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SECTION H — ÉLECTRICITÉ
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Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H05
TECHNIQUES ÉLECTRIQUES NON PRÉVUES AILLEURS
 H05K
CIRCUITS IMPRIMÉS; ENVELOPPES OU DÉTAILS DE RÉALISATION D'APPAREILS ÉLECTRIQUES; FABRICATION D'ENSEMBLES DE COMPOSANTS ÉLECTRIQUES (détails d'instruments ou détails comparables d'autres appareils non prévus ailleurs G12B; circuits à film mince ou à film épais H01L 27/01, H01L 27/13; moyens non imprimés pour réaliser des connexions avec ou entre des circuits imprimés H01R; enveloppes ou détails de réalisation de types particuliers d'appareils, voir les sous-classes appropriées; procédés ne comportant qu'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. le chauffage, la pulvérisation, voir la sous-classe appropriée)
 H05K

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les combinaisons d'un récepteur de radio ou de télévision avec un appareil remplissant une fonction principale différente;
    • les circuits imprimés structurellement associés avec des composants électriques non imprimés.
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "circuits imprimés" couvre toutes sortes de structures mécaniques de circuits qui consistent en une base isolante supportant le conducteur et qui sont combinés structurellement avec le conducteur sur toute leur longueur, en particulier dans un plan bidimensionnel, dont les conducteurs sont fixés à la base d'une manière indémontable; elle couvre également les procédés ou appareils de fabrication de telles structures, p.ex. constitution du circuit par traitement mécanique ou chimique d'une feuille, pâte ou pellicule conductrices sur un support isolant.
 H05K
Schéma général
CIRCUITS IMPRIMÉS ASSOCIÉS OU NON AVEC DES COMPOSANTS ÉLECTRIQUES NON IMPRIMÉS
Types; fabrication 1/00; 3/00
ENVELOPPES, COFFRETS OU TIROIRS; DÉTAILS DE CONSTRUCTION 5/00; 7/00
BLINDAGES 9/00
COMBINAISON D'UN RÉCEPTEUR RADIO OU DE TÉLÉVISION AVEC UN AUTRE APPAREIL 11/00
FABRICATION D'ENSEMBLES DE COMPOSANTS ÉLECTRONIQUES 13/00
DISPOSITIONS D'AMÉLIORATION DE LA FIABILITÉ 10/00
P:20 H05K 1/00
Circuits imprimés (ensembles consistant en une pluralité de semi-conducteurs ou d'autres dispositifs à l'état solide individuels H01L 25/00; dispositifs consistant en une pluralité de composants à l'état solide formés dans ou sur un substrat commun, p.ex. circuits intégrés, circuits à film mince ou à film épais H01L 27/00)
 H05K 1/02
·  Détails
 H05K 1/03
·  ·  Emploi de matériaux pour réaliser le substrat  [3]
 H05K 1/05
·  ·  ·  Substrat en métal isolé  [3]
 H05K 1/09
·  ·  Emploi de matériaux pour réaliser le parcours métallique  [3]
 H05K 1/11
·  ·  Eléments imprimés pour réaliser des connexions électriques avec ou entre des circuits imprimés  [3]
 H05K 1/14
·  ·  Association structurale de plusieurs circuits imprimés (moyens de connexion électrique de circuits avec ou entre circuits imprimés H05K 1/11, H01R 12/00)
 H05K 1/16
·  comprenant des composants électriques imprimés incorporés, p.ex. une résistance, un condensateur, une inductance imprimés
 H05K 1/18
·  Circuits imprimés associés structurellement à des composants électriques non imprimés (H05K 1/16 a priorité)
P:60 H05K 3/00
Appareils ou procédés pour la fabrication de circuits imprimés (production par voie photomécanique de surfaces texturées, matériaux à cet effet ou leurs originaux, appareillages spécialement adaptés à cet effet, en général G03F; comportant la fabrication de dispositifs à semi-conducteurs H01L)  [3]
 H05K 3/02
·  dans lesquels le matériau conducteur est appliqué à la surface du support isolant et est ensuite enlevé de zones déterminées de la surface, non destinées à servir de conducteurs de courant ou d'éléments de blindage
 H05K 3/06
·  ·  Elimination du matériau conducteur par voie chimique ou électrolytique, p.ex. par le procédé de photo-décapage
 H05K 3/07
·  ·  ·  Elimination par voie électrolytique  [3]
 H05K 3/10
·  dans lesquels le matériau conducteur est appliqué au support isolant de manière à former le parcours conducteur recherché
 H05K 3/12
·  ·  utilisant la technique de l'impression pour appliquer le matériau conducteur
 H05K 3/14
·  ·  utilisant la technique de la vaporisation pour appliquer le matériau conducteur
 H05K 3/18
·  ·  utilisant la technique de la précipitation pour appliquer le matériau conducteur
 H05K 3/20
·  ·  par apposition d'un parcours conducteur préfabriqué
 H05K 3/22
·  Traitement secondaire des circuits imprimés
 H05K 3/24
·  ·  Renforcement du parcours conducteur
 H05K 3/26
·  ·  Nettoyage ou polissage du parcours conducteur
 H05K 3/28
·  ·  Application de revêtements de protection non métalliques
 H05K 3/30
·  Assemblage de circuits imprimés avec des composants électriques, p.ex. avec une résistance
 H05K 3/32
·  ·  Connexions électriques des composants électriques ou des fils à des circuits imprimés
 H05K 3/34
·  ·  ·  Connexions soudées
 H05K 3/36
·  Assemblage de circuits imprimés avec d'autres circuits imprimés
 H05K 3/38
·  Amélioration de l'adhérence entre le substrat isolant et le métal  [3]
 H05K 3/40
·  Fabrication d'éléments imprimés destinés à réaliser des connexions électriques avec ou entre des circuits imprimés  [3]
 H05K 3/42
·  ·  Trous de passage métallisés  [3]
 H05K 3/44
·  Fabrication de circuits à âme métallique isolée  [3]
 H05K 3/46
·  Fabrication de circuits multi-couches  [3]
P:40 H05K 5/00
Enveloppes, coffrets ou tiroirs pour appareils électriques (en général A47B; ébénisterie de récepteurs radio H04B 1/08; ébénisterie de récepteurs de télévision H04N 5/64)
 H05K 5/02
·  Détails
 H05K 5/03
·  ·  Couvercles; Capots
 H05K 5/04
·  Enveloppes métalliques
 H05K 5/06
·  Enveloppes scellées hermétiquement
P:50 H05K 7/00
Détails de construction communs à différents types d'appareils électriques (enveloppes, coffrets, tiroirs H05K 5/00)
 H05K 7/02
·  Dispositions de composants de circuits ou du câblage sur une structure de support
 H05K 7/04
·  ·  sur châssis conducteurs
 H05K 7/10
·  ·  Montage de composants à contact par fiches
 H05K 7/12
·  ·  Moyens élastiques ou moyens de serrage pour fixer un composant à la structure de l'ensemble (fixation de connecteurs en deux pièces H01R 13/00)
 H05K 7/14
·  Montage de la structure de support dans l'enveloppe, sur cadre ou sur bâti
 H05K 7/16
·  ·  sur charnières ou sur pivots
 H05K 7/18
·  Structure des bâtis ou des cadres
 H05K 7/20
·  Modifications en vue de faciliter la réfrigération, l'aération ou le chauffage
P:30 H05K 9/00
Blindage d'appareils ou de composants contre les champs électriques ou magnétiques (dispositifs pour absorber les ondes rayonnées par une antenne H01Q 17/00)
P:10 H05K 10/00
Dispositions pour améliorer la sécurité de fonctionnement d'un équipement électronique, p.ex. en prévoyant une unité de réserve similaire
 H05K 10/00

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées appropriées ci-après: [6]
G05B 9/03Systèmes électriques de commande redondants  [6] 
G06F 11/16Détection ou correction d'erreur dans une donnée par redondance dans le matériel des ordinateurs numériques  [6] 
G08B 29/00Systèmes redondants de signalisation ou d'alarme de sécurité  [6] 
H02H 3/05Circuits de protection de sécurité redondants  [6] 
H02J 3/38Dispositions pour l'alimentation en parallèle d'un seul réseau de distribution électrique  [6] 
H02J 9/04Circuits pour l'alimentation de puissance de réserve  [6] 
H03K 19/003Modifications pour accroître la fiabilité de circuits logiques ou de circuits d'inversion  [6] 
H03K 19/007Circuits logiques ou circuits d'inversion assurant la sécurité en cas de défaut  [6] 
H03L 7/07Génération d'un signal d'horloge redondant dans des générateurs d'oscillations ou d'impulsions électroniques  [6] 
H04B 1/74Systèmes de transmission utilisant des canaux ou des appareils redondants  [6] 
H04L 1/22Appareils redondants pour accroître la fiabilité des dispositifs utilisés pour la transmission d'information numérique.  [6] 

P:0 H05K 11/00
Combinaisons d'un récepteur de radio ou de télévision avec un appareil remplissant une fonction principale différente
P:70 H05K 13/00
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication ou l'ajustage d'ensembles de composants électriques
 H05K 13/02
·  Introduction de composants (en général B65G)
 H05K 13/04
·  Montage de composants
 H05K 13/06
·  Câblage par machine