B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 B60J
FENÊTRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES; PROTECTIONS EXTÉRIEURES AMOVIBLES SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX VÉHICULES (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs E05)
 B60J

Note(s)

  1. Les fenêtres, les pare-brise, les toits amovibles, les portes ou les dispositifs similaires qui sont d'application générale, même s'ils ne sont décrits ou revendiqués que pour les véhicules, sont aussi classés dans la sous-classe E06B.
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.
P:20 B60J 1/00
Fenêtres; Pare-brise; Leurs accessoires (B60J 10/00 a priorité; rideaux d'air tenant lieu de fenêtres B60J 9/00)  [4,5]
 B60J 1/02
·  disposés à l'avant du véhicule
 B60J 1/08
·  disposés sur les côtés du véhicule
 B60J 1/12
·  ·  réglables
 B60J 1/16
·  ·  ·  coulissants
 B60J 1/17
·  ·  ·  ·  verticalement  [2]
 B60J 1/18
·  disposés à l'arrière du véhicule
 B60J 1/20
·  Accessoires, p.ex. déflecteurs d'air, écrans (dispositifs anti-éblouissants B60J 3/00; déflecteurs d'air associés aux toits ouvrants B60J 7/00; équipements de protection extérieurs amovibles pour les fenêtres ou les pare-brise B60J 11/00; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B 3/84)  [1,8]
P:0 B60J 3/00
Equipement anti-éblouissant combiné avec les fenêtres ou pare-brise (aménagements pour la visibilité optique pour véhicules B60R 1/00); Pare-soleil pour véhicules (pare-soleil présentant des accessoires de rangement ou de fixation pour des objets personnels B60R 7/04)  [2,5]
 B60J 3/02
·  réglable en position
P:30 B60J 5/00
Portes (B60J 10/00 a priorité; sous l'aspect fenêtre B60J 1/00)  [5]
 B60J 5/02
·  disposées à l'avant du véhicule
 B60J 5/04
·  disposées sur les côtés du véhicule
 B60J 5/06
·  ·  coulissantes; pliantes
 B60J 5/10
·  disposées à l'arrière du véhicule (B60J 5/04 a priorité)
P:40 B60J 7/00
Toits amovibles; Toits avec panneaux mobiles (B60J 10/00 a priorité; sous l'aspect fenêtre B60J 1/00; toits fixes B62D 25/06; mécanismes de manœuvre des battants E05F 11/00, E05F 15/00)  [4,5]
 B60J 7/02
·  du type coulissant
 B60J 7/04
·  ·  avec un ou des éléments rigides en forme de panneaux
 B60J 7/08
·  du type non coulissant, c. à d. toits ou panneaux mobiles ou amovibles, p.ex. toit ou capote pouvant être facilement enlevés ou mis en position repliée ou inopérante
P:50 B60J 9/00
Dispositifs non prévus dans l'un des groupes principaux B60J 1/00-B60J 7/00 (B60J 10/00 a priorité)  [3,5]
P:10 B60J 10/00
Dispositions pour l'étanchéité (joints d'étanchéité en général F16J 15/00)  [5]
 B60J 10/02
·  pour fenêtres ou pare-brise  [5]
P:60 B60J 11/00
Protections extérieures amovibles spécialement adaptées aux véhicules ou aux parties de véhicules, p.ex. housses pour les véhicules en stationnement (équipement anti-éblouissant B60J 3/00; chapeaux pour les moyeux de roue ou similaires B60B 7/00; couvercles ou protections pour les couplages de traction, les attelages, les organes de traction ou les dispositifs de remorquage B60D 1/00; couverture du chargement sur les véhicules B60P 7/00; bandes de protection pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer B60R 13/04; protège-roues, protège-radiateurs ou pare-chocs B60R 19/00; tentes utilisables comme garage E04H 15/00)  [1,8]