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SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H02
PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
 H02G
INSTALLATION DE CÂBLES OU DE LIGNES ÉLECTRIQUES, OU DE LIGNES OU DE CÂBLES ÉLECTRIQUES ET OPTIQUES COMBINÉS (conducteurs ou câbles isolés avec des dispositions pour faciliter le montage ou la fixation H01B 7/00; points de distribution comportant des interrupteurs H02B; guidage de cordon de téléphone H04M 1/15; canalisations pour câbles ou installations de câbles dans les centraux téléphoniques ou télégraphiques H04Q 1/02)
 H02G

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre l'installation de câbles ou lignes, y compris ceux incluant la combinaison de conducteurs optiques et électriques, pour télécommunications ou les conducteurs de paratonnerres ainsi que les installations des câbles ou lignes de transport d'énergie.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas l'installation de câbles ou lignes exclusivement optiques, qui est couverte par le groupe G02B 6/46[6]
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: [6]
    • "câble électrique" inclut les câbles comprenant des conducteurs optiques, p.ex. des fibres, en combinaison avec des conducteurs électriques. [6]
 H02G
Schéma général
TYPES D'INSTALLATIONS PRINCIPAUX
Intérieure; aérienne; souterraine ou sous-marine 3/00; 7/00; 9/00
INSTALLATIONS PARTICULIÈRES
De barres omnibus; de paratonnerres; d'organes mobiles 5/00; 13/00; 11/00
ACCESSOIRES DE CÂBLES 15/00
MÉTHODES ET APPAREILS D'INSTALLATION 1/00
P:70 H02G 1/00
Méthodes ou appareils spécialement adaptés à l'installation, entretien, réparation, ou démontage des câbles ou lignes électriques
 H02G 1/02
·  pour lignes ou câbles aériens
 H02G 1/04
·  ·  pour les monter ou les tendre (tendeurs de fils en général B25B 25/00)
 H02G 1/06
·  pour poser les câbles, p.ex. appareil de pose sur véhicule (combinés avec des machines pour ouvrir ou remblayer des tranchées ou avec des dragues E02F 5/00)
 H02G 1/08
·  ·  à travers des tubes ou conduits, p.ex. tringles ou fil de tirage pour pousser ou tirer
 H02G 1/10
·  ·  dans ou sur l'eau
 H02G 1/12
·  pour supprimer l'isolant ou l'armature des câbles, p.ex. de leur extrémité (pinces en général B25B; outils coupants en général B26B; conducteurs ou câbles isolés avec des dispositions pour faciliter l'enlèvement de l'isolation H01B 7/00)
 H02G 1/14
·  pour jonction ou terminaison de câbles (jonction des conducteurs électriques H01R 43/00)
P:50 H02G 3/00
Installations de câbles ou de lignes électriques ou de leurs tubes de protection dans ou sur des immeubles, structures équivalentes ou véhicules (installations de barres omnibus H02G 5/00; installations aériennes H02G 7/00; installations dans ou sur la terre H02G 9/00; conduits ou gaines verticales pour contenir les lignes du secteur E04F 17/00; câblage d'appareils électriques en général H05K)
 H02G 3/02
·  Détails
 H02G 3/04
·  ·  Tubes ou conduits de protection, p.ex. échelles à câbles, goulottes de câblage (tubes ou conduits en général F16L)
 H02G 3/08
·  ·  Boîtes de distribution; Boîtes de connexion ou de dérivation (terminaisons de câbles H02G 15/02)
 H02G 3/12
·  ·  ·  pour montage affleuré
 H02G 3/14
·  ·  ·  Assemblage du couvercle à la boîte
 H02G 3/16
·  ·  ·  associées par construction à un support pour bornes de connexion de ligne à l'intérieur de la boîte (bornes H01R 9/00)
 H02G 3/18
·  ·  ·  pour sorties de ligne
 H02G 3/22
·  Installations de câbles ou de lignes à travers les murs, les sols ou les plafonds, p.ex. dans les immeubles (dispositifs utilisés pour le passage des tuyaux ou des câbles au travers des murs ou des cloisons F16L 5/00; isolateurs de traversées H01B 17/26; tubes ou manchons isolants H01B 17/58)
 H02G 3/30
·  Installations de câbles ou de lignes sur les murs, les sols ou les plafonds (supports pour tuyaux, câbles ou tubes de protection F16L 3/00; colliers de serrage pour manches F16L 33/02)  [7]
 H02G 3/36
·  Installations de câbles ou de lignes dans les murs, les sols ou les plafonds (H02G 3/22 a priorité)  [7]
P:10 H02G 5/00
Installations de barres omnibus
P:30 H02G 7/00
Installations de lignes ou câbles électriques aériens (installations de barres omnibus H02G 5/00; câbles pour trolley ou lignes de contact pour chemins de fer électriques B60M; fixation de conducteurs aux isolateurs H01B 17/00, p.ex. H01B 17/02, H01B 17/14; protection contre des conditions électriques anormales H01H; contacts à crochets pour connexions provisoires à des lignes aériennes H01R 11/11)
 H02G 7/02
·  Dispositifs pour ajustage ou maintien de la tension mécanique, p.ex. organe de compensation
 H02G 7/16
·  Dispositifs pour retirer la neige ou la glace des lignes ou câbles (des isolateurs H01B 17/00)
 H02G 7/20
·  Aménagements d'écartement ou dispositions de lignes ou câbles sur les poteaux ou pylônes (construction des poteaux ou pylônes E04H 12/22)
P:40 H02G 9/00
Installations de lignes ou câbles électriques dans ou sur la terre ou l'eau (protection cathodique C23F 13/00; détection des câbles enterrés G01V)
 H02G 9/06
·  dans des tubes ou conduits souterrains; Leurs tubes ou conduits
P:20 H02G 11/00
Installations de câbles ou lignes électriques entre deux pièces en mouvement relatif (collecteurs de courant H01R)
P:0 H02G 13/00
Installations de paratonnerres; Fixation de ceux-ci à leur structure de support (indication, comptage ou enregistrement de coups de foudre G01; parafoudres H01C 7/12, H01C 8/00, H01G 9/18, H01T; prises de terre, fiches ou autres contacts H01R)
P:60 H02G 15/00
Accessoires de câbles
 H02G 15/007
·  Dispositifs pour atténuer la contrainte mécanique  [3]
 H02G 15/02
·  Terminaisons de câbles (pour câbles à remplissage au gaz ou à l'huile H02G 15/00)
 H02G 15/08
·  Jonctions de câbles (pour câbles remplis de gaz ou d'huile H02G 15/00; jonctions déconnectables, connexions électriques H01R)
 H02G 15/10
·  ·  protégées par des coffrets, p.ex. par des boîtes de distribution, de connexion ou de jonction (blocs de connexion H01R 9/00)
 H02G 15/18
·  ·  protégées par des manchons, p.ex. pour câble de télécommunication (coffrets en deux parties H02G 15/10)