C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
MÉTALLURGIE
 C22
MÉTALLURGIE (du fer C21); ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES MÉTAUX NON FERREUX (méthodes ou dispositifs généraux pour le traitement thermique des métaux ferreux ou non ferreux ou des alliages C21D; production de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25)
 C22C
ALLIAGES (pierres à briquet C06C 15/00; traitement des alliages C21D, C22F)
 C22C

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "alliages" couvre également:
    1. les matériaux composites métalliques contenant une proportion importante de fibres ou d'autres particules de plus grandes dimensions;
    2. les compositions céramiques contenant un métal libre, autrement que comme agent de renforcement macroscopique, lié aux carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou autres composés de métal, p.ex. oxynitrures ou sulfures; [4]
  • "à base de" implique au moins 50% en poids du constituant spécifié ou du groupe de constituants spécifié. [2]

 C22C
Schéma général
ALLIAGES NON FERREUX
Fabrication 1/00, 3/00
À base de, ou contenant des matériaux particuliers 5/00 - 32/00
ALLIAGES FERREUX
Fabrication 33/00
Alliages-mère 35/00
Fontes alliées 37/00
Alliages du fer 38/00
ALLIAGES RADIOACTIFS 43/00
ALLIAGES AMORPHES 45/00
ALLIAGES CONTENANT DES FIBRES OU FILAMENTS 47/00, 49/00
 C22C 1/00 - 
C22C 32/00
Alliages non ferreux, c. à d. alliages à base d'un métal autre que le fer  [2,5]
 C22C 1/00 - 
C22C 38/00

Note(s)

Les groupes C22C 43/00-C22C 49/00 ont priorité sur les groupes C22C 1/00-C22C 38/00[2009.01]

P:310 C22C 1/00
Fabrication des alliages non ferreux (dispositifs ou procédés pour la métallurgie des poudres non spécialement modifiés pour la fabrication des alliages B22F; par électrothermie C22B 4/00; par électrolyse C25C)
 C22C 1/02
·  par fusion
 C22C 1/03
·  ·  utilisant des alliages-mère  [2]
 C22C 1/04
·  par métallurgie des poudres (C22C 1/08 a priorité)  [2]
 C22C 1/05
·  ·  Mélanges de poudre métallique avec de la poudre non métallique (C22C 1/08 a priorité)  [2]
 C22C 1/08
·  Alliages poreux avec pores ouverts ou fermés
 C22C 1/10
·  Alliages contenant des composants non-métaux (C22C 1/08 a priorité)  [2]
P:0 C22C 3/00
Élimination d'une substance d'un alliage non ferreux pour produire un alliage de composition différente
P:240 C22C 5/00
Alliages à base de métaux nobles
 C22C 5/06
·  Alliages à base d'argent  [2]
P:120 C22C 7/00
Alliages à base de mercure
P:130 C22C 9/00
Alliages à base de cuivre
 C22C 9/01
·  avec l'aluminium comme second constituant majeur  [2]
 C22C 9/02
·  avec l'étain comme second constituant majeur  [2]
 C22C 9/04
·  avec le zinc comme second constituant majeur  [2]
 C22C 9/05
·  avec le manganèse comme second constituant majeur  [2]
 C22C 9/06
·  avec le nickel ou le cobalt comme second constituant majeur  [2]
 C22C 9/08
·  avec le plomb comme second constituant majeur  [2]
 C22C 9/10
·  avec le silicium comme second constituant majeur
P:140 C22C 11/00
Alliages à base de plomb
P:250 C22C 12/00
Alliages à base d'antimoine ou de bismuth  [2]
P:150 C22C 13/00
Alliages à base d'étain
P:160 C22C 14/00
Alliages à base de titane  [2]
P:170 C22C 16/00
Alliages à base de zirconium  [2]
P:180 C22C 18/00
Alliages à base de zinc  [2]
P:260 C22C 19/00
Alliages à base de nickel ou de cobalt, seuls ou ensemble
 C22C 19/03
·  à base de nickel  [2]
 C22C 19/05
·  ·  avec du chrome  [2]
 C22C 19/07
·  à base de cobalt  [2]
P:190 C22C 20/00
Alliages à base de cadmium  [2]
P:200 C22C 21/00
Alliages à base d'aluminium
 C22C 21/02
·  avec le silicium comme second constituant majeur  [2]
 C22C 21/06
·  avec le magnésium comme second constituant majeur  [2]
 C22C 21/10
·  avec le zinc comme second constituant majeur  [2]
 C22C 21/12
·  avec le cuivre comme second constituant majeur  [2]
P:210 C22C 22/00
Alliages à base de manganèse  [2]
P:220 C22C 23/00
Alliages à base de magnésium
P:270 C22C 24/00
Alliages à base d'un métal alcalin ou alcalino-terreux  [2]
P:230 C22C 25/00
Alliages à base de béryllium
P:40 C22C 26/00
Alliages contenant du diamant  [4]
P:280 C22C 27/00
Alliages à base de rhénium ou d'un métal réfractaire non mentionné dans les groupes C22C 14/00 ou C22C 16/00  [2]
P:290 C22C 28/00
Alliages à base d'un métal non mentionné dans les groupes C22C 5/00-C22C 27/00  [2]
P:60 C22C 29/00
Alliages à base de carbures, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou d'autres composés métalliques, p.ex. oxynitrures, sulfures  [4]
 C22C 29/02
·  à base de carbures ou de carbonitrures  [4]
 C22C 29/06
·  ·  à base de carbures mais ne contenant pas d'autres composés métalliques  [4]
P:300 C22C 30/00
Alliages contenant moins de 50% en poids de chaque constituant  [2]
P:110 C22C 32/00
Alliages non ferreux contenant entre 5 et 50% en poids d'oxydes, de carbures, de borures, de nitrures, de siliciures ou d'autres composés métalliques, p.ex. oxynitrures, sulfures, qu'ils soient soient ajoutés comme tels ou formés in situ  [2]
 C22C 33/00 - 
C22C 38/00
Alliages ferreux, c. à d. alliages à base de fer  [2,5]
P:100 C22C 33/00
Fabrication des alliages ferreux (leur traitement thermique C21D 5/00, C21D 6/00)
 C22C 33/02
·  par des techniques de la métallurgie des poudres (travail des poudres métalliques B22F)
P:70 C22C 35/00
Alliages-mère pour le fer ou l'acier
 C22C 37/00 - 
C22C 38/00

Note(s)

Dans les groupes C22C 37/00 et C22C 38/00, sauf indication contraire, un alliage est classé à la dernière place appropriée prévue pour un des composants de l'alliage. [2]

P:80 C22C 37/00
Fontes alliées  [2]
P:90 C22C 38/00
Alliages ferreux, p.ex. aciers alliés (fontes alliées C22C 37/00)  [2]
 C22C 38/02
·  contenant du silicium   [2]
 C22C 38/04
·  contenant du manganèse  [2]
 C22C 38/06
·  contenant de l'aluminium  [2]
 C22C 38/08
·  contenant du nickel  [2]
 C22C 38/10
·  contenant du cobalt  [2]
 C22C 38/12
·  contenant du tungstène, du tantale, du molybdène, du vanadium ou du niobium  [2]
 C22C 38/14
·  contenant du titane ou du zirconium  [2]
 C22C 38/16
·  contenant du cuivre  [2]
 C22C 38/18
·  contenant du chrome  [2]
 C22C 38/20
·  ·  et du cuivre  [2]
 C22C 38/22
·  ·  et du molybdène ou du tungstène  [2]
 C22C 38/24
·  ·  et du vanadium  [2]
 C22C 38/26
·  ·  et du niobium ou du tantale  [2]
 C22C 38/28
·  ·  et du titane ou du zirconium  [2]
 C22C 38/30
·  ·  et du cobalt  [2]
 C22C 38/32
·  ·  et du bore  [2]
 C22C 38/34
·  ·  et plus de 1,5% en poids de silicium  [2]
 C22C 38/36
·  ·  et plus de 1,7% en poids de carbone  [2]
 C22C 38/38
·  ·  et plus de 1,5% en poids de manganèse  [2]
 C22C 38/40
·  ·  et du nickel  [2]
 C22C 38/42
·  ·  ·  et du cuivre  [2]
 C22C 38/44
·  ·  ·  et du molybdène ou du tungstène  [2]
 C22C 38/46
·  ·  ·  et du vanadium  [2]
 C22C 38/48
·  ·  ·  et du niobium ou du tantale  [2]
 C22C 38/50
·  ·  ·  et du titane ou du zirconium  [2]
 C22C 38/52
·  ·  ·  et du cobalt  [2]
 C22C 38/54
·  ·  ·  et du bore  [2]
 C22C 38/56
·  ·  ·  et plus de 1,7% en poids de carbone  [2]
 C22C 38/58
·  ·  ·  et plus de 1,5% en poids de manganèse  [2]
 C22C 38/60
·  contenant du plomb, du sélénium, du tellure, de l'antimoine, ou plus de 0,04% en poids de soufre  [2]
P:30 C22C 43/00
Alliages contenant un élément radioactif  [2]
P:50 C22C 45/00
Alliages amorphes  [5]
 C22C 47/00 - 
C22C 49/00
Alliages contenant des fibres ou des filaments  [7]
P:20 C22C 47/00
Fabrication d'alliages contenant des fibres ou des filaments métalliques ou non métalliques  [7]
P:10 C22C 49/00
Alliages contenant des fibres ou des filaments métalliques ou non métalliques  [7]