H
SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H04
TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
 H04

Note(s)

La présente classe couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires, des ondes acoustiques ou des ondes électromagnétiques, p.ex. radiocommunication ou communication optique. [4]

 H04B
TRANSMISSION (systèmes de transmission pour valeurs mesurées, signaux de commande ou similaires G08C; analyse ou synthèse de la parole G10L; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; radiodiffusion H04H; systèmes multiplex H04J; communication secrète H04K; transmission d'information numérique H04L; réseaux de télécommunications sans fil H04W)  [4]
 H04B

Note(s)

La présente sous-classe couvre la transmission des signaux porteurs d'information, la transmission étant indépendante de la nature de l'information, et comprend les dispositifs de surveillance, d'essai, et la suppression et la limitation de bruit et d'interférence.

 H04B
Schéma général
DÉTAILS 1/00
SYSTÈMES CARACTÉRISÉS PAR LE MILIEU DE TRANSMISSION UTILISÉ
Par conducteurs 3/00
Par propagation dans l'espace libre 5/00 - 11/00
Autres 13/00
SYSTÈMES NON CARACTÉRISÉS PAR LE MILIEU DE TRANSMISSION UTILISÉ 14/00
SUPPRESSION OU LIMITATION DU BRUIT OU DES INTERFÉRENCES 15/00
SURVEILLANCE, ESSAIS 17/00

 H04H
RADIODIFFUSION (communication multiplex H04J; aspects des systèmes de radiodiffusion qui se rapportent à la transmission d'images H04N)
 H04H

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les termes ou les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée : [2008.01]
    • "radiodiffusion" désigne la distribution simultanée de signaux identiques à plusieurs stations réceptrices. Le terme "radiodiffusion" ne comprend pas la distribution à des stations réceptrices, qui est commandée par des requêtes ou des réponses provenant de ces stations; [2008.01]
    • "informations radiodiffusées" couvre toutes les sortes d'informations distribuées par des systèmes de radiodiffusion; [2008.01]
    • "informations relatives à la radiodiffusion" désigne des informations requises par des services fournis par l'intermédiaire des systèmes de radiodiffusion, autres que des informations radiodiffusées proprement dites; [2008.01]
    • "temps de radiodiffusion" désigne le temps pendant lequel certaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles; [2008.01]
    • "canal de radiodiffusion" désigne un canal par lequel les informations radiodiffusées sont distribuées, p. ex. ondes porteuses, intervalles de temps, câbles ou zones de service de radiodiffusion sans fil; [2008.01]
    • "espace de radiodiffusion" désigne soit un ensemble de canaux de radiodiffusion dans lesquels certaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles, soit une zone géographique déterminée par l'ensemble des canaux de radiodiffusion; [2008.01]
    • "créneau spatio-temporel de radiodiffusion" désigne le créneau spatio-temporel déterminé par l'espace de radiodiffusion et le temps de radiodiffusion dans lequel certaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles; [2008.01]
    • "système de radiodiffusion" désigne un système qui se compose d'un émetteur, d'un transpondeur et d'un récepteur de radiodiffusion; [2008.01]
    • "système relatif à la radiodiffusion" désigne un système qui est directement affecté par la génération, la radiodiffusion, la réception ou l'utilisation des informations radiodiffusées; [2008.01]
    • "service de radiodiffusion" désigne un service directement fourni par un système de radiodiffusion, c.-à-d. un service de distribution d'informations radiodiffusées; [2008.01]
    • "service relatif à la radiodiffusion" désigne un service fourni par des systèmes relatifs à la radiodiffusion; [2008.01]
    • "A en liaison directe avec B" signifie que A affecte directement B ou que A est directement affecté par B. [2008.01]
  2. Dans la présente sous-classe, le classement est effectué selon plusieurs aspects, de sorte que la matière caractérisée par des aspects couverts par plusieurs de ses groupes, et qui est considérée comme présentant des informations ayant un intérêt pour la recherche, peut aussi être classée dans chacun de ces groupes. [2008.01]

 H04J
COMMUNICATION MULTIPLEX (transmission en général H04B; particulière à la transmission d'information numérique H04L 5/00; systèmes pour la transmission simultanée ou séquentielle de plus d'un signal de télévision H04N 7/08; dans les centraux H04Q 11/00; systèmes stéréophoniques H04S)
 H04J

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les circuits ou appareils pour combiner ou diviser des signaux dans le but de les transmettre simultanément ou séquentiellement sur la même voie de transmission;
  • leurs dispositifs de contrôle.


 H04K
COMMUNICATIONS SECRÈTES; BROUILLAGE DES COMMUNICATIONS
 H04K

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "communication secrète" comprend les systèmes de transmission secrète sur fil ou radio, c. à d. les systèmes comportant à l'émission un dispositif qui modifie le signal de telle façon que l'information soit inintelligible à la réception, sans l'intervention d'un dispositif correspondant.


 H04L
TRANSMISSION D'INFORMATION NUMÉRIQUE, p.ex. COMMUNICATION TÉLÉGRAPHIQUE (machines à écrire B41J; transmetteurs d'ordres télégraphiques, systèmes télégraphiques d'incendie ou de police G08B; télégraphie optique G08B, G08C; systèmes télé-autographiques G08C; appareils à chiffrer ou à déchiffrer en soi G09C; codage, décodage ou conversion de codes, en général H03M; dispositions communes aux communications télégraphiques et téléphoniques H04M; sélection H04Q; réseaux de télécommunications sans fil H04W)  [4]
 H04L

Note(s)

La présente sous-classe couvre la transmission de signaux se présentant sous forme numérique et comprend la transmission de données, la communication télégraphique ou les méthodes ou dispositions pour le contrôle.

 H04L
Schéma général
SYSTÈMES CARACTÉRISÉS PAR:
Le code: Morse; Baudot; détails 15/00; 17/00; 13/00
Autrement: pas à pas; imprimeurs mosaïque; autres 19/00; 21/00; 23/00
SYSTÈMES À BANDE DE BASE 25/00
SYSTÈMES À PORTEUSE MODULÉE 27/00
RÉSEAUX DE DONNÉES À COMMUTATION 12/00
DISPOSITIFS GÉNÉRAUX
Sécurité: erreurs; secret 1/00; 9/00
Communications multiples; synchronisation 5/00; 7/00
AUTRES DISPOSITIONS, APPAREILS OU SYSTÈMES 29/00

 H04M
COMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES (mécanismes de comptage G06M; circuits pour la commande d'autres appareils par un câble téléphonique et ne comprenant pas d'appareil de commutation téléphonique G08; bobineuses ou autres dispositifs enrouleurs pour fils H02G 11/00; transmission multiplex entre les centres de commutation H04J; dispositifs de sélection H04Q; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R; réseaux de télécommunications sans fil H04W)
 H04M

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les systèmes de communication téléphonique combinés avec d'autres systèmes électriques;
    • les dispositions d'essai particulières aux systèmes de communication téléphonique.
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "abonné" est l'expression générale en ce qui concerne l'équipement terminal, p.ex. téléphone d'usage public;
    • "sous-station" signifie un équipement qui peut connecter un seul abonné à une ligne sans faire de choix en ce qui concerne l'abonné;
    • "satellite" est un type de central dont le fonctionnement dépend de signaux de commande reçus d'un central de supervision;
    • "centres de commutation" comprend les centraux et les satellites.
 H04M
Schéma général
SYSTÈMES
Combinés; à postes groupés; à prépaiement 11/00; 13/00; 17/00
ÉQUIPEMENTS ET DISPOSITIONS
Equipements 1/00
Centraux: automatiques; manuels 3/00; 5/00
Interconnexions: centralisées; non centralisées 7/00; 9/00
Contrôle; alimentation 15/00; 19/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00

 H04N
TRANSMISSION D'IMAGES, p.ex. TÉLÉVISION (mesures, essais G01; systèmes d'écriture autographiques, p.ex. transmission de l'écriture par télégraphie, impliquant que l'on suive un tracé G08; emmagasinage de données basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur G11B; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; radiodistribution ou enregistrement de l'indice d'écoute H04H)  [4]
 H04N

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • la transmission d'images ou la reproduction momentanée ou permanente localement ou à distance par des procédés comportant l'un et l'autre des processus suivants:

      processus (a): le balayage d'une image, c. à d. l'action de résoudre toute la surface d'image en des éléments d'image individuels et celle d'élaborer des signaux électriques correspondants représentatifs de l'image, simultanément ou successivement;

      processus (b): la reproduction de toute la surface d'image par la reproduction des éléments d'image individuels dans lesquels l'image est résolue par des signaux électriques correspondants représentatifs de l'image simultanément ou successivement; [4]

    • (dans le groupe H04N 1/00) la transmission ou la reproduction d'images arbitrairement composées, où les variations locales de luminance de l'image ne sont pas variables dans le temps, p.ex. documents (écrits et imprimés), cartes, graphiques, photographies (autres que les films cinématographiques);
    • les circuits spécialement conçus pour les signaux de transmission d'images, p.ex. des signaux de télévision, à la différence des signaux occupant uniquement une bande de fréquence particulière.
  2. La présente sous-classe ne couvre pas:
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "systèmes de télévision" signifie des systèmes de transmission et de reproduction d'images arbitrairement composées, dans lesquelles les variations locales de luminance de l'image peuvent changer dans le temps, p.ex. scènes animées, enregistrement de telles scènes, tels que les films cinématographiques.

 H04Q
SÉLECTION (commutateurs, relais, sélecteurs H01H; réseaux de télécommunications sans fil H04W)  [1,2009.01]
 H04Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre :
    • les méthodes, les circuits ou les appareils pour l'établissement sélectif d'une connexion entre un nombre (normalement deux) de stations ou entre une station principale et un certain nombre de sous-stations (normalement une) dans le but de transférer une information par cette connexion après qu'elle a été établie.
    • les dispositions d'appel sélectif par des connexions déjà établies.  [2009.01]
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "abonné" est l'expression générale en ce qui concerne l'équipement terminal, p.ex. téléphone d'usage public;
    • "sous-station" signifie un équipement qui peut connecter un seul abonné à une ligne sans faire de choix en ce qui concerne l'abonné;
    • "satellite" est un type de central dont le fonctionnement dépend de signaux de commande reçus d'un central de supervision;
    • "centres de commutation" comprend les centraux et les satellites.
 H04Q
Schéma général
DISPOSITIFS DE SÉLECTION
Généraux; par ligne; multiplex 3/00; 5/00; 11/00
DISPOSITIONS DE TÉLÉCOMMANDE OU TÉLÉMESURE 9/00
DÉTAILS 1/00

 H04R
HAUT-PARLEURS, MICROPHONES, TÊTES DE LECTURE POUR TOURNE-DISQUES OU TRANSDUCTEURS ACOUSTIQUES ÉLECTROMÉCANIQUES ANALOGUES; APPAREILS POUR SOURDS; SYSTÈMES D'ANNONCE EN PUBLIC (production de vibrations mécaniques en général B06B; transducteurs pour la mesure de variables particulières G01; transducteurs pour horloges G04; production de sons dont la fréquence n'est pas déterminée par la fréquence d'alimentation G10K; transducteurs dans les têtes de lecture ou d'enregistrement G11B; transducteurs dans les moteurs électriques H02)  [6]
 H04R

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les haut-parleurs, les microphones, les têtes de lecture pour tourne-disques ou les transducteurs analogues qui produisent des ondes acoustiques ou des variations de courant ou de tension;
    • les dispositions mues par variations de courant ou de tension électrique pour graver les sillons des supports d'enregistrement;
    • les circuits pour les dispositions susmentionnées;
    • le contrôle ou les essais des appareils ou systèmes sus-mentionnés.
  2. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]
 H04R
Schéma général
TYPES DE TRANSDUCTEURS
Avec circuit magnétique
bobine mobile; armature mobile; membrane magnétisable; magnétostriction 9/00; 11/00; 13/00; 15/00
Sans circuit magnétique
piézo-électrique; électrostatique; à résistance variable 17/00; 19/00; 21/00
Autres 23/00
Détails
généraux; circuits; membranes et cônes 1/00; 3/00; 7/00
APPLICATIONS
Stéréophonie; pour surdité; pour annonce au public 5/00; 25/00; 27/00
CONTRÔLE, ESSAIS; FABRICATION 29/00; 31/00

 H04S
SYSTÈMES STÉRÉOPHONIQUES (emmagasinage d'informations sur disques ou bandes G11B; systèmes de diffusion pour la distribution d'informations stéréophoniques H04H 20/88; systèmes multiplex en général H04J)  [3]
 H04S

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "systèmes stéréophoniques" couvre les systèmes quadriphoniques ou similaires. [3]


 H04W
RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS SANS FIL  [2009.01]
 H04W

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre :
    • les réseaux de télécommunications permettant d'établir sélectivement une ou plusieurs liaisons de télécommunication sans fil entre un nombre désiré d'utilisateurs ou entre des utilisateurs et un équipement de réseau, pour transférer des informations par le biais de ces liaisons de télécommunication sans fil; [2009.01]
    • les réseaux déployant une infrastructure pour gérer la mobilité d'utilisateurs sans fil qui y sont reliés, p.ex. réseaux cellulaires, réseaux locaux sans fil [WLAN Wireless Local Area Network], réseaux d'accès sans fil, p.ex. boucle locale sans fil [WLL Wireless Local Loop] ou réseaux de télécommunication sans fil auto-organisés, p.ex. réseaux ad hoc; [2009.01]
    • la planification ou le déploiement spécialement adaptés aux réseaux sans fil ci-dessus; [2009.01]
    • les services ou les installations spécialement adaptés aux réseaux sans fil ci-dessus; [2009.01]
    • les dispositions ou les techniques spécialement adaptés au fonctionnement des réseaux sans fil ci-dessus. [2009.01]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas :
  3. Dans la présente sous-classe, à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première place appropriée. [2009.01]