|  | C |
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE

|  | C |
Note(s) Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes: Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus Terres rares: Sc, Y, lanthanides Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers Groupe du fer: Fe, Co, Ni Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes Métaux: éléments autres que les non-métaux Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus La section C couvre : la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation; la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents; certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre; certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général; la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01] En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple: Certains procédés d'extraction de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; La purification chimique de l'air de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D; Les procédés et appareils chimiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01; L'imprégnation du bois de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27K; Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03, et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour: le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; les munitions ou explosifs, couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

CHIMIE

|  | C07 |
CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique ou ses sels Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01; produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01B 33/00; composés macromoléculaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08; colorants Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09; produits de fermentation Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12P; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25B 3/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25B 7/00) [2]

|  | C07 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "préparation", couvre la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu pour ceux-ci. [4] L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01P. [8] Dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C-C07K, et dans chacune de ces sous-classe, sauf indication contraire, et aux exceptions mentionnées ci-dessous, un composé est classé à la dernière place appropriée. Par exemple, 2-butyle-pyridine, qui contient une chaîne acyclique et un hétérocycle, n'est classé que comme composé hétérocyclique, dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07D. En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 59/00), les expressions "acycliques" et "aliphatiques" sont utilisées pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes existent. Les composés existant sous forme de tautomères sont classés comme s'ils étaient sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système, à moins que l'autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système. Les composés chimiques et leur préparation sont classées dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les procédés de préparation sont également classés dans les groupes prévus pour les types de réactions employées, si cela présente un intérêt. Les procédés généraux pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes prévus pour les procédés employés, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés sont également classés dans les groupes prévus pour ces types de composés, si cela présente un intérêt. Dans la présente classe, sauf indication contraire, les composés contenant des groupes carboxyle ou thiocarboxyle sont classés avec les acides carboxyliques ou thiocarboxyliques correspondants, sauf si la "règle de la dernière place" (voir la note (3) ci-dessus) impose de classer autrement; un groupe carboxyle étant un atome de carbone comportant trois liaisons, et pas plus de trois, à des hétéro-atomes, autres que les atomes d'azote de groupes nitro ou nitroso, avec au moins une liaison multiple à un même hétéro-atome et un groupe thiocarboxyle étant un groupe carboxyle comportant au moins une liaison à un atome de soufre, p.ex. les amides ou les nitriles des acides carboxyliques sont classés avec les acides correspondants. [5] Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 211/00), un malonate de sodium est classé avec l'acide malonique (dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 55/00) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C et non dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07F, les alcoolates dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 31/00 et les phénates avec les phénols correspondants dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C 39/00. Les sels, adducts ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adducts ou complexes. [2]

|  | C07K |
PEPTIDES (peptides contenant des cycles bêta-lactame Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07D; dipeptides cycliques ne comportant dans leur molécule aucune autre liaison peptidique que celles qui forment leur cycle, p.ex. piperazine diones-2,5, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07D; alcaloïdes de l'ergot de seigle du type peptide cyclique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07D 519/00; protéines monocellulaires, enzymes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N; procédés pour l'obtention de peptides par génie génétique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N 15/00) [4]

|  | C07K |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "amino-acides" sont des composés dans lesquels au moins un groupe amino et au moins un groupe carboxyle sont liés au même squelette carboné, l'atome d'azote du groupe amino pouvant faire partie d'un cycle; "liaison peptidique normale" est une liaison entre un groupe alpha-amino d'un amino-acide et le groupe carboxyle, en position 1, d'un autre alpha-amino-acide; "liaison peptidique anormale" est une liaison où au moins un des amino-acides liés n'est pas un alpha-amino-acide ou une liaison formée par au moins un groupe carboxyle ou un groupe amino faisant partie de la chaîne latérale d'un alpha-amino-acide; "peptides" sont des composés contenant au moins deux unités amino-acide, qui sont liées par au moins une liaison peptidique normale, y compris les oligopeptides, les polypeptides et les protéines, dont "peptides linéaires" peuvent comporter des cycles formés par des ponts S—S, ou par un groupe hydroxy ou mercapto d'un hydroxy- ou d'un mercapto-amino-acide et le groupe carboxyle d'un autre amino-acide (p.ex. peptides lactoniques) mais ne comportent pas de cycles formés uniquement par des liaisons peptidiques; "peptides cycliques" sont des peptides comportant au moins un cycle formé uniquement par des liaisons peptidiques; la cyclisation ne peut se faire que par des liaisons peptidiques normales ou anormales, p.ex. par le groupe amino-4 de l'acide diamino-2,4 butanoïque. Par conséquent, les composés cycliques dans lesquels au moins une liaison dans le cycle est une liaison non peptidique, sont considérés comme des "peptides linéaires"; "depsipeptides" sont des composés contenant une séquence d'au moins deux alpha-aminoacides et au moins un acide alpha-hydroxy-carboxylique, liés par au moins une liaison peptidique normale et une liaison ester, dérivées de ces acides hydroxycarboxyliques, dont "depsipeptides linéaires" peuvent comporter des cycles formés par des ponts S—S, ou par un groupe hydroxy ou mercapto d'un hydroxy- ou d'un mercapto-amino-acide et le groupe carboxyle d'un autre amino- ou hydroxy-acide, mais ne comportent pas de cycles formés uniquement par des liaisons peptidiques ou ester dérivées d'acides hydroxycarboxyliques, p.ex. Gly-Ala-Gly—OCH2CO2H et Gly—OCH2CO-Ala-Gly sont considérés comme des "depsipeptides linéaires", mais HOCH2CO-Gly-Ala-Gly qui ne contient pas de liaison ester est par conséquent un dérivé de Gly-Ala-Gly qui est prévu en Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07K 5/00; "depsipeptides cycliques" sont des peptides contenant au moins un cycle formé uniquement par des liaisons peptidiques ou ester, dérivées des acides hydroxycarboxyliques, p.ex. ; [4] "peptides hybrides" sont des peptides produits par fusion ou liaison covalente de plusieurs peptides hétérologues. Il est important de tenir compte de la note (3) après la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07, qui définit la règle de la dernière place appliquée dans l'intervalle des sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07C-C07K et dans ces sous-classes. [8] L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61P. [7] Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée. [8] Les fragments de peptides ou les peptides modifiés par élimination ou addition d'amino-acides, par substitution d'amino-acides par d'autres ou par combinaison de ces modifications sont classés avec les peptides parents. Cependant, les fragments de peptides n'ayant que quatre ou moins de quatre amino-acides sont également classés dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07K 5/00. [6] Les peptides préparés par des procédés chimiques et ayant une séquence d'amino-acides dérivée de peptides d'origine naturelle sont classés avec le peptide naturel. [6] Les peptides préparés par technologie d'ADN recombinant ne sont pas classés selon l'hôte mais selon le peptide original exprimé, p.ex. un peptide HIV exprimé dans E. coli est classé avec les peptides HIV. [6]

|  | C07K |
Schéma général
PEPTIDES |
Préparation | 1/00
à nombre indéterminé d'amino-acides | 2/00
Ayant jusqu'à 20 amino-acides dans une séquence indéterminée ou partiellement déterminée | 4/00
Ayant jusqu'à 20 amino-acides dans une séquence entièrement déterminée | 5/00 - 9/00
Depsipeptides ayant jusqu'à 20 amino-acides dans une séquence entièrement déterminée | 11/00
Ayant plus de 20 amino-acides | 14/00
Immunoglobulines | 16/00
Peptides fixés sur un support ou immobilisés | 17/00
Peptides hybrides | 19/00

P:100 |  | C07K 1/00 |
Procédés généraux de préparation de peptides [4]

P:90 |  | C07K 2/00 |
Peptides à nombre indéterminé d'amino-acides; Leurs dérivés [6]

P:80 |  | C07K 4/00 |
Peptides ayant jusqu'à 20 amino-acides dans une séquence indéterminée ou partiellement déterminée; Leurs dérivés [6]

P:70 |  | C07K 5/00 |
Peptides ayant jusqu'à quatre amino-acides dans une séquence entièrement déterminée; Leurs dérivés [4]

|  | C07K 5/00 |
Note(s) Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: [6] "premier amino-acide" désigne le premier amino-acide à partir de la gauche, c.à d. l'amino-acide N-terminal, de la séquence peptidique. [6]

P:60 |  | C07K 7/00 |
Peptides ayant de 5 à 20 amino-acides dans une séquence entièrement déterminée; Leurs dérivés (gastrines somatostatines ou mélanotropines ayant 12 ou plus amino-acides Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07K 14/435) [4,6]

P:50 |  | C07K 9/00 |
Peptides ayant jusqu'à 20 amino-acides, contenant des radicaux saccharide et comportant une séquence entièrement déterminée; Leurs dérivés [4,6]

P:40 |  | C07K 11/00 |
Depsipeptides ayant jusqu'à 20 amino-acides dans une séquence entièrement déterminée; Leurs dérivés [4,6]

P:30 |  | C07K 14/00 |
Peptides ayant plus de 20 amino-acides; Gastrines; Somatostatines; Mélanotropines; Leurs dérivés [6]

|  | C07K 14/005 |
· | provenant de virus [6]

|  | C07K 14/195 |
· | provenant de bactéries [6]

|  | C07K 14/37 |
· | provenant de fongi [6]

|  | C07K 14/405 |
· | provenant d'algues [6]

|  | C07K 14/41 |
· | provenant de lichens [6]

|  | C07K 14/415 |
· | provenant de végétaux [6]

|  | C07K 14/435 |
· | provenant d'animaux; provenant d'humains [6]

|  | C07K 14/795 |
· | Peptides contenant des cycles porphyrine ou corrine [6]

|  | C07K 14/81 |
· | Inhibiteurs de protéase [6]

|  | C07K 14/82 |
· | Produits de traduction des oncogènes [6]

|  | C07K 14/825 |
· | Métallothionéines [6]

P:20 |  | C07K 16/00 |
Immunoglobulines, p.ex. anticorps monoclonaux ou polyclonaux [6]

|  | C07K 16/02 |
· | provenant d'oeufs [6]

|  | C07K 16/04 |
· | provenant de lait [6]

|  | C07K 16/06 |
· | provenant de sérum [6]

|  | C07K 16/08 |
· | contre du matériel provenant de virus [6]

|  | C07K 16/12 |
· | contre du matériel provenant de bactéries [6]

|  | C07K 16/14 |
· | contre du matériel provenant de fongi, d'algues ou de lichens [6]

|  | C07K 16/16 |
· | contre du matériel provenant de végétaux [6]

|  | C07K 16/18 |
· | contre du matériel provenant d'animaux ou d'humains [6]

|  | C07K 16/38 |
· | contre des inhibiteurs de protéase de structure peptidique [6]

|  | C07K 16/40 |
· | contre des enzymes [6]

|  | C07K 16/42 |
· | contre des immunoglobulines (anticorps anti-idiotypiques) [6]

|  | C07K 16/44 |
· | contre du matériel non prévu ailleurs [6]

|  | C07K 16/46 |
· | Immunoglobulines hybrides (hybrides d'une immunoglobuline avec un peptide n'étant pas une immunoglobuline Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07K 19/00) [6]

P:10 |  | C07K 17/00 |
Peptides fixés sur un support ou immobilisés; Leur préparation [4]

P:0 |  | C07K 19/00 |
Peptides hybrides (immunoglobulines hybrides composées uniquement d'immunoglobulines Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07K 16/46) [6]