les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets avec des moyens ou des dispositifs auxiliaires pour présenter les articles ou les matériaux; [6]
les procédés d'emballage, lorsqu'ils sont entièrement caractérisés par la forme du paquet réalisé ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé dans la mesure où ils sont distincts des opérations effectuées ou des appareils utilisés à cet effet, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B. [6]
La présente sous-classe, qui vise à être aussi étendue que possible, exclut uniquement les réceptacles ou paquets qui sont clairement limités, du fait de leurs caractéristiques, à une seule sous-classe, qui sont classés dans ladite sous-classe.
Les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets classés dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 85/00, sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt. [6]
Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"réceptacles rigides ou semi-rigides" couvre:
les contenants, non déformés par, ou ne prenant pas la forme de, leur contenu;
les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu;
les palettes;
les plateaux;
"réceptacles souples" couvre:
les contenants, déformés par, ou prenant la forme de, leur contenu;
les contenants déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu;
"éléments d'emballage" couvre:
les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou matériaux à stocker ou à transporter;
les matériaux d'emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes;
"paquets" couvre:
les combinaisons de réceptacles ou éléments d'emballage avec les objets ou matériaux devant être stockés ou transportés;
les objets mis ensemble pour commodité de stockage ou de transport;
"papier" couvre tous les matériaux, tels que le carton, les feuilles en plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d'une manière analogue à celle employée pour le papier;
"grands réceptacles", dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 88/00 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 90/00, désigne les réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport et qui sont parfois dénommés: cadres, conteneurs d'expédition ou "ISO" (Organisation Internationale de Normalisation), ainsi que les réceptacles de dimensions plus importantes. [3]
Genres ou types généraux de réceptacles rigides ou semi-rigides [3]
P:240
B65D 1/00
Réceptacles rigides ou semi-rigides ayant des corps d'une seule pièce formés, p.ex. par coulage d'un matériau en métal, par moulage d'un matériau plastique, par soufflage d'un matériau vitreux, par coulage d'un matériau en céramique, par moulage d'un matériau fibreux cuit ou par étirage d'un matériau en feuille (en enroulant, courbant ou pliant le papier Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 3/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 5/00; spécialement conçus pour être ouverts en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 17/00; palettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 19/00; parties constitutives des bouteilles ou des pots Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 23/00; paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière ou des bouteilles de boissons gazeuses, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 71/00) [5]
Réceptacles rigides ou semi-rigides ayant un corps ou des parois périphériques de section transversale courbe ou partiellement courbe, réalisés en enroulant ou courbant du papier sans plier selon des lignes définies (avec parois d'extrémité en matériau différent Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 6/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 8/00)
P:210
B65D 5/00
Réceptacles de section transversale polygonale rigides ou semi-rigides, p.ex. boîtes, cartons, plateaux, formés en pliant ou montant un ou plusieurs flans de papier (palettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 19/00; paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 71/00; formation de flans de papier pliables ou dressables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31B) [5]
B65D 5/02
·
en pliant ou montant un seul flan pour former un corps tubulaire avec ou sans pliage subséquent, ou par addition d'éléments séparés, pour fermer les extrémités du corps (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 5/36 a priorité)
B65D 5/20
·
en repliant les parties reliées à un panneau central sur chaque côté pour former le corps du réceptacle, p.ex. en forme de plateau (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 5/36 a priorité)
B65D 5/36
·
spécialement conçus pour permettre le repliage et le retour à la position dressée sans dégager les raccordements latéraux ou du fond
B65D 5/42
·
Détails des réceptacles ou des flans de réceptacles pliables ou dressables
B65D 5/44
· ·
Parties insérées dans le réceptacle, qui en font partie intégrante ou qui lui sont fixées pour former des garnitures intérieures ou extérieures [6]
Lignes de moindre résistance facilitant l'ouverture des réceptacles ou leur division en parties séparées, par découpage ou déchirement (pattes à enfoncer ou éléments conçus pour être déchirés, créant des ouvertures de déversement Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 5/70)
Réceptacles dont le corps est formé par jonction ou liaison de plusieurs composants rigides ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en métal, en matière plastique, en bois ou en un matériau de remplacement (réceptacles de section transversale courbe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 8/00; spécialement conçus pour être ouverts en coupant, en perçant ou en déchirant des parties de la paroi Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 17/00; palettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 19/00) [3]
B65D 6/16
·
pliables [3]
B65D 6/18
· ·
avec des éléments articulés [3]
P:170
B65D 8/00
Réceptacles de section transversale courbe, dont le corps est formé par jonction ou liaison de plusieurs composants rigides, ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en métal, en matière plastique, en bois ou en un matériau de remplacement (spécialement conçus pour être ouverts en coupant, en perçant ou en déchirant des parties de la paroi Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 17/00; palettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 19/00) [3]
B65D 8/04
·
caractérisés par la structure des parois ou par des liaisons entre parois [3]
P:190
B65D 13/00
Réceptacles dont le corps est formé par jonction de plusieurs composants rigides ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en matériau autre que du métal, des matières plastiques, du bois ou leurs succédanés (palettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 19/00) [4]
le long d'une ligne ou à partir d'un point de moindre résistance [3]
P:250
B65D 19/00
Palettes ou plates-formes analogues, avec ou sans parois latérales, pour supporter les charges à soulever ou à déposer (dans les dispositifs de levage ou de dépose des marchandises lourdes ou en vrac, dans les opérations de chargement ou de déchargement Fulltext... Hierarchy... Expanded...B66F 9/12)
B65D 19/02
·
Palettes rigides avec parois latérales, p.ex. boîtes palettes
B65D 19/22
·
Palettes rigides sans parois latérales
B65D 19/38
·
Détails ou accessoires
P:230
B65D 21/00
Réceptacles s'emboîtant, s'empilant ou s'assemblant; Réceptacles de capacité variable (réceptacles de section polygonale, formés par pliage ou dressage de flans faits en papier et adaptés pour avoir une capacité variable Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 5/00)
B65D 21/02
·
Réceptacles de forme spéciale ou pourvus de garnitures ou de pièces de fixation, pour faciliter l'emboîtement, le gerbage ou l'assemblage [5]
B65D 21/024
· ·
pour empiler des réceptacles placés sur le côté, ou pour réunir des réceptacles côte à côte, par des moyens situés latéralement quand les réceptacles sont orientés normalement [6]
B65D 21/032
· ·
pour empiler des réceptacles les uns au-dessus des autres en position normale ou renversée, p.ex. présentant des éléments verticaux en saillie ou des parties en creux [6]
B65D 21/04
· ·
Réceptacles à extrémité ouverte conçus pour s'emboîter quand ils sont vides et être superposés quand ils sont pleins
B65D 21/06
· ·
avec des parties mobiles conçues pour être placées dans les positions alternatives à emboîter lorsque les réceptacles sont vides, et à gerber lorsque les réceptacles sont pleins
B65D 23/00 - B65D 25/00
Parties constitutives des réceptacles rigides ou semi-rigides non prévues ailleurs [3]
Rivetage; Assemblage à queue-d'aronde; Vissage; utilisant des boutons-pression ou des fermetures à glissières [4]
B65D 33/34
· ·
avec moyens particuliers pour signaler l'ouverture non autorisée
B65D 33/36
·
Moyens pour décharger le contenu
P:270
B65D 35/00
Réceptacles pliables, de forme tubulaire, conçus de telle sorte que l'expulsion de leur contenu leur donne une déformation permanente, p.ex. tubes souples pour dentifrice ou autres produits plastiques ou semi-liquides; Supports adéquats
Réceptacles flexibles transportables non prévus ailleurs
B65D 39/00 - B65D 55/00
Éléments de fermeture mobiles ou articulés pour réceptacles rigides ou semi-rigides ou pour réceptacles souples présentant des problèmes analogues de fermeture; Parties des réceptacles coopérant avec les éléments de fermeture ou caractérisées par la forme de l'élément de fermeture [3]
Capuchons, p.ex. couvercles à rebords, capsules à sertissage, c. à d. éléments ayant des parties prenant sur la périphérie extérieure d'un col ou d'une paroi limitant une ouverture de versement ou de décharge; Couvercles de protection en forme de capuchons pour les éléments de fermeture, p.ex. couvercles décoratifs en feuille de métal ou en papier (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 45/00 a priorité; combinaison de capuchons et de couvercles analogues à des capuchons Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 51/18; fabrication de fermetures par travail de feuilles métalliques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21D 51/38; fixation des étiquettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65C 3/00)
B65D 41/02
·
Capuchons ou couvercles en forme de capuchons sans lignes de moindre résistance, ni bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture ou d'enlèvement
B65D 41/04
· ·
Capuchons ou couvercles en forme de capuchons filetés ou similaires, fixés par rotation
B65D 41/32
·
Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec lignes de moindre résistance, bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture et d'enlèvement, p.ex. pour permettre la formation d'ouvertures de déversement
B65D 41/34
· ·
Capuchons filetés ou analogues, ou couvercles en forme de capuchons
Arrangements ou dispositifs pour empêcher le réemplissage des réceptacles (fermetures formant corps avec le réceptacle ou fixées à demeure, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant, ou déchirant des parties de la paroi Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 17/00; pour remplissage initial et pour empêcher un remplissage ultérieur Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 47/00)
Aménagements pour fermetures avec couvercles extérieurs de protection analogues à des capuchons ou pour plusieurs fermetures conjuguées (couvercles extérieurs secondaires de protection en forme de capuchons Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 41/00)
B65D 51/24
·
combinées avec dispositifs auxiliaires pour des buts autres que la fermeture
Châssis ou supports internes pour objets souples, p.ex. raidisseurs; Séparateurs pour objets en piles ou en groupes, p.ex. pour empêcher l'adhérence des objets collants
P:120
B65D 59/00
Bouchons, manchons, capuchons ou éléments analogues rigides ou semi-rigides, pour protéger des parties d'objets ou pour les mettre en paquets, p.ex. protecteurs pour filets de vis, protecteurs d'angles, chapeaux pour tubes ou pour faisceaux d'objets en forme de baguette
Eléments d'emballage flexibles allongés, p.ex. courroies pour lier ou pour soutenir des objets (pour supporter des tuyaux, des câbles ou des conduits de protection Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 3/12)
B65D 63/10
·
Courroies, rubans ou bandes non métalliques; Eléments filamenteux, p.ex. cordons, fils, fils métalliques; Jonctions de leurs extrémités
P:150
B65D 65/00
Enveloppes ou emballages souples; Matériaux d'emballage de forme ou de type particulier (enveloppes ou emballages souples avec des propriétés d'amortissement des chocs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 81/03; produits stratifiés en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B; matériaux en soi, voir les classes appropriées)
B65D 65/00
Note(s)
Il est important de tenir compte de la définition de l'expression "éléments d'emballage" dans la note (5) qui suit le titre de la présente sous-classe.
B65D 65/02
·
Enveloppes ou emballages souples
B65D 65/22
· ·
Détails
B65D 65/38
·
Matériaux d'emballage de type ou forme particulière
B65D 65/40
· ·
Emploi de stratifiés pour des buts particuliers d'emballage
B65D 65/46
· ·
Emploi de matériaux désintégrables, solubles ou comestibles [3]
P:160
B65D 67/00
Genres ou types d'éléments d'emballage non prévus ailleurs
B65D 69/00 - B65D 79/00
Genres ou types de paquets
P:90
B65D 69/00
Objets groupés pour commodité de stockage ou de transport sans utiliser d'éléments d'emballage (assemblage d'objets pour en faciliter l'emballage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B 17/00)
Genres ou types de paquets ou parties constitutives, non prévus ailleurs
B65D 81/00 - B65D 85/00
Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets de forme particulière ou spécialement conçus pour des organismes vivants, des objets ou matériaux présentant des problèmes particuliers de transport, stockage ou distribution
P:50
B65D 81/00
Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets pour contenus présentant des problèmes particuliers de stockage ou de transport ou adaptés pour servir à d'autres fins que l'emballage après avoir été vidés de leur contenu
B65D 81/02
·
spécialement adaptés pour protéger leur contenu des dommages mécaniques [6]
B65D 81/03
· ·
Enveloppes ou emballages souples avec des propriétés d'amortissement des chocs, p.ex. feuilles avec des bulles incorporées [6]
sous vide ou pression superatmosphérique ou en atmosphère spéciale, p.ex. sous gaz inerte
B65D 81/24
·
Adaptations pour empêcher la détérioration ou l'altération du contenu; Applications au réceptacle ou au matériau d'emballage d'agents de conservation des aliments, de fongicides, d'insecticides ou de produits repoussant les animaux (avec isolement thermique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 81/38) [6]
B65D 81/26
· ·
avec dispositifs pour évacuer ou absorber les fluides, p.ex. s'écoulant du contenu; Emploi de produits empêchant la corrosion ou de dessiccateurs
B65D 81/28
· ·
Emploi de moyens de préservation des aliments, de fongicides, d'insecticides ou de produits repoussant les animaux
pour emballer deux matériaux différents ou plus qui doivent être maintenus séparés avant d'être mélangés (réceptacles avec compartiments amovibles ou parties destructibles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 25/04)
B65D 81/34
·
pour emballer des aliments devant être cuits ou chauffés dans l'emballage [6]
pour distribuer de petits objets en forme d'anneau, de disque, ou de forme sphérique ou similaire, p.ex. cachets, pilules
B65D 83/06
·
pour distribuer un matériau pulvérulent ou granulaire (appareillages pour la pulvérisation ou l'atomisation en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05B)
pour distribuer un matériau fluide au moyen d'un piston ou analogue (outils à main pour décharger par pression des matériaux fluides par un orifice d'évacuation Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05C 17/005) [5]
Les réceptacles, les élements d'emballage ou les paquets classés dans le présent groupe, sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt. [6]
pour objets particulièrement sensibles aux dommages par chocs ou compression
B65D 85/34
· ·
pour fruits, p.ex. pommes, oranges, tomates
B65D 85/38
· ·
pour appareils optiques ou autres appareils délicats de mesure, de calcul ou de commande
B65D 85/40
· · ·
pour montres ou horloges, ou leurs éléments
B65D 85/42
· ·
pour ampoules de médicaments, pour ampoules électriques; pour valves ou tubes électroniques
B65D 85/48
· ·
pour feuilles en verre
B65D 85/50
·
pour organismes vivants, objets ou matériaux sensibles aux changements d'ambiance ou de conditions atmosphériques, p.ex. animaux terrestres, oiseaux, poissons, plantes aquatiques, plantes non aquatiques, oignons de fleurs, fleurs coupées, feuillage (dispositifs pour transporter les poissons vivants Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01K 63/02)
B65D 85/52
· ·
pour plantes vivantes; pour oignons en croissance
B65D 85/57
·
pour disques phonographiques [3]
B65D 85/575
·
pour cassettes [5]
B65D 85/58
·
pour roulements à billes, rondelles, boutons ou objets similaires sphériques ou en forme de disques (cartes pour boutons, boutons de manchettes, boutons de col Fulltext... Hierarchy... Expanded...A44B 7/00) [3]
B65D 85/60
·
pour bonbons ou confiseries analogues [3]
B65D 85/62
·
pour objets empilés; pour agencements particuliers de groupes d'objets [3]
B65D 85/64
·
pour objets volumineux [3]
B65D 85/66
·
pour gros rouleaux; pour rouleaux de revêtement de sol [3]