C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C09
COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS NON PRÉVUES AILLEURS; UTILISATIONS DE SUBSTANCES, NON PRÉVUES AILLEURS
 C09K
SUBSTANCES POUR DES APPLICATIONS NON PRÉVUES AILLEURS; APPLICATIONS DE SUBSTANCES NON PRÉVUES AILLEURS
 C09K

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre également l'utilisation de substances déterminées en général ou leur utilisation pour des applications non explicitement couvertes ailleurs.
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "substances" couvre les compositions. [4]
P:90 C09K 3/00
Substances non couvertes ailleurs  [2]
 C09K 3/10
·  pour sceller ou étouper des joints ou des couvercles
 C09K 3/12
·  pour arrêter les fuites, p.ex. dans des radiateurs ou des réservoirs
 C09K 3/14
·  Substances antidérapantes; Abrasifs  [4]
 C09K 3/16
·  Substances antistatiques  [4]
 C09K 3/18
·  à appliquer sur des surfaces pour y minimiser l'adhérence de la glace, du brouillard ou de l'eau; Substances antigel ou provoquant le dégel pour application sur des surfaces  [4]
 C09K 3/20
·  Substituts du glycérol dans ses utilisations non chimiques, p.ex. produit de base dans les crèmes de beauté ou les onguents
 C09K 3/22
·  pour abattre la poussière ou pour l'absorber  [4]
 C09K 3/24
·  imitant l'apparence de la glace ou de la neige  [4]
 C09K 3/30
·  pour aérosols  [4]
 C09K 3/32
·  pour traiter les polluants liquides, p.ex. le pétrole, l'essence ou les corps gras (procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances A62D 3/00)
P:0 C09K 5/00
Substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur, p.ex. réfrigérants; Substances pour la production de chaleur ou de froid par des réactions chimiques autres que la combustion (avec des additifs antigel pour l'application sur des surfaces C09K 3/18)  [2]
P:10 C09K 8/00
Compositions pour le forage des puits ou des trous de forage; Compositions pour le traitement des puits ou des trous de forage, p.ex. pour des opérations de complétion ou de réparation  [8]
 C09K 8/02
·  Compositions pour le forage des puits  [8]
 C09K 8/40
·  Compositions d'espacement dites "spacers", p.ex. compositions utilisées pour séparer les masses de forage et de cimentation  [8]
 C09K 8/42
·  Compositions de cimentation, p.ex. pour la cimentation des tubes dans les trous de forage; Compositions de bouchage, p.ex. pour tuer des puits (compositions pour le plâtrage des parois de trous de forage, C09K 8/50)  [8]
 C09K 8/50
·  Compositions pour le plâtrage des parois de trous de forage, c. à d. compositions pour la consolidation temporaire des parois des trous de forage  [8]
 C09K 8/52
·  Compositions pour éviter, limiter ou éliminer les dépôts, p.ex. pour le nettoyage  [8]
 C09K 8/54
·  Compositions pour inhiber in situ la corrosion dans les puits ou les trous de forage  [8]
 C09K 8/56
·  Compositions pour consolider le sable meuble ou similaire autour des puits sans diminuer excessivement sa perméabilité  [8]
 C09K 8/58
·  Compositions pour les méthodes de récupération assistée pour l'extraction d'hydrocarbures, c. à d. pour améliorer la mobilité de l'huile, p.ex. fluides de déplacement  [8]
 C09K 8/60
·  Compositions pour activer la production en agissant sur la formation souterraine  [8]
P:20 C09K 9/00
Substances devenant sombres, c. à d. substances pour lesquelles la gamme de longueurs d'onde absorbées est modifiée par excitation avec une énergie sous une forme quelconque  [2]
 C09K 9/02
·  Substances organiques devenant sombres  [2]
P:30 C09K 11/00
Substances luminescentes, p.ex. électroluminescentes, chimiluminescentes  [2]
 C09K 11/02
·  Emploi de substances particulières comme liants, revêtements de particules ou milieux de suspension  [2]
 C09K 11/06
·  contenant des substances organiques luminescentes  [2]
 C09K 11/07
·  ·  ayant des constituants réagissant chimiquement entre eux, p.ex. compositions chimi-luminescentes réactives  [3]
 C09K 11/08
·  contenant des substances inorganiques luminescentes  [2]
 C09K 11/54 - 
C09K 11/89

Note(s)

Dans les groupes C09K 11/54-C09K 11/89, sauf indication contraire, les matériaux sont classés à la dernière place appropriée; toutefois, on ne tient pas compte, pour le classement, des activateurs des substances luminescentes. [4]

 C09K 11/54
·  ·  contenant du zinc ou du cadmium  [4]
 C09K 11/55
·  ·  contenant du béryllium, du magnésium, des métaux alcalins ou métaux alcalino-terreux  [4]
 C09K 11/56
·  ·  contenant du soufre  [4]
 C09K 11/57
·  ·  contenant du manganèse ou du rhénium  [4]
 C09K 11/58
·  ·  contenant du cuivre, de l'argent ou de l'or  [4]
 C09K 11/59
·  ·  contenant du silicium  [4]
 C09K 11/60
·  ·  contenant du fer, du cobalt ou du nickel  [4]
 C09K 11/61
·  ·  contenant du fluor, du chlore, du brome, de l'iode ou des halogènes non spécifiés  [4]
 C09K 11/62
·  ·  contenant du gallium, de l'indium ou du thalium  [4]
 C09K 11/63
·  ·  contenant du bore  [4]
 C09K 11/64
·  ·  contenant de l'aluminium  [4]
 C09K 11/65
·  ·  contenant du carbone  [4]
 C09K 11/66
·  ·  contenant du germanium, de l'étain ou du plomb  [4]
 C09K 11/67
·  ·  contenant des métaux réfractaires  [4]
 C09K 11/70
·  ·  contenant du phosphore  [4]
 C09K 11/74
·  ·  contenant de l'arsenic, de l'antimoine ou du bismuth  [4]
 C09K 11/77
·  ·  contenant des métaux des terres rares  [4]
 C09K 11/87
·  ·  contenant des métaux du groupe du platine  [4]
 C09K 11/88
·  ·  contenant du sélénium, du tellure ou des chalcogènes non spécifiés  [4]
 C09K 11/89
·  ·  contenant du mercure  [4]
P:40 C09K 13/00
Compositions pour l'attaque chimique, la gravure, le brillantage de surface ou le décapage  [2]
P:50 C09K 15/00
Compositions anti-oxydantes; Compositions inhibant les modifications chimiques  [4]
P:60 C09K 17/00
Substances pour conditionner ou stabiliser les sols  [3]
 C09K 17/00

Note(s)

  1. Le présent groupe couvre les mélanges des substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur activité de conditionnement ou de stabilisation des sols. [6]
  2. Le présent groupe ne couvre pas les mélanges des substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur activité d'engrais, qui sont couverts par la sous-classe C05G[6]
  3. Aux fins de classement dans le présent groupe, la présence d'engrais dans la composition n'est pas prise en considération. [6]
  4. Dans les groupes C09K 17/02-C09K 17/40, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
 C09K 17/02
·  contenant uniquement des composés inorganiques  [6]
 C09K 17/14
·  contenant uniquement des composés organiques  [6]
 C09K 17/40
·  contenant des mélanges de composés inorganiques et organiques  [6]
P:70 C09K 19/00
Substances formant des cristaux liquides  [4]
 C09K 19/02 - 
C09K 19/52

Note(s)

Dans les groupes C09K 19/02-C09K 19/52, sauf indication contraire, les substances sont classées à la dernière place appropriée. [4]

 C09K 19/02
·  caractérisées par les propriétés optiques, électriques ou physiques des constituants, en général  [4]
 C09K 19/04
·  caractérisées par la structure chimique des constituants formant des cristaux liquides  [4]
 C09K 19/06
·  ·  Composés non stéroïdes formant des cristaux liquides  [4]
 C09K 19/08
·  ·  ·  contenant au moins deux cycles non condensés  [4]
 C09K 19/10
·  ·  ·  ·  contenant au moins deux cycles benzéniques  [4]
 C09K 19/30
·  ·  ·  ·  contenant des cycles non aromatiques saturés ou insaturés, p.ex. cycle cyclohexanique  [4]
 C09K 19/32
·  ·  ·  contenant des systèmes cycliques condensés, c. à d. systèmes cycliques condensés en ortho ou en péri, pontés ou condensés en spiro  [4]
 C09K 19/34
·  ·  ·  contenant au moins un hétérocycle  [4]
 C09K 19/36
·  ·  Composés stéroïdes formant des cristaux liquides  [4]
 C09K 19/38
·  ·  Polymères, p.ex. polyamides  [4]
 C09K 19/40
·  ·  contenant des éléments autres que carbone, hydrogène, halogène, oxygène, azote ou soufre, p.ex. silicium, métaux  [4]
 C09K 19/42
·  ·  Mélanges de composés formant des cristaux liquides couverts par plus d'un groupe précédent C09K 19/06-C09K 19/40  [4]
 C09K 19/42

Note(s)

  1. Le présent groupe ne couvre pas les mélanges contenant plusieurs composés formant des cristaux liquides couverts chacun par un seul des groupes C09K 19/04-C09K 19/40 sont classés uniquement dans ce groupe. [4]
  2. Si les constituants, formant des cristaux liquides, des mélanges classés dans le présent groupe présentent un intérêt en tant que tels, ils sont aussi classés dans les groupes C09K 19/04-C09K 19/40 relatifs aux composés. [4]
 C09K 19/44
·  ·  ·  contenant des composés à noyaux benzéniques directement liés  [4]
 C09K 19/46
·  ·  ·  contenant des esters  [4]
 C09K 19/48
·  ·  ·  contenant des bases de Schiff  [4]
 C09K 19/50
·  ·  ·  contenant des composés stéroïdes formant des cristaux liquides  [4]
 C09K 19/52
·  caractérisées par des constituants qui ne sont pas des cristaux liquides, p.ex. additifs  [4]
 C09K 19/54
·  ·  Additifs n'ayant pas de mésophase spécifique  [4]
 C09K 19/56
·  ·  ·  Agents d'alignement  [4]
 C09K 19/58
·  ·  Agents de dopage ou de transfert de charge  [4]
 C09K 19/60
·  ·  Colorants pléochroïques  [4]
P:80 C09K 21/00
Substances ignifugeantes  [4]