H
SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H01
ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX
 H01

Note(s)

  1. Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique.
  2. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]
 H01B
CÂBLES; CONDUCTEURS; ISOLATEURS; EMPLOI DE MATÉRIAUX SPÉCIFIÉS POUR LEURS PROPRIÉTÉS CONDUCTRICES, ISOLANTES OU DIÉLECTRIQUES (emploi pour les propriétés magnétiques H01F 1/00; guides d'ondes H01P; installations de câbles ou de lignes, ou de lignes ou de câbles électriques et optiques combinés, H02G)
 H01B
Schéma général
CONDUCTEURS OU CÂBLES
Caractérisés par le matériau 1/00
Caractérisés par la forme 5/00, 7/00
Types particuliers pour: communications; transport d'énergie; câbles supraconducteurs 11/00; 9/00; 12/00
Fabrication; récupération 13/00; 15/00
ISOLATEURS OU CORPS ISOLANTS
Caractérisés par le matériau 3/00
Caractérisés par la forme 17/00
Fabrication 19/00

 H01C
RÉSISTANCES
 H01C

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" signifie variable de façon mécanique. [2]
  2. Les résistances variables dont la valeur est changée de façon non mécanique, p.ex. par effet électrique ou thermique, sont classées dans le groupe H01C 7/00[2]
 H01C
Schéma général
RÉSISTANCES FIXES 3/00, 7/00, 8/00, 11/00
RÉSISTANCES VARIABLES 10/00
AUTRES RÉSISTANCES 13/00
DÉTAILS 1/00
FABRICATION 17/00

 H01F
AIMANTS; INDUCTANCES; TRANSFORMATEURS; EMPLOI DE MATÉRIAUX SPÉCIFIÉS POUR LEURS PROPRIÉTÉS MAGNÉTIQUES (céramiques à base de ferrites C04B 35/26; alliages C22C; dispositifs thermomagnétiques H01L 37/00; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R)  [2]
 H01F
Schéma général
AIMANTS, ÉLECTRO-AIMANTS
Caractérisés par le matériau magnétique 1/00
Noyaux, culasses, armatures 3/00
Bobines d'induction 5/00
Aimants ou bobines supraconducteurs 6/00
Aimants 7/00
Aimantation ou désaimantation 13/00
Fabrication 41/00
PELLICULES MAGNÉTIQUES MINCES 10/00
INDUCTANCES FIXES OU TRANSFORMATEURS FIXES
Du type pour signaux 17/00, 19/00
Autres que du type pour signaux 30/00, 37/00
Fabrication 41/00
INDUCTANCES OU TRANSFORMATEURS VARIABLES
Du type pour signaux 21/00
Autres que du type pour signaux 29/00
Fabrication 41/00
DÉTAILS DE TRANSFORMATEURS OU D'INDUCTANCES, EN GÉNÉRAL 27/00
TRANSFORMATEURS À ENROULEMENTS SUPRACONDUCTEURS OU CRYOGÉNIQUES 36/00
ADAPTATIONS DE TRANSFORMATEURS OU D'INDUCTANCES À DES APPLICATIONS OU DES FONCTIONS SPÉCIFIQUES 38/00

 H01G
CONDENSATEURS; CONDENSATEURS, REDRESSEURS, DÉTECTEURS, DISPOSITIFS DE COMMUTATION, DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES OU SENSIBLES À LA TEMPÉRATURE, DU TYPE ÉLECTROLYTIQUE (emploi de matériaux spécifiés pour leurs propriétés diélectriques H01B 3/00; condensateurs avec une barrière de potentiel ou une barrière de surface H01L 29/00)
 H01G
Schéma général
CONDENSATEURS
Fixes 4/00
Variables: mécaniquement; non mécaniquement 5/00; 7/00
Détails 2/00
APPAREILS ÉLECTROLYTIQUES 9/00
COMBINAISONS STRUCTURALES 15/00, 17/00
FABRICATION 4/00, 5/00, 7/00, 9/00, 13/00

 H01H
INTERRUPTEURS ÉLECTRIQUES; RELAIS; SÉLECTEURS, DISPOSITIFS DE PROTECTION (câbles à contact H01B 7/10; dispositifs auto-interrupteurs du type électrolytique H01G 9/18; circuits de protection, de sécurité H02H; commutation par des moyens électroniques sans fermeture de contacts H03K 17/00)
 H01H

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre (dans les groupes H01H 69/00-H01H 87/00) les dispositifs pour la protection des lignes électriques ou machines ou appareils électriques dans le cas d'un changement non voulu des conditions électriques normales de fonctionnement, la condition électrique assurant directement l'apport d'énergie au dispositif.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les socles, enveloppes ou couvercles qui s'adaptent à plusieurs dispositifs de commutation ou qui s'adaptent à un dispositif de commutation et également à un autre composant électrique, p.ex. une barre-omnibus, un connecteur de ligne. Ces socles, enveloppes ou couvercles sont couverts par le groupe H02B 1/26.
  3. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "relais" désigne un dispositif de commutation, pourvu de contacts, commandés par une énergie électrique qui fournit, directement ou indirectement, toute l'énergie mécanique nécessaire pour opérer la fermeture et l'ouverture de ces contacts;
    • "mécanisme moteur" se rapporte au moyen par lequel une force d'actionnement appliquée à l'interrupteur est transmise aux contacts mobiles.
  4. Dans la présente sous-classe, les détails sont classés comme suit:
    Cependant, les détails mécaniques à finalité électronique directe sont classés dans le groupe H03K 17/94[4]
 H01H
Schéma général
INTERRUPTEURS ÉLECTRIQUES
Caractérisés par le mode d'actionnement:
mécanique:
à déplacement rectiligne: une direction; deux directions 13/00; 15/00
à déplacement angulaire: angle illimité; angle limité 19/00; 21/00
par traction; par basculement 17/00; 23/00
à déplacements combinés 25/00
par éléments amovibles 27/00
physique:
général; champ électrique ou magnétique; chaleur; explosion 35/00; 36/00; 37/00; 39/00
Caractérisés par les contacts:
liquides 29/00
Caractérisés par la tension ou l'intensité:
sans; avec extinction de l'arc 31/00; 33/00
Caractérisés par le temps de fonctionnement:
manuel; programme 41/00; 43/00
Fabrication 11/00
RELAIS
Electromagnétiques; dynamo- électriques; magnétostrictifs 51/00; 53/00; 55/00
Electrostrictifs ou piézo- électriques; électrostatiques; électrothermiques 57/00; 59/00; 61/00
Détails
généraux; électromécaniques; circuits 45/00; 50/00; 47/00
Fabrication 49/00
SÉLECTEURS
Types 67/00
Détails 63/00
Fabrication 65/00
SECTIONNEURS
à basse tension et à couteau 21/54
pour haute tension 31/00
en combinaison avec des fusibles 85/54
DISPOSITIFS DE PROTECTION
Disjoncteurs:
avec réarmement manuel; à moteur; séparés 73/00; 75/00; 77/00
Interrupteurs de protection:
par court-circuit; ouvrant et fermant; particuliers 79/00; 81/00; 83/00
Fusibles; dispositifs à évaporation 85/00; 87/00
Détails d'interrupteurs ou de relais de protection 71/00
Fabrication 69/00
COMBINAISONS 89/00
DÉTAILS GÉNÉRAUX
Contacts 1/00
Mécanismes:
actionnement de contacts en général; à action brusque; à retard 3/00; 5/00; 7/00
Autres 9/00

 H01J
TUBES À DÉCHARGE ÉLECTRIQUE OU LAMPES À DÉCHARGE ÉLECTRIQUE (éclateurs H01T; lampes à arc, à électrodes consommables H05B; accélérateurs de particules H05H)
 H01J

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre uniquement les dispositifs destinés à produire, modifier ou utiliser un flux d'électrons ou d'ions, p.ex. pour commander, indiquer ou mettre le courant électrique en ou hors circuit, compter des impulsions électriques, produire de la lumière ou d'autres oscillations électromagnétiques telles que les rayons X, séparer ou analyser des radiations ou des particules, et comportant une enceinte close ou sensiblement close, mise sous vide ou contenant un gaz ou une vapeur choisi, de nature telle et sous pression telle que les caractéristiques du dispositif en dépendent.

    Les sources de lumière utilisant une combinaison (autre que celle appartenant au groupe H01J 61/96 de la présente sous-classe) de décharge et d'autres types de production de la lumière sont couvertes par le groupe H05B 35/00.

  2. Dans la présente sous-classe, les groupes H01J 1/00-H01J 7/00 se rapportent uniquement:
    1. aux détails d'un type de tube à décharge ou lampe non spécifié ou
    2. aux détails énoncés expressément comme étant applicables à deux types au moins de tubes ou lampes tels que définis par les groupes H01J 11/00, H01J 13/00, H01J 15/00, H01J 17/00, H01J 21/00, H01J 25/00, H01J 27/00, H01J 31/00, H01J 33/00, H01J 35/00, H01J 37/00, H01J 40/00, H01J 41/00, H01J 47/00, H01J 49/00, H01J 61/00, H01J 63/00 ou H01J 65/00, désignés ci-après par "types de base". Un détail décrit uniquement avec référence à, ou de toute évidence applicable uniquement aux tubes ou lampes d'un seul type de base unique est classé dans le groupe des détails relatif aux tubes ou lampes de ce type de base, p.ex. H01J 17/04.
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "lampe" couvre également les tubes émettant de la lumière ultra-violette ou infrarouge.
  4. Il est important de tenir compte de la définition de l'expression "éclateur" qui figure dans la note qui suit le titre de la sous-classe H01T[4]
  5. Les appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication de tubes à décharge électrique, lampes à décharge ou leurs parties constitutives sont classés dans le groupe H01J 9/00.
 H01J
Schéma général
TUBES À GAZ
Sans électrode intérieure; cathode liquide; cathode gazeuse; cathode solide 11/00; 13/00; 15/00; 17/00
TUBES À VIDE
Tubes classiques: tubes; détails 21/00; 19/00
Tubes à temps de transit: tubes; détails 25/00; 23/00
Tubes à ions 27/00
Tubes cathodiques: tubes; détails 31/00; 29/00
Tubes à rayons X 35/00
TUBES POUR TRAITEMENT OU OBSERVATION DE MATÉRIAUX OU D'OBJETS 37/00
TUBES PARTICULIERS
À émergence électronique ou ionique; spectromètres pour particules ou tubes séparateurs de particules 33/00; 49/00
Jauges à vide, évacuation par diffusion d'ions; tubes à émission secondaire, multiplicateurs d'électrons; générateurs thermo-ioniques 41/00; 43/00; 45/00
À décharge photoélectrique; détecteurs de radiations ou de particules 40/00; 47/00
LAMPES À DÉCHARGE
A gaz; à rayons cathodiques ou flux électronique; sans électrode intérieure 61/00; 63/00; 65/00
DÉTAILS
Electrodes; électronoptiques; enceintes; autres 1/00; 3/00; 5/00; 7/00
FABRICATION; RÉPARATION; RÉGÉNÉRATION; RÉCUPÉRATION DE MATÉRIAUX 9/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00

 H01K
LAMPES ÉLECTRIQUES À INCANDESCENCE (détails ou appareils ou procédés pour la fabrication, applicables à la fois aux dispositifs à décharge et aux lampes à incandescence H01J; sources de lumière utilisant une combinaison du type à incandescence et d'autres types de production de lumière H01J 61/96, H05B 35/00; circuits pour ces lampes H05B)
 H01K

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "lampe" comprend les tubes émettant de la lumière ultraviolette ou infrarouge.

 H01K
Schéma général
CARACTÉRISÉES PAR L'UTILISATION
Eclairage général; autre 5/00; 7/00
CARACTÉRISÉES PAR LE CORPS INCANDESCENT
Non conducteur; non conducteur à froid; multiple 11/00; 13/00; 9/00
DÉTAILS 1/00
FABRICATION 3/00

 H01L
DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEURS; DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES À L'ÉTAT SOLIDE NON PRÉVUS AILLEURS (systèmes transporteurs pour des plaquettes semi-conductrices B65G 49/07; emploi de dispositifs à semi-conducteurs pour les mesures G01; détails d'appareils à sonde à balayage, en général G12B 21/00; résistances en général H01C; aimants, inductances, transformateurs H01F; condensateurs en général H01G; dispositifs électrolytiques H01G 9/00; piles, accumulateurs H01M; guides d'ondes, résonateurs ou lignes du type guide d'ondes H01P; connecteurs de lignes, collecteurs de courant H01R; dispositifs d'émission stimulée H01S; résonateurs électromécaniques H03H; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques éléctromécaniques analogues H04R; sources le lumière électrique en général H05B; circuits imprimés, circuits hybrides, enveloppes ou détails de construction d'appareils électriques, fabrication d'ensembles de composants électriques H05K; emploi de dispositifs à semi-conducteurs dans des circuits ayant une application particulière, voir la sous-classe relative à l'application)  [2]
 H01L

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les dispositifs électriques à l'état solide non couverts par une autre sous-classe, ainsi que leurs détails, et comprend: les dispositifs à semi-conducteurs adaptés pour le redressement, l'amplification, la génération d'oscillations ou la commutation; les dispositifs à semi-conducteurs sensibles aux radiations; les dispositifs électriques à l'état solide utilisant les effets thermo-électriques, supraconducteurs, piézo-électriques, électrostrictifs, magnétostrictifs, galvano-magnétiques ou de résistance négative et les dispositifs à circuits intégrés; [2]
    • les photo-résistances, les résistances sensibles au champ magnétique, les résistances sensibles au champ électrique, les capacités avec barrière de potentiel, les résistances avec barrière de potentiel ou de surface, les diodes émettrices de lumière non cohérente et les circuits à film mince ou à film épais; [2]
    • les procédés et appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de tels dispositifs, sauf dans les cas où de tels procédés ne comportent qu'une seule étape et sont classables ailleurs. [2]
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "plaquette" désigne une tranche d'un matériau de substrat semi-conducteur ou cristallin, qui peut être modifiée par diffusion d'impuretés (dopage), implantation d'ions ou épitaxie, et dont la surface active peut être organisée en ensembles de composants discrets ou en circuits intégrés; [8]
    • "corps à l'état solide" signifie le corps d'un matériau à l'intérieur duquel ou à la surface duquel se produisent les effets physiques caractéristiques du dispositif. Dans les dispositifs thermo-électriques, elle inclut tous les matériaux traversés par le courant.
    Les régions dans ou sur le corps du dispositif (autres que le corps à l'état solide lui-même) qui électriquement exercent une influence sur le corps à l'état solide sont considérées comme "électrodes", qu'elles soient munies ou non de connexions électriques externes. Une électrode peut comporter plusieurs parties, et le terme comprend les régions métalliques qui exercent une influence sur le corps à l'état solide à travers une région isolante (p.ex. couplage capacitif), ainsi que les aménagements de couplage inductif avec le corps. La région diélectrique dans un dispositif capacitif est considérée comme une partie de l'électrode. Dans les dispositifs comportant plusieurs parties, seules celles de ces parties qui exercent une influence sur le corps à l'état solide en vertu de leur forme, de leurs dimensions, ou de leur disposition, ou du matériau dont elles sont formées, sont considérées comme des parties de l'électrode. Les autres éléments sont considérés comme des "dispositions pour conduire le courant électrique vers le, ou hors du corps à l'état solide", ou bien comme des "interconnexions entre les composants à l'état solide formés dans ou sur un substrat commun", c. à d. les fils de connexion; [2]
    • "dispositif" signifie un élément de circuit électrique; dans le cas où un élément de circuit électrique est l'un d'une pluralité d'éléments formés dans ou sur un substrat commun, il est désigné par l'expression "composant"; [2]
    • "dispositif complet" est un dispositif dans son état complètement assemblé qui peut ou non nécessiter un traitement ultérieur, p.ex. l'électroformage, avant d'être prêt à l'emploi, mais qui ne requiert pas l'adjonction d'unités structurelles additionnelles; [2]
    • "partie" s'applique à tous les éléments structurels qui sont inclus dans un dispositif complet; [2]
    • "conteneur" est une enceinte faisant partie d'un dispositif complet, et se compose essentiellement d'un boîtier solide à l'intérieur duquel le corps du dispositif est placé ou bien qui est formé autour du corps sans, pour autant, constituer une couche qui soit en contact étroit avec celui-ci. Une enceinte consistant en une ou plusieurs couches formées sur le corps et en contact étroit avec lui est désignée par l'expression "capsulation"; [2]
    • "circuit intégré" est un dispositif dont tous les composants, p.ex. diodes, résistances, sont réalisés sur ou dans un substrat commun, et constituent le dispositif en incluant les interconnexions entre les composants; [2]
    • "assemblage" d'un dispositif est le montage du dispositif à partir de ses composants structurels; il comprend le remplissage des conteneurs. [2]
  3. Dans la présente sous-classe, le procédé ou l'appareil pour la fabrication ou le traitement d'un dispositif d'une part, et le dispositif lui-même d'autre part, sont tous deux classés si les deux sont décrits de façon suffisante pour présenter un intérêt. [6]
 H01L
Schéma général
DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEURS
Dispositifs adaptés pour le redressement, l'amplification, la génération d'oscillations ou la commutation 29/00
Dispositifs sensibles aux, ou émettant des, radiations 31/00, 33/00
DISPOSITIFS À L'ÉTAT SOLIDE UTILISANT DES MATÉRIAUX ORGANIQUES 51/00
AUTRES DISPOSITIFS À L'ÉTAT SOLIDE
Dispositifs thermo-électriques ou thermomagnétiques 35/00, 37/00
Dispositifs supraconducteurs ou hyperconducteurs 39/00
Eléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en général 41/00
Dispositifs galvanomagnétiques 43/00
Dispositifs sans barrière de potentiel ni de surface; dispositifs à résistance négative à effet de volume; dispositifs non prévus ailleurs 45/00; 47/00; 49/00
ENSEMBLES DE DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEURS OU AUTRES DISPOSITIFS À L'ÉTAT SOLIDE
Ensembles de dispositifs individuels 25/00
Circuits intégrés 27/00
DÉTAILS 23/00
FABRICATION 21/00

 H01M
PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES (procédés ou appareils électrochimiques en général C25; dispositifs à semi-conducteur ou autres dispositifs à l'état solide pour convertir la lumière ou la chaleur en énergie électrique H01L, p.ex. H01L 31/00, H01L 35/00, H01L 37/00)  [2]
 H01M

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les éléments ou batteries galvaniques primaires ou secondaires, les éléments ou les batteries à combustible.
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
 H01M
Schéma général
ÉLÉMENTS CLASSÉS PAR TYPES
Eléments primaires: piles 6/00
Eléments à combustible 8/00
Eléments secondaires: accumulateurs 10/00
Eléments hybrides; éléments non prévus ailleurs; combinaisons de différents types d'éléments 12/00; 14/00; 16/00
DÉTAILS COMMUNS AUX DIFFÉRENTS TYPES D'ÉLÉMENTS
Détails, procédés de fabrication des parties non actives 2/00
Electrodes 4/00

 H01P
GUIDES D'ONDES; RÉSONATEURS, LIGNES OU AUTRES DISPOSITIFS DU TYPE GUIDE D'ONDES (fonctionnant à des fréquences optiques G02B)
 H01P

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "du type guide d'ondes" appliqué aux lignes de transmission, comprend exclusivement les câbles coaxiaux pour haute fréquence ou les lignes de Lecher, et, appliqué aux résonateurs, lignes à retard ou autres dispositifs, elle comprend tous les dispositifs à inductance et capacité réparties.

 H01P
Schéma général
GUIDES D'ONDES, LIGNES DE TRANSMISSION 3/00
DISPOSITIFS DU TYPE GUIDE D'ONDE
Auxiliaires; de couplage; résonateurs; lignes à retard 1/00; 5/00; 7/00; 9/00
FABRICATION 11/00

 H01Q
ANTENNES (éléments rayonnants à micro-ondes pour le traitement thérapeutique A61N 5/04; appareils pour l'essai des antennes ou pour la mesure des caractéristiques des antennes G01R; guides d'ondes H01P; éléments rayonnants ou antennes pour le chauffage par micro-ondes H05B 6/72)
 H01Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • en plus des éléments rayonnants actifs,
      1. les dispositifs secondaires d'absorption ou pour modifier la direction ou la polarisation des ondes rayonnées par l'antenne et
      2. les combinaisons avec les dispositifs auxiliaires tels que les commutateurs de mise à la terre, les dispositifs de descente d'antenne ou les parafoudres;
    • à la fois les antennes d'émission et celles de réception. [3]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs du type guide d'ondes tels que résonateurs ou lignes, et non conçus comme éléments rayonnants, qui sont couverts par la sous-classe H01P.
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "élément actif rayonnant" couvre les parties correspondantes d'une antenne de réception. [3]
 H01Q
Schéma général
TYPES D'ANTENNES
Cadres 7/00
Du type guide d'ondes 13/00
Autres: courtes; longues 9/00; 11/00
DISPOSITIFS INFLUENÇANT LES ONDES RAYONNÉES
Quasi optiques; absorbants 15/00; 17/00
COMBINAISONS D'ÉLÉMENTS ACTIFS PRIMAIRES AVEC DES DISPOSITIFS SECONDAIRES 19/00
COMBINAISONS D'ANTENNES AVEC DES CIRCUITS OU DES ÉLÉMENTS DE CIRCUIT ACTIFS 23/00
DISPOSITIONS POUR FOURNIR PLUSIEURS DIAGRAMMES DE RAYONNEMENT 25/00
SYSTÈMES OU RÉSEAUX D'ANTENNES 21/00
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
Détails; orientation; simultanéité 1/00; 3/00; 5/00

 H01R
CONNEXIONS CONDUCTRICES DE L'ÉLECTRICITÉ; ASSOCIATION STRUCTURELLE DE PLUSIEURS ÉLÉMENTS DE CONNEXION ÉLECTRIQUE ISOLÉS LES UNS DES AUTRES; DISPOSITIFS DE COUPLAGE; COLLECTEURS DE COURANT (interrupteurs, fusibles H01H; dispositifs de couplage du type guide d'ondes H01P 5/00; dispositions de commutation pour l'alimentation ou la distribution d'énergie électrique H02B; installation de câbles ou de lignes électriques, ou de lignes ou de câbles électriques et optiques combinés, ou d'appareils auxiliaires H02G; moyens imprimés pour réaliser des connexions électriques avec ou entre des circuits imprimés H05K)
 H01R

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • tous types de dispositifs de connexion de lignes électriques, déconnectables ou non, de dispositifs de couplage, de supports de lampes ou d'organes similaires, ou de collecteurs de courant, pour tous types de lignes, câbles ou appareils électriques;
    • les moyens non imprimés pour réaliser des connexions électriques avec ou entre des circuits imprimés.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas le montage de connexions dans ou sur un appareil spécifié. Ce genre de montage est couvert par la sous-classe appropriée se rapportant à cet appareil, p.ex. le montage dans des boîtes de jonction ou de distribution est couvert par les sous-classes H02B ou H02G, les connexions à haute température pour éléments chauffants sont couvertes par le groupe H05B 3/08. L'association structurelle d'une pièce d'un dispositif de couplage avec un appareil électrique spécifique est classée avec l'appareil, p.ex. l'association d'un culot avec une lampe à incandescence est couverte par la sous-classe H01K.
  3. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "broche" désigne une pièce conductrice, rigide ou élastique, destinée à être engagée dans un alvéole de forme appropriée et à assurer un contact électrique avec lui;
    • "alvéole" désigne une pièce conductrice, rigide ou élastique, destinée à recevoir une broche appropriée et à assurer un contact avec elle;
    • "pièce complémentaire" désigne une pièce de couplage, définie par rapport à une autre pièce de couplage à laquelle elle est normalement associée;
    • "dispositifs de couplage" désigne des dispositifs en plusieurs pièces spécialement adaptés pour permettre un engagement physique immédiat et répété, sans utiliser d'outil, dans le but d'établir ou de rompre un chemin électrique. Des exemples de tels dispositifs en plusieurs pièces sont: [7]
      1. les adaptateurs pour joindre deux pièces de couplage et [7]
      2. les rails ou les barres omnibus pourvus de plusieurs points distincts de connexion pour pièces complémentaires. [7]
  4. Les détails généraux sont classés dans les groupes H01R 4/00, H01R 9/00, H01R 11/00, H01R 12/00.
 H01R
Schéma général
CONNEXIONS; ÉLÉMENTS DE CONNEXION
Par contact direct; Pénétrant dans l'isolation 4/00
Association structurelle:
de plusieurs éléments de connexion isolés les uns des autres 9/00
pour des circuits imprimés, des câbles plats ou à ruban 12/00
Éléments de connexion individuels assurant plusieurs emplacements de connexion espacés 11/00
Bornes 9/00; 12/00
Autres connexions 3/00
DISPOSITIFS DE COUPLAGE
Connexions par contact direct entre conducteurs et pièces de contact 4/00
Autres détails 13/00
Structure générale des dispositifs de couplage en deux pièces 24/00
Pièces de couplage pour la coopération simultanée ou sélective avec des pièces associées 25/00, 27/00, 29/00
Pièces de couplage supportées par la pièce associée 31/00
Dispositifs de couplage dont l'une des pièces supporte un appareil 33/00
CONNECTEURS DE LIGNE FLEXIBLES OU TOURNANTS 35/00
COLLECTEURS DE COURANT
Rotatifs; non rotatifs 39/00; 41/00
FABRICATION 43/00

 H01S
DISPOSITIFS UTILISANT L'ÉMISSION STIMULÉE
 H01S

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les dispositifs pour la génération ou l'amplification des ondes électromagnétiques cohérentes ou d'autres types d'énergie ondulatoire par émission stimulée; [2]
  • des fonctions telles que la modulation, la démodulation, la commande ou la stabilisation de telles ondes. [2]

 H01S
Schéma général
MASERS 1/00
LASERS À SEMI-CONDUCTEURS 5/00
LASERS AUTRES QUE LES LASERS À SEMI-CONDUCTEURS 3/00
AUTRES DISPOSITIFS UTILISANT L'ÉMISSION STIMULÉE 4/00

 H01T
ÉCLATEURS; LIMITEURS DE SURTENSION UTILISANT DES ÉCLATEURS; BOUGIES D'ALLUMAGE; DISPOSITIFS À EFFET CORONA; PRODUCTION D'IONS À INTRODUIRE DANS DES GAZ À L'ÉTAT LIBRE (usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; soudage, p.ex. soudage à l'arc, soudage par faisceau d'électrons ou soudage electrolytique, B23K; tubes à décharge en atmosphère gazeuse à cathode solide H01J 17/00; lampes à arc électrique H05B 31/00)
 H01T

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "éclateur" signifie un dispositif à décharge, clos ou non clos, ayant des électrodes froides et utilisé exclusivement pour décharger une quantité d'énergie électrique dans un petit intervalle de temps. [4]

 H01T
Schéma général
ÉCLATEURS
Tournants 7/00
Comportant des moyens de déclenchement auxiliaires 2/00
Adaptations spéciales: pour oscillations; pour redressement 9/00; 11/00
Limiteurs de surtension; parafoudres à cornes 4/00
Autres éclateurs 14/00
Détails 1/00
BOUGIES D'ALLUMAGE 13/00
CIRCUITS 15/00
DISPOSITIFS À DÉCHARGE CORONA 19/00
FABRICATION, ENTRETIEN 21/00
APPAREILS POUR LA PRODUCTION D'IONS 23/00