|  | A |
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE

ACTIVITÉS RURALES

|  | A01 |
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE

|  | A01B |
TRAVAIL DE LA TERRE EN AGRICULTURE OU EN SYLVICULTURE; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACHINES OU INSTRUMENTS AGRICOLES, EN GÉNÉRAL (ouverture ou recouvrement de sillons ou de trous pour ensemencement, plantation ou fumage Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01C 5/00; machines pour la récolte des racines ou tubercules Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01D; faucheuses convertibles en appareils de travail de la terre ou capables de travailler la terre Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01D 42/04; faucheuses combinées avec des instruments de travail de la terre Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01D 43/12; travail de la terre pour travaux publics ou exploitations minières Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21)

|  | A01B |
Schéma général
OUTILS À MAIN | 1/00
CHARRUES |
Structures générales | 3/00, 5/00, 9/00, 11/00
Adaptations particulières | 13/00, 17/00
Parties constitutives | 15/00
HERSES |
Structures générales | 19/00, 21/00
Applications particulières | 25/00
Parties constitutives | 23/00
INSTRUMENTS UTILISABLES SOIT COMME CHARRUES, SOIT COMME HERSES OU SIMILAIRES | 7/00
AUTRES MACHINES | 27/00 - 45/00, 49/00, 77/00
PIÈCES OU PARTIES DE MACHINES OU INSTRUMENTS | 59/00 - 71/00
TRANSPORT EN AGRICULTURE | 51/00, 73/00, 75/00
AUTRES PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACHINES OU INSTRUMENTS AGRICOLES | 76/00
MÉTHODES PARTICULIÈRES DE TRAVAIL DU SOL | 47/00, 79/00

|  | A01C |
PLANTATION; ENSEMENCEMENT; FERTILISATION (en combinaison avec le travail proprement dit de la terre Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01B 49/04; parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01B 51/00-A01B 75/00)

|  | A01C |
Schéma général
FERTILISATION |
Méthodes | 3/00, 21/00
Appareils | 3/00, 15/00, 17/00, 19/00, 23/00
TRAVAUX PRÉALABLES À L'ENSEMENCEMENT OU À LA PLANTATION | 1/00
PLANTATION | 9/00, 11/00, 13/00, 14/00
ENSEMENCEMENT | 7/00, 17/00, 19/00
APPAREILS COMMUNS | 5/00

|  | A01D |
RÉCOLTE; FAUCHAGE

|  | A01D |
Note(s) La présente sous-classe couvre le déchiquetage ou la pulvérisation du chaume, p.ex. dans le but de produire du paillis, mais ne couvre pas les autres destructions mécaniques de végétaux indésirables qui sont couvertes par le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01M 21/02. [7]

|  | A01D |
Schéma général
OUTILS À MAIN |
Outils de coupe, râteaux, fourches, autres | 1/00, 7/00, 9/00, 11/00
Accessoires | 3/00, 5/00
MACHINES POUR LA RÉCOLTE DES RACINES ET TUBERCULES |
Arracheurs | 13/00 - 19/00, 27/00
Décolleteurs | 23/00, 27/00
Pour produits particuliers | 13/00, 21/00, 25/00, 29/00
Autres machines | 31/00
Accessoires | 33/00
RÉCOLTE OU FAUCHAGE DE CÉRÉALES OU D'HERBAGES |
Moissonneuses ou faucheuses | 34/00, 37/00, 41/00, 42/00, 43/00
Lieuses | 37/00, 39/00
Instruments pour couper les tiges ou cueillir les têtes | 47/00
Pour produits particuliers | 44/00, 45/00
Eléments constitutifs | 57/00 - 69/00
Accessoires | 75/00, 85/00
FANEUSES | 76/00 - 84/00
RÉCOLTE D'AUTRES VÉGÉTAUX |
De la flore subaquatique | 44/00
D'espèces sur pied | 45/00
Cueillette de fruits, légumes ou analogues | 46/00, 51/00
CHARGEMENT, RAMASSAGE, TRANSPORT | 51/00, 85/00 - 90/00
MÉTHODES GÉNÉRALES | 91/00

|  | A01F |
BATTAGE; MISE EN BALLES DE LA PAILLE, DU FOIN OU DE PRODUITS SIMILAIRES; APPAREILS FIXES OU OUTILS À MAIN POUR BOTTELER OU LIER LA PAILLE OU LE FOIN; COUPE DE LA PAILLE, DU FOIN OU DE PRODUITS SIMILAIRES; EMMAGASINAGE DES PRODUITS AGRICOLES OU HORTICOLES

|  | A01F |
Schéma général
BATTAGE |
Structures générales | 5/00, 7/00, 9/00
Applications particulières | 11/00
Parties constitutives | 12/00
MISE EN BALLES DE LA PAILLE, DU FOIN OU DE PRODUITS SIMILAIRES | 1/00, 13/00, 15/00
ACCESSOIRES POUR BATTEUSES OU PRESSES À BALLES | 17/00, 19/00, 21/00
EMMAGASINAGE DES PRODUITS AGRICOLES OU HORTICOLES | 25/00
MACHINES OU OUTILS POUR COUPER LE FOIN OU LA PAILLE | 3/00, 29/00

|  | A01G |
HORTICULTURE; CULTURE DES LÉGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION (cueillette des fruits, des légumes, du houblon ou similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01D 46/00; reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01H 4/00; dispositifs pour écimer ou peler les oignons ou les bulbes à fleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23N 15/08; propagation d'algues unicellulaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N 1/12; culture de cellules végétales Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N 5/00)

|  | A01G |
Schéma général
CULTURE EN GÉNÉRAL | 1/00, 3/00, 7/00, 9/00, 16/00, 17/00
HYDROPONIQUE, CULTURE SANS SOL | 31/00
CULTURE DES ALGUES | 33/00
PROTECTION DES VÉGÉTAUX | 11/00, 13/00, 15/00
CUEILLETTE OU MANIPULATION DES FLEURS | 3/00, 5/00
SYLVICULTURE | 23/00
IRRIGATION | 25/00, 27/00, 29/00

|  | A01H |
NOUVEAUTÉS VÉGÉTALES OU PROCÉDÉS POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS [5]

|  | A01H |
Schéma général
PROCÉDÉS | 1/00, 3/00
REPRODUCTION | 4/00
PLANTES À FLEURS; GYMNOSPERMES | 5/00; 7/00
AUTRES PRODUITS | 9/00 - 17/00

|  | A01J |
FABRICATION DES PRODUITS LAITIERS (conservation, pasteurisation, stérilisation des produits laitiers Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; pour les aspects chimiques, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23C)

|  | A01J |
Schéma général
TRAITE | 1/00 - 9/00
TRAITEMENT DU LAIT OU DE LA CRÈME | 11/00, 13/00
FABRICATION DU BEURRE | 15/00
MALAXAGE OU MISE EN FORME DU BEURRE OU DE LA MARGARINE OU DU BEURRE ARTIFICIEL | 17/00 - 23/00
FABRICATION DE FROMAGE | 25/00, 27/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE | 99/00

|  | A01K |
ÉLEVAGE; AVICULTURE; PISCICULTURE; APICULTURE; PÊCHE; OBTENTION D'ANIMAUX, NON PRÉVUE AILLEURS; NOUVELLES RACES D'ANIMAUX

|  | A01K |
Note(s) La présente sous-classe couvre : l'équipement non prévu ailleurs utile pour soigner ou élever tous les animaux, ou pour recueillir ce qu'ils produisent, sauf si cet équipement est prévu ailleurs, p.ex. traite Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01J, maréchalerie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01L, art vétérinaire Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61D ou dispositifs en rapport avec les harnais Fulltext... Hierarchy... Expanded...B68B; les procédés d'obtention d'animaux ou les nouvelles races. [5]

|  | A01K |
Schéma général
ÉLEVAGE EN GÉNÉRAL, NOTAMMENT DU BÉTAIL |
Logement, dispositifs pour l'alimentation ou l'abreuvement | 1/00 - 9/00
Dressage; muselières; laisses | 15/00; 25/00; 27/00
Marquage; dispositifs pour panser | 11/00; 13/00
Tonte | 14/00
Autres appareils | 17/00 - 23/00, 29/00
AVICULTURE; ŒUFS |
Logement, dispositifs pour l'alimentation ou l'abreuvement | 31/00, 39/00
Marquage | 35/00
Autres appareils | 33/00, 37/00, 41/00, 43/00, 45/00
APICULTURE |
Logement, mangeoires ou abreuvoirs | 47/00, 53/00
Autres dispositifs | 49/00, 51/00, 55/00, 57/00, 59/00
PISCICULTURE | 61/00, 63/00
AUTRE ÉLEVAGE OU OBTENTION D'ANIMAUX, NOUVELLES RACES D'ANIMAUX | 67/00
PÊCHE AU FILET | 69/00 - 75/00
PÊCHE À LA LIGNE |
Cannes à pêche; Moulinets | 87/00; 89/00
Lignes; leurs accessoires | 91/00; 83/00, 85/00, 93/00, 95/00
Accessoires | 97/00
AUTRES PÊCHES | 69/00, 77/00 - 81/00, 99/00

|  | A01L |
MARÉCHALERIE

|  | A01L |
Schéma général
FERS POUR ANIMAUX | 1/00, 3/00, 5/00, 9/00
OUTILLAGES ET ACCESSOIRES | 7/00, 11/00, 13/00, 15/00

|  | A01M |
CAPTURE OU PIÉGEAGE DES ANIMAUX; ÉPOUVANTAILS (apiculture Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01K 47/00-A01K 59/00; pêche Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01K 69/00-A01K 97/00; pesticides Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N); APPAREILS DE DESTRUCTION D'ANIMAUX OU DE PLANTES NUISIBLES (équipements prévus sur les aéronefs ou adaptables sur ceux-ci pour larguer des matières poudreuses, liquides ou gazeuses, p.ex. des pesticides, des herbicides, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D 1/16)

|  | A01M |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression "destruction" couvre "la stérilisation non chimique" des invertébrés. [7]

|  | A01M |
Schéma général
PULVÉRISATEURS, POUDREUSES; FUMIGATEURS; LANCE-FLAMMES | 7/00 - 11/00; 13/00; 15/00
CAPTURE OU DESTRUCTION DES INSECTES | 1/00 - 5/00, 17/00
CAPTURE OU DESTRUCTION DES ANIMAUX AUTRES QUE LES INSECTES | 19/00, 23/00, 25/00, 27/00
ÉPOUVANTAILS; ARTICLES DE CHASSEURS | 29/00; 31/00
DESTRUCTION DES VÉGÉTAUX INDÉSIRABLES | 21/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE | 99/00

|  | A01N |
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI (conservation des aliments ou des produits alimentaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23); BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES (préparations destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K); PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX (mélanges de pesticides avec des engrais Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05G)

|  | A01N |
Note(s) La présente sous-classe couvre: [3] les compositions, les présentations, les méthodes d'application de substances déterminées, ou l'utilisation de compositions ou de composés utilisés seuls; [7] les stérilisants chimiques pour la stérilisation sexuelle des invertébrés, p.ex. des insectes (stérilisants sexuels à d'autres fins Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K). [7] La présente sous-classe ne couvre pas les substances qui affectent la croissance d'un végétal uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, c. à d. de nourriture pour le végétal, ainsi que les substances utilisées pour prévenir ou guérir des déficiences minérales chez les végétaux, p.ex. le chélate de fer ajouté pour guérir la chlorose, qui sont couvertes par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05. [3] Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "régulateurs de croissance des végétaux" sont les substances, comme les auxines, qui altèrent le végétal à la suite d'une modification chimique du métabolisme végétal. [3] L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01P. [8]

|  | A01N |
Schéma général
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX | 1/00, 3/00
BIOCIDES, PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES, RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX |
Présentation ou mode d'emploi | 25/00
contenant des composés organiques | 27/00 - 57/00, 61/00
contenant des composés inorganiques | 59/00
contenant des micro-organismes, des enzymes, des extraits animaux ou végétaux | 63/00, 65/00

|  | A01P |
ACTIVITÉ BIOCIDE, ACTIVITÉ DE RÉPULSION OU D'ATTRACTION DES ANIMAUX NUISIBLES, OU ACTIVITÉ DE RÉGULATION DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX, DE COMPOSÉS OU DE PRÉPARATIONS CHIMIQUES [8]

|  | A01P |
Note(s) La présente sous-classe couvre l'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations chimiques déjà classés en tant que tels dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N, ou dans les classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08. [8] Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N, qui s'appliquent également à la présente sous-classe. [8] Dans la présente sous-classe, l'activité est classée dans tous les endroits appropriés. [8] Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevet. [8]