|  | A |
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE

SANTÉ; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS

|  | A63 |
SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS

|  | A63B |
MATÉRIEL D'ÉDUCATION PHYSIQUE, DE GYMNASTIQUE, DE NATATION, D'ESCALADE OU D'ESCRIME; JEUX DE BALLES; MATÉRIEL D'ENTRAÎNEMENT (appareils pour l'exercice passif, massage Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61H)

|  | A63B |
Schéma général
APPAREILS DE GYMNASTIQUE |
Barres; Poutres d'équilibre | 1/00, 3/00; 4/00
Appareils pour le saut; échasses | 5/00, 6/00; 25/00
Appareils à suspension libre; mâts à grimper ou agrès ou portiques | 7/00; 9/00
Massues | 15/00
Autres appareils | 17/00 - 23/00, 26/00
Commandes | 24/00
APPAREILS POUR DES SPORTS DÉTERMINÉS |
Grimper, alpinisme | 27/00, 29/00
Natation | 31/00 - 35/00
Balles | 37/00 - 47/00
Equipement pour le golf | 53/00 - 57/00
Autres équipements pour jeux de balles | 49/00, 51/00, 59/00, 61/00, 63/00
Objets à lancer | 65/00
Appareillage d'entraînement | 69/00
AUTRES JEUX SPORTIFS; AUTRES ACCESSOIRES | 67/00; 71/00

|  | A63C |
PATINS; SKIS; PATINS À ROULETTES; FORME OU TRACÉ DE TERRAINS, DE PISTES OU SIMILAIRES (dispositifs pour la pratique des sports sous-marins Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63B 31/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63B 33/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63C 11/00; dispositifs pour glisser sur l'eau, p.ex. skis nautiques, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 35/79, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 35/81, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 35/83) [5]

|  | A63C |
Schéma général
PATINS |
Patins à glace | 1/00, 3/00
Patins à roulettes | 17/00
SKIS, RAQUETTES À NEIGE |
Skis à neige | 5/00 - 11/00
Raquettes à neige | 13/00
TERRAINS DE JEUX, p.ex. POUR JEUX DE BOULES, PATINOIRES OU PLANS D'EAU POUR SKI NAUTIQUE, LEURS COUVERTURES | 19/00

|  | A63D |
BOULODROMES; JEUX DE BOULES; BOULE ITALIENNE; BOULES; BILLARDS ANGLAIS; BILLARDS (balles, billes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63B; jeux d'intérieur utilisant de petits éléments de jeux mobiles, p.ex. des boules, des billes, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A63F 7/00)

|  | A63D |
Schéma général
BILLARDS | 13/00, 15/00
JEUX DE BOULES | 1/00 - 9/00, 13/00

|  | A63F |
JEUX DE CARTES, DE ROULETTE OU JEUX SE JOUANT SUR TABLE; JEUX D'INTÉRIEUR UTILISANT DE PETITS ÉLÉMENTS DE JEU MOBILES; JEUX NON PRÉVUS AILLEURS (équipement de traitement de données caractérisé par une application spécifique pour la conduite d'un jeu Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06F 17/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06F 19/00) [5]

|  | A63G |
MANÈGES; BALANÇOIRES; CHEVAUX À BASCULE (balançoires ou chevaux à bascule en tant que meubles de pouponnières Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47D 13/10); TOBOGGANS; MONTAGNES RUSSES; DISTRACTIONS PUBLIQUES ANALOGUES

|  | A63G |
Schéma général
CARROUSELS | 1/00 - 7/00
BALANÇOIRES OU BRANLOIRES, GRANDES ROUES | 9/00, 11/00, 13/00, 27/00
CHEVAUX À BASCULE, AUTRES ANIMAUX-JOUETS À CHEVAUCHER | 13/00 - 19/00
TOBOGGANS OU GLISSOIRES, APPAREILS SIMILAIRES POUR DIVERTISSEMENTS PUBLICS | 21/00, 23/00, 25/00, 29/00
AUTRES APPAREILS POUR DIVERTISSEMENTS PUBLICS | 31/00, 33/00

|  | A63H |
JOUETS, p.ex. TOUPIES, POUPÉES, CERCEAUX, JEUX DE CONSTRUCTION

|  | A63H |
Schéma général
FIGURINES JOUETS MUES MÉCANIQUEMENT OU PAR LA PESANTEUR | 11/00, 13/00, 15/00
VÉHICULES-JOUETS |
Trains miniatures et trains-jouets | 19/00, 21/00
Autres véhicules; leurs voies; machines | 17/00, 23/00, 27/00; 18/00; 25/00
TOUPIES; POUPÉES; ANIMAUX | 1/00; 3/00
AUTRES JOUETS | 5/00, 7/00, 33/00
FABRICATION DES POUPÉES OU DES FIGURINES | 9/00
MÉCANISMES MOTEURS; COMMANDES; TRANSMISSIONS | 29/00; 30/00; 31/00
ATTRAPES, CONFETTI | 37/00

|  | A63J |
MATÉRIEL DE THÉÂTRE, CIRQUE OU D'AUTRES LIEUX DE SPECTACLE; ACCESSOIRES DE PRESTIDIGITATION OU ANALOGUES (bâtiments pour réunions publiques, divertissements ou sports Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 3/10)

|  | A63J |
Schéma général
AMÉNAGEMENTS DE SCÈNES OU DE CIRQUES | 1/00 - 5/00
AUTRES SPECTACLES VISUELS | 13/00 - 19/00, 25/00, 99/00
AUTRES DIVERTISSEMENTS | 9/00, 11/00, 99/00
APPAREILS POUR ARTISTES | 7/00, 21/00

|  | A63K |
COURSES; SPORTS ÉQUESTRES; MATÉRIEL OU ACCESSOIRES À CET EFFET (compteurs de temps Fulltext... Hierarchy... Expanded...G04F 7/06; chronométrage Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07C 1/22; dispositifs d'affichage d'information variable par sélection ou combinaison d'éléments individuels Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 9/00)