B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
  
SÉPARATION; MÉLANGE
 B01 - 
B07

Note(s)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

  1. Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:

    B01D

    B03B, B03C, B03D

    B04B, B04C

    B07B, B07C

  2. Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
    1. à l'état physique de la matière à séparer;
    2. au principe du procédé utilisé pour la séparation;
    3. aux types particuliers d'appareils.
    Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:
    1. Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
    2. Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
    3. Séparation: solide/solide.
  3. Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:

 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
 B05
PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (nettoyage ménager A47L; nettoyage en général par des méthodes impliquant essentiellement l'emploi ou la présence de liquides B08B 3/00; traitement au jet de sable B24C; revêtement d'objets pendant le façonnage des substances à l'état plastique B29C 39/10, B29C 39/00, B29C 41/02, B29C 41/00, B29C 43/18, B29C 43/22, B29C 45/14, B29C 47/02; pour un autre classement des produits stratifiés obtenus, voir B32B; procédés d'impression ou de copie B41; transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide B65G, p.ex. B65G 49/00; manipulation des bandes ou des filaments en général B65H; traitement de surface du verre par revêtement C03C 17/00, C03C 25/10; revêtements ou imprégnation de mortiers, du béton, de la pierre ou de céramiques C04B 41/45, C04B 41/60, C04B 41/81; peintures, vernis, laques C09D; émaillage des métaux, application de couches vitrifiées aux métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques C23; dépôts électrolytiques C25D; traitement des produits textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs D06B; blanchissage D06F; aménagement des routes E01C; appareillages ou procédés pour la préparation ou le traitement de matériaux photosensibles G03; pour les appareils ou procédés limités à une application entièrement prévue dans une seule autre classe, voir la classe concernant cette application)  [2]
 B05

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "autres matériaux fluides" comprend les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion, les solutions, les dispersions, les suspensions, les matériaux en particules, les gaz ou les vapeurs; [2]
  • "matériaux en particules" comprend les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux; [2]
  • "revêtement" signifie matériaux appliqués. Le revêtement peut être un liquide devenu solide après séchage, p.ex. une peinture. [2]

 B05C
APPAREILLAGES POUR L'APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (appareillages de pulvérisation, appareillages d'atomisation, ajutages ou buses B05B; installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des objets par pulvérisation électrostatique B05B 5/08; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces B05D)  [2]
 B05C

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les appareillages ou les outils à main, en général, pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces ou à une partie de celles-ci, par n'importe quelle méthode mécanique ou physique, en particulier les appareils pour l'obtention d'une répartition uniforme de liquides ou d'autres matériaux fluides sur une surface. [2]
  2. Les outils à main ou appareils utilisant des outils tenus à la main sont classés dans le groupe B05C 17/00[2009.01]
  3. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B05[2]
 B05C
Schéma général
APPAREILLAGES CARACTÉRISÉS PAR LE MOYEN UTILISÉ 1/00, 3/00, 5/00, 9/00
APPAREILLAGES POUR OPÉRATIONS PARTICULIÈRES 7/00, 19/00
OUTILS À MAIN 17/00
PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES 11/00, 13/00, 15/00, 17/00, 21/00
P:20 B05C 1/00
Appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est appliqué à la surface de l'ouvrage par contact avec un élément portant le liquide ou autre matériau fluide, p.ex. un élément poreux imprégné du liquide à appliquer sous forme de revêtement (B05C 5/02, B05C 7/00, B05C 19/00 ont priorité)  [2]
 B05C 1/02
·  pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à des objets individuels
 B05C 1/04
·  pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à un ouvrage de longueur indéfinie
 B05C 1/08
·  ·  en utilisant un rouleau  [2]
 B05C 1/10
·  ·  ·  le liquide ou autre matériau fluide provenant de l'intérieur du rouleau
 B05C 1/12
·  ·  ·  l'ouvrage étant passé autour du rouleau (B05C 1/10 a priorité)
P:30 B05C 3/00
Appareillages dans lesquels un ouvrage est mis en contact avec une grande quantité de liquide ou autre matériau fluide (B05C 19/00 a priorité)  [2]
 B05C 3/02
·  l'ouvrage étant immergé dans le liquide ou autre matériau fluide
 B05C 3/09
·  ·  pour traiter des objets individuels
P:10 B05C 5/00
Appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est projeté, versé ou répandu sur la surface de l'ouvrage (B05C 7/00, B05C 19/00 ont priorité; impliquant une pulvérisation ou une projection électrostatique B05B)
 B05C 5/02
·  à partir d'un dispositif de sortie en contact, ou presque en contact, avec l'ouvrage (B05C 5/04 a priorité)  [3]
 B05C 5/04
·  le liquide ou l'autre matériau fluide, étant ajouté dans l'appareil à l'état solide et fondu avant application  [3]
P:0 B05C 7/00
Appareillages spécialement agencés pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à l'intérieur d'une pièce creuse (B05C 19/00 a priorité)
P:50 B05C 9/00
Appareillages ou installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces par des moyens non prévus dans l'un des groupes B05C 1/00-B05C 7/00, ou dans lesquels le moyen pour déposer le liquide ou autre matériau fluide n'est pas important (B05C 19/00 a priorité)
 B05C 9/08
·  pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide et exécuter une opération auxiliaire  [2]
 B05C 9/14
·  ·  l'opération auxiliaire nécessitant un chauffage
P:90 B05C 11/00
Parties constitutives, détails ou accessoires non prévus dans les groupes B05C 1/00-B05C 9/00 (B05C 19/00 a priorité; moyens pour manipuler ou maintenir les articles B05C 13/00; enceintes pour les appareils, cabines B05C 15/00; cabines de pulvérisation B05B 15/12)  [2]
 B05C 11/02
·  Appareils pour étaler ou répartir des liquides ou d'autres matériaux fluides déjà appliqués sur une surface (B05C 7/00 a priorité; outils à main pour cet usage B05C 17/00); Réglage de l'épaisseur du revêtement (réglage du débit des liquides ou d'autres matériaux fluides B05C 11/10)  [2]
 B05C 11/08
·  ·  Etalement du liquide ou d'un autre matériau fluide par manipulation de la pièce traitée, p.ex. par inclinaison
 B05C 11/10
·  Stockage, débit ou réglage du liquide ou d'un autre matériau fluide; Récupération de l'excès de liquide ou d'un autre matériau fluide
 B05C 11/105
·  ·  par capillarité, p.ex. en utilisant des mèches
P:70 B05C 13/00
Moyens pour manipuler ou tenir des objets, p.ex. des objets individuels  [2]
 B05C 13/02
·  pour des objets particuliers  [2]
P:80 B05C 15/00
Enceintes pour les appareils; Cabines (cabines de pulvérisation B05B 15/12)  [4]
P:60 B05C 17/00
Outils à main ou appareils utilisant des outils tenus à la main pour appliquer ou étaler des liquides ou d'autres matériaux fluides sur des surfaces, pour enlever partiellement des liquides ou d'autres matériaux fluides des surfaces (brosses ou pinceaux A46B; garnitures absorbantes, p.ex. tampons, pour appliquer des agents au corps humain A61F 13/15; stencils pour l'impression B41N 1/24; matériel ou appareillage pour enlever la peinture séchée des surfaces B44D 3/16)  [2]
 B05C 17/005
·  pour décharger par pression des matériaux à travers un orifice d'évacuation (B05C 17/02 a priorité; réceptacles ou paquets comportant des moyens particuliers pour distribuer des matériaux fluides au moyen d'un piston ou similaire B65D 83/76; pistolets à graisse F16N 3/00)  [5]
 B05C 17/02
·  Rouleaux  [2]
P:40 B05C 19/00
Appareillages spécialement adaptés pour appliquer des matériaux en particules à des surfaces (impliquant une pulvérisation ou une projection électrostatique B05B)  [2]
P:100 B05C 21/00
Accessoires ou instruments employés pour l'application des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces, non prévus dans les groupes B05C 1/00-B05C 19/00 (accessoires ou instruments employés pour le dessin ou la peinture artistique et prévus nettement en B44D 3/02-B44D 3/38, voir les sous-groupes du groupe B44D 3/00)  [2]