H
SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H01
ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX
 H01

Note(s)

  1. Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique.
  2. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]
 H01C
RÉSISTANCES
 H01C

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" signifie variable de façon mécanique. [2]
  2. Les résistances variables dont la valeur est changée de façon non mécanique, p.ex. par effet électrique ou thermique, sont classées dans le groupe H01C 7/00. [2]
 H01C
Schéma général
RÉSISTANCES FIXES 3/00, 7/00, 8/00, 11/00
RÉSISTANCES VARIABLES 10/00
AUTRES RÉSISTANCES 13/00
DÉTAILS 1/00
FABRICATION 17/00
P:60 H01C 1/00
Détails
 H01C 1/01
·  Montage; Support  [2]
 H01C 1/012
·  ·  l'élément de base s'étendant le long de la résistance pour la rendre rigide ou la renforcer (H01C 1/016 a priorité; élément résistif formé de plusieurs spires ou boucles constituant un enroulement spiral, hélicoïdal ou en forme de tore H01C 3/18, H01C 3/20; élément résistif constitué par une ou plusieurs couches ou revêtements sur un élément de base H01C 7/00)  [2]
 H01C 1/014
·  ·  la résistance étant maintenue et supportée entre deux éléments de support (H01C 1/016 a priorité)  [2]
 H01C 1/016
·  ·  avec compensation de la dilatation ou de la contraction de la résistance  [2]
 H01C 1/02
·  Boîtiers; Enveloppes; Enrobage; Remplissage de boîtier ou d'enveloppe  [2]
 H01C 1/022
·  ·  le boîtier ou l'enveloppe pouvant être ouvert ou séparé de l'élément résistif  [2]
 H01C 1/024
·  ·  le boîtier ou l'enveloppe étant fermé hermétiquement (H01C 1/028, H01C 1/032, H01C 1/034 ont priorité)  [2]
 H01C 1/026
·  ·  ·  avec un gaz ou le vide entre l'élément résistif et le carter ou l'enveloppe  [2]
 H01C 1/028
·  ·  l'élément résistif étant enrobé dans un matériau isolant pourvu d'une gaine extérieure  [2]
 H01C 1/03
·  ·  ·  dans un matériau isolant en poudre  [2]
 H01C 1/032
·  ·  avec plusieurs couches entourant l'élément résistif (H01C 1/028 a priorité)  [2]
 H01C 1/034
·  ·  le boîtier ou l'enveloppe étant constitué par un revêtement ou un moulage sans gaine extérieure (H01C 1/032 a priorité)  [2]
 H01C 1/036
·  ·  ·  sur un élément résistif enroulé  [2]
 H01C 1/04
·  Dispositions de repères, p.ex. codage par la couleur
 H01C 1/06
·  Dispositions d'écrans électrostatiques ou électromagnétiques
 H01C 1/08
·  Dispositions de réfrigération; Dispositions de chauffage; Dispositions de ventilation
 H01C 1/082
·  ·  au moyen d'une circulation forcée de fluide  [2]
 H01C 1/084
·  ·  par refroidissement naturel, p.ex. ailettes, dissipateurs thermiques  [2]
 H01C 1/12
·  Dispositions de collecteurs de courant
 H01C 1/125
·  ·  de contacts fluides  [2]
 H01C 1/14
·  Bornes ou points de prise spécialement adaptés aux résistances (en général H01R); Dispositions de bornes ou points de prise sur les résistances
 H01C 1/142
·  ·  les bornes ou points de prise étant constitués par un revêtement appliqué sur l'élément résistif  [2]
 H01C 1/144
·  ·  les bornes ou points de prise étant soudés ou brasés  [2]
 H01C 1/146
·  ·  l'élément résistif entourant la borne  [2]
 H01C 1/148
·  ·  les bornes enveloppant ou entourant l'élément résistif (H01C 1/142 a priorité)  [2]
 H01C 1/16
·  Réseaux de résistances non prévus ailleurs
P:20 H01C 3/00
Résistances métalliques fixes en fil ou en ruban, p.ex. bobinées, tressées ou en forme de grille
 H01C 3/02
·  disposées ou structurées en vue de réduire la self-induction, la capacité ou la variation en fonction de la fréquence
 H01C 3/04
·  Résistances ballast en fil de fer; Résistances similaires à coefficient de température variable
 H01C 3/06
·  Résistances souples ou pliables, une telle résistance pouvant être mise en boucle ou se replier sur elle-même  [2]
 H01C 3/08
·  Elément résistif dont la dimension ou la caractéristique change de façon continue ou par pas d'une borne à l'autre  [2]
 H01C 3/10
·  l'élément résistif ayant une forme en zigzag ou sinueuse  [2]
 H01C 3/12
·  ·  situé dans un plan  [2]
 H01C 3/14
·  l'élément résistif étant formé de plusieurs spires ou boucles enroulées en spirale, en hélice ou en forme de tore (H01C 3/02-H01C 3/12 ont priorité)  [2]
 H01C 3/16
·  ·  comprenant plusieurs éléments enroulés distincts ou plusieurs configurations d'enroulement  [2]
 H01C 3/18
·  ·  enroulées sur un élément de base plat ou en forme de ruban (H01C 3/16 a priorité)  [2]
 H01C 3/20
·  ·  enroulées sur un élément de base cylindrique ou prismatique (H01C 3/16 a priorité)  [2]
P:40 H01C 7/00
Résistances fixes constituées par une ou plusieurs couches ou revêtements; Résistances fixes constituées de matériau conducteur en poudre ou de matériau semi-conducteur en poudre avec ou sans matériau isolant (constituées de matériau pulvérulent ou granulaire H01C 8/00; résistances avec une barrière de potentiel ou une barrière de surface, p.ex. résistances à effet de champ, H01L 29/00; dispositifs à semi-conducteurs sensibles au rayonnement électromagnétique ou corpusculaire, p.ex. cellules photo-résistantes, H01L 31/00; dispositifs présentant de la supraconductivité ou de l'hyperconductivité H01L 39/00; dispositifs présentant des effets galvanomagnétiques ou des effets magnétiques similaires, p.ex. résistances commandées par un champ magnétique, H01L 43/00; dispositifs à l'état solide sans barrière de potentiel ou barrière de surface pour redresser, amplifier, commuter ou engendrer des oscillations H01L 45/00; dispositifs à résistance négative à effet de volume H01L 47/00)  [2]
 H01C 7/02
·  à coefficient de température positif
 H01C 7/04
·  à coefficient de température négatif
 H01C 7/06
·  présentant des moyens pour réduire au minimum les variations de résistance dépendantes des variations de température
 H01C 7/10
·  sensibles à la tension, p.ex. varistances  [6]
 H01C 7/102
·  ·  Couche-barrière de varistance, p.ex. couches de surface (H01C 7/12 a priorité)  [6]
 H01C 7/105
·  ·  Noyaux de varistance (H01C 7/12 a priorité)  [6]
 H01C 7/108
·  ·  ·  en oxyde métallique  [6]
 H01C 7/112
·  ·  ·  ·  du type ZnO  [6]
 H01C 7/115
·  ·  ·  ·  du type dioxyde de titane ou titanate  [6]
 H01C 7/118
·  ·  ·  en carbure, p.ex. du type SiC  [6]
 H01C 7/12
·  ·  Résistances de protection contre les surtensions; Parafoudres  [3]
 H01C 7/13
·  sensibles au courant  [2]
 H01C 7/18 - 
H01C 7/22

Note(s)

Les groupes H01C 7/02-H01C 7/13 ont priorité sur les groupes H01C 7/18-H01C 7/22. [2]

 H01C 7/18
·  comprenant une pluralité de couches empilées entre les bornes  [2]
 H01C 7/20
·  la couche ou le revêtement résistif étant de section décroissante  [2]
 H01C 7/22
·  Elément résistif allongé plié ou courbé, p.ex. sinusoïdal ou en hélice  [2]
P:30 H01C 8/00
Résistances fixes en matériau conducteur pulvérulent ou granulaire, ou en matériau semi-conducteur pulvérulent ou granulaire  [2]
 H01C 8/02
·  Cohéreurs ou résistances imparfaites analogues pour la détection d'ondes électromagnétiques  [2]
 H01C 8/04
·  Résistances de protection contre les surtensions; Parafoudres  [2,3]
P:0 H01C 10/00
Résistances variables  [2]
 H01C 10/02
·  Résistances liquides  [2]
 H01C 10/04
·  avec une relation mathématique donnée entre le mouvement du moyen de commande de la résistance et la valeur de la résistance, cette relation étant autre qu'une relation directe de proportionnalité  [2]
 H01C 10/06
·  variables par mise en court-circuit de différentes portions de l'élément résistif  [2]
 H01C 10/08
·  ·  avec des pièces conductrices interposées entre l'élément résistif et les moyens de mise en court-circuit, p.ex. prises  [2]
 H01C 10/10
·  variables par pression ou force mécanique  [2]
 H01C 10/12
·  ·  par changement de la pression entre des masses résistives ou entre une masse résistive et une masse conductrice, p.ex. du type empilé  [2]
 H01C 10/14
·  variables par moyens de commande auxiliaires  [2]
 H01C 10/16
·  comprenant une pluralité d'éléments résistifs  [2]
 H01C 10/18
·  ·  comprenant des éléments résistifs présentant des valeurs grossières et des valeurs précises  [2]
 H01C 10/20
·  ·  les organes de contact ou les éléments résistifs mobiles étant associés en mouvement  [2]
 H01C 10/22
·  les dimensions de l'élément résistif variant de façon continue dans une direction, p.ex. élément résistif conique (H01C 10/04 a priorité)  [2]
 H01C 10/23
·  les dimensions de l'élément résistif variant par une série de pas progressifs  [2]
 H01C 10/24
·  le contact se déplaçant le long des spires d'un élément résistif en hélice, ou vice versa  [2]
 H01C 10/26
·  l'élément résistif se déplaçant (H01C 10/16, H01C 10/24 ont priorité)  [2]
 H01C 10/28 - 
H01C 10/50

Note(s)

Les groupes H01C 10/02-H01C 10/26 ont priorité sur les groupes H01C 10/28-H01C 10/50. [2]

 H01C 10/28
·  le contact basculant sur ou roulant le long de l'élément résistif ou des points de prise  [2]
 H01C 10/30
·  le contact glissant le long de l'élément résistif  [2]
 H01C 10/32
·  ·  le contact se déplaçant suivant un arc  [2]
 H01C 10/34
·  ·  ·  le contact ou le moyen conducteur associé se déplaçant sur un collecteur en forme d'anneau ou de partie d'anneau  [2]
 H01C 10/36
·  ·  ·  associées structurellement à des moyens de commutation  [2]
 H01C 10/38
·  ·  le contact se déplaçant suivant une droite  [2]
 H01C 10/40
·  ·  ·  entraîné au moyen d'une vis  [2]
 H01C 10/42
·  ·  ·  ·  le contact glissant constituant un pont entre l'élément résistif et une barre conductrice ou un collecteur parallèle  [2]
 H01C 10/44
·  ·  ·  le contact glissant constituant un pont entre l'élément résistif et une barre conductrice ou un collecteur parallèle (H01C 10/42 a priorité)  [2]
 H01C 10/46
·  Dispositions de résistances fixes pourvues de moyens de connexion, p.ex. chevilles (H01C 10/28, H01C 10/30 ont priorité)  [2]
 H01C 10/48
·  ·  comprenant un contact se déplaçant suivant un arc  [2]
 H01C 10/50
·  associées structurellement à un moyen de commutation (H01C 10/36 a priorité)  [2]
P:10 H01C 11/00
Résistances liquides fixes  [2]
P:50 H01C 13/00
Résistances non prévues ailleurs
 H01C 13/02
·  Combinaisons structurelles de résistances (réseaux d'impédance H03H)  [2]
P:70 H01C 17/00
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication de résistances (garnitures de carters ou d'enveloppes H01C 1/02; réduction en poudre de l'isolation entourant une résistance H01C 1/03; fabrication de résistances dépendantes de la température H01C 7/02, H01C 7/04)  [2]
 H01C 17/02
·  adaptés à la fabrication de résistances avec enveloppe ou carter (dispositifs ou procédés pour remplir ou comprimer un matériau isolant dans des tubes d'éléments chauffants H05B 3/52)  [2]
 H01C 17/04
·  adaptés pour enrouler l'élément résistif  [2]
 H01C 17/06
·  adaptés pour déposer en couche le matériau résistif sur un élément de base  [2]
 H01C 17/065
·  ·  par des techniques de film épais, p.ex. sérigraphie  [6]
 H01C 17/07
·  ·  par liaison de feuilles résistives, p.ex. placage  [6]
 H01C 17/075
·  ·  par des techniques de film mince  [6]
 H01C 17/08
·  ·  ·  par dépôt en phase vapeur  [2]
 H01C 17/10
·  ·  ·  par projection à la flamme  [2]
 H01C 17/12
·  ·  ·  par pulvérisation  [2]
 H01C 17/14
·  ·  ·  par dépôt chimique  [2]
 H01C 17/16
·  ·  ·  ·  au moyen d'un courant électrique  [2]
 H01C 17/18
·  ·  ·  ·  sans utiliser un courant électrique  [2]
 H01C 17/20
·  ·  par procédés pyrolytiques  [2]
 H01C 17/22
·  adaptés pour ajuster la valeur de la résistance  [2]
 H01C 17/23
·  ·  en ouvrant ou en fermant des pistes résistantes d'une valeur prédéterminée  [6]
 H01C 17/232
·  ·  Ajustement du coefficient de température; Ajustement de la valeur de la résistance par ajustement du coefficient de température  [6]
 H01C 17/235
·  ·  Ajustement initial des parties d'un potentiomètre pour le calibrage  [6]
 H01C 17/24
·  ·  en supprimant ou en ajoutant du matériau résistif (H01C 17/23, H01C 17/232, H01C 17/235 ont priorité)  [2,6]
 H01C 17/242
·  ·  ·  par laser  [6]
 H01C 17/245
·  ·  ·  par des moyens mécaniques, p.ex. jet de sable, sectionnement, traitement ultrasonore  [6]
 H01C 17/26
·  ·  en transformant le matériau résistif  [2]
 H01C 17/28
·  adaptés pour appliquer les bornes  [2]
 H01C 17/30
·  adaptés à la cuisson  [2]