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SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H03
CIRCUITS ÉLECTRONIQUES FONDAMENTAUX
 H03B
PRODUCTION D'OSCILLATIONS, DIRECTEMENT OU PAR CHANGEMENT DE FRÉQUENCE, À L'AIDE DE CIRCUITS UTILISANT DES ÉLÉMENTS ACTIFS QUI FONCTIONNENT D'UNE MANIÈRE NON COMMUTATIVE; PRODUCTION DE BRUIT PAR DE TELS CIRCUITS (mesures, essais G01R; générateurs spécialement adaptés aux instruments de musique électrophonique G10H; synthèse de la parole G10L 13/00; masers, lasers H01S; machines dynamo-électriques H02K; circuits convertisseurs de puissance électrique H02M; en utilisant les techniques de l'impulsion H03K; commande automatique de générateurs H03L; démarrage, synchronisation ou stabilisation de générateurs dans lesquels le type de générateur est sans importance ou non spécifié H03L; production d'oscillations dans les plasmas H05H)
 H03B
Schéma général
PRODUCTION SANS CHANGEMENT DE FRÉQUENCE
Par: amplification et réaction; résistance négative 5/00; 7/00
Par utilisation des effets: du temps de transit; de la déviation d'un faisceau d'électrons 9/00; 13/00
Par: excitation par choc; effet Hall; rayonnement et détecteur 11/00; 15/00; 17/00
PRODUCTION AVEC CHANGEMENT DE FRÉQUENCE
Par multiplication ou division d'un signal 19/00
Par combinaison de signaux non modulés 21/00
PARTICULARITÉS DES OSCILLATIONS PRODUITES
Balayage en fréquence; fréquence multiple; phase multiple; bruit 23/00; 25/00; 27/00; 29/00
AUTRES MÉTHODES DE GÉNÉRATION 28/00
DÉTAILS 1/00
P:140 H03B 1/00
Détails
 H03B 1/02
·  Détails de structure des oscillateurs de puissance, p.ex. pour le chauffage
 H03B 1/04
·  Réduction des oscillations indésirables, p.ex. harmoniques
P:110 H03B 5/00
Production d'oscillation au moyen d'un amplificateur comportant un circuit de réaction entre sa sortie et son entrée (H03B 9/00, H03B 15/00 ont priorité)
 H03B 5/02
·  Détails
 H03B 5/04
·  ·  Modifications du générateur pour compenser des variations dans les grandeurs physiques, p.ex. alimentation, charge, température
 H03B 5/06
·  ·  Modifications du générateur pour assurer l'amorçage des oscillations
 H03B 5/08
·  Eléments déterminant la fréquence comportant des inductances ou des capacités localisées
 H03B 5/10
·  ·  l'élément actif de l'amplificateur étant un tube à décharge (H03B 5/14 a priorité)
 H03B 5/12
·  ·  l'élément actif de l'amplificateur étant un dispositif à semi-conducteurs (H03B 5/14 a priorité)
 H03B 5/14
·  ·  l'élément déterminant la fréquence étant connecté par l'intermédiaire d'un circuit en pont à un anneau fermé autour duquel le signal est transmis
 H03B 5/16
·  ·  ·  l'élément actif de l'amplificateur étant un tube à vide
 H03B 5/18
·  Elément déterminant la fréquence comportant inductance et capacité réparties
 H03B 5/20
·  Elément déterminant la fréquence comportant résistance, et soit capacité, soit inductance, p.ex. oscillateur à glissement de phase
 H03B 5/22
·  ·  l'élément actif de l'amplificateur étant un tube à vide (H03B 5/26 a priorité)
 H03B 5/24
·  ·  l'élément actif de l'amplificateur étant un dispositif à semi-conducteurs (H03B 5/26 a priorité)
 H03B 5/26
·  ·  l'élément déterminant la fréquence faisant partie d'un circuit en pont dans un anneau fermé autour duquel le signal est transmis; l'élément déterminant la fréquence étant connecté par l'intermédiaire d'un circuit en pont à un tel anneau fermé, p.ex. oscillateur à pont de Wien, oscillateur en T parallèle
 H03B 5/28
·  ·  ·  l'élément actif de l'amplificateur étant un tube à vide
 H03B 5/30
·  l'élément déterminant la fréquence étant un résonateur électromécanique
 H03B 5/32
·  ·  un résonateur piézo-électrique (éléments piézo-électriques en général H01L 41/00)
 H03B 5/34
·  ·  ·  l'élément actif de l'amplificateur étant un tube à vide (H03B 5/38 a priorité)
 H03B 5/36
·  ·  ·  l'élément actif de l'amplificateur comportant un dispositif semi-conducteur (H03B 5/38 a priorité)
 H03B 5/38
·  ·  ·  l'élément déterminant la fréquence étant connecté par un circuit en pont à un anneau fermé autour duquel le signal est transmis
 H03B 5/40
·  ·  un résonateur à magnétostriction (H03B 5/42 a priorité; éléments magnétostrictifs en général H01L 41/00)
 H03B 5/42
·  ·  l'élément déterminant la fréquence étant connecté par un circuit en pont à un anneau fermé autour duquel le signal est transmis
P:100 H03B 7/00
Production d'oscillations au moyen d'un élément actif ayant une résistance négative entre deux de ses électrodes (H03B 9/00 a priorité)
 H03B 7/02
·  avec un élément déterminant la fréquence comportant des inductances et des capacités localisées
 H03B 7/04
·  ·  l'élément actif étant un tube à vide
 H03B 7/06
·  ·  l'élément actif étant un dispositif à semi-conducteurs
 H03B 7/08
·  ·  ·  l'élément actif étant une diode tunnel
 H03B 7/10
·  ·  l'élément actif étant un tube à décharge dans un gaz ou à décharge en arc
 H03B 7/12
·  avec un élément déterminant la fréquence comportant des inductances et des capacités réparties
 H03B 7/14
·  ·  l'élément actif étant un dispositif à semi-conducteurs
P:90 H03B 9/00
Production d'oscillations par utilisation des effets du temps de transit  [2]
 H03B 9/01
·  utilisant des tubes à décharge  [2]
 H03B 9/02
·  ·  utilisant un tube à champ retardateur (klystrons H03B 9/04)  [2]
 H03B 9/04
·  ·  utilisant un klystron  [2]
 H03B 9/06
·  ·  ·  utilisant un klystron reflex  [2]
 H03B 9/08
·  ·  utilisant un tube à onde progressive  [2]
 H03B 9/10
·  ·  utilisant un magnétron  [2]
 H03B 9/12
·  utilisant des dispositifs à l'état solide, p.ex. dispositifs à effet Gunn  [2]
 H03B 9/14
·  ·  et des éléments comprenant des inductances et des capacités réparties  [3]
P:120 H03B 11/00
Production d'oscillations au moyen d'un circuit accordé excité par choc (avec réaction H03B 5/00)
 H03B 11/02
·  excité par étincelle (éclateurs correspondants H01T 9/00)
 H03B 11/04
·  excité par un interrupteur
 H03B 11/06
·  ·  par un interrupteur mécanique
 H03B 11/08
·  ·  l'interrupteur étant un tube à décharge
 H03B 11/10
·  ·  l'interrupteur étant un dispositif à semi-conducteurs
P:80 H03B 13/00
Production d'oscillations au moyen de la déviation d'un faisceau d'électrons dans un tube à rayons cathodiques
P:70 H03B 15/00
Production d'oscillations par effets galvanomagnétiques, p.ex. dispositifs à effet Hall, ou par effets de supraconduction (dispositifs galvanomagnétiques en soi H01L 43/00)
P:60 H03B 17/00
Production d'oscillations au moyen d'une source de rayonnement et d'un détecteur, p.ex. avec obturateur réglable interposé
P:40 H03B 19/00
Production d'oscillations par multiplication ou division de la fréquence d'un signal issu d'une source séparée, n'utilisant pas de réaction positive (transfert de la modulation d'une porteuse à une autre H03D 7/00)
 H03B 19/03
·  en utilisant une inductance non linéaire  [3]
 H03B 19/05
·  en utilisant une capacité non linéaire, p.ex. des diodes varactor  [3]
 H03B 19/06
·  au moyen d'un dispositif à décharge ou d'un dispositif à semi-conducteurs à plus de deux électrodes
 H03B 19/08
·  ·  au moyen d'un dispositif à décharge
 H03B 19/10
·  ·  ·  utilisant uniquement la multiplication
 H03B 19/12
·  ·  ·  utilisant uniquement la division
 H03B 19/14
·  ·  au moyen d'un dispositif à semi-conducteurs
 H03B 19/16
·  en utilisant des dispositifs redresseurs non contrôlés, p.ex. des diodes redresseuses ou des diodes Schottky  [3]
 H03B 19/18
·  ·  et des éléments comprenant des inductances et des capacités réparties  [3]
 H03B 19/20
·  ·  les diodes présentant des effets d'accumulation ou de recouvrement de charge  [3]
P:50 H03B 21/00
Production d'oscillations par combinaison de signaux non modulés de fréquences différentes (H03B 19/00 a priorité; circuits pour changement de fréquence en général H03D)  [3]
 H03B 21/01
·  par battement de signaux non modulés de fréquences différentes  [3]
 H03B 21/02
·  ·  par battements multiples, c. à d. pour synthèse de fréquence  [3]
 H03B 21/04
·  ·  en utilisant plusieurs étages semblables  [3]
P:20 H03B 23/00
Production d'oscillations balayant périodiquement une gamme prédéterminée de fréquences (circuits à modulation d'angle en général H03C 3/00)
P:10 H03B 25/00
Production simultanée, au moyen d'un oscillateur non synchronisé, d'oscillations de fréquences différentes
P:0 H03B 27/00
Générateurs fournissant plusieurs oscillations de même fréquence, mais de phases différentes, autres qu'en simple opposition de phase
P:130 H03B 28/00
Génération d'oscillations par des méthodes non couvertes par les groupes H03B 5/00-H03B 27/00, y compris la modification de la forme d'onde afin de produire des oscillations sinusoïdales (générateurs de fonctions analogiques pour effectuer des opérations de calcul G06G 7/26; utilisation de transformateurs pour la conversion de la forme d'onde dans les convertisseurs de courant alternatif en courant alternatif H02M 5/18)  [4]
P:30 H03B 29/00
Production de courants et de tensions de bruit