B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 B60N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS (structure de l'ameublement A47)
 B60N

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.

P:10 B60N 2/00
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules (pour faciliter l'accès des personnes handicapées aux véhicules ou leur sortie A61G 3/00; sièges pour véhicules ferroviaires B61D 33/00; sièges pour cycles B62J 1/00; sièges pour aéronefs B64D 11/00, B64D 25/00)  [5]
 B60N 2/005
·  Agencement ou montage des sièges dans les véhicules (B60N 2/02 a priorité)  [7]
 B60N 2/02
·  le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable (accoudoirs réglables B60N 2/46; appuis-tête B60N 2/48)  [5]
 B60N 2/04
·  ·  le siège entier étant mobile  [5]
 B60N 2/06
·  ·  ·  coulissant (B60N 2/12 a priorité)  [5]
 B60N 2/08
·  ·  ·  ·  caractérisé par le dispositif de verrouillage  [5]
 B60N 2/10
·  ·  ·  basculant (B60N 2/12 a priorité)  [5]
 B60N 2/12
·  ·  ·  coulissant et basculant  [5]
 B60N 2/16
·  ·  ·  réglable en hauteur  [5]
 B60N 2/22
·  ·  le dossier étant réglable  [5]
 B60N 2/225
·  ·  ·  par des mécanismes cycloïdaux ou planétaires  [7]
 B60N 2/23
·  ·  ·  par des mécanismes linéaires à vis  [7]
 B60N 2/235
·  ·  ·  par des mécanismes du type à cliquet et à rochet  [7]
 B60N 2/24
·  à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers  [5]
 B60N 2/26
·  ·  pour des enfants (B60N 2/30 a priorité)  [5]
 B60N 2/30
·  ·  Sièges indémontables susceptibles d'être gardés dans une position de non utilisation, p.ex. strapontins (convertibles pour d'autres usages B60N 2/32)  [5]
 B60N 2/32
·  ·  convertibles pour d'autres usages  [5]
 B60N 2/42
·  ·  le siège étant construit pour protéger son occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité (B60N 2/26, B60N 2/46, B60N 2/48 ont priorité)  [5]
 B60N 2/44
·  Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs  [5]
 B60N 2/46
·  ·  Appuis-bras  [5]
 B60N 2/48
·  ·  Appuis-tête  [5]
 B60N 2/50
·  ·  Dispositifs de suspension des sièges  [5]
 B60N 2/56
·  ·  Dispositifs de chauffage ou de ventilation  [7]
 B60N 2/58
·  ·  Housses de sièges  [7]
 B60N 2/62
·  ·  Appui-cuisses  [7]
 B60N 2/64
·  ·  Dossiers  [7]
 B60N 2/68
·  ·  Armatures de sièges, p.ex. pour dossiers  [7]
 B60N 2/70
·  ·  Ressorts de rembourrage  [7]
P:20 B60N 3/00
Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs (de postes de radio, de télévision, de téléphones, de ceintures de sécurité ou d'objets analogues B60R)
 B60N 3/02
·  de poignées de retenue
 B60N 3/04
·  de tapis de plancher
 B60N 3/08
·  de réceptacles pour déchets, p.ex. cendriers (cendriers en soi A24F)
 B60N 3/10
·  de réceptacles pour nourriture ou boissons, p.ex. réfrigérés (nécessaires à pique-niques A45F)
P:0 B60N 5/00
Aménagements ou dispositifs à bord des véhicules pour contrôler l'entrée ou la sortie des passagers, p.ex. tourniquets (tourniquets en général E06B 11/00)  [2]
P:30 B60N 99/00
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe  [8]