H
SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H04
TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
 H04

Note(s)

La présente classe couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires, des ondes acoustiques ou des ondes électromagnétiques, p.ex. radiocommunication ou communication optique. [4]

 H04R
HAUT-PARLEURS, MICROPHONES, TÊTES DE LECTURE POUR TOURNE-DISQUES OU TRANSDUCTEURS ACOUSTIQUES ÉLECTROMÉCANIQUES ANALOGUES; APPAREILS POUR SOURDS; SYSTÈMES D'ANNONCE EN PUBLIC (production de vibrations mécaniques en général B06B; transducteurs pour la mesure de variables particulières G01; transducteurs pour horloges G04; production de sons dont la fréquence n'est pas déterminée par la fréquence d'alimentation G10K; transducteurs dans les têtes de lecture ou d'enregistrement G11B; transducteurs dans les moteurs électriques H02)  [6]
 H04R

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les haut-parleurs, les microphones, les têtes de lecture pour tourne-disques ou les transducteurs analogues qui produisent des ondes acoustiques ou des variations de courant ou de tension;
    • les dispositions mues par variations de courant ou de tension électrique pour graver les sillons des supports d'enregistrement;
    • les circuits pour les dispositions susmentionnées;
    • le contrôle ou les essais des appareils ou systèmes sus-mentionnés.
  2. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]
 H04R
Schéma général
TYPES DE TRANSDUCTEURS
Avec circuit magnétique
bobine mobile; armature mobile; membrane magnétisable; magnétostriction 9/00; 11/00; 13/00; 15/00
Sans circuit magnétique
piézo-électrique; électrostatique; à résistance variable 17/00; 19/00; 21/00
Autres 23/00
Détails
généraux; circuits; membranes et cônes 1/00; 3/00; 7/00
APPLICATIONS
Stéréophonie; pour surdité; pour annonce au public 5/00; 25/00; 27/00
CONTRÔLE, ESSAIS; FABRICATION 29/00; 31/00
P:140 H04R 1/00
Détails des transducteurs (membranes H04R 7/00; caractérisés par la nature du transducteur, voir le groupe approprié des groupes principaux H04R 9/00-H04R 23/00; montage de postes radio ou de moyens de communication dans des casques A42B 3/30; montages spécialement adaptés pour équipement téléphonique H04M 1/02)
 H04R 1/02
·  Boîtiers; Meubles; Montages à l'intérieur de ceux-ci (H04R 1/28 a priorité)
 H04R 1/04
·  ·  Association constructive d'un microphone avec son circuit électrique (pour appareils pour sourds H04R 25/00)
 H04R 1/06
·  Aménagements des branchements de circuits; Réduction des efforts sur les branchements de circuits
 H04R 1/08
·  Embouchures; Leurs fixations
 H04R 1/10
·  Ecouteurs; Leurs fixations
 H04R 1/12
·  Dispositifs sanitaires ou hygiéniques pour embouchures ou écouteurs, p.ex. pour protéger contre la contamination
 H04R 1/14
·  Montage de laryngophone
 H04R 1/16
·  Montage ou connexion de style sur transducteur avec ou sans moyens d'amortissement
 H04R 1/18
·  ·  Supports pour styles; Montage des supports sur les transducteurs
 H04R 1/20
·  Dispositions pour obtenir la fréquence désirée ou les caractéristiques directionnelles (pour stéréophonie H04R 5/00; amélioration de l'intelligibilité de la parole par traitement du signal de parole G10L 21/02)
 H04R 1/22
·  ·  pour obtenir la caractéristique de fréquence désirée uniquement (circuits pour combiner des transducteurs ayant différentes courbes de réponse H04R 3/00)
 H04R 1/24
·  ·  ·  Combinaisons structurelles de transducteurs séparés ou de parties du même transducteur et sensibles respectivement à deux ou plusieurs bandes de fréquences
 H04R 1/26
·  ·  ·  Dispositions dans l'espace de transducteurs séparés sensibles à plusieurs bandes de fréquences
 H04R 1/28
·  ·  ·  Supports de transducteurs ou enceintes conçus pour réponse de fréquence spécifique; Enceintes de transducteurs modifiées au moyen d'impédances mécaniques ou acoustiques, p.ex. résonateur, moyen d'amortissement
 H04R 1/30
·  ·  ·  Combinaisons de transducteurs avec des pavillons, p.ex. avec des moyens d'équilibrage mécanique (pavillons en général G10K)
 H04R 1/32
·  ·  pour obtenir la caractéristique directionnelle désirée uniquement
 H04R 1/34
·  ·  ·  en utilisant un seul transducteur avec des moyens réfléchissant, diffractant, dirigeant ou guidant des sons
 H04R 1/36
·  ·  ·  ·  en utilisant une seule ouverture de dimensions non supérieures à la longueur d'onde la plus courte
 H04R 1/38
·  ·  ·  ·  dans lesquelles les ondes sonores attaquent les deux côtés d'une membrane et comprenant des moyens de décalage de phase acoustique, p.ex. microphone à gradient de pression
 H04R 1/40
·  ·  ·  en combinant plusieurs transducteurs identiques
 H04R 1/42
·  Combinaisons de transducteurs comportant des moyens de pression par fluide ou autres moyens amplificateurs non électriques
 H04R 1/44
·  Adaptation particulière pour usage sous l'eau, p.ex. pour hydrophone
 H04R 1/46
·  Adaptation particulière pour usage comme microphone de contact, p.ex. sur instrument de musique, sur stéthoscope (montage de gorge H04R 1/14)
P:120 H04R 3/00
Circuits pour transducteurs (dispositifs de stéréophonie H04R 5/04; dispositions pour produire une réverbération sonore ou un écho G10K 15/08; amplificateurs H03F)
 H04R 3/02
·  pour empêcher la réaction acoustique
 H04R 3/04
·  pour corriger la fréquence de réponse
 H04R 3/06
·  ·  des transducteurs électrostatiques
 H04R 3/08
·  ·  des transducteurs électromagnétiques
 H04R 3/10
·  ·  des microphones à résistance variable
 H04R 3/12
·  pour distribuer des signaux à plusieurs haut-parleurs
 H04R 3/14
·  ·  Réseaux de recouvrement
P:30 H04R 5/00
Dispositifs stéréophoniques (têtes de lecture stéréophoniques H04R 9/16, H04R 11/12, H04R 17/08, H04R 19/10)
 H04R 5/00

Note(s)

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "dispositifs stéréophoniques" couvre les dispositifs quadriphoniques ou similaires. [3]

 H04R 5/02
·  Dispositions spatiales ou constructives des haut-parleurs
 H04R 5/027
·  Dispositions spatiales ou structurelles des microphones, p.ex. dispositifs simulant la tête humaine  [3]
 H04R 5/033
·  Casques pour communication stéréophonique  [3]
 H04R 5/04
·  Circuits (combinaisons d'amplificateurs H03F 3/68; systèmes stéréophoniques H04S)
P:130 H04R 7/00
Membranes pour transducteurs électromécaniques (en général F16J 3/00); Cônes (pour instruments de musique G10)
 H04R 7/02
·  caractérisés par la structure
 H04R 7/04
·  ·  Membranes planes
 H04R 7/06
·  ·  ·  comportant plusieurs sections ou couches
 H04R 7/08
·  ·  ·  ·  comportant des couches superposées séparées par l'air ou autre fluide
 H04R 7/10
·  ·  ·  ·  comportant des couches superposées en contact
 H04R 7/12
·  ·  Membranes non planes ou cônes
 H04R 7/14
·  ·  ·  ondulées, plissées ou nervurées
 H04R 7/16
·  Dispositions pour monter ou pour tendre des membranes ou des cônes
 H04R 7/18
·  ·  à la périphérie
 H04R 7/20
·  ·  ·  pour fixer une membrane ou un cône élastiquement à un support au moyen d'un matériau flexible, ressorts, fils ou cordes
 H04R 7/22
·  ·  ·  pour fixer le bord de la membrane ou du cône sur son siège
 H04R 7/24
·  ·  pour tendre par des moyens agissant directement sur la partie libre de la membrane ou du cône
 H04R 7/26
·  Amortissement par des moyens agissant directement sur la partie libre de la membrane ou du cône (amortissement à air H04R 1/28)
P:100 H04R 9/00
Transducteurs du type à bobine mobile, à lame mobile ou à fil mobile
 H04R 9/02
·  Détails
 H04R 9/04
·  ·  Structure, montage ou centrage de bobine
 H04R 9/06
·  Haut-parleurs
 H04R 9/08
·  Microphones
 H04R 9/10
·  Ecouteurs téléphoniques
 H04R 9/12
·  Têtes de lecture pour tourne-disques utilisant un style; Enregistreurs utilisant un style
 H04R 9/14
·  ·  comprenant plusieurs styles ou transducteurs (H04R 9/16 a priorité)
 H04R 9/16
·  ·  les signaux étant enregistrés ou reproduits par vibration d'un style dans deux directions orthogonales simultanément
 H04R 9/18
·  Transducteurs résonnants, c. à d. adaptés pour produire une puissance de sortie maximum pour une fréquence déterminée
P:90 H04R 11/00
Transducteurs du type à armature mobile ou noyau mobile (membrane acoustique en matériau magnétisable agissant directement avec un électro-aimant H04R 13/00)
 H04R 11/02
·  Haut-parleurs
 H04R 11/04
·  Microphones
 H04R 11/06
·  Ecouteurs téléphoniques
 H04R 11/08
·  Têtes de lecture pour tourne-disques utilisant un style; Enregistreurs utilisant un style
 H04R 11/10
·  ·  comprenant plusieurs styles ou transducteurs (H04R 11/12 a priorité)
 H04R 11/12
·  ·  les signaux étant enregistrés ou reproduits par vibration du style dans deux directions orthogonales simultanément
 H04R 11/14
·  Transducteurs résonnants, c. à d. adaptés pour produire une puissance de sortie maximum pour une fréquence déterminée
P:80 H04R 13/00
Transducteurs comportant une membrane acoustique en matériau magnétisable agissant directement avec un électro-aimant
 H04R 13/02
·  Ecouteurs téléphoniques
P:70 H04R 15/00
Transducteurs magnétostrictifs (éléments magnétostrictifs en général H01L 41/00)
 H04R 15/02
·  Transducteurs résonnants, c. à d. adaptés pour produire une puissance de sortie maximum pour une fréquence déterminée
P:60 H04R 17/00
Transducteurs piézo-électriques; Transducteurs électrostrictifs (éléments piézo-électriques ou électrostrictifs en général H01L 41/00; détails des moteurs, des générateurs ou des positionneurs piézo-électriques ou électrostrictifs H02N 2/00)
 H04R 17/02
·  Microphones
 H04R 17/04
·  Têtes de lecture pour tourne-disques utilisant un style; Enregistreurs utilisant un style
 H04R 17/06
·  ·  comprenant plusieurs styles ou transducteurs (H04R 17/08 a priorité)
 H04R 17/08
·  ·  les signaux étant enregistrés ou reproduits par vibration d'un style dans deux directions orthogonales simultanément
 H04R 17/10
·  Transducteurs résonnants, c. à d. adaptés pour produire une puissance de sortie maximum pour une fréquence déterminée
P:50 H04R 19/00
Transducteurs électrostatiques
 H04R 19/01
·  caractérisés par l'utilisation d'électrets  [3]
 H04R 19/02
·  Haut-parleurs (H04R 19/01 a priorité)  [3]
 H04R 19/04
·  Microphones (H04R 19/01 a priorité)  [3]
 H04R 19/06
·  Têtes de lecture pour tourne-disques utilisant un style; Enregistreurs utilisant un style (H04R 19/01 a priorité)  [3]
 H04R 19/08
·  ·  comprenant plusieurs styles ou transducteurs (H04R 19/10 a priorité)
 H04R 19/10
·  ·  les signaux étant enregistrés ou reproduits par vibration d'un style dans deux directions orthogonales simultanément
P:40 H04R 21/00
Transducteurs à résistance variable (transducteurs à résistance gazeuse H04R 23/00; transducteurs à réluctance H04R 23/00)
 H04R 21/02
·  Microphones
 H04R 21/04
·  Prises tourne-disque utilisant un style; Enregistreurs utilisant un style
P:110 H04R 23/00
Transducteurs autres que ceux compris dans les groupes H04R 9/00-H04R 21/00
 H04R 23/02
·  Transducteurs utilisant plusieurs principes simultanément
P:10 H04R 25/00
Appareils pour sourds (structure des transducteurs en soi H04R 9/00-H04R 23/00; combinaison structurelle avec montures de lunettes G02C 11/06; traitement du signal de parole G10L 21/00)
 H04R 25/02
·  adaptés pour être supportés entièrement par l'oreille
 H04R 25/04
·  comprenant des amplificateurs de poche
P:20 H04R 27/00
Systèmes d'annonce en public (circuits pour empêcher la réaction acoustique H04R 3/02; circuits pour distribuer des signaux aux haut-parleurs H04R 3/12; amplificateurs H03F)
 H04R 27/02
·  Systèmes amplificateurs pour sourds
 H04R 27/04
·  Mégaphones électriques
P:0 H04R 29/00
Dispositifs de contrôle; Dispositifs d'essais
P:150 H04R 31/00
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication des transducteurs ou de leurs diaphragmes (procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs ou de systèmes à microstructure, p.ex. en combinaison avec des dispositifs électriques, B81C)