C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C08
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN ŒUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01)
 C08

Note(s)

  1. L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P[8]
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
 C08L
COMPOSITIONS CONTENANT DES COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES (pesticides, herbicides A01N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques A61K; explosifs C06B; compositions à base de monomères polymérisables C08F, C08G; peintures, encres, vernis, colorants, produits à polir, adhésifs C09; lubrifiants C10M; détergents C11D; fibres ou filaments artificiels D01F; compositions pour le traitement des textiles D06)  [2]
 C08L

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "caoutchouc" comprend:
      1. des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués;
      2. le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les compositions de tels composés macromoléculaires). [2]
  2. Dans la présente sous-classe:
    1. les compositions sont classées selon les proportions respectives, en poids, des seuls constituants macromoléculaires; [2]
    2. les compositions sont classées selon le ou les constituants macromoléculaires présents en plus grande quantité; si tous les constituants présents sont en quantités égales, la composition est classée selon chacun de ses constituants. [2]
  3. Tout constituant macromoléculaire d'une composition qui n'est pas lui-même identifié lors du classement effectué en appliquant la note (2) mais dont l'utilisation est considérée comme nouvelle et non évidente doit aussi être classé dans la présente sous-classe. Par exemple, une composition contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classé dans le groupe C08L 23/00 et dans le groupe C08L 27/00, si l'utilisation du chlorure de polyvinyle est considérée comme nouvelle et non évidente. [8]
  4. Tout constituant macromoléculaire d'une composition qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la note (2) ou la note (3) et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé dans la présente sous-classe. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". [8]
 C08L
Schéma général
Compositions contenant des polysaccharides ou leurs dérivés 1/00 - 5/00
Compositions contenant des caoutchoucs ou leurs dérivés 7/00 - 21/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone 23/00 - 57/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus autrement que par des réactions faisant intervenir des liaisons non saturées carbone-carbone 59/00 - 87/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires naturels ou leurs dérivés 89/00 - 99/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires non spécifiés 101/00
 C08L 1/00 - 
C08L 5/00
Compositions contenant des polysaccharides ou leurs dérivés  [2]
P:420 C08L 1/00
Compositions contenant de la cellulose, de la cellulose modifiée ou des dérivés de la cellulose   [2]
P:410 C08L 3/00
Compositions contenant de l'amidon, de l'amylose ou de l'amylopectine ou leurs dérivés ou leurs produits de dégradation  [2]
P:430 C08L 5/00
Compositions contenant des polysaccharides ou leurs dérivés non prévus dans les groupes C08L 1/00 ou C08L 3/00  [2]
 C08L 7/00 - 
C08L 21/00
Compositions contenant des caoutchoucs ou leurs dérivés  [2]
P:10 C08L 7/00
Compositions contenant du caoutchouc naturel   [2]
P:100 C08L 9/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères d'hydrocarbures à diènes conjugués  [2]
P:90 C08L 11/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères du chloroprène  [2]
P:20 C08L 13/00
Compositions contenant des caoutchoucs possédant des groupes carboxyliques  [2]
P:30 C08L 15/00
Compositions contenant des dérivés du caoutchouc (C08L 11/00, C08L 13/00 ont priorité)  [4]
P:0 C08L 17/00
Compositions contenant du caoutchouc de récupération  [2]
P:40 C08L 19/00
Compositions contenant des caoutchoucs non prévues dans les groupes C08L 7/00-C08L 17/00  [2]
P:50 C08L 21/00
Compositions contenant des caoutchoucs non spécifiés  [2]
 C08L 23/00 - 
C08L 57/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone  [2]
 C08L 23/00 - 
C08L 49/00

Note(s)

  1. Dans les groupes C08L 23/00-C08L 49/00, "radical aliphatique" signifie un squelette carboné acyclique ou un squelette carbocyclique non-aromatique, qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à: [8]
    1. un élément autre que le carbone; [8]
    2. un atome de carbone ayant une double liaison sur un autre atome que le carbone; [8]
    3. un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique. [8]
  2. Dans les groupes C08L 23/00-C08L 49/00, sauf indication contraire, un copolymère est classé selon le composant monomère principal. [8]
P:230 C08L 23/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères d'hydrocarbures aliphatiques non saturés ne possédant qu'une seule liaison double carbone-carbone; Compositions contenant des dérivés de tels polymères   [2]
P:220 C08L 25/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et l'un au moins étant terminé par un cycle carbocyclique aromatique; Compositions des dérivés de tels polymères (C08L 35/00 a priorité; copolymères du styrène avec alcool allylique C08L 29/00; avec polymères ABS C08L 55/00)  [2]
P:210 C08L 27/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et l'un au moins étant terminé par un halogène; Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:200 C08L 29/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et l'un au moins étant terminé par un radical alcool, éther, aldéhyde, cétone, acétal ou cétal; Compositions contenant des polymères d'esters hydrolysés d'alcools non saturés avec des acides carboxyliques saturés; Compositions contenant des dérivés de tels polymères (copolymères des éthers vinyliques avec des composés décrits dans le groupe C08L 35/00)  [2]
P:190 C08L 31/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule double liaison carbone-carbone et l'un au moins étant terminé par un radical acyloxy d'un acide carboxylique saturé, d'un acide carbonique ou d'un acide haloformique (contenant des polymères hydrolysés C08L 29/00); Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:180 C08L 33/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et un seul étant terminé par un seul radical carboxyle, ou ses sels, anhydrides, esters, amides, imides ou nitriles; Compositions contenant des dérivés de tels polymères (polymères ABS C08L 55/00)  [2]
P:170 C08L 35/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone l'un au moins étant terminé par un radical carboxyle et contenant au moins un autre radical carboxyle dans la molécule, ou leurs sels, anhydrides, esters, amides, imides ou nitriles; Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:150 C08L 37/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et l'un au moins étant terminé par un hétérocycle contenant de l'oxygène (contenant des esters cycliques d'acides polyfonctionnels C08L 31/00; contenant des anhydrides cycliques d'acides non saturés C08L 35/00); Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:140 C08L 39/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et l'un au moins étant terminé par une liaison simple ou double à l'azote ou par un hétérocycle contenant de l'azote; Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:130 C08L 41/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et l'un au moins étant terminé par une liaison au soufre ou par un hétérocycle contenant du soufre; Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:120 C08L 43/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et contenant du bore, du silicium, du phosphore, du sélénium, du tellure ou un métal; Compositions contenant des dérivés de tels polymères (contenant des sels métalliques, p.ex. des phénolates, alcoolates, voir les composés de base)  [2]
P:160 C08L 45/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères de composés ne possédant pas de radicaux aliphatiques non saturés dans une chaîne latérale et contenant une ou plusieurs liaisons doubles carbone-carbone dans un système carbocyclique ou hétérocyclique; Compositions contenant des dérivés de tels polymères (contenant des esters cycliques ou des acides polyfonctionnels C08L 31/00; contenant des anhydrides cycliques ou des imides C08L 35/00)  [2]
P:110 C08L 47/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, l'un au moins contenant plusieurs liaisons doubles carbone-carbone; Compositions contenant des dérivés de tels polymères (C08L 45/00 a priorité; contenant des caoutchoucs de diènes conjugués C08L 9/00-C08L 21/00)  [2]
P:80 C08L 49/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères de composés possédant une ou plusieurs liaisons triples carbone-carbone; Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:70 C08L 51/00
Compositions contenant des polymères greffés dans lesquels le composant greffé est obtenu par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone (contenant des polymères ABS C08L 55/00); Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:60 C08L 53/00
Compositions contenant des copolymères séquencés possédant au moins une séquence d'un polymère obtenu par des réactions ne faisant intervenir que des liaisons non saturées carbone-carbone; Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:240 C08L 55/00
Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères obtenus par des réactions de polymérisation ne faisant intervenir que des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévues dans les groupes C08L 23/00-C08L 53/00  [2]
P:250 C08L 57/00
Compositions contenant des polymères non spécifiés obtenus par des réactions ne faisant intervenir que des liaisons non saturées carbone-carbone  [2]
 C08L 59/00 - 
C08L 87/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus autrement que par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone  [2]
P:260 C08L 59/00
Compositions contenant des polyacétals; Compositions contenant des dérivés des polyacétals   [2]
P:270 C08L 61/00
Compositions contenant des polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones (avec des polyalcools C08L 59/00; avec des polynitriles C08L 77/00); Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:280 C08L 63/00
Compositions contenant des résines époxy; Compositions contenant des dérivés des résines époxy  [2]
 C08L 65/00 - 
C08L 85/00

Note(s)

Dans les groupes C08L 65/00-C08L 85/00, sauf indication contraire, les compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant deux liaisons différentes dans la chaîne principale sont classées uniquement suivant la liaison présente en excès. [2]

P:290 C08L 65/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant une liaison carbone-carbone dans la chaîne principale (C08L 7/00-C08L 57/00, C08L 61/00 ont priorité); Compositions contenant des dérivés de tels polymères   [2]
P:300 C08L 67/00
Compositions contenant des polyesters obtenus par des réactions créant une liaison ester carboxylique dans la chaîne principale (contenant des polyesteramides C08L 77/00; contenant des polyesterimides C08L 79/00); Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:310 C08L 69/00
Compositions contenant des polycarbonates; Compositions contenant des dérivés des polycarbonates  [2]
P:320 C08L 71/00
Compositions contenant des polyéthers obtenus par des réactions créant une liaison éther dans la chaîne principale (contenant des polyacétals C08L 59/00; contenant des résines époxy C08L 63/00; contenant des polythioéther-polyéthers C08L 81/00; contenant des polyéthersulfones C08L 81/00); Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:330 C08L 73/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant dans la chaîne principale une liaison contenant soit de l'oxygène, soit de l'oxygène et du carbone, non prévus dans les groupes C08L 59/00-C08L 71/00; Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:340 C08L 75/00
Compositions contenant des polyurées ou des polyuréthanes; Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:350 C08L 77/00
Compositions contenant des polyamides obtenus par des réactions créant une liaison amide carboxylique dans la chaîne principale (contenant des polyhydrazides C08L 79/00; contenant des polyamide-imides ou polyamide-acides C08L 79/00); Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:360 C08L 79/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant dans la chaîne principale de la macromolécule une liaison contenant uniquement de l'azote, avec ou sans oxygène ou carbone, non prévues dans les groupes C08L 61/00-C08L 77/00  [2]
P:370 C08L 81/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant dans la chaîne principale de la macromolécule une liaison contenant uniquement du soufre, avec ou sans azote, oxygène ou carbone; Compositions contenant des polysulfones; Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:380 C08L 83/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant dans la chaîne principale de la macromolécule une liaison contenant uniquement du silicium, avec ou sans soufre, azote, oxygène ou carbone; Compositions contenant des dérivés de tels polymères (copolymères séquencés ou greffés obtenus par polymérisation d'un composé comportant une liaison double carbone-carbone sur un polysiloxane C08L 51/00, C08L 53/00)  [2]
P:390 C08L 85/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant dans la chaîne principale de la macromolécule une liaison contenant des atomes autres que le silicium, le soufre, l'azote, l'oxygène et le carbone; Compositions contenant des dérivés de tels polymères  [2]
P:400 C08L 87/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires non spécifiés, obtenus autrement que par des réactions de polymérisation ne faisant intervenir que des liaisons non saturées carbone-carbone  [2]
 C08L 89/00 - 
C08L 99/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires naturels ou leurs dérivés  [2]
P:440 C08L 89/00
Compositions contenant des protéines; Compositions contenant leurs dérivés (préparations alimentaires A23J 3/00)  [2]
P:450 C08L 91/00
Compositions contenant des huiles, graisses ou cires; Compositions contenant leurs dérivés (compositions de produits à polir, farts C09G; savons, compositions détergentes C11D)  [2]
P:460 C08L 93/00
Compositions contenant des résines naturelles; Compositions contenant leurs dérivés (contenant des polysaccharides C08L 1/00-C08L 5/00; contenant du caoutchouc naturel C08L 7/00; vernis à l'alcool C09F; compositions de produits à polir C09G)  [2]
P:470 C08L 95/00
Compositions contenant des matières bitumeuses, p.ex. asphalte, goudron, brai  [2]
P:480 C08L 97/00
Compositions contenant des matières contenant de la lignine (contenant des polysaccharides C08L 1/00-C08L 5/00)  [2]
P:490 C08L 99/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires naturels ou leurs dérivés, non prévus dans les groupes C08L 1/00-C08L 7/00 ou C08L 89/00-C08L 97/00  [2]
P:500 C08L 101/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires non spécifiés  [2]