|  | C |
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE

|  | C |
Note(s) Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes: Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus Terres rares: Sc, Y, lanthanides Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers Groupe du fer: Fe, Co, Ni Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes Métaux: éléments autres que les non-métaux Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus La section C couvre : la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation; la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents; certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre; certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général; la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01] En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple: Certains procédés d'extraction de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; La purification chimique de l'air de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D; Les procédés et appareils chimiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01; L'imprégnation du bois de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27K; Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03, et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour: le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; les munitions ou explosifs, couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

CHIMIE

|  | C07 |
CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique ou ses sels Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01; produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01B 33/00; composés macromoléculaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08; colorants Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09; produits de fermentation Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12P; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25B 3/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25B 7/00) [2]

|  | C07 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "préparation", couvre la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu pour ceux-ci. [4] L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01P. [8] Dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C-C07K, et dans chacune de ces sous-classe, sauf indication contraire, et aux exceptions mentionnées ci-dessous, un composé est classé à la dernière place appropriée. Par exemple, 2-butyle-pyridine, qui contient une chaîne acyclique et un hétérocycle, n'est classé que comme composé hétérocyclique, dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07D. En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 59/00), les expressions "acycliques" et "aliphatiques" sont utilisées pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes existent. Les composés existant sous forme de tautomères sont classés comme s'ils étaient sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système, à moins que l'autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système. Les composés chimiques et leur préparation sont classées dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les procédés de préparation sont également classés dans les groupes prévus pour les types de réactions employées, si cela présente un intérêt. Les procédés généraux pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes prévus pour les procédés employés, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés sont également classés dans les groupes prévus pour ces types de composés, si cela présente un intérêt. Dans la présente classe, sauf indication contraire, les composés contenant des groupes carboxyle ou thiocarboxyle sont classés avec les acides carboxyliques ou thiocarboxyliques correspondants, sauf si la "règle de la dernière place" (voir la note (3) ci-dessus) impose de classer autrement; un groupe carboxyle étant un atome de carbone comportant trois liaisons, et pas plus de trois, à des hétéro-atomes, autres que les atomes d'azote de groupes nitro ou nitroso, avec au moins une liaison multiple à un même hétéro-atome et un groupe thiocarboxyle étant un groupe carboxyle comportant au moins une liaison à un atome de soufre, p.ex. les amides ou les nitriles des acides carboxyliques sont classés avec les acides correspondants. [5] Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 211/00), un malonate de sodium est classé avec l'acide malonique (dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 55/00) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C et non dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07F, les alcoolates dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 31/00 et les phénates avec les phénols correspondants dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 39/00. Les sels, adducts ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adducts ou complexes. [2]

|  | C07H |
SUCRES; LEURS DÉRIVÉS; NUCLÉOSIDES; NUCLÉOTIDES; ACIDES NUCLÉIQUES (dérivés des acides aldoniques ou sacchariques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07D; acides aldoniques, acides sacchariques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 59/00; cyanohydrines Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 255/00; glycals Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07D; composés de constitution indéterminée Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07G; polysaccharides, leurs dérivés Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08B; ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N 15/00; industrie du sucre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C13) [2]

|  | C07H |
Note(s) La présente sous-classe couvre les composés contenant des radicaux saccharide (voir les définitions dans la note (3) ci-dessous). La présente sous-classe ne couvre pas les polysaccharides possédant plus de cinq radicaux saccharide reliés entre eux par des liaisons glucosidiques. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "radical saccharide" qui est dérivé, soit des aldéhydes acycliques polyhydroxylés ou des cétones acycliques polyhydroxylées, soit de leurs tautomères cycliques, par enlèvement d'atomes d'hydrogène ou par remplacement des liaisons carbone-oxygène par le même nombre de liaisons carbone-hétéro-atomes à des atomes d'halogènes, d'azote, de soufre, de sélénium ou de tellure, conformément à l'une des définitions suivantes: Il consiste en un squelette hydrocarboné ininterrompu et en atomes d'oxygène liés directement au squelette hydrocarboné, et est considéré comme étant terminé par chaque liaison à un atome de carbone d'une structure cyclique et par chaque liaison à un atome de carbone comportant trois liaisons à des hétéro-atomes, p.ex. radicaux ester ou nitrile, et contient à l'intérieur du squelette carboné un segment non ramifié d'au plus six atomes de carbone dans lequel au moins trois atomes de carbone — au moins deux dans le cas d'un squelette ne comportant que quatre atomes de carbone — comportent une liaison simple à un atome d'oxygène en tant que seule liaison carbone-hétéro-atome, et dans un segment cyclique ou acyclique, au moins un autre atome de carbone possède deux liaisons simples à des atomes d'oxygène en tant que seules liaisons carbone-hétéro-atome, ou dans un segment acyclique, au moins un autre atome de carbone possède une double liaison à un atome d'oxygène en tant que seule liaison carbone-hétéro-atome, ce segment contenant au plus une liaison double, c. à d. une liaison C= C ou une liaison C(=O) éventuellement sous forme cétal en plus des liaisons carbone-hétéro-atome mentionnées ci-dessus sous (A) ou (B), p.ex. les composés un segment non ramifié d'au plus six atomes de carbone, comportant des liaisons à des atomes d'oxygène comme défini dans la présente note n étant un nombre entier, sont classés dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07H 3/00 . [4] Il est aussi un radical dérivé d'un radical tel que défini en (a) par remplacement d'au plus quatre desdites liaisons carbone-hétéro-atomes spécifiées à l'oxygène, par le même nombre de liaisons à des atomes d'halogènes, d'azote, de soufre, de sélénium ou de tellure. "radical hétérocyclique" ou "hétérocycle" est considéré comme excluant les radicaux saccharide tels que définis ci-dessus. Il est important de tenir compte de la note (3) après la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07, qui définit la règle de la dernière place appliquée dans l'intervalle des sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C-C07K et dans ces sous-classes. [8] L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61P . [7]

|  | C07H |
Schéma général
PROCÉDÉS GÉNÉRAUX | 1/00
COMPOSÉS |
saccharides, désoxysucres, anhydrosucres, osones | 3/00
sucres aminés, analogues aza-, thio-, séléno- ou telluro- | 5/00
esters de sucre | 11/00, 13/00
éthers de sucre, glucosides | 15/00, 17/00
acétals cycliques | 9/00
nucléosides | 19/00
nucléotides | 19/00, 21/00
acides nucléiques | 21/00
dérivés contenant des radicaux acycliques | 7/00, 13/00, 15/00
dérivés contenant des radicaux carbocycliques | 7/00, 13/00, 15/00
dérivés contenant des hétéro-cycles | 9/00, 13/00, 15/00, 17/00, 19/00, 21/00
dérivés contenant du bore, du silicium ou un métal | 23/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE | 99/00

P:110 |  | C07H 1/00 |
Procédés de préparation des dérivés du sucre [2]

P:100 |  | C07H 3/00 |
Composés contenant uniquement des atomes d'hydrogène et des radicaux saccharide, ces radicaux ne comportant que des atomes de carbone, d'hydrogène et d'oxygène (didésoxy-1, 2 ène-1 oses Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07D; préparation par hydrolyse des di- ou polysaccharides Fulltext... Hierarchy... Expanded...C13; séparation ou purification des sucrose, glucose, fructose, lactose ou maltose Fulltext... Hierarchy... Expanded...C13) [2]

P:90 |  | C07H 5/00 |
Composés contenant des radicaux saccharide dans lesquels les liaisons carbone-oxygène ont été remplacées par le même nombre de liaisons carbone-hétéro-atomes à des atomes d'halogènes, d'azote, de soufre, de sélénium ou de tellure [2]

P:80 |  | C07H 7/00 |
Composés contenant des radicaux non-saccharide liés à des radicaux saccharide par une liaison carbone-carbone [2]

P:70 |  | C07H 9/00 |
Composés contenant un hétérocycle partageant au moins deux hétéro-atomes avec un radical saccharide [2]

P:60 |  | C07H 11/00 |
Composés contenant des radicaux saccharide estérifiés par des acides inorganiques; Leurs sels métalliques (sucres halogénés Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07H 5/00; thio-, séléno- ou telluro-sucres Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07H 5/00; estérifiés par l'acide carbonique ou ses dérivés Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07H 13/00) [2]

P:50 |  | C07H 13/00 |
Composés contenant des radicaux saccharide estérifiés soit par l'acide carbonique ou ses dérivés, soit par des acides organiques, p.ex. acides phosphoniques [2]

P:40 |  | C07H 15/00 |
Composés contenant des radicaux hydrocarbonés ou hydrocarbonés substitués, liés directement aux hétéro-atomes des radicaux saccharide [2]

|  | C07H 15/00 |
Note(s) Dans le présent groupe, les radicaux acyle liés directement aux hétéro-atomes des radicaux saccharide ne sont pas considérés comme des radicaux hydrocarbonés substitués. [4]

P:30 |  | C07H 17/00 |
Composés contenant des radicaux hétérocycliques liés directement à des hétéro-atomes de radicaux saccharide [2]

P:20 |  | C07H 19/00 |
Composés contenant un hétérocycle partageant un hétéro-atome du cycle avec un radical saccharide; Nucléosides; Mononucléotides; Leurs anhydro-dérivés [2,4]

P:10 |  | C07H 21/00 |
Composés contenant au moins deux unités mononucléotide comportant chacune des groupes phosphate ou polyphosphate distincts liés aux radicaux saccharide des groupes nucléoside, p.ex. acides nucléiques [2]

P:0 |  | C07H 23/00 |
Composés contenant du bore, du silicium ou un métal, p.ex. chélates, vitamine B12 (esters d'acides inorganiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07H 11/00; sels métalliques, voir les composés de base) [2]

P:120 |  | C07H 99/00 |
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe [8]