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SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H03
CIRCUITS ÉLECTRONIQUES FONDAMENTAUX
 H03M
CODAGE, DÉCODAGE OU CONVERSION DE CODE, EN GÉNÉRAL (au moyen de fluides F15C 4/00; convertisseurs optiques analogiques/numériques G02F 7/00; codage, décodage ou conversion de code spécialement adapté à des applications particulières, voir les sous-classes appropriées, p.ex. G01D, G01R, G06F, G06T, G09G, G10L, G11B, G11C, H04B, H04L, H04M, H04N; chiffrage ou déchiffrage pour la cryptographie ou d'autres fins impliquant la nécessité du secret G09C)  [4]
 H03M
Schéma général
CODAGE ET DÉCODAGE
en général 1/00
en ou à partir d'une modulation différentielle 3/00
en relation avec des claviers 11/00
CONVERSION
de la forme des éléments numériques individuels 5/00
de la séquence des éléments numériques 7/00
parallèle/série ou vice versa 9/00
DÉTECTION OU CORRECTION D'ERREURS 13/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00
P:60 H03M 1/00
Conversion analogique/numérique; Conversion numérique/analogique (conversion de valeurs analogiques en, ou à partir d'une modulation différentielle H03M 3/00)  [4]
 H03M 1/02
·  Convertisseurs réversibles analogiques/numériques  [4]
 H03M 1/04
·  utilisant des techniques stochastiques  [4]
 H03M 1/06
·  Compensation ou prévention continue de l'influence indésirable de paramètres physiques (périodiquement H03M 1/10)  [4]
 H03M 1/08
·  ·  du bruit  [4]
 H03M 1/10
·  Calibrage ou essais  [4]
 H03M 1/12
·  Convertisseurs analogiques/numériques (H03M 1/02-H03M 1/10 ont priorité)  [4]
 H03M 1/14
·  ·  Conversion par étapes, avec pour chaque étape la mise en jeu de moyens de conversion identiques ou différents et délivrant plus d'un bit  [4]
 H03M 1/18
·  ·  Commande automatique pour modifier la plage des signaux que le convertisseur peut traiter, p.ex. réglage de la plage de gain  [4]
 H03M 1/20
·  ·  Augmentation de la résolution par l'utilisation d'un système à n bits pour obtenir n+m bits, p.ex. par addition d'un signal aléatoire  [4]
 H03M 1/22
·  ·  du type à lecture de dessin  [4]
 H03M 1/34
·  ·  Valeur analogique comparée à des valeurs de référence (H03M 1/48 a priorité)  [4]
 H03M 1/36
·  ·  ·  uniquement simultanément, c. à d. du type parallèle  [4]
 H03M 1/38
·  ·  ·  uniquement séquentiellement, p.ex. du type à approximations successives (convertissant plus d'un bit par étape H03M 1/14)  [4]
 H03M 1/48
·  ·  Convertisseurs à asservissement  [4]
 H03M 1/50
·  ·  avec conversion intermédiaire en intervalle de temps (H03M 1/64 a priorité)  [4]
 H03M 1/60
·  ·  avec conversion intermédiaire en fréquence d'impulsions  [4]
 H03M 1/64
·  ·  avec conversion intermédiaire en phase de signaux sinusoïdaux  [4]
 H03M 1/66
·  Convertisseurs numériques/analogiques (H03M 1/02-H03M 1/10 ont priorité)  [4]
 H03M 1/68
·  ·  à conversions de sensibilités différentes, c. à d. qu'une conversion se rapportant aux bits les plus significatifs et une autre aux bits les moins significatifs  [4]
 H03M 1/70
·  ·  Commande automatique pour modifier la plage du convertisseur  [4]
 H03M 1/74
·  ·  Conversion simultanée  [4]
 H03M 1/82
·  ·  avec conversion intermédiaire en intervalle de temps  [4]
P:50 H03M 3/00
Conversion de valeurs analogiques en, ou à partir d'une modulation différentielle  [4]
 H03M 3/02
·  Modulation delta, c. à d. modulation différentielle à un bit  [4]
P:30 H03M 5/00
Conversion de la forme de la représentation des chiffres individuels  [4]
P:20 H03M 7/00
Conversion d'un code, dans lequel l'information est représentée par une séquence donnée ou par un nombre de chiffres, en un code dans lequel la même information est représentée par une séquence ou par un nombre de chiffres différents  [4]
 H03M 7/02 - 
H03M 7/30

Note(s)

Dans les groupes H03M 7/02-H03M 7/30, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [4]

 H03M 7/02
·  Conversion en, ou à partir de codes pondérés, c. à d. le poids donné à un chiffre dépendant de sa position dans le bloc ou dans le mot-code  [4]
 H03M 7/14
·  Conversion en, ou à partir de codes non pondérés  [4]
 H03M 7/26
·  Conversion en, ou à partir de codes stochastiques  [4]
 H03M 7/28
·  Structures programmables, c. à d. dans lesquelles le convertisseur de code contient un dispositif permettant à l'opérateur de modifier le procédé de conversion  [4]
 H03M 7/30
·  Compression (analyse ou synthèse de la parole pour la réduction de la redondance G10L 19/00; pour la transmission d'images H04N); Expansion; Elimination de données inutiles, p.ex. réduction de redondance  [4]
 H03M 7/32
·  ·  Conversion en, ou à partir d'une modulation delta, c. à d. une modulation différentielle à un bit  [4]
 H03M 7/36
·  ·  Conversion en, ou à partir d'une modulation différentielle à plusieurs bits, c. à d. la différence entre des échantillons successifs étant codée par plus d'un bit  [4]
 H03M 7/38
·  ·  ·  adaptative  [4]
 H03M 7/40
·  ·  Conversion en, ou à partir de codes de longueur variable, p.ex. code Shannon-Fano, code Huffman, code Morse  [4]
 H03M 7/42
·  ·  ·  utilisant une table pour le procédé de codage ou de décodage, p.ex. utilisant une mémoire morte  [4]
 H03M 7/44
·  ·  ·  Elimination des zéros non pertinents  [4]
 H03M 7/46
·  ·  Conversion en, ou à partir de codes à longueur de série, c. à d. par représentation du nombre de chiffres successifs ou groupes de chiffres de même type à l'aide d'un mot-code et d'un chiffre représentant ce type  [4]
 H03M 7/50
·  ·  Conversion en, ou à partir de codes non linéaires, p.ex. compression  [4]
P:10 H03M 9/00
Conversion parallèle/série ou vice versa (mémoires numériques dans lesquelles l'information est déplacée par échelons G11C 19/00)  [4]
P:40 H03M 11/00
Codage en relation avec des claviers ou des dispositifs similaires, c. à d. codage de la position des touches actionnées (dispositifs de commutation pour des claviers, association structurelle de codeurs et de claviers H01H 13/70, H03K 17/94)  [4]
 H03M 11/02
·  Détails  [5]
 H03M 11/04
·  ·  Codage de touches multifonction  [5]
 H03M 11/06
·  ·  ·  en actionnant la touche multifonction de différentes manières  [5]
 H03M 11/14
·  ·  ·  en utilisant des touches supplémentaires, p.ex. des touches de positionnement de clavier, qui déterminent la fonction réalisée par la touche multifonction  [5]
P:0 H03M 13/00
Codage, décodage ou conversion de code pour détecter ou corriger des erreurs; Hypothèses de base sur la théorie du codage; Limites de codage; Méthodes d'évaluation de la probabilité d'erreur; Modèles de canaux; Simulation ou vérification des codes (détection ou correction d'erreurs pour la conversion de code ou la conversion analogique/numérique, numérique/analogique H03M 1/00-H03M 11/00; spécialement adapté aux calculateurs numériques G06F 11/08; pour l'enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur G11B, p.ex. G11B 20/18, pour mémoires statiques G11C)  [4,7]
P:70 H03M 99/00
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe  [8]