B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B62
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
 B62D
VÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES (direction ou guidage des machines ou des instruments agricoles selon un parcours déterminé A01B 69/00; roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues B60B; pneumatiques pour véhicules, gonflage des pneumatiques, changement des pneumatiques B60C; liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables B60F; aménagements pour la suspension B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs B60N; véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux B60P; agencement des dispositifs de signalisation ou d' éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs B60R; entretien, nettoyage, réparation, levage ou manœuvre, non prévus ailleurs B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes B60T; véhicules à coussin d'air B60V; cycles à moteur, leurs accessoires B62J, B62K; essai des véhicules G01M)
 B62D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "véhicules" comprend les véhicules à moteurs et les remorques;
  • "remorques" comprend les éléments roulants poussés de l'arrière ou entraînés sur le côté (side-cars).

 B62D
Schéma général
CARACTÉRISTIQUES DE FONCTION OU DE STRUCTURE; ÉLÉMENTS STRUCTURAUX OU ACCESSOIRES NON PRÉVUS AILLEURS
Pour voyageurs principalement; pour marchandises 31/00, 47/00; 33/00
Tracteurs; tracteurs remorques ou trains routiers; véhicules sans siège pour le conducteur 49/00; 53/00; 51/00
Véhicules à chenilles et leurs chenilles; véhicules sans chenilles ni roues 55/00; 57/00
Remorques à roues motrices; véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues 59/00; 61/00
Autres types de véhicules; leur tracé, fabrication, assemblage ou désassemblage 63/00; 65/00; 67/00
CHÂSSIS, CARROSSERIE ET CAISSE
Châssis: structure; construction monocoque; assemblages entre la caisse et le châssis 21/00; 23/00; 24/00
Carrosserie et caisse
caractérisées
par le matériau 29/00
la fonction du véhicule 31/00, 33/00
le carénage; la stabilisation 35/00; 37/00, 17/00
éléments de la carrosserie et leur assemblage; aménagements pour la roue de secours 25/00, 27/00; 43/00
jambes de force 19/00
autres types de caisses 39/00
DIRECTION
Moyens pour engendrer un changement; boîtier; réaction à des conditions de conduite; timonerie; réglage 1/00; 3/00; 6/00; 7/00; 17/00
Assistée ou à relais de puissance; influençant automatiquement; pour véhicules à chenilles ou roues non orientables; pour remorques 5/00; 6/00; 11/00; 13/00
Véhicules fonctionnant en tandem ou ayant des châssis connectés à pivotement 12/00
Autres types de direction 9/00, 11/00, 15/00
ACCESSOIRES POUR MARQUAGE DE COLLISION 41/00
 B62D 1/00 - 
B62D 15/00
Direction pour véhicules à moteurs ou pour remorques  [3]
P:280 B62D 1/00
Commandes de direction, c. à d. moyens pour produire un changement de direction du véhicule  [4,5]
 B62D 1/02
·  montées sur le véhicule
 B62D 1/04
·  ·  Volants de direction
 B62D 1/06
·  ·  ·  Couronnes du volant, p.ex. avec moyens de chauffage; Gaines de couronne (B62D 1/11 a priorité)  [5]
 B62D 1/08
·  ·  ·  Rayons du volant, p.ex. élastiques (B62D 1/11 a priorité)  [5]
 B62D 1/10
·  ·  ·  Moyeux; Liaisons entre le moyeu et la colonne de direction, p.ex. réglables (B62D 1/11 a priorité)  [5]
 B62D 1/11
·  ·  ·  comportant des dispositions pour absorber l'énergie, p.ex. susceptibles de déformation ou repliables (garnitures rembourrées associées au volant B60R 21/04; amortisseurs de choc utilisant une déformation plastique de ses organes en général F16F 7/12)  [5]
 B62D 1/16
·  ·  Colonnes de direction
 B62D 1/18
·  ·  ·  susceptibles de déformation ou réglables, p.ex. inclinables (garnitures rembourrées associées à la colonne de direction B60R 21/04)
 B62D 1/19
·  ·  ·  ·  comportant des dispositions pour absorber l'énergie, p.ex. susceptibles de déformation ou repliables (amortisseurs de choc utilisant une déformation plastique de ses organes en général F16F 7/12)  [5]
P:290 B62D 3/00
Boîtiers de direction (direction assistée ou à relais de puissance B62D 5/00; timonerie de direction B62D 7/00; pour roues non orientables B62D 11/00; transmissions en général F16H)
P:260 B62D 5/00
Direction assistée ou à relais de puissance (pour roues non orientables B62D 11/00; servomoteurs à fluide sous pression en général F15B)
 B62D 5/04
·  électrique, p.ex. au moyen d'un servomoteur relié au boîtier de direction ou faisant partie de celui-ci
 B62D 5/06
·  à fluide, c. à d. au moyen d'un fluide sous pression produisant toute la force nécessaire, ou la plus grande partie de celle-ci, pour commander la direction du véhicule  [4]
 B62D 5/07
·  ·  Alimentation en fluide sous pression pour la direction du véhicule ainsi que pour d'autres organes  [4]
 B62D 5/08
·  ·  caractérisée par le type de valve utilisé (valves en général F16K)  [4]
 B62D 5/09
·  ·  caractérisée par les moyens d'actionnement des valves  [4]
 B62D 5/10
·  ·  caractérisée par le type de l'ensemble moteur  [4]
 B62D 5/20
·  ·  spécialement adaptée à un type particulier de boîtiers de direction ou à une application particulière (boîtiers de direction en soi B62D 3/00; timoneries de direction non caractérisées par le fait d'être assistées ou à relais de puissance B62D 7/00)  [4]
P:220 B62D 6/00
Dispositions pour la commande automatique de la direction en fonction des conditions de conduite, qui sont détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée, p.ex. circuits de commande (moyens pour produire un changement de direction du véhicule B62D 1/00; valves de commande de direction B62D 5/06; combinées à des dispositifs pour incliner le corps ou les roues du véhicule dans les virages B62D 9/00)  [4,6]
 B62D 6/00

Note(s)

Lors du classement dans le présent groupe, un classement dans les groupes B62D 1/00-B62D 5/00 ou B62D 7/00-B62D 19/00 est également attribué si les autres aspects du système de direction présentent un intérêt. [5]

 B62D 6/02
·  réagissant uniquement à la vitesse du véhicule  [4]
 B62D 6/04
·  réagissant uniquement aux forces perturbant la trajectoire désirée du véhicule, p.ex. forces agissant transversalement à la direction de déplacement du véhicule  [4]
 B62D 6/06
·  réagissant uniquement aux dispositifs amortisseurs des vibrations du véhicule (amortisseurs de direction pour cycles B62K 21/00)  [4]
 B62D 6/08
·  réagissant uniquement au couple d'entrée  [6]
P:300 B62D 7/00
Timonerie de direction; Fusées ou leur montage (B62D 13/00 a priorité; direction assistée ou à relais de puissance B62D 5/00)  [5]
 B62D 7/06
·  pour roues pivotant individuellement, p.ex. sur pivot de fusée
 B62D 7/14
·  ·  les axes de pivotement étant situés dans plus d'un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule, p.ex. toutes les roues étant directrices
 B62D 7/15
·  ·  ·  caractérisée par des moyens modifiant le rapport entre les angles de direction des roues directrices (modifiant le rapport automatiquement en fonction des conditions de conduite B62D 6/00)  [5]
P:270 B62D 9/00
Direction pour roues orientables non prévue ailleurs (indicateurs de direction B62D 15/00)
P:230 B62D 11/00
Direction pour roues non orientables; Direction pour véhicules à chenilles ou à dispositifs similaires
 B62D 11/02
·  par entraînement différencié des éléments en contact avec le sol sur les côtés opposés du véhicule
 B62D 11/06
·  ·  par une seule source d'énergie principale
P:250 B62D 12/00
Direction spécialement adaptée aux véhicules fonctionnant en tandem ou ayant des châssis connectés à pivotement (pour véhicules à chenilles ou à dispositifs similaires B62D 11/00; spécialement adaptée aux remorques B62D 13/00)  [4]
P:240 B62D 13/00
Direction spécialement adaptée aux remorques (attelage de traction et de direction combinées B60D)
P:310 B62D 15/00
Directions non prévues ailleurs
P:320 B62D 17/00
Moyens sur le véhicule pour régler le carrossage, la chasse ou le pincement des roues
P:330 B62D 19/00
Jambes de force, c. à d. organes absorbant les accélérations ou décélérations pour maintenir la distance entre roues et châssis
 B62D 21/00 - 
B62D 39/00
Châssis; Carrosserie; Caisse
P:190 B62D 21/00
Châssis, c. à d. armature sur laquelle une carrosserie peut être montée (châssis et carrosserie combinés B62D 23/00)
 B62D 21/02
·  comprenant des éléments d'armature disposés longitudinalement ou transversalement  [4]
 B62D 21/06
·  en forme de X ou de fourche, c. à d. comportant des éléments qui, vus en plan, forment un X ou une fourche
 B62D 21/07
·  Châssis du type élargi, c. à d. se présentant sous la forme d'une large section centrale en forme de caisson prolongée à l'avant et à l'arrière par une section plus étroite  [4]
 B62D 21/08
·  constitués de croisillons entrelacés (Fachwerkrahmen)
 B62D 21/10
·  dans lesquels l'armature principale est du genre plaque
 B62D 21/11
·  avec des moyens élastiques pour la suspension  [4]
 B62D 21/11

Note(s)

Le présent groupe ne couvre pas la matière relative principalement à la suspension qui ne fait que mentionner la structure du châssis; cette matière est couverte par la sous-classe B60G[4]

 B62D 21/12
·  assemblés à partir d'éléments facilement démontables
 B62D 21/14
·  de longueur ou largeur réglables
 B62D 21/15
·  comportant des moyens amortisseurs de chocs, p.ex. châssis conçus pour changer de forme ou de dimensions d'une façon définitive ou temporaire à la suite d'une collision avec un autre corps (pare-chocs B60R 19/02; amortisseurs de choc en général F16F)  [4]
 B62D 21/17
·  formant des conduits pour fluide ou des conducteurs électriques ou présentant d'autres moyens pour permettre la transmission d'une force ou d'un signal  [4]
 B62D 21/18
·  caractérisés par le type de véhicule et non couverts par les groupes B62D 21/02-B62D 21/17  [4]
P:130 B62D 23/00
Châssis et carrosserie combinés, c. à d. construction monocoque (sous-ensembles de carrosserie B62D 25/00)
P:200 B62D 24/00
Assemblages entre la caisse et le châssis du véhicule (B62D 23/00, B62D 33/00 ont priorité)  [5]
P:170 B62D 25/00
Sous-ensembles de carrosserie; Eléments ou détails de ceux-ci non prévus ailleurs
 B62D 25/04
·  Montants de portes
 B62D 25/06
·  Toits fixes (toits amovibles ou toits avec panneaux mobiles B60J 7/00; garnitures de toits B60R 13/02; éléments d'isolation B60R 13/08)
 B62D 25/08
·  Parties avant ou arrière
 B62D 25/10
·  ·  Capots ou couvercles
 B62D 25/14
·  ·  Tableaux de bord en tant que sous-ensembles de carrosserie (autres aspects des tableaux de bord B60K)
 B62D 25/16
·  ·  Garde-boue ou ailes; Panneaux couvrant les roues (équipés de moyens pour débarrasser les roues ou pneus de matières étrangères B60S)
 B62D 25/20
·  Planchers ou sous-ensembles du fond
P:180 B62D 27/00
Assemblages entre sous-ensembles de la carrosserie
P:140 B62D 29/00
Carrosseries caractérisées par le matériau utilisé
P:160 B62D 31/00
Carrosseries pour véhicules pour voyageurs (véhicules pour passagers spécialement adaptés pour être utilisés en association avec des avions ou des aérogares B64F 1/00)
P:150 B62D 33/00
Carrosseries pour véhicules à marchandises (dans lesquels un élément portant la charge est mobile B60P; garnitures B60R 13/00)
 B62D 33/02
·  Plates-formes; Compartiments de chargement ouverts
 B62D 33/06
·  Cabines de conducteur
P:120 B62D 35/00
Caisses de véhicule caractérisées par leur aérodynamisme
P:110 B62D 37/00
Stabilisation des caisses de véhicules sans agir sur les dispositifs de suspension
P:210 B62D 39/00
Caisses de véhicules non prévues ailleurs
P:0 B62D 41/00
Accessoires pour identifier les véhicules en cas de collision ou pour indiquer ou marquer les surfaces d'impact
P:340 B62D 43/00
Logement, fixation ou montage de la roue de secours
 B62D 47/00 - 
B62D 63/00
Véhicules à moteurs ou remorques selon le type; Leurs pièces ou accessoires non prévus ailleurs
P:90 B62D 47/00
Véhicules à moteurs ou remorques, principalement pour le transport de voyageurs (carrosseries B62D 31/00)  [3]
P:70 B62D 49/00
Tracteurs (du type accompagné à pied B62D 51/00; caractéristiques chenillées B62D 55/00; dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci B60K 28/00)
P:60 B62D 51/00
Véhicules à moteurs caractérisés par le fait que le conducteur n'est pas assis
P:80 B62D 53/00
Combinaisons tracteur-remorque; Trains routiers (dispositifs de couplage autres que les couplages avec cinquième roue B60D)
P:50 B62D 55/00
Véhicules à chenilles (sous l'aspect de la direction B62D 11/00)
 B62D 55/08
·  Systèmes des chenilles; Eléments de ces systèmes
 B62D 55/104
·  ·  Dispositifs de suspension pour roues, galets, bogies ou châssis (suspension des véhicules en général B60G)  [4]
 B62D 55/14
·  ·  Disposition, emplacement ou adaptation des galets
 B62D 55/18
·  ·  Chenilles (maillons de chenille auto-nettoyants B62D 55/08)  [4]
 B62D 55/20
·  ·  ·  du type articulé, p.ex. à chaînes
 B62D 55/24
·  ·  ·  du type à flexibilité totale, p.ex. à courroies de caoutchouc
P:40 B62D 57/00
Véhicules caractérisés par des moyens de propulsion ou de prise avec le sol autres que les roues ou les chenilles, seuls ou en complément aux roues ou aux chenilles (voitures à bras permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier B62B 5/02; véhicules à chenilles pour monter ou descendre des escaliers B62D 55/00; dispositifs sur les véhicules, venant en contact avec le sol, pour supporter, soulever ou manœuvrer le véhicule, entièrement ou en partie B60S 9/00; traîneaux B62B; traîneaux à moteurs B62M)  [5]
P:30 B62D 59/00
Remorques avec roues motrices ou éléments similaires
P:20 B62D 61/00
Véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues et non prévus ailleurs, p.ex. quatre roues disposées en losange (pour les besoins de la manœuvre uniquement B60S)
P:100 B62D 63/00
Véhicules à moteurs ou remorques non prévus ailleurs
P:350 B62D 65/00
Tracé, fabrication, p.ex. assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques, non prévus ailleurs
P:10 B62D 67/00
Désassemblage systématique des véhicules pour la récupération d'éléments réutilisables, p.ex. pour le recyclage (pour l'élimination des véhicules par destruction ou transformation B09B 3/00, B09B 5/00)  [7]