|  | C |
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE

|  | C |
Note(s) Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes: Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus Terres rares: Sc, Y, lanthanides Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers Groupe du fer: Fe, Co, Ni Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes Métaux: éléments autres que les non-métaux Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus La section C couvre : la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation; la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents; certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre; certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général; la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01] En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple: Certains procédés d'extraction de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; La purification chimique de l'air de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D; Les procédés et appareils chimiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01; L'imprégnation du bois de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27K; Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03, et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour: le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; les munitions ou explosifs, couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

CHIMIE

|  | C02 |
TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RÉSIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'ÉGOUT (réservoirs de décantation, filtration, p.ex. filtres ou dispositifs de tamisage, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D)

|  | C02F |
TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RÉSIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'ÉGOUT (séparation en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D; aménagements relatifs aux installations pour le traitement de l'eau, des eaux usées ou des eaux d'égout sur les navires, p.ex. pour produire de l'eau douce, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63J; addition à l'eau de substances pour empêcher la corrosion Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23F; traitement des liquides contaminés par la radioactivité Fulltext... Hierarchy... Expanded...G21F 9/04) [3]

|  | C02F |
Note(s) Les procédés, utilisant des enzymes ou des micro-organismes, classés dans la présente sous-classe ne sont pas en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5] Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée. [8]

|  | C02F |
Schéma général
TRAITEMENT CHIMIQUE OU PHYSIQUE | 1/00, 5/00
TRAITEMENT BIOLOGIQUE | 3/00
AÉRATION DES PLANS D'EAU | 7/00
TRAITEMENT EN PLUSIEURS ÉTAPES | 9/00
TRAITEMENT DES BOUES D'ÉGOUT | 11/00

P:40 |  | C02F 1/00 |
Traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout (Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 3/00-C02F 9/00 ont priorité) [3]

|  | C02F 1/02 |
· | par chauffage (méthodes de production de vapeur Fulltext... Hierarchy... Expanded...F22B; préchauffage, ou accumulation d'eau d'alimentation de chaudière préchauffée Fulltext... Hierarchy... Expanded...F22D) [3]

|  | C02F 1/04 |
· · | par distillation ou évaporation [3]

|  | C02F 1/06 |
· · · | Distillation par évaporation dite évaporation "flash" [3]

|  | C02F 1/08 |
· · · | Evaporation en couche mince [3]

|  | C02F 1/10 |
· · · | par contact direct avec un solide particulaire, ou un fluide, agissant comme agent de transfert de chaleur [3]

|  | C02F 1/14 |
· · · | utilisant l'énergie solaire [3]

|  | C02F 1/16 |
· · · | utilisant la chaleur perdue provenant d'autres procédés [3]

|  | C02F 1/18 |
· · · | Dispositifs portatifs pour obtenir de l'eau potable [3]

|  | C02F 1/20 |
· | par dégazage, c. à d. par libération des gaz dissous (dégazage des liquides en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 19/00; disposition des appareils de dégazage dans les dispositifs d'alimentation des chaudières Fulltext... Hierarchy... Expanded...F22D) [3]

|  | C02F 1/22 |
· | par congélation [3]

|  | C02F 1/24 |
· | par flottation (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 1/461 a priorité) [3,5]

|  | C02F 1/26 |
· | par extraction [3]

|  | C02F 1/28 |
· | par absorption ou adsorption (en utilisant des échangeurs d'ion Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 1/42; compositions absorbantes ou adsorbantes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01J) [3]

|  | C02F 1/30 |
· | par irradiation [3]

|  | C02F 1/32 |
· · | par la lumière ultraviolette [3]

|  | C02F 1/34 |
· | au moyen d'oscillations mécaniques [3]

|  | C02F 1/38 |
· | par séparation centrifuge [3]

|  | C02F 1/40 |
· | Dispositifs pour séparer ou enlever les substances grasses ou huileuses, ou les matières flottantes similaires (nettoyage de la surface en pleine eau, ou moyens pour la maintenir exempte de mazout ou de produits similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02B 15/04; dispositifs dans les égouts pour séparer les matières liquides ou solides des eaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03F 5/14, p.ex. pour l'utilisation dans des conduits menant au collecteur Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03F 5/14) [3,5]

|  | C02F 1/42 |
· | par échange d'ions (échange d'ions en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01J) [3]

|  | C02F 1/44 |
· | par dialyse, osmose ou osmose inverse [3]

|  | C02F 1/46 |
· | par des procédés électrochimiques [3,5]

|  | C02F 1/461 |
· · | par électrolyse [5]

|  | C02F 1/463 |
· · · | par électrocoagulation [5]

|  | C02F 1/469 |
· · | par séparation électrochimique, p.ex. par électro-osmose, électrodialyse, électrophorèse [5]

|  | C02F 1/48 |
· | au moyen de champs magnétiques ou électriques (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 1/46 a priorité) [3]

|  | C02F 1/50 |
· | par addition ou emploi d'un germicide, ou par traitement oligodynamique (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 1/461 a priorité) [3,5]

|  | C02F 1/52 |
· | par floculation ou précipitation d'impuretés en suspension [3]

|  | C02F 1/54 |
· · | utilisant des produits organiques [3]

|  | C02F 1/58 |
· | par élimination de composés spécifiés dissous (utilisant des échangeurs d'ions Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 1/42; adoucissement de l'eau Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 5/00) [3]

|  | C02F 1/60 |
· · | Composés du silicium [3]

|  | C02F 1/62 |
· · | Composés des métaux lourds [3]

|  | C02F 1/66 |
· | par neutralisation; Ajustage du pH (pour dégazer Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 1/20; utilisant des échangeurs d'ions Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 1/42; pour la floculation ou la précipitation d'impuretés en suspension Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 1/52; pour éliminer des composés dissous Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 1/58) [3]

|  | C02F 1/68 |
· | par addition de substances spécifiées, pour améliorer l'eau potable, p.ex. par addition d'oligo-éléments (eaux médicinales Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K) [3]

|  | C02F 1/70 |
· | par réduction [3]

|  | C02F 1/72 |
· | par oxydation [3]

|  | C02F 1/74 |
· · | au moyen de l'air (aération des plans d'eau Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 7/00) [3]

|  | C02F 1/76 |
· · | au moyen d'halogènes ou de composés halogénés [3]

|  | C02F 1/78 |
· · | au moyen d'ozone [3]

P:30 |  | C02F 3/00 |
Traitement biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout [3]

|  | C02F 3/02 |
· | Procédés aérobies [3]

|  | C02F 3/04 |
· · | utilisant des filtres lents [3]

|  | C02F 3/06 |
· · | utilisant des filtres immergés [3]

|  | C02F 3/08 |
· · | utilisant des corps de contact mobiles [3]

|  | C02F 3/10 |
· · | Garnissages; Remplissages; Grilles (éléments de remplissage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01J 19/30, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01J 19/32) [3]

|  | C02F 3/12 |
· · | Procédés par les boues activées [3]

|  | C02F 3/14 |
· · · | avec une aération en surface [3]

|  | C02F 3/20 |
· · · | utilisant des diffuseurs [3]

|  | C02F 3/22 |
· · · | utilisant des tubes à circulation [3]

|  | C02F 3/24 |
· · · | avec une aération par chute libre ou pulvérisation [3]

|  | C02F 3/26 |
· · · | utilisant l'oxygène pur ou un gaz riche en oxygène [3]

|  | C02F 3/28 |
· | Procédés de digestion anaérobies [3]

|  | C02F 3/30 |
· | Procédés aérobies et anaérobies [3]

|  | C02F 3/32 |
· | caractérisé par les animaux ou végétaux utilisés, p.ex. les algues [3]

|  | C02F 3/34 |
· | caractérisé par les micro-organismes utilisés [3]

P:50 |  | C02F 5/00 |
Adoucissement de l'eau; Prévention de l'entartrage; Addition à l'eau d'agents antitartre ou détartrants, p.ex. addition d'agents séquestrants (adoucissement par échange d'ion Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 1/42) [3]

|  | C02F 5/08 |
· | Traitement de l'eau avec des produits chimiques complexants ou des agents solubilisants pour l'adoucissement, la prévention ou l'élimination de l'entartrage, p.ex. par addition d'agents séquestrants [3]

|  | C02F 5/10 |
· · | en utilisant des substances organiques [3]

P:60 |  | C02F 7/00 |
Aération des plans d'eau [3]

P:0 |  | C02F 9/00 |
Traitement en plusieurs étapes de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout [3]

|  | C02F 9/00 |
Note(s) Le présent groupe couvre uniquement les opérations de traitements combinés dans lesquels la caractéristique essentielle réside dans la combinaison des étapes de traitement. [3] Le présent groupe ne couvre pas les traitements dans lesquels la caractéristique essentielle réside dans une étape individuelle du traitement, lesquels traitements sont couverts par les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 1/00-C02F 7/00. Un exemple de tels traitements est un traitement dans lequel la caractéristique essentielle réside dans une étape de traitement chimique et dans lequel la ou les autres étapes, telles que la filtration ou la précipitation, sont usuelles. [3] Dans le présent groupe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [7] Toute étape individuelle d'un traitement en plusieurs étapes qui n'est pas identifiée lors du classement à la dernière place appropriée et qui est considérée comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classée dans un ou dans plusieurs des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 1/00-C02F 1/54 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 1/66-C02F 7/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'elle présente un intérêt pour la recherche de traitements en plusieurs étapes au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". [8]

|  | C02F 9/02 |
· | comportant une étape de séparation [7]

|  | C02F 9/08 |
· | une étape au moins étant un traitement physique [7]

|  | C02F 9/14 |
· | une étape au moins étant un traitement biologique [7]

P:70 |  | C02F 11/00 |
Traitement des boues d'égout; Dispositifs à cet effet [3]

|  | C02F 11/02 |
· | Traitement biologique [3]

|  | C02F 11/04 |
· · | Traitement anaérobie; Production du méthane par de tels procédés [3]

|  | C02F 11/06 |
· | par oxydation (incinérateurs ou autres appareils pour brûler des liqueurs résiduelles, p.ex. la liqueur au sulfite provenant des papeteries, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23G 7/04) [3]

|  | C02F 11/10 |
· | par pyrolyse [3]

|  | C02F 11/12 |
· | par déshydratation, séchage ou épaississement [3]

|  | C02F 11/14 |
· · | avec addition de produits chimiques [3]

|  | C02F 11/16 |
· · | utilisant des lits séchants ou compostants [3]

|  | C02F 11/18 |
· | par conditionnement thermique (par pyrolyse Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 11/10) [3]