H
SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H02
PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
 H02K
MACHINES DYNAMO-ÉLECTRIQUES (instruments de mesure G01; relais dynamo-électriques H01H 53/00; transformation d'une puissance d'entrée en courant continu ou alternatif en une puissance de sortie de choc H02M 9/00; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R)
 H02K

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre l'adaptation de la structure des machines en vue de leur commande.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas le démarrage, la régulation, la commutation électronique, le freinage ou d'autres types de commande de moteurs, génératrices ou convertisseurs dynamo-électriques, en général, qui sont couverts par la sous-classe H02P.
  3. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]
 H02K
Schéma général
MOTEURS ET GÉNÉRATRICES
À rotation continue
à courant alternatif: asynchrones; synchrones; à collecteur mécanique 17/00; 19/00, 21/00; 27/00
à courant continu ou universel: à collecteur; à rupteur 23/00; 25/00
à commutation non mécanique 29/00
À mouvement: acyclique; oscillant; pas-à-pas 31/00; 33/00, 35/00; 37/00
Génératrice produisant une onde non sinusoïdale 39/00
Machines avec plus d'un rotor ou d'un stator 16/00
APPAREILS DYNAMO-ÉLECTRIQUES PARTICULIERS
Pour transmission: d'angle; de couple 24/00; 26/00
Machines impliquant une interaction dynamo-électrique avec un plasma ou un courant de liquide conducteur ou de particules conductrices ou magnétiques 44/00
Pour la propulsion d'un élément rigide 41/00
Convertisseurs 47/00
Embrayages ou freins dynamo-électriques; transmission dynamo-électrique de puissance mécanique 49/00; 51/00
Mouvements dits "perpétuels" 53/00
Machines fonctionnant à des températures cryogéniques 55/00
Machines non prévues ailleurs 57/00
DÉTAILS
Parties constitutives: circuit magnétique; enroulements; enveloppe ou support 1/00; 3/00; 5/00
Dispositions associées structurellement avec la machine pour la mise en œuvre de l'énergie mécanique; refroidissement; mesure ou protection; captation du courant ou commutation 7/00; 9/00; 11/00; 13/00
FABRICATION 15/00
P:260 H02K 1/00
Détails du circuit magnétique (circuits magnétiques ou aimants en général, circuits magnétiques pour transformateurs de puissance H01F; circuits magnétiques pour relais H01H 50/16)
 H02K 1/06
·  caractérisés par la configuration, la forme ou le genre de structure
 H02K 1/12
·  ·  Parties fixes du circuit magnétique
 H02K 1/14
·  ·  ·  Noyaux statoriques à pôles saillants
 H02K 1/16
·  ·  ·  Noyaux statoriques à encoches pour enroulements
 H02K 1/18
·  ·  ·  Moyens de montage ou de fixation des parties magnétiques fixes sur ou aux structures constituant le stator
 H02K 1/22
·  ·  Parties tournantes du circuit magnétique
 H02K 1/27
·  ·  ·  Noyaux rotoriques à aimants permanents  [5]
 H02K 1/28
·  ·  ·  Moyens de montage ou de fixation des parties magnétiques tournantes sur ou aux structures constituant le rotor
 H02K 1/32
·  ·  ·  avec canaux ou conduits pour l'écoulement d'un agent de refroidissement
P:270 H02K 3/00
Détails des enroulements (bobines en général H01F 5/00)
 H02K 3/04
·  Enroulements caractérisés par la configuration, la forme ou le genre de construction du conducteur, p.ex. avec conducteur en barre
 H02K 3/12
·  ·  disposés dans des encoches
 H02K 3/18
·  ·  Enroulements pour pôles saillants
 H02K 3/28
·  ·  Schémas d'enroulements ou de connexions entre enroulements (enroulements pour changement du nombre de pôles H02K 17/02, H02K 19/02, H02K 19/16)
 H02K 3/32
·  Enroulements caractérisés par la configuration, la forme ou la réalisation de l'isolement
 H02K 3/46
·  Fixation des enroulements sur la structure statorique ou rotorique
 H02K 3/48
·  ·  dans les encoches
 H02K 3/50
·  ·  Fixation des têtes de bobines, des connexions équipotentielles ou des connexions s'y raccordant
P:290 H02K 5/00
Enveloppes; Enceintes; Supports (enveloppes pour appareils électriques en général H05K 5/00)
 H02K 5/04
·  Enveloppes ou enceintes caractérisées par leur configuration, leur forme ou leur construction
 H02K 5/08
·  ·  Enveloppes en matériau isolant
 H02K 5/10
·  ·  empêchant l'introduction de corps étrangers, p.ex. de l'eau, des doigts
 H02K 5/12
·  ·  spécialement adaptées à un fonctionnement dans un liquide ou dans un gaz (en combinaison avec des dispositifs de refroidissement H02K 9/00)
 H02K 5/14
·  ·  Moyens de support ou de protection des balais ou des porte-balais  [3]
 H02K 5/15
·  ·  Montage des flasques-paliers ou des plaques d'extrémité  [3]
 H02K 5/16
·  ·  Moyens de support des paliers, p.ex. support isolant, moyens pour ajuster le palier dans son flasque (paliers magnétiques H02K 7/09)
 H02K 5/167
·  ·  ·  utilisant des paliers à contact lisse ou des chapeaux de palier sphériques  [3]
 H02K 5/173
·  ·  ·  utilisant des roulements à billes ou des roulements à rouleaux  [3]
 H02K 5/20
·  ·  avec canaux ou conduits pour la circulation d'un agent de refroidissement
 H02K 5/22
·  ·  Autres parties auxiliaires des enveloppes, p.ex. façonnées pour former boîte à connexions ou à bornes
 H02K 5/24
·  spécialement adaptés pour la réduction ou à la suppression des bruits ou vibrations
P:0 H02K 7/00
Dispositions pour la mise en œuvre d'énergie mécanique associées structurellement aux machines, p.ex. association structurelle avec un moteur mécanique d'entraînement ou une machine dynamo-électrique auxiliaire
 H02K 7/06
·  Moyens de transformation d'un mouvement alternatif en un mouvement circulaire ou vice versa
 H02K 7/08
·  Association structurelle avec des paliers (support dans les enveloppes de machines H02K 5/16)
 H02K 7/09
·  ·  avec des paliers magnétiques  [3]
 H02K 7/10
·  Association structurelle avec des embrayages, des freins, des engrenages, des poulies, des démarreurs mécaniques
 H02K 7/116
·  ·  avec des engrenages
 H02K 7/14
·  Association structurelle à une charge mécanique, p.ex. machine-outil portative, ventilateur (avec ventilateur ou hélice pour le refroidissement de la machine H02K 9/04; pour aspirateurs A47L)
 H02K 7/16
·  ·  pour fonctionnement au-dessus de la vitesse critique de vibration des parties tournantes
 H02K 7/18
·  Association structurelle d'une génératrice électrique à un moteur mécanique d'entraînement, p.ex. une turbine (si l'aspect prédominant est l'entraînement, voir l'endroit correspondant de la section F, p.ex. F03B 13/00)
P:280 H02K 9/00
Systèmes de refroidissement ou de ventilation (canaux ou conduits dans des parties du circuit magnétique H02K 1/12, H02K 1/32; canaux ou conduits dans ou entre les conducteurs H02K 3/04)
 H02K 9/02
·  par l'air ambiant s'écoulant à travers la machine
 H02K 9/04
·  ·  comportant des moyens pour établir la circulation d'un agent de refroidissement, p.ex. avec un ventilateur
 H02K 9/19
·  pour machines avec enveloppe fermée et circuit fermé de refroidissement utilisant un agent de refroidissement liquide, p.ex. de l'huile
 H02K 9/22
·  par un matériau solide conducteur de la chaleur s'encastrant dans, ou mis en contact avec, le stator ou le rotor, p.ex. pont de chaleur
P:250 H02K 11/00
Association structurelle à des dispositifs de mesure ou de protection ou des organes électriques, p.ex. des résistances, des interrupteurs, des dispositifs pour la suppression des parasites radiophoniques
 H02K 11/02
·  pour la suppression des parasites radiophoniques  [6]
 H02K 11/04
·  pour le redressement  [6]
P:240 H02K 13/00
Association structurelle de collecteurs de courant et de moteurs ou de génératrices, p.ex. plaques de montage des balais, connexions avec les enroulements (support ou protection des balais ou des porte-balais dans les enveloppes ou les enceintes de moteurs H02K 5/14); Agencement des collecteurs de courant dans les moteurs ou les génératrices; Dispositions pour améliorer la commutation
 H02K 13/02
·  Connexions reliant les bagues collectrices à l'enroulement
 H02K 13/04
·  Connexions reliant les segments du collecteur à l'enroulement
 H02K 13/10
·  Dispositions spéciales des balais ou des collecteurs en vue d'améliorer la commutation
 H02K 13/12
·  Moyens pour l'obtention d'un mouvement axial de va-et-vient du rotor et du collecteur de courant qui lui est associé, p.ex. pour polir la surface du collecteur
 H02K 13/14
·  Circuits pour l'amélioration de la commutation, p.ex. par l'emploi d'élément à conductibilité unidirectionnelle
P:300 H02K 15/00
Méthodes ou appareils spécialement adaptés à la fabrication, l'assemblage, l'entretien ou la réparation des machines dynamo-électriques (fabrication de collecteurs de courant en général H01R 43/00)
 H02K 15/02
·  des corps statoriques ou rotoriques
 H02K 15/03
·  ·  comportant des aimants permanents  [5]
 H02K 15/04
·  d'enroulements, avant leur montage dans la machine (isolation des enroulements H02K 15/00, H02K 15/12; fabrication des bobines en général H01F 41/02)
 H02K 15/08
·  Exécution des enroulements par pose des conducteurs dans ou autour de la partie formant noyau
 H02K 15/12
·  Imprégnation, chauffage ou séchage des bobinages, des stators, des rotors ou des machines
 H02K 15/14
·  Enveloppes; Enceintes; Supports
P:20 H02K 16/00
Machines avec plus d'un rotor ou d'un stator  [2]
 H02K 17/00 - 
H02K 53/00

Note(s)

Le groupe H02K 16/00 a priorité sur les groupes H02K 17/00-H02K 53/00[2]

P:210 H02K 17/00
Moteurs asynchrones à induction; Génératrices asynchrones à induction
 H02K 17/02
·  Moteurs asynchrones à induction
 H02K 17/16
·  ·  avec rotor à enroulement court-circuité à l'intérieur de la machine, p.ex. rotor à cage
 H02K 17/42
·  Génératrices asynchrones à induction (H02K 17/02 a priorité)  [4]
P:150 H02K 19/00
Moteurs ou génératrices synchrones (avec aimant permanent H02K 21/00)
 H02K 19/02
·  Moteurs synchrones
 H02K 19/16
·  Génératrices synchrones
P:140 H02K 21/00
Moteurs synchrones à aimant permanent; Génératrices synchrones à aimant permanent (noyaux statoriques à aimants permanents H02K 1/12; noyaux rotoriques à aimants permanents H02K 1/27)
 H02K 21/12
·  avec induit fixe et aimant tournant
 H02K 21/14
·  ·  Aimant tournant à l'intérieur de l'induit
 H02K 21/16
·  ·  ·  avec un noyau d'induit annulaire à pôles saillants (avec fonctionnement en homopolaire H02K 21/14)
 H02K 21/22
·  ·  Aimant tournant autour de l'induit, p.ex. volant magnétique
P:190 H02K 23/00
Moteurs ou génératrices à courant continu à collecteur mécanique; Moteurs universels à collecteur pour courants alternatif et continu
 H02K 23/02
·  caractérisés par la disposition d'excitation
 H02K 23/26
·  caractérisés par l'enroulement d'induit
 H02K 23/40
·  caractérisés par la disposition du circuit magnétique
 H02K 23/50
·  Génératrices à plusieurs sorties
 H02K 23/52
·  Moteurs fonctionnant aussi en génératrices, p.ex. moteur de démarrage utilisé comme génératrice pour l'allumage ou l'éclairage
 H02K 23/54
·  Moteurs ou génératrices à induit en forme de disque
 H02K 23/56
·  Moteurs ou génératrices avec noyau de fer séparé de l'enroulement induit
 H02K 23/58
·  Moteurs ou génératrices sans fer
 H02K 23/60
·  Moteurs ou génératrices à induit tournant et champ inducteur tournant
 H02K 23/62
·  Moteurs ou génératrices à induit fixe et champ inducteur tournant
 H02K 23/64
·  Moteurs spécialement adaptés pour fonctionner au choix sous courant alternatif ou sous courant continu
 H02K 23/66
·  Association structurelle à des dispositifs électriques auxiliaires agissant sur les caractéristiques de la machine ou en assurant la commande, p.ex. impédance, interrupteur (dispositions de commande extérieures à la machine H02P)
P:80 H02K 24/00
Machines adaptées pour la transmission ou réception instantanée du déplacement angulaire de pièces tournantes, p.ex. synchro, selsyn
P:180 H02K 25/00
Moteurs ou génératrices à courant continu à rupteur
P:170 H02K 26/00
Machines adaptées pour le fonctionnement en moteur-couple, c. à d. pour exercer un couple quand elles sont arrêtées
P:200 H02K 27/00
Moteurs ou génératrices à courant alternatif à collecteur mécanique (moteurs universels pour courant alternatif ou courant continu H02K 23/64)
P:70 H02K 29/00
Moteurs ou génératrices à dispositifs de commutation non mécaniques, p.ex. tubes à décharge, dispositifs à semi-conducteurs
 H02K 29/03
·  avec un circuit magnétique spécialement adapté pour éviter des ondulations du couple ou des problèmes de démarrage autonome  [6]
 H02K 29/06
·  avec des dispositifs détecteurs de la position (H02K 29/03 a priorité)  [4,6]
 H02K 29/14
·  avec des dispositifs détecteurs de la vitesse (H02K 29/03 a priorité)  [4,6]
P:160 H02K 31/00
Moteurs ou génératrices acycliques, c. à d. machines à courant continu avec induit en tambour ou à disque, avec captation de courant continue
P:100 H02K 33/00
Moteurs avec aimant, induit ou système de bobines à mouvement alternatif, oscillant ou vibrant (dispositions pour la mise en œuvre de l'énergie mécanique associées structurellement aux moteurs H02K 7/00, p.ex. H02K 7/06)
 H02K 33/18
·  avec système de bobines se déplaçant, du fait de mises sous tension intermittentes ou inversées, par interaction avec un système de champ magnétique fixe, p.ex. aimant permanent
P:110 H02K 35/00
Génératrices avec système de bobines, aimant, induit, ou autre partie du circuit magnétique à mouvement alternatif, oscillant ou vibrant (dispositions pour la mise en œuvre de l'énergie mécanique associées structurellement aux génératrices H02K 7/00, p.ex. H02K 7/06)
P:130 H02K 37/00
Moteurs à rotor tournant pas à pas et sans rupteur ou commutateur actionné par le rotor, p.ex. moteurs pas à pas
 H02K 37/02
·  du type à réluctance variable  [4]
 H02K 37/10
·  du type à aimant permanent (H02K 37/02 a priorité)  [4]
 H02K 37/12
·  ·  avec induit fixe et aimant tournant  [4]
P:120 H02K 39/00
Génératrices établies spécialement pour la production d'une onde non sinusoïdale de forme donnée
P:90 H02K 41/00
Systèmes de propulsion dans lesquels un élément rigide se déplace le long d'une piste sous l'effet de l'action dynamo-électrique s'exerçant entre cet élément et un flux magnétique se propageant le long de la piste
 H02K 41/02
·  Moteurs linéaires; Moteurs sectionnels  [3]
 H02K 41/025
·  ·  Moteurs asynchrones  [3]
 H02K 41/03
·  ·  Moteurs synchrones; Moteurs pas à pas; Moteurs à réluctance (H02K 41/035 a priorité)  [3]
 H02K 41/035
·  ·  Moteurs à courant continu; Moteurs unipolaires  [3]
P:30 H02K 44/00
Machines dans lesquelles l'interaction dynamo-électrique entre un plasma ou un courant de liquide conducteur ou de particules conductrices ou magnétiques portées par un fluide et un système de bobines ou un champ magnétique, transforme l'énergie de la masse en mouvement en énergie électrique, ou vice versa  [3]
P:40 H02K 47/00
Convertisseurs dynamo-électriques
P:60 H02K 49/00
Embrayages dynamo-électriques; Freins dynamo-électriques (embrayages ou freins actionnés électriquement ou magnétiquement F16D 27/00, F16D 29/00, F16D 65/14; embrayages à particules magnétiques F16D 37/00; adaptés à l'emploi comme dynamomètres G01L)
P:50 H02K 51/00
Transmissions dynamo-électriques, c. à d. moyens dynamo-électriques pour la transmission de la puissance mécanique d'un arbre conducteur à un arbre conduit, comprenant des éléments moteur et générateur en corrélation constructive
P:220 H02K 53/00
Mouvements dits perpétuels par moyens dynamo-électriques
P:10 H02K 55/00
Machines dynamo-électriques comportant des enroulements qui fonctionnent à des températures cryogéniques  [3]
P:230 H02K 57/00
Machines dynamo-électriques non couvertes par les groupes H02K 17/00-H02K 55/00  [3]