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SECTION H — ÉLECTRICITÉ
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Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H01
ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX
 H01

Note(s)

  1. Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique.
  2. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]
 H01K
LAMPES ÉLECTRIQUES À INCANDESCENCE (détails ou appareils ou procédés pour la fabrication, applicables à la fois aux dispositifs à décharge et aux lampes à incandescence H01J; sources de lumière utilisant une combinaison du type à incandescence et d'autres types de production de lumière H01J 61/96, H05B 35/00; circuits pour ces lampes H05B)
 H01K

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "lampe" comprend les tubes émettant de la lumière ultraviolette ou infrarouge.

 H01K
Schéma général
CARACTÉRISÉES PAR L'UTILISATION
Eclairage général; autre 5/00; 7/00
CARACTÉRISÉES PAR LE CORPS INCANDESCENT
Non conducteur; non conducteur à froid; multiple 11/00; 13/00; 9/00
DÉTAILS 1/00
FABRICATION 3/00
P:50 H01K 1/00
Détails
 H01K 1/02
·  Corps à incandescence
 H01K 1/04
·  ·  caractérisés par le matériau constitutif
 H01K 1/06
·  ·  ·  Corps en carbone
 H01K 1/08
·  ·  ·  Corps métalliques
 H01K 1/10
·  ·  ·  Corps en métal ou en carbone combinés avec une autre substance
 H01K 1/12
·  ·  ·  Corps caractérisés par une non conductivité à froid, p.ex. pour lampe de Nernst
 H01K 1/14
·  ·  caractérisés par la forme
 H01K 1/16
·  ·  Connexions électriques ad hoc
 H01K 1/18
·  Montures ou supports du corps à incandescence
 H01K 1/20
·  ·  caractérisés par le matériau utilisé
 H01K 1/22
·  ·  Pieds de lampes (scellement des conducteurs de traversée H01K 1/38)
 H01K 1/24
·  ·  Montures, supports de lampes, pourvus de moyens de connexion aux extrémités opposées, p.ex. pour lampes tubulaires
 H01K 1/26
·  Ecrans; Filtres (associés à l'enveloppe H01K 1/28)
 H01K 1/28
·  Enveloppes; Enceintes
 H01K 1/30
·  ·  comprenant des lentilles incorporées
 H01K 1/32
·  ·  pourvues de revêtements sur les parois; Enceintes ou revêtements caractérisés par le matériau utilisé
 H01K 1/34
·  ·  Enceintes à paroi double
 H01K 1/36
·  Scellements entre éléments d'enceinte, p.ex. entre le pied et l'enveloppe
 H01K 1/38
·  Scellements des conducteurs de traversée
 H01K 1/40
·  Conducteurs de traversée
 H01K 1/42
·  Moyens faisant partie de la lampe et prévus pour assurer les connexions électriques ou faire fonction de support de la lampe (dispositifs de couplage électrique comportant une pièce de couplage adaptée pour supporter une lampe et ne faisant pas partie de la lampe H01R 33/00)
 H01K 1/44
·  ·  appliqués directement à, ou faisant partie de l'enceinte
 H01K 1/46
·  ·  soutenus par une pièce indépendante, p.ex. culot
 H01K 1/48
·  ·  ·  Culots amovibles
 H01K 1/50
·  Emploi de substances spécifiées pour l'atmosphère gazeuse; Spécification de la pression de celle-ci
 H01K 1/52
·  Moyens pour produire ou conserver la pression désirée à l'intérieur de l'enceinte
 H01K 1/54
·  ·  Moyens d'adsorption ou d'absorption du gaz, ou moyens pour empêcher ou éliminer l'efflorescence, p.ex. à l'aide d'un getter
 H01K 1/56
·  ·  ·  caractérisés par le matériau du getter
 H01K 1/58
·  Dispositifs de réfrigération
 H01K 1/60
·  Moyens indicateurs de défauts ou d'usage antérieur, associés à la lampe structuralement
 H01K 1/62
·  Eléments de circuits, associés à la lampe structuralement
 H01K 1/64
·  ·  comprenant un commutateur incorporé
 H01K 1/66
·  ·  comprenant un fusible incorporé
 H01K 1/68
·  ·  comprenant un éclateur incorporé
 H01K 1/70
·  ·  comprenant un dispositif de court-circuit incorporé, p.ex. pour lampes montées en série
P:60 H01K 3/00
Appareils ou procédés prévus pour la fabrication, le montage, la mise en place, le démontage, le remplacement ou l'entretien de lampes à incandescence ou des parties constitutives de celles-ci (fabrication d'enceintes en verre C03B)
 H01K 3/02
·  Fabrication de corps à incandescence
 H01K 3/04
·  ·  Machines à cet effet
 H01K 3/06
·  Fixation de corps à incandescence à leur support
 H01K 3/08
·  Fabrication de supports ou pieds de lampe
 H01K 3/10
·  ·  Machines à cet effet
 H01K 3/12
·  Assemblage support-enceinte ou pied-enceinte; Assemblage de parties constitutives d'enceinte, p.ex. par scellement ou soudure bout-à-bout
 H01K 3/14
·  ·  Machines à cet effet
 H01K 3/16
·  Assemblage culot-enceinte
 H01K 3/18
·  ·  Machines à cet effet
 H01K 3/20
·  Scellement de fils directement à l'enveloppe
 H01K 3/22
·  Evacuation, dégazage, remplissage ou nettoyage des enceintes
 H01K 3/24
·  ·  Machines à cet effet
 H01K 3/26
·  Fermeture des enceintes
 H01K 3/28
·  Machines à postes d'opération séquentielle
 H01K 3/30
·  Réparation ou régénération de lampes usées ou défectueuses
 H01K 3/32
·  Dispositifs auxiliaires pour nettoyer, mettre en place ou retirer les lampes à incandescence
P:30 H01K 5/00
Lampes d'éclairage du type général (H01K 9/00-H01K 13/00 ont priorité)
 H01K 5/02
·  avec connexions prévues aux extrémités opposées, p.ex. lampe tubulaire à filament axial
P:40 H01K 7/00
Lampes prévues pour applications autres que celles d'éclairage de type général (H01K 9/00-H01K 13/00 ont priorité)
 H01K 7/02
·  produisant un faisceau de lumière étroit; produisant une source de lumière approximativement ponctuelle, p.ex. phares, projecteurs cinématographiques (lampes produisant un faisceau étroit par des moyens optiques extérieurs à la lampe F21V)
 H01K 7/04
·  Lampes indicatrices
 H01K 7/06
·  Lampes appliquées à la décoration
P:20 H01K 9/00
Lampes comprenant au moins deux corps à incandescence, chauffés séparément (H01K 11/00, H01K 13/00 ont priorité; dispositifs d'affichage du type à filament incandescent réalisés par l'association de plusieurs lampes individuelles G09F 9/307)
 H01K 9/02
·  agencées de manière à remplacer, en cas de panne, le corps à incandescence défectueux par un autre
 H01K 9/04
·  ·  comprenant un commutateur incorporé à commande manuelle
 H01K 9/06
·  ·  comprenant un dispositif incorporé, p.ex. un commutateur pour compléter automatiquement le circuit du corps de réserve
 H01K 9/08
·  pour produire sélectivement différents effets de lumière, p.ex. pour phare d'automobile
P:10 H01K 11/00
Lampes comprenant un corps à incandescence, chauffé autrement que par conduction, p.ex. par chauffage à induction, par chauffage à décharge électrique (H01K 13/00 a priorité; corps chauffé par décharge à émission lumineuse H01J 61/98)
P:0 H01K 13/00
Lampes comprenant un corps à incandescence qui reste essentiellement non-conducteur jusqu'à ce qu'il soit chauffé, p.ex. lampe de Nernst
 H01K 13/02
·  Dispositifs de chauffage
 H01K 13/04
·  ·  à décharge électrique
 H01K 13/06
·  ·  à chauffage à induction; à champ à haute fréquence