|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS

|  | B01 - B07 |
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE |
Procédé |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B07B
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B
Appareils |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B

IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DÉCORATION

|  | B41 |
IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À ÉCRIRE; TIMBRES (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N) [4]

|  | B41B |
MACHINES OU ACCESSOIRES POUR FABRIQUER, COMPOSER OU DISTRIBUER LES CARACTÈRES; CARACTÈRES; DISPOSITIFS DE COMPOSITION PHOTOGRAPHIQUES OU PHOTO-ÉLECTRONIQUES (dispositifs photographiques en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03)

|  | B41B |
Schéma général
COMPOSITION MANUELLE | 1/00
COMPOSITION MÉCANIQUE |
Par caractères préfabriqués; fabrication de ces caractères | 3/00; 5/00
Par la fonte des caractères | 7/00, 9/00, 11/00
COMPOSITION PHOTOGRAPHIQUE |
Machines composant les lignes avant de photographier | 15/00
Machines ne composant pas les lignes avant de photographier | 17/00
Machines électroniques | 19/00
Equipement pour travaux particuliers | 13/00
Parties constitutives des machines; auxiliaires | 21/00; 23/00
PRÉPARATION DES SUPPORTS D'ENREGISTREMENT | 25/00
COMMANDE, INDICATION, SÉCURITÉ | 27/00

|  | B41C |
PROCÉDÉS DE FABRICATION OU DE REPRODUCTION DES SURFACES D'IMPRESSION (procédés photomécaniques pour produire des surfaces d'impression Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03F; procédés photo-électriques pour produire des surfaces d'impression Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03G)

|  | B41D |
APPAREILS DE REPRODUCTION MÉCANIQUE DES SURFACES D'IMPRESSION POUR L'IMPRESSION STÉRÉOTYPE; FAÇONNAGE DES MATÉRIAUX ÉLASTIQUES OU DÉFORMABLES POUR RÉALISER DES SURFACES D'IMPRESSION (marquage ou gravure de métal par action d'une forte concentration de courant électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23H 9/00; machines ou accessoires pour fabriquer, fondre ou distribuer les caractères Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41B; procédés de fabrication ou de reproduction de surfaces d'impression Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41C; machines ou appareils pour gravure en général ou pour timbrage en creux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44B 3/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44B 5/00; gravure chimique des métaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23F 1/00; gravure électrolytique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25F 3/00; reproduction photomécanique Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03F)

|  | B41F |
MACHINES OU PRESSES À IMPRIMER (machines pour fabriquer les chaussures comportant un appareillage pour imprimer ou repousser Fulltext... Hierarchy... Expanded...A43D, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...A43D 8/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A43D 95/00; presses en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B30B; fabrication de surfaces d'impression Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41D; dispositifs à copier en plusieurs exemplaires, appareils à imprimer de bureau Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41L; reproduction par stencil Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41L; procédés d'impression n'impliquant pas l'emploi de machines spéciales Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41M; méthodes de reproduction ou marquage par sublimation ou volatilisation de l'image Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41M 5/035; thermographie Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41M 5/26; estampage des motifs décoratifs ou des marques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44B 5/00; manipulation des matériaux de forme plate ou filiforme Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H; électrographie, électrophotographie, magnétographie Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03G) [4]

|  | B41F |
Note(s) Il est important de tenir compte des notes (1) et (2) qui suivent le titre de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41L. [6]

|  | B41F |
Schéma général
PRESSES À PLATINE | 1/00
PRESSES À CYLINDRE | 3/00
ROTATIVES |
Machines typographiques, lithographiques, d'impression en creux | 5/00, 7/00, 9/00
Autres machines; machines combinées | 11/00, 17/00; 19/00
Parties constitutives | 13/00
Imprimeurs sérigraphiques | 15/00
Appareils pour imprimer des images-transfert | 16/00
PARTIES CONSTITUTIVES |
Manipulation des feuilles et autres surfaces à imprimer; traitement de ces surfaces | 21/00, 25/00; 22/00, 23/00
Fixation des clichés; appareillages de mise en train, surfaces d'impression ou d'offset; encrage | 27/00; 30/00; 31/00
Dispositifs auxiliaires; nettoyage | 33/00; 35/00

|  | B41G |
APPAREILS À BRONZER, À IMPRIMER DES LIGNES OU À BORDER OU ROGNER LES FEUILLES OU ARTICLES SIMILAIRES; APPAREILS AUXILIAIRES POUR PERFORER EN CONJONCTION AVEC L'IMPRESSION (perforation en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26D; production de décorations Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44C; perforation en relation avec le débit de feuilles ou de bandes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 35/00; pliage ou dépliage de matériaux minces, p.ex. en feuilles, en bandes, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 45/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 47/00)

|  | B41J |
MACHINES À ÉCRIRE; MÉCANISMES D'IMPRESSION SÉLECTIVE, c. à d. MÉCANISMES IMPRIMANT AUTREMENT QUE PAR UTILISATION DE FORMES D'IMPRESSION; CORRECTION D'ERREURS TYPOGRAPHIQUES (composition Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41B; impression sur surfaces spéciales Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41F; marquage pour le blanchissage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41K; grattoirs, gommes ou dispositifs pour effacer Fulltext... Hierarchy... Expanded...B43L 19/00; produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 10/00; enregistrement des résultats de mesure Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01; reconnaissance ou présentation d'informations, marquage des supports d'enregistrement sous forme numérique, p.ex. par poinçonnage, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06K; appareils d'affranchissement ou appareils d'impression et de délivrance de tickets Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07B; commutateurs électriques pour claviers en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H 13/70, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03K 17/94; codage en relation avec des claviers ou des dispositifs similaires, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 11/00; émetteurs ou récepteurs pour la transmission d'information numérique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04L; transmission ou reproduction de documents ou similaires, p.ex. transmissions de fac-similé, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N 1/00; mécanismes d'impression spécialement conçus pour des appareils, p.ex. pour caisses enregistreuses, machines à peser, produisant un enregistrement de leur propre fonctionnement, voir les classes appropriées)

|  | B41J |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les appareils actionnés par moteur et commandés manuellement ou les appareils de ce type avec commande supplémentaire par introduction d'informations pré-enregistrées, p.ex. sur cartes ou bandes perforées; les systèmes d'impression des appareils commandés par des supports d'enregistrement ou des signaux électriques tant que ceux-ci restent d'intérêt général, p.ex. les mécanismes d'impression, d'encrage, d'interligne, les têtes d'impression. [5] La présente sous-classe ne couvre pas: les caractéristiques électriques des appareils commandés par des supports d'enregistrement ou par des signaux électriques et qui présentent un intérêt en elles-mêmes en dehors des caractéristiques d'impression desdits appareils; les appareils commandés par des supports d'enregistrement ou par des signaux électriques, considérés comme un tout. [5] Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "papier" couvre également les matériaux de copie flexibles similaires; [3] "matériaux d'impression" couvre aussi bien le papier que les supports d'enregistrement temporaires, à partir desquels les enregistrements sont transférés sur un papier, mais ne couvre pas les matrices d'impression, p.ex. les formes. [5]

|  | B41J |
Schéma général
GENRES DE MACHINES |
caractérisées par le montage, l'agencement ou la disposition des caractères ou des matrices | 1/00
caractérisées par le procédé d'impression ou de marquage, pour lequel elles sont conçues | 2/00
caractérisées par le but | 3/00
PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES COMMUNS |
Sélection des caractères | 5/00, 7/00
Impression par frappe | 9/00
Support ou manipulation du matériau de copie | 11/00 - 15/00
Manipulation du matériau de transfert |
de la largeur d'une page | 17/00
en forme de ruban; cartouches pour rubans- encreurs | 31/00, 33/00, 35/00; 32/00
Encrage | 27/00
Espacement | 19/00
Entraînement | 23/00
Travaux particuliers | 21/00
Autres | 25/00, 29/00, 35/00

|  | B41K |
TIMBRES; APPAREILS OU DISPOSITIFS DE TIMBRAGE OU DE NUMÉROTAGE (marquage de la viande Fulltext... Hierarchy... Expanded...A22C 17/00; estampage et impression combinés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41F 19/00; mécanismes d'impression sélective Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41J; estampage pour travaux d'art Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44B 5/00; marquage ou codage des paquets achevés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B 61/00; impression et délivrance de tickets, enregistrement du prix des billets, aspects des appareils d'oblitération ne se rapportant pas à l'impression Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07B)

|  | B41L |
APPAREILS OU DISPOSITIFS À COPIER EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES, POLYCOPIER OU IMPRIMER À USAGE DE BUREAU OU AUTRES FINS COMMERCIALES; MACHINES À IMPRIMER LES ADRESSES OU MACHINES SIMILAIRES À IMPRIMER EN SÉRIE (presses ou machines à imprimer de caractère industriel Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41F; timbres, dispositifs de timbrage ou de numérotage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41K)

|  | B41L |
Note(s) La présente sous-classe ne couvre pas les parties constitutives communes aux opérations de copie en plusieurs exemplaires au moyen de couches ou d'intermédiaires sensibles, aux appareils ou machines pour polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales, aux machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série, qui sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41F. Dans la présente sous-classe, comme l'indiquent les renvois, les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41L 15/00 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41L 17/00 couvrent les presses ou appareils d'impression lithographique dans la mesure où ils sont spécialement adaptés à l'utilisation dans les bureaux ou à d'autres fins commerciales; les caractéristiques générales ou les caractéristiques de structure des appareils de ce genre sont classées en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41F. Les éléments ou caractéristiques déterminant le classement dans lesdits groupes sont, p.ex.: la simplicité d'emploi par du personnel de bureau, la propreté de fonctionnement dans des locaux non industriels, l'utilisation de surfaces d'impression ne permettant la production que d'un nombre limité d'exemplaires. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "copier en plusieurs exemplaires" désigne les opérations permettant d'obtenir plusieurs copies simultanément à l'original au moyen de surfaces sensibles à une pression; "polycopier" désigne les opérations permettant d'obtenir des copies successives à partir d'un original, p.ex. d'une image hectographique; "impression par stencil" suppose l'utilisation d'une surface d'impression perforée aux contours de l'image, l'encre passant à travers les perforations pour atteindre le matériau à imprimer.

|  | B41L |
Schéma général
COPIE EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES | 1/00, 3/00, 5/00
POLYCOPIE |
A partir d'originaux hectographiques | 7/00, 9/00, 11/00
Par stencil | 13/00
Autres | 19/00
IMPRESSION |
Presses typographiques | 15/00
Machines lithographiques | 17/00
Autres | 19/00
PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES COMMUNS AUX APPAREILS PRÉCÉDENTS |
Traitement des surfaces à imprimer; leur manipulation | 23/00; 21/00, 33/00
Surface d'impression ou d'offset; leur mouillage | 38/00; 25/00
Encrage | 27/00
Manipulation des clichés et éléments d'impression | 29/00 - 33/00
Cylindres; Fixation d'habillages ou de dispositifs de mise en train | 35/00; 38/00
Opérations auxiliaires | 39/00, 41/00, 43/00
MACHINES PARTICULIÈRES POUR L'IMPRESSION EN SÉRIE | 45/00, 47/00, 49/00

|  | B41M |
PROCÉDÉS D'IMPRESSION, DE REPRODUCTION, DE MARQUAGE OU DE COPIE; IMPRESSION EN COULEUR (correction d'erreurs typographiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41J; procédés pour appliquer des images-transfert ou similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44C 1/16; produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 10/00; impression des textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06P)

|  | B41N |
CLICHÉS OU PLAQUES D'IMPRESSION (matériaux photosensibles Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03); MATÉRIAUX POUR SURFACES UTILISÉES DANS L'IMPRESSION POUR IMPRIMER, ENCRER, MOUILLER OU SIMILAIRE; PRÉPARATION DE TELLES SURFACES POUR LEUR EMPLOI OU LEUR CONSERVATION