|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS

|  | B01 - B07 |
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE |
Procédé |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B07B
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B
Appareils |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B60 |
VÉHICULES EN GÉNÉRAL

|  | B60 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Ccouvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/00, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/00et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Lcouvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Rcouvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4] la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 57/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins. la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V couvre les véhicules à coussin d'air en soi ainsi que les véhicules terrestres, les navires et les aéronefs combinés qui présentent des caractéristiques qui leur permettent de fonctionner optionnellement comme véhicules à coussin d'air ou d'être partiellement supportés par un coussin d'air. [2009.01]

|  | B60Q |
AGENCEMENT DES DISPOSITIFS DE SIGNALISATION OU D'ÉCLAIRAGE, LEUR MONTAGE OU LEUR SUPPORT, LES CIRCUITS À CET EFFET, POUR LES VÉHICULES EN GÉNÉRAL (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules ferroviaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61D, pour les cycles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62J, pour les navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B, pour les aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D; éclairage en général, dispositifs d'éclairage en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; signalisation en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08; interrupteurs électriques en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H) [4]

|  | B60Q |
Note(s) La présente sous-classe couvre également l'agencement ou l'adaptation des interrupteurs électriques ou des dispositifs déclenchant les signaux pour les véhicules. [1,7] Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60Q |
Schéma général
ÉCLAIRAGE |
Intérieur | 3/00
Autre | 1/00
SIGNALISATION |
Optique | 1/00
Acoustique | 5/00
Portative de secours ou de sécurité | 7/00
Autre | 9/00, 11/00

P:30 |  | B60Q 1/00 |
Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet (pour l'éclairage de l'intérieur du véhicule Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q 3/00) [4]

|  | B60Q 1/02 |
· | les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs

|  | B60Q 1/04 |
· · | les dispositifs étant des phares

|  | B60Q 1/14 |
· · · | comportant un dispositif d'atténuation de la lumière

|  | B60Q 1/26 |
· | les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules

|  | B60Q 1/30 |
· · | pour indiquer l'arrière du véhicule, p.ex. au moyen de surfaces réfléchissantes

|  | B60Q 1/32 |
· · | pour indiquer les côtés du véhicule

|  | B60Q 1/34 |
· · | pour indiquer un changement de direction (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q 1/02 a priorité)

|  | B60Q 1/44 |
· · | pour indiquer le freinage

|  | B60Q 1/50 |
· · | pour indiquer d'autres intentions ou conditions, p.ex. demandes d'attente ou de dépassement

P:20 |  | B60Q 3/00 |
Agencement des dispositifs d'éclairage pour l'intérieur des véhicules, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet [4]

P:40 |  | B60Q 5/00 |
Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation acoustique

P:10 |  | B60Q 7/00 |
Agencement ou adaptation des dispositifs portatifs de signalisation d'urgence sur les véhicules (dispositions pour imposer la prudence sur la route, p.ex. poteaux indicateurs, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01F 9/00; enseignes Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F, p.ex. triangles de signalisation réfléchissants Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 13/16)

P:50 |  | B60Q 9/00 |
Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation non prévus dans l'un des groupes principaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q 1/00-B60Q 7/00

P:0 |  | B60Q 11/00 |
Agencement des dispositifs témoin pour les dispositifs prévus dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q 1/00-B60Q 9/00 [2]