|  | B |
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS

|  | B01 - B07 |
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ |
Procédé |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B01D
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
Appareils |
Opérations générales | B01D
centrifugation | B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatique | B03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE |
Procédé |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B07B
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B
Appareils |
Voie sèche |
Matériaux en vrac | B07B
Triage individuel | B07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz | B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques | B03B
effet magnétique ou électrostatique | B03C
centrifugation | B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre | B04B, B04C
Voie humide |
Opérations générales | B03B
flottage, sédimentation différentielle | B03D
tamisage | B07B
Combinaisons voie sèche - voie humide | B03B

TRANSPORTS OU MANUTENTION

|  | B62 |
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS

|  | B62D |
VÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES (direction ou guidage des machines ou des instruments agricoles selon un parcours déterminé Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01B 69/00; roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60B; pneumatiques pour véhicules, gonflage des pneumatiques, changement des pneumatiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C; liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60F; aménagements pour la suspension Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N; véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P; agencement des dispositifs de signalisation ou d' éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R; entretien, nettoyage, réparation, levage ou manœuvre, non prévus ailleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T; véhicules à coussin d'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60V; cycles à moteur, leurs accessoires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K; essai des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01M)

|  | B62D |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "véhicules" comprend les véhicules à moteurs et les remorques; "remorques" comprend les éléments roulants poussés de l'arrière ou entraînés sur le côté (side-cars).

|  | B62D |
Schéma général
CARACTÉRISTIQUES DE FONCTION OU DE STRUCTURE; ÉLÉMENTS STRUCTURAUX OU ACCESSOIRES NON PRÉVUS AILLEURS |
Pour voyageurs principalement; pour marchandises | 31/00, 47/00; 33/00
Tracteurs; tracteurs remorques ou trains routiers; véhicules sans siège pour le conducteur | 49/00; 53/00; 51/00
Véhicules à chenilles et leurs chenilles; véhicules sans chenilles ni roues | 55/00; 57/00
Remorques à roues motrices; véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues | 59/00; 61/00
Autres types de véhicules; leur tracé, fabrication, assemblage ou désassemblage | 63/00; 65/00; 67/00
CHÂSSIS, CARROSSERIE ET CAISSE |
Châssis: structure; construction monocoque; assemblages entre la caisse et le châssis | 21/00; 23/00; 24/00
Carrosserie et caisse |
caractérisées |
par le matériau | 29/00
la fonction du véhicule | 31/00, 33/00
le carénage; la stabilisation | 35/00; 37/00, 17/00
éléments de la carrosserie et leur assemblage; aménagements pour la roue de secours | 25/00, 27/00; 43/00
jambes de force | 19/00
autres types de caisses | 39/00
DIRECTION |
Moyens pour engendrer un changement; boîtier; réaction à des conditions de conduite; timonerie; réglage | 1/00; 3/00; 6/00; 7/00; 17/00
Assistée ou à relais de puissance; influençant automatiquement; pour véhicules à chenilles ou roues non orientables; pour remorques | 5/00; 6/00; 11/00; 13/00
Véhicules fonctionnant en tandem ou ayant des châssis connectés à pivotement | 12/00
Autres types de direction | 9/00, 11/00, 15/00
ACCESSOIRES POUR MARQUAGE DE COLLISION | 41/00

|  | B62D 1/00 - B62D 15/00 |
Direction pour véhicules à moteurs ou pour remorques [3]

P:280 |  | B62D 1/00 |
Commandes de direction, c. à d. moyens pour produire un changement de direction du véhicule [4,5]

|  | B62D 1/02 |
· | montées sur le véhicule

|  | B62D 1/04 |
· · | Volants de direction

|  | B62D 1/06 |
· · · | Couronnes du volant, p.ex. avec moyens de chauffage; Gaines de couronne (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 1/11 a priorité) [5]

|  | B62D 1/08 |
· · · | Rayons du volant, p.ex. élastiques (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 1/11 a priorité) [5]

|  | B62D 1/10 |
· · · | Moyeux; Liaisons entre le moyeu et la colonne de direction, p.ex. réglables (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 1/11 a priorité) [5]

|  | B62D 1/11 |
· · · | comportant des dispositions pour absorber l'énergie, p.ex. susceptibles de déformation ou repliables (garnitures rembourrées associées au volant Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/04; amortisseurs de choc utilisant une déformation plastique de ses organes en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16F 7/12) [5]

|  | B62D 1/16 |
· · | Colonnes de direction

|  | B62D 1/18 |
· · · | susceptibles de déformation ou réglables, p.ex. inclinables (garnitures rembourrées associées à la colonne de direction Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 21/04)

|  | B62D 1/19 |
· · · · | comportant des dispositions pour absorber l'énergie, p.ex. susceptibles de déformation ou repliables (amortisseurs de choc utilisant une déformation plastique de ses organes en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16F 7/12) [5]

P:290 |  | B62D 3/00 |
Boîtiers de direction (direction assistée ou à relais de puissance Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 5/00; timonerie de direction Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 7/00; pour roues non orientables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 11/00; transmissions en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16H)

P:260 |  | B62D 5/00 |
Direction assistée ou à relais de puissance (pour roues non orientables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 11/00; servomoteurs à fluide sous pression en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F15B)

|  | B62D 5/04 |
· | électrique, p.ex. au moyen d'un servomoteur relié au boîtier de direction ou faisant partie de celui-ci

|  | B62D 5/06 |
· | à fluide, c. à d. au moyen d'un fluide sous pression produisant toute la force nécessaire, ou la plus grande partie de celle-ci, pour commander la direction du véhicule [4]

|  | B62D 5/07 |
· · | Alimentation en fluide sous pression pour la direction du véhicule ainsi que pour d'autres organes [4]

|  | B62D 5/08 |
· · | caractérisée par le type de valve utilisé (valves en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16K) [4]

|  | B62D 5/09 |
· · | caractérisée par les moyens d'actionnement des valves [4]

|  | B62D 5/10 |
· · | caractérisée par le type de l'ensemble moteur [4]

|  | B62D 5/20 |
· · | spécialement adaptée à un type particulier de boîtiers de direction ou à une application particulière (boîtiers de direction en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 3/00; timoneries de direction non caractérisées par le fait d'être assistées ou à relais de puissance Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 7/00) [4]

P:220 |  | B62D 6/00 |
Dispositions pour la commande automatique de la direction en fonction des conditions de conduite, qui sont détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée, p.ex. circuits de commande (moyens pour produire un changement de direction du véhicule Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 1/00; valves de commande de direction Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 5/06; combinées à des dispositifs pour incliner le corps ou les roues du véhicule dans les virages Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 9/00) [4,6]

|  | B62D 6/00 |
Note(s) Lors du classement dans le présent groupe, un classement dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 1/00-B62D 5/00 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 7/00-B62D 19/00 est également attribué si les autres aspects du système de direction présentent un intérêt. [5]

|  | B62D 6/02 |
· | réagissant uniquement à la vitesse du véhicule [4]

|  | B62D 6/04 |
· | réagissant uniquement aux forces perturbant la trajectoire désirée du véhicule, p.ex. forces agissant transversalement à la direction de déplacement du véhicule [4]

|  | B62D 6/06 |
· | réagissant uniquement aux dispositifs amortisseurs des vibrations du véhicule (amortisseurs de direction pour cycles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62K 21/00) [4]

|  | B62D 6/08 |
· | réagissant uniquement au couple d'entrée [6]

P:300 |  | B62D 7/00 |
Timonerie de direction; Fusées ou leur montage (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 13/00 a priorité; direction assistée ou à relais de puissance Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 5/00) [5]

|  | B62D 7/06 |
· | pour roues pivotant individuellement, p.ex. sur pivot de fusée

|  | B62D 7/14 |
· · | les axes de pivotement étant situés dans plus d'un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule, p.ex. toutes les roues étant directrices

|  | B62D 7/15 |
· · · | caractérisée par des moyens modifiant le rapport entre les angles de direction des roues directrices (modifiant le rapport automatiquement en fonction des conditions de conduite Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 6/00) [5]

P:270 |  | B62D 9/00 |
Direction pour roues orientables non prévue ailleurs (indicateurs de direction Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 15/00)

P:230 |  | B62D 11/00 |
Direction pour roues non orientables; Direction pour véhicules à chenilles ou à dispositifs similaires

|  | B62D 11/02 |
· | par entraînement différencié des éléments en contact avec le sol sur les côtés opposés du véhicule

|  | B62D 11/06 |
· · | par une seule source d'énergie principale

P:250 |  | B62D 12/00 |
Direction spécialement adaptée aux véhicules fonctionnant en tandem ou ayant des châssis connectés à pivotement (pour véhicules à chenilles ou à dispositifs similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 11/00; spécialement adaptée aux remorques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 13/00) [4]

P:240 |  | B62D 13/00 |
Direction spécialement adaptée aux remorques (attelage de traction et de direction combinées Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60D)

P:310 |  | B62D 15/00 |
Directions non prévues ailleurs

P:320 |  | B62D 17/00 |
Moyens sur le véhicule pour régler le carrossage, la chasse ou le pincement des roues

P:330 |  | B62D 19/00 |
Jambes de force, c. à d. organes absorbant les accélérations ou décélérations pour maintenir la distance entre roues et châssis

|  | B62D 21/00 - B62D 39/00 |
Châssis; Carrosserie; Caisse

P:190 |  | B62D 21/00 |
Châssis, c. à d. armature sur laquelle une carrosserie peut être montée (châssis et carrosserie combinés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 23/00)

|  | B62D 21/02 |
· | comprenant des éléments d'armature disposés longitudinalement ou transversalement [4]

|  | B62D 21/06 |
· | en forme de X ou de fourche, c. à d. comportant des éléments qui, vus en plan, forment un X ou une fourche

|  | B62D 21/07 |
· | Châssis du type élargi, c. à d. se présentant sous la forme d'une large section centrale en forme de caisson prolongée à l'avant et à l'arrière par une section plus étroite [4]

|  | B62D 21/08 |
· | constitués de croisillons entrelacés (Fachwerkrahmen)

|  | B62D 21/10 |
· | dans lesquels l'armature principale est du genre plaque

|  | B62D 21/11 |
· | avec des moyens élastiques pour la suspension [4]

|  | B62D 21/11 |
Note(s) Le présent groupe ne couvre pas la matière relative principalement à la suspension qui ne fait que mentionner la structure du châssis; cette matière est couverte par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60G. [4]

|  | B62D 21/12 |
· | assemblés à partir d'éléments facilement démontables

|  | B62D 21/14 |
· | de longueur ou largeur réglables

|  | B62D 21/15 |
· | comportant des moyens amortisseurs de chocs, p.ex. châssis conçus pour changer de forme ou de dimensions d'une façon définitive ou temporaire à la suite d'une collision avec un autre corps (pare-chocs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 19/02; amortisseurs de choc en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16F) [4]

|  | B62D 21/17 |
· | formant des conduits pour fluide ou des conducteurs électriques ou présentant d'autres moyens pour permettre la transmission d'une force ou d'un signal [4]

|  | B62D 21/18 |
· | caractérisés par le type de véhicule et non couverts par les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 21/02-B62D 21/17 [4]

P:130 |  | B62D 23/00 |
Châssis et carrosserie combinés, c. à d. construction monocoque (sous-ensembles de carrosserie Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 25/00)

P:200 |  | B62D 24/00 |
Assemblages entre la caisse et le châssis du véhicule (Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 23/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 33/00 ont priorité) [5]

P:170 |  | B62D 25/00 |
Sous-ensembles de carrosserie; Eléments ou détails de ceux-ci non prévus ailleurs

|  | B62D 25/04 |
· | Montants de portes

|  | B62D 25/06 |
· | Toits fixes (toits amovibles ou toits avec panneaux mobiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 7/00; garnitures de toits Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 13/02; éléments d'isolation Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 13/08)

|  | B62D 25/08 |
· | Parties avant ou arrière

|  | B62D 25/10 |
· · | Capots ou couvercles

|  | B62D 25/14 |
· · | Tableaux de bord en tant que sous-ensembles de carrosserie (autres aspects des tableaux de bord Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K)

|  | B62D 25/16 |
· · | Garde-boue ou ailes; Panneaux couvrant les roues (équipés de moyens pour débarrasser les roues ou pneus de matières étrangères Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S)

|  | B62D 25/20 |
· | Planchers ou sous-ensembles du fond

P:180 |  | B62D 27/00 |
Assemblages entre sous-ensembles de la carrosserie

P:140 |  | B62D 29/00 |
Carrosseries caractérisées par le matériau utilisé

P:160 |  | B62D 31/00 |
Carrosseries pour véhicules pour voyageurs (véhicules pour passagers spécialement adaptés pour être utilisés en association avec des avions ou des aérogares Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64F 1/00)

P:150 |  | B62D 33/00 |
Carrosseries pour véhicules à marchandises (dans lesquels un élément portant la charge est mobile Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60P; garnitures Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 13/00)

|  | B62D 33/02 |
· | Plates-formes; Compartiments de chargement ouverts

|  | B62D 33/06 |
· | Cabines de conducteur

P:120 |  | B62D 35/00 |
Caisses de véhicule caractérisées par leur aérodynamisme

P:110 |  | B62D 37/00 |
Stabilisation des caisses de véhicules sans agir sur les dispositifs de suspension

P:210 |  | B62D 39/00 |
Caisses de véhicules non prévues ailleurs

P:0 |  | B62D 41/00 |
Accessoires pour identifier les véhicules en cas de collision ou pour indiquer ou marquer les surfaces d'impact

P:340 |  | B62D 43/00 |
Logement, fixation ou montage de la roue de secours

|  | B62D 47/00 - B62D 63/00 |
Véhicules à moteurs ou remorques selon le type; Leurs pièces ou accessoires non prévus ailleurs

P:90 |  | B62D 47/00 |
Véhicules à moteurs ou remorques, principalement pour le transport de voyageurs (carrosseries Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 31/00) [3]

P:70 |  | B62D 49/00 |
Tracteurs (du type accompagné à pied Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 51/00; caractéristiques chenillées Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 55/00; dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60K 28/00)

P:60 |  | B62D 51/00 |
Véhicules à moteurs caractérisés par le fait que le conducteur n'est pas assis

P:80 |  | B62D 53/00 |
Combinaisons tracteur-remorque; Trains routiers (dispositifs de couplage autres que les couplages avec cinquième roue Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60D)

P:50 |  | B62D 55/00 |
Véhicules à chenilles (sous l'aspect de la direction Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 11/00)

|  | B62D 55/08 |
· | Systèmes des chenilles; Eléments de ces systèmes

|  | B62D 55/104 |
· · | Dispositifs de suspension pour roues, galets, bogies ou châssis (suspension des véhicules en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60G) [4]

|  | B62D 55/14 |
· · | Disposition, emplacement ou adaptation des galets

|  | B62D 55/18 |
· · | Chenilles (maillons de chenille auto-nettoyants Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 55/08) [4]

|  | B62D 55/20 |
· · · | du type articulé, p.ex. à chaînes

|  | B62D 55/24 |
· · · | du type à flexibilité totale, p.ex. à courroies de caoutchouc

P:40 |  | B62D 57/00 |
Véhicules caractérisés par des moyens de propulsion ou de prise avec le sol autres que les roues ou les chenilles, seuls ou en complément aux roues ou aux chenilles (voitures à bras permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62B 5/02; véhicules à chenilles pour monter ou descendre des escaliers Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 55/00; dispositifs sur les véhicules, venant en contact avec le sol, pour supporter, soulever ou manœuvrer le véhicule, entièrement ou en partie Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S 9/00; traîneaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62B; traîneaux à moteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62M) [5]

P:30 |  | B62D 59/00 |
Remorques avec roues motrices ou éléments similaires

P:20 |  | B62D 61/00 |
Véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues et non prévus ailleurs, p.ex. quatre roues disposées en losange (pour les besoins de la manœuvre uniquement Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60S)

P:100 |  | B62D 63/00 |
Véhicules à moteurs ou remorques non prévus ailleurs

P:350 |  | B62D 65/00 |
Tracé, fabrication, p.ex. assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques, non prévus ailleurs

P:10 |  | B62D 67/00 |
Désassemblage systématique des véhicules pour la récupération d'éléments réutilisables, p.ex. pour le recyclage (pour l'élimination des véhicules par destruction ou transformation Fulltext... Hierarchy... Expanded...B09B 3/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B09B 5/00) [7]