B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B61
CHEMINS DE FER
 B61

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "systèmes ferroviaires" couvre:
    1. les systèmes dans lesquels des trains, des véhicules individuels pour passagers ou des transporteurs de charges se déplacent sur, ou sont guidés par, des voies au sol ou surélevées, définies par des rails, des filins, des câbles ou d'autres éléments de guidage pour roues, rouleaux ou autres dispositifs à glissement sans frottement (dispositifs attachés de façon permanente à un élément de traction continu B65G 17/00);
    2. les systèmes dans lesquels les transporteurs pour personnes ou charges, avec ou sans force motrice, sont attachés, p.ex. suspendus, à des filins ou des câbles de traction guidés qui déterminent la direction de leur mouvement (transporteurs à chaîne, transporteurs-scrapeurs B65G 17/00, B65G 19/00);
    3. les systèmes couplables à volonté de l'un ou l'autre type ci-dessus, dans lesquels les véhicules ou les transporteurs de charges ou les charges peuvent être accouplés ou non à volonté à des éléments de traction continue, p.ex. à des filins, à des chaînes.

 B61D
GENRES OU TYPES DE VÉHICULES FERROVIAIRES; AMÉNAGEMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES DU CORPS DES VÉHICULES (véhicules en général B60; adaptation des véhicules aux systèmes ferroviaires particuliers B61B; châssis B61F)
 B61D
Schéma général
GENRES ET TYPES DE WAGONS
Pour: voyageurs; marchandises; fluides; minerais 1/00; 3/00; 5/00; 11/00
Wagons-trémies; wagons basculants 7/00; 9/00
Tramways 13/00
Autres 15/00
PARTIES CONSTITUTIVES DU CORPS DES WAGONS ET ACCESSOIRES
Parties constitutives
carrosserie: caisse; portes extérieures; accès aux portes; fenêtres; toits mobiles; dispositifs de manutention combinés avec le wagon 17/00; 19/00; 23/00; 25/00; 39/00; 47/00
aménagements intérieurs: couchage; sièges; sanitaires; conditionnement d'air; éclairage; autres 31/00; 33/00; 35/00; 27/00; 29/00; 37/00
dispositifs utilisant l'énergie des mouvements du véhicule 43/00
autres parties constitutives 49/00
Accessoires
relatifs aux tickets, aux étiquettes 41/00
pour: le capotage; l'arrimage des marchandises 39/00; 45/00
autres accessoires 49/00
 B61D 1/00 - 
B61D 15/00
Genres ou types de véhicules de chemins de fer ou de tramways
P:60 B61D 1/00
Voitures pour le transport ferroviaire ordinaire des voyageurs (wagons miniers B61D 11/00; voitures pour tramways B61D 13/00)
P:40 B61D 3/00
Wagons de marchandises découverts ou fourgons (wagons-citernes B61D 5/00; wagons-trémies B61D 7/00; wagons basculants B61D 9/00; wagons miniers B61D 11/00; véhicules adaptés au transport des animaux B60P 3/00)
P:20 B61D 5/00
Wagons-citernes pour le transport de matériaux fluides (sous l'aspect réservoir B65D 88/00, B65D 90/00, F17C)
P:10 B61D 7/00
Wagons-trémies (wagons à fond plat pouvant être convertis en wagons-trémies B61D 3/00)  [2]
P:0 B61D 9/00
Wagons basculants
P:30 B61D 11/00
Wagons miniers (B61D 5/00-B61D 9/00 ont priorité)
P:50 B61D 13/00
Véhicules pour tramways
P:70 B61D 15/00
Autres véhicules ferroviaires, p.ex. véhicules à échafaudage; Adaptation des véhicules pour leur utilisation sur voies ferrées (châssis de transporteurs montés sur roues pour leur déplacement sur rails B65G 41/00; machines sur roues utilisées pour la construction ou l'entretien des voies E01B)
 B61D 17/00 - 
B61D 25/00
Parties constitutives du corps des véhicules ferroviaires ou des tramways
P:140 B61D 17/00
Parties constitutives structurales du corps des véhicules (pour wagons-citernes B61D 5/00; pour wagons-trémies B61D 7/00; spécialement adaptées pour wagons basculants B61D 9/00; pour wagons miniers B61D 11/00)
 B61D 17/04
·  avec caisses métalliques; avec caisses à structure composite, p.ex. en métal et bois
P:90 B61D 19/00
Aménagements des portes particuliers aux véhicules ferroviaires (aménagement des portes de véhicules en général B60J; serrures de véhicules E05B 65/12; mécanismes de commande des portes E05F)
P:100 B61D 23/00
Structure des marchepieds pour véhicules ferroviaires (échelles en général E06C)
P:120 B61D 25/00
Aménagements des fenêtres particuliers aux véhicules ferroviaires (aménagements des fenêtres pour véhicules en général B60J; nettoyage des fenêtres des véhicules B60S; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B 3/84)
 B61D 27/00 - 
B61D 29/00
Chauffage, rafraîchissement, ventilation, éclairage ou conditionnement d'air, particuliers aux véhicules ferroviaires
P:160 B61D 27/00
Chauffage, rafraîchissement, ventilation ou conditionnement d'air
P:170 B61D 29/00
Agencement des dispositifs d'éclairage sur les véhicules ferroviaires
 B61D 31/00 - 
B61D 37/00
Mobilier ou ameublement particulier aux véhicules ferroviaires
P:190 B61D 31/00
Installations de couchage
P:200 B61D 33/00
Sièges
P:180 B61D 35/00
Installations sanitaires
P:220 B61D 37/00
Autres mobiliers ou ameublements
 B61D 39/00 - 
B61D 49/00
Autres parties constitutives particulières aux véhicules ferroviaires
P:130 B61D 39/00
Capots pour wagons de marchandises découverts ou objets similaires; Bâches; Toits mobiles ou repliables
P:210 B61D 41/00
Indicateurs de places réservées; Ecriteaux d'avertissement ou signes similaires; Dispositifs ou aménagements relatifs aux billets, p.ex. porte-tickets; Porte-étiquettes pour marchandises ou articles similaires
P:80 B61D 43/00
Dispositifs utilisant l'énergie des mouvements des véhicules
P:150 B61D 45/00
Moyens ou dispositifs pour arrimer ou maintenir les marchandises y compris la protection contre les chocs
P:110 B61D 47/00
Dispositifs de chargement ou déchargement combinés avec le véhicule lui-même, p.ex. plates-formes de chargement (combinés avec des véhicules en général B60P)
P:230 B61D 49/00
Autres parties constitutives