B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B65
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
 B65B
MACHINES, APPAREILS, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS D'EMBALLAGE D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX; DÉBALLAGE D'OBJETS (mise en paquets et pressage des cigares A24C 1/00; supports de sacs en papier en tant qu'accessoires de magasin ou de bureau A47F 13/00; appareils pour enrober, p.ex. par immersion, B05C; dispositifs pour tendre et fixer des attaches adaptées pour être supportées par l'objet ou les objets à lier ensemble B25B; dispositifs à clouer ou agrafer B25C, B27F; introduction de documents dans des enveloppes et fermeture de ces dernières B43M 3/00, B43M 5/00; étiquetage B65C; enveloppes d'emballage, réceptacles ou autres éléments d'emballage, p.ex. attaches, fermetures, capsules de protection, B65D; dispositifs de transport ou de stockage B65G; dispositifs pour la manipulation des feuilles ou des bandes dans un but autre que leur utilisation dans les machines d'emballage B65H; mise en place des fermetures sur les bouteilles, bocaux ou récipients analogues B67B; dispositifs à main ou à moteur, non attachés ou non incorporés aux récipients ou aux fermetures des récipients, pour ouvrir les récipients fermés B67B 7/00; empaquetage des allumettes C06F; empaquetage du sucre pendant la fabrication C13H; emballage des munitions ou des charges explosives F42B 39/00; fabrication des réceptacles ou récipients, voir les sous-classes appropriées)
 B65B

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne couvre pas:
    • les opérations des types mentionnés sous la note (2) (a) à (f), effectuées pour la fabrication d'objets autres que des paquets, qui sont couvertes par d'autres sous-classes appropriées, p.ex. fabrication de produits de confiserie en coulant dans les moules formés par des enveloppes A23G, remplissage des munitions, p.ex. des cartouches, F42B 33/00;
    • les procédés d'emballage qui sont entièrement caractérisés par la forme du paquet réalisé, ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé, qui sont couverts par la sous-classe B65D.
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "emballage" comprend principalement les opérations suivantes:
      1. le remplissage des réceptacles ou récipients portatifs avec des "matériaux" ou de petits "objets" pour former des paquets;
      2. l'introduction d' "objets", ou de groupes d' "objets", dans des réceptacles ou récipients;
      3. la fermeture des réceptacles ou récipients remplis autrement que par des opérations de travail du métal, du verre ou du bois;
      4. l'enserrage total ou partiel des "objets", ou quantités de matériaux, dans des feuilles, des bandelettes, des flans, des bandes ou des tubes en matière flexible mince, p.ex. par enveloppement;
      5. la confection de paquets d' "objets", p.ex. en maintenant des "objets" en groupe par utilisation de ficelle ou de fil métallique;
      6. la fixation d' "objets" à des cartes, des feuilles ou des bandes;
    • "paquet" désigne le produit final de l'opération d'emballage, p.ex. un réceptacle rempli et fermé, un "objet" enveloppé dans une enveloppe, un groupe d' "objets" liés par une ficelle ou un fil métallique, une caisse de bouteilles;
    • "matériau" couvre toute matière, substance, ou masse d'objets sous une forme fluide, par opposition à l'expression "objet" qui désigne un article unitaire de forme géométrique définie.
 B65B
Schéma général
PROCÉDÉS ET APPAREILS POUR EMBALLER
D'application générale
en réceptacles individuels: pour matériaux; pour objets; fermeture après remplissage 1/00, 3/00; 5/00; 7/00
sous bande, gaine, enveloppe ou tube; par fixation sur un support 9/00, 11/00; 15/00
pour objets: ficelage en paquets; assemblage des paquets 13/00; 17/00
autres procédés et appareils d'application générale 17/00
Pour objets ou matériaux particuliers, sous conditions particulières
emballage d'objets fragiles: en forme de baguette; pour bouteilles; pour autres objets fragiles ou articles périssables 19/00; 21/00; 23/00, 25/00
ficelage en paquets d'autres objets particuliers 27/00
emballage d'objets par couche protectrice détachable 33/00
emballage de matériaux particuliers: mise en balle de matériaux fibreux; autres matériaux particuliers 27/00; 29/00
emballage d'objets ou de matériaux sous conditions atmosphériques ou gazeuses particulières 31/00
PARTIES CONSTITUTIVES ET DÉTAILS DES APPAREILS, DISPOSITIFS OU OPÉRATIONS AUXILIAIRES, NON PRÉVUS AILLEURS
Relatif au contenu
approvisionnement et alimentation; présentation au remplissage; stérilisation, protection 35/00, 37/00; 39/00; 55/00
autres dispositifs ou opérations 63/00
Relatif au contenant
approvisionnement et alimentation; formation, alimentation conjuguées avec l'emballage; formation avec matrice; tenue des réceptacles pendant l'emballage 41/00; 43/00; 47/00; 45/00
pliage ou moulage; contraction; fermeture; stérilisation, protection 49/00; 53/00; 51/00; 55/00
autres dispositifs ou opérations 61/00
Relatif aux appareils: commande et sécurité; adaptation aux conditions variables d'emploi; autres parties constitutives et détails 57/00; 59/00; 65/00
EMBALLAGE À LA MAIN 67/00
DÉBALLAGE NON PRÉVU AILLEURS 69/00
 B65B 1/00 - 
B65B 17/00
Machines, appareils ou procédés d'application générale pour l'emballage d'objets ou de matériaux
P:130 B65B 1/00
Emballage de matériaux solides-fluides, p.ex. de poudres, de matériaux fibreux granulés ou en vrac, de masses en vrac de petits objets, dans des réceptacles ou récipients individuels, p.ex. sacs ou sachets, boîtes, cartons, bidons, pots (dans des conditions atmosphériques ou gazeuses spéciales B65B 31/00)
 B65B 1/04
·  Procédés ou moyens pour remplir les réceptacles ou les récipients avec le matériau
 B65B 1/06
·  ·  par pesanteur
 B65B 1/10
·  ·  par alimenteurs rotatifs
 B65B 1/16
·  ·  par des moyens pneumatiques, p.ex. par aspiration
 B65B 1/30
·  Dispositifs ou procédés pour régler ou déterminer la quantité ou la qualité du matériau fourni ou chargé
P:140 B65B 3/00
Emballage de matériaux plastiques, de semi-liquides, de liquides, ou de liquides et solides mélangés, dans des réceptacles ou récipients individuels, p.ex. dans des sacs ou sachets, boîtes, cartons, bidons, pots (emballage dans des conditions atmosphériques ou gazeuses particulières, addition de propergols à des réceptacles pour aérosols B65B 31/00; remplissage de bouteilles ou autres réceptacles avec des liquides ou semi-liquides par machines d'embouteillage B67C; remplissage de bouteilles de gaz à haute pression pour l'emmagasinage des gaz F17C)
 B65B 3/04
·  Procédés ou moyens pour charger le matériau dans les réceptacles ou récipients
 B65B 3/10
·  ·  en exerçant une pression sur le matériau (par alimenteurs du type à vis B65B 3/04)
P:50 B65B 5/00
Emballage d'objets individuels dans des réceptacles ou récipients, p.ex. sacs ou sachets, boîtes, cartons, bidons, pots
 B65B 5/06
·  Emballage de groupes d'objets, chaque groupe étant traité comme un seul objet
 B65B 5/10
·  Remplissage des réceptacles ou récipients, progressivement ou par stades successifs, en introduisant successivement les objets
P:200 B65B 7/00
Fermeture des réceptacles ou récipients après remplissage (combinaisons d'appareils de fermeture des réceptacles et d'appareils de remplissage B65B 1/00, B65B 3/00, B65B 5/00; dans des conditions atmosphériques ou gazeuses particulières B65B 31/00; dispositifs ou procédés pour souder ou pour fixer les plis ou fermetures des paquets, p.ex. sacs à cols fermés par torsion, B65B 51/00; contraction des enveloppes, des réceptacles, des couvercles de réceptacles ou des éléments destinés à fixer les couvercles des réceptacles, durant ou après l'emballage B65B 53/00)
 B65B 7/16
·  Fermeture de réceptacles ou récipients semi-rigides ou rigides, non déformés par le contenu ou n'en prenant pas la forme, p.ex. boîtes, cartons (fermetures des bidons par un travail mécanique du métal B21D 51/26)
 B65B 7/28
·  ·  en appliquant des fermetures séparées préformées, p.ex. couvercles, capuchons
P:110 B65B 9/00
Enserrage d'objets les uns à la suite des autres ou de quantités de matériaux, p.ex. liquides ou semi-liquides, dans des bandes plates, pliées ou tubulaires faites de feuilles en matière souple; Division des tubes flexibles remplis pour former des paquets
 B65B 9/06
·  Enserrage d'objets ou de quantités de matériaux dans une bande pliée en long ou dans une bande pliée en forme de tube autour des objets ou quantités de matériaux
 B65B 9/10
·  Enserrage d'objets ou de quantités de matériaux dans des bandes tubulaires préformées ou dans des bandes en forme de tubes autour des tuyères de remplissage, p.ex. des bandes tubulaires extrudées (fabrication de saucisses A22C 11/00)
P:150 B65B 11/00
Emballage par enveloppement, p.ex. en enfermant partiellement ou complètement des objets ou des quantités de matériaux dans des bandelettes, feuilles ou enveloppes en matière flexible (emballage d'articles en bottes par bandelettes ou bandes étroites en matière flexible B65B 13/00; dispositifs pour plier ou mouler les enveloppes d'emballage autour du contenu B65B 49/00; dispositifs pour rassembler ou tordre les bords des enveloppes d'emballage B65B 51/00)
 B65B 11/02
·  Enveloppement d'objets ou de quantités de matériaux sans changer leur position durant l'opération, p.ex. dans des moules avec des plieurs à charnières (en doublant un emballage et en amarrant ses bords opposés libres pour enfermer le contenu B65B 11/48; en disposant le contenu entre deux feuilles et en amarrant leurs bords opposés libres B65B 11/50; recouvrement ou habillage des noyaux, en enroulant des bandes, rubans, ou matériaux filiformes B65H 81/00)
 B65B 11/06
·  Enveloppement d'objets ou de quantités de matériaux, par déplacement de l'enveloppe et du contenu sur des parcours déterminés
 B65B 11/48
·  Enserrage d'objets ou quantités de matériaux, par pliage de l'enveloppe, p.ex. une enveloppe en forme de poche, et en amarrant ses bords opposés libres pour enfermer le contenu
 B65B 11/50
·  Enserrage d'objets ou de quantités de matériau en plaçant le contenu entre deux feuilles, p.ex. des feuilles comportant des poches, et en fixant ensemble leurs bords libres opposés (appareils ou dispositifs pour former des poches dans ou à partir de feuilles, flans ou bandes B65B 47/00)
P:90 B65B 13/00
Ficelage des objets en paquets (adaptation particulière pour les récoltes A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 59/00, A01F 1/00; dispositifs de liage dans les presses à botteler A01F 15/00, B30B 9/00; ficelage en paquets d'objets particuliers présentant des problèmes spéciaux, à l'aide de ficelle, de fil métallique ou de bandes ou rubans étroits B65B 27/00)
 B65B 13/18
·  Détails ou dispositifs auxiliaires des machines à ficeler des objets en paquets
P:160 B65B 15/00
Fixation d'objets à des cartes, feuilles, ficelles, bandes ou autres supports
P:210 B65B 17/00
Autres machines, appareils ou procédés pour emballer des objets ou des matériaux
 B65B 19/00 - 
B65B 33/00
Machines, appareils ou procédés adaptés pour l'emballage d'objets ou matériaux présentant des problèmes particuliers ou pour des opérations d'emballage particulier; Déballage des bouteilles ou des œufs
P:40 B65B 19/00
Emballage d'objets tubulaires ou en forme de baguettes, susceptibles d'être endommagés par frottement ou pression, p.ex. cigarettes, cigares, macaronis, spaghettis, chalumeaux pour boire, électrodes de soudage (traitement final des cigares ou cigarettes après la fabrication A24C 1/00, A24C 5/00)
P:120 B65B 21/00
Emballage ou déballage des bouteilles (liage des bouteilles B65B 27/00)
P:70 B65B 23/00
Emballage d'objets fragiles ou sensibles aux chocs autres que des bouteilles; Déballage des œufs (enrobage d'objets dans un matériau antichoc B65B 55/00)
P:180 B65B 25/00
Emballage d'autres objets présentant des problèmes particuliers (ficelage en paquets B65B 27/00)
 B65B 25/02
·  Emballage des produits agricoles ou horticoles
 B65B 25/14
·  Emballage de papier ou feuilles analogues, enveloppes ou journaux, à plat, pliés ou roulés
P:80 B65B 27/00
Ficelage en paquets d'objets particuliers présentant des problèmes particuliers, à l'aide de ficelle, de fil métallique ou de bandes ou rubans étroits; Mise en balle de matériaux fibreux non prévue ailleurs, p.ex. de tourbe (ficelage d'articles en général B65B 13/00)
 B65B 27/08
·  Emballage de feuilles de papier, d'enveloppes, de sacs ou d'autres articles minces et plats; Emballage des journaux
P:190 B65B 29/00
Emballage de matériaux présentant des problèmes particuliers
P:20 B65B 31/00
Emballage d'objets ou de matériaux dans des conditions atmosphériques ou gazeuses particulières; Addition de propergols à des réceptacles pour aérosols (chargement ou déchargement dans un milieu fluide autre que l'air B65G 69/00)
 B65B 31/02
·  Remplissage, fermeture, ou remplissage et fermeture, de réceptacles dans des chambres maintenues en dépression ou en surpression ou contenant une atmosphère spéciale, p.ex. du gaz inerte
 B65B 31/04
·  Mise sous vide, sous pression ou sous gaz spécial, des réceptacles ou emballages pleins, au moyen d'ajutages par lesquels on envoie ou on retire de l'air ou d'autres gaz, p.ex. un gaz inerte (ajutages d'introduction des objets ou matériaux dans les réceptacles B65B 39/00)
P:60 B65B 33/00
Emballage d'objets par revêtement d'une couche susceptible d'être enlevée, p.ex. pelable (B65B 11/50 a priorité; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; habillage de noyaux par enroulement B65H 81/00)  [3]
 B65B 35/00 - 
B65B 69/00
Parties constitutives ou détails, dispositifs auxiliaires ou opérations auxiliaires exécutées par les machines, appareils ou procédés, non prévus ailleurs
P:240 B65B 35/00
Approvisionnement, alimentation, arrangement ou présentation des objets à emballer (cigarettes B65B 19/00; bouteilles B65B 21/00; œufs B65B 23/00; biscuits B65B 23/00; si non limités aux machines à empaqueter B07C, B65G, B65H)
 B65B 35/30
·  Disposition et alimentation des objets en groupes (présentation B65B 35/00)
 B65B 35/44
·  ·  par courroies ou chaînes sans fin
 B65B 35/50
·  ·  Mise en pile des objets ou des groupes d'objets, les uns sur les autres, avant empaquetage
P:230 B65B 37/00
Approvisionnement ou alimentation des matériaux solides-fluides, plastiques ou liquides, ou de masses en vrac, de petits objets, à emballer (procédés ou moyens pour remplir les réceptacles séparément avec ces matériaux ou objets B65B 1/04, B65B 3/04)
P:280 B65B 39/00
Ajutages, entonnoirs ou guides pour introduire des objets ou matériaux dans les réceptacles ou les emballages (tuyères en général B05B; entonnoirs en général B67C 11/00)
P:290 B65B 41/00
Approvisionnement ou alimentation des feuilles ou matériau pour envelopper formant contenant (en général B65H)
P:310 B65B 43/00
Formation, alimentation, ouverture ou montage des réceptacles ou récipients, en conjonction avec l'emballage (formation des poches dans les feuilles, les éléments d'enveloppe ou les bandes en pressant le matériau dans les matrices ou en le déplaçant sur des matrices de pliage B65B 47/00)
 B65B 43/24
·  Cassure des plis pour faciliter le montage des boîtes en carton
 B65B 43/26
·  Ouverture ou distension des sacs; Ouverture, dressage des boîtes, montage des boîtes, cartons ou flans de carton
 B65B 43/38
·  Ouverture des couvercles à charnières
 B65B 43/40
·  Enlèvement des couvercles séparés
 B65B 43/41
·  Ouverture des cartons à tiroirs
 B65B 43/42
·  Alimentation ou positionnement des sacs, boîtes ou cartons en position dilatée, ouverte ou debout; Alimentation des réceptacles préformés rigides, p.ex. boîtes en fer-blanc, capsules, tubes en verre, flacons, vers la position d'empaquetage; Mise en place des réceptacles ou récipients au poste de remplissage (au moyen d'ajutages de remplissage B65B 39/00); Maintien des réceptacles ou récipients pendant le remplissage (par des ajutages de remplissage B65B 39/00)
P:270 B65B 45/00
Appareils ou dispositifs pour supporter ou tenir les enveloppes d'emballage pendant l'opération d'emballage (ajutages de remplissage, entonnoirs, guides B65B 39/00)
P:260 B65B 47/00
Appareils ou dispositifs pour former des poches ou des récipients dans ou à partir de feuilles, flans ou bandes, comprenant essentiellement une matrice dans laquelle le matériau est pressé ou une matrice de pliage à travers laquelle le matériau se déplace
P:250 B65B 49/00
Dispositifs pour plier ou mouler les enveloppes d'emballage autour du contenu
P:300 B65B 51/00
Dispositifs ou procédés pour souder ou pour fixer les plis ou fermetures des paquets, p.ex. sacs à cols fermés par torsion
 B65B 51/09
·  par déformation des fermetures  [6]
 B65B 51/10
·  Application ou production de chaleur ou de pression ou les deux à la fois (B65B 51/09 a priorité)  [6]
 B65B 51/14
·  ·  par éléments oscillants ou à mouvement alternatif
 B65B 51/20
·  ·  par pression de fluide appliquée directement sur les plis ou sur les surfaces opposées, p.ex. en utilisant des jets d'air chaud (rétrécissement des emballages par chauffage B65B 53/00)
 B65B 51/22
·  ·  par friction, par des ultrasons ou par haute fréquence
 B65B 51/26
·  ·  Dispositifs spécialement adaptés pour faire des coutures transversales ou longitudinales dans les bandes ou les tubes
P:100 B65B 53/00
Contraction des enveloppes, des réceptacles, des couvercles de réceptacles ou des éléments destinés à fixer les couvercles des réceptacles, durant ou après l'emballage
P:170 B65B 55/00
Préservation, protection ou stérilisation des paquets ou de l'ensemble paquet et contenu (en emballant dans des conditions atmosphériques ou gazeuses spéciales B65B 31/00; dispositifs pour placer des feuilles, des tampons ou des bourrelets de protection autour du contenu B65B 61/20; si non limité aux paquets A23L, A61L)
 B65B 55/02
·  Stérilisation, p.ex. de paquets finis
 B65B 55/04
·  ·  Stérilisation des enveloppes d'emballage ou récipients avant ou pendant l'emballage
P:0 B65B 57/00
Dispositifs de commande automatique, de vérification, d'alarme ou de sécurité (positionnement du matériau d'enveloppement ou formant réceptacle, alimenté à partir de bobines B65B 41/00; mesures de prévention d'accident d'application générale F16P; cellules photo-électriques H01J, H01L; ces mêmes dispositifs en général, voir les classes appropriées)
 B65B 57/02
·  sensibles à l'absence, à la présence, à l'alimentation anormale ou à la mauvaise présentation du matériau d'attache ou d'emballage des réceptacles ou des paquets
P:30 B65B 59/00
Dispositions pour permettre aux machines de manipuler des objets de différentes dimensions, de varier le contenu des paquets ou de donner accès pour le nettoyage ou l'entretien
P:330 B65B 61/00
Dispositifs accessoires, non prévus ailleurs, opérant sur feuilles, flans, bandes, attaches, réceptacles ou paquets
 B65B 61/04
·  pour découper les bandes ou pour séparer les paquets joints
 B65B 61/18
·  pour appliquer ou incorporer des éléments d'ouverture ou de déballage des paquets, p.ex. bandes de déchirure
 B65B 61/20
·  pour ajouter des cartes, des coupons ou d'autres encarts au contenu (ajouter des éléments de déballage B65B 61/18; étiquetage B65C)
P:320 B65B 63/00
Dispositifs accessoires, non prévus ailleurs, opérant sur des objets ou matériaux à emballer
P:340 B65B 65/00
Parties constitutives particulières aux machines à emballer non prévues ailleurs; Aménagements de ces parties constitutives
P:10 B65B 67/00
Dispositifs ou appareils facilitant l'emballage à la main; Supports de sac
P:220 B65B 69/00
Déballage des objets ou matériaux non prévu ailleurs