|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS

|  | B01 - B07 |
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE |
Procédé |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B07B
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B
Appareils |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B60 |
VÉHICULES EN GÉNÉRAL

|  | B60 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Ccouvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/00, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/00et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Lcouvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Rcouvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4] la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 57/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins. la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V couvre les véhicules à coussin d'air en soi ainsi que les véhicules terrestres, les navires et les aéronefs combinés qui présentent des caractéristiques qui leur permettent de fonctionner optionnellement comme véhicules à coussin d'air ou d'être partiellement supportés par un coussin d'air. [2009.01]

|  | B60J |
FENÊTRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES; PROTECTIONS EXTÉRIEURES AMOVIBLES SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX VÉHICULES (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05)

|  | B60J |
Note(s) Les fenêtres, les pare-brise, les toits amovibles, les portes ou les dispositifs similaires qui sont d'application générale, même s'ils ne sont décrits ou revendiqués que pour les véhicules, sont aussi classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

P:20 |  | B60J 1/00 |
Fenêtres; Pare-brise; Leurs accessoires (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 10/00 a priorité; rideaux d'air tenant lieu de fenêtres Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 9/00) [4,5]

|  | B60J 1/02 |
· | disposés à l'avant du véhicule

|  | B60J 1/08 |
· | disposés sur les côtés du véhicule

|  | B60J 1/12 |
· · | réglables

|  | B60J 1/16 |
· · · | coulissants

|  | B60J 1/17 |
· · · · | verticalement [2]

|  | B60J 1/18 |
· | disposés à l'arrière du véhicule

|  | B60J 1/20 |
· | Accessoires, p.ex. déflecteurs d'air, écrans (dispositifs anti-éblouissants Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 3/00; déflecteurs d'air associés aux toits ouvrants Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 7/00; équipements de protection extérieurs amovibles pour les fenêtres ou les pare-brise Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 11/00; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 3/84) [1,8]

P:0 |  | B60J 3/00 |
Equipement anti-éblouissant combiné avec les fenêtres ou pare-brise (aménagements pour la visibilité optique pour véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 1/00); Pare-soleil pour véhicules (pare-soleil présentant des accessoires de rangement ou de fixation pour des objets personnels Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 7/04) [2,5]

|  | B60J 3/02 |
· | réglable en position

P:30 |  | B60J 5/00 |
Portes (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 10/00 a priorité; sous l'aspect fenêtre Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 1/00) [5]

|  | B60J 5/02 |
· | disposées à l'avant du véhicule

|  | B60J 5/04 |
· | disposées sur les côtés du véhicule

|  | B60J 5/06 |
· · | coulissantes; pliantes

|  | B60J 5/10 |
· | disposées à l'arrière du véhicule (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 5/04 a priorité)

P:40 |  | B60J 7/00 |
Toits amovibles; Toits avec panneaux mobiles (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 10/00 a priorité; sous l'aspect fenêtre Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 1/00; toits fixes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 25/06; mécanismes de manœuvre des battants Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 11/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 15/00) [4,5]

|  | B60J 7/02 |
· | du type coulissant

|  | B60J 7/04 |
· · | avec un ou des éléments rigides en forme de panneaux

|  | B60J 7/08 |
· | du type non coulissant, c. à d. toits ou panneaux mobiles ou amovibles, p.ex. toit ou capote pouvant être facilement enlevés ou mis en position repliée ou inopérante

P:50 |  | B60J 9/00 |
Dispositifs non prévus dans l'un des groupes principaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 1/00-B60J 7/00 (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 10/00 a priorité) [3,5]

P:10 |  | B60J 10/00 |
Dispositions pour l'étanchéité (joints d'étanchéité en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16J 15/00) [5]

|  | B60J 10/02 |
· | pour fenêtres ou pare-brise [5]

P:60 |  | B60J 11/00 |
Protections extérieures amovibles spécialement adaptées aux véhicules ou aux parties de véhicules, p.ex. housses pour les véhicules en stationnement (équipement anti-éblouissant Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 3/00; chapeaux pour les moyeux de roue ou similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B 7/00; couvercles ou protections pour les couplages de traction, les attelages, les organes de traction ou les dispositifs de remorquage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60D 1/00; couverture du chargement sur les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 7/00; bandes de protection pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 13/04; protège-roues, protège-radiateurs ou pare-chocs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 19/00; tentes utilisables comme garage Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 15/00) [1,8]