|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS

SÉPARATION; MÉLANGE

|  | B01 - B07 |
Note(s) Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations. Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03D Fulltext... Hierarchy... Expanded...B04B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B04C Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07C Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit: à l'état physique de la matière à séparer; au principe du procédé utilisé pour la séparation; aux types particuliers d'appareils. Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes: Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz; Séparation: solide/liquide ou solide/gaz; Séparation: solide/solide. Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes: En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D est la place la plus générale. Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07B. Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07C. Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.

|  | B01 - B07 |
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE |
Procédé |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B07B
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B
Appareils |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B

|  | B01 |
PROCÉDÉS OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GÉNÉRAL (fours, cornues en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27)

|  | B02 |
BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION; TRAITEMENT PRÉPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE

|  | B03 |
SÉPARATION DES SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON PNEUMATIQUES; SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION (séparation des isotopes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 59/00; broyage ou désagrégation Fulltext... Hierarchy... Expanded...B02C; centrifugeurs ou appareils à vortex pour la mise en œuvre des procédés physiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B04) [5]

|  | B04 |
APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES UTILISÉS AVEC LES PROCÉDÉS PHYSIQUES OU CHIMIQUES

|  | B04 |
Note(s) Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la sous-section "SÉPARATION; MÉLANGE". [4]

|  | B05 |
PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (nettoyage ménager Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47L; nettoyage en général par des méthodes impliquant essentiellement l'emploi ou la présence de liquides Fulltext... Hierarchy... Expanded...B08B 3/00; traitement au jet de sable Fulltext... Hierarchy... Expanded...B24C; revêtement d'objets pendant le façonnage des substances à l'état plastique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 39/10, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 39/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 41/02, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 41/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 43/18, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 43/22, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 45/14, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 47/02; pour un autre classement des produits stratifiés obtenus, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B; procédés d'impression ou de copie Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41; transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 49/00; manipulation des bandes ou des filaments en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H; traitement de surface du verre par revêtement Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03C 17/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03C 25/10; revêtements ou imprégnation de mortiers, du béton, de la pierre ou de céramiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04B 41/45, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04B 41/60, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04B 41/81; peintures, vernis, laques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D; émaillage des métaux, application de couches vitrifiées aux métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23; dépôts électrolytiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25D; traitement des produits textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06B; blanchissage Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06F; aménagement des routes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01C; appareillages ou procédés pour la préparation ou le traitement de matériaux photosensibles Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03; pour les appareils ou procédés limités à une application entièrement prévue dans une seule autre classe, voir la classe concernant cette application) [2]

|  | B05 |
Note(s) Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "autres matériaux fluides" comprend les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion, les solutions, les dispersions, les suspensions, les matériaux en particules, les gaz ou les vapeurs; [2] "matériaux en particules" comprend les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux; [2] "revêtement" signifie matériaux appliqués. Le revêtement peut être un liquide devenu solide après séchage, p.ex. une peinture. [2]

|  | B06 |
PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES, EN GÉNÉRAL

|  | B07 |
SÉPARATION DES SOLIDES; TRIAGE (séparation en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D; procédés de séparation par voie humide, triage par procédés utilisant des matériaux fluents comme des liquides Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03; par utilisation de liquide Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03D; triage par séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides, séparation par des champs électriques à haute tension Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03C; appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en œuvre de procédés physiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B04; triage propre à des substances ou des objets particuliers, et prévu dans d'autres classes, voir les classes appropriées)

|  | B08 |
NETTOYAGE

|  | B09 |
ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES; RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS (traitement des eaux résiduaires ou des eaux ou boues d'égout Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F; traitement des solides contaminés par la radioactivité Fulltext... Hierarchy... Expanded...G21F 9/28) [3,6]

FAÇONNAGE

|  | B21 |
TRAVAIL MÉCANIQUE DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE DU MÉTAL À L'EMPORTE-PIÈCE (fonderie, métallurgie des poudres métalliques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B22; cisaillage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23H; soudage, découpage au chalumeau Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; autres procédés mécaniques de travail du métal Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23P; découpage à l'emporte-pièce des matériaux en feuilles en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26F; procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...C21D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22F; galvanoplastie Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25D 1/00)

|  | B21 |
Note(s) La présente classe ne couvre pas: les combinaisons d'opérations couvertes par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21, qui sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23P; les combinaisons d'opérations couvertes par une sous-classe particulière de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21 avec celles couvertes par d'autres classes, par exemple avec des opérations impliquant un enlèvement de matière, qui sont également couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23P, sauf lorsque les opérations couvertes par d'autres classes sont secondaires par rapport à celles qui sont explicitement couvertes par une sous-classe particulière du Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21, la combinaison est classée dans cette dernière sous-classe. Les procédés du genre couvert par la présente classe, mais qui s'appliquent aux matériaux non métalliques, sont classés dans la présente classe s'ils sont utilisables pour les métaux et s'ils ne peuvent pas être correctement classés dans une autre classe.

|  | B22 |
FONDERIE; MÉTALLURGIE DES POUDRES MÉTALLIQUES

|  | B23 |
MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21D; travail du fil métallique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21F; fabrication des aiguilles, épingles ou clous Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21G; fabrication des chaînes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21L; meulage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B24)

|  | B23 |
Note(s) La présente classe couvre: les opérations non prévues dans les autres classes; les combinaisons d'opérations prévues dans différentes sous-classes des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21-B24, qui sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23P, à l'exception des opérations subsidiaires effectuées en rapport avec les opérations couvertes par une seule sous-classe; les caractéristiques propres aux machines-outils, qui se rapportent à une donnée ou à un problème dont la nature n'est pas spécifique à une sorte particulière de machine-outil, p.ex. aux problèmes d'alimentation en matériaux, qui sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q, bien que la réalisation de ces caractéristiques puisse être différente selon la sorte de machine-outil en question. Ladite sous-classe couvre de telles caractéristiques, en général, même si les caractéristiques ou les fonctions spécifiques dans un quelconque cas particulier sont, dans une certaine mesure, particulières aux machines-outils conçues pour une opération déterminée, ou ne sont revendiquées que pour ces opérations déterminées; ces caractéristiques ne sont classées dans la sous-classe traitant de la machine-outil en question que dans certains cas exceptionnels. Certaines caractéristiques très générales sont cependant reportées dans les sous-classes traitant des opérations particulières du travail des métaux, particulièrement au Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23B, auquel cas les sous-classes en question ne sont pas limitées, en ce qui concerne ces caractéristiques, au type de machine-outil qui fait l'objet premier de la sous-classe. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "travail des métaux" couvre le travail d'autres matériaux, sauf indication contraire du contexte; "type d'opération" et les expressions analogues se rapportent à des opérations de travail des métaux, telles que l'alésage, le perçage, le fraisage et le moulage; "type de machine" signifie une machine conçue pour un genre de travail bien défini (p.ex. un tour); "sorte de machine" signifie une machine d'un type particulier conçue ou agencée pour un mode particulier de travail ou pour un travail particulier, p.ex. tour à plateau, tour à contrepointe, tour revolver; "machines différentes" couvre différentes sortes de machines effectuant le même genre d'opération de travail des métaux, p.ex. machines à aléser verticales et horizontales. Si les détails, composants ou accessoires ne possèdent pas de caractéristiques essentielles spécifiques aux machines-outils, la classe plus générale, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16, a priorité.

|  | B24 |
MEULAGE; POLISSAGE

|  | B24 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "meulage" est utilisé dans le sens le plus général, pour désigner l'usinage par abrasion et comprend notamment les opérations de "rectification".

|  | B25 |
OUTILS À MAIN; OUTILS PORTATIFS À MOTEUR; MANCHES POUR USTENSILES À MAIN; OUTILLAGE D'ATELIER; MANIPULATEURS

|  | B25 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "portatif" comprend la suspension facilitant la manipulation manuelle, p.ex. en relation avec des appareils portatifs suspendus par un ressort et destinés à être utilisés le long de lignes d'assemblage.

|  | B26 |
OUTILS POUR TAILLER À MAIN; COUPE; SÉPARATION

|  | B27 |
TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER EN GÉNÉRAL

|  | B28 |
TRAVAIL DU CIMENT, DE L'ARGILE OU DE LA PIERRE

|  | B29 |
TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL (traitement de la pâte Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21C; travail du chocolat Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23G; coulée des métaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B22; travail du ciment, de l'argile Fulltext... Hierarchy... Expanded...B28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08; travail du verre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03B; fabrication des bougies Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11C 5/00; fabrication du savon Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21J)

|  | B29 |
Note(s) La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31. [4] Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés. Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes: Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. [4] Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe. Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29D est limité: aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C; aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. [4]

|  | B30 |
PRESSES

|  | B31 |
FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER (fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B; manipulation de matériaux de forme plate, p.ex. feuilles, bandes, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H)

|  | B31 |
Note(s) La présente classe couvre la matière limitée aux opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, adaptées au travail du papier ou associées à ce travail, p.ex. dans les machines pour la fabrication des sacs ou des boîtes. La présente classe ne couvre pas: la fabrication d'objets directement à partir de la pâte à papier, qui est couverte par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21J; la manipulation des feuilles, bandes ou flans, d'application plus générale, même si elle n'est décrite ou revendiquée que pour les machines de travail du papier, doit être considérée comme ayant un champ d'application plus vaste, et par suite est couverte par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "papier" comprend les matériaux travaillés d'une manière analogue au papier, p.ex. les feuilles plastiques, les matériaux stratifiés, les feuilles métalliques.

|  | B32 |
PRODUITS STRATIFIÉS

IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DÉCORATION

|  | B41 |
IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À ÉCRIRE; TIMBRES (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N) [4]

|  | B42 |
RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMÉS PARTICULIERS

|  | B43 |
MATÉRIEL POUR ÉCRIRE OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU

|  | B44 |
ARTS DÉCORATIFS

|  | B44 |
Note(s) Une machine, un appareil, un outil ou un procédé est classé dans la présente classe dans la mesure où il produit un effet ou une marque susceptible d'être apprécié par l'œil et où une telle machine, appareil, outil ou procédé n'est pas prévu ailleurs. [4]

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B60 |
VÉHICULES EN GÉNÉRAL

|  | B60 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Ccouvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/00, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/00et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Lcouvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Rcouvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4] la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 57/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins. la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V couvre les véhicules à coussin d'air en soi ainsi que les véhicules terrestres, les navires et les aéronefs combinés qui présentent des caractéristiques qui leur permettent de fonctionner optionnellement comme véhicules à coussin d'air ou d'être partiellement supportés par un coussin d'air. [2009.01]

|  | B61 |
CHEMINS DE FER

|  | B61 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "systèmes ferroviaires" couvre: les systèmes dans lesquels des trains, des véhicules individuels pour passagers ou des transporteurs de charges se déplacent sur, ou sont guidés par, des voies au sol ou surélevées, définies par des rails, des filins, des câbles ou d'autres éléments de guidage pour roues, rouleaux ou autres dispositifs à glissement sans frottement (dispositifs attachés de façon permanente à un élément de traction continu Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 17/00); les systèmes dans lesquels les transporteurs pour personnes ou charges, avec ou sans force motrice, sont attachés, p.ex. suspendus, à des filins ou des câbles de traction guidés qui déterminent la direction de leur mouvement (transporteurs à chaîne, transporteurs-scrapeurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 17/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 19/00); les systèmes couplables à volonté de l'un ou l'autre type ci-dessus, dans lesquels les véhicules ou les transporteurs de charges ou les charges peuvent être accouplés ou non à volonté à des éléments de traction continue, p.ex. à des filins, à des chaînes.

|  | B62 |
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS

|  | B63 |
NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR ÉQUIPEMENT

|  | B64 |
AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE

|  | B65 |
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME

|  | B66 |
HISSAGE; LEVAGE; HALAGE

|  | B67 |
OUVERTURE OU FERMETURE DES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; MANIPULATION DES LIQUIDES (buses en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05B; emballage des liquides Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B 3/00; pompes en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04; siphons Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04F 10/00; obturateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16K; manipulation des gaz liquéfiés Fulltext... Hierarchy... Expanded...F17C)

|  | B68 |
BOURRELLERIE; CAPITONNAGE

TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES; NANOTECHNOLOGIE

|  | B81 |
TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES [7]

|  | B81 |
Note(s) La présente classe couvre les dispositifs ou les systèmes à microstructure comprenant au moins un élément essentiel ou un ensemble essentiel caractérisé par sa très petite taille se situant entre 10-4 et 10-7 mètre, c. à d. dont les caractéristiques déterminantes, au moins dans une dimension, ne peuvent être entièrement discernées sans recourir à un microscope optique. [7] Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: [7] "dispositifs à microstructure" couvre: [7] les dispositifs micromécaniques comportant des éléments mobiles, flexibles ou déformables; et [7] les structures tridimensionnelles, dépourvues d'éléments mobiles, flexibles ou déformables, comprenant des micro-ensembles conçus pour remplir une fonction structurale essentielle en vue d'interagir avec leur environnement et non des fonctions purement électroniques ou chimiques, que les structures soient ou non combinées à des dispositifs micro-électroniques ou constituées de matériaux spécifiques; [7] "systèmes à microstructure" couvre: [7] les systèmes de dispositifs à microstructure qui coopèrent; et [7] les systèmes micro-électromécaniques ou micro-optomécaniques qui combinent sur un substrat commun les caractéristiques spécifiques de dispositifs à microstructure et de composants électriques ou optiques, p.ex. pour commander, analyser ou indiquer le fonctionnement de dispositifs à microstructure. [7]

|  | B82 |
NANOTECHNOLOGIE [7]

|  | B99 |
MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION [8]