H
SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H02
PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
 H02P
COMMANDE OU RÉGULATION DES MOTEURS, GÉNÉRATEURS ÉLECTRIQUES, OU DES CONVERTISSEURS DYNAMO-ÉLECTRIQUES; COMMANDE DES TRANSFORMATEURS, RÉACTANCES OU BOBINES D'ARRÊT (structure des démarreurs, freins, ou autres dispositifs de commande, voir les sous-classes appropriées, p.ex. freins mécaniques F16D, régulateurs mécaniques de vitesse G05D, résistances variables H01C, interrupteurs de démarrage H01H; systèmes de régulation des variables électriques ou magnétiques utilisant des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt G05F; dispositions associées structurellement aux moteurs, générateurs, convertisseurs dynamo-électriques, transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt, voir les sous-classes appropriées, p.ex. H01F, H02K; raccordement ou commande d'un générateur, transformateur, réactance, bobine d'arrêt, ou convertisseur dynamo-électrique en tenant compte de sa liaison fonctionnelle avec une source similaire ou une autre source d'alimentation H02J; commande ou régulation de convertisseurs statiques H02M)  [4]
 H02P

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les dispositions pour le démarrage, la régulation, la commutation électronique, le freinage, ou d'autres types de commande de moteurs, génératrices, convertisseurs dynamo-électriques, embrayages, freins, transmissions, transformateurs, résistances ou bobines d'arrêt des types classés dans les sous-classes appropriées, p.ex. H01F, H02K.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les dispositions similaires pour les appareils des types classés en H02N, ces dispositions étant couvertes par cette sous-classe.
  3. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: [6]
    • "commande" désigne toute action sur une variable, p.ex. en modifiant sa direction ou sa valeur (y compris en la modifiant vers zéro ou à partir du zéro), en la maintenant constante, en limitant sa gamme de variation; [6]
    • "régulation" désigne le maintien d'une variable à une valeur désirée, ou dans une gamme désirée de valeurs, par comparaison de la valeur réelle avec la valeur désirée. [6]
 H02P
Schéma général
DISPOSITIONS: DE DÉMARRAGE; DE RALENTISSEMENT, D'ARRÊT 1/00; 3/00
DISPOSITIONS POUR LA COMMANDE DE MOTEURS ÉLECTRIQUES QUI PEUVENT ÊTRE CONNECTÉS À AU MOINS DEUX ALIMENTATIONS DIFFÉRENTES 4/00
DISPOSITIONS POUR LA COMMANDE D'AU MOINS DEUX MOTEURS ÉLECTRIQUES 5/00
DISPOSITIONS POUR COMMANDER LES MOTEURS SYNCHRONES OU LES AUTRES MOTEURS DYNAMO-ÉLECTRIQUES AVEC DES COMMUTATEURS ÉLECTRONIQUES EN FONCTION DE LA POSITION DU ROTOR 6/00
DISPOSITIONS POUR COMMANDER DES MOTEURS À COURANT CONTINU 7/00
DISPOSITIONS POUR LA COMMANDE DES MOTEURS DYNAMO-ÉLECTRIQUES TOURNANT PAS À PAS 8/00
COMMANDE DE SORTIE DE GÉNÉRATRICES 9/00
COMMANDE DE SORTIE DE CONVERTISSEURS: DYNAMO-ÉLECTRIQUES; STATIQUES 11/00; 13/00
COMMANDE DE FREINS OU EMBRAYAGES DYNAMO-ÉLECTRIQUES 15/00
DISPOSITIONS POUR LA COMMANDE DES TRANSMISSIONS DYNAMO-ÉLECTRIQUES 17/00
DISPOSITIONS POUR LA COMMANDE DE MACHINES ÉLECTRIQUES PAR COMMANDE PAR VECTEUR 21/00
DISPOSITIONS POUR LA COMMANDE DE MOTEURS À COURANT ALTERNATIF PAR UN PROCÉDÉ AUTRE QUE LA COMMANDE PAR VECTEUR 23/00
CARACTÉRISÉS PAR LE TYPE DE MOTEUR À COURANT ALTERNATIF OU PAR DES DÉTAILS DE STRUCTURE 25/00
CARACTÉRISÉS PAR LE TYPE DE TENSION D'ALIMENTATION 27/00
DISPOSITIONS POUR LA COMMANDE ADAPTÉES À DES MOTEURS À COURANT ALTERNATIF ET À COURANT CONTINU 29/00
DISPOSITIONS POUR LA COMMANDE NON PRÉVUES AILLEURS 31/00
P:40 H02P 1/00
Dispositions de démarrage de moteurs électriques ou de convertisseurs dynamo-électriques (démarrage des moteurs synchrones avec des commutateurs électroniques H02P 6/00; démarrage des moteurs synchrones tournant pas à pas H02P 8/04; commande par vecteur H02P 21/00)  [4,8]
 H02P 1/16
·  pour faire démarrer des machines dynamo- électriques ou des convertisseurs dynamo-électriques
 H02P 1/18
·  ·  pour faire démarrer individuellement un moteur à courant continu
 H02P 1/26
·  ·  pour faire démarrer individuellement un moteur à induction polyphasé
P:50 H02P 3/00
Dispositions pour l'arrêt ou le ralentissement de moteurs, génératrices électriques ou de convertisseurs dynamo-électriques (arrêt des moteurs synchrones avec des commutateurs électroniques H02P 6/00; arrêt des moteurs synchrones tournant pas à pas H02P 8/24; commande par vecteur H02P 21/00)  [2,4,8]
 H02P 3/06
·  pour arrêter ou ralentir individuellement un moteur dynamo-électrique ou un convertisseur dynamo-électrique  [2]
 H02P 3/18
·  ·  pour arrêter ou ralentir un moteur à courant alternatif  [2]
P:80 H02P 4/00
Dispositions spécialement adaptées à la régulation ou la commande de la vitesse ou du couple de moteurs électriques qui peuvent être connectés à au moins deux alimentations différentes en tension ou en courant (démarrage H02P 1/00; arrêt ou ralentissement H02P 3/00; commande par vecteur H02P 21/00)  [8]
P:70 H02P 5/00
Dispositions spécialement adaptées à la régulation ou la commande de la vitesse ou du couple d'au moins deux moteurs électriques (démarrage H02P 1/00; arrêt ou ralentissement H02P 3/00; commande par vecteur H02P 21/00)  [1,8]
 H02P 5/46
·  pour la régulation de vitesse de deux ou plus de deux moteurs dynamo-électriques en relation l'un avec l'autre
 H02P 5/60
·  pour commander des combinaisons de moteurs dynamo-électriques à courant continu et à courant alternatif (H02P 5/46 a priorité)  [8]
 H02P 5/68
·  pour commander au moins deux moteurs dynamo-électriques à courant continu (H02P 5/46, H02P 5/60 ont priorité)  [8]
 H02P 5/74
·  pour commander au moins deux moteurs dynamo-électriques à courant alternatif (H02P 5/46, H02P 5/60 ont priorité)  [8]
P:30 H02P 6/00
Dispositions pour commander les moteurs synchrones ou les autres moteurs dynamo-électriques avec des commutateurs électroniques en fonction de la position du rotor; Commutateurs électroniques à cet effet (moteurs pas à pas H02P 8/00; commande par vecteur H02P 21/00)  [3,4,6]
 H02P 6/08
·  Dispositions pour commander la vitesse ou le couple d'un seul moteur  [6]
 H02P 6/12
·  Contrôle de la commutation; Indication d'un défaut de commutation  [6]
 H02P 6/14
·  Commutateurs électroniques  [6]
P:130 H02P 7/00
Dispositions pour réguler ou commander la vitesse ou le couple de moteurs électriques à courant continu (démarrage H02P 1/00; arrêt ou ralentissement H02P 3/00; commande par vecteur H02P 21/00)  [2,8]
 H02P 7/06
·  pour réguler ou commander individuellement un moteur dynamo-électrique à courant continu en faisant varier le champ ou le courant d'induit
 H02P 7/18
·  ·  par commande maîtresse avec puissance auxiliaire
P:20 H02P 8/00
Dispositions pour la commande de moteurs dynamo-électriques tournant pas à pas (commande par vecteur H02P 21/00)  [2,6,8]
 H02P 8/02
·  spécialement adaptées pour les moteurs pas à pas monophasés ou bipolaires, p.ex. moteurs de montre, moteurs d'horloge  [6]
 H02P 8/04
·  Dispositions pour le démarrage  [6]
 H02P 8/12
·  Commande ou stabilisation du courant  [6]
 H02P 8/14
·  Dispositions pour commander la vitesse ou la vitesse et le couple (H02P 8/12, H02P 8/22 ont priorité)  [6]
 H02P 8/22
·  Commande de la grandeur des pas; Echelonnement intermédiaire, p.ex. micro-échelonnement  [6]
 H02P 8/24
·  Dispositions pour l'arrêt (H02P 8/32 a priorité)  [6]
 H02P 8/32
·  Réduction du dépassement ou de l'oscillation, p.ex. amortissement  [6]
 H02P 8/34
·  Contrôle du fonctionnement (H02P 8/36 a priorité)  [6]
 H02P 8/36
·  Protection contre les défauts, p.ex. contre l'échauffement excessif, le décrochage; Indication des défauts (dispositions de protection de sécurité avec interruption automatique de l'alimentation H02H 7/08)  [6]
 H02P 8/40
·  Adaptations particulières pour commander plusieurs moteurs pas à pas  [6]
 H02P 8/42
·  caractérisées par des moyens pour faire fonctionner pas à pas des moteurs autres que les moteurs pas à pas  [6]
P:150 H02P 9/00
Dispositions pour la commande de génératrices électriques de façon à obtenir les caractéristiques désirées à la sortie (montages Ward-Léonard H02P 7/18; commande par vecteur H02P 21/00; alimentation d'un réseau par plusieurs génératrices H02J; pour la charge de batteries H02J 7/14)  [1,8]
 H02P 9/04
·  Commande s'exerçant sur un moteur primaire non électrique et dépendant de la valeur d'une caractéristique électrique à la sortie de la génératrice (pour la réalisation de la commande de la machine d'entraînement en général, voir la classe appropriée concernant cette machine)  [2]
 H02P 9/08
·  Commande du circuit de la génératrice au cours du démarrage ou du ralentissement du moyen d'entraînement, p.ex. pour amorcer l'excitation  [2]
 H02P 9/10
·  Commande s'exerçant sur le circuit d'excitation de la génératrice afin de réduire les effets nuisibles de surcharges ou de phénomènes transitoires, p.ex. application, suppression ou changement brutal de la charge  [2]
 H02P 9/14
·  par variation du champ (H02P 9/08, H02P 9/10 ont priorité)  [2]
P:60 H02P 11/00
Dispositions pour la commande de convertisseurs dynamo-électriques (démarrage H02P 1/00; arrêt ou ralentissement H02P 3/00; commande par vecteur H02P 21/00; alimentation d'un réseau en même temps qu'une génératrice ou un autre convertisseur H02J)  [4,8]
P:160 H02P 13/00
Dispositions de commande de transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt de façon à obtenir les caractéristiques désirées à la sortie (systèmes de régulation utilisant des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt G05F; transformateurs H01F; alimentant un réseau en même temps qu'une génératrice ou qu'un convertisseur H02J; commande ou régulation de convertisseurs H02M)  [4]
P:170 H02P 15/00
Dispositions de commande de freins ou embrayages dynamo-électriques (commande de vitesse de moteurs dynamo-électriques au moyen d'un frein séparé H02P 29/04; commande par vecteur H02P 21/00)  [1,8]
P:10 H02P 17/00
Dispositions pour la commande des transmissions dynamo-électriques (commande par vecteur H02P 21/00)  [3,8]
P:0 H02P 21/00
Dispositions ou procédés pour la commande de machines électriques par commande par vecteur, p.ex. par commande de l'orientation du champ  [6,8]
 H02P 21/00

Note(s)

Lors du classement dans le présent groupe, un classement dans les groupes H02P 25/00-H02P 27/00 est également attribué si le type de moteur à courant alternatif, des détails de structure, ou le type de tension d'alimentation présentent un intérêt. [8]

 H02P 21/02
·  spécialement adaptés pour optimiser le rendement à faible charge  [8]
 H02P 21/04
·  spécialement adaptés pour les très faibles vitesses  [8]
 H02P 21/05
·  spécialement adaptés pour amortir les oscillations des moteurs, p.ex. pour la réduction du pompage  [8]
 H02P 21/06
·  Commande basée sur le flux rotorique  [8]
 H02P 21/12
·  Commande basée sur le flux statorique  [8]
 H02P 21/13
·  Commande par observateurs, p.ex. en utilisant des observateurs de Luenberger ou des filtres de Kalman  [8]
 H02P 21/14
·  Estimation ou adaptation des paramètres des machines, p.ex. constante de temps du rotor, flux, vitesse, courant ou tension  [8]
P:120 H02P 23/00
Dispositions ou procédés pour la commande de moteurs à courant alternatif caractérisés par un procédé de commande autre que la commande par vecteur (démarrage H02P 1/00; arrêt ou ralentissement H02P 3/00; pour plusieurs moteurs H02P 5/00; pour des moteurs synchrones avec des commutateurs électroniques H02P 6/00; pour des moteurs à courant continu H02P 7/00; pour des moteurs pas à pas H02P 8/00)  [8]
 H02P 23/00

Note(s)

Lors du classement dans le présent groupe, un classement dans les groupes H02P 25/00-H02P 27/00 est également attribué si le type de moteur à courant alternatif, des détails de structure, ou le type de tension d'alimentation présentent un intérêt. [8]

 H02P 23/02
·  spécialement adaptés pour optimiser le rendement à faible charge  [8]
 H02P 23/03
·  spécialement adaptés pour les très faibles vitesses  [8]
 H02P 23/04
·  spécialement adaptés pour amortir les oscillations des moteurs, p.ex. pour la réduction du pompage  [8]
 H02P 23/06
·  Commande des moteurs dans quatre quadrants  [8]
 H02P 23/08
·  Commande basée sur la fréquence de glissement, p.ex. en additionnant la fréquence de glissement et une fréquence proportionnelle à la vitesse  [8]
 H02P 23/10
·  Commande par superposition d'un courant continu (freinage par courant continu H02P 3/18)  [8]
 H02P 23/12
·  Commande par observateurs, p.ex. en utilisant des observateurs de Luenberger ou des filtres de Kalman  [8]
 H02P 23/14
·  Estimation ou adaptation des paramètres des moteurs, p.ex. constante de temps du rotor, flux, vitesse, courant ou tension  [8]
P:90 H02P 25/00
Dispositions ou procédés pour la commande de moteurs à courant alternatif caractérisés par le type de moteur ou par des détails de structure (démarrage H02P 1/00; arrêt ou ralentissement H02P 3/00; pour plusieurs moteurs H02P 5/00; pour des moteurs synchrones avec des commutateurs électroniques H02P 6/00; pour des moteurs à courant continu H02P 7/00; pour des moteurs pas à pas H02P 8/00)  [8]
 H02P 25/00

Note(s)

Lors du classement dans le présent groupe, un classement dans les groupes H02P 21/00, H02P 23/00 ou H02P 27/00 est également attribué si le procédé de commande ou le type de tension d'alimentation présentent un intérêt. [8]

 H02P 25/02
·  caractérisés par le type de moteur  [8]
 H02P 25/16
·  caractérisés par des dispositions de circuit ou par le type de câblage  [8]
P:100 H02P 27/00
Dispositions ou procédés pour la commande de moteurs à courant alternatif caractérisés par le type de tension d'alimentation (démarrage H02P 1/00; arrêt ou ralentissement H02P 3/00; pour plusieurs moteurs H02P 5/00; pour des moteurs synchrones avec des commutateurs électroniques H02P 6/00; pour des moteurs à courant continu H02P 7/00; pour des moteurs pas à pas H02P 8/00)  [8]
 H02P 27/00

Note(s)

Lors du classement dans le présent groupe, un classement dans les groupes H02P 21/00, H02P 23/00 ou H02P 25/00 est également attribué si le procédé de commande, le type de moteur à courant alternatif ou des détails de structure présentent un intérêt. [8]

 H02P 27/02
·  utilisant une tension d'alimentation à fréquence constante et à amplitude variable  [8]
 H02P 27/04
·  utilisant une alimentation à fréquence variable, p.ex. tension d'alimentation de convertisseurs ou d'onduleurs  [8]
P:110 H02P 29/00
Dispositions pour la régulation ou la commande de moteurs électriques, adaptées à des moteurs à courant alternatif et à courant continu (démarrage H02P 1/00; arrêt ou ralentissement H02P 3/00; commande de moteurs qui peuvent être connectés à au moins deux alimentations différentes en tension ou en courant H02P 4/00; commande par vecteur H02P 21/00)  [8]
 H02P 29/02
·  Protection contre la surcharge sans interruption automatique de l'alimentation, p.ex. surveillance  [8]
 H02P 29/04
·  au moyen d'un frein séparé  [8]
P:140 H02P 31/00
Dispositions pour la régulation ou la commande de moteurs électriques non prévues dans les groupes H02P 1/00-H02P 5/00, H02P 7/00 ou H02P 21/00-H02P 29/00  [8]