|  | F |
SECTION F — MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE

|  | F01 - F04 |
Schéma général
MACHINES |
Déplacement positif |
piston rotatif ou oscillant |
liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01C
liquide | F04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen |
liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01B
liquide | F04B
Déplacement non-positif |
liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01D
liquide | F03B
MACHINES MOTRICES |
Déplacement positif |
piston rotatif ou oscillant |
liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01C
liquide | F03C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen |
liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01B
liquide | F03C
Déplacement non-positif |
liquides et fluides compressibles ou fluides compressibles | F01D
liquide | F03B
POMPES |
Déplacement positif |
piston rotatif ou oscillant | F04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen | F04B
Déplacement non-positif | F04D

ARMEMENT; SAUTAGE

|  | F41 |
ARMES

|  | F41 |
Note(s) La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manœuvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09. [4] Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir, mais comprend aussi des mitrailleuses légères, qui peuvent être portées par un trépied ou par un dispositif analogue pendant le tir; [5] "arme à feu du type revolver" désigne une arme à feu comportant un chargeur rotatif dont les logements de cartouche sont utilisés successivement comme chambres de tir; [5] "revolver" désigne un pistolet de type revolver; [5] "arme à feu semi-automatique" désigne une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente; [5] "arme à feu automatique" désigne une arme à feu qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir; "visée" désigne l'action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but; "pointage" désigne l'action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. [4]

|  | F41C |
ARMES À FEU INDIVIDUELLES (caractéristiques ou détails de fonctionnement communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, supports pour ces armes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41A; lancement de projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustible Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41B); ACCESSOIRES POUR CES ARMES [5]

|  | F41C |
Note(s) Il est important de tenir compte des définitions de la Note (2) qui suit le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41. [5]

|  | F41C |
Schéma général
TYPES D'ARMES À FEU INDIVIDUELLES |
Pistolets, revolvers | 3/00
Armes à feu épaulées | 7/00
Autres armes à feu individuelles, p.ex. dissimulées, à chargement par la bouche, à utiliser sous l'eau | 9/00
FÛTS, CROSSES, PLAQUES DE COUCHE | 23/00
ACCESSOIRES, AUTRES DÉTAILS | 27/00
PORT OU TRANSPORT DES ARMES INDIVIDUELLES | 33/00

P:10 |  | F41C 3/00 |
Pistolets, p.ex. revolvers (spécialement conçus pour être utilisés sous l'eau Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41C 9/06; pour abattre ou assommer les animaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A22B; pour enfoncer des pièces dans des murs de béton, des parois métalliques ou des structures similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B25C) [3,5]

|  | F41C 3/02 |
· | Pistolets de signalisation, p.ex. pistolets Véry

|  | F41C 3/04 |
· | Pistolets de starter; Pistolets d'alerte

|  | F41C 3/06 |
· | Pistolets à amorces, p.ex. pistolets d'enfants

|  | F41C 3/08 |
· · | avec alimentation par bande

|  | F41C 3/10 |
· · | comportant un support d'amorces rotatif, p.ex. un barillet [5]

|  | F41C 3/12 |
· · | comportant un support d'amorces coulissant, p.ex. une lame-chargeur (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41C 3/08 a priorité) [5]

|  | F41C 3/14 |
· | Revolvers (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41C 3/10 a priorité; dispositifs d'étanchéité Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41A 3/76; utilisation d'un chargeur rotatif sous forme de tambour pour l'alimentation des armes à feu du type revolver autres que les revolvers Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41A 9/27; extracteurs ou éjecteurs pour revolvers Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41A 15/02) [5]

|  | F41C 3/16 |
· · | Revolvers à carcasse pivotante [5]

P:20 |  | F41C 7/00 |
Armes à feu épaulées, p.ex. fusils, carabines, fusils de chasse (spécialement conçus pour être utilisés sous l'eau Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41C 9/06) [3]

|  | F41C 7/02 |
· | Armes à feu à pompe, c. à d. armes à feu comportant une poignée coulissant en va-et-vient disposée en-dessous du canon, pour le chargement ou l'armement

|  | F41C 7/04 |
· | munies d'une poignée coulissant en va-et-vient disposée en-dessous de la crosse, pour le chargement ou l'armement

|  | F41C 7/06 |
· | Armes à feu du type à levier, c. à d. armes à feu comportant un levier basculant pour le chargement ou l'armement

|  | F41C 7/11 |
· | Fusils ou fusils de chasse à bascule (revolvers à carcasse pivotante Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41C 3/16; mécanismes de culasse pour ces armes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41A 3/58; dispositifs d'armement pour ces armes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41A 19/41) [5]

P:0 |  | F41C 9/00 |
Autres armes à feu individuelles, p.ex. dissimulées ou armes à feu individuelles spécialement adaptées pour être utilisées sous l'eau [3]

|  | F41C 9/02 |
· | Pistolets dissimulés, p.ex. dans un crayon

|  | F41C 9/04 |
· | Cannes-fusils

|  | F41C 9/06 |
· | Armes à feu individuelles spécialement adaptées pour être utilisées sous l'eau

|  | F41C 9/08 |
· | Armes à feu individuelles à chargement par la bouche; Armes à feu individuelles comportant un mécanisme d'allumage à silex; Accessoires pour ces armes [5]

|  | F41C 23/00 - F41C 33/00 |
Parties constitutives ou détails

P:30 |  | F41C 23/00 |
Crosses; Plaques de crosse; Montures

|  | F41C 23/02 |
· | Fixation des bretelles

|  | F41C 23/04 |
· | Crosses ou parties de crosses articulées ou télescopiques (armes à feu articulées ou repliables Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41A 11/04) [5]

|  | F41C 23/06 |
· | Crosses spécialement adaptées pour réduire le recul [5]

|  | F41C 23/08 |
· · | Plaques de couche anti-recul [5]

|  | F41C 23/10 |
· | Crosses ou poignées pour pistolets, p.ex. pour revolvers (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41C 23/12 a priorité) [5]

|  | F41C 23/12 |
· | Crosses auxiliaires pour stabiliser les pistolets, p.ex. les revolvers, ou pour les transformer en armes à feu épaulées [5]

|  | F41C 23/14 |
· | Crosses ou parties de crosse réglables, c. à d. adaptables aux besoins personnels, p.ex. longueur, inclinaison, gauchissement [5]

|  | F41C 23/16 |
· | Fûts ou devants; Poignées; Garde-mains (armes à feu à pompe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41C 7/02) [5]

|  | F41C 23/18 |
· | caractérisées par le matériau utilisé (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41C 23/08 a priorité) [5]

|  | F41C 23/20 |
· | Crosses; Plaques de couche; Leur montage (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41C 23/08, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41C 23/10 ont priorité) [5]

|  | F41C 23/22 |
· | Crosses comportant un emplacement de stockage d'objets [5]

P:50 |  | F41C 27/00 |
Accessoires; Détails ou organes adaptables, non prévus ailleurs

|  | F41C 27/04 |
· | Dispositions pour le montage des bêches ou des boucliers (bêches en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01B 1/02; boucliers en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41H 5/06)

|  | F41C 27/06 |
· | Adaptations des armes à feu individuelles pour le tir de grenades, p.ex. de grenades à fusil, ou pour le tir de munitions de maintien de l'ordre; Accessoires de tubes d'arme à cet effet (pistolets de signalisation Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41C 3/02)

|  | F41C 27/16 |
· | Armes à feu individuelles combinées à des armes d'estoc ou de taille (armes d'estoc ou de taille autres que les baïonnettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41B 13/00); Baïonnettes; Montage de baïonnettes [5]

|  | F41C 27/18 |
· · | Baïonnettes; Montage de baïonnettes [5]

|  | F41C 27/20 |
· | Accessoires pour couper des fils de fer [5]

|  | F41C 27/22 |
· | Dispositions pour l'équilibrage ou la stabilisation [5]

P:40 |  | F41C 33/00 |
Dispositions pour le port ou le transport d'armes individuelles

|  | F41C 33/02 |
· | Etuis, c. à d. gaines de pistolets, p.ex. de revolvers, comportant des moyens pour les porter ou pour le porter sur soi, p.ex. à la ceinture ou sous le bras

|  | F41C 33/04 |
· · | Accessoires spéciaux pour étuis

|  | F41C 33/06 |
· | Boîtes pour transporter des armes à feu individuelles, p.ex. boîtes de sécurité, gaines de fusils (Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41C 33/02 a priorité) [5]

|  | F41C 33/08 |
· | Poignées de transport pour armes à feu individuelles [5]