H
SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H04
TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
 H04

Note(s)

La présente classe couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires, des ondes acoustiques ou des ondes électromagnétiques, p.ex. radiocommunication ou communication optique. [4]

 H04L
TRANSMISSION D'INFORMATION NUMÉRIQUE, p.ex. COMMUNICATION TÉLÉGRAPHIQUE (machines à écrire B41J; transmetteurs d'ordres télégraphiques, systèmes télégraphiques d'incendie ou de police G08B; télégraphie optique G08B, G08C; systèmes télé-autographiques G08C; appareils à chiffrer ou à déchiffrer en soi G09C; codage, décodage ou conversion de codes, en général H03M; dispositions communes aux communications télégraphiques et téléphoniques H04M; sélection H04Q; réseaux de télécommunications sans fil H04W)  [4]
 H04L

Note(s)

La présente sous-classe couvre la transmission de signaux se présentant sous forme numérique et comprend la transmission de données, la communication télégraphique ou les méthodes ou dispositions pour le contrôle.

 H04L
Schéma général
SYSTÈMES CARACTÉRISÉS PAR:
Le code: Morse; Baudot; détails 15/00; 17/00; 13/00
Autrement: pas à pas; imprimeurs mosaïque; autres 19/00; 21/00; 23/00
SYSTÈMES À BANDE DE BASE 25/00
SYSTÈMES À PORTEUSE MODULÉE 27/00
RÉSEAUX DE DONNÉES À COMMUTATION 12/00
DISPOSITIFS GÉNÉRAUX
Sécurité: erreurs; secret 1/00; 9/00
Communications multiples; synchronisation 5/00; 7/00
AUTRES DISPOSITIONS, APPAREILS OU SYSTÈMES 29/00
P:20 H04L 1/00
Dispositions pour détecter ou empêcher les erreurs dans l'information reçue (correction de synchronisation H04L 7/00; dispositions dans la voie de transmission H04B)
 H04L 1/02
·  par réception à diversité (en général H04B 7/02)
 H04L 1/08
·  par émission répétée, p.ex. système Verdan
 H04L 1/12
·  en utilisant un canal de retour
 H04L 1/16
·  ·  dans lequel le canal de retour porte des signaux de contrôle, p.ex. répétition de signaux de demande
 H04L 1/20
·  en utilisant un détecteur de la qualité du signal  [3]
 H04L 1/22
·  en utilisant un appareil en excédent pour accroître la fiabilité  [3]
 H04L 1/24
·  Essais pour s'assurer du fonctionnement correct  [3]
P:110 H04L 5/00
Dispositions destinées à permettre l'usage multiple de la voie de transmission (communication multiplex en général H04J)
 H04L 5/02
·  Canaux caractérisés par le type de signal
 H04L 5/14
·  Fonctionnement à double voie utilisant le même type de signal, c. à d. duplex (conditionnement pour transmission à double voie en général H04B 3/20)
 H04L 5/16
·  ·  Systèmes semi-duplex; Commutation duplex-simplex; Transmission de signaux de rupture
P:130 H04L 7/00
Dispositions pour synchroniser le récepteur avec l'émetteur
 H04L 7/02
·  Commande de vitesse ou de phase au moyen des signaux de code reçus, les signaux ne contenant aucune information de synchronisation particulière
 H04L 7/027
·  ·  en extrayant le signal d'horloge ou de synchronisation du spectre du signal reçu, p.ex. en utilisant un circuit résonnant ou passe-bande  [5]
 H04L 7/033
·  ·  en utilisant les transitions du signal reçu pour commander la phase de moyens générateurs du signal de synchronisation, p.ex. en utilisant une boucle verrouillée en phase  [5]
 H04L 7/04
·  Commande de vitesse ou de phase au moyen de signaux de synchronisation
 H04L 7/08
·  ·  les signaux de synchronisation revenant cycliquement
 H04L 7/10
·  ·  Dispositions pour synchronisation initiale
P:10 H04L 9/00
Dispositions pour les communications secrètes ou protégées (techniques d'étalement de spectre, en général H04B 1/69)
 H04L 9/06 - 
H04L 9/32

Note(s)

Dans les groupes H04L 9/06-H04L 9/32, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [5]

 H04L 9/06
·  l'appareil de chiffrement utilisant des registres à décalage ou des mémoires pour le codage par blocs, p.ex. système DES  [5]
 H04L 9/08
·  ·  Répartition de clés  [5]
 H04L 9/10
·  avec un boîtier, des caractéristiques physiques ou des commandes manuelles particuliers  [5]
 H04L 9/12
·  Dispositifs de chiffrement d'émission et de réception synchronisés ou initialisés d'une manière particulière  [5]
 H04L 9/14
·  utilisant plusieurs clés ou algorithmes  [5]
 H04L 9/18
·  Chiffrement par modification sérielle et continue du flux d'éléments de données, p.ex. systèmes de codage en continu  [5]
 H04L 9/28
·  utilisant un algorithme de chiffrement particulier  [5]
 H04L 9/32
·  comprenant des moyens pour vérifier l'identité ou l'autorisation d'un utilisateur du système (dispositions de sécurité pour protéger les calculateurs ou les systèmes de calculateurs contre une activité non autorisée G06F 21/00; appareils de distribution actionnés par carte d'identité codée ou carte de crédit codée G07F 7/08; spécialement adaptés à des réseaux de télécommunications sans fil H04W 12/00)  [5]
 H04L 9/34
·  des bits ou des blocs de bits du message télégraphique étant interchangés dans le temps  [5]
 H04L 9/36
·  avec des moyens pour détecter des caractères non destinés à la transmission  [5]
 H04L 9/38
·  le chiffrement étant effectué par un appareil mécanique, p.ex. cames rotatives, interrupteurs, perforatrices de bande à clavier de clé  [5]
P:120 H04L 12/00
Réseaux de données à commutation (interconnexion ou transfert d'information ou d'autres signaux entre mémoires, dispositifs d'entrée/sortie ou unités de traitement G06F 13/00); ;  [5]
 H04L 12/02
·  Détails  [5]
 H04L 12/04
·  ·  Tableaux de commutation  [5]
 H04L 12/06
·  ·  Mécanismes ou circuits de réponse  [5]
 H04L 12/08
·  ·  Distribution de numéros de messages; Comptage des caractères, des mots ou des messages  [5]
 H04L 12/10
·  ·  Dispositions pour l'alimentation  [5]
 H04L 12/12
·  ·  Dispositions pour la connexion ou la déconnexion à distance de sous-stations ou de leur équipement  [5]
 H04L 12/14
·  ·  Dispositions pour la taxation  [5]
 H04L 12/16
·  ·  Dispositions pour la fourniture de services particuliers aux abonnés  [5]
 H04L 12/18
·  ·  ·  pour la diffusion ou les conférences  [5]
 H04L 12/22
·  ·  Dispositions pour interdire la prise de données sans autorisation dans un canal de transmission de données (moyens pour vérifier l'identité ou l'autorisation d'un usager dans un système de communications secrètes ou protégées H04L 9/32)  [5]
 H04L 12/24
·  ·  Dispositions pour la maintenance ou la gestion  [5]
 H04L 12/26
·  ·  Dispositions de surveillance; Dispositions d'essai  [5]
 H04L 12/28
·  caractérisés par la configuration des liaisons, p.ex. réseaux locaux [LAN Local Area Networks] ou réseaux étendus [WAN Wide Area Networks] (réseaux de télécommunications sans fil H04W)  [5,6]
 H04L 12/40
·  ·  Réseaux à ligne bus  [5,6]
 H04L 12/403
·  ·  ·  avec commande centralisée, p.ex. interrogation  [6]
 H04L 12/407
·  ·  ·  avec commande décentralisée  [6]
 H04L 12/42
·  ·  Réseaux en boucle  [5,6]
 H04L 12/423
·  ·  ·  avec commande centralisée, p.ex. interrogation  [6]
 H04L 12/427
·  ·  ·  avec commande décentralisée  [6]
 H04L 12/437
·  ·  ·  Isolement de la défaillance de l'anneau ou reconfiguration  [6]
 H04L 12/44
·  ·  Réseaux en étoile ou réseaux arborescents  [5,6]
 H04L 12/46
·  ·  Interconnexion de réseaux  [5,6]
 H04L 12/50
·  Systèmes de commutation de circuits, c.à d. systèmes dans lesquels la voie de transmission est stable pendant la communication  [5,6]
 H04L 12/54
·  Systèmes de commutation par mémorisation et restitution  [5,6]
 H04L 12/56
·  ·  Systèmes de commutation par paquets  [5,6]
 H04L 12/58
·  ·  Systèmes de commutation de messages (sélection à code à permutation H04Q 3/02)  [5,6]
 H04L 12/60
·  ·  ·  Systèmes à relais manuel, p.ex. commutation à bouton poussoir  [5,6]
 H04L 12/64
·  Systèmes de commutation hybrides  [5,6]
 H04L 12/66
·  Dispositions pour la connexion entre des réseaux ayant différents types de systèmes de commutation, p.ex. passerelles  [5,6]
P:50 H04L 13/00
Détails des appareils ou circuits compris dans les groupes H04L 15/00 ou H04L 17/00
 H04L 13/02
·  Détails non particuliers aux récepteurs ou aux émetteurs
 H04L 13/08
·  ·  Moyens d'enregistrement intermédiaires
P:40 H04L 15/00
Appareils ou circuits locaux pour émettre ou recevoir les codes points traits, p.ex. le code Morse (appareils pour l'enseignement de ces codes G09B; commutateurs pour claviers en général H01H 13/70, H03K 17/94; manipulation télégraphique H01H 21/00; codage en relation avec des claviers ou des dispositifs similaires, en général H03M 11/00)
P:30 H04L 17/00
Appareils ou circuits locaux pour émettre ou recevoir des codes dans lesquels chaque caractère est représenté par le même nombre d'éléments de code de longueur égale, p.ex. code Baudot (commutateurs pour claviers en général H01H 13/70, H03K 17/94; codage en relation avec des claviers ou des dispositifs similaires, en général H03M 11/00)
P:70 H04L 19/00
Appareils ou circuits locaux pour systèmes pas à pas
P:60 H04L 21/00
Appareils ou circuits locaux pour systèmes télégraphiques à imprimeur mosaïque
P:80 H04L 23/00
Appareils ou circuits locaux pour systèmes autres que ceux couverts par les groupes H04L 15/00-H04L 21/00
P:90 H04L 25/00
Systèmes à bande de base
 H04L 25/02
·  Détails (circuits en général pour manipulation d'impulsions H03K; dans les systèmes à ligne de transmission en général H04B 3/02)
 H04L 25/03
·  ·  Réseaux de mise en forme pour émetteur ou récepteur, p.ex. réseaux de mise en forme adaptatifs (réseaux d'impédance en soi H03H)  [2]
 H04L 25/04
·  ·  ·  Réseaux de mise en forme passifs  [2]
 H04L 25/06
·  ·  Moyens pour rétablir le niveau à courant continu; Correction de distorsion de polarisation
 H04L 25/08
·  ·  Modifications pour réduire les perturbations; Modifications pour réduire les effets des défauts de ligne
 H04L 25/10
·  ·  Compensation des variations de l'équilibrage de ligne
 H04L 25/12
·  ·  Compensation des variations de l'impédance de ligne
 H04L 25/14
·  ·  Dispositifs diviseurs de canaux
 H04L 25/17
·  ·  Dispositifs d'interpolation  [4]
 H04L 25/18
·  ·  Dispositions pour engendrer par induction des signaux télégraphiques (interrupteurs à bobine d'induction H01H 51/00; générateurs dynamo-électriques H02K)
 H04L 25/20
·  ·  Circuits répéteurs; Circuits à relais
 H04L 25/30
·  Systèmes non synchrones
 H04L 25/38
·  Systèmes synchrones ou marche-arrêt, p.ex. pour code Baudot
 H04L 25/40
·  ·  Circuits d'émission; Circuits de réception (circuits répéteurs, circuits à relais H04L 25/38)
 H04L 25/49
·  ·  ·  à conversion de code au transmetteur; à pré-distorsion; à insertion d'intervalles morts pour obtenir un spectre de fréquence désiré; à au moins trois niveaux d'amplitude  [2]
 H04L 25/493
·  ·  ·  ·  par codage de transition, c. à d. par codage avant transmission de la position temporelle ou du sens de la variation de la valeur d'un signal  [3]
 H04L 25/497
·  ·  ·  ·  par codage corrélatif, p.ex. par codage à réponse partielle ou par codage par modulation à échos  [3]
P:100 H04L 27/00
Systèmes à porteuse modulée
 H04L 27/01
·  Egaliseurs  [5]
 H04L 27/02
·  Systèmes à courant porteur à modulation d'amplitude, p.ex. utilisant la manipulation par tout ou rien; Modulation à bande latérale unique ou à bande résiduelle (H04L 27/32 a priorité)  [2,5]
 H04L 27/06
·  ·  Circuits de démodulation (en général H03D); Circuits récepteurs
 H04L 27/10
·  Systèmes à courant porteur à modulation de fréquence, p.ex. utilisant une manipulation à décalage de fréquence (H04L 27/32 a priorité)  [5]
 H04L 27/14
·  ·  Circuits de démodulation (en général H03D); Circuits récepteurs
 H04L 27/144
·  ·  ·  avec démodulation utilisant les propriétés spectrales du signal reçu, p.ex. en utilisant des éléments sélectifs de la fréquence ou sensibles à la fréquence  [6]
 H04L 27/156
·  ·  ·  avec démodulation utilisant les propriétés temporelles du signal reçu, p.ex. détectant la largeur de l'impulsion  [6]
 H04L 27/18
·  Systèmes à courant porteur à modulation de phase, c. à d. utilisant une manipulation à décalage de phase (H04L 27/32 a priorité)  [5]
 H04L 27/20
·  ·  Circuits de modulation (en général H03C); Circuits émetteurs
 H04L 27/22
·  ·  Circuits de démodulation (en général H03D); Circuits récepteurs
 H04L 27/227
·  ·  ·  utilisant une démodulation cohérente  [6]
 H04L 27/233
·  ·  ·  utilisant une démodulation non cohérente  [6]
 H04L 27/26
·  Systèmes utilisant des codes à fréquences multiples (H04L 27/32 a priorité)  [5]
 H04L 27/32
·  Systèmes à courant porteur caractérisés par des combinaisons de plusieurs types de systèmes couverts par les groupes H04L 27/02, H04L 27/10, H04L 27/18, ou H04L 27/26  [5]
 H04L 27/34
·  ·  Systèmes à courant porteur à modulation de phase et d'amplitude, p.ex. en quadrature d'amplitude  [5]
 H04L 27/38
·  ·  ·  Circuits de démodulation; Circuits récepteurs  [5]
P:0 H04L 29/00
Dispositions, appareils, circuits ou systèmes non couverts par un seul des groupes H04L 1/00-H04L 27/00 (interconnexion ou transfert d'information ou d'autres signaux entre mémoires, dispositifs d'entrée/sortie ou unités de traitement G06F 13/00)  [5]
 H04L 29/02
·  Commande de la communication; Traitement de la communication (H04L 29/12, H04L 29/14 ont priorité)  [5]
 H04L 29/04
·  ·  pour plusieurs lignes de communication  [5]
 H04L 29/06
·  ·  caractérisés par un protocole  [5]
 H04L 29/08
·  ·  ·  Procédure de commande de la transmission, p.ex. procédure de commande du niveau de la liaison  [5]
 H04L 29/10
·  ·  caractérisés par un interface, p.ex. par l'interface entre le niveau de la liaison et le niveau physique  [5]
 H04L 29/12
·  caractérisés par le terminal de données  [5]
 H04L 29/14
·  Contre-mesures pour remédier à un défaut  [5]