F0005000000; outils pour fabriquer de la sciure, des copeaux, de la poudre ou des produits similaires B27L0011000000); DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ, p.ex. POUR SCIES (dispositifs de serrage pour assemblage à onglet, presses pour fabriquer des châssis, châssis ou cages de presses équipés de dispositifs de serrage B25B; établis de menuisier B25H)
B27H	CINTRAGE; TONNELLERIE; FABRICATION DES ROUES
B27J	TRAVAIL MÉCANIQUE DU JONC, DU LIÈGE OU AUTRES MATÉRIAUX SIMILAIRES
B27K	PROCÉDÉS, APPAREILLAGE OU EMPLOI DE SUBSTANCES SPÉCIFIÉES POUR L'IMPRÉGNATION, LA COLORATION, LA TEINTURE OU LE BLANCHIMENT DU BOIS, OU POUR LE TRAITEMENT DU BOIS, NON PRÉVU AILLEURS, AVEC DES LIQUIDES PAR PÉNÉTRATION (application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; revêtement du bois ou de matériaux similaires B44D); TRAITEMENT CHIMIQUE OU PHYSIQUE DU LIÈGE, DU JONC, DU ROSEAU, DE LA PAILLE OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES
B27L	ENLÈVEMENT DE L'ÉCORCE OU DES ATTACHES DE BRANCHES (sylviculture A01G); FENDAGE DU BOIS; FABRICATION DE FEUILLES DE BOIS DE PLACAGE, BAGUETTES, BÂTONNETS, COPEAUX, FIBRES DE BOIS OU POUDRE DE BOIS
B27M	TRAVAIL DU BOIS NON PRÉVU DANS LES SOUS-CLASSES ; B27B-B27L; FABRICATION D'ARTICLES PARTICULIERS EN BOIS
B27N	FABRICATION D'OBJETS PAR DES PROCÉDÉS À SEC, AVEC OU SANS AGENTS LIANTS ORGANIQUES, À PARTIR DE PARTICULES OU DE FIBRES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES LIGNOCELLULOSIQUES OU DE SUBSTANCES ORGANIQUES ANALOGUES (contenant des matières cimentaires B28B; façonnage des substances à l'état plastique B29C; panneaux de fibres fabriqués à partir de suspensions de fibres D21J; séchage F26B0017000000)
B28	TRAVAIL DU CIMENT, DE L'ARGILE OU DE LA PIERRE
B28B	FAÇONNAGE DE L'ARGILE OU D'AUTRES COMPOSITIONS CÉRAMIQUES, SCORIES OU MÉLANGES CONTENANT DES SUBSTANCES ANALOGUES AU CIMENT, p.ex. DU PLÂTRE (moulage en fonderie B22C; travail de la pierre ou des matériaux similaires B28D; façonnage des substances à l'état plastique, en général B29C; fabrication de produits stratifiés non composés entièrement de ces substances B32B; façonnage in situ, voir les classes correspondantes de la section E);
B28C	PRÉPARATION DE L'ARGILE; PRODUCTION DE MÉLANGES CONTENANT DE L'ARGILE OU DES SUBSTANCES ANALOGUES AU CIMENT, p.ex. DU PLÂTRE (préparation des matériaux pour les moules de fonderie B22C0005000000)
B28D	TRAVAIL DE LA PIERRE OU DES MATÉRIAUX SEMBLABLES À LA PIERRE (machines ou procédés d'exploitation des mines ou carrières E21C)
B29	TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL (traitement de la pâte A21C; travail du chocolat A23G; coulée des métaux B22; travail du ciment, de l'argile B28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement C08; travail du verre C03B; fabrication des bougies C11C0005000000; fabrication du savon C11D0013000000; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01D, D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D21J)
B29B	PRÉPARATION OU PRÉTRAITEMENT DES MATIÈRES À FAÇONNER; FABRICATION DE GRANULÉS OU DE PRÉFORMES; RÉCUPÉRATION DES MATIÈRES PLASTIQUES OU D'AUTRES CONSTITUANTS DES DÉCHETS CONTENANT DES MATIÈRES PLASTIQUES
B29C	FAÇONNAGE OU ASSEMBLAGE DES MATIÈRES PLASTIQUES; FAÇONNAGE DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL; POST-TRAITEMENT DES PRODUITS FAÇONNÉS, p.ex. RÉPARATION (travail analogue au travail des métaux avec des machines outils B23; meulage, polissage B24; découpage B26D, B26F; fabrication de préformes B29B0011000000; fabrication de produits stratifiés par combinaison de couches non liées au préalable afin de constituer un produit dont les couches restent associées B32B0037000000-B32B0041000000)
B29D	FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, À PARTIR DE MATIÈRES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE (fabrication des granulés B29B0009000000; fabrication des préformes B29B0011000000)
B30	PRESSES
B30B	PRESSES EN GÉNÉRAL; PRESSES NON PRÉVUES AILLEURS (production des ultra-pressions ou d'ultra-pressions avec des températures élevées en vue d'obtenir des modifications dans une substance, p.ex. pour fabrication de diamants artificiels, B01J0003000000)
B31	FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER (fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; manipulation de matériaux de forme plate, p.ex. feuilles, bandes, B65H)
B31B	FABRICATION DE BOÎTES, DE CARTONS, D'ENVELOPPES OU DE SACS (entaillage, incision, en général, B26D0003080000; fabrication et remplissage combinés B65B)
B31C	FABRICATION D'ARTICLES ENROULÉS, p.ex. DE TUBES ENROULÉS (caractéristiques relatives au travail des matières plastiques B29; façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29C)
B31D	FABRICATION D'AUTRES ARTICLES EN PAPIER (fabrication d'objets par des procédés à sec à partir de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières lignocellulosiques ou de substances organiques analogues B27N; fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; fabrication du carton ou du papier D21F, D21H; fabrication d'articles à partir de pâte de bois D21J)
B31F	TRAVAIL OU DÉFORMATION MÉCANIQUE DU PAPIER OU DU CARTON (découpage, massicotage, en général B26; incision, entaillage en général B26D0003080000; produits stratifiés comportant d'autres matières que du papier ou du carton, leur fabrication B32B; matériaux comportant plusieurs couches de papier ou de carton, leur fabrication D21H)
B32	PRODUITS STRATIFIÉS
B32B	PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
B41	IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À ÉCRIRE; TIMBRES (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques H04N)
B41B	MACHINES OU ACCESSOIRES POUR FABRIQUER, COMPOSER OU DISTRIBUER LES CARACTÈRES; CARACTÈRES; DISPOSITIFS DE COMPOSITION PHOTOGRAPHIQUES OU PHOTO-ÉLECTRONIQUES (dispositifs photographiques en général G03)
B41C	PROCÉDÉS DE FABRICATION OU DE REPRODUCTION DES SURFACES D'IMPRESSION (procédés photomécaniques pour produire des surfaces d'impression G03F; procédés photo-électriques pour produire des surfaces d'impression G03G)
B41D	APPAREILS DE REPRODUCTION MÉCANIQUE DES SURFACES D'IMPRESSION POUR L'IMPRESSION STÉRÉOTYPE; FAÇONNAGE DES MATÉRIAUX ÉLASTIQUES OU DÉFORMABLES POUR RÉALISER DES SURFACES D'IMPRESSION (marquage ou gravure de métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H0009000000; machines ou accessoires pour fabriquer, fondre ou distribuer les caractères B41B; procédés de fabrication ou de reproduction de surfaces d'impression B41C; machines ou appareils pour gravure en général ou pour timbrage en creux B44B0003000000, B44B0005000000; gravure chimique des métaux C23F0001000000; gravure électrolytique C25F0003000000; reproduction photomécanique G03F)
B41F	MACHINES OU PRESSES À IMPRIMER (machines pour fabriquer les chaussures comportant un appareillage pour imprimer ou repousser A43D, p.ex. A43D0008000000, A43D0095000000; presses en général B30B; fabrication de surfaces d'impression B41C, B41D; dispositifs à copier en plusieurs exemplaires, appareils à imprimer de bureau B41L; reproduction par stencil B41L; procédés d'impression n'impliquant pas l'emploi de machines spéciales B41M; méthodes de reproduction ou marquage par sublimation ou volatilisation de l'image B41M0005035000; thermographie B41M0005260000; estampage des motifs décoratifs ou des marques B44B0005000000; manipulation des matériaux de forme plate ou filiforme B65H; électrographie, électrophotographie, magnétographie G03G)
B41G	APPAREILS À BRONZER, À IMPRIMER DES LIGNES OU À BORDER OU ROGNER LES FEUILLES OU ARTICLES SIMILAIRES; APPAREILS AUXILIAIRES POUR PERFORER EN CONJONCTION AVEC L'IMPRESSION (perforation en général B26D; production de décorations B44C; perforation en relation avec le débit de feuilles ou de bandes B65H0035000000; pliage ou dépliage de matériaux minces, p.ex. en feuilles, en bandes, B65H0045000000, B65H0047000000)
B41J	MACHINES À ÉCRIRE; MÉCANISMES D'IMPRESSION SÉLECTIVE, c. à d. MÉCANISMES IMPRIMANT AUTREMENT QUE PAR UTILISATION DE FORMES D'IMPRESSION; CORRECTION D'ERREURS TYPOGRAPHIQUES (composition B41B; impression sur surfaces spéciales B41F; marquage pour le blanchissage B41K; grattoirs, gommes ou dispositifs pour effacer B43L0019000000; produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement C09D0010000000; enregistrement des résultats de mesure G01; reconnaissance ou présentation d'informations, marquage des supports d'enregistrement sous forme numérique, p.ex. par poinçonnage, G06K; appareils d'affranchissement ou appareils d'impression et de délivrance de tickets G07B; commutateurs électriques pour claviers en général H01H0013700000, H03K0017940000; codage en relation avec des claviers ou des dispositifs similaires, en général H03M0011000000; émetteurs ou récepteurs pour la transmission d'information numérique H04L; transmission ou reproduction de documents ou similaires, p.ex. transmissions de fac-similé, H04N0001000000; mécanismes d'impression spécialement conçus pour des appareils, p.ex. pour caisses enregistreuses, machines à peser, produisant un enregistrement de leur propre fonctionnement, voir les classes appropriées);
B41K	TIMBRES; APPAREILS OU DISPOSITIFS DE TIMBRAGE OU DE NUMÉROTAGE (marquage de la viande A22C0017000000; estampage et impression combinés B41F0019000000; mécanismes d'impression sélective B41J; estampage pour travaux d'art B44B0005000000; marquage ou codage des paquets achevés B65B0061000000; impression et délivrance de tickets, enregistrement du prix des billets, aspects des appareils d'oblitération ne se rapportant pas à l'impression G07B)
B41L	APPAREILS OU DISPOSITIFS À COPIER EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES, POLYCOPIER OU IMPRIMER À USAGE DE BUREAU OU AUTRES FINS COMMERCIALES; MACHINES À IMPRIMER LES ADRESSES OU MACHINES SIMILAIRES À IMPRIMER EN SÉRIE (presses ou machines à imprimer de caractère industriel B41F; timbres, dispositifs de timbrage ou de numérotage B41K)
B41M	PROCÉDÉS D'IMPRESSION, DE REPRODUCTION, DE MARQUAGE OU DE COPIE; IMPRESSION EN COULEUR (correction d'erreurs typographiques B41J; procédés pour appliquer des images-transfert ou similaires B44C0001160000; produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement C09D0010000000; impression des textiles D06P)
B41N	CLICHÉS OU PLAQUES D'IMPRESSION (matériaux photosensibles G03); MATÉRIAUX POUR SURFACES UTILISÉES DANS L'IMPRESSION POUR IMPRIMER, ENCRER, MOUILLER OU SIMILAIRE; PRÉPARATION DE TELLES SURFACES POUR LEUR EMPLOI OU LEUR CONSERVATION
B42	RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMÉS PARTICULIERS
B42B	FIXATION PERMANENTE LES UNS AUX AUTRES OU À DES OBJETS, DE FEUILLES, MAINS DE PAPIER OU CAHIERS (brochage ou agrafage en général B25C, B27F; machines effectuant à la fois le collationnement ou l'assemblage et la fixation permanente des feuilles ou cahiers les uns aux autres B42C0001120000; assemblage temporaire des feuilles les unes aux autres B42F)
B42C	RELIURE (machines, dispositifs ou outillage de coupe ou de perforation B26; pliage de feuilles ou de bandes B31F; décoration des livres B44)
B42D	LIVRES; COUVERTURES DE LIVRES; FEUILLETS MOBILES; IMPRIMÉS D'UN FORMAT OU D'UN TYPE PARTICULIER, NON PRÉVUS AILLEURS; DISPOSITIFS FACILITANT LEUR UTILISATION; APPAREILS À BANDE MOBILE POUR ÉCRIRE OU LIRE (supports pour livres A47B; lutrins A47B0019000000; appuis-livres A47B0023000000)
B42F	FEUILLES ASSEMBLÉES TEMPORAIREMENT; CLASSEURS; FICHES; REPÉRAGE (lutrins A47B0019000000; appui-livres A47B0023000000)
B43	MATÉRIEL POUR ÉCRIRE OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU
B43K	INSTRUMENTS POUR ÉCRIRE OU DESSINER (récipients, emboîtages ou accessoires pour produits de parfumerie, p.ex. savon à barbe, rouge à lèvres, maquillage, A45D0034000000, A45D0040000000)
B43L	OBJETS SUR LESQUELS ON ÉCRIT OU ON DESSINE; ACCESSOIRES POUR ÉCRIRE OU DESSINER (outillage d'atelier pour le traçage des pièces à travailler B25H0007000000; enseignement de l'écriture ou du dessin G09B0011000000)
B43M	ACCESSOIRES DE BUREAU NON PRÉVUS AILLEURS (agrafeuses B25C, B27F; dispositifs pour assembler temporairement des feuilles B42F; distributeurs de bande adhésive B65H0035060000)
B44	ARTS DÉCORATIFS
B44B	MACHINES, APPAREILS OU OUTILS POUR TRAVAUX D'ART, p.ex. POUR SCULPTER, GUILLOCHER, CISELER, PYROGRAVER, MARQUETER (procédés pour réaliser des effets décoratifs B44C; estampage du cuir C14B)
B44C	RÉALISATION D'EFFETS DÉCORATIFS (procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05D; façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29C; procédés d'impression pour images-transfert B41M0003120000; procédés thermographiques de reproduction ou de marquage B41M0005000000); MOSAÏQUES; MARQUETERIE (imitation de mosaïques ou de marqueterie B44F0011000000); POSE DE PAPIERS PEINTS
B44D	PEINTURE OU DESSIN ARTISTIQUE, NON PRÉVU AILLEURS; PRÉSERVATION DES PEINTURES; TRAITEMENT DES SURFACES POUR OBTENIR DES EFFETS OU DES FINIS DE SURFACE ARTISTIQUES (traitement des surfaces en général, voir les endroits appropriés, p.ex. application de liquides ou d'autres matériaux fluides B05)
B44F	DESSINS PARTICULIERS
B60	VÉHICULES EN GÉNÉRAL
B60B	ROUES DE VÉHICULES (fabrication de roues ou de parties de roues par laminage B21H0001000000, par forgeage, martelage ou pressage B21K0001280000); ROUES À PIVOT; ESSIEUX; AMÉLIORATION DE L'ADHÉRENCE DES ROUES
B60C	PNEUMATIQUES POUR VÉHICULES (fabrication, réparation B29); GONFLAGE DES PNEUMATIQUES; CHANGEMENT DES PNEUMATIQUES; FIXATION DES VALVES À DES CORPS ÉLASTIQUES GONFLABLES, EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS OU AGENCEMENTS CONCERNANT LES PNEUMATIQUES (essai des pneumatiques G01M0017020000)
B60D	LIAISONS POUR VÉHICULES (éléments des systèmes de freins B60T0017000000)
B60F	VÉHICULES RAIL-ROUTE; VÉHICULES CAPABLES DE SE DÉPLACER DANS OU SUR DES MILIEUX DIFFÉRENTS, p.ex. VÉHICULES AMPHIBIES (véhicules à coussin d'air B60V)
B60G	SUSPENSION DES VÉHICULES (véhicules à coussin d'air B60V; assemblages entre la caisse et le châssis du véhicule B62D0024000000)
B60H	AMÉNAGEMENTS OU ADAPTATIONS DES DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE, DE RÉFRIGÉRATION, DE VENTILATION OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE L'AIR, SPÉCIALEMENT POUR LES PARTIES DE VÉHICULE AFFECTÉES AUX PASSAGERS OU AUX MARCHANDISES
B60J	FENÊTRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES; PROTECTIONS EXTÉRIEURES AMOVIBLES SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX VÉHICULES (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs E05)
B60K	AGENCEMENT OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VÉHICULES; AGENCEMENT OU MONTAGE DE PLUSIEURS MOTEURS PRINCIPAUX DIFFÉRENTS; ENTRAÎNEMENTS AUXILIAIRES; INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VÉHICULES; AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES DE PROPULSION SUR LES VÉHICULES, RELATIFS AU REFROIDISSEMENT, À L'ADMISSION D'AIR, À L'ÉCHAPPEMENT DES GAZ OU À L'ALIMENTATION EN CARBURANT
B60L	ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE OU PROPULSION DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE; SUSPENSION OU LÉVITATION MAGNÉTIQUES POUR VÉHICULES; SYSTÈMES DE FREINAGE ÉLECTRODYNAMIQUE DES VÉHICULES, EN GÉNÉRAL (circuits électriques pour le couplage de véhicules B60D0001000000; chauffage électrique pour véhicules B60H; aménagements ou montage des ensembles de propulsion électriques sur les véhicules B60K0001000000; aménagements ou montage de la transmission électrique sur les véhicules B60K0017040000; entraînements auxiliaires sur les véhicules B60K0025000000; agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; systèmes de commande des freins des véhicules en général B60T; prévention du patinage des roues en réduisant la puissance dans les véhicules sur rails B61C; circuits électriques des voies ferrées en général B61L; éclairage en général F21, H05B; interrupteurs en général H01H; dispositifs de couplage en général pour connexions électriques H01R; machines dynamo-électriques H02K; convertisseurs électriques H02M; démarrage, commande, freinage des machines ou des convertisseurs électriques en général H02P; chauffage électrique en général H05B)
B60M	LIGNES DE COURANT D'ALIMENTATION EN ÉNERGIE OU DISPOSITIFS LE LONG DE LA VOIE POUR VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE (commandes des aiguillages ou dispositifs de sécurité le long de la voie B61L; structure en général des rails ou des aiguillages E01B)
B60N	AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS (structure de l'ameublement A47)
B60P	VÉHICULES ADAPTÉS AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS PARTICULIERS (véhicules avec des dispositions particulières pour transporter des personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels A61G0003000000)
B60Q	AGENCEMENT DES DISPOSITIFS DE SIGNALISATION OU D'ÉCLAIRAGE, LEUR MONTAGE OU LEUR SUPPORT, LES CIRCUITS À CET EFFET, POUR LES VÉHICULES EN GÉNÉRAL (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules ferroviaires B61D, pour les cycles B62J, pour les navires B63B, pour les aéronefs B64D; éclairage en général, dispositifs d'éclairage en soi F21, H05B; signalisation en général G08; interrupteurs électriques en soi H01H)
B60R	VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS (prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées aux véhicules A62C0003070000)
B60S	ENTRETIEN, NETTOYAGE, RÉPARATION, LEVAGE OU MANŒUVRE DES VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
B60T	SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS POUR VÉHICULES OU PARTIES DE CES SYSTÈMES; SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS OU PARTIES DE CES SYSTÈMES, EN GÉNÉRAL (commande des systèmes de freinage électrodynamique B60L0007000000; commande conjuguée des freins et d'autres éléments des ensembles de propulsion de véhicules B60W); AMÉNAGEMENT DES ÉLÉMENTS DE FREINAGE SUR VÉHICULES EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS PORTATIFS POUR INTERDIRE LE MOUVEMENT NON VOULU D'UN VÉHICULE; MODIFICATIONS APPORTÉES AUX VÉHICULES POUR FACILITER LE REFROIDISSEMENT DES FREINS
B60V	VÉHICULES À COUSSIN D'AIR (dispositifs effectuant un court déplacement de charges lourdes par interposition entre la charge et le sol d'un matelas de fluide haute pression fournie par une source indépendante B65G0007000000)
B60W	COMMANDE CONJUGUÉE DE PLUSIEURS SOUS-ENSEMBLES D'UN VÉHICULE, DE FONCTION OU DE TYPE DIFFÉRENTS; SYSTÈMES DE COMMANDE SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES HYBRIDES; SYSTÈMES D'AIDE À LA CONDUITE DE VÉHICULES ROUTIERS, NON LIÉS À LA COMMANDE D'UN SOUS-ENSEMBLE PARTICULIER
B61	CHEMINS DE FER
B61B	SYSTÈMES FERROVIAIRES; ÉQUIPEMENTS À CET EFFET NON PRÉVUS AILLEURS (ascenseurs ou monte-charge, élévateurs, escaliers roulants, trottoirs roulants B66B)
B61C	LOCOMOTIVES; AUTOMOTRICES (véhicules en général B60; châssis ou bogies B61F; équipement spécial de la voie ferrée pour les locomotives B61J, B61K)
B61D	GENRES OU TYPES DE VÉHICULES FERROVIAIRES; AMÉNAGEMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES DU CORPS DES VÉHICULES (véhicules en général B60; adaptation des véhicules aux systèmes ferroviaires particuliers B61B; châssis B61F)
B61F	SUSPENSIONS DES VÉHICULES FERROVIAIRES, p.ex. CHÂSSIS, BOGIES, AMÉNAGEMENTS DES ESSIEUX DES ROUES; VÉHICULES FERROVIAIRES UTILISABLES SUR VOIES D'ÉCARTEMENT DIFFÉRENT; PRÉVENTION DES DÉRAILLEMENTS; COUVRE-ROUES; DÉBLAYEURS D'OBSTACLES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES (pour véhicules en général B60; essieux, roues B60B; pneumatiques pour véhicules B60C)
B61G	ATTELAGES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES; ORGANES DE TRACTION OU D'ABSORPTION DES CHOCS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES
B61H	FREINS OU AUTRES APPAREILS RALENTISSEURS PARTICULIERS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES; AMÉNAGEMENTS OU DISPOSITIONS DES FREINS OU AUTRES APPAREILS RALENTISSEURS SUR LES VÉHICULES FERROVIAIRES (freinage électrodynamique des véhicules B60L, en général H02K; disposition sur les véhicules ferroviaires pour adapter la force de freinage aux conditions variables du véhicule ou de la voie B60T0008000000; transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action avec puissance de freinage assistée ou à relais de puissance, ou systèmes de freinage comportant ces moyens de transmission, p.ex. systèmes de freinage à pression d'air, B60T0013000000; structure, disposition, ou fonctionnement des valves incorporées dans les systèmes de commande de freins assistés ou à relais de puissance B60T0015000000; éléments, parties constitutives ou accessoires des systèmes de freins B60T0017000000; freins en général F16D)
B61J	TRANSBORDEMENT OU TRIAGE DES VÉHICULES FERROVIAIRES (transfert des véhicules en général B60S; systèmes de triage B61B)
B61K	AUTRES ÉQUIPEMENTS AUXILIAIRES POUR CHEMIN DE FER (freins emmagasinant de l'énergie B61H; protection de la voie contre les agents atmosphériques E01B; nettoyage des rails, chasse-neige E01H)
B61L	CONTRÔLE DU TRAFIC FERROVIAIRE; SÉCURITÉ DU TRAFIC FERROVIAIRE (lignes de courant d'alimentation pour véhicules à traction électrique B60M; agencement des dispositifs de signalisation, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; freins ou équipements auxiliaires B61H, B61K; structures des aiguillages E01B; joints de rails à isolement électrique E01B0011000000; dispositifs optiques en général G02; commande en général G05; technique de la communication électrique H04)
B62	VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
B62B	VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN, p.ex. VOITURES À BRAS OU VOITURES D'ENFANTS; TRAÎNEAUX (caractérisés par la propulsion animale B62C; propulsion des traîneaux par le conducteur ou par un moteur B62M)
B62C	VÉHICULES À TRACTION ANIMALE
B62D	VÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES (direction ou guidage des machines ou des instruments agricoles selon un parcours déterminé A01B0069000000; roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues B60B; pneumatiques pour véhicules, gonflage des pneumatiques, changement des pneumatiques B60C; liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables B60F; aménagements pour la suspension B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs B60N; véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux B60P; agencement des dispositifs de signalisation ou d' éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs B60R; entretien, nettoyage, réparation, levage ou manœuvre, non prévus ailleurs B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes B60T; véhicules à coussin d'air B60V; cycles à moteur, leurs accessoires B62J, B62K; essai des véhicules G01M)
B62H	BÉQUILLES DE CYCLES; SUPPORTS OU FIXATIONS POUR LE PARQUAGE OU L'EMMAGASINAGE DES CYCLES; DISPOSITIFS INTERDISANT OU SIGNALANT L'USAGE NON AUTORISÉ OU LE VOL DES CYCLES; SYSTÈMES DE VERROUILLAGE FAISANT CORPS AVEC LES CYCLES (ANTIVOLS); DISPOSITIFS POUR APPRENDRE À CONDUIRE LES CYCLES
B62J	SELLES OU SIÈGES POUR CYCLES; ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-BAGAGES, GARDE-BOUE (plaques d'immatriculation B60R0013000000; compteurs de nombre de tours de roue G01C0022000000)
B62K	CYCLES; CADRES POUR CYCLES; DISPOSITIFS DE DIRECTION; COMMANDES ACTIONNÉES PAR LE CONDUCTEUR SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX CYCLES; SUSPENSION DES MOYEUX DE CYCLES; SIDE-CARS, REMORQUES-AVANT OU VÉHICULES ADDITIONNELS SIMILAIRES POUR CYCLES
B62L	FREINS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX CYCLES
B62M	PROPULSION PAR LE CONDUCTEUR DES VÉHICULES À ROUES OU DES TRAÎNEAUX; PROPULSION PAR MOTEUR DES TRAÎNEAUX OU DES CYCLES; TRANSMISSIONS SPÉCIALEMENT ADAPTÉES À CES VÉHICULES (aménagements ou montage des transmissions de véhicules en général B60K; éléments de transmission en soi F16)
B63	NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR ÉQUIPEMENT
B63B	NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; MATÉRIEL D'ARMEMENT (véhicules à coussin d'air B60V; aménagements relatifs à la ventilation, au chauffage, à la réfrigération ou au conditionnement de l'air dans les navires B63J0002000000)
B63C	LANCEMENT, HALAGE AU SEC, MISE EN CALE SÈCHE, OU RENFLOUEMENT DES NAVIRES; SAUVETAGE EN MER; ÉQUIPEMENTS POUR SÉJOURNER OU TRAVAILLER SOUS L'EAU; MOYENS DE RENFLOUEMENT OU DE RECHERCHE D'OBJETS IMMERGÉS (filets flottants, slips d'amerrissage flottants ou dispositifs analogues pour la récupération hors de l'eau des aéronefs B63B0035000000)
B63G	INSTALLATIONS OFFENSIVES OU DÉFENSIVES SUR LES NAVIRES; MOUILLAGE DES MINES; DRAGAGE DES MINES; SOUS-MARINS; PORTE-AVIONS (moyens d'attaque ou de défense en général, p.ex. des tourelles, F41H)
B63H	PROPULSION OU GOUVERNE MARINES (propulsion des véhicules à coussin d'air B60V0001000000; spécifiques des sous-marins à l'exclusion de la propulsion nucléaire B63G; spécifiques des torpilles F42B0019000000)
B63J	AUXILIAIRES DES NAVIRES
B64	AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE
B64B	AÉRONEFS PLUS LÉGERS QUE L'AIR (installations au sol pour l'aviation en général B64F)
B64C	AÉROPLANES; HÉLICOPTÈRES (véhicules à coussin d'air B60V)
B64D	INSTALLATIONS OU ÉQUIPEMENTS À BORD DES AÉRONEFS; COMBINAISONS DE VOL; PARACHUTES; INSTALLATIONS OU AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES MOTEURS OU DES TRANSMISSIONS DE LA PROPULSION
B64F	INSTALLATIONS AU SOL OU INSTALLATIONS POUR PONTS D'ENVOL DES PORTE-AVIONS
B64G	ASTRONAUTIQUE; VÉHICULES OU ÉQUIPEMENTS À CET EFFET (appareils ou méthodes pour extraire des matériaux de sources extra-terrestres E21C0051000000)
B65	MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
B65B	MACHINES, APPAREILS, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS D'EMBALLAGE D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX; DÉBALLAGE D'OBJETS (mise en paquets et pressage des cigares A24C0001000000; supports de sacs en papier en tant qu'accessoires de magasin ou de bureau A47F0013000000; appareils pour enrober, p.ex. par immersion, B05C; dispositifs pour tendre et fixer des attaches adaptées pour être supportées par l'objet ou les objets à lier ensemble B25B; dispositifs à clouer ou agrafer B25C, B27F; introduction de documents dans des enveloppes et fermeture de ces dernières B43M0003000000, B43M0005000000; étiquetage B65C; enveloppes d'emballage, réceptacles ou autres éléments d'emballage, p.ex. attaches, fermetures, capsules de protection, B65D; dispositifs de transport ou de stockage B65G; dispositifs pour la manipulation des feuilles ou des bandes dans un but autre que leur utilisation dans les machines d'emballage B65H; mise en place des fermetures sur les bouteilles, bocaux ou récipients analogues B67B; dispositifs à main ou à moteur, non attachés ou non incorporés aux récipients ou aux fermetures des récipients, pour ouvrir les récipients fermés B67B0007000000; empaquetage des allumettes C06F; empaquetage du sucre pendant la fabrication C13H; emballage des munitions ou des charges explosives F42B0039000000; fabrication des réceptacles ou récipients, voir les sous-classes appropriées);
B65C	MACHINES, APPAREILS OU PROCÉDÉS D'ÉTIQUETAGE (clouage ou agrafage en général B25C, B27F; procédés pour appliquer des décalcomanies B44C0001160000; application d'étiquettes pour l'emballage B65B; étiquettes, plaques d'identification G09F)
B65D	RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS (réceptacles spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles A01F0025140000; réceptacles spécialement adaptés à l'utilisation dans les laiteries A01J; porte-monnaie, sacs portés à la main ou bagages A45C; matériel de voyage ou de camping, sacs ou paquetages portés sur le corps A45F; ustensiles de ménage ou de table A47G; réceptacles pour courrier ou journaux A47G0029000000; matériel de cuisine A47J; emballages pour garnitures absorbantes usagées ou dispositions pour les envelopper A61F0013150000; associés à des véhicules, voir la sous-classe appropriée du B60-B64; machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'articles ou de matériaux B65B; supports de sacs B65B0067000000; récipients à ordures B65F0001000000; manipulation de feuilles, bandes ou matériaux filiformes B65H; éléments ou dispositifs de prise des charges, fixés aux organes de levage ou de descente des grues ou adaptés pour être fixés à ces organes pour transmettre les forces de levage B66C; manipulation des liquides B67; emmagasinage des gaz F17; fabrication des réceptacles, voir les sous-classes traitant du travail du matériau considéré);
B65F	MISE EN TAS OU ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES OU DÉTRITUS SIMILAIRES (désinfection des ordures A61L; désintégrateurs à ordures B02C; tri des ordures B03B, B07B; voitures à bras pour le transport des récipients à ordures B62B; supports de sacs B65B0067000000; transformation des ordures en engrais C05F; transformation des ordures en combustibles solides C10L; égouts, fosses E03F; dispositions dans les bâtiments pour évacuer les ordures E04F0017000000; fonts à brûler les ordures F23G)
B65G	DISPOSITIFS DE TRANSPORT OU D'EMMAGASINAGE, p.ex. TRANSPORTEURS POUR CHARGEMENT OU BASCULEMENT; SYSTÈMES TRANSPORTEURS POUR MAGASINS; TRANSPORTEURS PNEUMATIQUES À TUBES (dispositifs de transport ou d'emmagasinage utilisés pour la manutention ou le traitement particulier d'objets ou de matériaux, voir la sous-classe appropriée, p.ex. pour le travail du métal B21D0043000000, B23Q0007000000, B23Q0041020000; sous l'aspect véhicule, chemin de fer, bateau ou avion B60-B64; dispositifs de transport, de convoyage ou de traction spécialement adaptés aux lignes d'assemblage des véhicules à moteurs ou des remorques B62D0065000000; dans l'emballage B65B; manutention de matériaux plats ou filiformes B65H; hissage, levage, halage, p.ex. chariots élévateurs B66; manipulation de liquides B67; spécialement adaptés aux conditions de fonctionnement sous terre E21F0013000000; stockage ou distribution de gaz ou de liquide F17; dans la manutention des matériaux radioactifs G21C0019000000)
B65H	MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME, p.ex. DES FEUILLES, BANDES, CÂBLES
B66	HISSAGE; LEVAGE; HALAGE
B66B	ASCENSEURS; ESCALIERS OU TROTTOIRS ROULANTS (systèmes funiculaires sur rail à voie rigide au sol et traction par câble, p.ex. chemins de fer funiculaires, B61B0009000000; aménagements des appareils de manutention des munitions sur les navires B63G0003000000; élévateurs, ascenseurs ou convoyeurs de chargement ou de déchargement, en général B65G; dispositifs de freinage ou de détente commandant les mouvements normaux des tambours ou des cylindres d'enroulement B66D; appareils élévatoires pour bateaux E02C; garages pour nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour élever les véhicules E04H0006120000; treuils d'approvisionnement en munitions ou projectiles des engins de lancement ou mécanismes de chargement F41A0009000000)
B66C	PONTS ROULANTS, PORTIQUES OU GRUES; ÉLÉMENTS OU DISPOSITIFS DE PRISE DE CHARGE POUR PONTS ROULANTS, PORTIQUES OU GRUES, CABESTANS, TREUILS OU AGRÈS (mécanismes d'enroulement à corde, à câble ou à chaîne, dispositifs de freinage ou de détente à leur usage B66D; spécialement adaptés pour les réacteurs nucléaires G21)
B66D	CABESTANS; TREUILS; AGRÈS, p.ex. PALANS; MOUFLES (enroulement ou déroulement des filins ou des câbles aux fins d'alimentation ou de stockage B65H; mécanismes d'enroulement ou de déroulement des filins ou des câbles pour ascenseurs B66B; dispositifs de levage spécialement adaptés aux échafaudages suspendus E04G0003280000)
B66F	HISSAGE, LEVAGE, HALAGE OU POUSSAGE, NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. DISPOSITIFS DONT LA FORCE DE LEVAGE OU DE POUSSÉE AGIT DIRECTEMENT SUR LA SURFACE DE LA CHARGE (montage des îles artificielles sur pilotis ou supports similaires E02B0017000000; échafaudages combinés à des dispositifs de levage E04G0001180000, E04G0003280000; dispositifs de levage pour coffrages glissants E04G0011000000; levage des édifices E04G0023000000; étais ou entretoises E04G0025000000; élévateurs ou autres dispositifs de levage sur échelles E06C0007000000; étançons de mines E21D0015000000)
B67	OUVERTURE OU FERMETURE DES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; MANIPULATION DES LIQUIDES (buses en général B05B; emballage des liquides B65B, p.ex. B65B0003000000; pompes en général F04; siphons F04F0010000000; obturateurs F16K; manipulation des gaz liquéfiés F17C)
B67B	MISE EN PLACE DES FERMETURES SUR LES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; OUVERTURE DES RÉCIPIENTS CLOS (dispositifs d'ouverture ou de fermeture fixés ou incorporés aux récipients ou à leurs systèmes de fermeture B65D)
B67C	REMPLISSAGE AVEC DES LIQUIDES OU DES SEMI-LIQUIDES, OU VIDAGE DES BOUTEILLES, BOCAUX, BIDONS, FÛTS, BARRIQUES OU RÉCIPIENTS ANALOGUES, NON PRÉVUS AILLEURS; ENTONNOIRS
B67D	DISTRIBUTION, DÉBIT OU TRANSFERT DE LIQUIDES, NON PRÉVUS AILLEURS (nettoyage de conduites ou de tubes ou de systèmes de conduites ou de tubes B08B0009020000; vidage ou remplissage des bouteilles, bocaux, bidons, fûts ou barriques ou récipients analogues, non prévu ailleurs B67C; adduction d'eau E03; systèmes de canalisation F17D; systèmes d'alimentation en eau chaude domestique F24D; mesure des volumes, des débits volumétriques, des débits massiques ou du niveau des liquides, comptage volumétrique G01F; appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F)
B68	BOURRELLERIE; CAPITONNAGE
B68B	HARNAIS; DISPOSITIFS UTILISÉS AVEC CES HARNAIS; FOUETS OU OBJETS ANALOGUES
B68C	SELLES; ÉTRIERS
B68F	FABRICATION D'ARTICLES EN CUIR, TOILE À VOILE OU MATÉRIAU ANALOGUE
B68G	PROCÉDÉS, ÉQUIPEMENT OU MACHINES, EMPLOYÉS POUR LE CAPITONNAGE; CAPITONNAGE NON PRÉVU AILLEURS
B81	TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES
B81B	DISPOSITIFS OU SYSTÈMES À MICROSTRUCTURE, p.ex. DISPOSITIFS MICROMÉCANIQUES (éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en soi H01L0041000000)
B81C	PROCÉDÉS OU APPAREILS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LA FABRICATION OU AU TRAITEMENT DE DISPOSITIFS OU DE SYSTÈMES À MICROSTRUCTURE (fabrication de microcapsules ou de microbilles B01J0013020000; procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement d'éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en soi H01L0041220000)
B82	NANOTECHNOLOGIE
B82B	NANOSTRUCTURES; LEUR FABRICATION OU LEUR TRAITEMENT
B99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
B99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
C	SECTION C CHIMIEMÉTALLURGIE
C01	CHIMIE INORGANIQUE (traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produits céramiques C04B0035000000; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la préparation d'éléments ou de composés inorganiques à l'exception du dioxyde de carbone C12P0003000000; obtention à partir de mélanges, p.ex. à partir de minerais, de composés métalliques qui sont les composés intermédiaires d'un procédé métallurgique pour l'obtention d'un métal libre C21B, C22B; production d'éléments non métalliques ou de composés inorganiques par électrolyse ou électrophorèse C25B)
C01B	ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES; LEURS COMPOSÉS
C01C	AMMONIAC; CYANOGÈNE; LEURS COMPOSÉS (sels d'oxyacides d'halogènes C01B0011000000; peroxydes, sels de peroxyacides C01B0015000000; thiosulfates, dithionites, polythionates C01B0017000000; composés du sélénium ou du tellure C01B0019000000; azotures C01B0021000000; amidures métalliques C01B0021000000; nitrites C01B0021000000; phosphures C01B0025000000; sels des oxyacides du phosphore C01B0025000000; composés contenant du silicium C01B0033000000; composés contenant du bore C01B0035000000)
C01D	COMPOSÉS DES MÉTAUX ALCALINS, c. à d. DU LITHIUM, DU SODIUM, DU POTASSIUM, DU RUBIDIUM, DU CÉSIUM OU DU FRANCIUM (hydrures métalliques C01B0006000000; sels d'oxyacides d'halogènes C01B0011000000; peroxydes, sels de peroxyacides C01B0015000000; sulfures ou polysulfures C01B0017000000; thiosulfates, dithionites, polythionates C01B0017000000; composés contenant du sélénium ou du tellure C01B0019000000; composés binaires de l'azote avec des métaux C01B0021000000; azotures C01B0021000000; amidures C01B0021000000; nitrites C01B0021000000; phosphures C01B0025000000; sels d'oxyacides du phosphore C01B0025000000; carbures C01B0031000000; composés contenant du silicium C01B0033000000; composés contenant du bore C01B0035000000; cyanures C01C0003000000; sels de l'acide cyanique C01C0003000000; sels de cyanamide C01C0003000000; thiocyanates C01C0003000000)
C01F	COMPOSÉS DE BÉRYLLIUM, MAGNÉSIUM, ALUMINIUM, CALCIUM, STRONTIUM, BARYUM, RADIUM, THORIUM OU COMPOSÉS DES MÉTAUX DES TERRES RARES (hydrures métalliques C01B0006000000; sels d'oxyacides d'halogènes C01B0011000000; peroxydes, sels de peroxyacides C01B0015000000; sulfures ou polysulfures de magnésium, calcium, strontium ou baryum C01B0017000000; thiosulfates, dithionites, polythionates C01B0017000000; composés contenant du sélénium ou du tellure C01B0019000000; composés binaires de l'azote avec des métaux C01B0021000000; azotures C01B0021000000; amidures C01B0021000000; nitrites C01B0021000000; phosphures C01B0025000000; sels d'oxyacides du phosphore C01B0025000000; carbures C01B0031000000; composés contenant du silicium C01B0033000000; composés contenant du bore C01B0035000000; composés ayant des propriétés de tamis moléculaires mais n'ayant pas de propriétés d'échangeurs de base C01B0037000000; composés ayant des propriétés de tamis moléculaires et d'échangeurs de base, p.ex. zéolites cristallines, C01B0039000000; cyanures C01C0003000000; sels de l'acide cyanique C01C0003000000; sels de cyanamide C01C0003000000; thiocyanates C01C0003000000)
C01G	COMPOSÉS CONTENANT DES MÉTAUX NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES  C01D;  OU C01F; (hydrures métalliques C01B0006000000; sels d'oxyacides d'halogènes C01B0011000000; peroxydes, sels de peroxyacides C01B0015000000; thiosulfates, dithionites, polythionates C01B0017000000; composés contenant du sélénium ou du tellure C01B0019000000; composés binaires de l'azote avec des métaux C01B0021000000; azotures C01B0021000000; amidures C01B0021000000; nitrites C01B0021000000; phosphures C01B0025000000; sels d'oxyacides du phosphore C01B0025000000; carbures C01B0031000000; composés contenant du silicium C01B0033000000; composés contenant du bore C01B0035000000; composés ayant des propriétés de tamis moléculaires mais n'ayant pas de propriétés d'échangeurs de base C01B0037000000; composés ayant des propriétés de tamis moléculaires et d'échangeurs de base, p.ex. zéolites cristallines, C01B0039000000; cyanures C01C0003000000; sels de l'acide cyanique C01C0003000000; sels de cyanamide C01C0003000000; thiocyanates C01C0003000000)
C02	TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RÉSIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'ÉGOUT (réservoirs de décantation, filtration, p.ex. filtres ou dispositifs de tamisage, B01D)
C02F	TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RÉSIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'ÉGOUT (séparation en général B01D; aménagements relatifs aux installations pour le traitement de l'eau, des eaux usées ou des eaux d'égout sur les navires, p.ex. pour produire de l'eau douce, B63J; addition à l'eau de substances pour empêcher la corrosion C23F; traitement des liquides contaminés par la radioactivité G21F0009040000)
C03	VERRE; LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES
C03B	FABRICATION OU; FAÇONNAGE DU VERRE, DE LALAINE MINÉRALE OU DE SCORIES TRAITEMENTS ADDITIONNELS DANS LA FABRICATION OU LE FAÇONNAGE DU VERRE, DE LA LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES(traitement de surface C03C)
C03C	COMPOSITION CHIMIQUE DES VERRES, GLAÇURES OU ÉMAUX VITREUX; TRAITEMENT DE LA SURFACE DU VERRE; TRAITEMENT DE SURFACE DES FIBRES OU FILAMENTS DE VERRE, SUBSTANCES MINÉRALES OU SCORIES; LIAISON DU VERRE AU VERRE OU À D'AUTRES MATÉRIAUX
C04	CIMENTS; BÉTON; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES; RÉFRACTAIRES (alliages à base de métaux réfractaires C22C)
C04B	CHAUX; MAGNÉSIE; SCORIES; CIMENTS; LEURS COMPOSITIONS, p.ex. MORTIERS, BÉTON OU MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION SIMILAIRES; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES (vitrocéramiques dévitrifiées C03C0010000000); RÉFRACTAIRES; TRAITEMENT DE LA PIERRE NATURELLE
C05	ENGRAIS; LEUR FABRICATION (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général B01J0002000000; substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K0017000000)
C05B	ENGRAIS PHOSPHATÉS
C05C	ENGRAIS AZOTÉS
C05D	ENGRAIS INORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES ; C05B, C05C; ENGRAIS DÉGAGEANT DU GAZ CARBONIQUE
C05F	ENGRAIS ORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES ; C05B, C05C, p.ex. ENGRAIS RÉSULTANT DU TRAITEMENT DES IMMONDICES
C05G	MÉLANGES D'ENGRAIS COUVERTS INDIVIDUELLEMENT PAR DIFFÉRENTES SOUS-CLASSES DE LA CLASSE ; C05; MÉLANGES D'UN OU PLUSIEURS ENGRAIS AVEC DES PRODUITS N'AYANT PAS UNE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE D'ENGRAIS, p.ex. PESTICIDES, CONDITIONNEURS DE SOLS, AGENTS MOUILLANTS (engrais organiques comportant l'addition de cultures bactériennes, de mycélium ou similaires C05F0011000000; engrais organiques contenant des vitamines ou des hormones végétales C05F0011000000); ENGRAIS CARACTÉRISÉS PAR LEUR FORME
C06	EXPLOSIFS; ALLUMETTES
C06B	COMPOSITIONS EXPLOSIVES OU THERMIQUES (sautage F42D); LEUR FABRICATION; EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, COMME EXPLOSIF (composés en général C01, C07 ou C08)
C06C	DISPOSITIFS DÉTONANTS OU D'AMORÇAGE; CORDEAUX OU MÈCHES (fusées pour munitions F42C); ALLUMEURS CHIMIQUES; COMPOSITIONS PYROPHORIQUES
C06D	MOYENS POUR PRODUIRE DE LA FUMÉE OU DU BROUILLARD; COMPOSITIONS POUR GAZ DE COMBAT; PRODUCTION DE GAZ POUR LE SAUTAGE OU LA PROPULSION (PARTIE CHIMIQUE) (combustibles C10)
C06F	ALLUMETTES; FABRICATION DES ALLUMETTES
C07	CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique ou ses sels C01; produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques C01B0033000000; composés macromoléculaires C08; colorants C09; produits de fermentation C12; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique C12P; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C25B0003000000, C25B0007000000)
C07B	PROCÉDÉS GÉNÉRAUX DE CHIMIE ORGANIQUE; APPAREILS À CET EFFET (préparation d'esters d'acides carboxyliques par télomérisation C07C0067000000; télomérisation C08F)
C07C	COMPOSÉS ACYCLIQUES OU CARBOCYCLIQUES (préparation de composés macromoléculaires C08F; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C25B0003000000, C25B0007000000)
C07D	COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES
C07F	COMPOSÉS ACYCLIQUES, CARBOCYCLIQUES OU HÉTÉROCYCLIQUES CONTENANT DES ÉLÉMENTS AUTRES QUE LE CARBONE, L'HYDROGÈNE, LES HALOGÈNES, L'OXYGÈNE, L'AZOTE, LE SOUFRE, LE SÉLÉNIUM OU LE TELLURE (porphyrines contenant des métaux C07D0487000000)
C07G	COMPOSÉS DE CONSTITUTION INDÉTERMINÉE (graisses, huiles ou cires sulfonées de constitution non déterminée C07C0309000000)
C07H	SUCRES; LEURS DÉRIVÉS; NUCLÉOSIDES; NUCLÉOTIDES; ACIDES NUCLÉIQUES (dérivés des acides aldoniques ou sacchariques C07C, C07D; acides aldoniques, acides sacchariques C07C0059000000; cyanohydrines C07C0255000000; glycals C07D; composés de constitution indéterminée C07G; polysaccharides, leurs dérivés C08B; ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification C12N0015000000; industrie du sucre C13)
C07J	STÉROÏDES (séco-stéroïdes C07C)
C07K	PEPTIDES (peptides contenant des cycles bêta-lactame C07D; dipeptides cycliques ne comportant dans leur molécule aucune autre liaison peptidique que celles qui forment leur cycle, p.ex. piperazine diones-2,5, C07D; alcaloïdes de l'ergot de seigle du type peptide cyclique C07D0519000000; procédés pour l'obtention de peptides par génie génétique C12N0015000000)
C08	COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN ŒUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01)
C08B	POLYSACCHARIDES; LEURS DÉRIVÉS (polysaccharides contenant moins de six radicaux saccharides reliés entre eux par des liaisons glucosidiques C07H; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes C12P0019000000; industrie du sucre C13; production de la cellulose D21)
C08C	TRAITEMENT OU MODIFICATION CHIMIQUE DES CAOUTCHOUCS
C08F	COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR DES RÉACTIONS FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON SATURÉES CARBONE-CARBONE (production de mélanges d'hydrocarbures liquides à partir d'hydrocarbures à nombre réduit d'atomes de carbone, p.ex. par oligomérisation, C10G0050000000; polymérisation par greffage de monomères contenant desliaisons non saturées carbone-carbone sur des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières D06M0014000000)
C08G	COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR DES RÉACTIONS AUTRES QUE CELLES FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON SATURÉES CARBONE-CARBONE
C08H	DÉRIVÉS DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES NATURELS (polysaccharides C08B; caoutchouc naturel C08C; résines naturelles ou leurs dérivés C09F; matières bitumineuses C10)
C08J	MISE EN ŒUVRE; PROCÉDÉS GÉNÉRAUX POUR FORMER DES MÉLANGES; POST-TRAITEMENT NON COUVERT PAR LES SOUS-CLASSES  C08B, C08C, C08F, C08G;  ou C08H; (travail, p.ex. façonnage, des matières plastiques B29)
C08K	EMPLOI COMME ADJUVANTS DE SUBSTANCES NON MACROMOLÉCULAIRES INORGANIQUES OU ORGANIQUES (pesticides, herbicides A01N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques A61K; explosifs C06B; peintures, encres, vernis, matières colorantes, produits à polir, adhésifs C09; lubrifiants C10M; détergents C11D; filaments ou fibres artificiels D01F; compositions pour le traitement des textiles D06)
C08L	COMPOSITIONS CONTENANT DES COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES (pesticides, herbicides A01N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques A61K; explosifs C06B; compositions à base de monomères polymérisables C08F, C08G; peintures, encres, vernis, colorants, produits à polir, adhésifs C09; lubrifiants C10M; détergents C11D; fibres ou filaments artificiels D01F; compositions pour le traitement des textiles D06)
C09	COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS NON PRÉVUES AILLEURS; UTILISATIONS DE SUBSTANCES, NON PRÉVUES AILLEURS
C09B	COLORANTS ORGANIQUES OU COMPOSÉS ÉTROITEMENT APPARENTÉS POUR PRODUIRE DES COLORANTS; MORDANTS; LAQUES (procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé donné C12P)
C09C	TRAITEMENT DE SUBSTANCES INORGANIQUES, AUTRES QUE DES CHARGES FIBREUSES, POUR AMÉLIORER LEURS PROPRIÉTÉS DE PIGMENTATION OU DE CHARGE (préparation des composés inorganiques ou des éléments non métalliques C01; traitement de matières spécialement prévu pour renforcer leurs propriétés de charge, dans des mortiers, du béton ou de la pierre artificielle C04B0014000000, C04B0018000000, C04B0020000000); PRÉPARATION DU NOIR DE CARBONE
C09D	COMPOSITIONS DE REVÊTEMENT, p.ex. PEINTURES, VERNIS OU VERNIS-LAQUES; APPRÊTS EN PÂTE; PRODUITS CHIMIQUES POUR ENLEVER LA PEINTURE OU L'ENCRE; ENCRES; CORRECTEURS LIQUIDES; COLORANTS POUR BOIS; PRODUITS SOLIDES OU PÂTEUX POUR COLORIAGE OU IMPRESSION; EMPLOI DE MATÉRIAUX À CET EFFET (cosmétiques A61K; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général, B05D; glaçures ou émaux vitreux C03C; coloration du bois B27K0005000000; composés macromoléculaires organiques C08; colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire des colorants, des mordants ou des laques, en soi, C09B; traitement de substances inorganiques, autres que des charges fibreuses, utilisées comme pigments ou charges C09C; résines naturelles, vernis à l'alcool, huiles siccatives, sécheurs, térébenthine, en soi C09F; compositions de produits à polir autres que le vernis à l'alcool, farts C09G; préparation de la colle forte ou de la gélatine C09H; adhésifs ou emploi de matériaux comme adhésifs C09J; matériaux pour sceller ou étouper des joints ou des couvercles C09K0003100000;  matériaux pour arrêter les fuites C09K0003120000;  procédés pour la préparation électrolytique ou électrophorétique de revêtements C25D; compositions pour le traitement des textiles D06; fabrication du papier D21; conducteurs, isolateurs H01B)
C09F	RÉSINES NATURELLES; VERNIS À L'ALCOOL; HUILES SICCATIVES; SÉCHEURS (SICCATIFS); TÉRÉBENTHINE
C09G	COMPOSITIONS DE PRODUITS À POLIR AUTRES QUE LE VERNIS À L'ALCOOL; FARTS
C09H	PRÉPARATION DE LA COLLE FORTE OU DE LA GÉLATINE
C09J	ADHÉSIFS; ASPECTS NON MÉCANIQUES DES PROCÉDÉS DE COLLAGE EN GÉNÉRAL; PROCÉDÉS DE COLLAGE NON PRÉVUS AILLEURS; EMPLOI DE MATÉRIAUX COMME ADHÉSIFS (adhésifs chirurgicaux A61L0024000000; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05D; adhésifs à base de composés macromoléculaires organiques non spécifiés, utilisés comme agents liants dans des produits stratifiés B32B; étiquetage sur tissus ou matériaux ou objets comparables à surface déformable utilisant des adhésifs et des adhésifs thermoactivables B65C0005000000; composés macromoléculaires organiques C08; préparation de la colle forte ou de la gélatine C09H; étiquettes adhésives, fiches ou moyens analogues d'identification ou d'indication G09F0003100000)
C09K	SUBSTANCES POUR DES APPLICATIONS NON PRÉVUES AILLEURS; APPLICATIONS DE SUBSTANCES NON PRÉVUES AILLEURS
C10	INDUSTRIES DU PÉTROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHÈSE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE
C10B	DISTILLATION DESTRUCTIVE DES MATIÈRES CARBONÉES EN VUE DE LA PRODUCTION DE GAZ, COKE, GOUDRON OU MATIÈRES ANALOGUES (craquage des huiles C10G; gazéification souterraine de matières minérales E21B0043000000)
C10C	TRAITEMENT DU GOUDRON, DU BRAI, DE L'ASPHALTE, DU BITUME; ACIDE PYROLIGNEUX (compositions contenant des matières bitumineuses C08L0095000000; filaments de carbone par décomposition de filaments organiques D01F0009140000)
C10F	SÉCHAGE OU TRAITEMENT DE LA TOURBE
C10G	CRAQUAGE DES HUILES D'HYDROCARBURES; PRODUCTION DE MÉLANGES D'HYDROCARBURES LIQUIDES, p.ex. PAR HYDROGÉNATION DESTRUCTIVE, PAR OLIGOMÉRISATION, PAR POLYMÉRISATION (craquage donnant de l'hydrogène ou du gaz de synthèse C01B; craquage ou pyrolyse d'hydrocarbures gazeux donnant des hydrocarbures individuels ou leurs mélanges de composition définie ou spécifiée C07C; craquage donnant des cokes C10B); RÉCUPÉRATION DES HUILES D'HYDROCARBURES À PARTIR DE SCHISTE BITUMEUX, DE SABLE PÉTROLIFÈRE OU DE GAZ; RAFFINAGE DES MÉLANGES COMPOSÉS PRINCIPALEMENT D'HYDROCARBURES; RÉFORMAGE DE L'ESSENCE "NAPHTA"; CIRES MINÉRALES (moyens pour empêcher la corrosion, l'entartrage ou les incrustations en général C23F)
C10H	PRODUCTION DE L'ACÉTYLÈNE PAR VOIE HUMIDE (purification de l'acétylène C07C0011000000)
C10J	PRODUCTION DE GAZ DE GAZOGÈNE, DE GAZ À L'EAU, DE GAZ DE SYNTHÈSE À PARTIR DE MATIÈRES CARBONÉES SOLIDES OU PRODUCTION DE MÉLANGES CONTENANT CES GAZ (gaz de synthèse à partir des hydrocarbures liquides ou gazeux C01B; gazéification souterraine de matières minérales E21B0043000000); CARBURATION DE L'AIR OU D'AUTRES GAZ
C10K	PURIFICATION OU MODIFICATION DE LA COMPOSITION CHIMIQUE DES GAZ COMBUSTIBLES CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE
C10L	COMBUSTIBLES NON PRÉVUS AILLEURS; GAZ NATUREL; GAZ NATUREL DE SYNTHÈSE OBTENU PAR DES PROCÉDÉS NON PRÉVUS DANS LES SOUS-CLASSES ; C10G; OU C10K; GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉ; UTILISATION D’ADDITIFS DANS LES COMBUSTIBLES OU LES FEUX; ALLUME-FEUX
C10M	COMPOSITIONS LUBRIFIANTES (compositions pour le forage des puits C09K0008020000); UTILISATION DE SUBSTANCES CHIMIQUES SOIT SEULES SOIT COMME INGRÉDIENTS LUBRIFIANTS DANS UNE COMPOSITION LUBRIFIANTE (agents de démoulage, c. à d. de séparation, pour métaux B22C0003000000, pour matières plastiques ou pour substances à l'état plastique, en général B29C0033560000, pour le verre C03B0040000000; compositions lubrifiantes pour les textiles D06M0011000000, D06M0013000000, D06M0015000000; utilisation de substances particulières dans des dispositifs ou des conditions particuliers, voir F16N;  ou les groupes appropriés pour l'application, p.ex. A21D0008000000, B21C0009000000, H01B0003180000; huiles d'immersion pour la microscopie G02B0021330000)
C11	HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES (huiles ou matières grasses comestibles A23)
C11B	PRODUCTION,; p.ex. PAR PRESSAGE DE MATIÈRESPREMIÈRES OU PAR EXTRACTION À PARTIR DE RÉSIDUS, RAFFINAGE OU CONSERVATION DES GRAISSES, DES MATIÈRES GRASSES, p.ex. LANOLINE, DES HUILES OU DES CIRESHUILES ESSENTIELLES; PARFUMS (huiles siccatives C09F)
C11C	ACIDES GRAS DES GRAISSES, HUILES OU CIRES; BOUGIES; GRAISSES, HUILES OU ACIDES GRAS OBTENUS PAR TRANSFORMATION CHIMIQUE DES GRAISSES, HUILES OU ACIDES GRAS
C11D	COMPOSITIONS DÉTERGENTES (préparations spécialement prévues pour le lavage des cheveux A61K0008000000, A61Q0005120000; procédés ou appareils pour la désinfection ou la stérilisation A61L; compositions de lavage particulières pour le nettoyage de membranes semi-perméables B01D0065000000); EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, COMME DÉTERGENT; SAVON OU FABRICATION DU SAVON; SAVONS DE RÉSINE; RÉCUPÉRATION DE LA GLYCÉRINE
C12	BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE
C12C	BRASSAGE DE LA BIÈRE (nettoyage des matières premières A23N; machines à poisser ou à dépoisser, outillage de cave C12L; culture des levures C12N0001140000; fermentation pour la préparation d'éthanol en tant que produit chimique et non en tant que boisson alcoolisée C12P0007020000)
C12F	RÉCUPÉRATION DES SOUS-PRODUITS DES SOLUTIONS FERMENTÉES; DÉNATURATION DE L'ALCOOL OU ALCOOL DÉNATURÉ
C12G	VIN; AUTRES BOISSONS ALCOOLISÉES; LEUR PRÉPARATION (bière C12C)
C12H	PASTEURISATION, STÉRILISATION, CONSERVATION, PURIFICATION, CLARIFICATION, VIEILLISSEMENT DES BOISSONS ALCOOLISÉES OU EXTRACTION DE L'ALCOOL DE CELLES-CI (désacidification du vin C12G0001000000; prévention de la précipitation du tartre C12G0001000000; simulation du vieillissement par aromatisation C12G0003000000)
C12J	VINAIGRE; SA PRÉPARATION
C12L	MACHINES À POISSER OU À DÉPOISSER; OUTILLAGE DE CAVE (nettoyage des fûts B08B0009000000)
C12M	APPAREILLAGE POUR L'ENZYMOLOGIE OU LA MICROBIOLOGIE (installations pour la fermentation des engrais de ferme A01C0003000000; conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux A01N0001020000; appareillage physique ou chimique en général B01; appareils de brasserie C12C; appareillages de fermentation du vin C12G; appareillage pour préparer le vinaigre C12J0001000000)
C12N	MICRO-ORGANISMES OU ENZYMES; COMPOSITIONS LES CONTENANT (biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des micro-organismes, des virus, des champignons microscopiques, des enzymes, des produits de fermentation ou des substances obtenues par ou extraites de micro-organismes ou de substances animales A01N0063000000; compositions pour l'alimentation A21, A23; préparations à usage médical A61K; aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation A61L; engrais C05); CULTURE OU CONSERVATION DE MICRO-ORGANISMES (conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux A01N0001020000); TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE; MILIEUX DE CULTURE (milieux pour essais microbiologiques C12Q)
C12P	PROCÉDÉS DE FERMENTATION OU PROCÉDÉS UTILISANT DES ENZYMES POUR LA SYNTHÈSE D'UN COMPOSÉ CHIMIQUE DONNÉ OU D'UNE COMPOSITION DONNÉE, OU POUR LA SÉPARATION D'ISOMÈRES OPTIQUES À PARTIR D'UN MÉLANGE RACÉMIQUE (procédés de fermentation pour obtenir des compositions alimentaires A21, A23; composés en général, voir les classes de composés appropriées, p.ex. C01, C07; brassage de la bière C12C; production du vinaigre C12J; procédés de production d'enzymes C12N0009000000; ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification C12N0015000000)
C12Q	PROCÉDÉS DE MESURE, DE RECHERCHE OU D'ANALYSE FAISANT INTERVENIR DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES (essais immunologiques G01N0033530000); COMPOSITIONS OU PAPIERS RÉACTIFS À CET EFFET; PROCÉDÉS POUR PRÉPARER CES COMPOSITIONS; PROCÉDÉS DE COMMANDE SENSIBLES AUX CONDITIONS DU MILIEU DANS LES PROCÉDÉS MICROBIOLOGIQUES OU ENZYMOLOGIQUES
C12S	PROCÉDÉS UTILISANT DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES POUR LIBÉRER, SÉPARER OU PURIFIER UN COMPOSÉ OU UNE COMPOSITION PRÉEXISTANTS (traitement biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout C02F0003000000, des boues d'égouts C02F0011020000; procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour séparer des isomères optiques à partir d'un mélange racémique C12P0041000000); PROCÉDÉS UTILISANT DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES POUR TRAITER DES TEXTILES OU POUR NETTOYER DES SURFACES DE MATÉRIAUX SOLIDES
C13	INDUSTRIE DU SUCRE (polysaccharides, p.ex. amidon, leurs dérivés C08B; du malt C12C)
C13C	MOULINS À COSSETTES; COUTEAUX DÉCHIQUETEURS; PRESSES À PULPE
C13D	PRODUCTION OU ÉPURATION DES JUS SUCRÉS
C13F	PRÉPARATION OU TRAITEMENT DES SUCRES BRUTS, DES SUCRES OU DES SIROPS
C13G	APPAREILS D'ÉVAPORATION; BASSINS DE CUISSON
C13H	MACHINES POUR COUPER LE SUCRE; MACHINES COMBINÉES POUR COUPER, TRIER ET EMPAQUETER LE SUCRE
C13J	EXTRACTION DU SUCRE À PARTIR DES MÉLASSES
C13K	GLUCOSE; SUCRE INVERTI; LACTOSE; MALTOSE; SYNTHÈSE DES SUCRES PAR HYDROLYSE DES DI- OU POLYSACCHARIDES (sirops d'hydrates de carbone dans les aliments ou les produits alimentaires A23L0001090000; synthèse chimique autrement que par l'hydrolyse des di- ou polysaccharides C07H; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes C12P0019000000)
C14	PEAUX; PELLETERIES; CUIRS
C14B	TRAITEMENTS OU TRANSFORMATIONS MÉCANIQUES DES PEAUX OU DU CUIR EN GÉNÉRAL; TONDEUSES POUR FOURRURES; MACHINES À REFENDRE LES BOYAUX (fabrication de succédanés du cuir B29, D06N; fabrication d'articles en cuir B68F; nettoyage mécanique des peaux ou analogue D06G; cuir artificiel D06N)
C14C	TRAITEMENT CHIMIQUE DES PEAUX OU CUIRS, p.ex. TANNAGE, IMPRÉGNATION, FINITION; APPAREILLAGE À CET EFFET; COMPOSITIONS DE TANNAGE (teinture ou blanchiment du cuir ou des fourrures D06)
C21	MÉTALLURGIE DU FER
C21B	FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER (traitement préliminaire de minerais de fer ou de ferraille C22B0001000000; chauffage électrique H05B)
C21C	TRAITEMENT DE LA FONTE BRUTE, p.ex. AFFINAGE, FABRICATION DE FER OU D'ACIER PUDDLÉS (affinage ou refusion des métaux en général C22B0009000000); TRAITEMENT DES ALLIAGES FERREUX À L'ÉTAT LIQUIDE
C21D	MODIFICATION DE LA STRUCTURE PHYSIQUE DES MÉTAUX FERREUX; DISPOSITIFS GÉNÉRAUX POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE DES MÉTAUX FERREUX OU NON FERREUX, OU DES ALLIAGES; PROCÉDÉS POUR RENDRE LE MÉTAL MALLÉABLE PAR DÉCARBURATION, REVENU OU AUTRES TRAITEMENTS (cémentation par procédés de diffusion C23C; traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23;  et au moins un procédé couvert par la présente sous-classe, C23F0017000000; solidification unidirectionnelle de matériaux eutectiques ou démixion unidirectionnelle de matériaux eutectoïdes C30B)
C22	MÉTALLURGIE (du fer C21); ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES MÉTAUX NON FERREUX (méthodes ou dispositifs généraux pour le traitement thermique des métaux ferreux ou non ferreux ou des alliages C21D; production de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25)
C22B	PRODUCTION OU AFFINAGE DES MÉTAUX (fabrication des poudres métalliques ou de leurs suspensions B22F0009000000; par procédé électrolytique C25); TRAITEMENT PRÉLIMINAIRE DES MATIÈRES PREMIÈRES
C22C	ALLIAGES (traitement des alliages C21D, C22F)
C22F	MODIFICATION DE LA STRUCTURE PHYSIQUE DES MÉTAUX OU ALLIAGES NON FERREUX (traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par la présente sous-classe, C23F0017000000)
C23	REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES (par métallisation des textiles D06M0011000000; décoration des textiles par métallisation locale D06Q0001000000); TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL (pour applications particulières, voir les classes appropriées, p.ex. pour la fabrication des résistances H01C0017060000); MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GÉNÉRAL (traitement de surface métallique ou revêtement de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25D, C25F)
C23C	REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; TRAITEMENT DE SURFACE DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES PAR DIFFUSION DANS LA SURFACE, PAR CONVERSION CHIMIQUE OU SUBSTITUTION; REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL (application de liquides ou d'autres matériaux fluides sur les surfaces, en général B05; fabrication de produits revêtus de métal par extrusion B21C0023220000; revêtement métallique par liaison d'objets avec des couches préexistantes, voir les classes appropriées, p.ex. B21D0039000000, B23K; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique sur un objet au moyen d'une électrode B23H; métallisation du verre C03C; métallisation des mortiers, du béton, de la pierre artificielle, des céramiques ou de la pierre naturelle C04B0041000000; peintures, vernis, laques C09D; émaillage ou glaçage des métaux C23D; moyens pour empêcher la corrosion des matériaux métalliques, l'entartrage ou les incrustations, en général C23F; croissance de couches monocristallines C30B; fabrication de dispositifs semi-conducteurs H01L; fabrication de circuits imprimés H05K)
C23D	ÉMAILLAGE OU GLAÇAGE DES MÉTAUX (composition chimique des émaux C03C)
C23F	ENLÈVEMENT NON MÉCANIQUE DE MATÉRIAU MÉTALLIQUE DES SURFACES (usinage du métal par électroérosion B23H; dépolissage par chauffage à la flamme B23K0007000000; travail du métal par rayon laser B23K0026000000; réalisation d'effets décoratifs par enlèvement superficiel de matière, p.ex. par gravure, par eau-forte, B44C0001220000; attaque de surface ou polissage électrolytique C25F); MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; MOYENS POUR EMPÊCHER L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GÉNÉRAL; PROCÉDÉS À ÉTAPES MULTIPLES POUR LE TRAITEMENT DE SURFACE DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES UTILISANT AU MOINS UN PROCÉDÉ COUVERT PAR LA CLASSE  C23; ET AU MOINS UN PROCÉDÉ COUVERT SOIT PAR LA SOUS-CLASSE C21D, SOIT PAR LA SOUS-CLASSE C22F, SOIT PAR LA CLASSE C25; (moyens pour empêcher ou inhiber la corrosion, l'incrustation ou l'entartrage pendant la préparation d'hydrocarbures C10G0007000000, C10G0009000000, C10G0075000000)
C23G	NETTOYAGE OU DÉGRAISSAGE DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES PAR DES PROCÉDÉS CHIMIQUES NON ÉLECTROLYTIQUES (compositions de produits à polir C09G; détergents en général C11D)
C25	PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES; APPAREILLAGES À CET EFFET (électrodialyse, électro-osmose, séparation de liquides par l'électricité B01D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; traitement de l'eau, des eaux résiduaires, ou des eaux d'égout par des procédés électrochimiques C02F0001460000; traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23;  et au moins un procédé couvert par la présente classe, C23C0028000000, C23F0017000000; protection anodique ou cathodique C23F; croissance des monocristaux C30B; par métallisation des textiles D06M0011000000; décoration des textiles par métallisation locale D06Q0001000000; méthodes d'analyse électrochimiques G01N; dispositifs électrochimiques de mesure, d'indication ou d'enregistrement G01R; éléments de circuits électrolytiques, p.ex. condensateurs, H01G; générateurs de tension ou de courant électrochimiques H01M)
C25B	PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES POUR LA PRODUCTION DE COMPOSÉS ORGANIQUES OU MINÉRAUX, OU DE NON-MÉTAUX; APPAREILLAGES À CET EFFET
C25C	PROCÉDÉS POUR LA PRODUCTION, LA RÉCUPÉRATION OU L'AFFINAGE ÉLECTROLYTIQUE DES MÉTAUX; APPAREILLAGES À CET EFFET
C25D	PROCÉDÉS POUR LA PRODUCTION ÉLECTROLYTIQUE OU ÉLECTROPHORÉTIQUE DE REVÊTEMENTS; GALVANOPLASTIE (décoration des textiles par métallisation D06Q0001000000; fabrication de circuits imprimés par dépôt métallique H05K0003180000); JONCTION DE PIÈCES PAR ÉLECTROLYSE; APPAREILLAGES À CET EFFET
C25F	PROCÉDÉS POUR LE TRAITEMENT D'OBJETS PAR ENLÈVEMENT ÉLECTROLYTIQUE DE MATIÈRE; APPAREILLAGES À CET EFFET
C30	CROISSANCE DES CRISTAUX (séparation par cristallisation en général B01D0009000000)
C30B	CROISSANCE DES MONOCRISTAUX (par hyper-pression, p.ex. pour la formation de diamants B01J0003060000); SOLIDIFICATION UNIDIRECTIONNELLE DES MATÉRIAUX EUTECTIQUES OU DÉMIXTION UNIDIRECTION- NELLE DES MATÉRIAUX EUTECTOÏDES; AFFINAGE DES MATÉRIAUX PAR FUSION DE ZONE (affinage par fusion de zone des métaux ou alliages C22B); PRODUCTION DE MATÉRIAUX POLYCRISTALLINS HOMOGÈNES DE STRUCTURE DÉTERMINÉE (coulée de métaux, coulée d'autres substances par les mêmes procédés ou appareillages B22D; façonnage des matières plastiques B29; modification de la structure physique de métaux ou alliages C21D, C22F); MONOCRISTAUX OU MATÉRIAUX POLYCRISTALLINS HOMOGÈNES DE STRUCTURE DÉTERMINÉE; POST-TRAITEMENT DE MONOCRISTAUX OU DE MATÉRIAUX POLYCRISTALLINS HOMOGÈNES DE STRUCTURE DÉTERMINÉE (pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteurs ou de leurs parties constitutives H01L); APPAREILLAGES À CET EFFET
C40	TECHNOLOGIE COMBINATOIRE
C40B	CHIMIE COMBINATOIRE; BIBLIOTHÈQUES, p.ex. CHIMIOTHÈQUES, BIBLIOTHÈQUES VIRTUELLES (IN SILICO)
C99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
C99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
D	SECTION D TEXTILESPAPIER
D01	FIBRES OU FILS NATURELS OU ARTIFICIELS; FILATURE (fils métalliques B21; fibres ou filaments de verre, laine minérale ou de scorie C03B0037000000; fils D02)
D01B	TRAITEMENT MÉCANIQUE DES MATIÈRES NATURELLES FIBREUSES OU FILAMENTEUSES POUR LA PRODUCTION DES FIBRES OU FILAMENTS, p.ex. POUR LA FILATURE (extraction grossière de fibres d'amiante à partir de minerais B03B; appareils pour le rouissage D01C)
D01C	TRAITEMENT CHIMIQUE DES MATIÈRES FILAMENTEUSES OU FIBREUSES NATURELLES POUR LA PRODUCTION DE FILAMENTS OU DE FIBRES À FILER; CARBONISAGE DES CHIFFONS POUR RÉCUPÉRER LES FIBRES ANIMALES
D01D	PROCÉDÉS OU APPAREILS MÉCANIQUES POUR LA FABRICATION DES FILAMENTS, FILS, FIBRES, SOIES OU RUBANS ARTIFICIELS
D01F	PARTIE CHIMIQUE DE LA FABRICATION DES FILAMENTS, FILS, FIBRES, SOIES OU RUBANS ARTIFICIELS; APPAREILS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LA FABRICATION DE FILAMENTS DE CARBONE
D01G	TRAITEMENT PRÉLIMINAIRE DES FIBRES, p.ex. POUR LA FILATURE (bobinage ou dévidage, conduite ou guidage des nappes, voiles, rubans ou mèches en général, pots de rubans ou de mèches, emmagasinage dans des pots, de rubans ou de mèches B65H; préparation des fibres pour la fabrication du papier D21)
D01H	FILATURE OU RETORDAGE (dévidage, déroulage, entraînement, bobinage ou enroulement de matériaux filamenteux non associés étroitement à la filature ou au retordage B65H; noyaux-supports, gabarits de formage, supports pour enroulements, p.ex. bobines, B65H; retordage de l'étoupe D01G0035000000; crêpage ou ondulation de fibres, filaments ou fils D02G0001000000; production de chenilles D03D, D04D0003000000; essais des fils, mèches, rubans, fibres ou voiles de fibres G01)
D02	FILS; FINITION MÉCANIQUE DES FILS OU CORDES; OURDISSAGE OU DRESSAGE
D02G	CRÊPAGE OU ONDULATION DES FIBRES, FILAMENTS, FILÉS OU FILS; FILÉS OU FILS
D02H	OURDISSAGE, ENSOUPLAGE OU ENVERJURE DES CHAÎNES
D02J	FINISSAGE OU APPRÊTAGE DES FILAMENTS, FILÉS, FILS CÂBLÉS, CORDES OU SIMILAIRES (ondulation ou crêpage D02G; par traitement à l'aide des liquides, gaz ou vapeurs D06B; finissage autrement que par traitement liquide de fils sous forme de chaîne ou de nappe D06C; pour la partie chimique, voir D06L, D06M, D06P, D06Q; traitement durant la fabrication des cordes, appareils pour le traitement auxiliaire des cordes lors de leur fabrication D07B)
D03	TISSAGE
D03C	MÉCANISMES DE LA FOULE; CARTONS OU CHAÎNES DE DESSINS; PERFORATION DES CARTONS; MISE EN CARTE
D03D	TISSUS; MÉTHODES DE TISSAGE; MÉTIERS À TISSER
D03J	APPAREILS AUXILIAIRES DE TISSAGE; OUTILS DE TISSERANDS; NAVETTES
D04	TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE; TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSÉS
D04B	TRICOTAGE
D04C	FABRICATION DES TRESSES OU DES DENTELLES, Y COMPRIS LE TULLE-BOBINOT OU LES DENTELLES CHIMIQUES; MÉTIERS À TRESSES; TRESSES; DENTELLES (métiers pour la fabrication de semelles en partant de matériaux en bandes A43D0029000000; travail du jonc B27J0001000000)
D04D	PASSEMENTERIES; RUBANS OU BANDES NON PRÉVUS AILLEURS (accessoires ou garnitures pour chapeaux, p.ex. bandes pour chapeaux A42C0005000000; art décoratif B44; filés ou fils D02G; tissage D03; tresses ou dentelles D04C; articles non tissés D04H)
D04G	FABRICATION DES FILETS PAR NOUAGE DE MATÉRIAUX FILAMENTEUX; FABRICATION DES TAPIS OU TAPISSERIES À POINTS NOUÉS; NOUAGE NON PRÉVU AILLEURS (noueurs pour moissonneuses A01D0059000000; filets métalliques B21F; liage d'articles par nouage B65B; nouage en association avec le bobinage ou le dévidage B65H0069000000; nouage au cours du tissage D03J; fabrication des filets, tapis ou tapisseries par d'autres techniques, voir les sous-classes appropriées);
D04H	FABRICATION DES TISSUS TEXTILES, p.ex. À PARTIR DE FIBRES OU MATÉRIAUX FILAMENTEUX (tissage D03; tricotage D04B; tressage D04C; fabrication de filets D04G; couture D05B; implantation de poils ou touffes par piquage D05C; finition des "non-tissés" D06); ARTICLES FAITS À L'AIDE DE CES PROCÉDÉS OU APPAREILLAGE, p.ex. FEUTRES, NON-TISSÉS; OUATE; NAPPE (étoffes non tissées ayant une couche intermédiaire ou externe de genre différent, p.ex. une étoffe tissée, B32B)
D05	COUTURE; BRODERIE; IMPLANTATION DE POILS OU TOUFFES PAR PIQUAGE
D05B	COUTURE (accessoires pour l'industrie du vêtement A41H; travailleuses A47B0029000000; couture en reliure B42B0002000000; machines à coudre modifiées pour le tricotage D04B0039000000)
D05C	BRODERIE (machines à coudre commandées par programme pouvant effectuer de la broderie D05B0019000000, D05B0021000000); IMPLANTATION DE POILS OU TOUFFES PAR PIQUAGE (fabrication de tissus non tissés D04H; couture D05B)
D06	TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
D06B	TRAITEMENT DE MATIÈRES TEXTILES PAR DES LIQUIDES, GAZ OU VAPEURS (application de liquides aux surfaces en général B05; transport en général, manipulation des bandes ou filaments en général B65; traitement du cuir C14C; élimination mécanique des impuretés de fibres animales D01B; blanchissage D06F; partie chimique, voir D06L-D06Q)
D06C	FINISSAGE, APPRÊTAGE, RAMAGE OU ÉTIRAGE DE TISSUS TEXTILES (partie chimique, voir D06L-D06Q; séchage F26B)
D06F	BLANCHISSAGE, SÉCHAGE, REPASSAGE, PRESSAGE OU PLIAGE D'ARTICLES TEXTILES (appareillage pour la mise en forme, le passage à la presse, le passage à la vapeur ou l'étirage des chapeaux A42C; traitement de matières textiles par des liquides, gaz ou vapeurs D06B; pour la partie chimique, voir D06L, D06M)
D06G	NETTOYAGE MÉCANIQUE OU PAR EFFET DE PRESSION DES TAPIS, COUVERTURES, SACS, CUIRS OU AUTRES PEAUX, OU ARTICLES TEXTILES OU ÉTOFFES; RETOURNEMENT DE L'INTÉRIEUR À L'EXTÉRIEUR D'ARTICLES TUBULAIRES FLEXIBLES OU AUTRES ARTICLES CREUX (préparation mécanique ou traitement mécanique du duvet B68G0003000000)
D06H	MARQUAGE, VISITE, LIAISON OU SÉPARATION DES MATÉRIAUX TEXTILES (liaison par couture D05B; en rapport avec la fabrication, voir les sous-classes appropriées);
D06J	PLISSAGE À PLIS COUCHÉS, GAUFRAGE OU TUYAUTAGE DES ÉTOFFES OU VÊTEMENTS (ondulation, pliage ou autres déformations du papier ou matière se travaillant comme le papier sans enlèvement de matière B31F; par tissage D03D; par couture D05B; appareils pour presser ou affermir les plis D06C)
D06L	BLANCHIMENT, p.ex. BLANCHIMENT OPTIQUE, NETTOYAGE À SEC OU LAVAGE DES FIBRES, FILS, FILÉS, TISSUS, PLUMES OU ARTICLES FIBREUX; BLANCHIMENT DU CUIR OU DES FOURRURES (traitement des fibres ou des filaments de verre, laine minérale ou de scorie C03; traitement chimique des matières fibreuses pour obtenir des fibres à filer D01; pour la partie mécanique, voir D06B, D06C, D06F; blanchiment de la pâte à papier ou des bourres de coton D21)
D06M	TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE  D06, DES FIBRES, FILS, FILÉS, TISSUS, PLUMES OU DES ARTICLES FIBREUX FAITS DE CES MATIÈRES(traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories C03C0025000000; traitement des textiles par des moyens mécaniques, voir D06B-D06J)
D06N	MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT POUR MURS, PLANCHERS OU SIMILAIRES, p.ex. LINOLÉUM, TOILE CIRÉE, CUIR ARTIFICIEL, CARTON GOUDRONNÉ, CONSISTANT EN UNE NAPPE DE FIBRES RECOUVERTE D'UNE COUCHE DE SUBSTANCE MACROMOLÉCULAIRE; MATÉRIAUX SOUS FORME DE FEUILLES FLEXIBLES, NON PRÉVUS AILLEURS (produits stratifiés en général B32B; nappes enduites présentant les caractéristiques du papier ou du carton D21)
D06P	TEINTURE OU IMPRESSION DES TEXTILES; TEINTURE DU CUIR, DES FOURRURES OU DES SUBSTANCES MACROMOLÉCULAIRES SOLIDES DE TOUTES FORMES (pour la partie mécanique, voir B41F, B41J, D06B, D06C; impression sur des surfaces de matériaux autres que les textiles B41M; traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories C03C0025000000; mordançage D06M; teinture du papier D21H)
D06Q	DÉCORATION DES TEXTILES (pour le traitement des textiles par des moyens mécaniques, voir D06B-D06J; métallisation de la surface entière des textiles D06M0011000000; fils, filaments, filés ou cordes textiles, collés sur des matériaux macromoléculaires D06N0007000000; teinture ou impression D06P)
D07	CORDES; CÂBLES AUTRES QUE LES CÂBLES ÉLECTRIQUES
D07B	CORDES OU CÂBLES EN GÉNÉRAL (raccord des cordes ou câbles ensemble ou à d'autres objets B65H0069000000, F16G0011000000; partie mécanique de la finition ou de l'apprêt des cordes D02J; cordes ou câbles décoratifs D04D; câbles de suspension pour les ponts E01D0019000000; spécialement adaptés pour entraîner ou être entraînés par poulies ou autres éléments de transmission F16G0009000000; câbles électriques ou raccords dans la mesure où l'aspect électrique est essentiel H01B, H01R)
D21	FABRICATION DU PAPIER; PRODUCTION DE LA CELLULOSE
D21B	MATIÈRES PREMIÈRES FIBREUSES OU LEUR TRAITEMENT MÉCANIQUE
D21C	PRODUCTION DE LA CELLULOSE PAR ÉLIMINATION DES SUBSTANCES NON CELLULOSIQUES DES MATIÈRES CONTENANT DE LA CELLULOSE; RÉGÉNÉRATION DES LIQUEURS NOIRES; APPAREILS À CET EFFET
D21D	TRAITEMENT DES MATIÈRES AVANT LEUR PASSAGE DANS LA MACHINE À PAPIER
D21F	MACHINES À FABRIQUER DU PAPIER; PROCÉDÉS DE PRODUCTION DU PAPIER SUR CES MACHINES
D21G	CALANDRES; ACCESSOIRES POUR MACHINES À FABRIQUER LE PAPIER (bobineuses ou rebobineuses pour produits finis, moyens pour ajuster les plis ou extensions en largeur B65H)
D21H	COMPOSITIONS DE PÂTE; LEUR PRÉPARATION NON COUVERTE PAR LES SOUS-CLASSES ; D21C, D21D; IMPRÉGNATION OU COUCHAGE DU PAPIER; TRAITEMENT DU PAPIER FINI NON COUVERT PAR LA CLASSE ; B31;  OU LA SOUS-CLASSE D21G; PAPIER NON PRÉVU AILLEURS
D21J	PANNEAUX DE FIBRES; FABRICATION D'ARTICLES À PARTIR DE SUSPENSIONS DE FIBRES CELLULOSIQUES OU À PARTIR DE PAPIER MÂCHÉ (fabrication d'objets par des procédés à sec B27N)
D99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
D99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
E	SECTION E CONSTRUCTIONS FIXES
E01	CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES OU DE PONTS (de tunnels E21D)
E01B	VOIES FERRÉES; OUTILLAGE POUR VOIES FERRÉES; MACHINES POUR LA CONSTRUCTION DE VOIES FERRÉES DE TOUS TYPES (dispositifs dérailleurs ou pour placer les véhicules sur la voie, freins de voie ou dispositifs ralentisseurs B61K; enlèvement de corps étrangers de la voie ferrée, lutte contre l'envahissement de la végétation ou application de liquides E01H)
E01C	CONSTRUCTION OU REVÊTEMENTS DES ROUTES, TERRAINS DE SPORTS OU SIMILAIRES; MACHINES OU ACCESSOIRES POUR LA CONSTRUCTION OU LA RÉPARATION (création de routes ou surfaces similaires par tassement ou aménagement en pente de la neige ou de la glace E01H)
E01D	PONTS (passerelles reliant l'aérogare et un aéronef pour l'embarquement ou le débarquement des passagers B64F0001000000)
E01F	TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES, TELS QUE L'ÉQUIPEMENT DES ROUTES OU LA CONSTRUCTION DE QUAIS, D'AIRES D'ATTERRISSAGE D'HÉLICOPTÈRES, DE PANNEAUX DE SIGNALISATION, D'ÉCRANS PARE-NEIGE OU SIMILAIRES
E01H	NETTOYAGE DES RUES; NETTOYAGE DES VOIES FERRÉES; NETTOYAGE DES PLAGES; NETTOYAGE DES TERRAINS; DISPERSION DU BROUILLARD EN GÉNÉRAL (faucheuses convertibles en des appareils pour le balayage ou le nettoyage des pelouses ou d'autres surfaces, p.ex. pour enlever la neige, ou capables de balayer ou nettoyer des pelouses ou d'autres surfaces A01D0042000000; nettoyage en général B08B)
E02	HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT
E02B	HYDRAULIQUE (élévation des bateaux E02C; dragage E02F)
E02C	APPAREILS OU MÉCANISMES ÉLÉVATOIRES POUR BATEAUX
E02D	FONDATIONS; EXCAVATIONS; DIGUES; REMBLAIS (spécialement adaptés aux travaux hydrauliques E02B); OUVRAGES SOUTERRAINS OU SOUS L'EAU
E02F	DRAGAGE; TERRASSEMENT (extraction de la tourbe E21C0049000000)
E03	ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
E03B	INSTALLATIONS OU PROCÉDÉS POUR OBTENIR, RECUEILLIR OU DISTRIBUER L'EAU (forage de puits, obtention de fluides en général à partir de puits E21B; systèmes de canalisation en général F17D)
E03C	INSTALLATIONS DOMESTIQUES DE PLOMBERIE POUR L'ALIMENTATION OU L'ÉVACUATION DES EAUX (non reliées aux canalisations d'alimentation ou d'évacuation d'eau A47K; dispositifs du genre de ceux utilisés dans le sol E03B, E03F); ÉVIERS
E03D	WATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET
E03F	ÉGOUTS; FOSSES D'AISANCES
E04	BÂTIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)
E04B	STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS (structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds E06B0001000000)
E04C	ÉLÉMENTS; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION (pour ponts E01D; spécialement conçus pour isolation ou autre protection E04B; éléments utilisés comme auxiliaires pour la construction E04G; pour les mines E21; pour tunnels E21D; éléments structurels ayant un champ d'application plus large que l'industrie du bâtiment F16, particulièrement F16S)
E04D	COUVERTURES DE TOIT; FENÊTRES À TABATIÈRE; GOUTTIÈRES; OUTILS POUR COUVREURS (revêtements des murs extérieurs de plâtre ou autres matières poreuses E04F0013000000)
E04F	TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS (fenêtres, portes E06B)
E04G	ÉCHAFAUDAGES; COFFRES; COFFRAGES; INSTRUMENTS DE MAÇONS OU AUTRE MATÉRIEL ACCESSOIRE POUR LE BÂTIMENT OU LEUR EMPLOI; MANUTENTION DES MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION SUR LE CHANTIER; RÉPARATION, DÉMOLITION OU AUTRES TRAVAUX SUR LES BÂTIMENTS CONSTRUITS
E04H	BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL (fondations E02D)
E05	SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
E05B	SERRURES; LEURS ACCESSOIRES; MENOTTES
E05C	PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES (moyens de verrouillage des panneaux latéraux ou des portes arrière de véhicules B62D0033020000; dispositifs d'immobilisation pour éléments de construction ou de mécanique générale E04, F16B; serrures, dispositifs combinés aux serrures en ce qui concerne leur structure ou leur fonctionnement ou coopérant de façon significative avec la serrure E05B; moyens pour manœuvrer ou commander les immobilisateurs de battants combinés avec le mécanisme de déplacement du battant E05F)
E05D	CHARNIÈRES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENÊTRES OU BATTANTS (liaisons à pivot en général F16C0011000000)
E05F	DISPOSITIFS POUR DÉPLACER LES BATTANTS DE LA POSITION OUVERTE À FERMÉE OU VICE VERSA; RALENTISSEURS DE BATTANTS; APPAREILLAGE POUR BATTANTS NON PRÉVU AILLEURS, CONCERNANT LA MANŒUVRE DU BATTANT
E05G	COFFRES-FORTS OU CHAMBRES FORTES POUR OBJETS DE VALEUR; DISPOSITIFS DE PROTECTION POUR BANQUES; CLOISONS DE SÉCURITÉ POUR TRANSACTIONS (systèmes d'alarme en soi G08B)
E06	PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
E06B	FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS (stores ou jalousies de serres A01G0009220000; rideaux A47H; capots ou couvercles de voitures B62D0025100000; lucarnes E04B0007180000; pare-soleil, vélums E04F0010000000)
E06C	ÉCHELLES (E04F0011000000 a priorité;tabourets-escabeaux A47C0012000000; adaptation des échelles pour utilisation sur les navires B63B, pour utilisation sur les avions B64; échafaudages E04G)
E21	FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE; EXPLOITATION MINIÈRE
E21B	FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE (exploitation des mines ou carrières E21C; creusement des puits, des galeries ou des tunnels E21D); EXTRACTION DU PÉTROLE, DU GAZ, DE L'EAU OU DE MATÉRIAUX SOLUBLES OU FUSIBLES OU D'UNE SUSPENSION DE MATIÈRES MINÉRALES À PARTIR DE PUITS
E21C	EXPLOITATION DES MINES OU CARRIÈRES
E21D	PUITS; TUNNELS; GALERIES; VASTES CHAMBRES SOUTERRAINES (substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K0017000000; machines à inciser pour l'exploitation des mines ou carrières E21C; dispositifs de sécurité, de transport, de sauvetage, de ventilation ou de drainage E21F)
E21F	DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ, TRANSPORT, REMBLAYAGE, SAUVETAGE, VENTILATION OU DRAINAGE DANS LES MINES OU TUNNELS
E99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
E99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
F	SECTION F MÉCANIQUEÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
F01	"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL (moteurs à combustion F02; "machines" à liquides F03, F04); ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; MACHINES À VAPEUR
F01B	"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL OU DU TYPE À DÉPLACEMENT POSITIF, p.ex. MACHINES À VAPEUR (du type à piston rotatif ou oscillant F01C; à "déplacement non positif" F01D; aspects combustion interne des moteurs à pistons alternatifs F02B0057000000, F02B0059000000; vilebrequins, têtes de bielles, bielles F16C; volants F16F; organes de transmission pour convertir un mouvement de rotation en mouvement alternatif, en général F16H; pistons, tiges de pistons, cylindres, pour machines motrices en général F16J)
F01C	"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À PISTON ROTATIF OU OSCILLANT (aspects combustion interne F02B0053000000, F02B0055000000)
F01D	"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À DÉPLACEMENT NON POSITIF, p.ex. TURBINES À VAPEUR ("machines" ou machines motrices à liquides F03; pompes à déplacement non positif F04D)
F01K	ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES À VAPEUR; ACCUMULATEURS DE VAPEURS; ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES MOTRICES NON PRÉVUS AILLEURS; MACHINES MOTRICES À FLUIDES ÉNERGÉTIQUES OU CYCLES DE TRAVAIL PARTICULIERS (ensembles fonctionnels de turbines à gaz ou de propulsion par réaction F02; production de vapeur F22; ensembles de production d'énergie nucléaire, disposition des moteurs à l'intérieur de ces ensembles G21D)
F01L	SYSTÈMES DE DISTRIBUTION À SOUPAPES, À FONCTIONNEMENT CYCLIQUE, POUR "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES (soupapes en général F16K)
F01M	LUBRIFICATION DES "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; LUBRIFICATION DES MOTEURS À COMBUSTION INTERNE; VENTILATION DU CARTER
F01N	SILENCIEUX OU DISPOSITIFS D'ÉCHAPPEMENT POUR "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; SILENCIEUX OU DISPOSITIFS D'ÉCHAPPEMENT POUR MOTEURS À COMBUSTION INTERNE (dispositions des ensembles de propulsion relatives à l'échappement des gaz B60K0013000000; silencieux d'admission d'air spécialement adaptés aux moteurs à combustion interne ou aménagés pour ces moteurs F02M0035000000; protection contre le bruit en général ou atténuation de celui-ci G10K0011000000)
F01P	REFROIDISSEMENT DES "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; REFROIDISSEMENT DES MOTEURS À COMBUSTION INTERNE (dispositions des ensembles de propulsion relatives au refroidissement B60K0011000000; substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur C09K0005000000; échange de chaleur en général, radiateurs F28)
F02	MOTEURS À COMBUSTION (systèmes de distribution à soupapes à fonctionnement cyclique pour ces moteurs, lubrification, échappement ou assourdissement de l'échappement des moteurs F01); ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS À GAZ CHAUDS OU À PRODUITS DE COMBUSTION
F02B	MOTEURS À COMBUSTION INTERNE À PISTONS; MOTEURS À COMBUSTION EN GÉNÉRAL (turbines à combustion interne F02C; ensembles fonctionnels dans lesquels les moteurs utilisent des produits de combustion F02C, F02G)
F02C	ENSEMBLES FONCTIONNELS DE TURBINES À GAZ; ENTRÉES D'AIR POUR ENSEMBLES FONCTIONNELS DE PROPULSION PAR RÉACTION; COMMANDE DE L'ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE, DANS DES ENSEMBLES FONCTIONNELS DE PROPULSION PAR RÉACTION ALIMENTÉS EN AIR AMBIANT (structure des turbines F01D; ensembles fonctionnels de propulsion par réaction F02K; structure des compresseurs ou ventilateurs F04; appareils à combustion dans lesquels la combustion a lieu dans un lit fluidisé de combustible ou d'autres particules F23C0010000000; élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse F23R; utilisation des turbines à gaz dans des ensembles fonctionnels frigorifiques à compression F25B0011000000; utilisation des ensembles fonctionnels de turbines à gaz sur des véhicules, voir les sous-classes appropriées);
F02D	COMMANDE DES MOTEURS À COMBUSTION (accessoires pour la commande automatique de la vitesse du véhicule en agissant sur un seul sous-ensemble B60K0031000000; commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de fonction ou de type différents, systèmes d'aide à la conduite de véhicule dont l'objet ne se limite pas à la commande d'un sous-ensemble particulier B60W; soupapes à fonctionnement cyclique pour moteurs à combustion F01L; commande de la lubrification des moteurs à combustion F01M; refroidissement des moteurs à combustion interne F01P; alimentation des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en produits composant ces mélanges, p.ex. carburateurs, pompes d'injection, F02M; démarrage des moteurs à combustion F02N; commande de l'allumage F02P; commande des ensembles fonctionnels de turbines à gaz, de propulsion par réaction ou d'ensembles moteurs à produits de combustion, voir les classes appropriées traitant de ces ensembles);
F02F	CYLINDRES, PISTONS OU CARCASSES POUR MOTEURS À COMBUSTION; AMÉNAGEMENT DES GARNITURES D'ÉTANCHÉITÉ DANS LES MOTEURS À COMBUSTION (spécialement conçus pour moteurs à piston rotatif ou oscillant à combustion interne F02B; spécialement conçus pour ensembles fonctionnels de turbines à gaz F02C; spécialement conçus pour ensembles fonctionnels de propulsion à réaction F02K)
F02G	ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS À GAZ CHAUDS OU À PRODUITS DE COMBUSTION, À DÉPLACEMENT POSITIF (ensembles fonctionnels de machines à vapeur, p.ex. à vapeur particulière, ou ensembles fonctionnant soit avec des gaz chauds, soit avec des gaz provenant d'une combustion, mélangés à d'autres fluides F01K; ensembles fonctionnels de turbines à gaz F02C; ensembles fonctionnels de propulsion par réaction F02K); UTILISATION DE LA CHALEUR PERDUE DES MOTEURS À COMBUSTION, NON PRÉVUE AILLEURS
F02K	ENSEMBLES FONCTIONNELS DE PROPULSION PAR RÉACTION (disposition ou montage des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction sur les véhicules terrestres ou les véhicules en général B60K; disposition ou montage des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction sur les navires B63H; commande de l'assiette, de la direction de vol ou de l'altitude des aéronefs par jets réactifs B64C; disposition ou montage des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction sur les aéronefs B64D; ensembles fonctionnels caractérisés par la division de la puissance du fluide de travail entre la propulsion par réaction et une autre forme de propulsion, p.ex. par hélice, F02B, F02C; caractéristiques des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction communes à ceux des turbines à gaz, entrées d'air ou commandes de l'alimentation en combustibles d'ensembles fonctionnels de propulsion par réaction alimentés par de l'air ambiant F02C)
F02M	ALIMENTATION EN GÉNÉRAL DES MOTEURS À COMBUSTION EN MÉLANGES COMBUSTIBLES OU EN PRODUITS COMPOSANT CES MÉLANGES (introduction de la charge d'alimentation dans les cylindres de ces moteurs F02B)
F02N	DÉMARRAGE DES MOTEURS À COMBUSTION (démarrage des moteurs à combustion à pistons libres F02B0071000000; démarrage des ensembles fonctionnels de turbines à gaz F02C0007260000); MOYENS OU ACCESSOIRES DE DÉMARRAGE DE CES MOTEURS, NON PRÉVUS AILLEURS
F02P	ALLUMAGE, AUTRE QUE L'ALLUMAGE PAR COMPRESSION, DES MOTEURS À COMBUSTION INTERNE; ESSAI DE RÉGLAGE DE L'ALLUMAGE DANS LES MOTEURS À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (spécialement adapté aux moteurs à piston rotatif ou oscillant F02B0053000000; allumage des appareils à combustion en général, bougies à incandescence F23Q; mesure des variables physiques en général G01; commande en général G05; traitement des données en général G06; composants électriques en général, voir la section Hbougies d'allumage H01T)
F03	"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES (à liquides et fluides élastiques F01; "machines" à déplacement positif à liquides F04); MÉCANISMES MOTEURS À VENT, À RESSORTS, À POIDS; PRODUCTION D'ÉNERGIE MÉCANIQUE OU DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS
F03B	"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES ("machines" à liquides et fluides élastiques F01; machines motrices à déplacement positif à liquides F03C; "machines" à déplacement positif à liquides F04)
F03C	MACHINES MOTRICES À DÉPLACEMENT POSITIF ACTIONNÉES PAR DES LIQUIDES (moteurs à déplacement positif à liquides et fluides compressibles F01; "machines" à déplacement positif à liquides F04; dispositifs de manœuvre fonctionnant par pression de fluide F15B; transmissions par fluide F16H)
F03D	MÉCANISMES MOTEURS À VENT
F03G	MÉCANISMES MOTEURS À RESSORTS, À POIDS, À INERTIE OU ANALOGUES; DISPOSITIFS OU MÉCANISMES PRODUISANT UNE PUISSANCE MÉCANIQUE, NON PRÉVUS AILLEURS OU UTILISANT UNE SOURCE D'ÉNERGIE NON PRÉVUE AILLEURS (dispositions relatives à l'alimentation en énergie tirée des forces de la nature dans les véhicules B60K0016000000; propulsion électrique des véhicules à partir d'énergie tirée des forces de la nature B60L0008000000)
F03H	PRODUCTION DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS (à partir des produits de combustion F02K)
F04	"MACHINES" À LIQUIDES À DÉPLACEMENT POSITIF, POMPES À LIQUIDES OU À FLUIDES COMPRESSIBLES (extincteurs portatifs avec pompes manuelles A62C0011000000, avec pompes à moteur A62C0025000000; alimentation ou balayage des moteurs à combustion par pompes F02B; pompes à injection de combustible F02M; pompes à ions H01J0041000000; pompes électrodynamiques H02K0044000000)
F04B	"MACHINES" À LIQUIDES À DÉPLACEMENT POSITIF; POMPES ("machines" à liquides ou pompes, du type à pistons rotatifs ou oscillants F04C; pompes à déplacement non positif F04D; pompage de fluide par contact direct avec un autre fluide ou par utilisation de l'inertie du fluide à pomper F04F; vilebrequins, têtes de bielle, bielles F16C; volants F16F; transmissions pour convertir un mouvement rotatif en mouvement alternatif et vice versa, en général F16H; pistons, tiges de pistons, cylindres, en général F16J)
F04C	"MACHINES" À LIQUIDES À DÉPLACEMENT POSITIF, À PISTON ROTATIF OU OSCILLANT (machines motrices F03C); POMPES À DÉPLACEMENT POSITIF, À PISTON ROTATIF OU OSCILLANT
F04D	POMPES À DÉPLACEMENT NON POSITIF
F04F	POMPAGE DE FLUIDE PAR CONTACT DIRECT AVEC UN AUTRE FLUIDE OU PAR UTILISATION DE L'INERTIE DU FLUIDE À POMPER (réceptacles ou empaquetages avec des moyens particuliers pour distribuer des liquides ou semi-liquides par pression interne de gaz B65D0083140000); SIPHONS
F15	DISPOSITIFS DE MANŒUVRE À PRESSION DE FLUIDE; HYDRAULIQUE OU TECHNIQUE PNEUMATIQUE EN GÉNÉRAL
F15B	SYSTÈMES FONCTIONNANT AU MOYEN DE FLUIDES EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS DE MANŒUVRE FONCTIONNANT PAR PRESSION DE FLUIDE, p.ex. SERVOMOTEURS; PARTIES CONSTITUTIVES OU AMÉNAGEMENTS DES SYSTÈMES À PRESSION DE FLUIDE, NON PRÉVUS AILLEURS (moteurs, turbines, compresseurs, soufflantes, pompes F01-F04; dynamique des fluides F15D; embrayages ou freins à fluides F16D; amortisseurs à fluides F16F; transmissions à fluides F16H; pistons, cylindres, garnitures d'étanchéité F16J; soupapesrobinets, flotteurs de déclenchement F16K; clapets de sécurité avec action auxiliaire du fluide sur le clapet principal F16K0017040000; moyens de manœuvre actionnés par fluide F16K0031120000; tuyaux, raccords de tuyaux F16L; lubrification F16N)
F15C	ÉLÉMENTS DE CIRCUITS DE FLUIDE UTILISÉS PRINCIPALEMENT POUR LE CALCUL OU LA COMMANDE (transducteurs F15B0005000000; dynamique des fluides en général F15D; calculateurs comportant des éléments à fluide G06D, G06G)
F15D	DYNAMIQUE DES FLUIDES, c. à d. PROCÉDÉS OU MOYENS POUR AGIR SUR L'ÉCOULEMENT DES GAZ OU DES LIQUIDES (éléments de circuits de fluide F15C)
F16	ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
F16B	DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ÉCROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES (accouplements pour la transmission des mouvements de rotation F16D)
F16C	ARBRES; ARBRES FLEXIBLES; PIÈCES DU MÉCANISME DES ARBRES-MANIVELLES; PIÈCES ROTATIVES AUTRES QUE LES PIÈCES DE TRANSMISSION MÉCANIQUE; PALIERS
F16D	ACCOUPLEMENTS POUR LA TRANSMISSION DES MOUVEMENTS DE ROTATION (transmissions pour transmettre des mouvements de rotation F16H, p.ex. transmissions à fluide F16H0039000000-F16H0047000000); EMBRAYAGES (embrayages dynamo-électriques H02K0049000000; embrayages utilisant l'attraction électrostatique H02N0013000000); FREINS (systèmes de freinage électrodynamique des véhicules en général B60L; freins dynamo-électriques H02K0049000000)
F16F	RESSORTS; AMORTISSEURS; MOYENS POUR AMORTIR LES VIBRATIONS
F16G	COURROIES, CÂBLES OU CORDES UTILISÉS ESSENTIELLEMENT POUR LA TRANSMISSION D'UN MOUVEMENT; CHAÎNES; ACCESSOIRES UTILISÉS ESSENTIELLEMENT À CET EFFET
F16H	TRANSMISSIONS
F16J	PISTONS; CYLINDRES; RÉCIPIENTS SOUS PRESSION EN GÉNÉRAL; JOINTS D'ÉTANCHÉITÉ
F16K	SOUPAPES; ROBINETS; VANNES; COMMANDES À FLOTTEURS; DISPOSITIFS POUR VENTILER OU AÉRER
F16L	TUYAUX; RACCORDS OU AUTRES ACCESSOIRES POUR TUYAUX; SUPPORTS POUR TUYAUX, CÂBLES OU CONDUITS DE PROTECTION; MOYENS D'ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
F16M	CHÂSSIS, CARTERS, CARCASSES OU BÂTIS POUR MOTEURS OU AUTRES MACHINES OU APPAREILS, NON SPÉCIFIQUES D'UN TYPE PARTICULIER PRÉVU AILLEURS; SUPPORTS OU APPUIS
F16N	LUBRIFICATION
F16P	DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ EN GÉNÉRAL
F16S	ÉLÉMENTS DE STRUCTURE EN GÉNÉRAL; STRUCTURES CONSTRUITES AVEC CES ÉLÉMENTS, EN GÉNÉRAL
F16T	PURGEURS D'EAU DE CONDENSATION OU APPAREILS SIMILAIRES POUR EXPULSER DES LIQUIDES HORS DE RÉSERVOIRS CONTENANT PRINCIPALEMENT DES GAZ OU DES VAPEURS
F17	STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU DES LIQUIDES (adduction d'eau E03B)
F17B	GAZOMÈTRES À CAPACITÉ VARIABLE (dispositifs automatiques de coupure du gaz A47J0027560000, G05D; pièges à flammes A62C0004000000; mélangeurs de gaz B01F, F16K0011000000, G05D0011000000; construction ou assemblage de réservoirs de stockage en vrac par l'emploi des techniques du génie civil E04H0007000000; compresseurs de gaz F04; vannes F16K; amortissement des pulsations dans les vannes ou les canalisations F16K, F16L; tuyaux F16L; dispositifs de coupure pour les canalisations principales de gaz F16L0055100000; récipients conçus pour emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés F17C; systèmes de distribution de gaz F17D0001000000; détection des fuites F17D0005000000, G01M; dispositifs de surveillance ou d'alarme F17D0005000000, G08B; commande de la combustion dans les brûleurs F23N; régulateurs du débit ou de la pression des gaz G05D)
F17C	RÉCIPIENTS POUR CONTENIR OU EMMAGASINER DES GAZ COMPRIMÉS, LIQUÉFIÉS OU SOLIDIFIÉS; GAZOMÈTRES À CAPACITÉ FIXE; REMPLISSAGE OU VIDAGE DE RÉCIPIENTS DE GAZ COMPRIMÉS, LIQUÉFIÉS OU SOLIDIFIÉS (emmagasinage des fluides dans des excavations ou cavités naturelles ou artificielles souterraines B65G0005000000; construction ou assemblage de réservoirs de stockage en vrac par l'emploi des techniques du génie civil E04H0007000000; gazomètres à capacité variable F17B; machines, installations ou systèmes de liquéfaction ou de réfrigération F25)
F17D	SYSTÈMES DE CANALISATION; PIPE-LINES (pompes ou compresseurs F04; dynamique des fluides F15D; soupapes ou dispositifs obturateurs analogues F16K; tuyaux, pose de tuyaux, supports, raccords, branchements, réparation, travaux sur l'ensemble du système, accessoires, F16L; purgeurs d'eau de condensation ou dispositifs similaires F16T; câbles électriques à fluide sous pression H01B0009000000)
F21	ÉCLAIRAGE (aspects ou éléments électriques, voir section H, p.ex. sources lumineuses électriques H01J, H01K, H05B)
F21H	MANCHONS À INCANDESCENCE; AUTRES CORPS INCANDESCENTS CHAUFFÉS PAR COMBUSTION (aménagements à cet effet F21V0036000000; brûleurs F23D)
F21K	SOURCES D'ÉCLAIRAGE NON PRÉVUES AILLEURS
F21L	DISPOSITIFS OU SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE PORTATIFS OU SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LEUR TRANSPORT (brûleurs F23D)
F21S	DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE NON PORTATIFS; SYSTÈMES DE TELS DISPOSITIFS (brûleurs F23D)
F21V	CARACTÉRISTIQUES FONCTIONNELLES OU DÉTAILS FONCTIONNELS DES DISPOSITIFS OU SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE; COMBINAISONS STRUCTURALES DE DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE AVEC D'AUTRES OBJETS, NON PRÉVUES AILLEURS
F22	PRODUCTION DE VAPEUR (appareils de chimie ou de physique pour la production de gaz B01J; production chimique de gaz, p.ex. sous pression, Section Cenlèvement des produits ou des résidus de combustion, p.ex. nettoyage des surfaces de tubes de chaudières contaminées par la combustion, F23J; élaboration de produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse F23R; appareils de chauffage de l'eau non destinés à la production de vapeur F24H, F28; nettoyage des surfaces internes ou externes des conduits de transfert de chaleur, p.ex. des tubes d'eau de chaudières, F28G)
F22B	MÉTHODES DE PRODUCTION DE VAPEUR; CHAUDIÈRES À VAPEUR (ensembles fonctionnels des machines à vapeur où l'aspect machine motrice prédomine F01K; systèmes de chauffage central domestique à vapeur F24D; échange de chaleur ou transfert de chaleur en général F28; production de vapeur dans le cœur des réacteurs nucléaires G21)
F22D	PRÉCHAUFFAGE OU ACCUMULATION D'EAU D'ALIMENTATION PRÉCHAUFFÉE; ALIMENTATION EN EAU; COMMANDE DU NIVEAU D'EAU; DISPOSITIFS AUXILIAIRES POUR AMÉLIORER LA CIRCULATION DE L'EAU À L'INTÉRIEUR DES CHAUDIÈRES (traitement chimique de l'eau, p.ex. purification, C02F; appareils échangeurs de chaleur fermés F28D; commande en général G05)
F22G	SURCHAUFFE DE LA VAPEUR (dispositifs séparateurs de vapeur dans les chaudières F22B0037000000)
F23	APPAREILS À COMBUSTION; PROCÉDÉS DE COMBUSTION
F23B	PROCÉDÉS OU APPAREILS DE COMBUSTION UTILISANT UNIQUEMENT DES COMBUSTIBLES SOLIDES (pour la combustion de combustibles solides à la température ambiante mais qui brûlent sous forme fondue, p.ex. paraffine pour bougie, C11C0005000000, F23C, F23D; utilisant un combustible solide en suspension dans l'air F23C, F23D0001000000; utilisant un combustible solide en suspension dans des liquides F23C, F23D0011000000; utilisant un combustible solide et un combustible fluide simultanément ou alternativement F23C, F23D0017000000)
F23C	PROCÉDÉS OU APPAREILS À COMBUSTION UTILISANT DES COMBUSTIBLES FLUIDES OU FLUIDISÉS (brûleurs F23D)
F23D	BRÛLEURS (élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse F23R)
F23G	FOURS CRÉMATOIRES; COMBUSTION DE DÉCHETS OU DE COMBUSTIBLES PAUVRES
F23H	GRILLES (entrées pour l'air de fluidisation pour appareils de combustion à lit fluidisé F23C0010000000); NETTOYAGE OU GRATTAGE DES GRILLES
F23J	ENLÈVEMENT OU TRAITEMENT DES PRODUITS OU DES RÉSIDUS DE COMBUSTION; CONDUITS (précipitation des poussières de fumées B01D; composition du combustible C10; appareils à combustion pour brûler les fumées ou les vapeurs, p.ex. les gaz d'échappement, F23G0007060000)
F23K	ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE DES APPAREILS À COMBUSTION (alimentations en combustible spécialement adaptées aux appareils de combustion à lit fluidisé F23C0010000000; réglage ou commande de la combustion F23N)
F23L	AMENÉE D'AIR; TIRAGE; ALIMENTATION EN LIQUIDES OU GAZ NON COMBUSTIBLES (dispositifs d'amenée d'air pour appareils de combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés, p.ex. appareils de combustion à lit fluidisé, F23C; registres ou diaphragmes pour foyers ouverts F24; soupapes d'entrée d'air à l'avant d'un foyer ouvert F24)
F23M	DÉTAILS DE STRUCTURE DES CHAMBRES DE COMBUSTION NON PRÉVUS AILLEURS (structures ou supports de parois de tubes pour chaudière à vapeur F22B; élaboration de produits de combustion à haute pression ou grande vitesse F23R)
F23N	RÉGLAGE OU COMMANDE DE LA COMBUSTION (dispositifs de commande spécialement adaptés aux appareils à combustion dans lesquels la combustion a lieu dans un lit fluidisé de combustible ou d'autres particules F23C0010000000; dispositions de commande sensibles à certaines conditions pour le réglage de la combustion dans les poêles à usage domestique pour combustibles solides à foyers ouverts F24B0001000000)
F23Q	ALLUMAGE (dispositifs pour allumer les allumettes A24F; compositions explosives ou thermiques C06B; allumeurs chimiques C06C; dispositifs ou installations particuliers aux moteurs à combustion interne, à l'exception des bougies à incandescence, F02P); DISPOSITIFS D'EXTINCTION
F23R	ÉLABORATION DES PRODUITS DE COMBUSTION À HAUTE PRESSION OU À GRANDE VITESSE, p.ex. CHAMBRES DE COMBUSTION DE TURBINES À GAZ (aspects chimiques de la production de gaz C06D0005000000; ensembles fonctionnels de turbines à gaz caractérisés par l'aménagement des chambres de combustion dans l'ensemble F02C0003000000; aménagement de dispositifs de postcombustion dans les ensembles fonctionnels à propulsion par réaction F02K0003000000; chambres de combustion des moteurs fusées F02K0009000000; pour l'utilisation de tels produits dans un but spécifique, voir les classes correspondantes au but en question);
F24	CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A01G0013060000; fours et appareils à cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A47J; forgeage B21J, B21K; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B60-B64; appareils à combustion en général F23; séchage F26B; fours en général F27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements H05B)
F24B	POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE, POUR COMBUSTIBLES SOLIDES; INSTRUMENTS ACCESSOIRES POUR L'UTILISATION DES POÊLES OU DES FOURNEAUX
F24C	AUTRES POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE; PARTIES CONSTITUTIVES DES POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE, D'APPLICATION GÉNÉRALE (poêles-radiateurs du type à circulation de fluide F24H)
F24D	SYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX, p.ex. SYSTÈMES DE CHAUFFAGE CENTRAL; SYSTÈMES D'ALIMENTATION EN EAU CHAUDE À USAGE DOMESTIQUE; LEURS ÉLÉMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES (prévention de la corrosion C23F; alimentation en eau en général E03; utilisation de la vapeur ou des condensats provenant soit du soutirage, soit de la sortie des ensembles fonctionnels de machines motrices à vapeur pour le chauffage F01K0017000000; purgeurs d'eau de condensation F16T; poêles ou fourneaux domestiques F24B, F24C; appareils de chauffage de l'air ou de l'eau possédant des moyens pour produire de la chaleur F24H; systèmes combinés de chauffage et de réfrigération F25B; échangeurs de chaleur ou leurs éléments F28; élimination du tartre F28G)
F24F	CONDITIONNEMENT DE L'AIR; HUMIDIFICATION DE L'AIR; VENTILATION; UTILISATION DE COURANTS D'AIR COMME ÉCRANS (dispositifs de ventilation pour serres A01G; élevage A01K, p.ex. commande du degré hygrométrique des incubateurs A01K0041000000; désinfection ou stérilisation de l'air A61L; dispositifs pour le reconditionnement de l'air à respirer dans des enceintes closes ou pour la ventilation des abris étanches aux gaz A62B; filtration, lavage ou séchage des gaz B01D; mélange de gaz avec des vapeurs ou des liquides en général B01F0003000000; pulvérisation B05B, B05D; enlèvement des crasses ou des fumées des zones où elles sont produites B08B0015000000; conditionnement de l'air, ventilation ou refroidissement spécialement adaptés aux véhicules, voir les endroits appropriés concernant les véhicules, p.ex. B60H, B61D0027000000; production d'ozone C01B0013100000; cheminées ou conduits de fumée E04F0017000000, E04H0012000000, F23J0011000000, F23L0017000000; gaines ou conduits d'air E04F0017000000, F16L; ventilation à travers portes ou fenêtres E06B0007020000; ventilateurs, soufflantes F04; absorption du bruit dans les tuyaux ou tuyauteries F16L; mitrons de cheminées ou de conduits de ventilation F23L; refroidissement F25; parties constitutives ou aménagements, d'application générale, des dispositifs échangeurs de chaleur ou de transfert de chaleur F28F; appareils pour la production d'ions à introduire dans des gaz à l'état libre, p.ex. dans l'atmosphère, H01T0023000000)
F24H	APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES, p.ex. DE L'AIR OU DE L'EAU, COMPORTANT DES MOYENS DE PRODUCTION DE CHALEUR, EN GÉNÉRAL (substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur C09K0005000000; fours tubulaires pour craquage thermique non catalytique C10G0009000000; dispositifs, p.ex. soupapes, pour la ventilation ou l'aération d'enceintes F16K0024000000; purgeurs d'eau de condensation ou appareils similaires F16T; production de vapeur F22; appareils à combustion F23; poêles ou fourneaux domestiques F24B, F24C; systèmes de chauffage de locaux domestiques ou autres locaux F24D; fours ou cornues de distillation F27; échangeurs de chaleur F28; éléments ou dispositifs de chauffage électrique H05B)
F24J	PRODUCTION OU UTILISATION DE LA CHALEUR, NON PRÉVUES AILLEURS (substances à cet effet C09K0005000000; machines motrices ou autres mécanismes produisant une puissance mécanique à partir de chaleur, voir les classes appropriées, p.ex. F03G;  par utilisation de la chaleur naturelle);
F25	RÉFRIGÉRATION OU REFROIDISSEMENT; SYSTÈMES COMBINÉS DE CHAUFFAGE ET DE RÉFRIGÉRATION; SYSTÈMES À POMPES À CHALEUR; FABRICATION OU EMMAGASINAGE DE LA GLACE; LIQUÉFACTION OU SOLIDIFICATION DES GAZ
F25B	MACHINES, INSTALLATIONS OU SYSTÈMES FRIGORIFIQUES; SYSTÈMES COMBINÉS DE CHAUFFAGE ET DE RÉFRIGÉRATION; SYSTÈMES À POMPES À CHALEUR (substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur, p.ex. réfrigérants, ou substances pour la production de chaleur ou de froid par des réactions chimiques autres que la combustion C09K0005000000; pompes, compresseurs F04; utilisation des pompes à chaleur dans le chauffage de locaux domestiques ou d'autres locaux ou dans l'alimentation en eau chaude à usage domestique F24D; conditionnement de l'air, humidification de l'air F24F; appareils de chauffage de fluides utilisant des pompes à chaleur F24H)
F25C	PRODUCTION, PRÉPARATION, STOCKAGE OU DISTRIBUTION DE LA GLACE (desserts glacés, y compris les glaces, leur production A23G0009000000; concentration de solutions par l'élimination des solvants congelés B01D0009000000; purification de l'eau par congélation C02F0001220000; machines, installations ou systèmes frigorifiques F25B; solidification des gaz ou mélanges gazeux F25J; cryo-dessiccation F26B)
F25D	RÉFRIGÉRATEURS; CHAMBRES FROIDES; GLACIÈRES; APPAREILS DE REFROIDISSEMENT OU DE CONGÉLATION NON COUVERTS PAR UNE AUTRE SOUS-CLASSE (vitrines d'exposition réfrigérées A47F0003040000; récipients à isolation thermique pour usage domestique A47J0041000000; véhicules frigorifiques, voir les sous-classes appropriées de B60-B64; récipients avec isolation thermique en général B65D0081380000; substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur, p.ex réfrigérants, ou substances pour la production de chaleur ou de froid par des réactions chimiques autres que la combustion C09K0005000000; récipients à isolation thermique pour gaz liquéfiés ou solidifiés F17C; conditionnement ou humidification de l'air F24F; machines, installations ou systèmes frigorifiques F25B; refroidissement sans réfrigération des instruments ou appareils comparables G12B; refroidissement des machines motrices ou des pompes, voir les classes appropriées);
F25J	LIQUÉFACTION, SOLIDIFICATION OU SÉPARATION DES GAZ OU DES MÉLANGES GAZEUX PAR PRESSION ET PAR LE FROID (pompes cryogéniques F04B0037000000; réservoirs de stockage des gaz, gazomètres F17; remplissage ou vidage de récipients de gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés F17C; machines, installations ou systèmes frigorifiques F25B)
F26	SÉCHAGE
F26B	SÉCHAGE DE MATÉRIAUX SOLIDES OU D'OBJETS PAR ÉLIMINATION DU LIQUIDE QUI Y EST CONTENU (dispositifs de séchage pour moissonneuses-batteuses A01D0041000000; râteliers de séchage pour fruits ou légumes A01F0025000000; séchage des denrées alimentaires A23; séchage des cheveux A45D0020000000; articles de toilette pour le séchage du corps A47K0010000000; séchage des articles domestiques A47L; séchage des gaz ou des vapeurs B01D; procédés chimiques ou physiques pour l'élimination de l'eau ou autre forme de séparation de liquides solides B01D0043000000; appareils centrifugeurs B04; séchage des céramiques C04B0033000000; séchage des fils ou tissus textiles conjugué avec une autre forme de traitement D06C; supports de séchage pour blanchissage sans chauffage ni circulation d'air effective, séchoirs à linge ou essoreuses centrifuges à usage domestique, essorage ou pressage à chaud en blanchisserie D06F; fours F27)
F27	FOURS; CORNUES DE DISTILLATION (spécialement adaptés pour un usage couvert dans une seule autre classe et spécifiquement mentionnés dans cette classe-là, voir la classe concernée, p.ex. fours de boulangerie A21B, fours pour la fusion du verre C03B, fours à coke, procédés de cokéfaction C10B, C10J, appareils pour le craquage des hydrocarbures C10G, hauts fourneaux C21B, convertisseurs pour la fabrication de l'acier C21C, fours pour le traitement thermique des métaux C21D; fours pour la refusion des métaux sous laitier électroconducteur ou à l'arc C22B0009000000; fours d'émaillage C23D; appareils à combustion F23; chauffage électrique H05B)
F27B	FOURS OU CORNUES DE DISTILLATION, EN GÉNÉRAL; APPAREILS DE FRITTAGE À CIEL OUVERT OU APPAREILS ANALOGUES
F27D	PARTIES CONSTITUTIVES, AMÉNAGEMENTS, ACCESSOIRES DES FOURS OU DES CORNUES, DANS LA MESURE OÙ ILS SONT COMMUNS À PLUS D'UN TYPE DE FOUR (appareils de combustion F23)
F28	ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL (substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur C09K0005000000; agencement ou montage d'échangeurs de chaleur dans le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation F24F0013000000)
F28B	CONDENSEURS DE VAPEUR D'EAU OU D'AUTRES VAPEURS (condensation des vapeurs B01D0005000000; condensation pendant le prétraitement de gaz préalable à la précipitation électrostatique de particules dispersées B03C0003000000; ensembles fonctionnels de machines à vapeur comportant des condenseurs F01K; liquéfaction des gaz F25J; parties constitutives ou aménagements, d'application générale, des dispositifs d'échange ou de transfert de chaleur F28F)
F28C	APPAREILS ÉCHANGEURS DE CHALEUR NON PRÉVUS DANS UNE AUTRE SOUS-CLASSE, DANS LESQUELS L'ÉCHANGE DE CHALEUR PROVIENT D'UN CONTACT DIRECT, SANS RÉACTION CHIMIQUE ENTRE SOURCES DE POTENTIEL CALORIFIQUE (dispositifs de sécurité en général F16P; appareils de chauffage de fluides possédant des moyens de production de chaleur F24H; avec agent intermédiaire de transfert de chaleur venant en contact direct avec les sources de potentiel calorifique F28D0015000000-F28D0019000000; parties constitutives ou aménagements, d'application générale, des appareils échangeurs de chaleur F28F)
F28D	APPAREILS ÉCHANGEURS DE CHALEUR NON PRÉVUS DANS UNE AUTRE SOUS-CLASSE, DANS LESQUELS L'ÉCHANGE DE CHALEUR NE PROVIENT PAS D'UN CONTACT DIRECT ENTRE SOURCES DE POTENTIEL CALORIFIQUE (appareils de chauffage de fluides possédant des moyens de production ou de transfert de la chaleur F24H; fours F27; parties constitutives ou aménagements, d'application générale, des appareils échangeurs de chaleur F28F); APPAREILS OU ENSEMBLES FONCTIONNELS D'ACCUMULATION DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
F28F	PARTIES CONSTITUTIVES OU AMÉNAGEMENTS, D'APPLICATION GÉNÉRALE, DES DISPOSITIFS ÉCHANGEURS DE CHALEUR OU DE TRANSFERT DE CHALEUR (purgeurs d'eau ou d'air, évents F16)
F28G	NETTOYAGE DES SURFACES INTERNES OU EXTERNES DES CONDUITS DES ÉCHANGEURS DE CHALEUR OU DE TRANSFERT DE CHALEUR, p.ex. TUBES D'EAU DE CHAUDIÈRES (nettoyage des tuyaux ou des tubes en général B08B0009020000; dispositifs ou agencements pour enlever l'eau, les minéraux ou les boues des chaudières pendant leur fonctionnement ou qui demeurent en position pendant que la chaudière fonctionne ou sont spécifiquement conçus pour les chaudières sans autre application F22B0037000000; enlèvement ou traitement des produits ou des résidus de combustion F23J; enlèvement de la glace des appareils échangeurs de chaleur F28F0017000000)
F41	ARMES
F41A	CARACTÉRISTIQUES DE FONCTIONNEMENT OU DÉTAILS COMMUNS À LA FOIS AUX ARMES À FEU INDIVIDUELLES ET AUX PIÈCES D'ARTILLERIE, p.ex. CANONS; MONTAGE DES ARMES À FEU INDIVIDUELLES OU DES PIÈCES D'ARTILLERIE
F41B	ARMES TIRANT DES PROJECTILES SANS UTILISATION D'UNE CHARGE PROPULSIVE EXPLOSIVE OU COMBUSTIBLE; ARMES NON PRÉVUES AILLEURS (projectiles pour la pêche, p.ex. foènes, A01K0081000000; objets à lancer utilisés pour le sport A63B0065000000, p.ex. boomerangsappareils fixes pour le lancement de balles de sport, p.ex. balles de tennis, A63B0069400000; jouets à jeter ou à lancer A63H0033000000; couteaux, haches B26B; projectiles autres que ceux dont le ressort de projection fait partie intégrante F42B0006000000)
F41C	ARMES À FEU INDIVIDUELLES (caractéristiques ou détails de fonctionnement communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, supports pour ces armes F41A; lancement de projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustible F41B); ACCESSOIRES POUR CES ARMES
F41F	APPAREILS POUR LANCER DES PROJECTILES À PARTIR D'UN TUBE, p.ex. CANONS (armes à feu individuelles F41C); LANCEURS DE ROQUETTES OU DE TORPILLES; CANONS LANCE-HARPONS (caractéristiques ou détails de fonctionnement communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, supports pour ces armes F41A; lancement de projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustible F41B)
F41G	APPAREILS DE VISÉE; POINTAGE (aspects optiques G02B)
F41H	BLINDAGE; TOURELLES CUIRASSÉES; VÉHICULES BLINDÉS OU ARMÉS; MOYENS D'ATTAQUE OU DE DÉFENSE, p.ex. CAMOUFLAGE, EN GÉNÉRAL
F41J	CIBLES; CHAMPS DE TIR; COLLECTEURS DE BALLES
F42	MUNITIONS; SAUTAGE
F42B	CHARGES EXPLOSIVES, p.ex. POUR LE SAUTAGE; FEUX D'ARTIFICES; MUNITIONS (compositions explosives C06B; fusées pour munitions F42C; sautage F42D)
F42C	FUSÉES POUR MUNITIONS (amorces-détonateurs pour cartouches de sautage F42B0003000000; aspects chimiques C06C); LEURS DISPOSITIFS D'ARMEMENT OU DE SÉCURITÉ (remplissage des fusées F42B0033000000; montage ou extraction des amorces des fusées F42B0033000000; conteneurs pour fusées F42B0039000000)
F42D	SAUTAGE (cordeaux ou mèches C06C0005000000; cartouches de sautage F42B0003000000)
F99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
F99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
G	SECTION G PHYSIQUE
G01	MÉTROLOGIE; ESSAIS
G01B	MESURE DE LA LONGUEUR, DE L'ÉPAISSEUR OU DE DIMENSIONS LINÉAIRES ANALOGUES; MESURE DES ANGLES; MESURE DES SUPERFICIES; MESURE DES IRRÉGULARITÉS DES SURFACES OU CONTOURS
G01C	MESURE DES DISTANCES, DES NIVEAUX OU DES RELÈVEMENTS; GÉODÉSIE; NAVIGATION; INSTRUMENTS GYROSCOPIQUES; PHOTOGRAMMÉTRIE OU VIDÉOGRAMMÉTRIE (mesure du niveau des liquides G01F;  radio navigation, détermination de la distance ou de la vitesse en utilisant des ondes radio et basée sur des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation, ou dispositions analogues utilisant d'autres ondes G01S)
G01D	MESURE NON SPÉCIALEMENT ADAPTÉE À UNE VARIABLE PARTICULIÈRE; DISPOSITIONS NON COUVERTES PAR UNE SEULE DES AUTRES SOUS-CLASSES POUR MESURER PLUSIEURS VARIABLES; APPAREILS COMPTEURS À TARIFS; MESURES OU VÉRIFICATIONS NON PRÉVUES AILLEURS (moyens structurellement associés aux parafoudres ou autres appareils de décharge de surtension pour l'enregistrement de l'opération G01R; présentation des informations en général G09F; enregistrement exigeant une reproduction à travers un transducteur G11B)
G01F	MESURE DES VOLUMES, DES DÉBITS VOLUMÉTRIQUES, DES DÉBITS MASSIQUES OU DU NIVEAU DES LIQUIDES; COMPTAGE VOLUMÉTRIQUE (dispositifs de détection du débit de lait dans les machines ou les dispositifs pour la traite A01J0005007000; mesure ou enregistrement du débit sanguin A61B0005020000, A61B0008060000; dosage des agents à introduire dans le corps humain A61M0005168000; burettes ou pipettes B01L0003020000; agencements de compteurs de volume ou de débit de liquide dans les appareils à débiter les liquides, p.ex. pour la vente au détail, B67D0007080000; pompes, moteurs fonctionnant au moyen d'un fluide, parties constitutives communes aux dispositifs de mesure ou de comptage et aux pompes ou aux moteurs fonctionnant au moyen d'un fluide F01-F04; localisation, détermination de la distance ou de la vitesse en utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes radio ou dispositions analogues utilisant d'autres ondes G01S; systèmes pour la commande de teneurs G05D0011000000)
G01G	PESÉE (tri par pesée B07C0005000000)
G01H	MESURE DES VIBRATIONS MÉCANIQUES OU DES ONDES ULTRASONORES, SONORES OU INFRASONORES (production de vibrations mécaniques sans procéder à leur mesure B06B, G10K; mesure de la position, de la direction ou de la vitesse d'un objet G01C, G01S; mesure de la pression quasi permanente d'un fluide G01L0007000000; détermination du balourd G01M0001000000; recherche des propriétés des matériaux par ondes sonores ou ultrasonores les traversant G01N; systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques, p.ex. formation acoustique d'images, G01S0015000000; séismologie, prospection sismique, prospection acoustique G01V0001000000; dispositifs acousto-optiques en soi G02F; production d'enregistrement par des techniques analogues à la photographie utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores G03B0042000000; analyse ou synthèse de la parole, identification de la parole G10L; enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur G11B; éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en général H01L; fabrication de résonateurs électro-mécaniques par des procédés comportant la mesure de fréquences avec modification corrélative du résonateur H03H0003000000)
G01J	MESURE DE L'INTENSITÉ, DE LA VITESSE, DU SPECTRE, DE LA POLARISATION, DE LA PHASE OU DES CARACTÉRISTIQUES D'IMPULSIONS DE LUMIÈRE INFRAROUGE, VISIBLE OU ULTRAVIOLETTE; COLORIMÉTRIE; PYROMÉTRIE DES RADIATIONS (sources lumineuses F21, H01J, H01K, H05B; recherche des propriétés des matériaux par des moyens optiques G01N)
G01K	MESURE DES TEMPÉRATURES; MESURE DES QUANTITÉS DE CHALEUR; ÉLÉMENTS THERMOSENSIBLES NON PRÉVUS AILLEURS (détection des changements de température pour compenser les mesures d'autres variables ou compensation des lectures sur les instruments, compte tenu des variations de température, voir G01D ou la sous-classe correspondant à la variable mesurée;pyrométrie des radiations G01J; recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de moyens thermiques G01N0025000000; éléments sensibles composés, p.ex. bimétalliques, G12B0001000000)
G01L	MESURE DES FORCES, DES CONTRAINTES, DES COUPLES, DU TRAVAIL, DE LA PUISSANCE MÉCANIQUE, DU RENDEMENT MÉCANIQUE OU DE LA PRESSION DES FLUIDES (procédés ou dispositifs de mesure spécialement adaptés aux laminoirs B21B0038000000; détection des changements de pression pour compenser les mesures d'autres variables ou compenser les lectures des instruments en fonction des variations de pression, voir G01D;  ou autres sous-classes appropriées pour la variable mesuréepesée G01G; transformation d'une configuration de forces en signaux électriques G06K0011000000)
G01M	ESSAI D'ÉQUILIBRAGE STATIQUE OU DYNAMIQUE DES MACHINES, DES STRUCTURES OU DES OUVRAGES; ESSAI DES STRUCTURES, DES OUVRAGES OU DES APPAREILS, NON PRÉVU AILLEURS
G01N	RECHERCHE OU ANALYSE DES MATÉRIAUX PAR DÉTERMINATION DE LEURS PROPRIÉTÉS CHIMIQUES OU PHYSIQUES (séparation des constituants des matériaux en général B01D, B01J, B03, B07; appareils entièrement prévus dans une seul autre sous-classe, voir la sous-classe appropriée, p.ex. B01L; procédés de mesure, de recherche ou d'analyse autres que les essais immunologiques, faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes C12M, C12Q; étude des sols de fondation sur place E02D0001000000; dispositifs de surveillance ou de diagnostic pour les appareils de traitement des gaz d'échappement F01N0011000000; perception des variations de l'humidité pour compenser les mesures d'autres variables ou les lectures des instruments mesurant les variations de l'humidité, voir G01D;  ou la sous-classe appropriée à la variable mesuréeessai ou détermination des propriétés des structures G01M; mesure ou recherche des propriétés électriques ou magnétiques des matériaux G01R; systèmes en général pour la détermination de la distance, de la vitesse ou de la présence en utilisant des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation, par réflexion ou reradiation d'ondes radio ou dispositions analogues utilisant d'autres ondes G01S; détermination de la sensibilité, de la granularité ou de la densité des matériaux photographiques G03C0005020000; essai des éléments composant les réacteurs nucléaires G21C0017000000)
G01P	MESURE DES VITESSES LINÉAIRES OU ANGULAIRES, DE L'ACCÉLÉRATION, DE LA DÉCÉLÉRATION OU DES CHOCS; INDICATION DE LA PRÉSENCE, DE L'ABSENCE OU DE LA DIRECTION D'UN MOUVEMENT (mesure ou enregistrement du débit sanguin A61B0005020000, A61B0008060000; contrôle de la vitesse ou de la décélération de véhicules à propulsion électrique B60L0003000000; systèmes d'éclairage de véhicules adaptés pour indiquer la vitesse B60Q0001500000; détermination de la position ou de la route en navigation, mesure de la distance au sol en géodésie ou en topographie G01C; dispositifs de mesure combinés pour mesurer deux ou plusieurs variables d'un mouvement G01C0023000000; mesure de la vitesse du son G01H; mesure de la vitesse de la lumière G01J0007000000; détermination de la direction ou de la vitesse d'objets solides en utilisant la réflexion ou reradiation d'ondes radio ou d'autres ondes et basée sur des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation, la direction de la propagation, G01S; mesure de la vitesse des radiations nucléaires G01T; mesure de l'accélération de la pesanteur G01V)
G01Q	TECHNIQUES OU APPAREILS À SONDE À BALAYAGE; APPLICATIONS DES TECHNIQUES DE SONDE À BALAYAGE, p.ex. MICROSCOPIE À SONDE À BALAYAGE [SPM]
G01R	MESURE DES VARIABLES ÉLECTRIQUES; MESURE DES VARIABLES MAGNÉTIQUES (mesure des variables physiques de toute sorte par conversion en variables électriques, voir la note (4)qui suit le titre de la classe G01; mesure de la diffusion des ions dans un champ électrique, p.ex. électrophorèse, électro-osmose, G01N; étude des propriétés non électriques ou non magnétiques des matériaux en utilisant des méthodes électriques ou magnétiques G01N; indication de l'accord correct des circuits résonnants H03J0003000000; contrôle des compteurs d'impulsions électroniques H03K0021000000; contrôle du fonctionnement des systèmes de transmission H04)
G01S	DÉTERMINATION DE LA DIRECTION PAR RADIO; RADIO-NAVIGATION; DÉTERMINATION DE LA DISTANCE OU DE LA VITESSE EN UTILISANT DES ONDES RADIO; LOCALISATION OU DÉTECTION DE LA PRÉSENCE EN UTILISANT LA RÉFLEXION OU LA RERADIATION D'ONDES RADIO; DISPOSITIONS ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES
G01T	MESURE DES RADIATIONS NUCLÉAIRES OU DES RAYONS X (analyse des matériaux par radiations, spectrométrie de masse G01N0023000000; tubes à décharge électrique pour l'analyse des radiations ou des particules H01J0040000000, H01J0047000000, H01J0049000000)
G01V	GÉOPHYSIQUE; MESURE DE LA GRAVITATION; DÉTECTION DES MASSES OU OBJETS; MARQUES D'IDENTIFICATION (moyens pour indiquer où se trouvent des personnes ensevelies accidentellement, p.ex. par la neige, A63B0029000000)
G01W	MÉTÉOROLOGIE (influence sur les conditions météorologiques A01G0015000000; dispersion du brouillard E01H0013000000; instruments pour mesurer les variables uniques en général, voir les sous-classes appropriées de G01, p.ex. G01K, G01L; radar, sonar, lidar ou systèmes analogues, prévus pour un usage météorologique G01S0013000000, G01S0015000000, G01S0017000000)
G02	OPTIQUE (fabrication des éléments ou des appareils optiques B24B, B29D0011000000, C03 ou autres sous-classes appropriées;matériaux en soi, voir les endroits appropriés, p.ex. C03B, C03C)
G02B	ÉLÉMENTS, SYSTÈMES OU APPAREILS OPTIQUES (G02F a priorité;éléments optiques spécialement adaptés pour être utilisés dans des dispositifs ou systèmes d'éclairage F21V0001000000-F21V0013000000; instruments de mesure, voir la sous-classe correspondante de G01, p.ex. télémètres optiques G01C; essais des éléments, systèmes ou appareils optiques G01M0011000000; lunettes G02C; appareils ou dispositions pour prendre des photographies, pour les projeter ou pour les visionner G03B; lentilles acoustiques G10K0011000000; "optique" électronique et ionique H01J; "optique" de rayons X H01J, H05G0001000000; éléments optiques combinés structurellement avec des tubes à décharge électrique H01J0005020000, H01J0029890000, H01J0037220000; "optique" de micro-ondes H01Q; combinaison d'éléments optiques avec des récepteurs de télévision H04N0005720000; systèmes ou dispositions optiques dans les systèmes de télévision en couleurs H04N0009000000; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B0003840000)
G02C	LUNETTES; LUNETTES DE SOLEIL OU LUNETTES PROTECTRICES DANS LA MESURE OÙ LEURS CARACTÉRISTIQUES SONT LES MÊMES QUE CELLES DES LUNETTES; LENTILLES DE CONTACT (montures d'essai pour l'examen des yeux A61B0003020000; lunettes d'auto ou lunettes de protection dont les caractéristiques ne sont pas les mêmes que celles des lunettes A61F0009000000)
G02F	DISPOSITIFS OU SYSTÈMES DONT LE FONCTIONNEMENT OPTIQUE EST MODIFIÉ PAR CHANGEMENT DES PROPRIÉTÉS OPTIQUES DU MILIEU CONSTITUANT CES DISPOSITIFS OU SYSTÈMES ET DESTINÉS À LA COMMANDE DE L'INTENSITÉ, DE LA COULEUR, DE LA PHASE, DE LA POLARISATION OU DE LA DIRECTION DE LA LUMIÈRE, p.ex. COMMUTATION, OUVERTURE DE PORTE, MODULATION OU DÉMODULATION; TECHNIQUES NÉCESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE CES DISPOSITIFS OU SYSTÈMES; CHANGEMENT DE FRÉQUENCE; OPTIQUE NON LINÉAIRE; ÉLÉMENTS OPTIQUES LOGIQUES; CONVERTISSEURS OPTIQUES ANALOGIQUES/NUMÉRIQUES (moyens de transfert optiques entre l'organe sensible et l'élément indicateur ou enregistreur, en relation avec la mesure G01D0005260000; dispositifs dans lesquels les opérations mathématiques sont effectuées à l'aide d'éléments optiques G06E0003000000; systèmes de transmission de signaux électriques utilisant des moyens optiques pour convertir le signal G08C0019360000; enregistrement de l'information par des moyens électriques ou magnétiques, et reproduction par lecture des propriétés optiques G11B0011000000; mémoires statiques utilisant des éléments optiques G11C0013040000; systèmes de transmission utilisant des ondes électromagnétiques autres que des ondes hertziennes, p.ex. la lumière, les rayons infrarouges, H04B0010000000; systèmes multiplex optiques H04J0014000000; transmission d'images, p.ex. télévision, H04N)
G03	PHOTOGRAPHIE; CINÉMATOGRAPHIE; TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES OPTIQUES; ÉLECTROGRAPHIE; HOLOGRAPHIE (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques H04N)
G03B	APPAREILS OU DISPOSITIONS POUR PRENDRE DES PHOTOGRAPHIES, POUR LES PROJETER OU LES VISIONNER; APPAREILS OU DISPOSITIONS UTILISANT DES TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES OPTIQUES; LEURS ACCESSOIRES (parties optiques de tels appareils G02B; matériaux photosensibles pour la photographie ou procédés photographiques G03C; appareillage pour le traitement des matériaux photosensibles après exposition G03D)
G03C	MATÉRIAUX PHOTOSENSIBLES POUR LA PHOTOGRAPHIE (à des fins photomécaniques G03F); PROCÉDÉS PHOTOGRAPHIQUES, p.ex. PROCÉDÉS CINÉMATOGRAPHIQUES, AUX RAYONS X, EN COULEURS, STÉRÉOPHOTOGRAPHIQUES; PROCÉDÉS AUXILIAIRES EN PHOTOGRAPHIE (procédés photographiques caractérisés par l'usage ou la manipulation d'appareils qui peuvent être classés en soi en G03B, voir G03B; production photomécanique de surfaces texturées G03F; électrographie, électrophotographie, magnétographie G03G)
G03D	APPAREILLAGE POUR LE TRAITEMENT DES MATÉRIAUX PHOTOSENSIBLES APRÈS EXPOSITION (appareillages spécialement adaptés pour la production par voie photomécanique de surfaces texturées G03F); SES ACCESSOIRES (matériaux photosensibles pour la photographie ou procédés photographiques G03C; méthodes ou appareillage électrographiques, ou magnétographiques G03G)
G03F	PRODUCTION PAR VOIE PHOTOMÉCANIQUE DE SURFACES TEXTURÉES, p.ex. POUR L'IMPRESSION, POUR LE TRAITEMENT DE DISPOSITIFS SEMI-CONDUCTEURS; MATÉRIAUX À CET EFFET; ORIGINAUX À CET EFFET; APPAREILLAGES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À CET EFFET (appareils de composition phototypographique B41B; matériaux photosensibles ou procédés pour la photographie G03C; électrophotographie, couches sensibles ou procédés à cet effet G03G)
G03G	ÉLECTROGRAPHIE; ÉLECTROPHOTOGRAPHIE; MAGNÉTOGRAPHIE (enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur G11B; mémoires statiques avec moyens pour écrire ou lire des informations G11C; enregistrement de signaux de télévision H04N0005760000)
G03H	PROCÉDÉS OU APPAREILS HOLOGRAPHIQUES (hologrammes, p.ex. hologrammes de points, utilisés comme éléments optiques ordinaires G02B0005320000; production d'effets stéréoscopiques ou autres effets de relief G02B0027220000; systèmes à réseaux de diffraction G02B0027420000; systèmes utilisant les franges moirées G02B0027600000; éléments optiques logiques G02F0003000000; photographie stéréoscopique G03B0035000000; matériaux photosensibles pour la photographie ou procédés photographiques G03C; appareillage pour le traitement des matériaux photosensibles après exposition G03D; calculateurs analogiques effectuant des opérations mathématiques à l'aide d'éléments optiques G06E0003000000; authentification, par irradiation, d'informations dissimulées portées par des hologrammes ou des réseaux de diffraction G06K0019140000; mémoires holographiques G11B0007000000, G11C0013040000)
G04	HOROMÉTRIE
G04B	HORLOGES OU MONTRES ENTRAÎNÉES MÉCANIQUEMENT; PIÈCES MÉCANIQUES D'HORLOGES OU DE MONTRES EN GÉNÉRAL; APPAREILS À ÉVALUER LE TEMPS AU MOYEN DE LA POSITION DU SOLEIL, DE LA LUNE OU DES ÉTOILES (mécanismes à ressort ou actionnés par des poids en général F03G; horloges ou montres électromécaniques G04C; horloges électromécaniques avec des moyens annexes ou incorporés permettant de faire fonctionner un dispositif quelconque à des moments choisis à l'avance ou après des intervalles de temps prédéterminés G04C0023000000; horloges ou montres avec dispositifs d'arrêt G04F0007000000; détails de structure ou boîtiers spécialement adaptés pour des garde-temps électroniques sans parties mobiles G04G0017000000)
G04C	HORLOGES OU MONTRES ÉLECTROMÉCANIQUES (pièces mécaniques d'horloges ou de montres en général G04B; garde-temps électroniques sans parties mobiles, circuits électroniques pour produire des impulsions de cadence G04G)
G04D	MACHINES OU OUTILLAGES CONÇUS SPÉCIALEMENT POUR LA FABRICATION OU L'ENTRETIEN DES MONTRES OU HORLOGES (machines-outils en général B23, B24; outils à main en général B25)
G04F	MESURE DES INTERVALLES DE TEMPS (mesure des caractéristiques des impulsions G01R, p.ex. G01R0029020000; dans les radars ou systèmes similaires G01S; masers H01S0001000000; production des oscillations H03B; production ou comptage d'impulsions, division de fréquence H03K; conversion analogique/numérique en général H03M0001000000)
G04G	GARDE-TEMPS ÉLECTRONIQUES
G05	COMMANDE; RÉGULATION
G05B	SYSTÈMES DE COMMANDE OU DE RÉGULATION EN GÉNÉRAL; ÉLÉMENTS FONCTIONNELS DE TELS SYSTÈMES; DISPOSITIFS DE CONTRÔLE OU D'ESSAIS DE TELS SYSTÈMES OU ÉLÉMENTS (dispositifs de manœuvre par pression de fluide ou systèmes fonctionnant au moyen de fluides en général F15B; dispositifs obturateurs en soi F16K; caractérisés par des particularités mécaniques seulement G05G; éléments sensibles, voir les sous-classes appropriées, p.ex. G12B, les sous-classes de G01, H01; éléments de correction, voir les sous-classes appropriées, p.ex. H02K)
G05D	SYSTÈMES DE COMMANDE OU DE RÉGULATION DES VARIABLES NON ÉLECTRIQUES (pour la coulée continue des métaux B22D0011160000; dispositifs obturateurs en soi F16K; évaluation de variables non électriques, voir les sous-classes appropriées de G01; pour la régulation des variables électriques ou magnétiques G05F)
G05F	SYSTÈMES DE RÉGULATION DES VARIABLES ÉLECTRIQUES OU MAGNÉTIQUES (régulation de la répartition dans le temps ou de la périodicité des impulsions dans les systèmes radar ou de radio-navigation G01S; régulation du courant ou de la tension, spécialement adaptée pour l'utilisation dans des garde-temps électroniques G04G0019000000; systèmes fonctionnant en boucle fermée pour régler les variables non électriques par des moyens électriques G05D; commande de l'alimentation en énergie électrique des calculateurs numériques G06F0001260000; pour obtenir les caractéristiques de fonctionnement souhaitées d'électro-aimants à armatures H01F0007080000; régulation des réseaux de distribution d'énergie électrique H02J; régulation de la charge des batteries H02J0007000000; régulation de la valeur de sortie des convertisseurs statiques, p.ex. régulateurs à commutation, H02M; régulation de la valeur de sortie des générateurs électriques H02N, H02P0009000000; commande des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt H02P0013000000; réglage de la réponse en fréquence, du gain, de la puissance de sortie maximale, de l'amplitude ou de la largeur de bande des amplificateurs H03G; réglage de l'accord des circuits résonants H03J; commande des générateurs d'oscillations ou d'impulsions électroniques H03L; réglage des caractéristiques des lignes de transmission H04B; commande des sources électriques de lumière H05B0037020000, H05B0039000000, H05B0041360000; commande électrique des appareils à rayons X H05G0001000000)
G05G	DISPOSITIFS OU SYSTÈMES DE COMMANDE DANS LA MESURE OÙ ILS SONT CARACTÉRISÉS PAR DES PARTICULARITÉS MÉCANIQUES UNIQUEMENT (mécanismes "Bowden" ou similaires F16C0001100000; engrenages ou mécanismes non spécialisés à cet usage F16H; mécanismes de changement de vitesse ou d'inversion pour des transmissions transmettant des mouvements rotatifs F16H0059000000-F16H0063000000)
G06	CALCUL; COMPTAGE (calculateurs de marque pour jeux A63B0071060000, A63D0015000000, A63F0001000000; combinaisons d'instruments pour écrire avec des dispositifs de calcul B43K0029000000)
G06C	CALCULATEURS NUMÉRIQUES DANS LESQUELS TOUT LE CALCUL EST EFFECTUÉ MÉCANIQUEMENT (marqueurs totalisateurs pour jeux de cartes A63F0001000000; construction de touches, mécanismes d'impression ou autres pièces d'application générale à la technique de la machine à écrire ou de l'impression B41; touches ou mécanismes d'impression pour applications spéciales, voir les sous-classes correspondantes, p.ex. G05G, G06K; caisses-enregistreuses G07G0001000000)
G06D	DISPOSITIFS DE CALCUL NUMÉRIQUE À PRESSION DE FLUIDE
G06E	DISPOSITIFS DE CALCUL OPTIQUE (éléments optiques logiques en soi G02F0003000000; systèmes de calculateurs basés sur des modèles de calcul spécifiques G06N; mémoires numériques utilisant des éléments optiques G11C0013040000)
G06F	TRAITEMENT ÉLECTRIQUE DE DONNÉES NUMÉRIQUES (calculateurs dans lesquels une partie du calcul est effectuée hydrauliquement ou pneumatiquement G06D, optiquement G06E; systèmes de calculateurs basés sur des modèles de calcul spécifiques G06N; réseaux d'impédance utilisant des techniques numériques H03H)
G06G	CALCULATEURS ANALOGIQUES (dispositifs de calcul optique analogique G06E0003000000; systèmes de calculateurs basés sur des modèles de calcul spécifiques G06N)
G06J	DISPOSITIONS DE CALCUL HYBRIDE (dispositifs de calcul optique hybride G06E0003000000; systèmes de calculateurs basés sur des modèles de calcul spécifiques G06N; réseaux neuronaux pour le traitement de données d'image G06T; conversion analogique/numérique en général H03M0001000000)
G06K	RECONNAISSANCE DES DONNÉES; PRÉSENTATION DES DONNÉES; SUPPORTS D'ENREGISTREMENT; MANIPULATION DES SUPPORTS D'ENREGISTREMENT (tri postal B07C; radar secondaire de surveillance G01S; détection de la présence de transpondeurs ou de marques d'identification G01S, G01V)
G06M	MÉCANISMES COMPTEURS; COMPTAGE D'OBJETS NON PRÉVU AILLEURS (comptage par mesure du volume ou du poids des articles à compter G01F, G01G; adaptation des compteurs aux compteurs d'électricité au sein de dispositions électromécaniques pour la mesure de l'intégrale dans le temps d'une puissance ou d'un courant électriques G01R0011000000; calculateurs G06C-G06J; comptage des impulsions électriques H03K; comptage des caractères, des mots ou des messages lors de la commutation de réseaux pour la transmission d'information numérique H04L0012080000; dispositions de comptage dans les systèmes téléphoniques H04M0015000000)
G06N	SYSTÈMES DE CALCULATEURS BASÉS SUR DES MODÈLES DE CALCUL SPÉCIFIQUES
G06Q	SYSTÈMES OU MÉTHODES DE TRAITEMENT DE DONNÉES, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS ADMINISTRATIVES, COMMERCIALES, FINANCIÈRES, DE GESTION, DE SURVEILLANCE OU DE PRÉVISION; SYSTÈMES OU MÉTHODES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS ADMINISTRATIVES, COMMERCIALES, FINANCIÈRES, DE GESTION, DE SURVEILLANCE OU DE PRÉVISION, NON PRÉVUS AILLEURS
G06T	TRAITEMENT OU GÉNÉRATION DE DONNÉES D'IMAGE, EN GÉNÉRAL (spécialement adaptés pour des applications particulières, voir les sous-classes appropriées, p.ex. G01C, G06K, G09G, H04N)
G07	DISPOSITIFS DE CONTRÔLE
G07B	APPAREILS À DÉBITER DES TICKETS; APPAREILS À ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS; APPAREILS À AFFRANCHIR
G07C	APPAREILS DE CONTRÔLE DES HORAIRES OU DES PRÉSENCES; ENREGISTREMENT OU INDICATION DU FONCTIONNEMENT DES MACHINES; PRODUCTION DE NOMBRES AU HASARD; APPAREILS À VOTER OU APPAREILS DE LOTERIE; DISPOSITIONS, SYSTÈMES OU APPAREILS POUR CONTRÔLES NON PRÉVUS AILLEURS (identification des individus, p.ex. empreintes digitales, empreintes de pieds, A61B0005117000; appareils indicateurs ou enregistreurs pour procéder à des mesures en général, appareils analogues mais dans lesquels l'entrée n'est pas une variable à mesurer, p.ex. une opération manuelle, G01D; horloges, mécanismes d'horlogerie G04B, G04C; mesure des intervalles de temps G04F; mécanismes compteurs en soi G06M)
G07D	TRI, VÉRIFICATION, CHANGE, DISTRIBUTION OU AUTRE MANIPULATION DES PIÈCES DE MONNAIE; VÉRIFICATION OU CHANGE DU PAPIER-MONNAIE; VÉRIFICATION DES TITRES, DES BONS OU DES PAPIERS DE VALEUR ANALOGUES (tri en général B07C)
G07F	APPAREILS DÉCLENCHÉS PAR DES PIÈCES DE MONNAIE OU APPAREILS SIMILAIRES (tri des pièces de monnaie G07D0003000000; vérification des pièces de monnaie G07D0005000000)
G07G	ENREGISTREMENT DES RECETTES EN ESPÈCES, VALEURS OU JETONS (calcul numérique en général G06C, G06F)
G08	SIGNALISATION (dispositifs d'indication ou de présentation en soi G09F; transmission d'images H04N)
G08B	SYSTÈMES DE SIGNALISATION OU D'APPEL; TRANSMETTEURS D'ORDRES; SYSTÈMES D'ALARME (dispositions pour la signalisation sur les véhicules B60Q, B62D0041000000; systèmes ou dispositifs de signalisation pour les chemins de fer B61L; sur les bicyclettes B62J0003000000, B62J0006000000; coffres-forts ou chambres fortes avec des dispositifs d'alarme E05G; dispositifs de signalisation ou d'alarme dans les mines E21F0017000000; éléments sensibles de mesure, voir les sous-classes appropriées de G01; systèmes de commande du trafic G08G; moyens d'indication visuels G09; dispositifs générateurs de sons G10; systèmes d'appel par radio ou champ de proximité H04B0005000000, H04B0007000000; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R)
G08C	SYSTÈMES DE TRANSMISSION POUR VALEURS MESURÉES, SIGNAUX DE COMMANDE OU SIMILAIRES (systèmes de transmission à pression de fluide F15B; organes sensibles pour variables physiques spécifiques, voir les sous-classes appropriées, p.ex. de G01, de H01; indicateurs ou enregistreurs, voir les sous-classes appropriées, p.ex. G01D, G09F; moyens mécaniques pour convertir la sortie d'un organe sensible en une autre variable G01D0005000000; ponts à auto-équilibrage G01R; commande de la position en général G05D0003000000; systèmes de commande mécanique G05G; systèmes pour la transmission de signaux "en/hors" uniquement, systèmes pour la transmission des conditions d'alarme G08B; systèmes de transmetteurs d'ordres G08B0009000000; production d'impulsions électriques H03K; codage, décodage ou conversion de codes, en général H03M; transmission d'information numériques H04L; appel sélectif d'une station à une autre H04Q0009000000)
G08G	SYSTÈMES DE COMMANDE DU TRAFIC (contrôle du trafic ferroviaire, sécurité du trafic ferroviaire B61L; aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier E01F0009000000; systèmes radar ou systèmes analogues prévus pour la commande du trafic G01S0013000000; systèmes sonar ou lidar spécialement prévus pour la commande du trafic G01S0015000000, G01S0017000000)
G09	ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; SCEAUX
G09B	MATÉRIEL ÉDUCATIF OU DE DÉMONSTRATION; MOYENS D'ENSEIGNEMENT OU DE COMMUNICATION DESTINÉS AUX AVEUGLES, SOURDS OU MUETS; MODÈLES; PLANÉTAIRES; GLOBES; CARTES GÉOGRAPHIQUES; DIAGRAMMES (dispositifs pour la psychotechnique ou pour les tests de temps de réaction A61B0005160000; jeux, sports, divertissements A63; appareils de projection, écrans G03B)
G09C	APPAREILS À CHIFFRER OU À DÉCHIFFRER POUR LA CRYPTOGRAPHIE OU D'AUTRES FINS IMPLIQUANT LA NÉCESSITÉ DU SECRET (communications secrètes H04K; dispositions pour la transmission d'information numérique secrète H04L0009000000)
G09D	INDICATEURS HORAIRES OU DE TARIFS POUR CHEMINS DE FER OU AUTRES; CALENDRIERS PERPÉTUELS (blocs calendriers B42D0005000000; entraînés par un mouvement d'horlogerie G04B; comportant des moyens de calcul G06C)
G09F	PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; ENSEIGNES; ÉTIQUETTES OU PLAQUES D'IDENTIFICATION; SCEAUX (meubles d'exposition A47F; dessins ou images caractérisés par des effets de lumière particuliers inhabituels, p.ex. changeants, B44F0001000000; disposition des panneaux de signalisation routière E01F0009000000; éclairage en général F21; dispositifs ou systèmes pour la commande des rayons lumineux G02F0001000000; dispositifs de signalisation optique G08B0005000000; systèmes de commande du trafic G08G; dispositions ou circuits pour la commande de l'affichage utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable G09G; dispositifs d'affichage statique réalisés par l'association constructive indissociable de plusieurs sources de lumière H01J, H01K, H01L, H05B0033120000)
G09G	DISPOSITIONS OU CIRCUITS POUR LA COMMANDE DE L'AFFICHAGE UTILISANT DES MOYENS STATIQUES POUR PRÉSENTER UNE INFORMATION VARIABLE (éclairage en général F21; dispositions pour la présentation de variables électriques ou de formes d'onde G01R0013000000; dispositifs ou systèmes pour la commande des rayons lumineux G02F0001000000; indication du temps par des moyens optiques G04B0019000000, G04C0017000000, G04G0009000000; dispositifs de transfert des données entre les organes périphériques d'un calculateur et le calculateur lui-même G06F0003000000; dispositifs de signalisation optique G08B0005000000; systèmes de commande du trafic G08G; présentation, publicité, enseignes G09F, p.ex. dispositifs d'affichage statique réalisés par l'association dissociable de plusieurs sources individuelles ou de plusieurs cellules individuelles commandant la lumière G09F0009000000; dispositifs d'affichage statique réalisés par l'association constructive indissociable de plusieurs sources de lumière H01J, H01K, H01L, H05B0033120000; circuits de compteurs d'impulsions pour indiquer le résultat H03K0021000000; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; reproduction d'images ou de dessins utilisant des signaux électriques représentant une partie de l'image ou du dessin et obtenus par balayage de l'original H04N)
G10	INSTRUMENTS DE MUSIQUE; ACOUSTIQUE
G10B	ORGUES; HARMONIUMS OU INSTRUMENTS DE MUSIQUE À SOUFFLERIE SIMILAIRES (harmonicas G10D0007000000; accordéons G10D0011000000; instruments automatiques G10F0001000000; combinaisons de microphones, de capteurs ou d'amplificateurs avec des instruments de musique G10H; orgues électroniques G10H0007000000)
G10C	PIANOS, CLAVECINS, ÉPINETTES OU INSTRUMENTS DE MUSIQUE À CORDES SIMILAIRES AVEC UN OU PLUSIEURS CLAVIERS  (aspects non musicaux des pianos jouets A63H0005000000; instruments automatiques G10F; combinaisons de microphones, de capteurs ou d'amplificateurs avec des instruments de musique G10H)
G10D	INSTRUMENTS DE MUSIQUE À CORDES; INSTRUMENTS DE MUSIQUE À SOUFFLERIE: ACCORDÉONS OU CONCERTINAS; INSTRUMENTS DE MUSIQUE À PERCUSSION; INSTRUMENTS DE MUSIQUE NON PRÉVUS AILLEURS (instruments de musique automatiques G10F; combinaisons d'instruments de musique avec des microphones, des capteurs ou des amplificateurs G10H; dispositifs générateurs de sons non considérés comme des instruments de musique G10K)
G10F	INSTRUMENTS DE MUSIQUE AUTOMATIQUES (aspect non musical de jouets musicaux A63H0005000000; enregistrement ou reproduction du son G11B; travaux en relation avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction G11B0031020000)
G10G	ACCESSOIRES POUR LA MUSIQUE (enseignement de la musique G09B0015000000); SUPPORTS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE; AUTRES DISPOSITIFS AUXILIAIRES OU ACCESSOIRES POUR LA MUSIQUE OU POUR LES INSTRUMENTS DE MUSIQUE (métronomes G04F0005000000)
G10H	INSTRUMENTS DE MUSIQUE ÉLECTROPHONIQUES; INSTRUMENTS DANS LESQUELS LES SONS SONT PRODUITS PAR DES MOYENS ÉLECTROMÉCANIQUES OU DES GÉNÉRATEURS ÉLECTRONIQUES, OU DANS LESQUELS LES SONS SONT SYNTHÉTISÉS À PARTIR D'UNE MÉMOIRE DE DONNÉES
G10K	DISPOSITIFS GÉNÉRATEURS DE SONS (jouets musicaux ou sonores A63H0005000000); PROCÉDÉS OU DISPOSITIFS DE PROTECTION CONTRE LE BRUIT OU LES AUTRES ONDES ACOUSTIQUES OU POUR AMORTIR CEUX-CI, EN GÉNÉRAL; ACOUSTIQUE NON PRÉVUE AILLEURS
G10L	ANALYSE OU SYNTHÈSE DE LA PAROLE; RECONNAISSANCE DE LA PAROLE; ANALYSE OU TRAITEMENT DES SIGNAUX AUDIO
G11	ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION
G11B	ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION BASÉ SUR UN MOUVEMENT RELATIF ENTRE LE SUPPORT D'ENREGISTREMENT ET LE TRANSDUCTEUR (enregistrement de valeurs mesurées selon un procédé qui ne nécessite pas l'usage d'un transducteur pour la reproduction G01D0009000000; appareils d'enregistrement ou de reproduction utilisant une bande marquée par un procédé mécanique, p.ex. une bande de papier perforée, ou utilisant des supports d'enregistrement individuels, p.ex. des cartes perforées ou des cartes magnétiques G06K; transfert de données d'un type de support d'enregistrement à un autre G06K0001000000; circuits pour le couplage de la sortie d'un dispositif de reproduction à un récepteur radio H04B0001200000)
G11C	MÉMOIRES STATIQUES (enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur G11B; dispositifs semi-conducteurs pour mémoires H01L, p.ex. H01L0027108000-H01L0027115000; technique de l'impulsion en général H03K, p.ex. commutateurs électroniques H03K0017000000)
G12	DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES DES INSTRUMENTS
G12B	DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES D'INSTRUMENTS OU DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES COMPARABLES D'AUTRES APPAREILS, NON PRÉVUS AILLEURS
G21	PHYSIQUE NUCLÉAIRE; TECHNIQUE NUCLÉAIRE
G21B	RÉACTEURS DE FUSION (fusion non contrôlée G21J)
G21C	RÉACTEURS NUCLÉAIRES (calculateurs analogiques pour ceux-ci G06G0007000000; réacteurs de fusion, réacteurs hybrides fission-fusion G21B; explosifs nucléaires G21J)
G21D	ENSEMBLES DE PRODUCTION D'ÉNERGIE NUCLÉAIRE (calculateurs analogiques électriques ou magnétiques, p.ex. simulateurs, pour la physique nucléaire G06G0007000000)
G21F	PROTECTION CONTRE LES RAYONS X, LES RAYONS GAMMA, LES RADIATIONS CORPUSCULAIRES OU LE BOMBARDEMENT PAR DES PARTICULES; TRAITEMENT DES MATÉRIAUX CONTAMINÉS PAR LA RADIOACTIVITÉ; DISPOSITIONS POUR LA DÉCONTAMINATION (protection contre les radiations par des moyens pharmaceutiques A61K0008000000, A61Q0017000000; dans les véhicules spatiaux B64G; associée avec un réacteur G21C0011000000; associée avec des tubes à rayons X H01J0035000000; associée à un appareil à rayons X H05G0001000000)
G21G	CONVERSION D'ÉLÉMENTS CHIMIQUES; SOURCES RADIOACTIVES (applications des rayonnements en général G21H0005000000; manipulation des particules, p.ex. des neutrons, ou des radiations électromagnétiques non prévue ailleurs G21K)
G21H	OBTENTION DE L'ÉNERGIE À PARTIR DE SOURCES RADIOACTIVES; APPLICATIONS DU RAYONNEMENT DES SOURCES RADIOACTIVES; UTILISATION DES RAYONS COSMIQUES (mesure des radiations nucléaires ou des rayons X G01T; réacteurs de fusion G21B; réacteurs nucléaires G21C; dispositifs à semi-conducteurs sensibles aux radiations électromagnétiques ou corpusculaires H01L0031000000)
G21J	EXPLOSIFS NUCLÉAIRES; LEURS APPLICATIONS
G21K	TECHNIQUES NON PRÉVUES AILLEURS POUR MANIPULER DES PARTICULES OU DES RADIATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES; DISPOSITIFS D'IRRADIATION; MICROSCOPES À RAYONS GAMMA OU À RAYONS X (technique des rayons X H05G; technique du plasma H05H)
G99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
G99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
H	SECTION H ÉLECTRICITÉ
H01	ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX
H01B	CÂBLES; CONDUCTEURS; ISOLATEURS; EMPLOI DE MATÉRIAUX SPÉCIFIÉS POUR LEURS PROPRIÉTÉS CONDUCTRICES, ISOLANTES OU DIÉLECTRIQUES (emploi pour les propriétés magnétiques H01F0001000000; guides d'ondes H01P; installations de câbles ou de lignes, ou de lignes ou de câbles électriques et optiques combinés, H02G)
H01C	RÉSISTANCES
H01F	AIMANTS; INDUCTANCES; TRANSFORMATEURS; EMPLOI DE MATÉRIAUX SPÉCIFIÉS POUR LEURS PROPRIÉTÉS MAGNÉTIQUES (céramiques à base de ferrites C04B0035260000; alliages C22C; dispositifs thermomagnétiques H01L0037000000; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R)
H01G	CONDENSATEURS; CONDENSATEURS, REDRESSEURS, DÉTECTEURS, DISPOSITIFS DE COMMUTATION, DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES OU SENSIBLES À LA TEMPÉRATURE, DU TYPE ÉLECTROLYTIQUE (emploi de matériaux spécifiés pour leurs propriétés diélectriques H01B0003000000; condensateurs avec une barrière de potentiel ou une barrière de surface H01L0029000000)
H01H	INTERRUPTEURS ÉLECTRIQUES; RELAIS; SÉLECTEURS, DISPOSITIFS DE PROTECTION (câbles à contact H01B0007100000; dispositifs auto-interrupteurs du type électrolytique H01G0009180000; circuits de protection, de sécurité H02H; commutation par des moyens électroniques sans fermeture de contacts H03K0017000000)
H01J	TUBES À DÉCHARGE ÉLECTRIQUE OU LAMPES À DÉCHARGE ÉLECTRIQUE (éclateurs H01T; lampes à arc, à électrodes consommables H05B; accélérateurs de particules H05H)
H01K	LAMPES ÉLECTRIQUES À INCANDESCENCE (détails ou appareils ou procédés pour la fabrication, applicables à la fois aux dispositifs à décharge et aux lampes à incandescence H01J; sources de lumière utilisant une combinaison du type à incandescence et d'autres types de production de lumière H01J0061000000, H05B0035000000; circuits pour ces lampes H05B)
H01L	DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEURS; DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES À L'ÉTAT SOLIDE NON PRÉVUS AILLEURS (emploi de dispositifs à semi-conducteurs pour les mesures G01; résistances en général H01C; aimants, inductances, transformateurs H01F; condensateurs en général H01G; dispositifs électrolytiques H01G0009000000; piles, accumulateurs H01M; guides d'ondes, résonateurs ou lignes du type guide d'ondes H01P; connecteurs de lignes, collecteurs de courant H01R; dispositifs d'émission stimulée H01S; résonateurs électromécaniques H03H; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R; sources le lumière électrique en général H05B; circuits imprimés, circuits hybrides, enveloppes ou détails de construction d'appareils électriques, fabrication d'ensembles de composants électriques H05K; emploi de dispositifs à semi-conducteurs dans des circuits ayant une application particulière, voir la sous-classe relative à l'application);
H01M	PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES (procédés ou appareils électrochimiques en général C25; dispositifs à semi-conducteur ou autres dispositifs à l'état solide pour convertir la lumière ou la chaleur en énergie électrique H01L, p.ex. H01L0031000000, H01L0035000000, H01L0037000000)
H01P	GUIDES D'ONDES; RÉSONATEURS, LIGNES OU AUTRES DISPOSITIFS DU TYPE GUIDE D'ONDES (fonctionnant à des fréquences optiques G02B)
H01Q	ANTENNES (éléments rayonnants à micro-ondes pour le traitement thérapeutique A61N0005020000; appareils pour l'essai des antennes ou pour la mesure des caractéristiques des antennes G01R; guides d'ondes H01P; éléments rayonnants ou antennes pour le chauffage par micro-ondes H05B0006720000)
H01R	CONNEXIONS CONDUCTRICES DE L'ÉLECTRICITÉ; ASSOCIATION STRUCTURELLE DE PLUSIEURS ÉLÉMENTS DE CONNEXION ÉLECTRIQUE ISOLÉS LES UNS DES AUTRES; DISPOSITIFS DE COUPLAGE; COLLECTEURS DE COURANT (interrupteurs, fusibles H01H; dispositifs de couplage du type guide d'ondes H01P0005000000; dispositions de commutation pour l'alimentation ou la distribution d'énergie électrique H02B; installation de câbles ou de lignes électriques, ou de lignes ou de câbles électriques et optiques combinés, ou d'appareils auxiliaires H02G; moyens imprimés pour réaliser des connexions électriques avec ou entre des circuits imprimés H05K)
H01S	DISPOSITIFS UTILISANT L'ÉMISSION STIMULÉE
H01T	ÉCLATEURS; LIMITEURS DE SURTENSION UTILISANT DES ÉCLATEURS; BOUGIES D'ALLUMAGE; DISPOSITIFS À EFFET CORONA; PRODUCTION D'IONS À INTRODUIRE DANS DES GAZ À L'ÉTAT LIBRE (usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; soudage, p.ex. soudage à l'arc, soudage par faisceau d'électrons ou soudage electrolytique, B23K; tubes à décharge en atmosphère gazeuse à cathode solide H01J0017000000; lampes à arc électrique H05B0031000000)
H02	PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
H02B	TABLEAUX, POSTES DE TRANSFORMATION OU DISPOSITIONS DE COMMUTATION POUR L'ALIMENTATION OU LA DISTRIBUTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE (éléments électriques fondamentaux, leur assemblage, y compris le montage dans des enveloppes ou sur des supports, ou le montage de couvercles ou de capots sur ces éléments, voir les sous-classes relatives à ces éléments, p.ex. transformateurs H01F, interrupteurs, coupe-circuits H01H, connecteurs de lignes H01R; installation de câbles ou de lignes électriques, ou de lignes ou de câbles électriques et optiques combinés, ou autres conducteurs pour l'alimentation ou la distribution H02G)
H02G	INSTALLATION DE CÂBLES OU DE LIGNES ÉLECTRIQUES, OU DE LIGNES OU DE CÂBLES ÉLECTRIQUES ET OPTIQUES COMBINÉS (conducteurs ou câbles isolés avec des dispositions pour faciliter le montage ou la fixation H01B0007000000; points de distribution comportant des interrupteurs H02B; guidage de cordon de téléphone H04M0001150000; canalisations pour câbles ou installations de câbles dans les centraux téléphoniques ou télégraphiques H04Q0001020000)
H02H	CIRCUITS DE PROTECTION DE SÉCURITÉ (indication ou signalisation de conditions de travail indésirables G01R, p.ex. G01R0031000000, G08B; localisation des défauts le long des lignes G01R0031080000; dispositifs de protection H01H)
H02J	CIRCUITS OU SYSTÈMES POUR L'ALIMENTATION OU LA DISTRIBUTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE; SYSTÈMES POUR L'ACCUMULATION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE (circuits d'alimentation en énergie pour les appareils de mesure des rayons X, des rayons gamma, des radiations corpusculaires ou des rayons cosmiques G01T0001000000; circuits d'alimentation en énergie électrique spécialement adaptés pour l'utilisation dans des garde-temps électroniques sans parties mobiles G04G0019000000; pour calculateurs numériques électriques G06F0001180000; pour les tubes à décharge H01J0037020000; circuits ou appareils pour la conversion de puissance électrique, aménagements pour leur commande ou régulation H02M; commande d'une combinaison machine motrice-génératrice, commande coordonnée de plusieurs moteurs H02P; commande d'énergie à haute fréquence H03L; utilisation complémentaire de ligne ou réseau d'énergie pour transmission d'information H04B)
H02K	MACHINES DYNAMO-ÉLECTRIQUES (instruments de mesure G01; relais dynamo-électriques H01H0053000000; transformation d'une puissance d'entrée en courant continu ou alternatif en une puissance de sortie de choc H02M0009000000; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R)
H02M	APPAREILS POUR LA TRANSFORMATION DE COURANT ALTERNATIF EN COURANT ALTERNATIF, DE COURANT ALTERNATIF EN COURANT CONTINU OU VICE VERSA OU DE COURANT CONTINU EN COURANT CONTINU ET EMPLOYÉS AVEC LES RÉSEAUX DE DISTRIBUTION D'ÉNERGIE OU DES SYSTÈMES D'ALIMENTATION SIMILAIRES; TRANSFORMATION D'UNE PUISSANCE D'ENTRÉE EN COURANT CONTINU OU COURANT ALTERNATIF EN UNE PUISSANCE DE SORTIE DE CHOC; LEUR COMMANDE OU RÉGULATION (transformation du courant ou de la tension spécialement adaptée pour l'utilisation dans des garde-temps électroniques sans parties mobiles G04G0019000000; systèmes de régulation des variables électriques ou magnétiques en général, p.ex. utilisant des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt, combinaison de tels systèmes avec des convertisseurs statiques G05F; pour calculateurs numériques G06F0001000000; transformateurs H01F; raccordement ou commande d'un convertisseur en tenant compte de sa liaison fonctionnelle avec une source similaire ou une autre source d'alimentation H02J; convertisseurs dynamo-électriques H02K0047000000; commande des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt, commande ou régulation de moteurs, générateurs électriques ou convertisseurs dynamo-électriques H02P; générateurs d'impulsions H03K)
H02N	MACHINES ÉLECTRIQUES NON PRÉVUES AILLEURS
H02P	COMMANDE OU RÉGULATION DES MOTEURS, GÉNÉRATEURS ÉLECTRIQUES, OU DES CONVERTISSEURS DYNAMO-ÉLECTRIQUES; COMMANDE DES TRANSFORMATEURS, RÉACTANCES OU BOBINES D'ARRÊT (structure des démarreurs, freins, ou autres dispositifs de commande, voir les sous-classes appropriées, p.ex. freins mécaniques F16D, régulateurs mécaniques de vitesse G05D, résistances variables H01C, interrupteurs de démarrage H01H; systèmes de régulation des variables électriques ou magnétiques utilisant des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt G05F; dispositions associées structurellement aux moteurs, générateurs, convertisseurs dynamo-électriques, transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt, voir les sous-classes appropriées, p.ex. H01F, H02K; raccordement ou commande d'un générateur, transformateur, réactance, bobine d'arrêt, ou convertisseur dynamo-électrique en tenant compte de sa liaison fonctionnelle avec une source similaire ou une autre source d'alimentation H02J; commande ou régulation de convertisseurs statiques H02M)
H03	CIRCUITS ÉLECTRONIQUES FONDAMENTAUX
H03B	PRODUCTION D'OSCILLATIONS, DIRECTEMENT OU PAR CHANGEMENT DE FRÉQUENCE, À L'AIDE DE CIRCUITS UTILISANT DES ÉLÉMENTS ACTIFS QUI FONCTIONNENT D'UNE MANIÈRE NON COMMUTATIVE; PRODUCTION DE BRUIT PAR DE TELS CIRCUITS (mesures, essais G01R; générateurs spécialement adaptés aux instruments de musique électrophonique G10H; synthèse de la parole G10L0013000000; masers, lasers H01S; machines dynamo-électriques H02K; circuits convertisseurs de puissance électrique H02M; en utilisant les techniques de l'impulsion H03K; commande automatique de générateurs H03L; démarrage, synchronisation ou stabilisation de générateurs dans lesquels le type de générateur est sans importance ou non spécifié H03L; production d'oscillations dans les plasmas H05H)
H03C	MODULATION (mesures, essais G01R; masers, lasers H01S; modulateurs spécialement adaptés pour être utilisés dans les amplificateurs de courant continu H03F0003380000; modulation d'impulsions H03K0007000000; organes dits modulateurs pouvant uniquement réaliser une commutation entre des états prédéterminés d'amplitude, de fréquence ou de phase H03K0017000000, H04L; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; modulateurs synchrones spécialement adaptés à la télévision en couleurs H04N0009650000)
H03D	DÉMODULATION OU TRANSFERT DE MODULATION D'UNE ONDE PORTEUSE À UNE AUTRE (masers, lasers H01S; circuits capables de fonctionner en modulateur et en démodulateur H03C; détails applicables aux modulateurs et aux changeurs de fréquence H03C; démodulation d'impulsions H03K0009000000; transformation de types de modulation d'impulsions H03K0011000000; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; systèmes relais H04B0007140000; démodulateurs adaptés aux systèmes à porteuse modulée de façon numérique H04L0027000000; démodulateurs synchrones adaptés à la télévision en couleurs H04N0009660000)
H03F	AMPLIFICATEURS (mesures, essais G01R; amplificateurs optiques paramétriques G02F; circuits avec tubes à émission secondaire H01J0043000000; masers, lasers H01S; amplificateurs dynamo-électriques H02K; réglage de l'amplification H03G; dispositions pour le couplage indépendantes de la nature de l'amplificateur, diviseurs de tension H03H; amplificateurs destinés uniquement au traitement d'impulsions H03K; circuits de répéteurs dans les lignes de transmission H04B0003360000, H04B0003540000; applications des amplificateurs de parole aux communications téléphoniques H04M0001600000, H04M0003400000)
H03G	RÉGLAGE DE L'AMPLIFICATION (réseaux d'impédances, p.ex. atténuateurs, H03H; réglage de la transmission sur les lignes H04B0003040000)
H03H	RÉSEAUX D'IMPÉDANCES, p.ex. CIRCUITS RÉSONNANTS; RÉSONATEURS (mesures, essais G01R; dispositions pour produire une réverbération sonore ou un écho G10K0015080000; réseaux d'impédances ou résonateurs se composant d'impédances réparties, p.ex. du type guide d'ondes, H01P; réglage de l'amplification, p.ex. réglage de largeur de bande des amplificateurs, H03G; accord des circuits résonnants, p.ex. accord des circuits résonnants couplés, H03J; réseaux pour modifier les caractéristiques de fréquence des systèmes de communication H04B)
H03J	ACCORD DES CIRCUITS RÉSONNANTS; SÉLECTION DES CIRCUITS RÉSONNANTS (dispositifs indicateurs de mesure G01D; mesures, essais G01R; commande à distance en général G05, G08; commande automatique ou stabilisation de générateurs H03L)
H03K	TECHNIQUE DE L'IMPULSION (mesure des caractéristiques des impulsions G01R; compteurs mécaniques comportant un mécanisme d'entrée électrique G06M; dispositifs d'enregistrement de l'information en général G11; moyens d'échantillonnage et de mémorisation dans les mémoires analogiques électriques G11C0027000000; structure d'interrupteurs comportant des ouvertures et fermetures de contacts en vue de la production d'impulsions, p.ex. utilisant un aimant mobile, H01H; transformation par des moyens statiques d'une puissance électrique H02M; production d'oscillations par des circuits utilisant des éléments actifs travaillant sans commutation H03B; modulation d'oscillations sinusoïdales par des impulsions H03C, H04L; circuits de discriminateurs faisant intervenir le comptage d'impulsions H03D; commande automatique des générateurs H03L; démarrage, synchronisation ou stabilisation des générateurs lorsque le type de générateur est indifférent ou non spécifié H03L; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M)
H03L	COMMANDE AUTOMATIQUE, DÉMARRAGE, SYNCHRONISATION OU STABILISATION DES GÉNÉRATEURS D'OSCILLATIONS OU D'IMPULSIONS ÉLECTRONIQUES (des générateurs dynamoélectriques H02P)
H03M	CODAGE, DÉCODAGE OU CONVERSION DE CODE, EN GÉNÉRAL (au moyen de fluides F15C0004000000; convertisseurs optiques analogiques/numériques G02F0007000000; codage, décodage ou conversion de code spécialement adapté à des applications particulières, voir les sous-classes appropriées, p.ex. G01D, G01R, G06F, G06T, G09G, G10L, G11B, G11C, H04B, H04L, H04M, H04N; chiffrage ou déchiffrage pour la cryptographie ou d'autres fins impliquant la nécessité du secret G09C)
H04	TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
H04B	TRANSMISSION (systèmes de transmission pour valeurs mesurées, signaux de commande ou similaires G08C; analyse ou synthèse de la parole G10L; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; radiodiffusion H04H; systèmes multiplex H04J; communication secrète H04K; transmission d'information numérique H04L; réseaux de télécommunications sans fil H04W)
H04H	RADIODIFFUSION (communication multiplex H04J; aspects des systèmes de radiodiffusion qui se rapportent à la transmission d'images H04N)
H04J	COMMUNICATION MULTIPLEX (transmission en général H04B; particulière à la transmission d'information numérique H04L0005000000; systèmes pour la transmission simultanée ou séquentielle de plus d'un signal de télévision H04N0007080000; dans les centraux H04Q0011000000; systèmes stéréophoniques H04S)
H04K	COMMUNICATIONS SECRÈTES; BROUILLAGE DES COMMUNICATIONS
H04L	TRANSMISSION D'INFORMATION NUMÉRIQUE, p.ex. COMMUNICATION TÉLÉGRAPHIQUE (machines à écrire B41J; transmetteurs d'ordres télégraphiques, systèmes télégraphiques d'incendie ou de police G08B; télégraphie optique G08B, G08C; systèmes télé-autographiques G08C; appareils à chiffrer ou à déchiffrer en soi G09C; codage, décodage ou conversion de codes, en général H03M; dispositions communes aux communications télégraphiques et téléphoniques H04M; sélection H04Q; réseaux de télécommunications sans fil H04W)
H04M	COMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES (circuits pour la commande d'autres appareils par un câble téléphonique et ne comprenant pas d'appareil de commutation téléphonique G08)
H04N	TRANSMISSION D'IMAGES, p.ex. TÉLÉVISION (mesures, essais G01; systèmes d'écriture autographiques, p.ex. transmission de l'écriture par télégraphie, impliquant que l'on suive un tracé G08; emmagasinage de données basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur G11B; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; radiodistribution ou enregistrement de l'indice d'écoute H04H)
H04Q	SÉLECTION (commutateurs, relais, sélecteurs H01H; réseaux de télécommunications sans fil H04W)
H04R	HAUT-PARLEURS, MICROPHONES, TÊTES DE LECTURE POUR TOURNE-DISQUES OU TRANSDUCTEURS ACOUSTIQUES ÉLECTROMÉCANIQUES ANALOGUES; APPAREILS POUR SOURDS; SYSTÈMES D'ANNONCE EN PUBLIC (production de vibrations mécaniques en général B06B; transducteurs pour la mesure de variables particulières G01; transducteurs pour horloges G04; production de sons dont la fréquence n'est pas déterminée par la fréquence d'alimentation G10K; transducteurs dans les têtes de lecture ou d'enregistrement G11B; transducteurs dans les moteurs électriques H02)
H04S	SYSTÈMES STÉRÉOPHONIQUES (emmagasinage d'informations sur disques ou bandes G11B; systèmes de diffusion pour la distribution d'informations stéréophoniques H04H0020880000; systèmes multiplex en général H04J)
H04W	RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS SANS FIL
H05	TECHNIQUES ÉLECTRIQUES NON PRÉVUES AILLEURS
H05B	CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE; ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE NON PRÉVU AILLEURS (appareils pour application particulière, voir l'endroits correspondantes, p.ex. A47J, B21J, B21K, C21, C22, C23, F21, F24, F27)
H05C	CIRCUITS OU APPAREILS ÉLECTRIQUES CONÇUS SPÉCIALEMENT POUR ÊTRE UTILISÉS DANS LES APPAREILLAGES POUR DONNER LA MORT, ÉTOURDIR, ENCLORE OU GUIDER LES ÊTRES VIVANTS (systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes par des procédés électriques A01M0001000000; appareils pour la destruction des animaux nuisibles autres que les insectes par l'électricité A01M0019000000; pièges électriques pour animaux A01M0023000000; épouvantails pour animaux A01M0029000000; abattage par courant électrique A22B0003000000)
H05F	ÉLECTRICITÉ STATIQUE; ÉLECTRICITÉ D'ORIGINE NATURELLE (machines électrostatiques H02N; utilisations de l'électricité statique pour effectuer certaines opérations, p.ex. précipitation, voir les sous-classes correspondantes à ces opérations);
H05G	TECHNIQUE DES RAYONS X (appareils pour diagnostic par radiations A61B0006000000; radiothérapie A61N; vérification (essais)à l'aide des rayons X G01N; appareils de radiophotographie G03B; filtres, écrans de conversion, microscopes G21K; tubes à rayons X H01J0035000000; systèmes de télévision ayant un signal d'entrée constitué par des rayons X H04N0005321000)
H05H	TECHNIQUE DU PLASMA (tubes à faisceau ionique H01J0027000000; générateurs magnétohydrodynamiques H02K0044000000; production de rayons X utilisant la génération d'un plasma H05G0002000000); PRODUCTION DE PARTICULES ÉLECTRIQUEMENT CHARGÉES ACCÉLÉRÉES OU DE NEUTRONS (obtention de neutrons à partir de sources radioactives G21, p.ex. G21B, G21C, G21G); PRODUCTION OU ACCÉLÉRATION DE FAISCEAUX MOLÉCULAIRES OU ATOMIQUES NEUTRES (horloges atomiques G04F0005000000; dispositifs utilisant l'émission stimulée H01S; régulation de fréquence par comparaison avec une fréquence de référence déterminée par les niveaux d'énergie de molécules, d'atomes ou de particules subatomiques H03L0007260000)
H05K	CIRCUITS IMPRIMÉS; ENVELOPPES OU DÉTAILS DE RÉALISATION D'APPAREILS ÉLECTRIQUES; FABRICATION D'ENSEMBLES DE COMPOSANTS ÉLECTRIQUES (détails d'instruments ou détails comparables d'autres appareils non prévus ailleurs G12B; circuits à film mince ou à film épais H01L0027010000, H01L0027130000; moyens non imprimés pour réaliser des connexions avec ou entre des circuits imprimés H01R; enveloppes ou détails de réalisation de types particuliers d'appareils, voir les sous-classes appropriéesprocédés ne comportant qu'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. le chauffage, la pulvérisation, voir la sous-classe appropriée);
H99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
H99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
A	SECTION A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
A01	AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
A01B	TRAVAIL DE LA TERRE EN AGRICULTURE OU EN SYLVICULTURE; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACHINES OU INSTRUMENTS AGRICOLES, EN GÉNÉRAL (ouverture ou recouvrement de sillons ou de trous pour ensemencement, plantation ou fumage A01C0005000000; machines pour la récolte des racines ou tubercules A01D; faucheuses convertibles en appareils de travail de la terre ou capables de travailler la terre A01D0042040000; faucheuses combinées avec des instruments de travail de la terre A01D0043120000; travail de la terre pour travaux publics ou exploitations minières E01, E02, E21)
A01C	PLANTATION; ENSEMENCEMENT; FERTILISATION (en combinaison avec le travail proprement dit de la terre A01B0049040000; parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général A01B0051000000-A01B0075000000)
A01D	RÉCOLTE; FAUCHAGE
A01F	BATTAGE (moissonneuses-batteuses A01D0041000000); MISE EN BALLES DE LA PAILLE, DU FOIN OU DE PRODUITS SIMILAIRES; APPAREILS FIXES OU OUTILS À MAIN POUR BOTTELER OU LIER LA PAILLE, LE FOIN OU LES PRODUITS SIMILAIRES; COUPE DE LA PAILLE, DU FOIN OU DE PRODUITS SIMILAIRES; EMMAGASINAGE DES PRODUITS AGRICOLES OU HORTICOLES (dispositions pour mettre la récolte en meules A01D0085000000)
A01G	HORTICULTURE; CULTURE DES LÉGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION (cueillette des fruits, des légumes, du houblon ou similaires A01D0046000000; reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus A01H0004000000; dispositifs pour écimer ou peler les oignons ou les bulbes à fleurs A23N0015080000; propagation d'algues unicellulaires C12N0001120000; culture de cellules végétales C12N0005000000)
A01H	NOUVEAUTÉS VÉGÉTALES OU PROCÉDÉS POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS
A01J	FABRICATION DES PRODUITS LAITIERS (conservation, pasteurisation, stérilisation des produits laitiers A23; pour les aspects chimiques, voir A23C)
A01K	ÉLEVAGE; AVICULTURE; PISCICULTURE; APICULTURE; PÊCHE; OBTENTION D'ANIMAUX, NON PRÉVUE AILLEURS; NOUVELLES RACES D'ANIMAUX
A01L	MARÉCHALERIE
A01M	CAPTURE OU PIÉGEAGE DES ANIMAUX; ÉPOUVANTAILS (apiculture A01K0047000000-A01K0059000000; pêche A01K0069000000-A01K0097000000; pesticides A01N); APPAREILS DE DESTRUCTION D'ANIMAUX OU DE PLANTES NUISIBLES (équipements prévus sur les aéronefs ou adaptables sur ceux-ci pour larguer des matières poudreuses, liquides ou gazeuses, p.ex. des pesticides, des herbicides, B64D0001160000)
A01N	CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI (conservation des aliments ou des produits alimentaires A23); BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES (préparations destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération A61K); PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX (mélanges de pesticides avec des engrais C05G)
A01P	ACTIVITÉ BIOCIDE, ACTIVITÉ DE RÉPULSION OU D'ATTRACTION DES ANIMAUX NUISIBLES, OU ACTIVITÉ DE RÉGULATION DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX, DE COMPOSÉS OU DE PRÉPARATIONS CHIMIQUES
A21	CUISSON AU FOUR; MATÉRIEL POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAITEMENT DE LA PÂTE; PÂTE À CUIRE
A21B	FOURS DE BOULANGERIE; MACHINES OU MATÉRIEL DE CUISSON AU FOUR (matériel de cuisson à usage domestique A47J0037000000; appareils à combustion F23; fourneaux ou cuisinières domestiques étant totalement ou partiellement des fours F24B, F24C)
A21C	MACHINES OU MATÉRIEL POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAITEMENT DE LA PÂTE; MANUTENTION DES PRODUITS CUITS EN PÂTE
A21D	TRAITEMENT, p.ex. CONSERVATION, DE LA FARINE OU DE LA PÂTE À CUIRE, p.ex. PAR ADDITION D'INGRÉDIENTS; CUISSON; PRODUITS DE BOULANGERIE; LEUR CONSERVATION
A22	BOUCHERIE; TRAITEMENT DE LA VIANDE; TRAITEMENT DE LA VOLAILLE OU DU POISSON
A22B	ABATTAGE
A22C	TRAITEMENT DE LA VIANDE, DE LA VOLAILLE OU DU POISSON (conserves A23B; production de compositions à base de protéines pour l'alimentation A23J0001000000; produits alimentaires à base de poisson, viande ou volaille A23L; broyage, p.ex. hachage de la viande, B02C0018000000; préparation de protéines C07K0001000000)
A23	ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES; LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES
A23B	CONSERVATION, p.ex. PAR MISE EN BOÎTE, DE LA VIANDE, DU POISSON, DES ŒUFS, DES FRUITS, DES LÉGUMES, DES GRAINES COMESTIBLES; MÛRISSEMENT CHIMIQUE DES FRUITS OU DES LÉGUMES; PRODUITS CONSERVÉS, MÛRIS OU MIS EN BOÎTE (conservation des aliments en général A23L0003000000; emploi dans les emballages d'agents de conservation des aliments B65D0081280000)
A23C	PRODUITS LAITIERS, p.ex. LAIT, BEURRE, FROMAGE; SUCCÉDANÉS DU LAIT OU DU FROMAGE; LEUR FABRICATION (production de compositions à base de protéines pour l'alimentation A23J0001000000; préparation de peptides, p.ex. de protéines, en général C07K0001000000)
A23D	HUILES OU GRAISSES COMESTIBLES, p.ex. MARGARINES, HUILES POUR CUISSON (produits alimentaires pour animaux A23K0001000000; aliments ou produits alimentaires contenant des huiles ou des graisses comestibles A21D, A23C, A23G, A23L; production, raffinage, conservation C11B, C11C; hydrogénation C11C0003120000)
A23F	CAFÉ; THÉ; SUCCÉDANÉS DU CAFÉ OU DU THÉ; LEUR FABRICATION, PRÉPARATION OU INFUSION (théières ou cafetières A47G0019140000; infuseurs à thé A47G0019160000; appareils à préparer les boissons, p.ex. le thé ou le café, A47J0031000000; moulins à café A47J0042000000)
A23G	CACAO; PRODUITS À BASE DE CACAO, p.ex. CHOCOLAT; SUCCÉDANÉS DE CACAO OU DE PRODUITS À BASE DE CACAO; CONFISERIE; CHEWING-GUM; GLACES; LEUR FABRICATION
A23J	COMPOSITIONS À BASE DE PROTÉINES POUR L'ALIMENTATION; TRAITEMENT DES PROTÉINES POUR L'ALIMENTATION; COMPOSITIONS À BASE DE PHOSPHATIDES POUR L'ALIMENTATION (nourriture pour animaux A23K; compositions à base de protéines ou de phosphatides à usage médical A61K; phosphatides en soi C07F0009100000; protéines en soi C07K)
A23K	NOURRITURE POUR ANIMAUX
A23L	ALIMENTS, PRODUITS ALIMENTAIRES OU BOISSONS NON ALCOOLISÉES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES ; A21D;  OU A23B-A23J; LEUR PRÉPARATION OU TRAITEMENT, p.ex. CUISSON, MODIFICATION DES QUALITÉS NUTRITIVES, TRAITEMENT PHYSIQUE (mise en forme ou traitement non entièrement couvert par la présente sous-classe A23P); CONSERVATION DES ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES EN GÉNÉRAL (conservation de la farine ou de la pâte à cuire A21D)
A23N	MACHINES OU APPAREILS POUR TRAITER LES RÉCOLTES DE FRUITS, DE LÉGUMES OU DE BULBES À FLEURS EN GRANDES QUANTITÉS, NON PRÉVUS AILLEURS; ÉPLUCHAGE DE LÉGUMES OU PELAGE DE FRUITS EN GRANDES QUANTITÉS; APPAREILS POUR LA PRÉPARATION DE LA NOURRITURE POUR ANIMAUX (machines pour hacher la paille ou le fourrage A01F0029000000; désagrégation, p.ex. broyage, B02C; séparation, p.ex. coupe, fendage, découpage, B26B, B26D)
A23P	MISE EN FORME OU TRAITEMENT DES PRODUITS ALIMENTAIRES NON COUVERT INTÉGRALEMENT PAR UNE SEULE AUTRE SOUS-CLASSE (façonnage des substances à l'état plastique, en général B29C)
A24	TABAC; CIGARES; CIGARETTES; ARTICLES POUR FUMEURS
A24B	FABRICATION OU PRÉPARATION DU TABAC À FUMER OU À CHIQUER; TABAC; TABAC À PRISER
A24C	MACHINES POUR LA FABRICATION DES CIGARES OU CIGARETTES
A24D	CIGARES; CIGARETTES; FILTRES À FUMÉE DE TABAC; BOUTS DE CIGARES OU DE CIGARETTES; FABRICATION DES FILTRES À FUMÉE DE TABAC OU DES BOUTS
A24F	ARTICLES POUR FUMEURS; BOÎTES D'ALLUMETTES (briquets F23Q)
A41	VÊTEMENTS
A41B	CHEMISES; SOUS-VÊTEMENTS; LAYETTE; MOUCHOIRS
A41C	CORSETS; SOUTIENS-GORGE
A41D	VÊTEMENTS DE DESSUS; VÊTEMENTS DE PROTECTION; ACCESSOIRES (dispositifs de protection pour les yeux ou pour les oreilles A61F0009000000, A61F0011000000; vêtements pour provoquer la sudation A61H0036000000)
A41F	DISPOSITIFS D'ATTACHE POUR VÊTEMENTS; ARTICLES DE SUSPENSION
A41G	FLEURS ARTIFICIELLES; POSTICHES; MASQUES; PLUMES
A41H	OUTILS OU MÉTHODES, NON PRÉVUS AILLEURS, POUR LA CONFECTION DES VÊTEMENTS, p.ex. POUR LA CONFECTION SUR MESURE, LE PRÊT-À-PORTER (machines, outils ou méthodes pour la confection d'articles d'habillement particuliers, voir les groupes correspondant à ces articles dans A41B-A41F; outils ou machines pour couper en général B26; tissage, tressage, tapisserie, broderie, fabrication de dentelle ou de pompons, traitement des textiles D03-D06; machines à coudre, appareils de couture, appareils à défaire les coutures D05B; coupe ou séparation des matériaux textiles D06H0007000000)
A42	CHAPELLERIE
A42B	CHAPEAUX; COUVRE-CHEFS (bandeaux en forme de serre-tête, foulards A41D0020000000, A41D0023000000)
A42C	FABRICATION OU GARNITURE DES CHAPEAUX OU AUTRES COUVRE-CHEFS
A43	CHAUSSURES
A43B	ÉLÉMENTS CARACTÉRISTIQUES DES CHAUSSURES; PARTIES CONSTITUTIVES DES CHAUSSURES
A43C	ATTACHES OU ACCESSOIRES POUR CHAUSSURES; LACETS EN GÉNÉRAL
A43D	MACHINES, OUTILLAGE, ÉQUIPEMENT OU PROCÉDÉS POUR FABRIQUER OU RÉPARER LES CHAUSSURES (machines à coudre D05B)
A44	MERCERIE; BIJOUTERIE
A44B	BOUTONS, ÉPINGLES, BOUCLES, FERMETURES À CURSEUR OU À GLISSIÈRE OU SIMILAIRES (fermetures spécialement adaptées aux chaussures A43C)
A44C	BIJOUTERIE; BRACELETS; AUTRES PARURES PERSONNELLES; PIÈCES DE MONNAIE (coffrets à bijoux A45C0011160000)
A45	OBJETS D'USAGE PERSONNEL OU ARTICLES DE VOYAGE
A45B	CANNES (aides pour la marche, p.ex. cannes, pour aveugles A61H0003060000; cannes transformables en supports ou en trépieds F16M0013080000); PARAPLUIES; OMBRELLES; ÉVENTAILS OU OBJETS SIMILAIRES POUR DAMES (porte-cannes, porte-parapluies ou supports pour cannes ou parapluies A47G0025120000)
A45C	PORTE-MONNAIE; BAGAGES; SACS PORTÉS À LA MAIN (sacs ou paquetages portés sur le corps A45F; réceptacles en général B65D, p.ex. réceptacles portatifs souples B65D0027000000-B65D0037000000; fabrication d'articles en cuir, toile à voile ou matériau analogue B68F)
A45D	ARTICLES POUR LA COIFFURE OU LE RASAGE; SOINS DES MAINS OU AUTRES TRAITEMENTS COSMÉTIQUES (perruques, faux-toupets, ou articles similaires A41G0003000000, A41G0005000000; fauteuils de coiffeur A47C0001040000; outils pour couper les cheveux, rasoirs B26B)
A45F	MATÉRIEL DE VOYAGE OU DE CAMPING; SACS OU PAQUETAGES PORTÉS SUR LE CORPS (sacs portés à la main ou bagages A45C)
A46	BROSSERIE
A46B	BROSSES OU PINCEAUX (manches ne faisant pas corps avec la brosse B25G)
A46D	FABRICATION DES BROSSES OU PINCEAUX
A47	AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)
A47B	TABLES; BUREAUX; MOBILIER DE BUREAU; MEUBLES À TIROIRS; TIROIRS; PARTIES CONSTITUTIVES GÉNÉRALES DES MEUBLES (montage des meubles F16B0012000000)
A47C	CHAISES (sièges spécialement conçus pour les véhicules B60N0002000000); CANAPÉS; LITS (capitonnage en général B68G)
A47D	AMEUBLEMENT SPÉCIALEMENT CONÇU POUR ENFANTS (bancs ou pupitres d'écoliers A47B0039000000, A47B0041000000)
A47F	AMEUBLEMENT, AGENCEMENTS OU ACCESSOIRES SPÉCIAUX POUR MAGASINS, ENTREPÔTS, BARS, RESTAURANTS OU LIEUX SIMILAIRES; GUICHETS
A47G	USTENSILES DE MÉNAGE OU DE TABLE (serre-livres A47B0065000000; couteaux B26B)
A47H	GARNITURES POUR FENÊTRES OU PORTES (se rapportant au fonctionnement de la porte ou de la fenêtre E05; stores à rouleaux E06B; aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres, p.ex. pour la ventilation ou l'étanchéité, E06B0007000000)
A47J	MATÉRIEL DE CUISINE; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; APPAREILS À PRÉPARER LES BOISSONS (pour désagrégation, p.ex. pour hacher, B02C; pour séparer, p.ex. pour couper ou découper en tranches, B26B, B26D)
A47K	APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS (liaison à l'alimentation en eau ou à la canalisation d'égout, éviers E03C; water-closets E03D); ACCESSOIRES DE TOILETTE (équipements pour cosmétiques A45D)
A47L	LAVAGE OU NETTOYAGE DOMESTIQUE (brosses A46B; nettoyage de grandes quantités de bouteilles ou d'autres objets creux d'une seule espèce B08B0009000000; blanchissage D06F); ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (nettoyage en général B08)
A61	SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
A61B	DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION (analyse de matériau biologique G01N, p.ex. G01N0033480000)
A61C	TECHNIQUE DENTAIRE; DISPOSITIFS OU MÉTHODES POUR L'HYGIÈNE BUCCALE OU DENTAIRE (brosses à dents non entraînéesA46B; préparations pour la technique dentaire A61K0006000000; préparations pour le nettoyage des dents A61K0008000000, A61Q0011000000)
A61D	INSTRUMENTS, APPAREILS, OUTILLAGE OU MÉTHODES DE MÉDECINE VÉTÉRINAIRE
A61F	FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES; DISPOSITIFS MAINTENANT LE PASSAGE OU ÉVITANT L'AFFAISSEMENT DE STRUCTURES CORPORELLES TUBULAIRES, P.EX. STENTS; DISPOSITIFS D'ORTHOPÉDIE, DE SOINS OU DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS (prothèses dentaires A61C)
A61G	MOYENS DE TRANSPORT, MOYENS DE TRANSPORT PERSONNELS OU AMÉNAGEMENTS, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES OU LES MALADES (appareils pour aider les personnes handicapées à marcher A61H0003000000); TABLES OU CHAISES D'OPÉRATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION (embaumement des cadavres A01N0001000000)
A61H	APPAREILS DE PHYSIOTHÉRAPIE, p.ex. DISPOSITIFS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE RÉFLECTIVITÉ DU CORPS; RESPIRATION ARTIFICIELLE; MASSAGE; BAINS POUR USAGES THÉRAPEUTIQUES OU HYGIÉNIQUES PARTICULIERS OU POUR PARTIES DÉTERMINÉES DU CORPS (procédés ou dispositifs permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps A61F0004000000; électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons A61N)
A61J	RÉCIPIENTS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS MÉDICALES OU PHARMACEUTIQUES; DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR DONNER À DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DÉTERMINÉE OU UNE FORME PROPRE À LEUR ADMINISTRATION; DISPOSITIFS POUR ADMINISTRER LA NOURRITURE OU LES MÉDICAMENTS PAR VOIE BUCCALE; AMUSETTES BUCCALES POUR BÉBÉS; CRACHOIRS
A61K	PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE (dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration A61J0003000000; aspects chimiques de, ou utilisation de substances chimiques pour, la désodorisation de l'air, la désinfection ou la stérilisation, les bandages, les pansements, les garnitures absorbantes ou les articles chirurgicaux A61L; compositions à base de savon C11D)
A61L	PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés A01N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires A23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K; préparation de l'ozone C01B0013100000)
A61M	DISPOSITIFS POUR INTRODUIRE DES AGENTS DANS LE CORPS OU LES DÉPOSER SUR CELUI-CI (introduction ou dépôt de remèdes dans ou sur le corps des animaux A61D0007000000; moyens pour appliquer les tampons A61F0013260000; dispositifs pour administrer de la nourriture ou des médicaments par voie buccale A61J; récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang ou des fluides médicaux A61J0001050000); DISPOSITIFS POUR FAIRE CIRCULER DES AGENTS DANS LE CORPS OU POUR LES EN RETIRER (chirurgie A61B; aspects chimiques des articles chirurgicaux A61L); DISPOSITIFS POUR PROVOQUER LE SOMMEIL OU LA LÉTHARGIE OU POUR Y METTRE FIN (magnétothérapie utilisant des éléments magnétiques placés à l'intérieur du corps A61N0002100000)
A61N	ÉLECTROTHÉRAPIE; MAGNÉTOTHÉRAPIE; THÉRAPIE PAR RADIATIONS; THÉRAPIE PAR ULTRASONS (mesure des courants bioélectriques A61B; instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci A61B0018000000; appareils d'anesthésie en général A61M; lampes à incandescence H01K; radiateurs à infrarouges pour le chauffage H05B)
A61P	ACTIVITÉ THÉRAPEUTIQUE SPÉCIFIQUE DE COMPOSÉS CHIMIQUES OU DE PRÉPARATIONS MÉDICINALES
A61Q	UTILISATION SPÉCIFIQUE DE COSMÉTIQUES OU DE PRÉPARATIONS SIMILAIRES POUR LA TOILETTE
A62	SAUVETAGE; LUTTE CONTRE L'INCENDIE (échelles E06C)
A62B	DISPOSITIFS, APPAREILS OU PROCÉDÉS DE SAUVETAGE (soupapes spécialement conçues pour usage médical A61M0039000000; composition des substances chimiques utilisées dans les appareils de réanimation, masques à gaz, appareils respiratoires ou similaires A62D; sauvetage en montagne ou sur les arbres A63B0027000000, A63B0029000000; dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage spécialement conçus pour le sauvetage en mer B63C0009000000; équipement de plongeurs B63C0011000000; spécialement conçus pour être utilisés en aéronautique, p.ex. parachutes, sièges éjectables, B64D; dispositifs de sauvetage particuliers aux mines E21F0011000000)
A62C	LUTTE CONTRE L'INCENDIE (compositions pour éteindre les incendies, emploi de produits chimiques pour éteindre les incendies A62D0001000000; pulvérisation, application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; systèmes d'alarme G08B, p.ex. alarmes d'incendie déclenchées par la fumée ou les gaz G08B0017100000)
A62D	MOYENS CHIMIQUES POUR ÉTEINDRE LES INCENDIES; PROCÉDÉS POUR RENDRE LES SUBSTANCES CHIMIQUES NUISIBLES INOFFENSIVES OU MOINS NUISIBLES EN EFFECTUANT UN CHANGEMENT CHIMIQUE; COMPOSITION DES MATÉRIAUX POUR REVÊTEMENTS OU VÊTEMENTS PROTECTEURS CONTRE LES AGENTS CHIMIQUES NUISIBLES; COMPOSITION DES MATÉRIAUX POUR LES PARTIES TRANSPARENTES DES MASQUES À GAZ, APPAREILS RESPIRATOIRES, SACS OU CASQUES RESPIRATOIRES; COMPOSITION DES SUBSTANCES CHIMIQUES UTILISÉES DANS LES APPAREILS RESPIRATOIRES
A63	SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS
A63B	MATÉRIEL D'ÉDUCATION PHYSIQUE, DE GYMNASTIQUE, DE NATATION, D'ESCALADE OU D'ESCRIME; JEUX DE BALLES; MATÉRIEL D'ENTRAÎNEMENT (appareils pour l'exercice passif, massage A61H)
A63C	PATINS; SKIS; PATINS À ROULETTES; FORME OU TRACÉ DE TERRAINS, DE PISTES OU SIMILAIRES (dispositifs pour la pratique des sports sous-marins A63B0031000000, A63B0033000000, B63C0011000000; dispositifs pour glisser sur l'eau, p.ex. skis nautiques, B63B0035790000, B63B0035810000, B63B0035830000)
A63D	BOULODROMES; JEUX DE BOULES; BOULE ITALIENNE; BOULES; BILLARDS ANGLAIS; BILLARDS (balles, billes A63B; jeux d'intérieur utilisant de petits éléments de jeux mobiles, p.ex. des boules, des billes, A63F0007000000)
A63F	JEUX DE CARTES, DE ROULETTE OU JEUX SE JOUANT SUR TABLE; JEUX D'INTÉRIEUR UTILISANT DE PETITS ÉLÉMENTS DE JEU MOBILES; JEUX NON PRÉVUS AILLEURS (équipement de traitement de données caractérisé par une application spécifique pour la conduite d'un jeu G06F0017000000, G06F0019000000)
A63G	MANÈGES; BALANÇOIRES; CHEVAUX À BASCULE (balançoires ou chevaux à bascule en tant que meubles de pouponnières A47D0013100000); TOBOGGANS; MONTAGNES RUSSES; DISTRACTIONS PUBLIQUES ANALOGUES
A63H	JOUETS, p.ex. TOUPIES, POUPÉES, CERCEAUX, JEUX DE CONSTRUCTION
A63J	MATÉRIEL DE THÉÂTRE, CIRQUE OU D'AUTRES LIEUX DE SPECTACLE; ACCESSOIRES DE PRESTIDIGITATION OU ANALOGUES (bâtiments pour réunions publiques, divertissements ou sports E04H0003100000)
A63K	COURSES; SPORTS ÉQUESTRES; MATÉRIEL OU ACCESSOIRES À CET EFFET (compteurs de temps G04F0007060000; chronométrage G07C0001220000; dispositifs d'affichage d'information variable par sélection ou combinaison d'éléments individuels G09F0009000000)
A99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
A99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
B	SECTION B TECHNIQUES INDUSTRIELLESTRANSPORTS
B01	PROCÉDÉS OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GÉNÉRAL (fours, cornues en général F27)
B01B	ÉBULLITION; CHAUDIÈRES
B01D	SÉPARATION (séparation de solides par voie humide B03B, B03D, par tables ou cribles pneumatiques B03B, par voie sèche B07; séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C; appareils centrifugeurs B04B; appareilsà vortex B04C; presses en soi pour exprimer les liquides des substances qui les contiennent B30B0009020000)
B01F	MÉLANGE, p.ex. DISSOLUTION, ÉMULSION, DISPERSION (mélange des peintures B44D0003060000)
B01J	PROCÉDÉS CHIMIQUES OU PHYSIQUES, p.ex. CATALYSE, CHIMIE DES COLLOÏDES; APPAREILLAGE APPROPRIÉ (procédés ou appareillage pour usages spécifiques, voir les endroits correspondant aux procédés ou à l'appareillage, p.ex. F26B0003080000)
B01L	APPAREILS DE LABORATOIRE POUR LA CHIMIE OU LA PHYSIQUE, À USAGE GÉNÉRAL (appareils d'usage médical ou pharmaceutique A61; appareils pour applications industrielles ou appareils de laboratoire dont la structure et les performances sont comparables à celles d'appareils industriels similaires, voir les classes relatives aux appareils industriels, en particulier les sous-classes de B01;  et C12; appareils de séparation ou de distillation B01D; dispositifs de mélange ou d'agitation B01F; atomiseurs B05B; tamis, cribles B07B; bouchons, tampons B65D; manipulation des liquides en général B67; pompes à vide F04; siphons F04F0010000000; robinets, vannes F16K; tubes, joints pour tubes F16L; appareils spécialement adaptés à l'étude ou à l'analyse des matériaux G01, particulièrement G01N; appareils électriques ou optiques, voir les sous-classes appropriées dans les sections G et H);
B02	BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION; TRAITEMENT PRÉPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE
B02B	PRÉPARATION DES GRAINES POUR LA MOUTURE; AFFINAGE DES FRUITS GRANULAIRES À DES FINS COMMERCIALES PAR TRAVAIL DE LA SURFACE (fabrication de pâte directement à partir des céréales A21C; conservation ou stérilisation des céréales A23B; nettoyage des fruits A23N; préparation du malt C12C)
B02C	BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION EN GÉNÉRAL; MOUTURE DES GRAINES (obtention de poudres métalliques par broyage, meulage ou écrasement à la meule B22F0009040000)
B03	SÉPARATION DES SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON PNEUMATIQUES; SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION (séparation des isotopes B01D0059000000; broyage ou désagrégation B02C; centrifugeurs ou appareils à vortex pour la mise en œuvre des procédés physiques B04)
B03B	SÉPARATION DES MATÉRIAUX SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON PNEUMATIQUES (opérations pour retirer les fluides des solides B01D; séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C; flottation, sédimentation différentielle B03D; séparation par voie sèche B07; criblage ou tamisage B07B; séparation par triage individuel B07C; séparation particulière à des matériaux définis, prévue dans une seule des autres classes, voir les autres classes appropriées);
B03C	SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION (filtres utilisant l'électricité ou le magnétisme B01D0035060000; séparation d'isotopes B01D0059000000; séparation combinant les procédés magnétiques ou électrostatiques avec les autres moyens de séparation des solides B03B, B07B; séparation des feuilles empilées B65H0003000000; aimants ou bobines magnétiques en soi H01F)
B03D	FLOTTATION; SÉDIMENTATION DIFFÉRENTIELLE (sédimentation en général B01D0021000000; en combinaison avec une autre séparation de solides B03B; séparation par plongeant et flottant B03B0005280000; compositions détergentes, savons C11D)
B04	APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES UTILISÉS AVEC LES PROCÉDÉS PHYSIQUES OU CHIMIQUES
B04B	CENTRIFUGEURS (tambours à grande vitesse pour la désagrégation B02C0019110000; séchoirs à tambour à usage domestique D06F; analyse, mesure, ou contrôle des propriétés physiques ou chimiques des échantillons prélevés pendant la centrifugation, voir les sous-classes correspondant à ces opérations, p.ex. G01N)
B04C	APPAREILS UTILISANT LE TOURBILLON LIBRE, p.ex. CYCLONES (broyeurs à courant de fluide B02C0019060000; silencieux ou dispositifs d'échappement pour "machines" ou machines motrices avec des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, au moyen de séparateurs inertiels ou centrifuges F01N0003037000; appareils de combustion du type cyclone F23)
B05	PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (nettoyage ménager A47L; nettoyage en général par des méthodes impliquant essentiellement l'emploi ou la présence de liquides B08B0003000000; traitement au jet de sable B24C; revêtement d'objets pendant le façonnage des substances à l'état plastique B29C0039100000, B29C0039180000, B29C0041200000, B29C0041300000, B29C0043180000, B29C0043280000, B29C0045140000, B29C0047020000; pour un autre classement des produits stratifiés obtenus, voir B32B; procédés d'impression ou de copie B41; transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide B65G, p.ex. B65G0049020000; manipulation des bandes ou des filaments en général B65H; traitement de surface du verre par revêtement C03C0017000000, C03C0025100000; revêtements ou imprégnation de mortiers, du béton, de la pierre ou de céramiques C04B0041450000, C04B0041610000, C04B0041810000; peintures, vernis, laques C09D; émaillage des métaux, application de couches vitrifiées aux métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques C23; dépôts électrolytiques C25D; traitement des produits textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs D06B; blanchissage D06F; aménagement des routes E01C; appareillages ou procédés pour la préparation ou le traitement de matériaux photosensibles G03; pour les appareils ou procédés limités à une application entièrement prévue dans une seule autre classe, voir la classe concernant cette application);
B05B	APPAREILLAGES DE PULVÉRISATION; APPAREILLAGES D'ATOMISATION; AJUTAGES OU BUSES (mélangeurs de pulvérisation avec ajutages B01F0005200000; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces par pulvérisation B05D)
B05C	APPAREILLAGES POUR L'APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (appareillages de pulvérisation, appareillages d'atomisation, ajutages ou buses B05B; installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des objets par pulvérisation électrostatique B05B0005080000; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces B05D)
B05D	PROCÉDÉS POUR APPLIQUER DES LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (appareils pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces B05B, B05C)
B06	PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES, EN GÉNÉRAL
B06B	PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES EN GÉNÉRAL (pour des procédés physiques ou chimiques particuliers, voir les sous-classes correspondantes, p.ex. B07B0001400000, B22C0019060000, B23Q0017120000, B24B0031060000, E01C0019220000; mesures des vibrations mécaniques, y compris la combinaison de la génération et de la mesure, G01H; systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques G01S0015000000; production d'énergie sismique pour la prospection G01V0001020000; commande des vibrations mécaniques G05D0019000000; procédés ou dispositifs pour transmettre, conduire ou diriger le son, en général, G10K0011000000; synthèse d'ondes acoustiques G10K0015020000; éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs H01L0041000000; moteurs avec aimant, induit ou système de bobine vibrants H02K0033000000; moteurs utilisant l'effet piézo-électrique, l'électrostriction ou la magnétostriction H02N0002000000; production d'oscillations électriques H03B; résonateurs électromécaniques comme éléments de circuits résonnants H03H; haut-parleurs, microphones, têtes de lectures pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R)
B07	SÉPARATION DES SOLIDES; TRIAGE (séparation en général B01D; procédés de séparation par voie humide, triage par procédés utilisant des matériaux fluents comme des liquides B03; par utilisation de liquide B03B, B03D; triage par séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C; appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en œuvre de procédés physiques B04; triage propre à des substances ou des objets particuliers, et prévu dans d'autres classes, voir les classes appropriées);
B07B	SÉPARATION DE DIFFÉRENTS SOLIDES LES UNS DES AUTRES PAR CRIBLAGE, TAMISAGE OU UTILISATION DE COURANTS DE GAZ; AUTRE SÉPARATION PAR VOIE SÈCHE POUR MATÉRIAU EN VRAC, p.ex. POUR DES OBJETS INDIVIDUELS MANIPULABLES COMME UN MATÉRIAU EN VRAC (combinaisons d'appareillages de séparation par voie sèche avec des appareillages de séparation par voie humide B03B; triage manuel, tri postal, tri par aiguillage ou par d'autres systèmes fonctionnant en réponse à la détection ou à la mesure des caractéristiques des objets ou des échantillons de matériau B07C)
B07C	TRI POSTAL; TRI D'OBJETS INDIVIDUELS OU D'UN MATÉRIAU EN VRAC MANIPULABLE PIÈCE PAR PIÈCE COMME DES OBJETS INDIVIDUELS (spécialement adapté à un but déterminé prévu par une autre classe, voir l'endroit approprié, p.ex. A43D0033060000, B23Q0007120000)
B08	NETTOYAGE
B08B	NETTOYAGE EN GÉNÉRAL; PROTECTION CONTRE LA SALISSURE EN GÉNÉRAL (brosses A46; dispositifs pour le nettoyage ménager ou analogue A47L; séparation des particules solides dispersées dans un liquide ou un gaz B01D; séparation des solides B03, B07; pulvérisation ou application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; dispositifs de nettoyage pour transporteurs B65G0045100000; opérations combinées de lavage, remplissage et fermeture des bouteilles B67C0007000000; empêcher la corrosion ou l'entartrage ou l'incrustation en général C23; nettoyage des rues, des voies ferrées, des plages ou des terrains E01H; parties constitutives, détails ou accessoires des piscines ou des pataugeoires spécialement adaptés au nettoyage E04H0004160000; protection contre les charges électrostatiques ou suppression de ces charges H05F)
B09	ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES; RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS (traitement des eaux résiduaires ou des eaux ou boues d'égout C02F; traitement des solides contaminés par la radioactivité G21F0009280000)
B09B	ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES
B09C	RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS (machines pour retirer les pierres ou similaires du sol A01B0043000000; stérilisation du sol par la vapeur A01G0011000000; séparation en général B01D; nettoyage de plages E01H0012000000; élimination de matières indésirables des terrains p.ex. détritus, E01H0015000000)
B21	TRAVAIL MÉCANIQUE DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE DU MÉTAL À L'EMPORTE-PIÈCE (fonderie, métallurgie des poudres métalliques B22; cisaillage B23D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; soudage, découpage au chalumeau B23K; autres procédés mécaniques de travail du métal B23P; découpage à l'emporte-pièce des matériaux en feuilles en général B26F; procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux C21D, C22F; galvanoplastie C25D0001000000)
B21B	LAMINAGE DES MÉTAUX (opérations auxiliaires en relation avec le travail des métaux prévu dans la classe B21, voir B21C; cintrage par passage entre des rouleaux B21D; fabrication d'objets particuliers, p.ex. de vis, de roues, d'anneaux, de cylindres ou de boules, par laminage B21H; soudage par pression au moyen d'un laminoir B23K0020040000)
B21C	FABRICATION DES TÔLES, FILS, BARRES, TUBES, PROFILÉS MÉTALLIQUES OU D'AUTRES PRODUITS SEMI-FINIS SIMILAIRES PAR D'AUTRES PROCÉDÉS QUE LE LAMINAGE; OPÉRATIONS AUXILIAIRES EN RELATION AVEC LE TRAVAIL DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE
B21D	TRAVAIL MÉCANIQUE OU TRAITEMENT DES TÔLES, TUBES, BARRES OU PROFILÉS MÉTALLIQUES SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE À L'EMPORTE-PIÈCE (opérations du genre de celles effectuées pour la fabrication de ces produits B21B, B21C; travail mécanique ou traitement des fils métalliques B21F; dispositifs ou machines pour couper en général B26; presses en général B30B)
B21F	TRAVAIL MÉCANIQUE OU TRAITEMENT DES FILS MÉTALLIQUES (laminage des métaux B21B; par étirage, opérations auxiliaires en relation avec le travail du métal sans enlèvement substantiel de matière B21C; ficelage des objets en paquets B65B0013000000)
B21G	FABRICATION DES AIGUILLES, ÉPINGLES OU CLOUS
B21H	FABRICATION D'ARTICLES MÉTALLIQUES PARTICULIERS PAR LAMINAGE, p.ex. VIS, ROUES, ANNEAUX, CYLINDRES, BILLES, BOULES (principalement à partir de tôles B21D)
B21J	FORGEAGE; MARTELAGE; PRESSAGE; RIVETAGE; FOURNEAUX DE FORGE (laminage des métaux B21B; fabrication de produits particuliers par forgeage ou pressage B21K; placage B23K; finition des surfaces par martelage B23P0009040000; augmentation de la compacité des surfaces par jet de matériaux en particules B24C0001100000; caractéristiques générales des presses, presses à tasser les résidus B30B; fours en général F27)
B21K	FABRICATION D'ARTICLES FORGÉS OU PRESSÉS, p.ex. FERS À CHEVAUX, RIVETS, BOULONS, ROUES (fabrication d'articles particuliers par travail de feuilles métalliques sans enlèvement substantiel de matière B21D; travail des fils métalliques B21F; fabrication d'épingles, d'aiguilles ou de clous B21G; fabrication d'articles particuliers par laminage B21H; machines à forger, presser, marteler en général B21J; fabrication de chaînes B21L; placage B23K)
B21L	FABRICATION DE CHAÎNES (fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes par coulée B22D0025020000; chaînes en général F16G)
B22	FONDERIE; MÉTALLURGIE DES POUDRES MÉTALLIQUES
B22C	MOULAGE EN FONDERIE (moulage des matériaux réfractaires en général B28B)
B22D	COULÉE DES MÉTAUX; COULÉE D'AUTRES MATIÈRES PAR LES MÊMES PROCÉDÉS OU AVEC LES MÊMES DISPOSITIFS (façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29C; traitements métallurgiques, emploi de substances spécifiées à ajouter au métal C21, C22)
B22F	TRAVAIL DES POUDRES MÉTALLIQUES; FABRICATION D'OBJETS À PARTIR DE POUDRES MÉTALLIQUES; FABRICATION DE POUDRES MÉTALLIQUES (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances en général B01J0002000000; fabrication de céramiques par compactage ou frittage C04B, p.ex. C04B0035640000; pour la production des métaux en tant que telle, voir la classe C22; réduction ou décomposition de mélanges métalliques en général C22B; fabrication d'alliages par la métallurgie des poudres C22C; production électrolytique de poudres métalliques C25C0005000000)
B23	MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés B21D; travail du fil métallique B21F; fabrication des aiguilles, épingles ou clous B21G; fabrication des chaînes B21L; meulage B24)
B23B	TOURNAGE; PERÇAGE (à l'aide d'une électrode tenant lieu d'outil B23H, p.ex. réalisation de trous B23H0009140000; travail par rayon laser B23K0026000000; agencements pour copier ou commander B23Q)
B23C	FRAISAGE (brochage B23D; pour la fabrication d'engrenages B23F; agencements pour copier ou commander B23Q)
B23D	RABOTAGE; MORTAISAGE; CISAILLAGE; BROCHAGE; SCIAGE; LIMAGE; RACLAGE; OPÉRATIONS ANALOGUES NON PRÉVUES AILLEURS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRE (fabrication de roues dentées ou d'organes similaires B23F; découpage du métal par chauffage localisé B23K; agencements pour copier ou commander B23Q)
B23F	FABRICATION D'ENGRENAGES OU DE CRÉMAILLÈRES (par estampage B21D; par laminage B21H; par forgeage ou pressage B21K; par coulée B22; agencements pour copier ou commander B23Q; machines ou dispositifs pour meuler ou pour polir, en général B24B)
B23G	FILETAGE; TRAVAIL MÉCANIQUE DES VIS, TÊTES DE BOULONS, OU ÉCROUS, EN CONJONCTION AVEC LE FILETAGE (formation de filets par ondulation de tubes B21D0015040000, par laminage B21H0003020000; fabrication de rainures hélicoïdales par forgeage, pressage ou martelage B21K0001560000; par tournage B23B0005480000, par fraisage B23C0003320000, par meulage B24B0019020000; agencements pour copier ou commander B23Q)
B23H	USINAGE DU MÉTAL PAR ACTION, SUR UNE PIÈCE, D'UNE FORTE CONCENTRATION DE COURANT ÉLECTRIQUE À L'AIDE D'UNE ÉLECTRODE TENANT LIEU D'OUTIL; USINAGE DE CE TYPE COMBINÉ AVEC D'AUTRES FORMES D'USINAGE DU MÉTAL (procédés pour la production électrolytique ou électrophorétique de revêtements, galvanoplastie, appareillages à cet effet C25D; procédés pour le traitement d'objets par enlèvement électrolytique de matière C25F; fabrication de circuits imprimés utilisant pour former le parcours conducteur recherché des techniques de précipitation pour appliquer le matériau conducteur H05K0003180000)
B23K	BRASAGE OU DÉBRASAGE; SOUDAGE; REVÊTEMENT OU PLACAGE PAR BRASAGE OU SOUDAGE; DÉCOUPAGE PAR CHAUFFAGE LOCALISÉ, p.ex. DÉCOUPAGE AU CHALUMEAU; TRAVAIL PAR RAYON LASER (fabrication de produits revêtus de métal par extrusion de métaux B21C0023220000; réalisation de garnitures ou de recouvrements par moulage B22D0019080000; moulage par immersion B22D0023040000; fabrication de couches composites par frittage de poudres métalliques B22F0007000000; agencements sur les machines-outils pour copier ou commander B23Q; recouvrement de métaux ou recouvrement de matériaux avec des métaux, non prévu ailleurs C23C; brûleurs F23D)
B23P	AUTRES PROCÉDÉS MÉCANIQUES DE TRAVAIL DU MÉTAL; OPÉRATIONS MIXTES; MACHINES-OUTILS UNIVERSELLES (agencements pour le copiage ou la commande B23Q)
B23Q	PARTIES CONSTITUTIVES, AMÉNAGEMENTS OU ACCESSOIRES DES MACHINES-OUTILS, p.ex. DISPOSITIONS POUR COPIER OU COMMANDER (outils du genre de ceux utilisés avec les tours ou les perceuses B23B0027000000); MACHINES-OUTILS D'UTILISATION GÉNÉRALE, CARACTÉRISÉES PAR LA STRUCTURE DE CERTAINES PARTIES CONSTITUTIVES OU AMÉNAGEMENTS; COMBINAISONS OU ASSOCIATIONS DE MACHINES POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, NE VISANT PAS UN TRAVAIL PARTICULIER
B24	MEULAGE; POLISSAGE
B24B	MACHINES, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS POUR MEULER OU POUR POLIR (meulage des dents d'engrenage B23F, des filets de vis B23G0001360000; par électroérosion B23H; traitement au jet abrasif ou analogue B24C; outils pour meuler, polir ou affiler B24D; compositions de produits à polir C09G0001000000; abrasifs C09K0003140000; gravure ou polissage électrolytique C25F0003000000; systèmes de meulage destinés à être utilisés sur les voies ferrées assemblées E01B0031170000); DRESSAGE OU REMISE EN ÉTAT DES SURFACES ABRASIVES; ALIMENTATION DES MACHINES EN MATÉRIAUX DE MEULAGE, DE POLISSAGE OU DE RODAGE
B24C	TRAITEMENT AU JET ABRASIF OU JET ANALOGUE, AVEC DES MATÉRIAUX EN PARTICULES
B24D	OUTILS POUR MEULER, POLIR OU AFFILER (outils pour meuler ou polir les surfaces optiques des lentilles ou les surfaces de forme similaire B24B0013010000; têtes de meulage B24B0041000000; fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, abrasifs ou de friction contenant des substances macromoléculaires C08J0005140000; compositions de produits à polir C09G0001000000; abrasifs C09K0003140000)
B25	OUTILS À MAIN; OUTILS PORTATIFS À MOTEUR; MANCHES POUR USTENSILES À MAIN; OUTILLAGE D'ATELIER; MANIPULATEURS
B25B	OUTILS OU OUTILLAGE D'ÉTABLI NON PRÉVUS AILLEURS, POUR FIXER, JOINDRE, DÉSENGAGER OU TENIR
B25C	OUTILS TENUS À LA MAIN POUR CLOUER OU AGRAFER; OUTILS PORTATIFS POUR AGRAFER ACTIONNÉS PAR LA FORCE MUSCULAIRE (pour la fabrication des chaussures A43D)
B25D	OUTILS À PERCUSSION (machines à percussion pour le forgeage B21J; perceuses tenues à la main, en général B23B0045000000, pour le bois B27C0003080000; forage par percussion du sol ou de la roche E21B)
B25F	OUTILS COMBINÉS OU À USAGES MULTIPLES NON PRÉVUS AILLEURS; DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES D'OUTILS PORTATIFS À MOTEUR SANS RELATION SPÉCIFIQUE AVEC LES OPÉRATIONS EXÉCUTÉES ET NON PRÉVUS AILLEURS
B25G	MANCHES POUR USTENSILES À MAIN (fixation des lames ou dispositifs similaires aux manches d'outils à main pour le travail du sol A01B0001220000; manches d'outillages à main pour la récolte A01D0001140000; poignées incorporées aux brosses A46B)
B25H	OUTILLAGE D'ATELIER, p.ex. POUR LE TRAÇAGE DES PIÈCES À TRAVAILLER; RANGEMENT DES ATELIERS (emmagasinage ou empaquetage B65)
B25J	MANIPULATEURS; ENCEINTES À DISPOSITIFS DE MANIPULATION INTÉGRÉS (dispositifs robotisés pour cueillir un par un des fruits, des légumes, du houblon ou des produits similaires A01D0046300000; dispositifs pour manipuler les aiguilles en chirurgie A61B0017062000; manipulateurs associés aux laminoirs B21B0039200000; manipulateurs associés aux machines à forger B21J0013100000; moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments B60B0030000000; grues B66C; dispositions pour la manipulation du combustible ou d'autres matériaux utilisés à l'intérieur de réacteurs nucléaires G21C0019000000; combinaison structurelle de manipulateurs avec des cellules ou des chambres blindées contre le rayonnement G21F0007060000)
B26	OUTILS POUR TAILLER À MAIN; COUPE; SÉPARATION
B26B	OUTILS TENUS À LA MAIN POUR TAILLER, NON PRÉVUS AILLEURS (pour la récolte A01D; pour l'horticulture ou la sylviculture A01G; pour la boucherie ou le traitement de la viande A22; pour la fabrication ou la réparation des chaussures A43D; pinces à ongles ou coupe-ongles A45D0029020000; matériel de cuisine A47J; pour la chirurgie A61B0017000000; pour le travail du métal B23D; coupe par jets de fluides abrasifs B24C0005020000; outils en forme de pinces à arêtes tranchantes B25B0007220000; tenailles B25C0011020000; manches pour ustensiles à main, en général B25G; outils de coupe du type à guillotine B26D; grattoirs B43L0019000000; pour les matériaux textiles D06H)
B26D	COUPE; DÉTAILS COMMUNS AUX MACHINES POUR SÉPARER, p.ex. PAR COUPE, PERFORATION, DÉCOUPAGE À L'EMPORTE-PIÈCE, POINÇONNAGE (travail du sol A01B; pour la récolte ou les plantations A01D, A01G; pour le fourrage ou la paille A01F; dans la fabrication du beurre A01J; pour la boulangerie ou les pâtes alimentaires A21C; abattage A22B; pour le tabac, les cigares ou les cigarettes A24; traçage, perforation ou fabrication des boutonnières A41H0025000000; fabrication des chaussures A43D; fabrication des brosses A46D; chirurgie A61B; désagrégation, hachage ou déchiquetage en général B02C; coupe du fil métallique, fabrication d'épingles ou de clous B21F, B21G; du genre utilisé pour le métal B23; coupe par jets de fluides abrasifs B24C0005020000; outils tenus à la main pour tailler B26B; perforation, découpage, poinçonnage ou séparation par des moyens autres que la coupe B26F; pour le bois B27; pour la pierre B28D; travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29; fabrication de boîtes, cartons, enveloppes ou sacs en papier ou matériau travaillé d'une façon analogue, p.ex. en feuilles métalliques, B31B; appareils délivrant des articles ou des bandes, comportant des dispositifs pour couper ou perforer linéairement B65H0035000000; pour le cuir ou le capitonnage B68, C14B; pour le verre C03B; fabrication des allumettes C06F; pour la tourbe C10F; pour le sucre C13H; pour les matériaux textiles D06H; travaux publics, bâtiments, mines, voir section Edispositifs pour prélever des échantillons par coupe à l'outil G01N0001040000; pour des guides de lumière G02B0006250000; découpage des matériaux photosensibles traités G03D0015040000)
B26F	PERFORATION; DÉCOUPAGE À L'EMPORTE-PIÈCES; DÉCOUPAGE; POINÇONNAGE; SÉPARATION PAR DES MOYENS AUTRES QUE LA COUPE (traçage, perforation ou fabrication des boutonnières A41H0025000000; fabrication des chaussures A43D; chirurgie A61B; découpage du métal B21D; perçage des métaux B23B; découpage du métal par chauffage localisé, p.ex. découpage au chalumeau, B23K; coupe par jets de fluides abrasifs B24C0005020000; détails communs aux machines pour séparer B26D; perçage du bois B27C; perçage de la pierre B28D; travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29; fabrication de boîtes, cartons, enveloppes ou sacs, en papier ou matériau travaillé d'une façon analogue, p.ex. en feuilles métalliques, B31B; du verre C03B, du cuir C14B; des matériaux textiles D06H; des guides de lumière G02B0006250000; des billets G07B)
B27	TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER EN GÉNÉRAL
B27B	SCIES; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES SCIES (scies spécialement adaptées pour élaguer ou émonder les arbres A01G0003080000; appareils de sciage spécialement adaptés pour abattre des arbres A01G0023091000; caractéristiques non limitées à un type particulier de scie à bois B23D, p.ex. fixation des lames de scie B23D0051000000; bâtis, bancs, colonnes ou éléments similaires en général B23Q0001010000)
B27C	RABOTEUSES, PERCEUSES, FRAISEUSES, TOURS OU MACHINES UNIVERSELLES À BOIS (machines-outils en général B23; travail du bois par des dispositifs abrasifs, p.ex. par sablage, B24; outils pour ces opérations B27G)
B27D	TRAVAIL DU BOIS DE PLACAGE OU DU CONTRE-PLAQUÉ (application de liquides ou d'autre matériaux fluides aux surfaces en général B05; perçage, sablage ou polissage du bois B24; application d'adhésifs ou de colle aux surfaces en bois B27G0011000000; fabrication de feuilles de bois de placage B27L0005000000)
B27F	QUEUES D'ARONDE; TENONS; MORTAISEUSES; MACHINES À CLOUER, À AGRAFER OU À BROCHER (outils tenus à la main à clouer ou agrafer B25C; fabrication de caisses, coffres ou boîtes en bois B27M0003340000; moyens d'assemblage pour éléments de construction en général, p.ex. chevilles utilisées dans la construction des bâtiments, E04B0001380000; éléments d'assemblage en général, p.ex. chevilles en général, F16B)
B27G	MACHINES OU APPAREILS ACCESSOIRES; OUTILS (outils de sciage B27B0033000000; outils pour machines à entailler ou à mortaiser B27F0005000000; outils pour fabriquer de la sciure, des copeaux, de la poudre ou des produits similaires B27L0011000000); DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ, p.ex. POUR SCIES (dispositifs de serrage pour assemblage à onglet, presses pour fabriquer des châssis, châssis ou cages de presses équipés de dispositifs de serrage B25B; établis de menuisier B25H)
B27H	CINTRAGE; TONNELLERIE; FABRICATION DES ROUES
B27J	TRAVAIL MÉCANIQUE DU JONC, DU LIÈGE OU AUTRES MATÉRIAUX SIMILAIRES
B27K	PROCÉDÉS, APPAREILLAGE OU EMPLOI DE SUBSTANCES SPÉCIFIÉES POUR L'IMPRÉGNATION, LA COLORATION, LA TEINTURE OU LE BLANCHIMENT DU BOIS, OU POUR LE TRAITEMENT DU BOIS, NON PRÉVU AILLEURS, AVEC DES LIQUIDES PAR PÉNÉTRATION (application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; revêtement du bois ou de matériaux similaires B44D); TRAITEMENT CHIMIQUE OU PHYSIQUE DU LIÈGE, DU JONC, DU ROSEAU, DE LA PAILLE OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES
B27L	ENLÈVEMENT DE L'ÉCORCE OU DES ATTACHES DE BRANCHES (sylviculture A01G); FENDAGE DU BOIS; FABRICATION DE FEUILLES DE BOIS DE PLACAGE, BAGUETTES, BÂTONNETS, COPEAUX, FIBRES DE BOIS OU POUDRE DE BOIS
B27M	TRAVAIL DU BOIS NON PRÉVU DANS LES SOUS-CLASSES ; B27B-B27L; FABRICATION D'ARTICLES PARTICULIERS EN BOIS
B27N	FABRICATION D'OBJETS PAR DES PROCÉDÉS À SEC, AVEC OU SANS AGENTS LIANTS ORGANIQUES, À PARTIR DE PARTICULES OU DE FIBRES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES LIGNOCELLULOSIQUES OU DE SUBSTANCES ORGANIQUES ANALOGUES (contenant des matières cimentaires B28B; façonnage des substances à l'état plastique B29C; panneaux de fibres fabriqués à partir de suspensions de fibres D21J; séchage F26B0017000000)
B28	TRAVAIL DU CIMENT, DE L'ARGILE OU DE LA PIERRE
B28B	FAÇONNAGE DE L'ARGILE OU D'AUTRES COMPOSITIONS CÉRAMIQUES, SCORIES OU MÉLANGES CONTENANT DES SUBSTANCES ANALOGUES AU CIMENT, p.ex. DU PLÂTRE (moulage en fonderie B22C; travail de la pierre ou des matériaux similaires B28D; façonnage des substances à l'état plastique, en général B29C; fabrication de produits stratifiés non composés entièrement de ces substances B32B; façonnage in situ, voir les classes correspondantes de la section E);
B28C	PRÉPARATION DE L'ARGILE; PRODUCTION DE MÉLANGES CONTENANT DE L'ARGILE OU DES SUBSTANCES ANALOGUES AU CIMENT, p.ex. DU PLÂTRE (préparation des matériaux pour les moules de fonderie B22C0005000000)
B28D	TRAVAIL DE LA PIERRE OU DES MATÉRIAUX SEMBLABLES À LA PIERRE (machines ou procédés d'exploitation des mines ou carrières E21C)
B29	TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL (traitement de la pâte A21C; travail du chocolat A23G; coulée des métaux B22; travail du ciment, de l'argile B28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement C08; travail du verre C03B; fabrication des bougies C11C0005020000; fabrication du savon C11D0013000000; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01D, D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D21J)
B29B	PRÉPARATION OU PRÉTRAITEMENT DES MATIÈRES À FAÇONNER; FABRICATION DE GRANULÉS OU DE PRÉFORMES; RÉCUPÉRATION DES MATIÈRES PLASTIQUES OU D'AUTRES CONSTITUANTS DES DÉCHETS CONTENANT DES MATIÈRES PLASTIQUES
B29C	FAÇONNAGE OU ASSEMBLAGE DES MATIÈRES PLASTIQUES; FAÇONNAGE DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL; POST-TRAITEMENT DES PRODUITS FAÇONNÉS, p.ex. RÉPARATION (travail analogue au travail des métaux avec des machines outils B23; meulage, polissage B24; découpage B26D, B26F; fabrication de préformes B29B0011000000; fabrication de produits stratifiés par combinaison de couches non liées au préalable afin de constituer un produit dont les couches restent associées B32B0037000000-B32B0041000000)
B29D	FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, À PARTIR DE MATIÈRES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE (fabrication des granulés B29B0009000000; fabrication des préformes B29B0011000000)
B29K	SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES B29B, B29C;  OU B29D, RELATIF AUX MATIÈRES À MOULER, OU AUX COMPOSITIONS POUR RENFORCEMENTS, POUR MATIÈRES DE REMPLISSAGE, OU POUR PIÈCES PRÉFORMÉES, p.ex. INSERTS
B29L	SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ À LA SOUS-CLASSE B29C, RELATIF AUX OBJETS PARTICULIERS
B30	PRESSES
B30B	PRESSES EN GÉNÉRAL; PRESSES NON PRÉVUES AILLEURS (production des ultra-pressions ou d'ultra-pressions avec des températures élevées en vue d'obtenir des modifications dans une substance, p.ex. pour fabrication de diamants artificiels, B01J0003000000)
B31	FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER (fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; manipulation de matériaux de forme plate, p.ex. feuilles, bandes, B65H)
B31B	FABRICATION DE BOÎTES, DE CARTONS, D'ENVELOPPES OU DE SACS (entaillage, incision, en général, B26D0003080000; fabrication et remplissage combinés B65B)
B31C	FABRICATION D'ARTICLES ENROULÉS, p.ex. DE TUBES ENROULÉS (caractéristiques relatives au travail des matières plastiques B29; façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29C)
B31D	FABRICATION D'AUTRES ARTICLES EN PAPIER (fabrication d'objets par des procédés à sec à partir de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières lignocellulosiques ou de substances organiques analogues B27N; fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; fabrication du carton ou du papier D21F, D21H; fabrication d'articles à partir de pâte de bois D21J)
B31F	TRAVAIL OU DÉFORMATION MÉCANIQUE DU PAPIER OU DU CARTON (découpage, massicotage, en général B26; incision, entaillage en général B26D0003080000; produits stratifiés comportant d'autres matières que du papier ou du carton, leur fabrication B32B; matériaux comportant plusieurs couches de papier ou de carton, leur fabrication D21H)
B32	PRODUITS STRATIFIÉS
B32B	PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
B41	IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À ÉCRIRE; TIMBRES (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques H04N)
B41B	MACHINES OU ACCESSOIRES POUR FABRIQUER, COMPOSER OU DISTRIBUER LES CARACTÈRES; CARACTÈRES; DISPOSITIFS DE COMPOSITION PHOTOGRAPHIQUES OU PHOTO-ÉLECTRONIQUES (dispositifs photographiques en général G03)
B41C	PROCÉDÉS DE FABRICATION OU DE REPRODUCTION DES SURFACES D'IMPRESSION (procédés photomécaniques pour produire des surfaces d'impression G03F; procédés photo-électriques pour produire des surfaces d'impression G03G)
B41D	APPAREILS DE REPRODUCTION MÉCANIQUE DES SURFACES D'IMPRESSION POUR L'IMPRESSION STÉRÉOTYPE; FAÇONNAGE DES MATÉRIAUX ÉLASTIQUES OU DÉFORMABLES POUR RÉALISER DES SURFACES D'IMPRESSION (marquage ou gravure de métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H0009060000; machines ou accessoires pour fabriquer, fondre ou distribuer les caractères B41B; procédés de fabrication ou de reproduction de surfaces d'impression B41C; machines ou appareils pour gravure en général ou pour timbrage en creux B44B0003000000, B44B0005000000; gravure chimique des métaux C23F0001000000; gravure électrolytique C25F0003000000; reproduction photomécanique G03F)
B41F	MACHINES OU PRESSES À IMPRIMER (machines pour fabriquer les chaussures comportant un appareillage pour imprimer ou repousser A43D, p.ex. A43D0008260000, A43D0095140000; presses en général B30B; fabrication de surfaces d'impression B41C, B41D; dispositifs à copier en plusieurs exemplaires, appareils à imprimer de bureau B41L; reproduction par stencil B41L; procédés d'impression n'impliquant pas l'emploi de machines spéciales B41M; méthodes de reproduction ou marquage par sublimation ou volatilisation de l'image B41M0005035000; thermographie B41M0005260000; estampage des motifs décoratifs ou des marques B44B0005000000; manipulation des matériaux de forme plate ou filiforme B65H; électrographie, électrophotographie, magnétographie G03G)
B41G	APPAREILS À BRONZER, À IMPRIMER DES LIGNES OU À BORDER OU ROGNER LES FEUILLES OU ARTICLES SIMILAIRES; APPAREILS AUXILIAIRES POUR PERFORER EN CONJONCTION AVEC L'IMPRESSION (perforation en général B26D; production de décorations B44C; perforation en relation avec le débit de feuilles ou de bandes B65H0035000000; pliage ou dépliage de matériaux minces, p.ex. en feuilles, en bandes, B65H0045000000, B65H0047000000)
B41J	MACHINES À ÉCRIRE; MÉCANISMES D'IMPRESSION SÉLECTIVE, c. à d. MÉCANISMES IMPRIMANT AUTREMENT QUE PAR UTILISATION DE FORMES D'IMPRESSION; CORRECTION D'ERREURS TYPOGRAPHIQUES (composition B41B; impression sur surfaces spéciales B41F; marquage pour le blanchissage B41K; grattoirs, gommes ou dispositifs pour effacer B43L0019000000; produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement C09D0010000000; enregistrement des résultats de mesure G01; reconnaissance ou présentation d'informations, marquage des supports d'enregistrement sous forme numérique, p.ex. par poinçonnage, G06K; appareils d'affranchissement ou appareils d'impression et de délivrance de tickets G07B; commutateurs électriques pour claviers en général H01H0013700000, H03K0017940000; codage en relation avec des claviers ou des dispositifs similaires, en général H03M0011000000; émetteurs ou récepteurs pour la transmission d'information numérique H04L; transmission ou reproduction de documents ou similaires, p.ex. transmissions de fac-similé, H04N0001000000; mécanismes d'impression spécialement conçus pour des appareils, p.ex. pour caisses enregistreuses, machines à peser, produisant un enregistrement de leur propre fonctionnement, voir les classes appropriées);
B41K	TIMBRES; APPAREILS OU DISPOSITIFS DE TIMBRAGE OU DE NUMÉROTAGE (marquage de la viande A22C0017100000; estampage et impression combinés B41F0019000000; mécanismes d'impression sélective B41J; estampage pour travaux d'art B44B0005000000; marquage ou codage des paquets achevés B65B0061260000; impression et délivrance de tickets, enregistrement du prix des billets, aspects des appareils d'oblitération ne se rapportant pas à l'impression G07B)
B41L	APPAREILS OU DISPOSITIFS À COPIER EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES, POLYCOPIER OU IMPRIMER À USAGE DE BUREAU OU AUTRES FINS COMMERCIALES; MACHINES À IMPRIMER LES ADRESSES OU MACHINES SIMILAIRES À IMPRIMER EN SÉRIE (presses ou machines à imprimer de caractère industriel B41F; timbres, dispositifs de timbrage ou de numérotage B41K)
B41M	PROCÉDÉS D'IMPRESSION, DE REPRODUCTION, DE MARQUAGE OU DE COPIE; IMPRESSION EN COULEUR (correction d'erreurs typographiques B41J; procédés pour appliquer des images-transfert ou similaires B44C0001160000; produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement C09D0010000000; impression des textiles D06P)
B41N	CLICHÉS OU PLAQUES D'IMPRESSION (matériaux photosensibles G03); MATÉRIAUX POUR SURFACES UTILISÉES DANS L'IMPRESSION POUR IMPRIMER, ENCRER, MOUILLER OU SIMILAIRE; PRÉPARATION DE TELLES SURFACES POUR LEUR EMPLOI OU LEUR CONSERVATION
B42	RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMÉS PARTICULIERS
B42B	FIXATION PERMANENTE LES UNS AUX AUTRES OU À DES OBJETS, DE FEUILLES, MAINS DE PAPIER OU CAHIERS (brochage ou agrafage en général B25C, B27F; machines effectuant à la fois le collationnement ou l'assemblage et la fixation permanente des feuilles ou cahiers les uns aux autres B42C0001120000; assemblage temporaire des feuilles les unes aux autres B42F)
B42C	RELIURE (machines, dispositifs ou outillage de coupe ou de perforation B26; pliage de feuilles ou de bandes B31F; décoration des livres B44)
B42D	LIVRES; COUVERTURES DE LIVRES; FEUILLETS MOBILES; IMPRIMÉS D'UN FORMAT OU D'UN TYPE PARTICULIER, NON PRÉVUS AILLEURS; DISPOSITIFS FACILITANT LEUR UTILISATION; APPAREILS À BANDE MOBILE POUR ÉCRIRE OU LIRE (supports pour livres A47B; lutrins A47B0019000000; appuis-livres A47B0023000000)
B42F	FEUILLES ASSEMBLÉES TEMPORAIREMENT; CLASSEURS; FICHES; REPÉRAGE (lutrins A47B0019000000; appui-livres A47B0023000000)
B43	MATÉRIEL POUR ÉCRIRE OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU
B43K	INSTRUMENTS POUR ÉCRIRE OU DESSINER (récipients, emboîtages ou accessoires pour produits de parfumerie, p.ex. savon à barbe, rouge à lèvres, maquillage, A45D0034000000, A45D0040000000)
B43L	OBJETS SUR LESQUELS ON ÉCRIT OU ON DESSINE; ACCESSOIRES POUR ÉCRIRE OU DESSINER (outillage d'atelier pour le traçage des pièces à travailler B25H0007000000; enseignement de l'écriture ou du dessin G09B0011000000)
B43M	ACCESSOIRES DE BUREAU NON PRÉVUS AILLEURS (agrafeuses B25C, B27F; dispositifs pour assembler temporairement des feuilles B42F; distributeurs de bande adhésive B65H0035070000)
B44	ARTS DÉCORATIFS
B44B	MACHINES, APPAREILS OU OUTILS POUR TRAVAUX D'ART, p.ex. POUR SCULPTER, GUILLOCHER, CISELER, PYROGRAVER, MARQUETER (procédés pour réaliser des effets décoratifs B44C; estampage du cuir C14B)
B44C	RÉALISATION D'EFFETS DÉCORATIFS (procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05D; façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29C; procédés d'impression pour images-transfert B41M0003120000; procédés thermographiques de reproduction ou de marquage B41M0005000000); MOSAÏQUES; MARQUETERIE (imitation de mosaïques ou de marqueterie B44F0011040000); POSE DE PAPIERS PEINTS
B44D	PEINTURE OU DESSIN ARTISTIQUE, NON PRÉVU AILLEURS; PRÉSERVATION DES PEINTURES; TRAITEMENT DES SURFACES POUR OBTENIR DES EFFETS OU DES FINIS DE SURFACE ARTISTIQUES (traitement des surfaces en général, voir les endroits appropriés, p.ex. application de liquides ou d'autres matériaux fluides B05)
B44F	DESSINS PARTICULIERS
B60	VÉHICULES EN GÉNÉRAL
B60B	ROUES DE VÉHICULES (fabrication de roues ou de parties de roues par laminage B21H0001000000, par forgeage, martelage ou pressage B21K0001280000); ROUES À PIVOT; ESSIEUX; AMÉLIORATION DE L'ADHÉRENCE DES ROUES
B60C	PNEUMATIQUES POUR VÉHICULES (fabrication, réparation B29); GONFLAGE DES PNEUMATIQUES; CHANGEMENT DES PNEUMATIQUES; FIXATION DES VALVES À DES CORPS ÉLASTIQUES GONFLABLES, EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS OU AGENCEMENTS CONCERNANT LES PNEUMATIQUES (essai des pneumatiques G01M0017020000)
B60D	LIAISONS POUR VÉHICULES (éléments des systèmes de freins B60T0017040000)
B60F	VÉHICULES RAIL-ROUTE; VÉHICULES CAPABLES DE SE DÉPLACER DANS OU SUR DES MILIEUX DIFFÉRENTS, p.ex. VÉHICULES AMPHIBIES (véhicules à coussin d'air B60V)
B60G	SUSPENSION DES VÉHICULES (véhicules à coussin d'air B60V; assemblages entre la caisse et le châssis du véhicule B62D0024000000)
B60H	AMÉNAGEMENTS OU ADAPTATIONS DES DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE, DE RÉFRIGÉRATION, DE VENTILATION OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE L'AIR, SPÉCIALEMENT POUR LES PARTIES DE VÉHICULE AFFECTÉES AUX PASSAGERS OU AUX MARCHANDISES
B60J	FENÊTRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES; PROTECTIONS EXTÉRIEURES AMOVIBLES SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX VÉHICULES (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs E05)
B60K	AGENCEMENT OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VÉHICULES; AGENCEMENT OU MONTAGE DE PLUSIEURS MOTEURS PRINCIPAUX DIFFÉRENTS; ENTRAÎNEMENTS AUXILIAIRES; INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VÉHICULES; AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES DE PROPULSION SUR LES VÉHICULES, RELATIFS AU REFROIDISSEMENT, À L'ADMISSION D'AIR, À L'ÉCHAPPEMENT DES GAZ OU À L'ALIMENTATION EN CARBURANT
B60L	ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE OU PROPULSION DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE; SUSPENSION OU LÉVITATION MAGNÉTIQUES POUR VÉHICULES; SYSTÈMES DE FREINAGE ÉLECTRODYNAMIQUE DES VÉHICULES, EN GÉNÉRAL (circuits électriques pour le couplage de véhicules B60D0001620000; chauffage électrique pour véhicules B60H; aménagements ou montage des ensembles de propulsion électriques sur les véhicules B60K0001000000; aménagements ou montage de la transmission électrique sur les véhicules B60K0017120000, B60K0017140000; entraînements auxiliaires sur les véhicules B60K0025000000; agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; systèmes de commande des freins des véhicules en général B60T; prévention du patinage des roues en réduisant la puissance dans les véhicules sur rails B61C; circuits électriques des voies ferrées en général B61L; éclairage en général F21, H05B; interrupteurs en général H01H; dispositifs de couplage en général pour connexions électriques H01R; machines dynamo-électriques H02K; convertisseurs électriques H02M; démarrage, commande, freinage des machines ou des convertisseurs électriques en général H02P; chauffage électrique en général H05B)
B60M	LIGNES DE COURANT D'ALIMENTATION EN ÉNERGIE OU DISPOSITIFS LE LONG DE LA VOIE POUR VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE (commandes des aiguillages ou dispositifs de sécurité le long de la voie B61L; structure en général des rails ou des aiguillages E01B)
B60N	AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS (structure de l'ameublement A47)
B60P	VÉHICULES ADAPTÉS AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS PARTICULIERS (véhicules avec des dispositions particulières pour transporter des personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels A61G0003000000)
B60Q	AGENCEMENT DES DISPOSITIFS DE SIGNALISATION OU D'ÉCLAIRAGE, LEUR MONTAGE OU LEUR SUPPORT, LES CIRCUITS À CET EFFET, POUR LES VÉHICULES EN GÉNÉRAL (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules ferroviaires B61D, pour les cycles B62J, pour les navires B63B, pour les aéronefs B64D; éclairage en général, dispositifs d'éclairage en soi F21, H05B; signalisation en général G08; interrupteurs électriques en soi H01H)
B60R	VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS (prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées aux véhicules A62C0003070000)
B60S	ENTRETIEN, NETTOYAGE, RÉPARATION, LEVAGE OU MANŒUVRE DES VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
B60T	SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS POUR VÉHICULES OU PARTIES DE CES SYSTÈMES; SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS OU PARTIES DE CES SYSTÈMES, EN GÉNÉRAL (commande des systèmes de freinage électrodynamique B60L0007000000; commande conjuguée des freins et d'autres éléments des ensembles de propulsion de véhicules B60W); AMÉNAGEMENT DES ÉLÉMENTS DE FREINAGE SUR VÉHICULES EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS PORTATIFS POUR INTERDIRE LE MOUVEMENT NON VOULU D'UN VÉHICULE; MODIFICATIONS APPORTÉES AUX VÉHICULES POUR FACILITER LE REFROIDISSEMENT DES FREINS
B60V	VÉHICULES À COUSSIN D'AIR (dispositifs effectuant un court déplacement de charges lourdes par interposition entre la charge et le sol d'un matelas de fluide haute pression fournie par une source indépendante B65G0007060000)
B60W	COMMANDE CONJUGUÉE DE PLUSIEURS SOUS-ENSEMBLES D'UN VÉHICULE, DE FONCTION OU DE TYPE DIFFÉRENTS; SYSTÈMES DE COMMANDE SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES HYBRIDES; SYSTÈMES D'AIDE À LA CONDUITE DE VÉHICULES ROUTIERS, NON LIÉS À LA COMMANDE D'UN SOUS-ENSEMBLE PARTICULIER
B61	CHEMINS DE FER
B61B	SYSTÈMES FERROVIAIRES; ÉQUIPEMENTS À CET EFFET NON PRÉVUS AILLEURS (ascenseurs ou monte-charge, élévateurs, escaliers roulants, trottoirs roulants B66B)
B61C	LOCOMOTIVES; AUTOMOTRICES (véhicules en général B60; châssis ou bogies B61F; équipement spécial de la voie ferrée pour les locomotives B61J, B61K)
B61D	GENRES OU TYPES DE VÉHICULES FERROVIAIRES; AMÉNAGEMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES DU CORPS DES VÉHICULES (véhicules en général B60; adaptation des véhicules aux systèmes ferroviaires particuliers B61B; châssis B61F)
B61F	SUSPENSIONS DES VÉHICULES FERROVIAIRES, p.ex. CHÂSSIS, BOGIES, AMÉNAGEMENTS DES ESSIEUX DES ROUES; VÉHICULES FERROVIAIRES UTILISABLES SUR VOIES D'ÉCARTEMENT DIFFÉRENT; PRÉVENTION DES DÉRAILLEMENTS; COUVRE-ROUES; DÉBLAYEURS D'OBSTACLES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES (pour véhicules en général B60; essieux, roues B60B; pneumatiques pour véhicules B60C)
B61G	ATTELAGES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES; ORGANES DE TRACTION OU D'ABSORPTION DES CHOCS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES
B61H	FREINS OU AUTRES APPAREILS RALENTISSEURS PARTICULIERS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES; AMÉNAGEMENTS OU DISPOSITIONS DES FREINS OU AUTRES APPAREILS RALENTISSEURS SUR LES VÉHICULES FERROVIAIRES (freinage électrodynamique des véhicules B60L, en général H02K; disposition sur les véhicules ferroviaires pour adapter la force de freinage aux conditions variables du véhicule ou de la voie B60T0008000000; transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action avec puissance de freinage assistée ou à relais de puissance, ou systèmes de freinage comportant ces moyens de transmission, p.ex. systèmes de freinage à pression d'air, B60T0013000000; structure, disposition, ou fonctionnement des valves incorporées dans les systèmes de commande de freins assistés ou à relais de puissance B60T0015000000; éléments, parties constitutives ou accessoires des systèmes de freins B60T0017000000; freins en général F16D)
B61J	TRANSBORDEMENT OU TRIAGE DES VÉHICULES FERROVIAIRES (transfert des véhicules en général B60S; systèmes de triage B61B)
B61K	AUTRES ÉQUIPEMENTS AUXILIAIRES POUR CHEMIN DE FER (freins emmagasinant de l'énergie B61H; protection de la voie contre les agents atmosphériques E01B; nettoyage des rails, chasse-neige E01H)
B61L	CONTRÔLE DU TRAFIC FERROVIAIRE; SÉCURITÉ DU TRAFIC FERROVIAIRE (lignes de courant d'alimentation pour véhicules à traction électrique B60M; agencement des dispositifs de signalisation, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; freins ou équipements auxiliaires B61H, B61K; structures des aiguillages E01B; joints de rails à isolement électrique E01B0011540000; dispositifs optiques en général G02; commande en général G05; technique de la communication électrique H04)
B62	VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
B62B	VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN, p.ex. VOITURES À BRAS OU VOITURES D'ENFANTS; TRAÎNEAUX (caractérisés par la propulsion animale B62C; propulsion des traîneaux par le conducteur ou par un moteur B62M)
B62C	VÉHICULES À TRACTION ANIMALE
B62D	VÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES (direction ou guidage des machines ou des instruments agricoles selon un parcours déterminé A01B0069000000; roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues B60B; pneumatiques pour véhicules, gonflage des pneumatiques, changement des pneumatiques B60C; liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables B60F; aménagements pour la suspension B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs B60N; véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux B60P; agencement des dispositifs de signalisation ou d' éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs B60R; entretien, nettoyage, réparation, levage ou manœuvre, non prévus ailleurs B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes B60T; véhicules à coussin d'air B60V; cycles à moteur, leurs accessoires B62J, B62K; essai des véhicules G01M)
B62H	BÉQUILLES DE CYCLES; SUPPORTS OU FIXATIONS POUR LE PARQUAGE OU L'EMMAGASINAGE DES CYCLES; DISPOSITIFS INTERDISANT OU SIGNALANT L'USAGE NON AUTORISÉ OU LE VOL DES CYCLES; SYSTÈMES DE VERROUILLAGE FAISANT CORPS AVEC LES CYCLES (ANTIVOLS); DISPOSITIFS POUR APPRENDRE À CONDUIRE LES CYCLES
B62J	SELLES OU SIÈGES POUR CYCLES; ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-BAGAGES, GARDE-BOUE (plaques d'immatriculation B60R0013100000; compteurs de nombre de tours de roue G01C0022000000)
B62K	CYCLES; CADRES POUR CYCLES; DISPOSITIFS DE DIRECTION; COMMANDES ACTIONNÉES PAR LE CONDUCTEUR SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX CYCLES; SUSPENSION DES MOYEUX DE CYCLES; SIDE-CARS, REMORQUES-AVANT OU VÉHICULES ADDITIONNELS SIMILAIRES POUR CYCLES
B62L	FREINS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX CYCLES
B62M	PROPULSION PAR LE CONDUCTEUR DES VÉHICULES À ROUES OU DES TRAÎNEAUX; PROPULSION PAR MOTEUR DES TRAÎNEAUX OU DES CYCLES; TRANSMISSIONS SPÉCIALEMENT ADAPTÉES À CES VÉHICULES (aménagements ou montage des transmissions de véhicules en général B60K; éléments de transmission en soi F16)
B63	NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR ÉQUIPEMENT
B63B	NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; MATÉRIEL D'ARMEMENT (véhicules à coussin d'air B60V; aménagements relatifs à la ventilation, au chauffage, à la réfrigération ou au conditionnement de l'air dans les navires B63J0002000000)
B63C	LANCEMENT, HALAGE AU SEC, MISE EN CALE SÈCHE, OU RENFLOUEMENT DES NAVIRES; SAUVETAGE EN MER; ÉQUIPEMENTS POUR SÉJOURNER OU TRAVAILLER SOUS L'EAU; MOYENS DE RENFLOUEMENT OU DE RECHERCHE D'OBJETS IMMERGÉS (filets flottants, slips d'amerrissage flottants ou dispositifs analogues pour la récupération hors de l'eau des aéronefs B63B0035520000)
B63G	INSTALLATIONS OFFENSIVES OU DÉFENSIVES SUR LES NAVIRES; MOUILLAGE DES MINES; DRAGAGE DES MINES; SOUS-MARINS; PORTE-AVIONS (moyens d'attaque ou de défense en général, p.ex. des tourelles, F41H)
B63H	PROPULSION OU GOUVERNE MARINES (propulsion des véhicules à coussin d'air B60V0001140000; spécifiques des sous-marins à l'exclusion de la propulsion nucléaire B63G; spécifiques des torpilles F42B0019000000)
B63J	AUXILIAIRES DES NAVIRES
B64	AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE
B64B	AÉRONEFS PLUS LÉGERS QUE L'AIR (installations au sol pour l'aviation en général B64F)
B64C	AÉROPLANES; HÉLICOPTÈRES (véhicules à coussin d'air B60V)
B64D	INSTALLATIONS OU ÉQUIPEMENTS À BORD DES AÉRONEFS; COMBINAISONS DE VOL; PARACHUTES; INSTALLATIONS OU AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES MOTEURS OU DES TRANSMISSIONS DE LA PROPULSION
B64F	INSTALLATIONS AU SOL OU INSTALLATIONS POUR PONTS D'ENVOL DES PORTE-AVIONS
B64G	ASTRONAUTIQUE; VÉHICULES OU ÉQUIPEMENTS À CET EFFET (appareils ou méthodes pour extraire des matériaux de sources extra-terrestres E21C0051000000)
B65	MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
B65B	MACHINES, APPAREILS, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS D'EMBALLAGE D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX; DÉBALLAGE D'OBJETS (mise en paquets et pressage des cigares A24C0001440000; supports de sacs en papier en tant qu'accessoires de magasin ou de bureau A47F0013080000; appareils pour enrober, p.ex. par immersion, B05C; dispositifs pour tendre et fixer des attaches adaptées pour être supportées par l'objet ou les objets à lier ensemble B25B; dispositifs à clouer ou agrafer B25C, B27F; introduction de documents dans des enveloppes et fermeture de ces dernières B43M0003000000, B43M0005000000; étiquetage B65C; enveloppes d'emballage, réceptacles ou autres éléments d'emballage, p.ex. attaches, fermetures, capsules de protection, B65D; dispositifs de transport ou de stockage B65G; dispositifs pour la manipulation des feuilles ou des bandes dans un but autre que leur utilisation dans les machines d'emballage B65H; mise en place des fermetures sur les bouteilles, bocaux ou récipients analogues B67B; dispositifs à main ou à moteur, non attachés ou non incorporés aux récipients ou aux fermetures des récipients, pour ouvrir les récipients fermés B67B0007000000; empaquetage des allumettes C06F; empaquetage du sucre pendant la fabrication C13H; emballage des munitions ou des charges explosives F42B0039000000; fabrication des réceptacles ou récipients, voir les sous-classes appropriées);
B65C	MACHINES, APPAREILS OU PROCÉDÉS D'ÉTIQUETAGE (clouage ou agrafage en général B25C, B27F; procédés pour appliquer des décalcomanies B44C0001160000; application d'étiquettes pour l'emballage B65B; étiquettes, plaques d'identification G09F)
B65D	RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS (réceptacles spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles A01F0025140000; réceptacles spécialement adaptés à l'utilisation dans les laiteries A01J; porte-monnaie, sacs portés à la main ou bagages A45C; matériel de voyage ou de camping, sacs ou paquetages portés sur le corps A45F; ustensiles de ménage ou de table A47G; réceptacles pour courrier ou journaux A47G0029120000; matériel de cuisine A47J; emballages pour garnitures absorbantes usagées ou dispositions pour les envelopper A61F0013551000; associés à des véhicules, voir la sous-classe appropriée du B60-B64; machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'articles ou de matériaux B65B; supports de sacs B65B0067000000; récipients à ordures B65F0001000000; manipulation de feuilles, bandes ou matériaux filiformes B65H; éléments ou dispositifs de prise des charges, fixés aux organes de levage ou de descente des grues ou adaptés pour être fixés à ces organes pour transmettre les forces de levage B66C; manipulation des liquides B67; emmagasinage des gaz F17; fabrication des réceptacles, voir les sous-classes traitant du travail du matériau considéré);
B65F	MISE EN TAS OU ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES OU DÉTRITUS SIMILAIRES (désinfection des ordures A61L; désintégrateurs à ordures B02C; tri des ordures B03B, B07B; voitures à bras pour le transport des récipients à ordures B62B; supports de sacs B65B0067000000; transformation des ordures en engrais C05F; transformation des ordures en combustibles solides C10L; égouts, fosses E03F; dispositions dans les bâtiments pour évacuer les ordures E04F0017100000; fonts à brûler les ordures F23G)
B65G	DISPOSITIFS DE TRANSPORT OU D'EMMAGASINAGE, p.ex. TRANSPORTEURS POUR CHARGEMENT OU BASCULEMENT; SYSTÈMES TRANSPORTEURS POUR MAGASINS; TRANSPORTEURS PNEUMATIQUES À TUBES (dispositifs de transport ou d'emmagasinage utilisés pour la manutention ou le traitement particulier d'objets ou de matériaux, voir la sous-classe appropriée, p.ex. pour le travail du métal B21D0043000000, B23Q0007000000, B23Q0041020000; sous l'aspect véhicule, chemin de fer, bateau ou avion B60-B64; dispositifs de transport, de convoyage ou de traction spécialement adaptés aux lignes d'assemblage des véhicules à moteurs ou des remorques B62D0065180000; dans l'emballage B65B; manutention de matériaux plats ou filiformes B65H; hissage, levage, halage, p.ex. chariots élévateurs B66; manipulation de liquides B67; spécialement adaptés aux conditions de fonctionnement sous terre E21F0013000000; stockage ou distribution de gaz ou de liquide F17; dans la manutention des matériaux radioactifs G21C0019000000)
B65H	MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME, p.ex. DES FEUILLES, BANDES, CÂBLES
B66	HISSAGE; LEVAGE; HALAGE
B66B	ASCENSEURS; ESCALIERS OU TROTTOIRS ROULANTS (systèmes funiculaires sur rail à voie rigide au sol et traction par câble, p.ex. chemins de fer funiculaires, B61B0009000000; aménagements des appareils de manutention des munitions sur les navires B63G0003000000; élévateurs, ascenseurs ou convoyeurs de chargement ou de déchargement, en général B65G; dispositifs de freinage ou de détente commandant les mouvements normaux des tambours ou des cylindres d'enroulement B66D; appareils élévatoires pour bateaux E02C; garages pour nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour élever les véhicules E04H0006120000; treuils d'approvisionnement en munitions ou projectiles des engins de lancement ou mécanismes de chargement F41A0009000000)
B66C	PONTS ROULANTS, PORTIQUES OU GRUES; ÉLÉMENTS OU DISPOSITIFS DE PRISE DE CHARGE POUR PONTS ROULANTS, PORTIQUES OU GRUES, CABESTANS, TREUILS OU AGRÈS (mécanismes d'enroulement à corde, à câble ou à chaîne, dispositifs de freinage ou de détente à leur usage B66D; spécialement adaptés pour les réacteurs nucléaires G21)
B66D	CABESTANS; TREUILS; AGRÈS, p.ex. PALANS; MOUFLES (enroulement ou déroulement des filins ou des câbles aux fins d'alimentation ou de stockage B65H; mécanismes d'enroulement ou de déroulement des filins ou des câbles pour ascenseurs B66B; dispositifs de levage spécialement adaptés aux échafaudages suspendus E04G0003320000)
B66F	HISSAGE, LEVAGE, HALAGE OU POUSSAGE, NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. DISPOSITIFS DONT LA FORCE DE LEVAGE OU DE POUSSÉE AGIT DIRECTEMENT SUR LA SURFACE DE LA CHARGE (montage des îles artificielles sur pilotis ou supports similaires E02B0017000000; échafaudages combinés à des dispositifs de levage E04G0001220000, E04G0003280000; dispositifs de levage pour coffrages glissants E04G0011240000; levage des édifices E04G0023060000; étais ou entretoises E04G0025000000; élévateurs ou autres dispositifs de levage sur échelles E06C0007120000; étançons de mines E21D0015000000)
B67	OUVERTURE OU FERMETURE DES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; MANIPULATION DES LIQUIDES (buses en général B05B; emballage des liquides B65B, p.ex. B65B0003000000; pompes en général F04; siphons F04F0010000000; obturateurs F16K; manipulation des gaz liquéfiés F17C)
B67B	MISE EN PLACE DES FERMETURES SUR LES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; OUVERTURE DES RÉCIPIENTS CLOS (dispositifs d'ouverture ou de fermeture fixés ou incorporés aux récipients ou à leurs systèmes de fermeture B65D)
B67C	REMPLISSAGE AVEC DES LIQUIDES OU DES SEMI-LIQUIDES, OU VIDAGE DES BOUTEILLES, BOCAUX, BIDONS, FÛTS, BARRIQUES OU RÉCIPIENTS ANALOGUES, NON PRÉVUS AILLEURS; ENTONNOIRS
B67D	DISTRIBUTION, DÉBIT OU TRANSFERT DE LIQUIDES, NON PRÉVUS AILLEURS (nettoyage de conduites ou de tubes ou de systèmes de conduites ou de tubes B08B0009020000; vidage ou remplissage des bouteilles, bocaux, bidons, fûts ou barriques ou récipients analogues, non prévu ailleurs B67C; adduction d'eau E03; systèmes de canalisation F17D; systèmes d'alimentation en eau chaude domestique F24D; mesure des volumes, des débits volumétriques, des débits massiques ou du niveau des liquides, comptage volumétrique G01F; appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F)
B68	BOURRELLERIE; CAPITONNAGE
B68B	HARNAIS; DISPOSITIFS UTILISÉS AVEC CES HARNAIS; FOUETS OU OBJETS ANALOGUES
B68C	SELLES; ÉTRIERS
B68F	FABRICATION D'ARTICLES EN CUIR, TOILE À VOILE OU MATÉRIAU ANALOGUE
B68G	PROCÉDÉS, ÉQUIPEMENT OU MACHINES, EMPLOYÉS POUR LE CAPITONNAGE; CAPITONNAGE NON PRÉVU AILLEURS
B81	TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES
B81B	DISPOSITIFS OU SYSTÈMES À MICROSTRUCTURE, p.ex. DISPOSITIFS MICROMÉCANIQUES (éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en soi H01L0041000000)
B81C	PROCÉDÉS OU APPAREILS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LA FABRICATION OU AU TRAITEMENT DE DISPOSITIFS OU DE SYSTÈMES À MICROSTRUCTURE (fabrication de microcapsules ou de microbilles B01J0013020000; procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement d'éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en soi H01L0041220000)
B82	NANOTECHNOLOGIE
B82B	NANOSTRUCTURES; LEUR FABRICATION OU LEUR TRAITEMENT
B99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
B99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
C	SECTION C CHIMIEMÉTALLURGIE
C01	CHIMIE INORGANIQUE (traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produits céramiques C04B0035000000; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la préparation d'éléments ou de composés inorganiques à l'exception du dioxyde de carbone C12P0003000000; obtention à partir de mélanges, p.ex. à partir de minerais, de composés métalliques qui sont les composés intermédiaires d'un procédé métallurgique pour l'obtention d'un métal libre C21B, C22B; production d'éléments non métalliques ou de composés inorganiques par électrolyse ou électrophorèse C25B)
C01B	ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES; LEURS COMPOSÉS
C01C	AMMONIAC; CYANOGÈNE; LEURS COMPOSÉS (sels d'oxyacides d'halogènes C01B0011000000; peroxydes, sels de peroxyacides C01B0015000000; thiosulfates, dithionites, polythionates C01B0017640000; composés du sélénium ou du tellure C01B0019000000; azotures C01B0021080000; amidures métalliques C01B0021092000; nitrites C01B0021500000; phosphures C01B0025080000; sels des oxyacides du phosphore C01B0025160000; composés contenant du silicium C01B0033000000; composés contenant du bore C01B0035000000)
C01D	COMPOSÉS DES MÉTAUX ALCALINS, c. à d. DU LITHIUM, DU SODIUM, DU POTASSIUM, DU RUBIDIUM, DU CÉSIUM OU DU FRANCIUM (hydrures métalliques C01B0006000000; sels d'oxyacides d'halogènes C01B0011000000; peroxydes, sels de peroxyacides C01B0015000000; sulfures ou polysulfures C01B0017220000; thiosulfates, dithionites, polythionates C01B0017640000; composés contenant du sélénium ou du tellure C01B0019000000; composés binaires de l'azote avec des métaux C01B0021060000; azotures C01B0021080000; amidures C01B0021092000; nitrites C01B0021500000; phosphures C01B0025080000; sels d'oxyacides du phosphore C01B0025160000; carbures C01B0031300000; composés contenant du silicium C01B0033000000; composés contenant du bore C01B0035000000; cyanures C01C0003080000; sels de l'acide cyanique C01C0003140000; sels de cyanamide C01C0003160000; thiocyanates C01C0003200000)
C01F	COMPOSÉS DE BÉRYLLIUM, MAGNÉSIUM, ALUMINIUM, CALCIUM, STRONTIUM, BARYUM, RADIUM, THORIUM OU COMPOSÉS DES MÉTAUX DES TERRES RARES (hydrures métalliques C01B0006000000; sels d'oxyacides d'halogènes C01B0011000000; peroxydes, sels de peroxyacides C01B0015000000; sulfures ou polysulfures de magnésium, calcium, strontium ou baryum C01B0017420000; thiosulfates, dithionites, polythionates C01B0017640000; composés contenant du sélénium ou du tellure C01B0019000000; composés binaires de l'azote avec des métaux C01B0021060000; azotures C01B0021080000; amidures C01B0021092000; nitrites C01B0021500000; phosphures C01B0025080000; sels d'oxyacides du phosphore C01B0025160000; carbures C01B0031300000; composés contenant du silicium C01B0033000000; composés contenant du bore C01B0035000000; composés ayant des propriétés de tamis moléculaires mais n'ayant pas de propriétés d'échangeurs de base C01B0037000000; composés ayant des propriétés de tamis moléculaires et d'échangeurs de base, p.ex. zéolites cristallines, C01B0039000000; cyanures C01C0003080000; sels de l'acide cyanique C01C0003140000; sels de cyanamide C01C0003160000; thiocyanates C01C0003200000)
C01G	COMPOSÉS CONTENANT DES MÉTAUX NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES  C01D;  OU C01F; (hydrures métalliques C01B0006000000; sels d'oxyacides d'halogènes C01B0011000000; peroxydes, sels de peroxyacides C01B0015000000; thiosulfates, dithionites, polythionates C01B0017640000; composés contenant du sélénium ou du tellure C01B0019000000; composés binaires de l'azote avec des métaux C01B0021060000; azotures C01B0021080000; amidures C01B0021092000; nitrites C01B0021500000; phosphures C01B0025080000; sels d'oxyacides du phosphore C01B0025160000; carbures C01B0031300000; composés contenant du silicium C01B0033000000; composés contenant du bore C01B0035000000; composés ayant des propriétés de tamis moléculaires mais n'ayant pas de propriétés d'échangeurs de base C01B0037000000; composés ayant des propriétés de tamis moléculaires et d'échangeurs de base, p.ex. zéolites cristallines, C01B0039000000; cyanures C01C0003080000; sels de l'acide cyanique C01C0003140000; sels de cyanamide C01C0003160000; thiocyanates C01C0003200000)
C02	TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RÉSIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'ÉGOUT (réservoirs de décantation, filtration, p.ex. filtres ou dispositifs de tamisage, B01D)
C02F	TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RÉSIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'ÉGOUT (séparation en général B01D; aménagements relatifs aux installations pour le traitement de l'eau, des eaux usées ou des eaux d'égout sur les navires, p.ex. pour produire de l'eau douce, B63J; addition à l'eau de substances pour empêcher la corrosion C23F; traitement des liquides contaminés par la radioactivité G21F0009040000)
C03	VERRE; LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES
C03B	FABRICATION OU; FAÇONNAGE DU VERRE, DE LALAINE MINÉRALE OU DE SCORIES TRAITEMENTS ADDITIONNELS DANS LA FABRICATION OU LE FAÇONNAGE DU VERRE, DE LA LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES(traitement de surface C03C)
C03C	COMPOSITION CHIMIQUE DES VERRES, GLAÇURES OU ÉMAUX VITREUX; TRAITEMENT DE LA SURFACE DU VERRE; TRAITEMENT DE SURFACE DES FIBRES OU FILAMENTS DE VERRE, SUBSTANCES MINÉRALES OU SCORIES; LIAISON DU VERRE AU VERRE OU À D'AUTRES MATÉRIAUX
C04	CIMENTS; BÉTON; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES; RÉFRACTAIRES (alliages à base de métaux réfractaires C22C)
C04B	CHAUX; MAGNÉSIE; SCORIES; CIMENTS; LEURS COMPOSITIONS, p.ex. MORTIERS, BÉTON OU MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION SIMILAIRES; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES (vitrocéramiques dévitrifiées C03C0010000000); RÉFRACTAIRES; TRAITEMENT DE LA PIERRE NATURELLE
C05	ENGRAIS; LEUR FABRICATION (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général B01J0002000000; substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K0017000000)
C05B	ENGRAIS PHOSPHATÉS
C05C	ENGRAIS AZOTÉS
C05D	ENGRAIS INORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES ; C05B, C05C; ENGRAIS DÉGAGEANT DU GAZ CARBONIQUE
C05F	ENGRAIS ORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES ; C05B, C05C, p.ex. ENGRAIS RÉSULTANT DU TRAITEMENT DES IMMONDICES
C05G	MÉLANGES D'ENGRAIS COUVERTS INDIVIDUELLEMENT PAR DIFFÉRENTES SOUS-CLASSES DE LA CLASSE ; C05; MÉLANGES D'UN OU PLUSIEURS ENGRAIS AVEC DES PRODUITS N'AYANT PAS UNE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE D'ENGRAIS, p.ex. PESTICIDES, CONDITIONNEURS DE SOLS, AGENTS MOUILLANTS (engrais organiques comportant l'addition de cultures bactériennes, de mycélium ou similaires C05F0011080000; engrais organiques contenant des vitamines ou des hormones végétales C05F0011100000); ENGRAIS CARACTÉRISÉS PAR LEUR FORME
C06	EXPLOSIFS; ALLUMETTES
C06B	COMPOSITIONS EXPLOSIVES OU THERMIQUES (sautage F42D); LEUR FABRICATION; EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, COMME EXPLOSIF (composés en général C01, C07 ou C08)
C06C	DISPOSITIFS DÉTONANTS OU D'AMORÇAGE; CORDEAUX OU MÈCHES (fusées pour munitions F42C); ALLUMEURS CHIMIQUES; COMPOSITIONS PYROPHORIQUES
C06D	MOYENS POUR PRODUIRE DE LA FUMÉE OU DU BROUILLARD; COMPOSITIONS POUR GAZ DE COMBAT; PRODUCTION DE GAZ POUR LE SAUTAGE OU LA PROPULSION (PARTIE CHIMIQUE) (combustibles C10)
C06F	ALLUMETTES; FABRICATION DES ALLUMETTES
C07	CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique ou ses sels C01; produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques C01B0033440000; composés macromoléculaires C08; colorants C09; produits de fermentation C12; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique C12P; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C25B0003000000, C25B0007000000)
C07B	PROCÉDÉS GÉNÉRAUX DE CHIMIE ORGANIQUE; APPAREILS À CET EFFET (préparation d'esters d'acides carboxyliques par télomérisation C07C0067470000; télomérisation C08F)
C07C	COMPOSÉS ACYCLIQUES OU CARBOCYCLIQUES (préparation de composés macromoléculaires C08F; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C25B0003000000, C25B0007000000)
C07D	COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES
C07F	COMPOSÉS ACYCLIQUES, CARBOCYCLIQUES OU HÉTÉROCYCLIQUES CONTENANT DES ÉLÉMENTS AUTRES QUE LE CARBONE, L'HYDROGÈNE, LES HALOGÈNES, L'OXYGÈNE, L'AZOTE, LE SOUFRE, LE SÉLÉNIUM OU LE TELLURE (porphyrines contenant des métaux C07D0487220000)
C07G	COMPOSÉS DE CONSTITUTION INDÉTERMINÉE (graisses, huiles ou cires sulfonées de constitution non déterminée C07C0309620000)
C07H	SUCRES; LEURS DÉRIVÉS; NUCLÉOSIDES; NUCLÉOTIDES; ACIDES NUCLÉIQUES (dérivés des acides aldoniques ou sacchariques C07C, C07D; acides aldoniques, acides sacchariques C07C0059105000, C07C0059285000; cyanohydrines C07C0255160000; glycals C07D; composés de constitution indéterminée C07G; polysaccharides, leurs dérivés C08B; ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification C12N0015000000; industrie du sucre C13)
C07J	STÉROÏDES (séco-stéroïdes C07C)
C07K	PEPTIDES (peptides contenant des cycles bêta-lactame C07D; dipeptides cycliques ne comportant dans leur molécule aucune autre liaison peptidique que celles qui forment leur cycle, p.ex. piperazine diones-2,5, C07D; alcaloïdes de l'ergot de seigle du type peptide cyclique C07D0519020000; procédés pour l'obtention de peptides par génie génétique C12N0015000000)
C08	COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN ŒUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01)
C08B	POLYSACCHARIDES; LEURS DÉRIVÉS (polysaccharides contenant moins de six radicaux saccharides reliés entre eux par des liaisons glucosidiques C07H; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes C12P0019000000; industrie du sucre C13; production de la cellulose D21)
C08C	TRAITEMENT OU MODIFICATION CHIMIQUE DES CAOUTCHOUCS
C08F	COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR DES RÉACTIONS FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON SATURÉES CARBONE-CARBONE (production de mélanges d'hydrocarbures liquides à partir d'hydrocarbures à nombre réduit d'atomes de carbone, p.ex. par oligomérisation, C10G0050000000; polymérisation par greffage de monomères contenant desliaisons non saturées carbone-carbone sur des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières D06M0014000000)
C08G	COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR DES RÉACTIONS AUTRES QUE CELLES FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON SATURÉES CARBONE-CARBONE
C08H	DÉRIVÉS DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES NATURELS (polysaccharides C08B; caoutchouc naturel C08C; résines naturelles ou leurs dérivés C09F; matières bitumineuses C10)
C08J	MISE EN ŒUVRE; PROCÉDÉS GÉNÉRAUX POUR FORMER DES MÉLANGES; POST-TRAITEMENT NON COUVERT PAR LES SOUS-CLASSES  C08B, C08C, C08F, C08G;  ou C08H; (travail, p.ex. façonnage, des matières plastiques B29)
C08K	EMPLOI COMME ADJUVANTS DE SUBSTANCES NON MACROMOLÉCULAIRES INORGANIQUES OU ORGANIQUES (pesticides, herbicides A01N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques A61K; explosifs C06B; peintures, encres, vernis, matières colorantes, produits à polir, adhésifs C09; lubrifiants C10M; détergents C11D; filaments ou fibres artificiels D01F; compositions pour le traitement des textiles D06)
C08L	COMPOSITIONS CONTENANT DES COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES (pesticides, herbicides A01N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques A61K; explosifs C06B; compositions à base de monomères polymérisables C08F, C08G; peintures, encres, vernis, colorants, produits à polir, adhésifs C09; lubrifiants C10M; détergents C11D; fibres ou filaments artificiels D01F; compositions pour le traitement des textiles D06)
C09	COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS NON PRÉVUES AILLEURS; UTILISATIONS DE SUBSTANCES, NON PRÉVUES AILLEURS
C09B	COLORANTS ORGANIQUES OU COMPOSÉS ÉTROITEMENT APPARENTÉS POUR PRODUIRE DES COLORANTS; MORDANTS; LAQUES (procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé donné C12P)
C09C	TRAITEMENT DE SUBSTANCES INORGANIQUES, AUTRES QUE DES CHARGES FIBREUSES, POUR AMÉLIORER LEURS PROPRIÉTÉS DE PIGMENTATION OU DE CHARGE (préparation des composés inorganiques ou des éléments non métalliques C01; traitement de matières spécialement prévu pour renforcer leurs propriétés de charge, dans des mortiers, du béton ou de la pierre artificielle C04B0014000000, C04B0018000000, C04B0020000000); PRÉPARATION DU NOIR DE CARBONE
C09D	COMPOSITIONS DE REVÊTEMENT, p.ex. PEINTURES, VERNIS OU VERNIS-LAQUES; APPRÊTS EN PÂTE; PRODUITS CHIMIQUES POUR ENLEVER LA PEINTURE OU L'ENCRE; ENCRES; CORRECTEURS LIQUIDES; COLORANTS POUR BOIS; PRODUITS SOLIDES OU PÂTEUX POUR COLORIAGE OU IMPRESSION; EMPLOI DE MATÉRIAUX À CET EFFET (cosmétiques A61K; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général, B05D; glaçures ou émaux vitreux C03C; coloration du bois B27K0005020000; composés macromoléculaires organiques C08; colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire des colorants, des mordants ou des laques, en soi, C09B; traitement de substances inorganiques, autres que des charges fibreuses, utilisées comme pigments ou charges C09C; résines naturelles, vernis à l'alcool, huiles siccatives, sécheurs, térébenthine, en soi C09F; compositions de produits à polir autres que le vernis à l'alcool, farts C09G; préparation de la colle forte ou de la gélatine C09H; adhésifs ou emploi de matériaux comme adhésifs C09J; matériaux pour sceller ou étouper des joints ou des couvercles C09K0003100000;  matériaux pour arrêter les fuites C09K0003120000;  procédés pour la préparation électrolytique ou électrophorétique de revêtements C25D; compositions pour le traitement des textiles D06; fabrication du papier D21; conducteurs, isolateurs H01B)
C09F	RÉSINES NATURELLES; VERNIS À L'ALCOOL; HUILES SICCATIVES; SÉCHEURS (SICCATIFS); TÉRÉBENTHINE
C09G	COMPOSITIONS DE PRODUITS À POLIR AUTRES QUE LE VERNIS À L'ALCOOL; FARTS
C09H	PRÉPARATION DE LA COLLE FORTE OU DE LA GÉLATINE
C09J	ADHÉSIFS; ASPECTS NON MÉCANIQUES DES PROCÉDÉS DE COLLAGE EN GÉNÉRAL; PROCÉDÉS DE COLLAGE NON PRÉVUS AILLEURS; EMPLOI DE MATÉRIAUX COMME ADHÉSIFS (adhésifs chirurgicaux A61L0024000000; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05D; adhésifs à base de composés macromoléculaires organiques non spécifiés, utilisés comme agents liants dans des produits stratifiés B32B; étiquetage sur tissus ou matériaux ou objets comparables à surface déformable utilisant des adhésifs et des adhésifs thermoactivables, respectivement B65C0005020000, B65C0005040000;  composés macromoléculaires organiques C08; préparation de la colle forte ou de la gélatine C09H; étiquettes adhésives, fiches ou moyens analogues d'identification ou d'indication G09F0003100000)
C09K	SUBSTANCES POUR DES APPLICATIONS NON PRÉVUES AILLEURS; APPLICATIONS DE SUBSTANCES NON PRÉVUES AILLEURS
C10	INDUSTRIES DU PÉTROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHÈSE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE
C10B	DISTILLATION DESTRUCTIVE DES MATIÈRES CARBONÉES EN VUE DE LA PRODUCTION DE GAZ, COKE, GOUDRON OU MATIÈRES ANALOGUES (craquage des huiles C10G; gazéification souterraine de matières minérales E21B0043295000)
C10C	TRAITEMENT DU GOUDRON, DU BRAI, DE L'ASPHALTE, DU BITUME; ACIDE PYROLIGNEUX (compositions contenant des matières bitumineuses C08L0095000000; filaments de carbone par décomposition de filaments organiques D01F0009140000)
C10F	SÉCHAGE OU TRAITEMENT DE LA TOURBE
C10G	CRAQUAGE DES HUILES D'HYDROCARBURES; PRODUCTION DE MÉLANGES D'HYDROCARBURES LIQUIDES, p.ex. PAR HYDROGÉNATION DESTRUCTIVE, PAR OLIGOMÉRISATION, PAR POLYMÉRISATION (craquage donnant de l'hydrogène ou du gaz de synthèse C01B; craquage ou pyrolyse d'hydrocarbures gazeux donnant des hydrocarbures individuels ou leurs mélanges de composition définie ou spécifiée C07C; craquage donnant des cokes C10B); RÉCUPÉRATION DES HUILES D'HYDROCARBURES À PARTIR DE SCHISTE BITUMEUX, DE SABLE PÉTROLIFÈRE OU DE GAZ; RAFFINAGE DES MÉLANGES COMPOSÉS PRINCIPALEMENT D'HYDROCARBURES; RÉFORMAGE DE L'ESSENCE "NAPHTA"; CIRES MINÉRALES (moyens pour empêcher la corrosion, l'entartrage ou les incrustations en général C23F)
C10H	PRODUCTION DE L'ACÉTYLÈNE PAR VOIE HUMIDE (purification de l'acétylène C07C0011240000)
C10J	PRODUCTION DE GAZ DE GAZOGÈNE, DE GAZ À L'EAU, DE GAZ DE SYNTHÈSE À PARTIR DE MATIÈRES CARBONÉES SOLIDES OU PRODUCTION DE MÉLANGES CONTENANT CES GAZ (gaz de synthèse à partir des hydrocarbures liquides ou gazeux C01B; gazéification souterraine de matières minérales E21B0043295000); CARBURATION DE L'AIR OU D'AUTRES GAZ
C10K	PURIFICATION OU MODIFICATION DE LA COMPOSITION CHIMIQUE DES GAZ COMBUSTIBLES CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE
C10L	COMBUSTIBLES NON PRÉVUS AILLEURS; GAZ NATUREL; GAZ NATUREL DE SYNTHÈSE OBTENU PAR DES PROCÉDÉS NON PRÉVUS DANS LES SOUS-CLASSES ; C10G; OU C10K; GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉ; UTILISATION D’ADDITIFS DANS LES COMBUSTIBLES OU LES FEUX; ALLUME-FEUX
C10M	COMPOSITIONS LUBRIFIANTES (compositions pour le forage des puits C09K0008020000); UTILISATION DE SUBSTANCES CHIMIQUES SOIT SEULES SOIT COMME INGRÉDIENTS LUBRIFIANTS DANS UNE COMPOSITION LUBRIFIANTE (agents de démoulage, c. à d. de séparation, pour métaux B22C0003000000, pour matières plastiques ou pour substances à l'état plastique, en général B29C0033560000, pour le verre C03B0040020000; compositions lubrifiantes pour les textiles D06M0011000000, D06M0013000000, D06M0015000000; utilisation de substances particulières dans des dispositifs ou des conditions particuliers, voir F16N;  ou les groupes appropriés pour l'application, p.ex. A21D0008080000, B21C0009000000, H01B0003180000; huiles d'immersion pour la microscopie G02B0021330000)
C10N	SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ À LA SOUS-CLASSE C10M
C11	HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES (huiles ou matières grasses comestibles A23)
C11B	PRODUCTION,; p.ex. PAR PRESSAGE DE MATIÈRESPREMIÈRES OU PAR EXTRACTION À PARTIR DE RÉSIDUS, RAFFINAGE OU CONSERVATION DES GRAISSES, DES MATIÈRES GRASSES, p.ex. LANOLINE, DES HUILES OU DES CIRESHUILES ESSENTIELLES; PARFUMS (huiles siccatives C09F)
C11C	ACIDES GRAS DES GRAISSES, HUILES OU CIRES; BOUGIES; GRAISSES, HUILES OU ACIDES GRAS OBTENUS PAR TRANSFORMATION CHIMIQUE DES GRAISSES, HUILES OU ACIDES GRAS
C11D	COMPOSITIONS DÉTERGENTES (préparations spécialement prévues pour le lavage des cheveux A61K0008000000, A61Q0005120000; procédés ou appareils pour la désinfection ou la stérilisation A61L; compositions de lavage particulières pour le nettoyage de membranes semi-perméables B01D0065060000); EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, COMME DÉTERGENT; SAVON OU FABRICATION DU SAVON; SAVONS DE RÉSINE; RÉCUPÉRATION DE LA GLYCÉRINE
C12	BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE
C12C	BRASSAGE DE LA BIÈRE (nettoyage des matières premières A23N; machines à poisser ou à dépoisser, outillage de cave C12L; culture des levures C12N0001140000; fermentation pour la préparation d'éthanol en tant que produit chimique et non en tant que boisson alcoolisée C12P0007060000)
C12F	RÉCUPÉRATION DES SOUS-PRODUITS DES SOLUTIONS FERMENTÉES; DÉNATURATION DE L'ALCOOL OU ALCOOL DÉNATURÉ
C12G	VIN; AUTRES BOISSONS ALCOOLISÉES; LEUR PRÉPARATION (bière C12C)
C12H	PASTEURISATION, STÉRILISATION, CONSERVATION, PURIFICATION, CLARIFICATION, VIEILLISSEMENT DES BOISSONS ALCOOLISÉES OU EXTRACTION DE L'ALCOOL DE CELLES-CI (désacidification du vin C12G0001100000; prévention de la précipitation du tartre C12G0001120000; simulation du vieillissement par aromatisation C12G0003060000)
C12J	VINAIGRE; SA PRÉPARATION
C12L	MACHINES À POISSER OU À DÉPOISSER; OUTILLAGE DE CAVE (nettoyage des fûts B08B0009000000)
C12M	APPAREILLAGE POUR L'ENZYMOLOGIE OU LA MICROBIOLOGIE (installations pour la fermentation des engrais de ferme A01C0003020000; conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux A01N0001020000; appareillage physique ou chimique en général B01; appareils de brasserie C12C; appareillages de fermentation du vin C12G; appareillage pour préparer le vinaigre C12J0001100000)
C12N	MICRO-ORGANISMES OU ENZYMES; COMPOSITIONS LES CONTENANT (biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des micro-organismes, des virus, des champignons microscopiques, des enzymes, des produits de fermentation ou des substances obtenues par ou extraites de micro-organismes ou de substances animales A01N0063000000; compositions pour l'alimentation A21, A23; préparations à usage médical A61K; aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation A61L; engrais C05); CULTURE OU CONSERVATION DE MICRO-ORGANISMES (conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux A01N0001020000); TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE; MILIEUX DE CULTURE (milieux pour essais microbiologiques C12Q)
C12P	PROCÉDÉS DE FERMENTATION OU PROCÉDÉS UTILISANT DES ENZYMES POUR LA SYNTHÈSE D'UN COMPOSÉ CHIMIQUE DONNÉ OU D'UNE COMPOSITION DONNÉE, OU POUR LA SÉPARATION D'ISOMÈRES OPTIQUES À PARTIR D'UN MÉLANGE RACÉMIQUE (procédés de fermentation pour obtenir des compositions alimentaires A21, A23; composés en général, voir les classes de composés appropriées, p.ex. C01, C07; brassage de la bière C12C; production du vinaigre C12J; procédés de production d'enzymes C12N0009000000; ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification C12N0015000000)
C12Q	PROCÉDÉS DE MESURE, DE RECHERCHE OU D'ANALYSE FAISANT INTERVENIR DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES (essais immunologiques G01N0033530000); COMPOSITIONS OU PAPIERS RÉACTIFS À CET EFFET; PROCÉDÉS POUR PRÉPARER CES COMPOSITIONS; PROCÉDÉS DE COMMANDE SENSIBLES AUX CONDITIONS DU MILIEU DANS LES PROCÉDÉS MICROBIOLOGIQUES OU ENZYMOLOGIQUES
C12R	SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES C12C-C12Q;  OU C12S, RELATIF AUX MICRO-ORGANISMES
C12S	PROCÉDÉS UTILISANT DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES POUR LIBÉRER, SÉPARER OU PURIFIER UN COMPOSÉ OU UNE COMPOSITION PRÉEXISTANTS (traitement biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout C02F0003000000, des boues d'égouts C02F0011020000; procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour séparer des isomères optiques à partir d'un mélange racémique C12P0041000000); PROCÉDÉS UTILISANT DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES POUR TRAITER DES TEXTILES OU POUR NETTOYER DES SURFACES DE MATÉRIAUX SOLIDES
C13	INDUSTRIE DU SUCRE (polysaccharides, p.ex. amidon, leurs dérivés C08B; du malt C12C)
C13C	MOULINS À COSSETTES; COUTEAUX DÉCHIQUETEURS; PRESSES À PULPE
C13D	PRODUCTION OU ÉPURATION DES JUS SUCRÉS
C13F	PRÉPARATION OU TRAITEMENT DES SUCRES BRUTS, DES SUCRES OU DES SIROPS
C13G	APPAREILS D'ÉVAPORATION; BASSINS DE CUISSON
C13H	MACHINES POUR COUPER LE SUCRE; MACHINES COMBINÉES POUR COUPER, TRIER ET EMPAQUETER LE SUCRE
C13J	EXTRACTION DU SUCRE À PARTIR DES MÉLASSES
C13K	GLUCOSE; SUCRE INVERTI; LACTOSE; MALTOSE; SYNTHÈSE DES SUCRES PAR HYDROLYSE DES DI- OU POLYSACCHARIDES (sirops d'hydrates de carbone dans les aliments ou les produits alimentaires A23L0001090000; synthèse chimique autrement que par l'hydrolyse des di- ou polysaccharides C07H; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes C12P0019000000)
C14	PEAUX; PELLETERIES; CUIRS
C14B	TRAITEMENTS OU TRANSFORMATIONS MÉCANIQUES DES PEAUX OU DU CUIR EN GÉNÉRAL; TONDEUSES POUR FOURRURES; MACHINES À REFENDRE LES BOYAUX (fabrication de succédanés du cuir B29, D06N; fabrication d'articles en cuir B68F; nettoyage mécanique des peaux ou analogue D06G; cuir artificiel D06N)
C14C	TRAITEMENT CHIMIQUE DES PEAUX OU CUIRS, p.ex. TANNAGE, IMPRÉGNATION, FINITION; APPAREILLAGE À CET EFFET; COMPOSITIONS DE TANNAGE (teinture ou blanchiment du cuir ou des fourrures D06)
C21	MÉTALLURGIE DU FER
C21B	FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER (traitement préliminaire de minerais de fer ou de ferraille C22B0001000000; chauffage électrique H05B)
C21C	TRAITEMENT DE LA FONTE BRUTE, p.ex. AFFINAGE, FABRICATION DE FER OU D'ACIER PUDDLÉS (affinage ou refusion des métaux en général C22B0009000000); TRAITEMENT DES ALLIAGES FERREUX À L'ÉTAT LIQUIDE
C21D	MODIFICATION DE LA STRUCTURE PHYSIQUE DES MÉTAUX FERREUX; DISPOSITIFS GÉNÉRAUX POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE DES MÉTAUX FERREUX OU NON FERREUX, OU DES ALLIAGES; PROCÉDÉS POUR RENDRE LE MÉTAL MALLÉABLE PAR DÉCARBURATION, REVENU OU AUTRES TRAITEMENTS (cémentation par procédés de diffusion C23C; traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23;  et au moins un procédé couvert par la présente sous-classe, C23F0017000000; solidification unidirectionnelle de matériaux eutectiques ou démixion unidirectionnelle de matériaux eutectoïdes C30B)
C22	MÉTALLURGIE (du fer C21); ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES MÉTAUX NON FERREUX (méthodes ou dispositifs généraux pour le traitement thermique des métaux ferreux ou non ferreux ou des alliages C21D; production de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25)
C22B	PRODUCTION OU AFFINAGE DES MÉTAUX (fabrication des poudres métalliques ou de leurs suspensions B22F0009000000; par procédé électrolytique C25); TRAITEMENT PRÉLIMINAIRE DES MATIÈRES PREMIÈRES
C22C	ALLIAGES (traitement des alliages C21D, C22F)
C22F	MODIFICATION DE LA STRUCTURE PHYSIQUE DES MÉTAUX OU ALLIAGES NON FERREUX (traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par la présente sous-classe, C23F0017000000)
C23	REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES (par métallisation des textiles D06M0011830000; décoration des textiles par métallisation locale D06Q0001040000); TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL (pour applications particulières, voir les classes appropriées, p.ex. pour la fabrication des résistances H01C0017060000); MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GÉNÉRAL (traitement de surface métallique ou revêtement de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25D, C25F)
C23C	REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; TRAITEMENT DE SURFACE DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES PAR DIFFUSION DANS LA SURFACE, PAR CONVERSION CHIMIQUE OU SUBSTITUTION; REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL (application de liquides ou d'autres matériaux fluides sur les surfaces, en général B05; fabrication de produits revêtus de métal par extrusion B21C0023220000; revêtement métallique par liaison d'objets avec des couches préexistantes, voir les classes appropriées, p.ex. B21D0039000000, B23K; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique sur un objet au moyen d'une électrode B23H; métallisation du verre C03C; métallisation des mortiers, du béton, de la pierre artificielle, des céramiques ou de la pierre naturelle C04B0041000000; peintures, vernis, laques C09D; émaillage ou glaçage des métaux C23D; moyens pour empêcher la corrosion des matériaux métalliques, l'entartrage ou les incrustations, en général C23F; croissance de couches monocristallines C30B; fabrication de dispositifs semi-conducteurs H01L; fabrication de circuits imprimés H05K)
C23D	ÉMAILLAGE OU GLAÇAGE DES MÉTAUX (composition chimique des émaux C03C)
C23F	ENLÈVEMENT NON MÉCANIQUE DE MATÉRIAU MÉTALLIQUE DES SURFACES (usinage du métal par électroérosion B23H; dépolissage par chauffage à la flamme B23K0007000000; travail du métal par rayon laser B23K0026000000; réalisation d'effets décoratifs par enlèvement superficiel de matière, p.ex. par gravure, par eau-forte, B44C0001220000; attaque de surface ou polissage électrolytique C25F); MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; MOYENS POUR EMPÊCHER L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GÉNÉRAL; PROCÉDÉS À ÉTAPES MULTIPLES POUR LE TRAITEMENT DE SURFACE DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES UTILISANT AU MOINS UN PROCÉDÉ COUVERT PAR LA CLASSE  C23; ET AU MOINS UN PROCÉDÉ COUVERT SOIT PAR LA SOUS-CLASSE C21D, SOIT PAR LA SOUS-CLASSE C22F, SOIT PAR LA CLASSE C25; (moyens pour empêcher ou inhiber la corrosion, l'incrustation ou l'entartrage pendant la préparation d'hydrocarbures C10G0007100000, C10G0009160000, C10G0075000000)
C23G	NETTOYAGE OU DÉGRAISSAGE DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES PAR DES PROCÉDÉS CHIMIQUES NON ÉLECTROLYTIQUES (compositions de produits à polir C09G; détergents en général C11D)
C25	PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES; APPAREILLAGES À CET EFFET (électrodialyse, électro-osmose, séparation de liquides par l'électricité B01D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; traitement de l'eau, des eaux résiduaires, ou des eaux d'égout par des procédés électrochimiques C02F0001460000; traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23;  et au moins un procédé couvert par la présente classe, C23C0028000000, C23F0017000000; protection anodique ou cathodique C23F; croissance des monocristaux C30B; par métallisation des textiles D06M0011830000; décoration des textiles par métallisation locale D06Q0001040000; méthodes d'analyse électrochimiques G01N; dispositifs électrochimiques de mesure, d'indication ou d'enregistrement G01R; éléments de circuits électrolytiques, p.ex. condensateurs, H01G; générateurs de tension ou de courant électrochimiques H01M)
C25B	PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES POUR LA PRODUCTION DE COMPOSÉS ORGANIQUES OU MINÉRAUX, OU DE NON-MÉTAUX; APPAREILLAGES À CET EFFET
C25C	PROCÉDÉS POUR LA PRODUCTION, LA RÉCUPÉRATION OU L'AFFINAGE ÉLECTROLYTIQUE DES MÉTAUX; APPAREILLAGES À CET EFFET
C25D	PROCÉDÉS POUR LA PRODUCTION ÉLECTROLYTIQUE OU ÉLECTROPHORÉTIQUE DE REVÊTEMENTS; GALVANOPLASTIE (décoration des textiles par métallisation D06Q0001040000; fabrication de circuits imprimés par dépôt métallique H05K0003180000); JONCTION DE PIÈCES PAR ÉLECTROLYSE; APPAREILLAGES À CET EFFET
C25F	PROCÉDÉS POUR LE TRAITEMENT D'OBJETS PAR ENLÈVEMENT ÉLECTROLYTIQUE DE MATIÈRE; APPAREILLAGES À CET EFFET
C30	CROISSANCE DES CRISTAUX (séparation par cristallisation en général B01D0009000000)
C30B	CROISSANCE DES MONOCRISTAUX (par hyper-pression, p.ex. pour la formation de diamants B01J0003060000); SOLIDIFICATION UNIDIRECTIONNELLE DES MATÉRIAUX EUTECTIQUES OU DÉMIXTION UNIDIRECTION- NELLE DES MATÉRIAUX EUTECTOÏDES; AFFINAGE DES MATÉRIAUX PAR FUSION DE ZONE (affinage par fusion de zone des métaux ou alliages C22B); PRODUCTION DE MATÉRIAUX POLYCRISTALLINS HOMOGÈNES DE STRUCTURE DÉTERMINÉE (coulée de métaux, coulée d'autres substances par les mêmes procédés ou appareillages B22D; façonnage des matières plastiques B29; modification de la structure physique de métaux ou alliages C21D, C22F); MONOCRISTAUX OU MATÉRIAUX POLYCRISTALLINS HOMOGÈNES DE STRUCTURE DÉTERMINÉE; POST-TRAITEMENT DE MONOCRISTAUX OU DE MATÉRIAUX POLYCRISTALLINS HOMOGÈNES DE STRUCTURE DÉTERMINÉE (pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteurs ou de leurs parties constitutives H01L); APPAREILLAGES À CET EFFET
C40	TECHNOLOGIE COMBINATOIRE
C40B	CHIMIE COMBINATOIRE; BIBLIOTHÈQUES, p.ex. CHIMIOTHÈQUES, BIBLIOTHÈQUES VIRTUELLES (IN SILICO)
C99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
C99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
D	SECTION D TEXTILESPAPIER
D01	FIBRES OU FILS NATURELS OU ARTIFICIELS; FILATURE (fils métalliques B21; fibres ou filaments de verre, laine minérale ou de scorie C03B0037000000; fils D02)
D01B	TRAITEMENT MÉCANIQUE DES MATIÈRES NATURELLES FIBREUSES OU FILAMENTEUSES POUR LA PRODUCTION DES FIBRES OU FILAMENTS, p.ex. POUR LA FILATURE (extraction grossière de fibres d'amiante à partir de minerais B03B; appareils pour le rouissage D01C)
D01C	TRAITEMENT CHIMIQUE DES MATIÈRES FILAMENTEUSES OU FIBREUSES NATURELLES POUR LA PRODUCTION DE FILAMENTS OU DE FIBRES À FILER; CARBONISAGE DES CHIFFONS POUR RÉCUPÉRER LES FIBRES ANIMALES
D01D	PROCÉDÉS OU APPAREILS MÉCANIQUES POUR LA FABRICATION DES FILAMENTS, FILS, FIBRES, SOIES OU RUBANS ARTIFICIELS
D01F	PARTIE CHIMIQUE DE LA FABRICATION DES FILAMENTS, FILS, FIBRES, SOIES OU RUBANS ARTIFICIELS; APPAREILS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LA FABRICATION DE FILAMENTS DE CARBONE
D01G	TRAITEMENT PRÉLIMINAIRE DES FIBRES, p.ex. POUR LA FILATURE (bobinage ou dévidage, conduite ou guidage des nappes, voiles, rubans ou mèches en général, pots de rubans ou de mèches, emmagasinage dans des pots, de rubans ou de mèches B65H; préparation des fibres pour la fabrication du papier D21)
D01H	FILATURE OU RETORDAGE (dévidage, déroulage, entraînement, bobinage ou enroulement de matériaux filamenteux non associés étroitement à la filature ou au retordage B65H; noyaux-supports, gabarits de formage, supports pour enroulements, p.ex. bobines, B65H; retordage de l'étoupe D01G0035000000; crêpage ou ondulation de fibres, filaments ou fils D02G0001000000; production de chenilles D03D, D04D0003000000; essais des fils, mèches, rubans, fibres ou voiles de fibres G01)
D02	FILS; FINITION MÉCANIQUE DES FILS OU CORDES; OURDISSAGE OU DRESSAGE
D02G	CRÊPAGE OU ONDULATION DES FIBRES, FILAMENTS, FILÉS OU FILS; FILÉS OU FILS
D02H	OURDISSAGE, ENSOUPLAGE OU ENVERJURE DES CHAÎNES
D02J	FINISSAGE OU APPRÊTAGE DES FILAMENTS, FILÉS, FILS CÂBLÉS, CORDES OU SIMILAIRES (ondulation ou crêpage D02G; par traitement à l'aide des liquides, gaz ou vapeurs D06B; finissage autrement que par traitement liquide de fils sous forme de chaîne ou de nappe D06C; pour la partie chimique, voir D06L, D06M, D06P, D06Q; traitement durant la fabrication des cordes, appareils pour le traitement auxiliaire des cordes lors de leur fabrication D07B)
D03	TISSAGE
D03C	MÉCANISMES DE LA FOULE; CARTONS OU CHAÎNES DE DESSINS; PERFORATION DES CARTONS; MISE EN CARTE
D03D	TISSUS; MÉTHODES DE TISSAGE; MÉTIERS À TISSER
D03J	APPAREILS AUXILIAIRES DE TISSAGE; OUTILS DE TISSERANDS; NAVETTES
D04	TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE; TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSÉS
D04B	TRICOTAGE
D04C	FABRICATION DES TRESSES OU DES DENTELLES, Y COMPRIS LE TULLE-BOBINOT OU LES DENTELLES CHIMIQUES; MÉTIERS À TRESSES; TRESSES; DENTELLES (métiers pour la fabrication de semelles en partant de matériaux en bandes A43D0029000000; travail du jonc B27J0001000000)
D04D	PASSEMENTERIES; RUBANS OU BANDES NON PRÉVUS AILLEURS (accessoires ou garnitures pour chapeaux, p.ex. bandes pour chapeaux A42C0005000000; art décoratif B44; filés ou fils D02G; tissage D03; tresses ou dentelles D04C; articles non tissés D04H)
D04G	FABRICATION DES FILETS PAR NOUAGE DE MATÉRIAUX FILAMENTEUX; FABRICATION DES TAPIS OU TAPISSERIES À POINTS NOUÉS; NOUAGE NON PRÉVU AILLEURS (noueurs pour moissonneuses A01D0059040000; filets métalliques B21F; liage d'articles par nouage B65B; nouage en association avec le bobinage ou le dévidage B65H0069000000; nouage au cours du tissage D03J; fabrication des filets, tapis ou tapisseries par d'autres techniques, voir les sous-classes appropriées);
D04H	FABRICATION DES TISSUS TEXTILES, p.ex. À PARTIR DE FIBRES OU MATÉRIAUX FILAMENTEUX (tissage D03; tricotage D04B; tressage D04C; fabrication de filets D04G; couture D05B; implantation de poils ou touffes par piquage D05C; finition des "non-tissés" D06); ARTICLES FAITS À L'AIDE DE CES PROCÉDÉS OU APPAREILLAGE, p.ex. FEUTRES, NON-TISSÉS; OUATE; NAPPE (étoffes non tissées ayant une couche intermédiaire ou externe de genre différent, p.ex. une étoffe tissée, B32B)
D05	COUTURE; BRODERIE; IMPLANTATION DE POILS OU TOUFFES PAR PIQUAGE
D05B	COUTURE (accessoires pour l'industrie du vêtement A41H; travailleuses A47B0029000000; couture en reliure B42B0002000000; machines à coudre modifiées pour le tricotage D04B0039080000)
D05C	BRODERIE (machines à coudre commandées par programme pouvant effectuer de la broderie D05B0019000000, D05B0021000000); IMPLANTATION DE POILS OU TOUFFES PAR PIQUAGE (fabrication de tissus non tissés D04H; couture D05B)
D06	TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
D06B	TRAITEMENT DE MATIÈRES TEXTILES PAR DES LIQUIDES, GAZ OU VAPEURS (application de liquides aux surfaces en général B05; transport en général, manipulation des bandes ou filaments en général B65; traitement du cuir C14C; élimination mécanique des impuretés de fibres animales D01B; blanchissage D06F; partie chimique, voir D06L-D06Q)
D06C	FINISSAGE, APPRÊTAGE, RAMAGE OU ÉTIRAGE DE TISSUS TEXTILES (partie chimique, voir D06L-D06Q; séchage F26B)
D06F	BLANCHISSAGE, SÉCHAGE, REPASSAGE, PRESSAGE OU PLIAGE D'ARTICLES TEXTILES (appareillage pour la mise en forme, le passage à la presse, le passage à la vapeur ou l'étirage des chapeaux A42C; traitement de matières textiles par des liquides, gaz ou vapeurs D06B; pour la partie chimique, voir D06L, D06M)
D06G	NETTOYAGE MÉCANIQUE OU PAR EFFET DE PRESSION DES TAPIS, COUVERTURES, SACS, CUIRS OU AUTRES PEAUX, OU ARTICLES TEXTILES OU ÉTOFFES; RETOURNEMENT DE L'INTÉRIEUR À L'EXTÉRIEUR D'ARTICLES TUBULAIRES FLEXIBLES OU AUTRES ARTICLES CREUX (préparation mécanique ou traitement mécanique du duvet B68G0003000000)
D06H	MARQUAGE, VISITE, LIAISON OU SÉPARATION DES MATÉRIAUX TEXTILES (liaison par couture D05B; en rapport avec la fabrication, voir les sous-classes appropriées);
D06J	PLISSAGE À PLIS COUCHÉS, GAUFRAGE OU TUYAUTAGE DES ÉTOFFES OU VÊTEMENTS (ondulation, pliage ou autres déformations du papier ou matière se travaillant comme le papier sans enlèvement de matière B31F; par tissage D03D; par couture D05B; appareils pour presser ou affermir les plis D06C)
D06L	BLANCHIMENT, p.ex. BLANCHIMENT OPTIQUE, NETTOYAGE À SEC OU LAVAGE DES FIBRES, FILS, FILÉS, TISSUS, PLUMES OU ARTICLES FIBREUX; BLANCHIMENT DU CUIR OU DES FOURRURES (traitement des fibres ou des filaments de verre, laine minérale ou de scorie C03; traitement chimique des matières fibreuses pour obtenir des fibres à filer D01; pour la partie mécanique, voir D06B, D06C, D06F; blanchiment de la pâte à papier ou des bourres de coton D21)
D06M	TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE  D06, DES FIBRES, FILS, FILÉS, TISSUS, PLUMES OU DES ARTICLES FIBREUX FAITS DE CES MATIÈRES(traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories C03C0025000000; traitement des textiles par des moyens mécaniques, voir D06B-D06J)
D06N	MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT POUR MURS, PLANCHERS OU SIMILAIRES, p.ex. LINOLÉUM, TOILE CIRÉE, CUIR ARTIFICIEL, CARTON GOUDRONNÉ, CONSISTANT EN UNE NAPPE DE FIBRES RECOUVERTE D'UNE COUCHE DE SUBSTANCE MACROMOLÉCULAIRE; MATÉRIAUX SOUS FORME DE FEUILLES FLEXIBLES, NON PRÉVUS AILLEURS (produits stratifiés en général B32B; nappes enduites présentant les caractéristiques du papier ou du carton D21)
D06P	TEINTURE OU IMPRESSION DES TEXTILES; TEINTURE DU CUIR, DES FOURRURES OU DES SUBSTANCES MACROMOLÉCULAIRES SOLIDES DE TOUTES FORMES (pour la partie mécanique, voir B41F, B41J, D06B, D06C; impression sur des surfaces de matériaux autres que les textiles B41M; traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories C03C0025000000; mordançage D06M; teinture du papier D21H)
D06Q	DÉCORATION DES TEXTILES (pour le traitement des textiles par des moyens mécaniques, voir D06B-D06J; métallisation de la surface entière des textiles D06M0011830000; fils, filaments, filés ou cordes textiles, collés sur des matériaux macromoléculaires D06N0007000000; teinture ou impression D06P)
D07	CORDES; CÂBLES AUTRES QUE LES CÂBLES ÉLECTRIQUES
D07B	CORDES OU CÂBLES EN GÉNÉRAL (raccord des cordes ou câbles ensemble ou à d'autres objets B65H0069000000, F16G0011000000; partie mécanique de la finition ou de l'apprêt des cordes D02J; cordes ou câbles décoratifs D04D; câbles de suspension pour les ponts E01D0019160000; spécialement adaptés pour entraîner ou être entraînés par poulies ou autres éléments de transmission F16G0009000000; câbles électriques ou raccords dans la mesure où l'aspect électrique est essentiel H01B, H01R)
D21	FABRICATION DU PAPIER; PRODUCTION DE LA CELLULOSE
D21B	MATIÈRES PREMIÈRES FIBREUSES OU LEUR TRAITEMENT MÉCANIQUE
D21C	PRODUCTION DE LA CELLULOSE PAR ÉLIMINATION DES SUBSTANCES NON CELLULOSIQUES DES MATIÈRES CONTENANT DE LA CELLULOSE; RÉGÉNÉRATION DES LIQUEURS NOIRES; APPAREILS À CET EFFET
D21D	TRAITEMENT DES MATIÈRES AVANT LEUR PASSAGE DANS LA MACHINE À PAPIER
D21F	MACHINES À FABRIQUER DU PAPIER; PROCÉDÉS DE PRODUCTION DU PAPIER SUR CES MACHINES
D21G	CALANDRES; ACCESSOIRES POUR MACHINES À FABRIQUER LE PAPIER (bobineuses ou rebobineuses pour produits finis, moyens pour ajuster les plis ou extensions en largeur B65H)
D21H	COMPOSITIONS DE PÂTE; LEUR PRÉPARATION NON COUVERTE PAR LES SOUS-CLASSES ; D21C, D21D; IMPRÉGNATION OU COUCHAGE DU PAPIER; TRAITEMENT DU PAPIER FINI NON COUVERT PAR LA CLASSE ; B31;  OU LA SOUS-CLASSE D21G; PAPIER NON PRÉVU AILLEURS
D21J	PANNEAUX DE FIBRES; FABRICATION D'ARTICLES À PARTIR DE SUSPENSIONS DE FIBRES CELLULOSIQUES OU À PARTIR DE PAPIER MÂCHÉ (fabrication d'objets par des procédés à sec B27N)
D99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
D99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
E	SECTION E CONSTRUCTIONS FIXES
E01	CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES OU DE PONTS (de tunnels E21D)
E01B	VOIES FERRÉES; OUTILLAGE POUR VOIES FERRÉES; MACHINES POUR LA CONSTRUCTION DE VOIES FERRÉES DE TOUS TYPES (dispositifs dérailleurs ou pour placer les véhicules sur la voie, freins de voie ou dispositifs ralentisseurs B61K; enlèvement de corps étrangers de la voie ferrée, lutte contre l'envahissement de la végétation ou application de liquides E01H)
E01C	CONSTRUCTION OU REVÊTEMENTS DES ROUTES, TERRAINS DE SPORTS OU SIMILAIRES; MACHINES OU ACCESSOIRES POUR LA CONSTRUCTION OU LA RÉPARATION (création de routes ou surfaces similaires par tassement ou aménagement en pente de la neige ou de la glace E01H)
E01D	PONTS (passerelles reliant l'aérogare et un aéronef pour l'embarquement ou le débarquement des passagers B64F0001305000)
E01F	TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES, TELS QUE L'ÉQUIPEMENT DES ROUTES OU LA CONSTRUCTION DE QUAIS, D'AIRES D'ATTERRISSAGE D'HÉLICOPTÈRES, DE PANNEAUX DE SIGNALISATION, D'ÉCRANS PARE-NEIGE OU SIMILAIRES
E01H	NETTOYAGE DES RUES; NETTOYAGE DES VOIES FERRÉES; NETTOYAGE DES PLAGES; NETTOYAGE DES TERRAINS; DISPERSION DU BROUILLARD EN GÉNÉRAL (faucheuses convertibles en des appareils pour le balayage ou le nettoyage des pelouses ou d'autres surfaces, p.ex. pour enlever la neige, ou capables de balayer ou nettoyer des pelouses ou d'autres surfaces A01D0042060000; nettoyage en général B08B)
E02	HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT
E02B	HYDRAULIQUE (élévation des bateaux E02C; dragage E02F)
E02C	APPAREILS OU MÉCANISMES ÉLÉVATOIRES POUR BATEAUX
E02D	FONDATIONS; EXCAVATIONS; DIGUES; REMBLAIS (spécialement adaptés aux travaux hydrauliques E02B); OUVRAGES SOUTERRAINS OU SOUS L'EAU
E02F	DRAGAGE; TERRASSEMENT (extraction de la tourbe E21C0049000000)
E03	ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
E03B	INSTALLATIONS OU PROCÉDÉS POUR OBTENIR, RECUEILLIR OU DISTRIBUER L'EAU (forage de puits, obtention de fluides en général à partir de puits E21B; systèmes de canalisation en général F17D)
E03C	INSTALLATIONS DOMESTIQUES DE PLOMBERIE POUR L'ALIMENTATION OU L'ÉVACUATION DES EAUX (non reliées aux canalisations d'alimentation ou d'évacuation d'eau A47K; dispositifs du genre de ceux utilisés dans le sol E03B, E03F); ÉVIERS
E03D	WATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET
E03F	ÉGOUTS; FOSSES D'AISANCES
E04	BÂTIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)
E04B	STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS (structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds E06B0001000000)
E04C	ÉLÉMENTS; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION (pour ponts E01D; spécialement conçus pour isolation ou autre protection E04B; éléments utilisés comme auxiliaires pour la construction E04G; pour les mines E21; pour tunnels E21D; éléments structurels ayant un champ d'application plus large que l'industrie du bâtiment F16, particulièrement F16S)
E04D	COUVERTURES DE TOIT; FENÊTRES À TABATIÈRE; GOUTTIÈRES; OUTILS POUR COUVREURS (revêtements des murs extérieurs de plâtre ou autres matières poreuses E04F0013000000)
E04F	TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS (fenêtres, portes E06B)
E04G	ÉCHAFAUDAGES; COFFRES; COFFRAGES; INSTRUMENTS DE MAÇONS OU AUTRE MATÉRIEL ACCESSOIRE POUR LE BÂTIMENT OU LEUR EMPLOI; MANUTENTION DES MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION SUR LE CHANTIER; RÉPARATION, DÉMOLITION OU AUTRES TRAVAUX SUR LES BÂTIMENTS CONSTRUITS
E04H	BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL (fondations E02D)
E05	SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
E05B	SERRURES; LEURS ACCESSOIRES; MENOTTES
E05C	PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES (moyens de verrouillage des panneaux latéraux ou des portes arrière de véhicules B62D0033037000; dispositifs d'immobilisation pour éléments de construction ou de mécanique générale E04, F16B; serrures, dispositifs combinés aux serrures en ce qui concerne leur structure ou leur fonctionnement ou coopérant de façon significative avec la serrure E05B; moyens pour manœuvrer ou commander les immobilisateurs de battants combinés avec le mécanisme de déplacement du battant E05F)
E05D	CHARNIÈRES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENÊTRES OU BATTANTS (liaisons à pivot en général F16C0011000000)
E05F	DISPOSITIFS POUR DÉPLACER LES BATTANTS DE LA POSITION OUVERTE À FERMÉE OU VICE VERSA; RALENTISSEURS DE BATTANTS; APPAREILLAGE POUR BATTANTS NON PRÉVU AILLEURS, CONCERNANT LA MANŒUVRE DU BATTANT
E05G	COFFRES-FORTS OU CHAMBRES FORTES POUR OBJETS DE VALEUR; DISPOSITIFS DE PROTECTION POUR BANQUES; CLOISONS DE SÉCURITÉ POUR TRANSACTIONS (systèmes d'alarme en soi G08B)
E06	PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
E06B	FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS (stores ou jalousies de serres A01G0009220000; rideaux A47H; capots ou couvercles de voitures B62D0025100000; lucarnes E04B0007180000; pare-soleil, vélums E04F0010000000)
E06C	ÉCHELLES (E04F0011000000 a priorité;tabourets-escabeaux A47C0012000000; adaptation des échelles pour utilisation sur les navires B63B, pour utilisation sur les avions B64; échafaudages E04G)
E21	FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE; EXPLOITATION MINIÈRE
E21B	FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE (exploitation des mines ou carrières E21C; creusement des puits, des galeries ou des tunnels E21D); EXTRACTION DU PÉTROLE, DU GAZ, DE L'EAU OU DE MATÉRIAUX SOLUBLES OU FUSIBLES OU D'UNE SUSPENSION DE MATIÈRES MINÉRALES À PARTIR DE PUITS
E21C	EXPLOITATION DES MINES OU CARRIÈRES
E21D	PUITS; TUNNELS; GALERIES; VASTES CHAMBRES SOUTERRAINES (substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K0017000000; machines à inciser pour l'exploitation des mines ou carrières E21C; dispositifs de sécurité, de transport, de sauvetage, de ventilation ou de drainage E21F)
E21F	DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ, TRANSPORT, REMBLAYAGE, SAUVETAGE, VENTILATION OU DRAINAGE DANS LES MINES OU TUNNELS
E99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
E99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
F	SECTION F MÉCANIQUEÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
F01	"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL (moteurs à combustion F02; "machines" à liquides F03, F04); ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; MACHINES À VAPEUR
F01B	"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL OU DU TYPE À DÉPLACEMENT POSITIF, p.ex. MACHINES À VAPEUR (du type à piston rotatif ou oscillant F01C; à "déplacement non positif" F01D; aspects combustion interne des moteurs à pistons alternatifs F02B0057000000, F02B0059000000; vilebrequins, têtes de bielles, bielles F16C; volants F16F; organes de transmission pour convertir un mouvement de rotation en mouvement alternatif, en général F16H; pistons, tiges de pistons, cylindres, pour machines motrices en général F16J)
F01C	"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À PISTON ROTATIF OU OSCILLANT (aspects combustion interne F02B0053000000, F02B0055000000)
F01D	"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À DÉPLACEMENT NON POSITIF, p.ex. TURBINES À VAPEUR ("machines" ou machines motrices à liquides F03; pompes à déplacement non positif F04D)
F01K	ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES À VAPEUR; ACCUMULATEURS DE VAPEURS; ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES MOTRICES NON PRÉVUS AILLEURS; MACHINES MOTRICES À FLUIDES ÉNERGÉTIQUES OU CYCLES DE TRAVAIL PARTICULIERS (ensembles fonctionnels de turbines à gaz ou de propulsion par réaction F02; production de vapeur F22; ensembles de production d'énergie nucléaire, disposition des moteurs à l'intérieur de ces ensembles G21D)
F01L	SYSTÈMES DE DISTRIBUTION À SOUPAPES, À FONCTIONNEMENT CYCLIQUE, POUR "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES (soupapes en général F16K)
F01M	LUBRIFICATION DES "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; LUBRIFICATION DES MOTEURS À COMBUSTION INTERNE; VENTILATION DU CARTER
F01N	SILENCIEUX OU DISPOSITIFS D'ÉCHAPPEMENT POUR "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; SILENCIEUX OU DISPOSITIFS D'ÉCHAPPEMENT POUR MOTEURS À COMBUSTION INTERNE (dispositions des ensembles de propulsion relatives à l'échappement des gaz B60K0013000000; silencieux d'admission d'air spécialement adaptés aux moteurs à combustion interne ou aménagés pour ces moteurs F02M0035000000; protection contre le bruit en général ou atténuation de celui-ci G10K0011160000)
F01P	REFROIDISSEMENT DES "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; REFROIDISSEMENT DES MOTEURS À COMBUSTION INTERNE (dispositions des ensembles de propulsion relatives au refroidissement B60K0011000000; substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur C09K0005000000; échange de chaleur en général, radiateurs F28)
F02	MOTEURS À COMBUSTION (systèmes de distribution à soupapes à fonctionnement cyclique pour ces moteurs, lubrification, échappement ou assourdissement de l'échappement des moteurs F01); ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS À GAZ CHAUDS OU À PRODUITS DE COMBUSTION
F02B	MOTEURS À COMBUSTION INTERNE À PISTONS; MOTEURS À COMBUSTION EN GÉNÉRAL (turbines à combustion interne F02C; ensembles fonctionnels dans lesquels les moteurs utilisent des produits de combustion F02C, F02G)
F02C	ENSEMBLES FONCTIONNELS DE TURBINES À GAZ; ENTRÉES D'AIR POUR ENSEMBLES FONCTIONNELS DE PROPULSION PAR RÉACTION; COMMANDE DE L'ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE, DANS DES ENSEMBLES FONCTIONNELS DE PROPULSION PAR RÉACTION ALIMENTÉS EN AIR AMBIANT (structure des turbines F01D; ensembles fonctionnels de propulsion par réaction F02K; structure des compresseurs ou ventilateurs F04; appareils à combustion dans lesquels la combustion a lieu dans un lit fluidisé de combustible ou d'autres particules F23C0010000000; élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse F23R; utilisation des turbines à gaz dans des ensembles fonctionnels frigorifiques à compression F25B0011000000; utilisation des ensembles fonctionnels de turbines à gaz sur des véhicules, voir les sous-classes appropriées);
F02D	COMMANDE DES MOTEURS À COMBUSTION (accessoires pour la commande automatique de la vitesse du véhicule en agissant sur un seul sous-ensemble B60K0031000000; commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de fonction ou de type différents, systèmes d'aide à la conduite de véhicule dont l'objet ne se limite pas à la commande d'un sous-ensemble particulier B60W; soupapes à fonctionnement cyclique pour moteurs à combustion F01L; commande de la lubrification des moteurs à combustion F01M; refroidissement des moteurs à combustion interne F01P; alimentation des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en produits composant ces mélanges, p.ex. carburateurs, pompes d'injection, F02M; démarrage des moteurs à combustion F02N; commande de l'allumage F02P; commande des ensembles fonctionnels de turbines à gaz, de propulsion par réaction ou d'ensembles moteurs à produits de combustion, voir les classes appropriées traitant de ces ensembles);
F02F	CYLINDRES, PISTONS OU CARCASSES POUR MOTEURS À COMBUSTION; AMÉNAGEMENT DES GARNITURES D'ÉTANCHÉITÉ DANS LES MOTEURS À COMBUSTION (spécialement conçus pour moteurs à piston rotatif ou oscillant à combustion interne F02B; spécialement conçus pour ensembles fonctionnels de turbines à gaz F02C; spécialement conçus pour ensembles fonctionnels de propulsion à réaction F02K)
F02G	ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS À GAZ CHAUDS OU À PRODUITS DE COMBUSTION, À DÉPLACEMENT POSITIF (ensembles fonctionnels de machines à vapeur, p.ex. à vapeur particulière, ou ensembles fonctionnant soit avec des gaz chauds, soit avec des gaz provenant d'une combustion, mélangés à d'autres fluides F01K; ensembles fonctionnels de turbines à gaz F02C; ensembles fonctionnels de propulsion par réaction F02K); UTILISATION DE LA CHALEUR PERDUE DES MOTEURS À COMBUSTION, NON PRÉVUE AILLEURS
F02K	ENSEMBLES FONCTIONNELS DE PROPULSION PAR RÉACTION (disposition ou montage des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction sur les véhicules terrestres ou les véhicules en général B60K; disposition ou montage des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction sur les navires B63H; commande de l'assiette, de la direction de vol ou de l'altitude des aéronefs par jets réactifs B64C; disposition ou montage des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction sur les aéronefs B64D; ensembles fonctionnels caractérisés par la division de la puissance du fluide de travail entre la propulsion par réaction et une autre forme de propulsion, p.ex. par hélice, F02B, F02C; caractéristiques des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction communes à ceux des turbines à gaz, entrées d'air ou commandes de l'alimentation en combustibles d'ensembles fonctionnels de propulsion par réaction alimentés par de l'air ambiant F02C)
F02M	ALIMENTATION EN GÉNÉRAL DES MOTEURS À COMBUSTION EN MÉLANGES COMBUSTIBLES OU EN PRODUITS COMPOSANT CES MÉLANGES (introduction de la charge d'alimentation dans les cylindres de ces moteurs F02B)
F02N	DÉMARRAGE DES MOTEURS À COMBUSTION (démarrage des moteurs à combustion à pistons libres F02B0071020000; démarrage des ensembles fonctionnels de turbines à gaz F02C0007260000); MOYENS OU ACCESSOIRES DE DÉMARRAGE DE CES MOTEURS, NON PRÉVUS AILLEURS
F02P	ALLUMAGE, AUTRE QUE L'ALLUMAGE PAR COMPRESSION, DES MOTEURS À COMBUSTION INTERNE; ESSAI DE RÉGLAGE DE L'ALLUMAGE DANS LES MOTEURS À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (spécialement adapté aux moteurs à piston rotatif ou oscillant F02B0053120000; allumage des appareils à combustion en général, bougies à incandescence F23Q; mesure des variables physiques en général G01; commande en général G05; traitement des données en général G06; composants électriques en général, voir la section Hbougies d'allumage H01T)
F03	"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES (à liquides et fluides élastiques F01; "machines" à déplacement positif à liquides F04); MÉCANISMES MOTEURS À VENT, À RESSORTS, À POIDS; PRODUCTION D'ÉNERGIE MÉCANIQUE OU DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS
F03B	"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES ("machines" à liquides et fluides élastiques F01; machines motrices à déplacement positif à liquides F03C; "machines" à déplacement positif à liquides F04)
F03C	MACHINES MOTRICES À DÉPLACEMENT POSITIF ACTIONNÉES PAR DES LIQUIDES (moteurs à déplacement positif à liquides et fluides compressibles F01; "machines" à déplacement positif à liquides F04; dispositifs de manœuvre fonctionnant par pression de fluide F15B; transmissions par fluide F16H)
F03D	MÉCANISMES MOTEURS À VENT
F03G	MÉCANISMES MOTEURS À RESSORTS, À POIDS, À INERTIE OU ANALOGUES; DISPOSITIFS OU MÉCANISMES PRODUISANT UNE PUISSANCE MÉCANIQUE, NON PRÉVUS AILLEURS OU UTILISANT UNE SOURCE D'ÉNERGIE NON PRÉVUE AILLEURS (dispositions relatives à l'alimentation en énergie tirée des forces de la nature dans les véhicules B60K0016000000; propulsion électrique des véhicules à partir d'énergie tirée des forces de la nature B60L0008000000)
F03H	PRODUCTION DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS (à partir des produits de combustion F02K)
F04	"MACHINES" À LIQUIDES À DÉPLACEMENT POSITIF, POMPES À LIQUIDES OU À FLUIDES COMPRESSIBLES (extincteurs portatifs avec pompes manuelles A62C0011000000, avec pompes à moteur A62C0025000000; alimentation ou balayage des moteurs à combustion par pompes F02B; pompes à injection de combustible F02M; pompes à ions H01J0041120000; pompes électrodynamiques H02K0044020000)
F04B	"MACHINES" À LIQUIDES À DÉPLACEMENT POSITIF; POMPES ("machines" à liquides ou pompes, du type à pistons rotatifs ou oscillants F04C; pompes à déplacement non positif F04D; pompage de fluide par contact direct avec un autre fluide ou par utilisation de l'inertie du fluide à pomper F04F; vilebrequins, têtes de bielle, bielles F16C; volants F16F; transmissions pour convertir un mouvement rotatif en mouvement alternatif et vice versa, en général F16H; pistons, tiges de pistons, cylindres, en général F16J)
F04C	"MACHINES" À LIQUIDES À DÉPLACEMENT POSITIF, À PISTON ROTATIF OU OSCILLANT (machines motrices F03C); POMPES À DÉPLACEMENT POSITIF, À PISTON ROTATIF OU OSCILLANT
F04D	POMPES À DÉPLACEMENT NON POSITIF
F04F	POMPAGE DE FLUIDE PAR CONTACT DIRECT AVEC UN AUTRE FLUIDE OU PAR UTILISATION DE L'INERTIE DU FLUIDE À POMPER (réceptacles ou empaquetages avec des moyens particuliers pour distribuer des liquides ou semi-liquides par pression interne de gaz B65D0083140000); SIPHONS
F15	DISPOSITIFS DE MANŒUVRE À PRESSION DE FLUIDE; HYDRAULIQUE OU TECHNIQUE PNEUMATIQUE EN GÉNÉRAL
F15B	SYSTÈMES FONCTIONNANT AU MOYEN DE FLUIDES EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS DE MANŒUVRE FONCTIONNANT PAR PRESSION DE FLUIDE, p.ex. SERVOMOTEURS; PARTIES CONSTITUTIVES OU AMÉNAGEMENTS DES SYSTÈMES À PRESSION DE FLUIDE, NON PRÉVUS AILLEURS (moteurs, turbines, compresseurs, soufflantes, pompes F01-F04; dynamique des fluides F15D; embrayages ou freins à fluides F16D; amortisseurs à fluides F16F; transmissions à fluides F16H; pistons, cylindres, garnitures d'étanchéité F16J; soupapesrobinets, flotteurs de déclenchement F16K; clapets de sécurité avec action auxiliaire du fluide sur le clapet principal F16K0017100000; moyens de manœuvre actionnés par fluide F16K0031120000; tuyaux, raccords de tuyaux F16L; lubrification F16N)
F15C	ÉLÉMENTS DE CIRCUITS DE FLUIDE UTILISÉS PRINCIPALEMENT POUR LE CALCUL OU LA COMMANDE (transducteurs F15B0005000000; dynamique des fluides en général F15D; calculateurs comportant des éléments à fluide G06D, G06G)
F15D	DYNAMIQUE DES FLUIDES, c. à d. PROCÉDÉS OU MOYENS POUR AGIR SUR L'ÉCOULEMENT DES GAZ OU DES LIQUIDES (éléments de circuits de fluide F15C)
F16	ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
F16B	DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ÉCROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES (accouplements pour la transmission des mouvements de rotation F16D)
F16C	ARBRES; ARBRES FLEXIBLES; PIÈCES DU MÉCANISME DES ARBRES-MANIVELLES; PIÈCES ROTATIVES AUTRES QUE LES PIÈCES DE TRANSMISSION MÉCANIQUE; PALIERS
F16D	ACCOUPLEMENTS POUR LA TRANSMISSION DES MOUVEMENTS DE ROTATION (transmissions pour transmettre des mouvements de rotation F16H, p.ex. transmissions à fluide F16H0039000000-F16H0047000000); EMBRAYAGES (embrayages dynamo-électriques H02K0049000000; embrayages utilisant l'attraction électrostatique H02N0013000000); FREINS (systèmes de freinage électrodynamique des véhicules en général B60L; freins dynamo-électriques H02K0049000000)
F16F	RESSORTS; AMORTISSEURS; MOYENS POUR AMORTIR LES VIBRATIONS
F16G	COURROIES, CÂBLES OU CORDES UTILISÉS ESSENTIELLEMENT POUR LA TRANSMISSION D'UN MOUVEMENT; CHAÎNES; ACCESSOIRES UTILISÉS ESSENTIELLEMENT À CET EFFET
F16H	TRANSMISSIONS
F16J	PISTONS; CYLINDRES; RÉCIPIENTS SOUS PRESSION EN GÉNÉRAL; JOINTS D'ÉTANCHÉITÉ
F16K	SOUPAPES; ROBINETS; VANNES; COMMANDES À FLOTTEURS; DISPOSITIFS POUR VENTILER OU AÉRER
F16L	TUYAUX; RACCORDS OU AUTRES ACCESSOIRES POUR TUYAUX; SUPPORTS POUR TUYAUX, CÂBLES OU CONDUITS DE PROTECTION; MOYENS D'ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
F16M	CHÂSSIS, CARTERS, CARCASSES OU BÂTIS POUR MOTEURS OU AUTRES MACHINES OU APPAREILS, NON SPÉCIFIQUES D'UN TYPE PARTICULIER PRÉVU AILLEURS; SUPPORTS OU APPUIS
F16N	LUBRIFICATION
F16P	DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ EN GÉNÉRAL
F16S	ÉLÉMENTS DE STRUCTURE EN GÉNÉRAL; STRUCTURES CONSTRUITES AVEC CES ÉLÉMENTS, EN GÉNÉRAL
F16T	PURGEURS D'EAU DE CONDENSATION OU APPAREILS SIMILAIRES POUR EXPULSER DES LIQUIDES HORS DE RÉSERVOIRS CONTENANT PRINCIPALEMENT DES GAZ OU DES VAPEURS
F17	STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU DES LIQUIDES (adduction d'eau E03B)
F17B	GAZOMÈTRES À CAPACITÉ VARIABLE (dispositifs automatiques de coupure du gaz A47J0027620000, G05D; pièges à flammes A62C0004000000; mélangeurs de gaz B01F, F16K0011000000, G05D0011000000; construction ou assemblage de réservoirs de stockage en vrac par l'emploi des techniques du génie civil E04H0007000000; compresseurs de gaz F04; vannes F16K; amortissement des pulsations dans les vannes ou les canalisations F16K, F16L; tuyaux F16L; dispositifs de coupure pour les canalisations principales de gaz F16L0055100000; récipients conçus pour emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés F17C; systèmes de distribution de gaz F17D0001040000; détection des fuites F17D0005020000, G01M; dispositifs de surveillance ou d'alarme F17D0005020000, G08B; commande de la combustion dans les brûleurs F23N; régulateurs du débit ou de la pression des gaz G05D)
F17C	RÉCIPIENTS POUR CONTENIR OU EMMAGASINER DES GAZ COMPRIMÉS, LIQUÉFIÉS OU SOLIDIFIÉS; GAZOMÈTRES À CAPACITÉ FIXE; REMPLISSAGE OU VIDAGE DE RÉCIPIENTS DE GAZ COMPRIMÉS, LIQUÉFIÉS OU SOLIDIFIÉS (emmagasinage des fluides dans des excavations ou cavités naturelles ou artificielles souterraines B65G0005000000; construction ou assemblage de réservoirs de stockage en vrac par l'emploi des techniques du génie civil E04H0007000000; gazomètres à capacité variable F17B; machines, installations ou systèmes de liquéfaction ou de réfrigération F25)
F17D	SYSTÈMES DE CANALISATION; PIPE-LINES (pompes ou compresseurs F04; dynamique des fluides F15D; soupapes ou dispositifs obturateurs analogues F16K; tuyaux, pose de tuyaux, supports, raccords, branchements, réparation, travaux sur l'ensemble du système, accessoires, F16L; purgeurs d'eau de condensation ou dispositifs similaires F16T; câbles électriques à fluide sous pression H01B0009060000)
F21	ÉCLAIRAGE (aspects ou éléments électriques, voir section H, p.ex. sources lumineuses électriques H01J, H01K, H05B)
F21H	MANCHONS À INCANDESCENCE; AUTRES CORPS INCANDESCENTS CHAUFFÉS PAR COMBUSTION (aménagements à cet effet F21V0036000000; brûleurs F23D)
F21K	SOURCES D'ÉCLAIRAGE NON PRÉVUES AILLEURS
F21L	DISPOSITIFS OU SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE PORTATIFS OU SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LEUR TRANSPORT (brûleurs F23D)
F21S	DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE NON PORTATIFS; SYSTÈMES DE TELS DISPOSITIFS (brûleurs F23D)
F21V	CARACTÉRISTIQUES FONCTIONNELLES OU DÉTAILS FONCTIONNELS DES DISPOSITIFS OU SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE; COMBINAISONS STRUCTURALES DE DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE AVEC D'AUTRES OBJETS, NON PRÉVUES AILLEURS
F21W	SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES F21L, F21S;  ET F21V, RELATIF AUX UTILISATIONS OU AUX APPLICATIONS DE DISPOSITIFS OU DE SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE
F21Y	SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES F21L, F21S;  ET F21V, RELATIF À LA FORME DES SOURCES LUMINEUSES
F22	PRODUCTION DE VAPEUR (appareils de chimie ou de physique pour la production de gaz B01J; production chimique de gaz, p.ex. sous pression, Section Cenlèvement des produits ou des résidus de combustion, p.ex. nettoyage des surfaces de tubes de chaudières contaminées par la combustion, F23J; élaboration de produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse F23R; appareils de chauffage de l'eau non destinés à la production de vapeur F24H, F28; nettoyage des surfaces internes ou externes des conduits de transfert de chaleur, p.ex. des tubes d'eau de chaudières, F28G)
F22B	MÉTHODES DE PRODUCTION DE VAPEUR; CHAUDIÈRES À VAPEUR (ensembles fonctionnels des machines à vapeur où l'aspect machine motrice prédomine F01K; systèmes de chauffage central domestique à vapeur F24D; échange de chaleur ou transfert de chaleur en général F28; production de vapeur dans le cœur des réacteurs nucléaires G21)
F22D	PRÉCHAUFFAGE OU ACCUMULATION D'EAU D'ALIMENTATION PRÉCHAUFFÉE; ALIMENTATION EN EAU; COMMANDE DU NIVEAU D'EAU; DISPOSITIFS AUXILIAIRES POUR AMÉLIORER LA CIRCULATION DE L'EAU À L'INTÉRIEUR DES CHAUDIÈRES (traitement chimique de l'eau, p.ex. purification, C02F; appareils échangeurs de chaleur fermés F28D; commande en général G05)
F22G	SURCHAUFFE DE LA VAPEUR (dispositifs séparateurs de vapeur dans les chaudières F22B0037260000)
F23	APPAREILS À COMBUSTION; PROCÉDÉS DE COMBUSTION
F23B	PROCÉDÉS OU APPAREILS DE COMBUSTION UTILISANT UNIQUEMENT DES COMBUSTIBLES SOLIDES (pour la combustion de combustibles solides à la température ambiante mais qui brûlent sous forme fondue, p.ex. paraffine pour bougie, C11C0005000000, F23C, F23D; utilisant un combustible solide en suspension dans l'air F23C, F23D0001000000; utilisant un combustible solide en suspension dans des liquides F23C, F23D0011000000; utilisant un combustible solide et un combustible fluide simultanément ou alternativement F23C, F23D0017000000)
F23C	PROCÉDÉS OU APPAREILS À COMBUSTION UTILISANT DES COMBUSTIBLES FLUIDES OU FLUIDISÉS (brûleurs F23D)
F23D	BRÛLEURS (élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse F23R)
F23G	FOURS CRÉMATOIRES; COMBUSTION DE DÉCHETS OU DE COMBUSTIBLES PAUVRES
F23H	GRILLES (entrées pour l'air de fluidisation pour appareils de combustion à lit fluidisé F23C0010200000); NETTOYAGE OU GRATTAGE DES GRILLES
F23J	ENLÈVEMENT OU TRAITEMENT DES PRODUITS OU DES RÉSIDUS DE COMBUSTION; CONDUITS (précipitation des poussières de fumées B01D; composition du combustible C10; appareils à combustion pour brûler les fumées ou les vapeurs, p.ex. les gaz d'échappement, F23G0007060000)
F23K	ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE DES APPAREILS À COMBUSTION (alimentations en combustible spécialement adaptées aux appareils de combustion à lit fluidisé F23C0010220000; réglage ou commande de la combustion F23N)
F23L	AMENÉE D'AIR; TIRAGE; ALIMENTATION EN LIQUIDES OU GAZ NON COMBUSTIBLES (dispositifs d'amenée d'air pour appareils de combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés, p.ex. appareils de combustion à lit fluidisé, F23C; registres ou diaphragmes pour foyers ouverts F24; soupapes d'entrée d'air à l'avant d'un foyer ouvert F24)
F23M	DÉTAILS DE STRUCTURE DES CHAMBRES DE COMBUSTION NON PRÉVUS AILLEURS (structures ou supports de parois de tubes pour chaudière à vapeur F22B; élaboration de produits de combustion à haute pression ou grande vitesse F23R)
F23N	RÉGLAGE OU COMMANDE DE LA COMBUSTION (dispositifs de commande spécialement adaptés aux appareils à combustion dans lesquels la combustion a lieu dans un lit fluidisé de combustible ou d'autres particules F23C0010280000; dispositions de commande sensibles à certaines conditions pour le réglage de la combustion dans les poêles à usage domestique pour combustibles solides à foyers ouverts F24B0001187000)
F23Q	ALLUMAGE (dispositifs pour allumer les allumettes A24F; compositions explosives ou thermiques C06B; allumeurs chimiques C06C; dispositifs ou installations particuliers aux moteurs à combustion interne, à l'exception des bougies à incandescence, F02P); DISPOSITIFS D'EXTINCTION
F23R	ÉLABORATION DES PRODUITS DE COMBUSTION À HAUTE PRESSION OU À GRANDE VITESSE, p.ex. CHAMBRES DE COMBUSTION DE TURBINES À GAZ (aspects chimiques de la production de gaz C06D0005000000; ensembles fonctionnels de turbines à gaz caractérisés par l'aménagement des chambres de combustion dans l'ensemble F02C0003140000; aménagement de dispositifs de postcombustion dans les ensembles fonctionnels à propulsion par réaction F02K0003100000; chambres de combustion des moteurs fusées F02K0009000000; pour l'utilisation de tels produits dans un but spécifique, voir les classes correspondantes au but en question);
F24	CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A01G0013060000; fours et appareils à cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A47J; forgeage B21J, B21K; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B60-B64; appareils à combustion en général F23; séchage F26B; fours en général F27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements H05B)
F24B	POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE, POUR COMBUSTIBLES SOLIDES; INSTRUMENTS ACCESSOIRES POUR L'UTILISATION DES POÊLES OU DES FOURNEAUX
F24C	AUTRES POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE; PARTIES CONSTITUTIVES DES POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE, D'APPLICATION GÉNÉRALE (poêles-radiateurs du type à circulation de fluide F24H)
F24D	SYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX, p.ex. SYSTÈMES DE CHAUFFAGE CENTRAL; SYSTÈMES D'ALIMENTATION EN EAU CHAUDE À USAGE DOMESTIQUE; LEURS ÉLÉMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES (prévention de la corrosion C23F; alimentation en eau en général E03; utilisation de la vapeur ou des condensats provenant soit du soutirage, soit de la sortie des ensembles fonctionnels de machines motrices à vapeur pour le chauffage F01K0017020000; purgeurs d'eau de condensation F16T; poêles ou fourneaux domestiques F24B, F24C; appareils de chauffage de l'air ou de l'eau possédant des moyens pour produire de la chaleur F24H; systèmes combinés de chauffage et de réfrigération F25B; échangeurs de chaleur ou leurs éléments F28; élimination du tartre F28G)
F24F	CONDITIONNEMENT DE L'AIR; HUMIDIFICATION DE L'AIR; VENTILATION; UTILISATION DE COURANTS D'AIR COMME ÉCRANS (dispositifs de ventilation pour serres A01G; élevage A01K, p.ex. commande du degré hygrométrique des incubateurs A01K0041040000; désinfection ou stérilisation de l'air A61L; dispositifs pour le reconditionnement de l'air à respirer dans des enceintes closes ou pour la ventilation des abris étanches aux gaz A62B; filtration, lavage ou séchage des gaz B01D; mélange de gaz avec des vapeurs ou des liquides en général B01F0003000000; pulvérisation B05B, B05D; enlèvement des crasses ou des fumées des zones où elles sont produites B08B0015000000; conditionnement de l'air, ventilation ou refroidissement spécialement adaptés aux véhicules, voir les endroits appropriés concernant les véhicules, p.ex. B60H, B61D0027000000; production d'ozone C01B0013100000; cheminées ou conduits de fumée E04F0017020000, E04H0012280000, F23J0011000000, F23L0017020000; gaines ou conduits d'air E04F0017040000, F16L; ventilation à travers portes ou fenêtres E06B0007020000; ventilateurs, soufflantes F04; absorption du bruit dans les tuyaux ou tuyauteries F16L; mitrons de cheminées ou de conduits de ventilation F23L; refroidissement F25; parties constitutives ou aménagements, d'application générale, des dispositifs échangeurs de chaleur ou de transfert de chaleur F28F; appareils pour la production d'ions à introduire dans des gaz à l'état libre, p.ex. dans l'atmosphère, H01T0023000000)
F24H	APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES, p.ex. DE L'AIR OU DE L'EAU, COMPORTANT DES MOYENS DE PRODUCTION DE CHALEUR, EN GÉNÉRAL (substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur C09K0005000000; fours tubulaires pour craquage thermique non catalytique C10G0009200000; dispositifs, p.ex. soupapes, pour la ventilation ou l'aération d'enceintes F16K0024000000; purgeurs d'eau de condensation ou appareils similaires F16T; production de vapeur F22; appareils à combustion F23; poêles ou fourneaux domestiques F24B, F24C; systèmes de chauffage de locaux domestiques ou autres locaux F24D; fours ou cornues de distillation F27; échangeurs de chaleur F28; éléments ou dispositifs de chauffage électrique H05B)
F24J	PRODUCTION OU UTILISATION DE LA CHALEUR, NON PRÉVUES AILLEURS (substances à cet effet C09K0005000000; machines motrices ou autres mécanismes produisant une puissance mécanique à partir de chaleur, voir les classes appropriées, p.ex. F03G;  par utilisation de la chaleur naturelle);
F25	RÉFRIGÉRATION OU REFROIDISSEMENT; SYSTÈMES COMBINÉS DE CHAUFFAGE ET DE RÉFRIGÉRATION; SYSTÈMES À POMPES À CHALEUR; FABRICATION OU EMMAGASINAGE DE LA GLACE; LIQUÉFACTION OU SOLIDIFICATION DES GAZ
F25B	MACHINES, INSTALLATIONS OU SYSTÈMES FRIGORIFIQUES; SYSTÈMES COMBINÉS DE CHAUFFAGE ET DE RÉFRIGÉRATION; SYSTÈMES À POMPES À CHALEUR (substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur, p.ex. réfrigérants, ou substances pour la production de chaleur ou de froid par des réactions chimiques autres que la combustion C09K0005000000; pompes, compresseurs F04; utilisation des pompes à chaleur dans le chauffage de locaux domestiques ou d'autres locaux ou dans l'alimentation en eau chaude à usage domestique F24D; conditionnement de l'air, humidification de l'air F24F; appareils de chauffage de fluides utilisant des pompes à chaleur F24H)
F25C	PRODUCTION, PRÉPARATION, STOCKAGE OU DISTRIBUTION DE LA GLACE (desserts glacés, y compris les glaces, leur production A23G0009000000; concentration de solutions par l'élimination des solvants congelés B01D0009040000; purification de l'eau par congélation C02F0001220000; machines, installations ou systèmes frigorifiques F25B; solidification des gaz ou mélanges gazeux F25J; cryo-dessiccation F26B)
F25D	RÉFRIGÉRATEURS; CHAMBRES FROIDES; GLACIÈRES; APPAREILS DE REFROIDISSEMENT OU DE CONGÉLATION NON COUVERTS PAR UNE AUTRE SOUS-CLASSE (vitrines d'exposition réfrigérées A47F0003040000; récipients à isolation thermique pour usage domestique A47J0041000000; véhicules frigorifiques, voir les sous-classes appropriées de B60-B64; récipients avec isolation thermique en général B65D0081380000; substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur, p.ex réfrigérants, ou substances pour la production de chaleur ou de froid par des réactions chimiques autres que la combustion C09K0005000000; récipients à isolation thermique pour gaz liquéfiés ou solidifiés F17C; conditionnement ou humidification de l'air F24F; machines, installations ou systèmes frigorifiques F25B; refroidissement sans réfrigération des instruments ou appareils comparables G12B; refroidissement des machines motrices ou des pompes, voir les classes appropriées);
F25J	LIQUÉFACTION, SOLIDIFICATION OU SÉPARATION DES GAZ OU DES MÉLANGES GAZEUX PAR PRESSION ET PAR LE FROID (pompes cryogéniques F04B0037080000; réservoirs de stockage des gaz, gazomètres F17; remplissage ou vidage de récipients de gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés F17C; machines, installations ou systèmes frigorifiques F25B)
F26	SÉCHAGE
F26B	SÉCHAGE DE MATÉRIAUX SOLIDES OU D'OBJETS PAR ÉLIMINATION DU LIQUIDE QUI Y EST CONTENU (dispositifs de séchage pour moissonneuses-batteuses A01D0041133000; râteliers de séchage pour fruits ou légumes A01F0025120000; séchage des denrées alimentaires A23; séchage des cheveux A45D0020000000; articles de toilette pour le séchage du corps A47K0010000000; séchage des articles domestiques A47L; séchage des gaz ou des vapeurs B01D; procédés chimiques ou physiques pour l'élimination de l'eau ou autre forme de séparation de liquides solides B01D0043000000; appareils centrifugeurs B04; séchage des céramiques C04B0033300000; séchage des fils ou tissus textiles conjugué avec une autre forme de traitement D06C; supports de séchage pour blanchissage sans chauffage ni circulation d'air effective, séchoirs à linge ou essoreuses centrifuges à usage domestique, essorage ou pressage à chaud en blanchisserie D06F; fours F27)
F27	FOURS; CORNUES DE DISTILLATION (spécialement adaptés pour un usage couvert dans une seule autre classe et spécifiquement mentionnés dans cette classe-là, voir la classe concernée, p.ex. fours de boulangerie A21B, fours pour la fusion du verre C03B, fours à coke, procédés de cokéfaction C10B, C10J, appareils pour le craquage des hydrocarbures C10G, hauts fourneaux C21B, convertisseurs pour la fabrication de l'acier C21C, fours pour le traitement thermique des métaux C21D; fours pour la refusion des métaux sous laitier électroconducteur ou à l'arc C22B0009000000; fours d'émaillage C23D; appareils à combustion F23; chauffage électrique H05B)
F27B	FOURS OU CORNUES DE DISTILLATION, EN GÉNÉRAL; APPAREILS DE FRITTAGE À CIEL OUVERT OU APPAREILS ANALOGUES
F27D	PARTIES CONSTITUTIVES, AMÉNAGEMENTS, ACCESSOIRES DES FOURS OU DES CORNUES, DANS LA MESURE OÙ ILS SONT COMMUNS À PLUS D'UN TYPE DE FOUR (appareils de combustion F23)
F28	ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL (substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur C09K0005000000; agencement ou montage d'échangeurs de chaleur dans le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation F24F0013300000)
F28B	CONDENSEURS DE VAPEUR D'EAU OU D'AUTRES VAPEURS (condensation des vapeurs B01D0005000000; condensation pendant le prétraitement de gaz préalable à la précipitation électrostatique de particules dispersées B03C0003014000; ensembles fonctionnels de machines à vapeur comportant des condenseurs F01K; liquéfaction des gaz F25J; parties constitutives ou aménagements, d'application générale, des dispositifs d'échange ou de transfert de chaleur F28F)
F28C	APPAREILS ÉCHANGEURS DE CHALEUR NON PRÉVUS DANS UNE AUTRE SOUS-CLASSE, DANS LESQUELS L'ÉCHANGE DE CHALEUR PROVIENT D'UN CONTACT DIRECT, SANS RÉACTION CHIMIQUE ENTRE SOURCES DE POTENTIEL CALORIFIQUE (dispositifs de sécurité en général F16P; appareils de chauffage de fluides possédant des moyens de production de chaleur F24H; avec agent intermédiaire de transfert de chaleur venant en contact direct avec les sources de potentiel calorifique F28D0015000000-F28D0019000000; parties constitutives ou aménagements, d'application générale, des appareils échangeurs de chaleur F28F)
F28D	APPAREILS ÉCHANGEURS DE CHALEUR NON PRÉVUS DANS UNE AUTRE SOUS-CLASSE, DANS LESQUELS L'ÉCHANGE DE CHALEUR NE PROVIENT PAS D'UN CONTACT DIRECT ENTRE SOURCES DE POTENTIEL CALORIFIQUE (appareils de chauffage de fluides possédant des moyens de production ou de transfert de la chaleur F24H; fours F27; parties constitutives ou aménagements, d'application générale, des appareils échangeurs de chaleur F28F); APPAREILS OU ENSEMBLES FONCTIONNELS D'ACCUMULATION DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
F28F	PARTIES CONSTITUTIVES OU AMÉNAGEMENTS, D'APPLICATION GÉNÉRALE, DES DISPOSITIFS ÉCHANGEURS DE CHALEUR OU DE TRANSFERT DE CHALEUR (purgeurs d'eau ou d'air, évents F16)
F28G	NETTOYAGE DES SURFACES INTERNES OU EXTERNES DES CONDUITS DES ÉCHANGEURS DE CHALEUR OU DE TRANSFERT DE CHALEUR, p.ex. TUBES D'EAU DE CHAUDIÈRES (nettoyage des tuyaux ou des tubes en général B08B0009020000; dispositifs ou agencements pour enlever l'eau, les minéraux ou les boues des chaudières pendant leur fonctionnement ou qui demeurent en position pendant que la chaudière fonctionne ou sont spécifiquement conçus pour les chaudières sans autre application F22B0037480000; enlèvement ou traitement des produits ou des résidus de combustion F23J; enlèvement de la glace des appareils échangeurs de chaleur F28F0017000000)
F41	ARMES
F41A	CARACTÉRISTIQUES DE FONCTIONNEMENT OU DÉTAILS COMMUNS À LA FOIS AUX ARMES À FEU INDIVIDUELLES ET AUX PIÈCES D'ARTILLERIE, p.ex. CANONS; MONTAGE DES ARMES À FEU INDIVIDUELLES OU DES PIÈCES D'ARTILLERIE
F41B	ARMES TIRANT DES PROJECTILES SANS UTILISATION D'UNE CHARGE PROPULSIVE EXPLOSIVE OU COMBUSTIBLE; ARMES NON PRÉVUES AILLEURS (projectiles pour la pêche, p.ex. foènes, A01K0081000000; objets à lancer utilisés pour le sport A63B0065000000, p.ex. boomerangs A63B0065080000; appareils fixes pour le lancement de balles de sport, p.ex. balles de tennis, A63B0069400000; jouets à jeter ou à lancer A63H0033180000; couteaux, haches B26B; projectiles autres que ceux dont le ressort de projection fait partie intégrante F42B0006000000)
F41C	ARMES À FEU INDIVIDUELLES (caractéristiques ou détails de fonctionnement communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, supports pour ces armes F41A; lancement de projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustible F41B); ACCESSOIRES POUR CES ARMES
F41F	APPAREILS POUR LANCER DES PROJECTILES À PARTIR D'UN TUBE, p.ex. CANONS (armes à feu individuelles F41C); LANCEURS DE ROQUETTES OU DE TORPILLES; CANONS LANCE-HARPONS (caractéristiques ou détails de fonctionnement communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, supports pour ces armes F41A; lancement de projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustible F41B)
F41G	APPAREILS DE VISÉE; POINTAGE (aspects optiques G02B)
F41H	BLINDAGE; TOURELLES CUIRASSÉES; VÉHICULES BLINDÉS OU ARMÉS; MOYENS D'ATTAQUE OU DE DÉFENSE, p.ex. CAMOUFLAGE, EN GÉNÉRAL
F41J	CIBLES; CHAMPS DE TIR; COLLECTEURS DE BALLES
F42	MUNITIONS; SAUTAGE
F42B	CHARGES EXPLOSIVES, p.ex. POUR LE SAUTAGE; FEUX D'ARTIFICES; MUNITIONS (compositions explosives C06B; fusées pour munitions F42C; sautage F42D)
F42C	FUSÉES POUR MUNITIONS (amorces-détonateurs pour cartouches de sautage F42B0003100000; aspects chimiques C06C); LEURS DISPOSITIFS D'ARMEMENT OU DE SÉCURITÉ (remplissage des fusées F42B0033020000; montage ou extraction des amorces des fusées F42B0033040000; conteneurs pour fusées F42B0039300000)
F42D	SAUTAGE (cordeaux ou mèches C06C0005000000; cartouches de sautage F42B0003000000)
F99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
F99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
G	SECTION G PHYSIQUE
G01	MÉTROLOGIE; ESSAIS
G01B	MESURE DE LA LONGUEUR, DE L'ÉPAISSEUR OU DE DIMENSIONS LINÉAIRES ANALOGUES; MESURE DES ANGLES; MESURE DES SUPERFICIES; MESURE DES IRRÉGULARITÉS DES SURFACES OU CONTOURS
G01C	MESURE DES DISTANCES, DES NIVEAUX OU DES RELÈVEMENTS; GÉODÉSIE; NAVIGATION; INSTRUMENTS GYROSCOPIQUES; PHOTOGRAMMÉTRIE OU VIDÉOGRAMMÉTRIE (mesure du niveau des liquides G01F;  radio navigation, détermination de la distance ou de la vitesse en utilisant des ondes radio et basée sur des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation, ou dispositions analogues utilisant d'autres ondes G01S)
G01D	MESURE NON SPÉCIALEMENT ADAPTÉE À UNE VARIABLE PARTICULIÈRE; DISPOSITIONS NON COUVERTES PAR UNE SEULE DES AUTRES SOUS-CLASSES POUR MESURER PLUSIEURS VARIABLES; APPAREILS COMPTEURS À TARIFS; MESURES OU VÉRIFICATIONS NON PRÉVUES AILLEURS (moyens structurellement associés aux parafoudres ou autres appareils de décharge de surtension pour l'enregistrement de l'opération G01R; présentation des informations en général G09F; enregistrement exigeant une reproduction à travers un transducteur G11B)
G01F	MESURE DES VOLUMES, DES DÉBITS VOLUMÉTRIQUES, DES DÉBITS MASSIQUES OU DU NIVEAU DES LIQUIDES; COMPTAGE VOLUMÉTRIQUE (dispositifs de détection du débit de lait dans les machines ou les dispositifs pour la traite A01J0005010000; mesure ou enregistrement du débit sanguin A61B0005020000, A61B0008060000; dosage des agents à introduire dans le corps humain A61M0005168000; burettes ou pipettes B01L0003020000; agencements de compteurs de volume ou de débit de liquide dans les appareils à débiter les liquides, p.ex. pour la vente au détail, B67D0007160000; pompes, moteurs fonctionnant au moyen d'un fluide, parties constitutives communes aux dispositifs de mesure ou de comptage et aux pompes ou aux moteurs fonctionnant au moyen d'un fluide F01-F04; localisation, détermination de la distance ou de la vitesse en utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes radio ou dispositions analogues utilisant d'autres ondes G01S; systèmes pour la commande de teneurs G05D0011000000)
G01G	PESÉE (tri par pesée B07C0005160000)
G01H	MESURE DES VIBRATIONS MÉCANIQUES OU DES ONDES ULTRASONORES, SONORES OU INFRASONORES (production de vibrations mécaniques sans procéder à leur mesure B06B, G10K; mesure de la position, de la direction ou de la vitesse d'un objet G01C, G01S; mesure de la pression quasi permanente d'un fluide G01L0007000000; détermination du balourd G01M0001140000; recherche des propriétés des matériaux par ondes sonores ou ultrasonores les traversant G01N; systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques, p.ex. formation acoustique d'images, G01S0015000000; séismologie, prospection sismique, prospection acoustique G01V0001000000; dispositifs acousto-optiques en soi G02F; production d'enregistrement par des techniques analogues à la photographie utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores G03B0042060000; analyse ou synthèse de la parole, identification de la parole G10L; enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur G11B; éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en général H01L; fabrication de résonateurs électro-mécaniques par des procédés comportant la mesure de fréquences avec modification corrélative du résonateur H03H0003000000)
G01J	MESURE DE L'INTENSITÉ, DE LA VITESSE, DU SPECTRE, DE LA POLARISATION, DE LA PHASE OU DES CARACTÉRISTIQUES D'IMPULSIONS DE LUMIÈRE INFRAROUGE, VISIBLE OU ULTRAVIOLETTE; COLORIMÉTRIE; PYROMÉTRIE DES RADIATIONS (sources lumineuses F21, H01J, H01K, H05B; recherche des propriétés des matériaux par des moyens optiques G01N)
G01K	MESURE DES TEMPÉRATURES; MESURE DES QUANTITÉS DE CHALEUR; ÉLÉMENTS THERMOSENSIBLES NON PRÉVUS AILLEURS (détection des changements de température pour compenser les mesures d'autres variables ou compensation des lectures sur les instruments, compte tenu des variations de température, voir G01D ou la sous-classe correspondant à la variable mesurée;pyrométrie des radiations G01J; recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de moyens thermiques G01N0025000000; éléments sensibles composés, p.ex. bimétalliques, G12B0001020000)
G01L	MESURE DES FORCES, DES CONTRAINTES, DES COUPLES, DU TRAVAIL, DE LA PUISSANCE MÉCANIQUE, DU RENDEMENT MÉCANIQUE OU DE LA PRESSION DES FLUIDES (procédés ou dispositifs de mesure spécialement adaptés aux laminoirs B21B0038000000; détection des changements de pression pour compenser les mesures d'autres variables ou compenser les lectures des instruments en fonction des variations de pression, voir G01D;  ou autres sous-classes appropriées pour la variable mesuréepesée G01G; transformation d'une configuration de forces en signaux électriques G06K0011000000)
G01M	ESSAI D'ÉQUILIBRAGE STATIQUE OU DYNAMIQUE DES MACHINES, DES STRUCTURES OU DES OUVRAGES; ESSAI DES STRUCTURES, DES OUVRAGES OU DES APPAREILS, NON PRÉVU AILLEURS
G01N	RECHERCHE OU ANALYSE DES MATÉRIAUX PAR DÉTERMINATION DE LEURS PROPRIÉTÉS CHIMIQUES OU PHYSIQUES (séparation des constituants des matériaux en général B01D, B01J, B03, B07; appareils entièrement prévus dans une seul autre sous-classe, voir la sous-classe appropriée, p.ex. B01L; procédés de mesure, de recherche ou d'analyse autres que les essais immunologiques, faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes C12M, C12Q; étude des sols de fondation sur place E02D0001000000; dispositifs de surveillance ou de diagnostic pour les appareils de traitement des gaz d'échappement F01N0011000000; perception des variations de l'humidité pour compenser les mesures d'autres variables ou les lectures des instruments mesurant les variations de l'humidité, voir G01D;  ou la sous-classe appropriée à la variable mesuréeessai ou détermination des propriétés des structures G01M; mesure ou recherche des propriétés électriques ou magnétiques des matériaux G01R; systèmes en général pour la détermination de la distance, de la vitesse ou de la présence en utilisant des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation, par réflexion ou reradiation d'ondes radio ou dispositions analogues utilisant d'autres ondes G01S; détermination de la sensibilité, de la granularité ou de la densité des matériaux photographiques G03C0005020000; essai des éléments composant les réacteurs nucléaires G21C0017000000)
G01P	MESURE DES VITESSES LINÉAIRES OU ANGULAIRES, DE L'ACCÉLÉRATION, DE LA DÉCÉLÉRATION OU DES CHOCS; INDICATION DE LA PRÉSENCE, DE L'ABSENCE OU DE LA DIRECTION D'UN MOUVEMENT (mesure ou enregistrement du débit sanguin A61B0005020000, A61B0008060000; contrôle de la vitesse ou de la décélération de véhicules à propulsion électrique B60L0003000000; systèmes d'éclairage de véhicules adaptés pour indiquer la vitesse B60Q0001540000; détermination de la position ou de la route en navigation, mesure de la distance au sol en géodésie ou en topographie G01C; dispositifs de mesure combinés pour mesurer deux ou plusieurs variables d'un mouvement G01C0023000000; mesure de la vitesse du son G01H; mesure de la vitesse de la lumière G01J0007000000; détermination de la direction ou de la vitesse d'objets solides en utilisant la réflexion ou reradiation d'ondes radio ou d'autres ondes et basée sur des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation, la direction de la propagation, G01S; mesure de la vitesse des radiations nucléaires G01T; mesure de l'accélération de la pesanteur G01V)
G01Q	TECHNIQUES OU APPAREILS À SONDE À BALAYAGE; APPLICATIONS DES TECHNIQUES DE SONDE À BALAYAGE, p.ex. MICROSCOPIE À SONDE À BALAYAGE [SPM]
G01R	MESURE DES VARIABLES ÉLECTRIQUES; MESURE DES VARIABLES MAGNÉTIQUES (mesure des variables physiques de toute sorte par conversion en variables électriques, voir la note (4)qui suit le titre de la classe G01; mesure de la diffusion des ions dans un champ électrique, p.ex. électrophorèse, électro-osmose, G01N; étude des propriétés non électriques ou non magnétiques des matériaux en utilisant des méthodes électriques ou magnétiques G01N; indication de l'accord correct des circuits résonnants H03J0003120000; contrôle des compteurs d'impulsions électroniques H03K0021400000; contrôle du fonctionnement des systèmes de transmission H04)
G01S	DÉTERMINATION DE LA DIRECTION PAR RADIO; RADIO-NAVIGATION; DÉTERMINATION DE LA DISTANCE OU DE LA VITESSE EN UTILISANT DES ONDES RADIO; LOCALISATION OU DÉTECTION DE LA PRÉSENCE EN UTILISANT LA RÉFLEXION OU LA RERADIATION D'ONDES RADIO; DISPOSITIONS ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES
G01T	MESURE DES RADIATIONS NUCLÉAIRES OU DES RAYONS X (analyse des matériaux par radiations, spectrométrie de masse G01N0023000000; tubes à décharge électrique pour l'analyse des radiations ou des particules H01J0040000000, H01J0047000000, H01J0049000000)
G01V	GÉOPHYSIQUE; MESURE DE LA GRAVITATION; DÉTECTION DES MASSES OU OBJETS; MARQUES D'IDENTIFICATION (moyens pour indiquer où se trouvent des personnes ensevelies accidentellement, p.ex. par la neige, A63B0029020000)
G01W	MÉTÉOROLOGIE (influence sur les conditions météorologiques A01G0015000000; dispersion du brouillard E01H0013000000; instruments pour mesurer les variables uniques en général, voir les sous-classes appropriées de G01, p.ex. G01K, G01L; radar, sonar, lidar ou systèmes analogues, prévus pour un usage météorologique G01S0013950000, G01S0015880000, G01S0017950000)
G02	OPTIQUE (fabrication des éléments ou des appareils optiques B24B, B29D0011000000, C03 ou autres sous-classes appropriées;matériaux en soi, voir les endroits appropriés, p.ex. C03B, C03C)
G02B	ÉLÉMENTS, SYSTÈMES OU APPAREILS OPTIQUES (G02F a priorité;éléments optiques spécialement adaptés pour être utilisés dans des dispositifs ou systèmes d'éclairage F21V0001000000-F21V0013000000; instruments de mesure, voir la sous-classe correspondante de G01, p.ex. télémètres optiques G01C; essais des éléments, systèmes ou appareils optiques G01M0011000000; lunettes G02C; appareils ou dispositions pour prendre des photographies, pour les projeter ou pour les visionner G03B; lentilles acoustiques G10K0011300000; "optique" électronique et ionique H01J; "optique" de rayons X H01J, H05G0001000000; éléments optiques combinés structurellement avec des tubes à décharge électrique H01J0005160000, H01J0029890000, H01J0037220000; "optique" de micro-ondes H01Q; combinaison d'éléments optiques avec des récepteurs de télévision H04N0005720000; systèmes ou dispositions optiques dans les systèmes de télévision en couleurs H04N0009000000; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B0003840000)
G02C	LUNETTES; LUNETTES DE SOLEIL OU LUNETTES PROTECTRICES DANS LA MESURE OÙ LEURS CARACTÉRISTIQUES SONT LES MÊMES QUE CELLES DES LUNETTES; LENTILLES DE CONTACT (montures d'essai pour l'examen des yeux A61B0003040000; lunettes d'auto ou lunettes de protection dont les caractéristiques ne sont pas les mêmes que celles des lunettes A61F0009000000)
G02F	DISPOSITIFS OU SYSTÈMES DONT LE FONCTIONNEMENT OPTIQUE EST MODIFIÉ PAR CHANGEMENT DES PROPRIÉTÉS OPTIQUES DU MILIEU CONSTITUANT CES DISPOSITIFS OU SYSTÈMES ET DESTINÉS À LA COMMANDE DE L'INTENSITÉ, DE LA COULEUR, DE LA PHASE, DE LA POLARISATION OU DE LA DIRECTION DE LA LUMIÈRE, p.ex. COMMUTATION, OUVERTURE DE PORTE, MODULATION OU DÉMODULATION; TECHNIQUES NÉCESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE CES DISPOSITIFS OU SYSTÈMES; CHANGEMENT DE FRÉQUENCE; OPTIQUE NON LINÉAIRE; ÉLÉMENTS OPTIQUES LOGIQUES; CONVERTISSEURS OPTIQUES ANALOGIQUES/NUMÉRIQUES (moyens de transfert optiques entre l'organe sensible et l'élément indicateur ou enregistreur, en relation avec la mesure G01D0005260000; dispositifs dans lesquels les opérations mathématiques sont effectuées à l'aide d'éléments optiques G06E0003000000; systèmes de transmission de signaux électriques utilisant des moyens optiques pour convertir le signal G08C0019360000; enregistrement de l'information par des moyens électriques ou magnétiques, et reproduction par lecture des propriétés optiques G11B0011000000; mémoires statiques utilisant des éléments optiques G11C0013040000; systèmes de transmission utilisant des ondes électromagnétiques autres que des ondes hertziennes, p.ex. la lumière, les rayons infrarouges, H04B0010000000; systèmes multiplex optiques H04J0014000000; transmission d'images, p.ex. télévision, H04N)
G03	PHOTOGRAPHIE; CINÉMATOGRAPHIE; TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES OPTIQUES; ÉLECTROGRAPHIE; HOLOGRAPHIE (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques H04N)
G03B	APPAREILS OU DISPOSITIONS POUR PRENDRE DES PHOTOGRAPHIES, POUR LES PROJETER OU LES VISIONNER; APPAREILS OU DISPOSITIONS UTILISANT DES TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES OPTIQUES; LEURS ACCESSOIRES (parties optiques de tels appareils G02B; matériaux photosensibles pour la photographie ou procédés photographiques G03C; appareillage pour le traitement des matériaux photosensibles après exposition G03D)
G03C	MATÉRIAUX PHOTOSENSIBLES POUR LA PHOTOGRAPHIE (à des fins photomécaniques G03F); PROCÉDÉS PHOTOGRAPHIQUES, p.ex. PROCÉDÉS CINÉMATOGRAPHIQUES, AUX RAYONS X, EN COULEURS, STÉRÉOPHOTOGRAPHIQUES; PROCÉDÉS AUXILIAIRES EN PHOTOGRAPHIE (procédés photographiques caractérisés par l'usage ou la manipulation d'appareils qui peuvent être classés en soi en G03B, voir G03B; production photomécanique de surfaces texturées G03F; électrographie, électrophotographie, magnétographie G03G)
G03D	APPAREILLAGE POUR LE TRAITEMENT DES MATÉRIAUX PHOTOSENSIBLES APRÈS EXPOSITION (appareillages spécialement adaptés pour la production par voie photomécanique de surfaces texturées G03F); SES ACCESSOIRES (matériaux photosensibles pour la photographie ou procédés photographiques G03C; méthodes ou appareillage électrographiques, ou magnétographiques G03G)
G03F	PRODUCTION PAR VOIE PHOTOMÉCANIQUE DE SURFACES TEXTURÉES, p.ex. POUR L'IMPRESSION, POUR LE TRAITEMENT DE DISPOSITIFS SEMI-CONDUCTEURS; MATÉRIAUX À CET EFFET; ORIGINAUX À CET EFFET; APPAREILLAGES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À CET EFFET (appareils de composition phototypographique B41B; matériaux photosensibles ou procédés pour la photographie G03C; électrophotographie, couches sensibles ou procédés à cet effet G03G)
G03G	ÉLECTROGRAPHIE; ÉLECTROPHOTOGRAPHIE; MAGNÉTOGRAPHIE (enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur G11B; mémoires statiques avec moyens pour écrire ou lire des informations G11C; enregistrement de signaux de télévision H04N0005760000)
G03H	PROCÉDÉS OU APPAREILS HOLOGRAPHIQUES (hologrammes, p.ex. hologrammes de points, utilisés comme éléments optiques ordinaires G02B0005320000; production d'effets stéréoscopiques ou autres effets de relief G02B0027220000; systèmes à réseaux de diffraction G02B0027440000; systèmes utilisant les franges moirées G02B0027600000; éléments optiques logiques G02F0003000000; photographie stéréoscopique G03B0035000000; matériaux photosensibles pour la photographie ou procédés photographiques G03C; appareillage pour le traitement des matériaux photosensibles après exposition G03D; calculateurs analogiques effectuant des opérations mathématiques à l'aide d'éléments optiques G06E0003000000; authentification, par irradiation, d'informations dissimulées portées par des hologrammes ou des réseaux de diffraction G06K0019160000; mémoires holographiques G11B0007006500, G11C0013040000)
G04	HOROMÉTRIE
G04B	HORLOGES OU MONTRES ENTRAÎNÉES MÉCANIQUEMENT; PIÈCES MÉCANIQUES D'HORLOGES OU DE MONTRES EN GÉNÉRAL; APPAREILS À ÉVALUER LE TEMPS AU MOYEN DE LA POSITION DU SOLEIL, DE LA LUNE OU DES ÉTOILES (mécanismes à ressort ou actionnés par des poids en général F03G; horloges ou montres électromécaniques G04C; horloges électromécaniques avec des moyens annexes ou incorporés permettant de faire fonctionner un dispositif quelconque à des moments choisis à l'avance ou après des intervalles de temps prédéterminés G04C0023000000; horloges ou montres avec dispositifs d'arrêt G04F0007080000; détails de structure ou boîtiers spécialement adaptés pour des garde-temps électroniques sans parties mobiles G04G0017000000)
G04C	HORLOGES OU MONTRES ÉLECTROMÉCANIQUES (pièces mécaniques d'horloges ou de montres en général G04B; garde-temps électroniques sans parties mobiles, circuits électroniques pour produire des impulsions de cadence G04G)
G04D	MACHINES OU OUTILLAGES CONÇUS SPÉCIALEMENT POUR LA FABRICATION OU L'ENTRETIEN DES MONTRES OU HORLOGES (machines-outils en général B23, B24; outils à main en général B25)
G04F	MESURE DES INTERVALLES DE TEMPS (mesure des caractéristiques des impulsions G01R, p.ex. G01R0029020000; dans les radars ou systèmes similaires G01S; masers H01S0001000000; production des oscillations H03B; production ou comptage d'impulsions, division de fréquence H03K; conversion analogique/numérique en général H03M0001000000)
G04G	GARDE-TEMPS ÉLECTRONIQUES
G05	COMMANDE; RÉGULATION
G05B	SYSTÈMES DE COMMANDE OU DE RÉGULATION EN GÉNÉRAL; ÉLÉMENTS FONCTIONNELS DE TELS SYSTÈMES; DISPOSITIFS DE CONTRÔLE OU D'ESSAIS DE TELS SYSTÈMES OU ÉLÉMENTS (dispositifs de manœuvre par pression de fluide ou systèmes fonctionnant au moyen de fluides en général F15B; dispositifs obturateurs en soi F16K; caractérisés par des particularités mécaniques seulement G05G; éléments sensibles, voir les sous-classes appropriées, p.ex. G12B, les sous-classes de G01, H01; éléments de correction, voir les sous-classes appropriées, p.ex. H02K)
G05D	SYSTÈMES DE COMMANDE OU DE RÉGULATION DES VARIABLES NON ÉLECTRIQUES (pour la coulée continue des métaux B22D0011160000; dispositifs obturateurs en soi F16K; évaluation de variables non électriques, voir les sous-classes appropriées de G01; pour la régulation des variables électriques ou magnétiques G05F)
G05F	SYSTÈMES DE RÉGULATION DES VARIABLES ÉLECTRIQUES OU MAGNÉTIQUES (régulation de la répartition dans le temps ou de la périodicité des impulsions dans les systèmes radar ou de radio-navigation G01S; régulation du courant ou de la tension, spécialement adaptée pour l'utilisation dans des garde-temps électroniques G04G0019020000; systèmes fonctionnant en boucle fermée pour régler les variables non électriques par des moyens électriques G05D; commande de l'alimentation en énergie électrique des calculateurs numériques G06F0001260000; pour obtenir les caractéristiques de fonctionnement souhaitées d'électro-aimants à armatures H01F0007180000; régulation des réseaux de distribution d'énergie électrique H02J; régulation de la charge des batteries H02J0007000000; régulation de la valeur de sortie des convertisseurs statiques, p.ex. régulateurs à commutation, H02M; régulation de la valeur de sortie des générateurs électriques H02N, H02P0009000000; commande des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt H02P0013000000; réglage de la réponse en fréquence, du gain, de la puissance de sortie maximale, de l'amplitude ou de la largeur de bande des amplificateurs H03G; réglage de l'accord des circuits résonants H03J; commande des générateurs d'oscillations ou d'impulsions électroniques H03L; réglage des caractéristiques des lignes de transmission H04B; commande des sources électriques de lumière H05B0037020000, H05B0039040000, H05B0041360000; commande électrique des appareils à rayons X H05G0001300000)
G05G	DISPOSITIFS OU SYSTÈMES DE COMMANDE DANS LA MESURE OÙ ILS SONT CARACTÉRISÉS PAR DES PARTICULARITÉS MÉCANIQUES UNIQUEMENT (mécanismes "Bowden" ou similaires F16C0001100000; engrenages ou mécanismes non spécialisés à cet usage F16H; mécanismes de changement de vitesse ou d'inversion pour des transmissions transmettant des mouvements rotatifs F16H0059000000-F16H0063000000)
G06	CALCUL; COMPTAGE (calculateurs de marque pour jeux A63B0071060000, A63D0015200000, A63F0001180000; combinaisons d'instruments pour écrire avec des dispositifs de calcul B43K0029080000)
G06C	CALCULATEURS NUMÉRIQUES DANS LESQUELS TOUT LE CALCUL EST EFFECTUÉ MÉCANIQUEMENT (marqueurs totalisateurs pour jeux de cartes A63F0001180000; construction de touches, mécanismes d'impression ou autres pièces d'application générale à la technique de la machine à écrire ou de l'impression B41; touches ou mécanismes d'impression pour applications spéciales, voir les sous-classes correspondantes, p.ex. G05G, G06K; caisses-enregistreuses G07G0001000000)
G06D	DISPOSITIFS DE CALCUL NUMÉRIQUE À PRESSION DE FLUIDE
G06E	DISPOSITIFS DE CALCUL OPTIQUE (éléments optiques logiques en soi G02F0003000000; systèmes de calculateurs basés sur des modèles de calcul spécifiques G06N; mémoires numériques utilisant des éléments optiques G11C0013040000)
G06F	TRAITEMENT ÉLECTRIQUE DE DONNÉES NUMÉRIQUES (calculateurs dans lesquels une partie du calcul est effectuée hydrauliquement ou pneumatiquement G06D, optiquement G06E; systèmes de calculateurs basés sur des modèles de calcul spécifiques G06N; réseaux d'impédance utilisant des techniques numériques H03H)
G06G	CALCULATEURS ANALOGIQUES (dispositifs de calcul optique analogique G06E0003000000; systèmes de calculateurs basés sur des modèles de calcul spécifiques G06N)
G06J	DISPOSITIONS DE CALCUL HYBRIDE (dispositifs de calcul optique hybride G06E0003000000; systèmes de calculateurs basés sur des modèles de calcul spécifiques G06N; réseaux neuronaux pour le traitement de données d'image G06T; conversion analogique/numérique en général H03M0001000000)
G06K	RECONNAISSANCE DES DONNÉES; PRÉSENTATION DES DONNÉES; SUPPORTS D'ENREGISTREMENT; MANIPULATION DES SUPPORTS D'ENREGISTREMENT (tri postal B07C; radar secondaire de surveillance G01S; détection de la présence de transpondeurs ou de marques d'identification G01S, G01V)
G06M	MÉCANISMES COMPTEURS; COMPTAGE D'OBJETS NON PRÉVU AILLEURS (comptage par mesure du volume ou du poids des articles à compter G01F, G01G; adaptation des compteurs aux compteurs d'électricité au sein de dispositions électromécaniques pour la mesure de l'intégrale dans le temps d'une puissance ou d'un courant électriques G01R0011160000; calculateurs G06C-G06J; comptage des impulsions électriques H03K; comptage des caractères, des mots ou des messages lors de la commutation de réseaux pour la transmission d'information numérique H04L0012080000; dispositions de comptage dans les systèmes téléphoniques H04M0015000000)
G06N	SYSTÈMES DE CALCULATEURS BASÉS SUR DES MODÈLES DE CALCUL SPÉCIFIQUES
G06Q	SYSTÈMES OU MÉTHODES DE TRAITEMENT DE DONNÉES, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS ADMINISTRATIVES, COMMERCIALES, FINANCIÈRES, DE GESTION, DE SURVEILLANCE OU DE PRÉVISION; SYSTÈMES OU MÉTHODES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS ADMINISTRATIVES, COMMERCIALES, FINANCIÈRES, DE GESTION, DE SURVEILLANCE OU DE PRÉVISION, NON PRÉVUS AILLEURS
G06T	TRAITEMENT OU GÉNÉRATION DE DONNÉES D'IMAGE, EN GÉNÉRAL (spécialement adaptés pour des applications particulières, voir les sous-classes appropriées, p.ex. G01C, G06K, G09G, H04N)
G07	DISPOSITIFS DE CONTRÔLE
G07B	APPAREILS À DÉBITER DES TICKETS; APPAREILS À ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS; APPAREILS À AFFRANCHIR
G07C	APPAREILS DE CONTRÔLE DES HORAIRES OU DES PRÉSENCES; ENREGISTREMENT OU INDICATION DU FONCTIONNEMENT DES MACHINES; PRODUCTION DE NOMBRES AU HASARD; APPAREILS À VOTER OU APPAREILS DE LOTERIE; DISPOSITIONS, SYSTÈMES OU APPAREILS POUR CONTRÔLES NON PRÉVUS AILLEURS (identification des individus, p.ex. empreintes digitales, empreintes de pieds, A61B0005117000; appareils indicateurs ou enregistreurs pour procéder à des mesures en général, appareils analogues mais dans lesquels l'entrée n'est pas une variable à mesurer, p.ex. une opération manuelle, G01D; horloges, mécanismes d'horlogerie G04B, G04C; mesure des intervalles de temps G04F; mécanismes compteurs en soi G06M)
G07D	TRI, VÉRIFICATION, CHANGE, DISTRIBUTION OU AUTRE MANIPULATION DES PIÈCES DE MONNAIE; VÉRIFICATION OU CHANGE DU PAPIER-MONNAIE; VÉRIFICATION DES TITRES, DES BONS OU DES PAPIERS DE VALEUR ANALOGUES (tri en général B07C)
G07F	APPAREILS DÉCLENCHÉS PAR DES PIÈCES DE MONNAIE OU APPAREILS SIMILAIRES (tri des pièces de monnaie G07D0003000000; vérification des pièces de monnaie G07D0005000000)
G07G	ENREGISTREMENT DES RECETTES EN ESPÈCES, VALEURS OU JETONS (calcul numérique en général G06C, G06F)
G08	SIGNALISATION (dispositifs d'indication ou de présentation en soi G09F; transmission d'images H04N)
G08B	SYSTÈMES DE SIGNALISATION OU D'APPEL; TRANSMETTEURS D'ORDRES; SYSTÈMES D'ALARME (dispositions pour la signalisation sur les véhicules B60Q, B62D0041000000; systèmes ou dispositifs de signalisation pour les chemins de fer B61L; sur les bicyclettes B62J0003000000, B62J0006000000; coffres-forts ou chambres fortes avec des dispositifs d'alarme E05G; dispositifs de signalisation ou d'alarme dans les mines E21F0017180000; éléments sensibles de mesure, voir les sous-classes appropriées de G01; systèmes de commande du trafic G08G; moyens d'indication visuels G09; dispositifs générateurs de sons G10; systèmes d'appel par radio ou champ de proximité H04B0005000000, H04B0007000000; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R)
G08C	SYSTÈMES DE TRANSMISSION POUR VALEURS MESURÉES, SIGNAUX DE COMMANDE OU SIMILAIRES (systèmes de transmission à pression de fluide F15B; organes sensibles pour variables physiques spécifiques, voir les sous-classes appropriées, p.ex. de G01, de H01; indicateurs ou enregistreurs, voir les sous-classes appropriées, p.ex. G01D, G09F; moyens mécaniques pour convertir la sortie d'un organe sensible en une autre variable G01D0005000000; ponts à auto-équilibrage G01R; commande de la position en général G05D0003000000; systèmes de commande mécanique G05G; systèmes pour la transmission de signaux "en/hors" uniquement, systèmes pour la transmission des conditions d'alarme G08B; systèmes de transmetteurs d'ordres G08B0009000000; production d'impulsions électriques H03K; codage, décodage ou conversion de codes, en général H03M; transmission d'information numériques H04L; appel sélectif d'une station à une autre H04Q0009000000)
G08G	SYSTÈMES DE COMMANDE DU TRAFIC (contrôle du trafic ferroviaire, sécurité du trafic ferroviaire B61L; aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier E01F0009000000; systèmes radar ou systèmes analogues prévus pour la commande du trafic G01S0013910000; systèmes sonar ou lidar spécialement prévus pour la commande du trafic G01S0015880000, G01S0017880000)
G09	ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; SCEAUX
G09B	MATÉRIEL ÉDUCATIF OU DE DÉMONSTRATION; MOYENS D'ENSEIGNEMENT OU DE COMMUNICATION DESTINÉS AUX AVEUGLES, SOURDS OU MUETS; MODÈLES; PLANÉTAIRES; GLOBES; CARTES GÉOGRAPHIQUES; DIAGRAMMES (dispositifs pour la psychotechnique ou pour les tests de temps de réaction A61B0005160000; jeux, sports, divertissements A63; appareils de projection, écrans G03B)
G09C	APPAREILS À CHIFFRER OU À DÉCHIFFRER POUR LA CRYPTOGRAPHIE OU D'AUTRES FINS IMPLIQUANT LA NÉCESSITÉ DU SECRET (communications secrètes H04K; dispositions pour la transmission d'information numérique secrète H04L0009000000)
G09D	INDICATEURS HORAIRES OU DE TARIFS POUR CHEMINS DE FER OU AUTRES; CALENDRIERS PERPÉTUELS (blocs calendriers B42D0005040000; entraînés par un mouvement d'horlogerie G04B; comportant des moyens de calcul G06C)
G09F	PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; ENSEIGNES; ÉTIQUETTES OU PLAQUES D'IDENTIFICATION; SCEAUX (meubles d'exposition A47F; dessins ou images caractérisés par des effets de lumière particuliers inhabituels, p.ex. changeants, B44F0001000000; disposition des panneaux de signalisation routière E01F0009000000; éclairage en général F21; dispositifs ou systèmes pour la commande des rayons lumineux G02F0001000000; dispositifs de signalisation optique G08B0005000000; systèmes de commande du trafic G08G; dispositions ou circuits pour la commande de l'affichage utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable G09G; dispositifs d'affichage statique réalisés par l'association constructive indissociable de plusieurs sources de lumière H01J, H01K, H01L, H05B0033120000)
G09G	DISPOSITIONS OU CIRCUITS POUR LA COMMANDE DE L'AFFICHAGE UTILISANT DES MOYENS STATIQUES POUR PRÉSENTER UNE INFORMATION VARIABLE (éclairage en général F21; dispositions pour la présentation de variables électriques ou de formes d'onde G01R0013000000; dispositifs ou systèmes pour la commande des rayons lumineux G02F0001000000; indication du temps par des moyens optiques G04B0019000000, G04C0017000000, G04G0009000000; dispositifs de transfert des données entre les organes périphériques d'un calculateur et le calculateur lui-même G06F0003000000; dispositifs de signalisation optique G08B0005000000; systèmes de commande du trafic G08G; présentation, publicité, enseignes G09F, p.ex. dispositifs d'affichage statique réalisés par l'association dissociable de plusieurs sources individuelles ou de plusieurs cellules individuelles commandant la lumière G09F0009000000; dispositifs d'affichage statique réalisés par l'association constructive indissociable de plusieurs sources de lumière H01J, H01K, H01L, H05B0033120000; circuits de compteurs d'impulsions pour indiquer le résultat H03K0021180000; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; reproduction d'images ou de dessins utilisant des signaux électriques représentant une partie de l'image ou du dessin et obtenus par balayage de l'original H04N)
G10	INSTRUMENTS DE MUSIQUE; ACOUSTIQUE
G10B	ORGUES; HARMONIUMS OU INSTRUMENTS DE MUSIQUE À SOUFFLERIE SIMILAIRES (harmonicas G10D0007120000; accordéons G10D0011000000; instruments automatiques G10F0001120000; combinaisons de microphones, de capteurs ou d'amplificateurs avec des instruments de musique G10H; orgues électroniques G10H0007000000)
G10C	PIANOS, CLAVECINS, ÉPINETTES OU INSTRUMENTS DE MUSIQUE À CORDES SIMILAIRES AVEC UN OU PLUSIEURS CLAVIERS  (aspects non musicaux des pianos jouets A63H0005000000; instruments automatiques G10F; combinaisons de microphones, de capteurs ou d'amplificateurs avec des instruments de musique G10H)
G10D	INSTRUMENTS DE MUSIQUE À CORDES; INSTRUMENTS DE MUSIQUE À SOUFFLERIE: ACCORDÉONS OU CONCERTINAS; INSTRUMENTS DE MUSIQUE À PERCUSSION; INSTRUMENTS DE MUSIQUE NON PRÉVUS AILLEURS (instruments de musique automatiques G10F; combinaisons d'instruments de musique avec des microphones, des capteurs ou des amplificateurs G10H; dispositifs générateurs de sons non considérés comme des instruments de musique G10K)
G10F	INSTRUMENTS DE MUSIQUE AUTOMATIQUES (aspect non musical de jouets musicaux A63H0005000000; enregistrement ou reproduction du son G11B; travaux en relation avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction G11B0031020000)
G10G	ACCESSOIRES POUR LA MUSIQUE (enseignement de la musique G09B0015000000); SUPPORTS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE; AUTRES DISPOSITIFS AUXILIAIRES OU ACCESSOIRES POUR LA MUSIQUE OU POUR LES INSTRUMENTS DE MUSIQUE (métronomes G04F0005020000)
G10H	INSTRUMENTS DE MUSIQUE ÉLECTROPHONIQUES; INSTRUMENTS DANS LESQUELS LES SONS SONT PRODUITS PAR DES MOYENS ÉLECTROMÉCANIQUES OU DES GÉNÉRATEURS ÉLECTRONIQUES, OU DANS LESQUELS LES SONS SONT SYNTHÉTISÉS À PARTIR D'UNE MÉMOIRE DE DONNÉES
G10K	DISPOSITIFS GÉNÉRATEURS DE SONS (jouets musicaux ou sonores A63H0005000000); PROCÉDÉS OU DISPOSITIFS DE PROTECTION CONTRE LE BRUIT OU LES AUTRES ONDES ACOUSTIQUES OU POUR AMORTIR CEUX-CI, EN GÉNÉRAL; ACOUSTIQUE NON PRÉVUE AILLEURS
G10L	ANALYSE OU SYNTHÈSE DE LA PAROLE; RECONNAISSANCE DE LA PAROLE; ANALYSE OU TRAITEMENT DES SIGNAUX AUDIO
G11	ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION
G11B	ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION BASÉ SUR UN MOUVEMENT RELATIF ENTRE LE SUPPORT D'ENREGISTREMENT ET LE TRANSDUCTEUR (enregistrement de valeurs mesurées selon un procédé qui ne nécessite pas l'usage d'un transducteur pour la reproduction G01D0009000000; appareils d'enregistrement ou de reproduction utilisant une bande marquée par un procédé mécanique, p.ex. une bande de papier perforée, ou utilisant des supports d'enregistrement individuels, p.ex. des cartes perforées ou des cartes magnétiques G06K; transfert de données d'un type de support d'enregistrement à un autre G06K0001180000; circuits pour le couplage de la sortie d'un dispositif de reproduction à un récepteur radio H04B0001200000)
G11C	MÉMOIRES STATIQUES (enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur G11B; dispositifs semi-conducteurs pour mémoires H01L, p.ex. H01L0027108000-H01L0027115000; technique de l'impulsion en général H03K, p.ex. commutateurs électroniques H03K0017000000)
G12	DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES DES INSTRUMENTS
G12B	DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES D'INSTRUMENTS OU DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES COMPARABLES D'AUTRES APPAREILS, NON PRÉVUS AILLEURS
G21	PHYSIQUE NUCLÉAIRE; TECHNIQUE NUCLÉAIRE
G21B	RÉACTEURS DE FUSION (fusion non contrôlée G21J)
G21C	RÉACTEURS NUCLÉAIRES (calculateurs analogiques pour ceux-ci G06G0007540000; réacteurs de fusion, réacteurs hybrides fission-fusion G21B; explosifs nucléaires G21J)
G21D	ENSEMBLES DE PRODUCTION D'ÉNERGIE NUCLÉAIRE (calculateurs analogiques électriques ou magnétiques, p.ex. simulateurs, pour la physique nucléaire G06G0007540000)
G21F	PROTECTION CONTRE LES RAYONS X, LES RAYONS GAMMA, LES RADIATIONS CORPUSCULAIRES OU LE BOMBARDEMENT PAR DES PARTICULES; TRAITEMENT DES MATÉRIAUX CONTAMINÉS PAR LA RADIOACTIVITÉ; DISPOSITIONS POUR LA DÉCONTAMINATION (protection contre les radiations par des moyens pharmaceutiques A61K0008000000, A61Q0017000000; dans les véhicules spatiaux B64G; associée avec un réacteur G21C0011000000; associée avec des tubes à rayons X H01J0035160000; associée à un appareil à rayons X H05G0001020000)
G21G	CONVERSION D'ÉLÉMENTS CHIMIQUES; SOURCES RADIOACTIVES (applications des rayonnements en général G21H0005000000; manipulation des particules, p.ex. des neutrons, ou des radiations électromagnétiques non prévue ailleurs G21K)
G21H	OBTENTION DE L'ÉNERGIE À PARTIR DE SOURCES RADIOACTIVES; APPLICATIONS DU RAYONNEMENT DES SOURCES RADIOACTIVES; UTILISATION DES RAYONS COSMIQUES (mesure des radiations nucléaires ou des rayons X G01T; réacteurs de fusion G21B; réacteurs nucléaires G21C; dispositifs à semi-conducteurs sensibles aux radiations électromagnétiques ou corpusculaires H01L0031000000)
G21J	EXPLOSIFS NUCLÉAIRES; LEURS APPLICATIONS
G21K	TECHNIQUES NON PRÉVUES AILLEURS POUR MANIPULER DES PARTICULES OU DES RADIATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES; DISPOSITIFS D'IRRADIATION; MICROSCOPES À RAYONS GAMMA OU À RAYONS X (technique des rayons X H05G; technique du plasma H05H)
G99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
G99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
H	SECTION H ÉLECTRICITÉ
H01	ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX
H01B	CÂBLES; CONDUCTEURS; ISOLATEURS; EMPLOI DE MATÉRIAUX SPÉCIFIÉS POUR LEURS PROPRIÉTÉS CONDUCTRICES, ISOLANTES OU DIÉLECTRIQUES (emploi pour les propriétés magnétiques H01F0001000000; guides d'ondes H01P; installations de câbles ou de lignes, ou de lignes ou de câbles électriques et optiques combinés, H02G)
H01C	RÉSISTANCES
H01F	AIMANTS; INDUCTANCES; TRANSFORMATEURS; EMPLOI DE MATÉRIAUX SPÉCIFIÉS POUR LEURS PROPRIÉTÉS MAGNÉTIQUES (céramiques à base de ferrites C04B0035260000; alliages C22C; dispositifs thermomagnétiques H01L0037000000; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R)
H01G	CONDENSATEURS; CONDENSATEURS, REDRESSEURS, DÉTECTEURS, DISPOSITIFS DE COMMUTATION, DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES OU SENSIBLES À LA TEMPÉRATURE, DU TYPE ÉLECTROLYTIQUE (emploi de matériaux spécifiés pour leurs propriétés diélectriques H01B0003000000; condensateurs avec une barrière de potentiel ou une barrière de surface H01L0029000000)
H01H	INTERRUPTEURS ÉLECTRIQUES; RELAIS; SÉLECTEURS, DISPOSITIFS DE PROTECTION (câbles à contact H01B0007100000; dispositifs auto-interrupteurs du type électrolytique H01G0009180000; circuits de protection, de sécurité H02H; commutation par des moyens électroniques sans fermeture de contacts H03K0017000000)
H01J	TUBES À DÉCHARGE ÉLECTRIQUE OU LAMPES À DÉCHARGE ÉLECTRIQUE (éclateurs H01T; lampes à arc, à électrodes consommables H05B; accélérateurs de particules H05H)
H01K	LAMPES ÉLECTRIQUES À INCANDESCENCE (détails ou appareils ou procédés pour la fabrication, applicables à la fois aux dispositifs à décharge et aux lampes à incandescence H01J; sources de lumière utilisant une combinaison du type à incandescence et d'autres types de production de lumière H01J0061960000, H05B0035000000; circuits pour ces lampes H05B)
H01L	DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEURS; DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES À L'ÉTAT SOLIDE NON PRÉVUS AILLEURS (emploi de dispositifs à semi-conducteurs pour les mesures G01; résistances en général H01C; aimants, inductances, transformateurs H01F; condensateurs en général H01G; dispositifs électrolytiques H01G0009000000; piles, accumulateurs H01M; guides d'ondes, résonateurs ou lignes du type guide d'ondes H01P; connecteurs de lignes, collecteurs de courant H01R; dispositifs d'émission stimulée H01S; résonateurs électromécaniques H03H; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R; sources le lumière électrique en général H05B; circuits imprimés, circuits hybrides, enveloppes ou détails de construction d'appareils électriques, fabrication d'ensembles de composants électriques H05K; emploi de dispositifs à semi-conducteurs dans des circuits ayant une application particulière, voir la sous-classe relative à l'application);
H01M	PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES (procédés ou appareils électrochimiques en général C25; dispositifs à semi-conducteur ou autres dispositifs à l'état solide pour convertir la lumière ou la chaleur en énergie électrique H01L, p.ex. H01L0031000000, H01L0035000000, H01L0037000000)
H01P	GUIDES D'ONDES; RÉSONATEURS, LIGNES OU AUTRES DISPOSITIFS DU TYPE GUIDE D'ONDES (fonctionnant à des fréquences optiques G02B)
H01Q	ANTENNES (éléments rayonnants à micro-ondes pour le traitement thérapeutique A61N0005040000; appareils pour l'essai des antennes ou pour la mesure des caractéristiques des antennes G01R; guides d'ondes H01P; éléments rayonnants ou antennes pour le chauffage par micro-ondes H05B0006720000)
H01R	CONNEXIONS CONDUCTRICES DE L'ÉLECTRICITÉ; ASSOCIATION STRUCTURELLE DE PLUSIEURS ÉLÉMENTS DE CONNEXION ÉLECTRIQUE ISOLÉS LES UNS DES AUTRES; DISPOSITIFS DE COUPLAGE; COLLECTEURS DE COURANT (interrupteurs, fusibles H01H; dispositifs de couplage du type guide d'ondes H01P0005000000; dispositions de commutation pour l'alimentation ou la distribution d'énergie électrique H02B; installation de câbles ou de lignes électriques, ou de lignes ou de câbles électriques et optiques combinés, ou d'appareils auxiliaires H02G; moyens imprimés pour réaliser des connexions électriques avec ou entre des circuits imprimés H05K)
H01S	DISPOSITIFS UTILISANT L'ÉMISSION STIMULÉE
H01T	ÉCLATEURS; LIMITEURS DE SURTENSION UTILISANT DES ÉCLATEURS; BOUGIES D'ALLUMAGE; DISPOSITIFS À EFFET CORONA; PRODUCTION D'IONS À INTRODUIRE DANS DES GAZ À L'ÉTAT LIBRE (usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; soudage, p.ex. soudage à l'arc, soudage par faisceau d'électrons ou soudage electrolytique, B23K; tubes à décharge en atmosphère gazeuse à cathode solide H01J0017000000; lampes à arc électrique H05B0031000000)
H02	PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
H02B	TABLEAUX, POSTES DE TRANSFORMATION OU DISPOSITIONS DE COMMUTATION POUR L'ALIMENTATION OU LA DISTRIBUTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE (éléments électriques fondamentaux, leur assemblage, y compris le montage dans des enveloppes ou sur des supports, ou le montage de couvercles ou de capots sur ces éléments, voir les sous-classes relatives à ces éléments, p.ex. transformateurs H01F, interrupteurs, coupe-circuits H01H, connecteurs de lignes H01R; installation de câbles ou de lignes électriques, ou de lignes ou de câbles électriques et optiques combinés, ou autres conducteurs pour l'alimentation ou la distribution H02G)
H02G	INSTALLATION DE CÂBLES OU DE LIGNES ÉLECTRIQUES, OU DE LIGNES OU DE CÂBLES ÉLECTRIQUES ET OPTIQUES COMBINÉS (conducteurs ou câbles isolés avec des dispositions pour faciliter le montage ou la fixation H01B0007400000; points de distribution comportant des interrupteurs H02B; guidage de cordon de téléphone H04M0001150000; canalisations pour câbles ou installations de câbles dans les centraux téléphoniques ou télégraphiques H04Q0001060000)
H02H	CIRCUITS DE PROTECTION DE SÉCURITÉ (indication ou signalisation de conditions de travail indésirables G01R, p.ex. G01R0031000000, G08B; localisation des défauts le long des lignes G01R0031080000; dispositifs de protection H01H)
H02J	CIRCUITS OU SYSTÈMES POUR L'ALIMENTATION OU LA DISTRIBUTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE; SYSTÈMES POUR L'ACCUMULATION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE (circuits d'alimentation en énergie pour les appareils de mesure des rayons X, des rayons gamma, des radiations corpusculaires ou des rayons cosmiques G01T0001175000; circuits d'alimentation en énergie électrique spécialement adaptés pour l'utilisation dans des garde-temps électroniques sans parties mobiles G04G0019000000; pour calculateurs numériques électriques G06F0001180000; pour les tubes à décharge H01J0037248000; circuits ou appareils pour la conversion de puissance électrique, aménagements pour leur commande ou régulation H02M; commande d'une combinaison machine motrice-génératrice, commande coordonnée de plusieurs moteurs H02P; commande d'énergie à haute fréquence H03L; utilisation complémentaire de ligne ou réseau d'énergie pour transmission d'information H04B)
H02K	MACHINES DYNAMO-ÉLECTRIQUES (instruments de mesure G01; relais dynamo-électriques H01H0053000000; transformation d'une puissance d'entrée en courant continu ou alternatif en une puissance de sortie de choc H02M0009000000; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R)
H02M	APPAREILS POUR LA TRANSFORMATION DE COURANT ALTERNATIF EN COURANT ALTERNATIF, DE COURANT ALTERNATIF EN COURANT CONTINU OU VICE VERSA OU DE COURANT CONTINU EN COURANT CONTINU ET EMPLOYÉS AVEC LES RÉSEAUX DE DISTRIBUTION D'ÉNERGIE OU DES SYSTÈMES D'ALIMENTATION SIMILAIRES; TRANSFORMATION D'UNE PUISSANCE D'ENTRÉE EN COURANT CONTINU OU COURANT ALTERNATIF EN UNE PUISSANCE DE SORTIE DE CHOC; LEUR COMMANDE OU RÉGULATION (transformation du courant ou de la tension spécialement adaptée pour l'utilisation dans des garde-temps électroniques sans parties mobiles G04G0019020000; systèmes de régulation des variables électriques ou magnétiques en général, p.ex. utilisant des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt, combinaison de tels systèmes avec des convertisseurs statiques G05F; pour calculateurs numériques G06F0001000000; transformateurs H01F; raccordement ou commande d'un convertisseur en tenant compte de sa liaison fonctionnelle avec une source similaire ou une autre source d'alimentation H02J; convertisseurs dynamo-électriques H02K0047000000; commande des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt, commande ou régulation de moteurs, générateurs électriques ou convertisseurs dynamo-électriques H02P; générateurs d'impulsions H03K)
H02N	MACHINES ÉLECTRIQUES NON PRÉVUES AILLEURS
H02P	COMMANDE OU RÉGULATION DES MOTEURS, GÉNÉRATEURS ÉLECTRIQUES, OU DES CONVERTISSEURS DYNAMO-ÉLECTRIQUES; COMMANDE DES TRANSFORMATEURS, RÉACTANCES OU BOBINES D'ARRÊT (structure des démarreurs, freins, ou autres dispositifs de commande, voir les sous-classes appropriées, p.ex. freins mécaniques F16D, régulateurs mécaniques de vitesse G05D, résistances variables H01C, interrupteurs de démarrage H01H; systèmes de régulation des variables électriques ou magnétiques utilisant des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt G05F; dispositions associées structurellement aux moteurs, générateurs, convertisseurs dynamo-électriques, transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt, voir les sous-classes appropriées, p.ex. H01F, H02K; raccordement ou commande d'un générateur, transformateur, réactance, bobine d'arrêt, ou convertisseur dynamo-électrique en tenant compte de sa liaison fonctionnelle avec une source similaire ou une autre source d'alimentation H02J; commande ou régulation de convertisseurs statiques H02M)
H03	CIRCUITS ÉLECTRONIQUES FONDAMENTAUX
H03B	PRODUCTION D'OSCILLATIONS, DIRECTEMENT OU PAR CHANGEMENT DE FRÉQUENCE, À L'AIDE DE CIRCUITS UTILISANT DES ÉLÉMENTS ACTIFS QUI FONCTIONNENT D'UNE MANIÈRE NON COMMUTATIVE; PRODUCTION DE BRUIT PAR DE TELS CIRCUITS (mesures, essais G01R; générateurs spécialement adaptés aux instruments de musique électrophonique G10H; synthèse de la parole G10L0013000000; masers, lasers H01S; machines dynamo-électriques H02K; circuits convertisseurs de puissance électrique H02M; en utilisant les techniques de l'impulsion H03K; commande automatique de générateurs H03L; démarrage, synchronisation ou stabilisation de générateurs dans lesquels le type de générateur est sans importance ou non spécifié H03L; production d'oscillations dans les plasmas H05H)
H03C	MODULATION (mesures, essais G01R; masers, lasers H01S; modulateurs spécialement adaptés pour être utilisés dans les amplificateurs de courant continu H03F0003380000; modulation d'impulsions H03K0007000000; organes dits modulateurs pouvant uniquement réaliser une commutation entre des états prédéterminés d'amplitude, de fréquence ou de phase H03K0017000000, H04L; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; modulateurs synchrones spécialement adaptés à la télévision en couleurs H04N0009650000)
H03D	DÉMODULATION OU TRANSFERT DE MODULATION D'UNE ONDE PORTEUSE À UNE AUTRE (masers, lasers H01S; circuits capables de fonctionner en modulateur et en démodulateur H03C; détails applicables aux modulateurs et aux changeurs de fréquence H03C; démodulation d'impulsions H03K0009000000; transformation de types de modulation d'impulsions H03K0011000000; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; systèmes relais H04B0007140000; démodulateurs adaptés aux systèmes à porteuse modulée de façon numérique H04L0027000000; démodulateurs synchrones adaptés à la télévision en couleurs H04N0009660000)
H03F	AMPLIFICATEURS (mesures, essais G01R; amplificateurs optiques paramétriques G02F; circuits avec tubes à émission secondaire H01J0043300000; masers, lasers H01S; amplificateurs dynamo-électriques H02K; réglage de l'amplification H03G; dispositions pour le couplage indépendantes de la nature de l'amplificateur, diviseurs de tension H03H; amplificateurs destinés uniquement au traitement d'impulsions H03K; circuits de répéteurs dans les lignes de transmission H04B0003360000, H04B0003580000; applications des amplificateurs de parole aux communications téléphoniques H04M0001600000, H04M0003400000)
H03G	RÉGLAGE DE L'AMPLIFICATION (réseaux d'impédances, p.ex. atténuateurs, H03H; réglage de la transmission sur les lignes H04B0003040000)
H03H	RÉSEAUX D'IMPÉDANCES, p.ex. CIRCUITS RÉSONNANTS; RÉSONATEURS (mesures, essais G01R; dispositions pour produire une réverbération sonore ou un écho G10K0015080000; réseaux d'impédances ou résonateurs se composant d'impédances réparties, p.ex. du type guide d'ondes, H01P; réglage de l'amplification, p.ex. réglage de largeur de bande des amplificateurs, H03G; accord des circuits résonnants, p.ex. accord des circuits résonnants couplés, H03J; réseaux pour modifier les caractéristiques de fréquence des systèmes de communication H04B)
H03J	ACCORD DES CIRCUITS RÉSONNANTS; SÉLECTION DES CIRCUITS RÉSONNANTS (dispositifs indicateurs de mesure G01D; mesures, essais G01R; commande à distance en général G05, G08; commande automatique ou stabilisation de générateurs H03L)
H03K	TECHNIQUE DE L'IMPULSION (mesure des caractéristiques des impulsions G01R; compteurs mécaniques comportant un mécanisme d'entrée électrique G06M; dispositifs d'enregistrement de l'information en général G11; moyens d'échantillonnage et de mémorisation dans les mémoires analogiques électriques G11C0027020000; structure d'interrupteurs comportant des ouvertures et fermetures de contacts en vue de la production d'impulsions, p.ex. utilisant un aimant mobile, H01H; transformation par des moyens statiques d'une puissance électrique H02M; production d'oscillations par des circuits utilisant des éléments actifs travaillant sans commutation H03B; modulation d'oscillations sinusoïdales par des impulsions H03C, H04L; circuits de discriminateurs faisant intervenir le comptage d'impulsions H03D; commande automatique des générateurs H03L; démarrage, synchronisation ou stabilisation des générateurs lorsque le type de générateur est indifférent ou non spécifié H03L; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M)
H03L	COMMANDE AUTOMATIQUE, DÉMARRAGE, SYNCHRONISATION OU STABILISATION DES GÉNÉRATEURS D'OSCILLATIONS OU D'IMPULSIONS ÉLECTRONIQUES (des générateurs dynamoélectriques H02P)
H03M	CODAGE, DÉCODAGE OU CONVERSION DE CODE, EN GÉNÉRAL (au moyen de fluides F15C0004000000; convertisseurs optiques analogiques/numériques G02F0007000000; codage, décodage ou conversion de code spécialement adapté à des applications particulières, voir les sous-classes appropriées, p.ex. G01D, G01R, G06F, G06T, G09G, G10L, G11B, G11C, H04B, H04L, H04M, H04N; chiffrage ou déchiffrage pour la cryptographie ou d'autres fins impliquant la nécessité du secret G09C)
H04	TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
H04B	TRANSMISSION (systèmes de transmission pour valeurs mesurées, signaux de commande ou similaires G08C; analyse ou synthèse de la parole G10L; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; radiodiffusion H04H; systèmes multiplex H04J; communication secrète H04K; transmission d'information numérique H04L; réseaux de télécommunications sans fil H04W)
H04H	RADIODIFFUSION (communication multiplex H04J; aspects des systèmes de radiodiffusion qui se rapportent à la transmission d'images H04N)
H04J	COMMUNICATION MULTIPLEX (transmission en général H04B; particulière à la transmission d'information numérique H04L0005000000; systèmes pour la transmission simultanée ou séquentielle de plus d'un signal de télévision H04N0007080000; dans les centraux H04Q0011000000; systèmes stéréophoniques H04S)
H04K	COMMUNICATIONS SECRÈTES; BROUILLAGE DES COMMUNICATIONS
H04L	TRANSMISSION D'INFORMATION NUMÉRIQUE, p.ex. COMMUNICATION TÉLÉGRAPHIQUE (machines à écrire B41J; transmetteurs d'ordres télégraphiques, systèmes télégraphiques d'incendie ou de police G08B; télégraphie optique G08B, G08C; systèmes télé-autographiques G08C; appareils à chiffrer ou à déchiffrer en soi G09C; codage, décodage ou conversion de codes, en général H03M; dispositions communes aux communications télégraphiques et téléphoniques H04M; sélection H04Q; réseaux de télécommunications sans fil H04W)
H04M	COMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES (circuits pour la commande d'autres appareils par un câble téléphonique et ne comprenant pas d'appareil de commutation téléphonique G08)
H04N	TRANSMISSION D'IMAGES, p.ex. TÉLÉVISION (mesures, essais G01; systèmes d'écriture autographiques, p.ex. transmission de l'écriture par télégraphie, impliquant que l'on suive un tracé G08; emmagasinage de données basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur G11B; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; radiodistribution ou enregistrement de l'indice d'écoute H04H)
H04Q	SÉLECTION (commutateurs, relais, sélecteurs H01H; réseaux de télécommunications sans fil H04W)
H04R	HAUT-PARLEURS, MICROPHONES, TÊTES DE LECTURE POUR TOURNE-DISQUES OU TRANSDUCTEURS ACOUSTIQUES ÉLECTROMÉCANIQUES ANALOGUES; APPAREILS POUR SOURDS; SYSTÈMES D'ANNONCE EN PUBLIC (production de vibrations mécaniques en général B06B; transducteurs pour la mesure de variables particulières G01; transducteurs pour horloges G04; production de sons dont la fréquence n'est pas déterminée par la fréquence d'alimentation G10K; transducteurs dans les têtes de lecture ou d'enregistrement G11B; transducteurs dans les moteurs électriques H02)
H04S	SYSTÈMES STÉRÉOPHONIQUES (emmagasinage d'informations sur disques ou bandes G11B; systèmes de diffusion pour la distribution d'informations stéréophoniques H04H0020880000; systèmes multiplex en général H04J)
H04W	RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS SANS FIL
H05	TECHNIQUES ÉLECTRIQUES NON PRÉVUES AILLEURS
H05B	CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE; ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE NON PRÉVU AILLEURS (appareils pour application particulière, voir l'endroits correspondantes, p.ex. A47J, B21J, B21K, C21, C22, C23, F21, F24, F27)
H05C	CIRCUITS OU APPAREILS ÉLECTRIQUES CONÇUS SPÉCIALEMENT POUR ÊTRE UTILISÉS DANS LES APPAREILLAGES POUR DONNER LA MORT, ÉTOURDIR, ENCLORE OU GUIDER LES ÊTRES VIVANTS (systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes par des procédés électriques A01M0001220000; appareils pour la destruction des animaux nuisibles autres que les insectes par l'électricité A01M0019000000; pièges électriques pour animaux A01M0023380000; épouvantails pour animaux A01M0029000000; abattage par courant électrique A22B0003060000)
H05F	ÉLECTRICITÉ STATIQUE; ÉLECTRICITÉ D'ORIGINE NATURELLE (machines électrostatiques H02N; utilisations de l'électricité statique pour effectuer certaines opérations, p.ex. précipitation, voir les sous-classes correspondantes à ces opérations);
H05G	TECHNIQUE DES RAYONS X (appareils pour diagnostic par radiations A61B0006000000; radiothérapie A61N; vérification (essais)à l'aide des rayons X G01N; appareils de radiophotographie G03B; filtres, écrans de conversion, microscopes G21K; tubes à rayons X H01J0035000000; systèmes de télévision ayant un signal d'entrée constitué par des rayons X H04N0005321000)
H05H	TECHNIQUE DU PLASMA (tubes à faisceau ionique H01J0027000000; générateurs magnétohydrodynamiques H02K0044080000; production de rayons X utilisant la génération d'un plasma H05G0002000000); PRODUCTION DE PARTICULES ÉLECTRIQUEMENT CHARGÉES ACCÉLÉRÉES OU DE NEUTRONS (obtention de neutrons à partir de sources radioactives G21, p.ex. G21B, G21C, G21G); PRODUCTION OU ACCÉLÉRATION DE FAISCEAUX MOLÉCULAIRES OU ATOMIQUES NEUTRES (horloges atomiques G04F0005140000; dispositifs utilisant l'émission stimulée H01S; régulation de fréquence par comparaison avec une fréquence de référence déterminée par les niveaux d'énergie de molécules, d'atomes ou de particules subatomiques H03L0007260000)
H05K	CIRCUITS IMPRIMÉS; ENVELOPPES OU DÉTAILS DE RÉALISATION D'APPAREILS ÉLECTRIQUES; FABRICATION D'ENSEMBLES DE COMPOSANTS ÉLECTRIQUES (détails d'instruments ou détails comparables d'autres appareils non prévus ailleurs G12B; circuits à film mince ou à film épais H01L0027010000, H01L0027130000; moyens non imprimés pour réaliser des connexions avec ou entre des circuits imprimés H01R; enveloppes ou détails de réalisation de types particuliers d'appareils, voir les sous-classes appropriéesprocédés ne comportant qu'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. le chauffage, la pulvérisation, voir la sous-classe appropriée);
H99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
H99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION