|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS

|  | B01 - B07 |
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE |
Procédé |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B07B
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B
Appareils |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B60 |
VÉHICULES EN GÉNÉRAL

|  | B60 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Ccouvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/00, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/00et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Lcouvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Rcouvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4] la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 57/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins. la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V couvre les véhicules à coussin d'air en soi ainsi que les véhicules terrestres, les navires et les aéronefs combinés qui présentent des caractéristiques qui leur permettent de fonctionner optionnellement comme véhicules à coussin d'air ou d'être partiellement supportés par un coussin d'air. [2009.01]

|  | B60N |
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS (structure de l'ameublement Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47)

|  | B60N |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

P:10 |  | B60N 2/00 |
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules (pour faciliter l'accès des personnes handicapées aux véhicules ou leur sortie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61G 3/00; sièges pour véhicules ferroviaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61D 33/00; sièges pour cycles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62J 1/00; sièges pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D 11/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D 25/00) [5]

|  | B60N 2/005 |
· | Agencement ou montage des sièges dans les véhicules (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N 2/02 a priorité) [7]

|  | B60N 2/02 |
· | le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable (accoudoirs réglables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N 2/46; appuis-tête Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N 2/48) [5]

|  | B60N 2/04 |
· · | le siège entier étant mobile [5]

|  | B60N 2/06 |
· · · | coulissant (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N 2/12 a priorité) [5]

|  | B60N 2/08 |
· · · · | caractérisé par le dispositif de verrouillage [5]

|  | B60N 2/10 |
· · · | basculant (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N 2/12 a priorité) [5]

|  | B60N 2/12 |
· · · | coulissant et basculant [5]

|  | B60N 2/16 |
· · · | réglable en hauteur [5]

|  | B60N 2/22 |
· · | le dossier étant réglable [5]

|  | B60N 2/225 |
· · · | par des mécanismes cycloïdaux ou planétaires [7]

|  | B60N 2/23 |
· · · | par des mécanismes linéaires à vis [7]

|  | B60N 2/235 |
· · · | par des mécanismes du type à cliquet et à rochet [7]

|  | B60N 2/24 |
· | à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers [5]

|  | B60N 2/26 |
· · | pour des enfants (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N 2/30 a priorité) [5]

|  | B60N 2/30 |
· · | Sièges indémontables susceptibles d'être gardés dans une position de non utilisation, p.ex. strapontins (convertibles pour d'autres usages Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N 2/32) [5]

|  | B60N 2/32 |
· · | convertibles pour d'autres usages [5]

|  | B60N 2/42 |
· · | le siège étant construit pour protéger son occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N 2/26, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N 2/46, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N 2/48 ont priorité) [5]

|  | B60N 2/44 |
· | Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs [5]

|  | B60N 2/46 |
· · | Appuis-bras [5]

|  | B60N 2/48 |
· · | Appuis-tête [5]

|  | B60N 2/50 |
· · | Dispositifs de suspension des sièges [5]

|  | B60N 2/56 |
· · | Dispositifs de chauffage ou de ventilation [7]

|  | B60N 2/58 |
· · | Housses de sièges [7]

|  | B60N 2/62 |
· · | Appui-cuisses [7]

|  | B60N 2/64 |
· · | Dossiers [7]

|  | B60N 2/68 |
· · | Armatures de sièges, p.ex. pour dossiers [7]

|  | B60N 2/70 |
· · | Ressorts de rembourrage [7]

P:20 |  | B60N 3/00 |
Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs (de postes de radio, de télévision, de téléphones, de ceintures de sécurité ou d'objets analogues Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R)

|  | B60N 3/02 |
· | de poignées de retenue

|  | B60N 3/04 |
· | de tapis de plancher

|  | B60N 3/08 |
· | de réceptacles pour déchets, p.ex. cendriers (cendriers en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...A24F)

|  | B60N 3/10 |
· | de réceptacles pour nourriture ou boissons, p.ex. réfrigérés (nécessaires à pique-niques Fulltext... Hierarchy... Expanded...A45F)

P:0 |  | B60N 5/00 |
Aménagements ou dispositifs à bord des véhicules pour contrôler l'entrée ou la sortie des passagers, p.ex. tourniquets (tourniquets en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 11/00) [2]

P:30 |  | B60N 99/00 |
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe [8]