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SECTION H — ÉLECTRICITÉ
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Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H01
ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX
 H01

Note(s)

  1. Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique.
  2. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]
 H01G
CONDENSATEURS; CONDENSATEURS, REDRESSEURS, DÉTECTEURS, DISPOSITIFS DE COMMUTATION, DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES OU SENSIBLES À LA TEMPÉRATURE, DU TYPE ÉLECTROLYTIQUE (emploi de matériaux spécifiés pour leurs propriétés diélectriques H01B 3/00; condensateurs avec une barrière de potentiel ou une barrière de surface H01L 29/00)
 H01G
Schéma général
CONDENSATEURS
Fixes 4/00
Variables: mécaniquement; non mécaniquement 5/00; 7/00
Détails 2/00
APPAREILS ÉLECTROLYTIQUES 9/00
COMBINAISONS STRUCTURALES 15/00, 17/00
FABRICATION 4/00, 5/00, 7/00, 9/00, 13/00
P:60 H01G 2/00
Détails applicables à au moins deux des groupes H01G 4/00-H01G 9/00  [6]
P:50 H01G 4/00
Condensateurs fixes; Procédés pour leur fabrication (condensateurs électrolytiques H01G 9/00)  [2]
 H01G 4/002
·  Détails  [6]
 H01G 4/005
·  ·  Electrodes  [6]
 H01G 4/008
·  ·  ·  Emploi de matériaux spécifiés  [6]
 H01G 4/018
·  ·  Diélectriques  [6]
 H01G 4/06
·  ·  ·  Diélectriques solides  [2,6]
 H01G 4/08
·  ·  ·  ·  Diélectriques inorganiques  [2,6]
 H01G 4/12
·  ·  ·  ·  ·  Diélectriques céramiques  [2,6]
 H01G 4/14
·  ·  ·  ·  Diélectriques organiques  [2,6]
 H01G 4/228
·  ·  Bornes  [6]
 H01G 4/26
·  Condensateurs plissés  [2]
 H01G 4/28
·  Condensateurs tubulaires  [2]
 H01G 4/30
·  Condensateurs à empilement (H01G 4/33 a priorité)  [2,6]
 H01G 4/32
·  Condensateurs enroulés  [2]
 H01G 4/33
·  Condensateurs à film mince ou à film épais (circuits à film mince ou à film épais H01L 27/00)  [6]
 H01G 4/35
·  Condensateurs de traversée ou condensateurs antiparasites  [6]
 H01G 4/38
·  Condensateurs multiples, c. à d. combinaisons structurales de condensateurs fixes  [2]
 H01G 4/40
·  Combinaisons structurales de condensateurs fixes avec d'autres éléments électriques non couverts par la présente sous-classe, la structure étant principalement constituée par un condensateur, p.ex. combinaisons RC (circuits à couches minces ou épaisses H01L 27/00; filtres RC H03H)  [2]
P:30 H01G 5/00
Condensateurs dont la capacité varie par des moyens mécaniques, p.ex. en tournant un axe; Procédés pour leur fabrication  [2]
P:40 H01G 7/00
Condensateurs dont la capacité varie par des moyens non mécaniques; Procédés pour leur fabrication  [2]
P:0 H01G 9/00
Condensateurs électrolytiques, redresseurs électrolytiques, détecteurs électrolytiques, dispositifs de commutation électrolytiques, dispositifs électrolytiques photosensibles ou sensibles à la température; Procédés pour leur fabrication  [2]
 H01G 9/004
·  Détails  [6]
 H01G 9/008
·  ·  Bornes  [6]
 H01G 9/02
·  ·  Diaphragmes; Séparateurs  [6]
 H01G 9/022
·  ·  Electrolytes, absorbants (procédés électrolytiques ou électrophorétiques, appareils à cet effet C25; pour éléments primaires, secondaires ou à combustible H01M)  [6]
 H01G 9/04
·  ·  Electrodes  [6]
 H01G 9/042
·  ·  ·  caractérisées par le matériau (H01G 9/058 a priorité)  [6]
 H01G 9/048
·  ·  ·  caractérisées par leur structure (H01G 9/058 a priorité)  [6]
 H01G 9/058
·  ·  ·  spécialement adaptées pour les condensateurs à couche double  [6]
 H01G 9/06
·  ·  ·  Montage dans les récipients  [6]
 H01G 9/08
·  ·  Boîtiers: Capsulations  [6]
 H01G 9/10
·  ·  ·  Scellement, p.ex. de fils de traversée  [6]
 H01G 9/145
·  Condensateurs à électrolyte liquide (H01G 9/155 a priorité)  [6]
 H01G 9/15
·  Condensateurs à électrolyte solide (H01G 9/155 a priorité)  [6]
 H01G 9/155
·  Condensateurs à couche double  [6]
 H01G 9/16
·  spécialement adaptés pour l'utilisation en tant que redresseurs ou détecteurs (H01G 9/22 a priorité)
 H01G 9/18
·  Dispositifs auto-interrupteurs
 H01G 9/20
·  Dispositifs photosensibles
 H01G 9/21
·  Dispositifs sensibles à la température  [6]
 H01G 9/22
·  Dispositifs utilisant la réduction et l'oxydation combinées, p.ex. dispositions Redox, solion
 H01G 9/26
·  Combinaisons structurales de condensateurs électrolytiques, de redresseurs électrolytiques, de détecteurs électrolytiques, de dispositifs de commutation électrolytiques, de dispositifs électrolytiques photosensibles ou sensibles à la température les uns avec les autres  [6]
 H01G 9/28
·  Combinaisons structurales de condensateurs électrolytiques, de redresseurs électrolytiques, de détecteurs électrolytiques, de dispositifs de commutation électrolytiques, avec d'autres composants électriques non couverts par la présente sous-classe  [6]
P:70 H01G 13/00
Appareils spécialement adaptés à la fabrication de condensateurs; Procédés spécialement adaptés à la fabrication de condensateurs non prévus dans les groupes H01G 4/00-H01G 9/00  [2]
 H01G 13/02
·  Machines à enrouler des condensateurs  [2]
 H01G 13/04
·  Séchage (en général F26B); Imprégnation  [2]
 H01G 13/06
·  avec dispositions pour enlever les surfaces de métal  [2]
P:20 H01G 15/00
Combinaisons structurales de condensateurs ou d'autres dispositifs couverts par au moins deux groupes principaux différents de la présente sous-classe les uns avec les autres  [6]
P:10 H01G 17/00
Combinaisons structurales de condensateurs ou d'autres dispositifs couverts par au moins deux groupes principaux différents de la présente sous-classe avec d'autres éléments électriques non couverts par la présente sous-classe, p.ex. combinaisons RC (circuits à film mince ou à film épais H01L 27/00; filtres RC H03H)  [6]