|  | F |
SECTION F — MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE

|  | F01 - F04 |
Schéma général
MACHINES |
Déplacement positif |
piston rotatif ou oscillant |
liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01C
liquide | F04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen |
liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01B
liquide | F04B
Déplacement non-positif |
liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01D
liquide | F03B
MACHINES MOTRICES |
Déplacement positif |
piston rotatif ou oscillant |
liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01C
liquide | F03C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen |
liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01B
liquide | F03C
Déplacement non-positif |
liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01D
liquide | F03B
POMPES |
Déplacement positif |
piston rotatif ou oscillant | F04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen | F04B
Déplacement non-positif | F04D

ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE

|  | F24 |
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J; forgeage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21K; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60-B64; appareils à combustion en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23; séchage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F26B; fours en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B)

|  | F24 |
Note(s) Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "poêle" comprend un appareil qui peut comporter un foyer ouvert, p.ex. cheminée à foyer ouvert; "fourneau" signifie un appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage; "cuiseur" signifie un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau.

|  | F24B |
POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE, POUR COMBUSTIBLES SOLIDES; INSTRUMENTS ACCESSOIRES POUR L'UTILISATION DES POÊLES OU DES FOURNEAUX [6]

|  | F24C |
AUTRES POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE; PARTIES CONSTITUTIVES DES POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE, D'APPLICATION GÉNÉRALE (poêles-radiateurs du type à circulation de fluide Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H)

|  | F24C |
Schéma général
POÊLES OU FOURNEAUX, NON RESTREINTS AUX COMBUSTIBLES SOLIDES UNIQUEMENT |
Caractéristiques générales | 1/00
A un seul combustible ou source d'énergie: gaz, liquide, électricité, autres | 3/00 - 9/00
A plusieurs combustibles ou sources d'énergie, ou non spécifiés | 1/00
Avec moyens additionnels pour le chauffage de l'eau | 13/00
Comportant des possibilités d'auto-nettoyage | 14/00
Combinaison de poêles ou fourneaux | 11/00
PARTIES CONSTITUTIVES PROPRES AUX POÊLES OU FOURNEAUX EN GÉNÉRAL | 15/00

|  | F24D |
SYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX, p.ex. SYSTÈMES DE CHAUFFAGE CENTRAL; SYSTÈMES D'ALIMENTATION EN EAU CHAUDE À USAGE DOMESTIQUE; LEURS ÉLÉMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES (prévention de la corrosion Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23F; alimentation en eau en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03; utilisation de la vapeur ou des condensats provenant soit du soutirage, soit de la sortie des ensembles fonctionnels de machines motrices à vapeur pour le chauffage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01K 17/02; purgeurs d'eau de condensation Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16T; poêles ou fourneaux domestiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24C; appareils de chauffage de l'air ou de l'eau possédant des moyens pour produire de la chaleur Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H; systèmes combinés de chauffage et de réfrigération Fulltext... Hierarchy... Expanded...F25B; échangeurs de chaleur ou leurs éléments Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28; élimination du tartre Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28G)

|  | F24D |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "système de chauffage central" désigne un système dans lequel la chaleur est produite ou emmagasinée dans des sources centrales et répartie au moyen d'un fluide échangeur aux espaces ou aux locaux à chauffer. [5]

|  | F24D |
Schéma général
CHAUFFAGE CENTRAL |
A fluide échangeur: vapeur; eau chaude; air chaud ou gaz d'échappement; autre fluide | 1/00; 3/00; 5/00; 7/00
Par combinaison de systèmes à fluide échangeur | 9/00
Systèmes de chauffage urbain | 10/00
A accumulation de chaleur | 11/00
Autres systèmes | 12/00
AUTRES SYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX |
Electrique; autres systèmes | 13/00; 15/00
FOURNITURE DOMESTIQUE D'EAU CHAUDE | 17/00
DÉTAILS | 19/00

|  | F24F |
CONDITIONNEMENT DE L'AIR; HUMIDIFICATION DE L'AIR; VENTILATION; UTILISATION DE COURANTS D'AIR COMME ÉCRANS (dispositifs de ventilation pour serres Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01G; élevage Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01K, p.ex. commande du degré hygrométrique des incubateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01K 41/04; désinfection ou stérilisation de l'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; dispositifs pour le reconditionnement de l'air à respirer dans des enceintes closes ou pour la ventilation des abris étanches aux gaz Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62B; filtration, lavage ou séchage des gaz Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D; mélange de gaz avec des vapeurs ou des liquides en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01F 3/00; pulvérisation Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05D; enlèvement des crasses ou des fumées des zones où elles sont produites Fulltext... Hierarchy... Expanded...B08B 15/00; conditionnement de l'air, ventilation ou refroidissement spécialement adaptés aux véhicules, voir les endroits appropriés concernant les véhicules, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60H, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61D 27/00; production d'ozone Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01B 13/10; cheminées ou conduits de fumée Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 17/02, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 12/28, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23J 11/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23L 17/02; gaines ou conduits d'air Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 17/04, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L; ventilation à travers portes ou fenêtres Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/02; ventilateurs, soufflantes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04; absorption du bruit dans les tuyaux ou tuyauteries Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L; mitrons de cheminées ou de conduits de ventilation Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23L; refroidissement Fulltext... Hierarchy... Expanded...F25; parties constitutives ou aménagements, d'application générale, des dispositifs échangeurs de chaleur ou de transfert de chaleur Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28F; appareils pour la production d'ions à introduire dans des gaz à l'état libre, p.ex. dans l'atmosphère, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01T 23/00)

|  | F24F |
Note(s) Dans la présente sous-classe: l'humidification de l'air en tant que traitement auxiliaire du conditionnement de l'air, c. à d. dans des installations dans lesquelles l'air conditionné est de plus soit refroidi, soit chauffé, est couverte par les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F 1/00 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F 3/14; [3] l'humidification de l'air en soi, p.ex. par des humidificateurs d'intérieur, est couverte par le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F 6/00. [3] Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification indiquée: "conditionnement de l'air" désigne l'alimentation en air des locaux par des moyens qui assurent le traitement de l'air sous au moins deux des formes suivantes: chauffage – refroidissement – tout autre type de traitement, p.ex. humidification; "ventilation" désigne l'alimentation en air des locaux ou l'expulsion de l'air de ceux-ci. Cette expression comprend les systèmes qui font circuler l'air dans les locaux, mais ne couvre pas le simple traitement de l'air introduit dans, expulsé de, ou mis en circulation dans les locaux. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | F24F |
Schéma général
CONDITIONNEMENT D'AIR |
Conditionneur individuel; systèmes de conditionnement; autres systèmes ou appareils | 1/00; 3/00; 5/00
HUMIDIFICATION DE L'AIR | 6/00
VENTILATION | 7/00
ÉCRANS PAR COURANTS D'AIR | 9/00
PARTIES CONSTITUTIVES COMMUNES |
Commande et sécurité | 11/00
Utilisation de systèmes à récupération d'énergie | 12/00
Autres détails | 13/00

|  | F24H |
APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES, p.ex. DE L'AIR OU DE L'EAU, COMPORTANT DES MOYENS DE PRODUCTION DE CHALEUR, EN GÉNÉRAL (substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09K 5/00; fours tubulaires pour craquage thermique non catalytique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G 9/20; dispositifs, p.ex. soupapes, pour la ventilation ou l'aération d'enceintes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16K 24/00; purgeurs d'eau de condensation ou appareils similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16T; production de vapeur Fulltext... Hierarchy... Expanded...F22; appareils à combustion Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23; poêles ou fourneaux domestiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24C; systèmes de chauffage de locaux domestiques ou autres locaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D; fours ou cornues de distillation Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27; échangeurs de chaleur Fulltext... Hierarchy... Expanded...F28; éléments ou dispositifs de chauffage électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B)

|  | F24H |
Note(s) La caractéristique distinguant les appareils de chauffage de l'air classés dans la présente sous-classe de ceux classés ailleurs consiste en ce que la chaleur est transmise à l'air principalement par convection, le plus souvent par circulation d'air forcée. C'est ainsi que les poêles ou fourneaux domestiques sont couverts par Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24C, car bien que pouvant être des appareils de chauffage à foyer ou électriques, ils transmettent leur chaleur en grande partie par radiation et uniquement en faible partie par convection naturelle. [3] Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "eau" comprend les autres liquides et désigne toujours le liquide à chauffer; [3] "air" comprend les autres gaz ou des mélanges gazeux et désigne toujours le gaz à chauffer; [3] "tubes foyers" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels la combustion a lieu; [3] "tubes de fumée" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels circulent les gaz de combustion provenant d'une chambre de combustion située à l'extérieur de ces tubes; [3] "appareil de chauffage" désigne un appareil comprenant à la fois les moyens producteurs de chaleur et les moyens transmettant la chaleur produite à l'eau ou à l'air. [3] Tous les appareils de chauffage à accumulation sont classés dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H 7/00. [3]

|  | F24H |
Schéma général
CHAUFFE-EAU | 1/00
RÉCHAUFFEURS: D'AIR; À ACCUMULATION | 3/00; 7/00
APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES UTILISANT DES POMPES À CHALEUR | 4/00
RÉCHAUFFEURS D'EAU ET D'AIR COMBINÉS | 6/00
APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES POUR EXTRAIRE LA CHALEUR LATENTE DES FUMÉES PAR CONDENSATION | 8/00
PARTIES CONSTITUTIVES | 9/00

|  | F24J |
PRODUCTION OU UTILISATION DE LA CHALEUR, NON PRÉVUES AILLEURS (substances à cet effet Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09K 5/00; machines motrices ou autres mécanismes produisant une puissance mécanique à partir de chaleur, voir les classes appropriées, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03G par utilisation de la chaleur naturelle)

|  | F24J |
Note(s) Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]