|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS

|  | B01 - B07 |
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE |
Procédé |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B07B
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B
Appareils |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B60 |
VÉHICULES EN GÉNÉRAL

|  | B60 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Ccouvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/00, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/00et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Lcouvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Rcouvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4] la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 57/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins. la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V couvre les véhicules à coussin d'air en soi ainsi que les véhicules terrestres, les navires et les aéronefs combinés qui présentent des caractéristiques qui leur permettent de fonctionner optionnellement comme véhicules à coussin d'air ou d'être partiellement supportés par un coussin d'air. [2009.01]

|  | B60R |
VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS (prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées aux véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62C 3/07)

|  | B60R |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60R |
Schéma général
VÉHICULES OU ACCESSOIRES OU PARTIES DE VÉHICULES NON PRÉVUS AILLEURS | 16/00, 99/00
AMÉNAGEMENTS |
Des dispositifs de vision optique | 1/00
Des marchepieds ou échelles | 3/00
AMÉNAGEMENTS OU ADAPTATIONS |
Des installations électriques non prévus ailleurs, des sanitaires | 16/00, 15/00
Pour la publicité | 13/00
Pour les installations de graissage | 17/00
LOGEMENT POUR BAGAGES, ACCESSOIRES DE RANGEMENT POUR PETITS OBJETS, ACCESSOIRES DE LOGEMENT EXTÉRIEURS, AUTRES AMÉNAGEMENTS POUR LOGEMENT OU MONTAGE D'OBJETS | 5/00 - 11/00
PROTECTION OU SÉCURITÉ |
Dispositifs concernant le véhicule ou les passagers; ceintures ou harnais de sécurité; dispositifs antivol | 19/00, 21/00; 22/00; 25/00
ÉLÉMENTS DE FINITION DE LA CARROSSERIE | 13/00
AUTRES ÉQUIPEMENTS POUR VÉHICULES | 99/00

P:40 |  | B60R 1/00 |
Dispositions pour la visibilité optique (équipement anti-éblouissant, p.ex. polarisant, pour pare-brise ou fenêtres Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 3/00; dispositifs en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02B; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 3/84) [2]

|  | B60R 1/02 |
· | Dispositions pour les rétroviseurs (dispositions pour les périscopes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 1/00)

|  | B60R 1/06 |
· · | montés à l'extérieur du véhicule (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 1/08 a priorité) [1,7]

|  | B60R 1/062 |
· · · | avec une commande à distance pour régler leur position [7]

|  | B60R 1/076 |
· · · | escamotables sous l'effet de forces externes excessives et munis d'une position d'utilisation indexée (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 1/062 a priorité) [7]

|  | B60R 1/078 |
· · · | facilement amovibles; montés de façon à être écartés en bloc latéralement, p.ex. quand le véhicule tire une remorque [7]

|  | B60R 1/08 |
· · | comprenant des caractéristiques optiques spéciales, p.ex. pour supprimer les zones de non-visibilité

|  | B60R 1/12 |
· | Ensembles de miroirs combinés avec d'autres objets, p.ex. pendules

P:110 |  | B60R 3/00 |
Aménagements des marches, p.ex. marchepieds (en tant qu'éléments de superstructure des véhicules routiers Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D; échelles Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06C)

P:70 |  | B60R 5/00 |
Compartiments, à l'intérieur du véhicule, principalement destinés ou suffisamment spacieux pour loger des malles, des valises ou des objets analogues (destinés au rangement des charges dans un véhicule de transport Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P; aménagements pour loger les roues de secours Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 43/00)

P:80 |  | B60R 7/00 |
Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes (pour postes radio, de télévision, téléphones ou similaires, montage de caméras opérant pendant la marche, outils ou pièces de rechange Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 11/00; pour réceptacles à déchets, à aliments, boissons ou cigarettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N)

|  | B60R 7/04 |
· | à l'emplacement du conducteur ou du passager

|  | B60R 7/06 |
· · | montés sur ou logés sous le tableau de bord

P:90 |  | B60R 9/00 |
Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir des charges, p.ex. des bagages, des engins de sport ou des objets similaires [5]

P:100 |  | B60R 11/00 |
Autres aménagements pour tenir ou monter des objets

|  | B60R 11/02 |
· | pour postes radio, de télévision, téléphones, ou objets similaires; Disposition de leur commande (pour antennes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01Q)

P:130 |  | B60R 13/00 |
Eléments pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer; Aménagements ou adaptations pour la publicité

|  | B60R 13/01 |
· | Garnitures pour plates-formes ou compartiments de chargement [5]

|  | B60R 13/02 |
· | Moulures décoratives; Gouttières; Garnitures des parois; Pavillons ou garnitures des toits (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 13/01 a priorité) [5]

|  | B60R 13/04 |
· | Bandes ornementales ou de protection; Dispositifs pour inscriptions ornementales

|  | B60R 13/06 |
· | Bandes d'étanchéité (dispositions pour l'étanchéité pour fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires dans les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 10/00)

|  | B60R 13/08 |
· | Eléments d'isolation, p.ex. pour l'insonorisation [4]

P:0 |  | B60R 15/00 |
Aménagements ou adaptations des appareils sanitaires

P:50 |  | B60R 16/00 |
Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs; Agencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs [3]

|  | B60R 16/02 |
· | électriques [3]

|  | B60R 16/023 |
· · | pour la transmission de signaux entre des parties ou des sous-systèmes du véhicule [8]

|  | B60R 16/03 |
· · | pour l'alimentation des sous-systèmes du véhicule en énergie électrique (pour la propulsion Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 1/04; approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S 5/00; essai de l'état de charge Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R 31/36) [8]

|  | B60R 16/037 |
· · | pour le confort des occupants [8]

|  | B60R 16/04 |
· · | Agencement des batteries [3,6,8]

|  | B60R 16/06 |
· · | pour enlever les charges électrostatiques [3]

P:60 |  | B60R 17/00 |
Aménagements ou adaptations des systèmes ou dispositifs de graissage (graissage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16N)

P:120 |  | B60R 19/00 |
Protège-roues; Protège-radiateurs; Déplaceurs d'obstacles; Equipements amortissant la force de choc dans les collisions (garde-boue Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D)

|  | B60R 19/02 |
· | Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets (déclenchement du freinage par contact du pare-chocs avec un objet externe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T 7/22; pour véhicules ferroviaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61F 19/00; équipements de sécurité pour cycles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62J 27/00; défenses intégrées aux navires ou spécialement adaptées à l'usage à bord de navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00) [4]

|  | B60R 19/03 |
· · | caractérisés par le matériau, p.ex. matériau composite (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 19/18 a priorité) [4]

|  | B60R 19/18 |
· · | Moyens pour absorber le choc situés à l'intérieur du pare-chocs [4]

|  | B60R 19/24 |
· · | Aménagements concernant le montage des pare-chocs sur les véhicules [4]

P:20 |  | B60R 21/00 |
Dispositions ou équipements sur les véhicules pour protéger les occupants ou les piétons ou pour leur éviter des blessures en cas d'accidents ou d'autres incidents dus à la circulation (ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 22/00; dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62B; dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 28/00; sièges construits pour protéger l'occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N 2/42; dispositions pour absorber l'énergie dans les volants de direction de véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 1/11; dispositions pour absorber l'énergie dans les colonnes de direction de véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 1/19; harnachement dans les aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D 25/00) [4,5]

|  | B60R 21/01 |
· | Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité en cas d'accident, ou d'accident imminent, de véhicule [7]

|  | B60R 21/013 |
· · | comportant des moyens pour détecter les collisions, les collisions imminentes ou un renversement [8]

|  | B60R 21/0132 |
· · · | réagissant à des paramètres de mouvement du véhicule [8]

|  | B60R 21/0134 |
· · · | réagissant à un contact imminent avec un obstacle [8]

|  | B60R 21/0136 |
· · · | réagissant à un contact effectif avec un obstacle [8]

|  | B60R 21/015 |
· · | comportant des moyens pour détecter la présence ou la position des passagers, des sièges des passagers ou des sièges pour enfants, p.ex. pour mettre hors service le déclenchement [8]

|  | B60R 21/017 |
· · | comportant des dispositions pour alimenter les dispositions de sécurité en courant électrique [8]

|  | B60R 21/02 |
· | Dispositions ou accessoires de sécurité pour les occupants [4]

|  | B60R 21/04 |
· · | Garnitures rembourrées pour l'intérieur du véhicule [4]

|  | B60R 21/13 |
· · | Arceaux de sécurité (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/01) [4,7]

|  | B60R 21/16 |
· · | Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C 29/00) [4]

|  | B60R 21/20 |
· · · | Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables [4,8]

|  | B60R 21/23 |
· · · | Éléments gonflables [8]

|  | B60R 21/26 |
· · · | caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage [4]

|  | B60R 21/30 |
· · · · | avec des moyens pour introduire l'air ambiant dans le circuit et mélanger cet air avec le fluide de gonflage [4]

|  | B60R 21/33 |
· · · | Dispositions pour déclencher le gonflage par des moyens non électriques (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/01) [8]

|  | B60R 21/34 |
· | Protection des personnes extérieures au véhicule, p.ex. des piétons [4]

P:10 |  | B60R 22/00 |
Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules (ceintures ou harnais de sécurité en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62B 35/00) [4]

|  | B60R 22/02 |
· | Systèmes de retenue semi-passifs, p.ex. systèmes mis en place automatiquement ou enlevés automatiquement mais non les deux [4]

|  | B60R 22/04 |
· | Systèmes de retenue passifs, c.à d. systèmes mis en place automatiquement et enlevés automatiquement, p.ex. par le mouvement de la porte du véhicule [4]

|  | B60R 22/12 |
· | Structure des ceintures ou des harnais (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/16 a priorité) [4]

|  | B60R 22/18 |
· | Dispositifs d'ancrage [4]

|  | B60R 22/26 |
· · | fixés au siège [4]

|  | B60R 22/28 |
· | comportant des dispositifs amortisseurs [4]

|  | B60R 22/30 |
· | Dispositifs d'accouplement autres que des boucles comportant des moyens de réglage de la longueur (boucles Fulltext... Hierarchy... Expanded...A44B 11/00; attaches largables en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16B) [4]

|  | B60R 22/32 |
· | Dispositifs de libération en cas d'urgence, p.ex. après un accident [4]

|  | B60R 22/34 |
· | Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs (dispositifs d'ancrage avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 22/18) [4,7]

|  | B60R 22/46 |
· · | avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/01) [4,7]

P:30 |  | B60R 25/00 |
Equipements des véhicules pour interdire l'usage non autorisé ou le vol du véhicule ou pour le signaler (dispositifs antivol pour chapeaux de roue, couronnes ou dispositifs similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B 7/00; pênes ou serrures en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05) [5]

|  | B60R 25/02 |
· | agissant sur le mécanisme de direction

|  | B60R 25/04 |
· | interdisant l'utilisation du moteur (moteurs, équipement pour usage normal, voir les classes appropriées)

|  | B60R 25/06 |
· | agissant sur la transmission

|  | B60R 25/08 |
· | agissant sur les freins

|  | B60R 25/10 |
· | actionnant un signal d'alarme

|  | B60R 27/00 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 99/00 )

P:240 |  | B60R 99/00 |
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe [2009.01]