|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS

|  | B01 - B07 |
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE |
Procédé |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B07B
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B
Appareils |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B60 |
VÉHICULES EN GÉNÉRAL

|  | B60 |
Note(s) Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64. L'expression "véhicule" comprend donc: les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus; certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains. Les exceptions suivantes sont toutefois à noter: les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Ccouvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/00, les roues de modèles réduits de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63H 19/00et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64C 25/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Lcouvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Rcouvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4] la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 57/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 59/00; la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins. la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V couvre les véhicules à coussin d'air en soi ainsi que les véhicules terrestres, les navires et les aéronefs combinés qui présentent des caractéristiques qui leur permettent de fonctionner optionnellement comme véhicules à coussin d'air ou d'être partiellement supportés par un coussin d'air. [2009.01]

|  | B60K |
AGENCEMENT OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VÉHICULES; AGENCEMENT OU MONTAGE DE PLUSIEURS MOTEURS PRINCIPAUX DIFFÉRENTS; ENTRAÎNEMENTS AUXILIAIRES; INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VÉHICULES; AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES DE PROPULSION SUR LES VÉHICULES, RELATIFS AU REFROIDISSEMENT, À L'ADMISSION D'AIR, À L'ÉCHAPPEMENT DES GAZ OU À L'ALIMENTATION EN CARBURANT [1,8]

|  | B60K |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "entraînements auxiliaires" désigne tous les entraînements, y compris leur commande, propres aux appareils auxiliaires ou extérieurs au moteur lui-même, ou encore à tout autre organe non moteur, avec prise de force soit sur l'élément moteur, soit sur la transmission, soit sur tout autre partie du véhicule; "transmission" désigne toutes les parties propres à la propulsion reliant l'élément moteur aux éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60.

|  | B60K |
Schéma général
AGENCEMENT DES ENSEMBLES DE PROPULSION |
Electriques; à vapeur ou à gaz; à combustion interne ou à réaction; plusieurs moteurs différents | 1/00; 3/00; 5/00; 6/00
Pour moteur incorporé ou adjacent à une roue motrice | 7/00
D'un autre type | 8/00
Dispositif de commande | 26/00
Sécurité | 28/00
AGENCEMENT DES TRANSMISSIONS OU DE LEURS COMMANDES | 17/00, 23/00
AGENCEMENT DES COMMANDES DE CHANGEMENT DE VITESSE | 20/00
DISPOSITIONS DES ENSEMBLES DE PROPULSION RELATIVES AU REFROIDISSEMENT, À L'ADMISSION D'AIR, À L'ÉCHAPPEMENT DES GAZ OU À L'ALIMENTATION EN CARBURANT | 11/00, 13/00, 15/00
DISPOSITIONS RELATIVES À L'ALIMENTATION EN ÉNERGIE TIRÉE DE FORCES DE LA NATURE | 16/00
ENTRAÎNEMENTS AUXILIAIRES | 25/00
TYPES DE COMMANDES |
Accessoires de commande automatique | 31/00
AGENCEMENT OU ADAPTATIONS DES INSTRUMENTS, TABLEAUX DE BORD | 35/00, 37/00

|  | B60K 1/00 - B60K 8/00 |
Agencement ou montage des ensembles de propulsion sur les véhicules [2]

P:70 |  | B60K 1/00 |
Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 7/00 a priorité; agencement ou montage de plusiers moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 6/00; transmissions électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 17/04; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L; collecteurs de courant pour lignes d'alimentation d'énergie sur les véhicules propulsés électriquement Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L 5/00) [5]

|  | B60K 1/04 |
· | des dispositifs d'emmagasinage de l'énergie électrique pour la propulsion (pour les besoins des auxiliaires uniquement Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 16/04; approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S 5/00) [6]

P:90 |  | B60K 3/00 |
Agencement ou montage des ensembles de propulsion à vapeur ou à gaz sous pression (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 7/00 a priorité; agencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 6/00; transmissions à gaz sous pression Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 17/10) [5]

P:80 |  | B60K 5/00 |
Agencement ou montage des ensembles de propulsion à combustion interne ou à réaction (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 7/00 a priorité; agencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 6/00) [5]

|  | B60K 5/12 |
· | Disposition des supports du moteur

P:50 |  | B60K 6/00 |
Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne [5]

|  | B60K 6/00 |
Note(s) Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "moteur primaire" désigne un ensemble de propulsion ou une source de puissance motrice fournissant une puissance mécanique, p.ex. par l'intermédiaire d'un arbre tournant. [2009.01]

P:60 |  | B60K 7/00 |
Disposition du moteur dans ou jouxtant une roue motrice (mécanismes moteurs entraînant des patins à roulettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63C 17/00)

P:100 |  | B60K 8/00 |
Agencement ou montage des ensembles de propulsion non prévus dans l'un des groupes principaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 1/00-B60K 7/00 [5]

|  | B60K 11/00 - B60K 16/00 |
Dispositions des ensembles de propulsion sur les véhicules, relatives au refroidissement, à l'admission d'air, à l'échappement des gaz, à l'alimentation en carburant ou à l'alimentation en énergie

P:120 |  | B60K 11/00 |
Dispositions des ensembles de propulsion relatives au refroidissement (chauffage de l'intérieur du véhicule Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60H; refroidissement des moteurs à combustion interne en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01P)

|  | B60K 11/02 |
· | avec liquide de refroidissement

P:130 |  | B60K 13/00 |
Dispositions des ensembles de propulsion relatives à l'admission d'air de combustion ou à l'échappement des gaz (aménagements pour faire fondre la neige ou la glace sur les routes ou les surfaces similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01H 5/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01H 6/00; faisant partie du moteur Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01N; alimentation des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en composants de ces mélanges Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02M)

P:140 |  | B60K 15/00 |
Dispositions des moteurs à combustion relatives à l'alimentation en carburant; Montage ou structure des réservoirs de carburant (réservoirs en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F17C; alimentation des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en composants de ces mélanges Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02M) [5]

|  | B60K 15/03 |
· | Réservoirs de carburant (châssis comportant des compartiments de stockage de fluide Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 21/00) [5]

|  | B60K 15/04 |
· · | Entrées de réservoir (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 15/077 a priorité) [5]

|  | B60K 15/077 |
· · | avec des moyens pour modifier ou commander la distribution ou les mouvements du carburant, p.ex. pour empêcher le bruit, les oscillations, l'éclaboussement ou le manque de carburant [5]

P:40 |  | B60K 16/00 |
Dispositions relatives à l'alimentation en énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil, du vent (propulsion électrique à partir d'énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil, du vent, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L 8/00; propulsion par moteur à vent actionnant les éléments propulsifs agissant directement sur l'eau Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63H 13/00) [5]

|  | B60K 17/00 - B60K 23/00 |
Agencement ou montage des transmissions ou de leur commande sur des véhicules

P:110 |  | B60K 17/00 |
Agencement ou montage des transmissions sur les véhicules (essieux transmettant le couple Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B 35/00; transmission et mécanisme de direction combinés pour diriger des roues non orientables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 11/00; embrayages en soi, p.ex. leur structure, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16D; transmissions en soi, p.ex. leur structure, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16H) [2]

|  | B60K 17/04 |
· | caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de mécanisme de transmission (équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L)

|  | B60K 17/06 |
· · | du changement de vitesse (Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 17/10-B60K 17/16 ont priorité) [2]

|  | B60K 17/10 |
· · | à fluide (des embrayages à fluide Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 17/00)

|  | B60K 17/16 |
· · | du différentiel

|  | B60K 17/22 |
· | caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type d'arbre principal d'entraînement, p.ex. arbre à cardan

|  | B60K 17/34 |
· | pour entraînement simultané des roues avant et arrière, p.ex. véhicules à quatre roues motrices (agencement ou montage des dispositifs de commande pour le changement du nombre de roues motrices Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 23/08)

|  | B60K 17/344 |
· · | comportant une boîte de transfert [4]

|  | B60K 17/348 |
· · | comportant des moyens différentiels pour entraîner un train de roues, p.ex. le train avant à une vitesse et l'autre train, p.ex. les roues arrière, à une vitesse différente (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 17/344 a priorité) [4]

|  | B60K 17/35 |
· · · | comprenant des dispositions pour supprimer ou influencer le transfert de puissance, p.ex. embrayages visqueux (transmissions différentielles avec des dispositifs de verrouillage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16H 48/00) [4,6]

P:160 |  | B60K 20/00 |
Agencement ou montage sur les véhicules des dispositifs de commande des boîtes de changement de vitesses (cabines pouvant être déplacées et comportant des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 33/06; ces dispositifs de commande en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16H) [2,5]

|  | B60K 20/02 |
· | des moyens de déclenchement (mécanismes de commande en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05G) [2]

|  | B60K 20/04 |
· · | situés au plancher [2]

|  | B60K 20/06 |
· · | situés sur la colonne de direction ou analogue [2]

|  | B60K 20/08 |
· · | situés sur le tableau de bord [2]

P:170 |  | B60K 23/00 |
Agencement ou montage des dispositifs de commande pour transmissions de véhicules ou pour des parties de celles-ci, non prévus ailleurs (transmission et mécanisme de direction combinés pour diriger des roues non orientables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 11/00; cabines pouvant être déplacées et comportant des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 33/06; de tels dispositifs de commande en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16H) [2,5]

|  | B60K 23/04 |
· | pour mécanismes différentiels

|  | B60K 23/08 |
· | pour le changement du nombre de roues motrices

P:30 |  | B60K 25/00 |
Entraînements auxiliaires (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 16/00 a priorité; agencement de pompes de gonflage montées sur les véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C 23/00; suspensions élastiques ayant des amortisseurs emmagasinant l'énergie sous une forme utilisable, p.ex. comprimant l'air, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60G 13/00; entraînements des auxiliaires moteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02B) [5]

P:150 |  | B60K 26/00 |
Agencement ou montage sur les véhicules des dispositifs de commande des ensembles de propulsion (cabines pouvant être déplacées et comportant des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 33/06) [2,5]

P:10 |  | B60K 28/00 |
Dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci, p.ex. empêchant l'alimentation en carburant ou l'allumage en cas de danger (pour des véhicules propulsés électriquement Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L 3/00; système d'aide à la conduite de véhicule routier dont l'objet ne se limite pas à la commande d'un sous-ensemble particulier Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60W 30/00) [2,8]

|  | B60K 28/10 |
· | sensibles à des conditions relatives au véhicule [4]

|  | B60K 28/16 |
· · | sensibles au, ou pour prévenir le, patinage (système de commande des freins spécialement adapté à la commande de la stabilité du véhicule Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T 8/17; dispositions pour adapter la force de freinage sur la roue selon une condition de freinage sur la roue selon une condition de vitesse Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T 8/32; commande de la stabilité du véhicule autrement que par la commande du seul ensemble propulseur Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60W 30/02; prévention du patinage en réduisant la force motrice de véhicules ferroviaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61C 15/00) [4,8]

P:20 |  | B60K 31/00 |
Accessoires agissant sur un seul sous-ensemble pour la commande automatique de la vitesse des véhicules, c. à d. empêchant la vitesse de dépasser une valeur déterminée de façon arbitraire ou maintenant une vitesse donnée choisie par le conducteur du véhicule (régulateurs d'allure autres que ceux agissant sur un seul sous-ensemble Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60W 30/14; commande en général de l'ensemble de propulsion, voir les classes ou sous-classes appropriées, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02D; indicateurs de vitesse Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01P; systèmes ou dispositifs de commande de la vitesse en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05D 13/00) [2,8]

|  | B60K 31/00 |
Note(s) Dans le présent groupe: les moyens comprennent en général un dispositif, p.ex. un servo-mécanisme, agissant sur un élément du véhicule commandant sa vitesse, p.ex. le papillon du carburateur; un moyen pour empêcher un véhicule de dépasser une vitesse déterminée est souvent appelé "limitateur de vitesse", tandis qu'un moyen pour maintenir la vitesse du véhicule dans une plage de vitesses relativement étroite est appelé en général "commande automatique de vitesse". Ces deux fonctions étant souvent interdépendantes, on n'a pas cherché à indiquer lequel de ces moyens est plus particulièrement adapté à l'une ou l'autre de ces fonctions. [4]

|  | B60K 31/02 |
· | comprenant un servo-mécanisme actionné électriquement [4]

|  | B60K 31/06 |
· | comprenant un servo-mécanisme actionné par pression de fluide [4]

|  | B60K 31/12 |
· | comprenant un dispositif sensible à la force centrifuge [4]

|  | B60K 31/12 |
Note(s) Le présent sous-groupe couvre également, par exemple, le pendule d'un compensateur de virage, c. à d. un perfectionnement permettant d'adapter automatiquement la vitesse prédéterminée du moyen de commande de la vitesse au tracé de la route suivie par le véhicule. [4] Dans le présent sous-groupe prédominent les dispositifs à poids rotatifs entraînés à une vitesse proportionnelle à celle du moteur du véhicule. [4]

|  | B60K 31/16 |
· | comprenant un moyen pour prévenir un usage ou un réglage non autorisé du moyen de commande [4]

|  | B60K 31/18 |
· | comprenant un moyen pour signaler de façon audible, visible ou autre une vitesse inhabituelle ou non voulue [4]

|  | B60K 35/00 - B60K 37/00 |
Agencement ou adaptations d'instruments spécialement pour véhicules; Tableaux de bord

P:180 |  | B60K 35/00 |
Agencement ou adaptations des instruments (dispositifs en tableau de bord Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 37/02)

P:190 |  | B60K 37/00 |
Tableaux de bord (en tant que sous-ensemble de la caisse des véhicules routiers Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D)

|  | B60K 37/02 |
· | Agencement des instruments (agencement des dispositifs d'éclairage pour des tableaux de bord Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q 3/00)

|  | B60K 37/04 |
· | Agencement des accessoires sur le tableau de bord (des instruments Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 37/02)