|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS

|  | B01 - B07 |
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE |
Procédé |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B07B
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B
Appareils |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B60 |
VÉHICULES EN GÉNÉRAL

|  | B60 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Ccouvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/00, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/00et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Lcouvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Rcouvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4] la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 57/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins. la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V couvre les véhicules à coussin d'air en soi ainsi que les véhicules terrestres, les navires et les aéronefs combinés qui présentent des caractéristiques qui leur permettent de fonctionner optionnellement comme véhicules à coussin d'air ou d'être partiellement supportés par un coussin d'air. [2009.01]

|  | B60P |
VÉHICULES ADAPTÉS AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS PARTICULIERS (véhicules avec des dispositions particulières pour transporter des personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61G 3/00)

|  | B60P |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

P:10 |  | B60P 1/00 |
Véhicules destinés principalement au transport des charges et modifiés pour faciliter le chargement, la fixation de la charge ou son déchargement (véhicules pour transporter les récoltes comportant des moyens incorporés pour le chargement ou le déchargement Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01D 90/00; particularités des véhicules pour ramasser les ordures Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65F; chargement ou déchargement des véhicules par des moyens non intégrés à ceux-ci Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G)

|  | B60P 1/02 |
· | avec mouvement parallèle de haut en bas de l'élément supportant ou contenant la charge (en combinaison avec le basculement Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 1/04; dispositifs pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement, se déplaçant sur des roues ou sur un dispositif analogue, p.ex. chariots élévateurs à fourche, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B66F 9/06)

|  | B60P 1/04 |
· | avec un mouvement de basculement de l'élément supportant ou contenant la charge (dragues ou engins de terrassement Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02F 3/00)

|  | B60P 1/36 |
· | utilisant des chaînes sans fin ou des courroies

|  | B60P 1/44 |
· | ayant une plate-forme de chargement qui élève la charge au niveau de l'élément supportant ou contenant la charge

|  | B60P 1/54 |
· | utilisant des grues pour l'autochargement ou l'autodéchargement (véhicules pour les transport des grues Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/28; grues mobiles ou ponts roulants Fulltext... Hierarchy... Expanded...B66C)

|  | B60P 1/64 |
· | l'élément supportant ou contenant la charge étant rapidement démontable (caravanes, véhicules de camping ou similaires caractérisés par une installation d'habitation sous forme de corps amovible supporté par le véhicule Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/32) [5]

P:20 |  | B60P 3/00 |
Véhicules adaptés pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets spéciaux (ambulances ou autres véhicules avec des dispositions particulières pour transporter des personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61G 3/00; corbillards Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61G 21/00; véhicules terrestres de lutte contre l'incendie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62C 27/00; véhicules pour le ramassage des ordures Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65F 3/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65F 7/00; chasse-neige Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01H; véhicules blindés ou armés Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41H 7/00; véhicules automoteurs de déminage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41H 11/00)

|  | B60P 3/022 |
· | pour le transport de bâtiments préfabriqués ou de leurs modules, p.ex. de garages préfabriqués ou similaires (transport ou assemblage des éléments de construction Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04G 21/14) [5]

|  | B60P 3/025 |
· | l'objet étant une boutique, une cafétéria ou un étalage (l'objet étant un atelier Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/14) [3]

|  | B60P 3/06 |
· | pour le transport de véhicules (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/12 a priorité; caravanes, véhicules de camping ou similaires comportant des moyens pour le transport de véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/32) [3,5]

|  | B60P 3/12 |
· | pour récupérer des véhicules endommagés

|  | B60P 3/14 |
· | l'objet étant un atelier pour l'entretien, la maintenance ou pour transporter des ouvriers pendant le travail (moyens de levage pour plates-formes ou cabines amovibles d'ouvriers Fulltext... Hierarchy... Expanded...B66F 11/04)

|  | B60P 3/16 |
· | pour porter du mélange de béton, p.ex. avec tambour tournant

|  | B60P 3/20 |
· | pour le transport de marchandises réfrigérées (traitement de l'air dans la zone des marchandises Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60H)

|  | B60P 3/22 |
· | Camions-citernes (aspects réservoir Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 88/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 90/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F17C)

|  | B60P 3/28 |
· | pour le transport des grues (véhicules utilisant des grues pour l'autochargement ou l'autodéchargement Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 1/54; grues mobiles ou ponts roulants Fulltext... Hierarchy... Expanded...B66C)

|  | B60P 3/30 |
· | Véhicules d'arrosage (chariots pulvérisateurs pour liquides fertilisants Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01C 23/00; pour la destruction des animaux nuisibles ou parasites ou des plantes indésirables Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01M; pour l'épandage d'asphalte, de bitume, de goudron ou de produits analogues Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01C; pour le nettoyage des rues Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01H)

|  | B60P 3/32 |
· | comportant une installation d'habitation pour des personnes, p.ex. caravanes, véhicules de camping ou similaires (tentes ou abris provisoires, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 15/00)

|  | B60P 3/40 |
· | pour porter des charges longues, p.ex. avec des éléments séparés munis de roues portant la charge (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/022 a priorité; dispositifs de signalisation destinés à être attachés aux charges débordantes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q 7/00) [5]

|  | B60P 3/42 |
· | transformable d'un emploi à un autre (véhicules pouvant se déplacer dans ou sur des milieux différents, véhicules rail-route Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60F)

P:0 |  | B60P 5/00 |
Aménagements sur les véhicules d'appareils de pesage (adaptation d'appareils de pesage sur les véhicules de transport Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01G 19/08)

P:40 |  | B60P 7/00 |
Fixation ou couverture du chargement sur les véhicules

|  | B60P 7/06 |
· | Fixation du chargement (dispositifs de retenue des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P 3/06) [5]

P:30 |  | B60P 9/00 |
Autres véhicules destinés principalement au transport des charges