|  | A |
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE

SANTÉ; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS

|  | A61 |
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE

|  | A61B |
DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION (analyse de matériau biologique Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N 33/48)

|  | A61B |
Note(s) La présente sous-classe couvre les instruments, les appareils et les procédés de diagnostic, de chirurgie et d'identification des individus, y compris l'obstétrique, les instruments pour couper les cors, les instruments de vaccination, la prise des empreintes digitales, les tests psychophysiques.

|  | A61B |
Schéma général
MÉTHODES MÉDICALES (NON CHIRURGICALES) | 1/00, 5/00, 17/00
INSTRUMENTS POUR TESTS PSYCHOPHYSIQUES | 5/00
INSTRUMENTS DE MÉDECINE |
Pour l'auscultation et le diagnostic | 5/00 - 10/00
Pour l'examen médical de l'intérieur des cavités ou des conduits du corps ou des yeux | 1/00, 3/00
Aides pour l'examen et les soins de la bouche | 1/00, 13/00
INSTRUMENTS, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS CHIRURGICAUX | 17/00; 18/00
AUTRES INSTRUMENTS, OUTILLAGE OU ACCESSOIRES POUR LA CHIRURGIE OU LE DIAGNOSTIC | 19/00

|  | A61C |
TECHNIQUE DENTAIRE; DISPOSITIFS OU MÉTHODES POUR L'HYGIÈNE BUCCALE OU DENTAIRE (brosses à dents non entraînées Fulltext... Hierarchy... Expanded...A46B; préparations pour la technique dentaire Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 6/00; préparations pour le nettoyage des dents Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 8/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61Q 11/00)

|  | A61C |
Schéma général
CHIRURGIE DENTAIRE | 1/00 - 8/00
PROTHÈSE DENTAIRE, DENTS ARTIFICIELLES | 9/00 - 13/00
DISPOSITIFS POUR LE NETTOYAGE DES DENTS ET DE LA BOUCHE | 15/00, 17/00
ACCESSOIRES DENTAIRES | 19/00

|  | A61D |
INSTRUMENTS, APPAREILS, OUTILLAGE OU MÉTHODES DE MÉDECINE VÉTÉRINAIRE

|  | A61D |
Note(s) La présente sous-classe couvre uniquement les instruments, les appareils, l'outillage ou les méthodes spécialement conçus pour être utilisés avec les animaux.

|  | A61D |
Schéma général
CHIRURGIE ET SOINS DENTAIRES | 1/00, 5/00
SOINS AUX ANIMAUX | 7/00 - 13/00
APPAREILS POUR IMMOBILISER, APPAREILS POUR OUVRIR LA GUEULE | 3/00, 15/00
DÉTECTION DES TROUBLES PHYSIQUES PENDANT LE TRAVAIL | 17/00
INSTRUMENTS OU PROCÉDÉS POUR LA REPRODUCTION OU LA FERTILISATION | 19/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE | 99/00

|  | A61F |
FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES; DISPOSITIFS MAINTENANT LE PASSAGE OU ÉVITANT L'AFFAISSEMENT DE STRUCTURES CORPORELLES TUBULAIRES, P.EX. STENTS; DISPOSITIFS D'ORTHOPÉDIE, DE SOINS OU DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS (prothèses dentaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61C) [6,8]

|  | A61F |
Schéma général
FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES OU ACCESSOIRES | 2/00, 3/00
APPAREILS OU DISPOSITIFS ACTIONNÉS PAR DES INFIRMES | 4/00
ORTHOPÉDIE, SOINS, DISPOSITIFS DE CONTRACEPTION | 5/00, 6/00
CHAUFFAGE, REFROIDISSEMENT | 7/00
TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES, REMPLACEMENT PAR D'AUTRES SENS | 9/00, 11/00
BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS | 13/00, 15/00; 17/00

|  | A61G |
MOYENS DE TRANSPORT, MOYENS DE TRANSPORT PERSONNELS OU AMÉNAGEMENTS, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES OU LES MALADES (appareils pour aider les personnes handicapées à marcher Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61H 3/00); TABLES OU CHAISES D'OPÉRATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION (embaumement des cadavres Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 1/00)

|  | A61G |
Schéma général
MOYENS DE DÉPLACEMENT DES PERSONNES HANDICAPÉES OU DES MALADES | 1/00 - 7/00
LITS; LOCAUX DE TRAITEMENT; ÉQUIPEMENTS POUR DONNER DES SOINS AUX MALADES | 7/00; 10/00; 9/00, 12/00
ÉLEVEUSES OU COUVEUSES POUR BÉBÉS | 11/00
MATÉRIELS DE SALLES D'OPÉRATION OU DE CABINETS DENTAIRES | 13/00, 15/00
DISPOSITIFS D'INHUMATION | 17/00 - 21/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE | 99/00

|  | A61H |
APPAREILS DE PHYSIOTHÉRAPIE, p.ex. DISPOSITIFS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE RÉFLECTIVITÉ DU CORPS; RESPIRATION ARTIFICIELLE; MASSAGE; BAINS POUR USAGES THÉRAPEUTIQUES OU HYGIÉNIQUES PARTICULIERS OU POUR PARTIES DÉTERMINÉES DU CORPS (procédés ou dispositifs permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61F 4/00; électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61N)

|  | A61H |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "physiothérapie" couvre le traitement des maladies ou des incapacités à l'aide d'appareils, p.ex. mécaniques, par opposition au traitement par des produits pharmaceutiques ou par la chirurgie. Ainsi sont inclus, à titre d'exemple, les massages, les bains tourbillonnaires et les dispositifs pour l'exercice des membres inertes du corps.

|  | A61H |
Schéma général
APPAREILS POUR AIDER DES PERSONNES HANDICAPÉES À MARCHER | 3/00
APPAREILS POUR L'EXERCICE PASSIF, POUR L'EXERCICE DES YEUX | 1/00, 5/00
MASSAGE |
Techniques utilisées | 7/00, 9/00, 15/00, 23/00
Ceintures, bandes ou peignes pour massage | 11/00
Massage de certaines parties du corps et instruments correspondants | 13/00, 19/00, 21/00
Accessoires pour massages | 37/00
RESPIRATION ARTIFICIELLE | 31/00
BAINS THÉRAPEUTIQUES OU HYGIÉNIQUES | 33/00, 35/00, 36/00
APPAREILS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE RÉFLECTIVITÉ DU CORPS | 39/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE | 99/00

|  | A61J |
RÉCIPIENTS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS MÉDICALES OU PHARMACEUTIQUES; DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR DONNER À DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DÉTERMINÉE OU UNE FORME PROPRE À LEUR ADMINISTRATION; DISPOSITIFS POUR ADMINISTRER LA NOURRITURE OU LES MÉDICAMENTS PAR VOIE BUCCALE; AMUSETTES BUCCALES POUR BÉBÉS; CRACHOIRS

|  | A61J |
Schéma général
RÉCIPIENTS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS MÉDICALES OU PHARMACEUTIQUES | 1/00
DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR DONNER À DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DÉTERMINÉE OU UNE FORME PROPRE À LEUR ADMINISTRATION | 3/00
ADMINISTRATION DE LA NOURRITURE OU DES REMÈDES |
Biberons, tétines, tubes | 9/00, 11/00, 15/00
Autres articles | 7/00
Articles de protection des bouts de seins | 13/00
AMUSETTES BUCCALES POUR BÉBÉS | 17/00
DISPOSITIFS POUR RECUEILLIR LES CRACHATS | 19/00

|  | A61K |
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE (dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61J 3/00; aspects chimiques de, ou utilisation de substances chimiques pour, la désodorisation de l'air, la désinfection ou la stérilisation, les bandages, les pansements, les garnitures absorbantes ou les articles chirurgicaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; compositions à base de savon Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11D)

|  | A61K |
Note(s) La présente sous-classe couvre les sujets suivants, présentés comme composition (mélange), procédé de préparation de la composition ou procédé de traitement utilisant cette composition: Médicaments ou autres compositions biologiques capables de: prévenir, soulager, traiter ou guérir des situations anormales ou pathologiques de corps vivants par des moyens tels que la destruction d'un organisme parasite ou la limitation de l'effet de la maladie ou de l'état anormal par modification chimique de la physiologie de l'hôte ou du parasite (biocides Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 25/00-A01N 65/00); maintenir, augmenter, diminuer, limiter ou détruire une fonction physiologique du corps, p.ex. compositions vitaminiques, stérilisants sexuels, inhibiteurs de fertilité, promoteurs de croissance ou similaires (stérilisants sexuels pour invertébrés, p.ex. insectes, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; régulateurs de croissance des végétaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 25/00-A01N 65/00); [1,7] diagnostiquer une situation ou un état physiologique par un examen in vivo, p.ex. agents de contraste pour rayons X, compositions pour timbres cutanés (procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12Q; examen de matériel biologique in vitro, p.ex. sang, urine Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N 33/48); Compositions pour les soins du corps généralement destinées à désodoriser, protéger, embellir ou entretenir le corps, p.ex. cosmétiques, dentifrices, produits pour l'obturation des dents. Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments chimiques qui suivent le titre de la section Fulltext... Hierarchy... Expanded...C. Il est important de tenir compte des notes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07, par exemple des notes qui suivent le titre de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07D, qui indiquent les règles pour le classement des composés organiques dans cette classe, ces règles s'appliquant aussi au classement des composés organiques dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K, sauf indication contraire. [8] Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 8/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. L'activité thérapeutique des préparations médicinales est en outre classée dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61P. [7]

|  | A61K |
Schéma général
PRÉPARATIONS DENTAIRES | 6/00
COSMÉTIQUES, PARFUMS | 8/00
PRÉPARATIONS PHARMACEUTIQUES |
caractérisées par la forme | 9/00
caractérisées par les substances actives |
substances organiques | 31/00, 35/00, 36/00, 38/00
matériel provenant d'animaux, de protozoaires, de bactéries ou de virus | 35/00
matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons ou de plantes | 36/00
substances inorganiques | 33/00, 35/00
obtenues par traitement de substances par énergie ondula- toire ou rayonnement corpusculaire | 41/00
pour examen in vivo | 49/00,51/00
substances radioactives | 51/00
Vaccins | 39/00, 45/00
Excipients | 47/00
Préparations médicinales contenant du matériel génétique, thérapie génique | 48/00

|  | A61L |
PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; préparation de l'ozone Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01B 13/10) [4]

|  | A61L |
Note(s) Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | A61L |
Schéma général
DÉSINFECTION OU STÉRILISATION |
Procédés généraux ou appareils | 2/00
de l'air | 9/00
des déchets | 11/00
des lentilles de contact | 12/00
MATÉRIAUX POUR |
Bandages, pansements ou garnitures absorbantes | 15/00
suture ou pour ligature des vaisseaux sanguins | 17/00
bandages liquides | 26/00
prothèses ou pour revêtement de prothèses | 27/00
dispositifs de colostomie | 28/00
cathéters ou pour revêtement de cathéters | 29/00
autres articles chirurgicaux | 31/00
ADHÉSIFS OU CIMENTS CHIRURGICAUX; ADHÉSIFS POUR DISPOSITIFS DE COLOSTOMIE | 24/00
TRAITEMENT ANTITHROMBOGÉNIQUE D'ARTICLES CHIRURGICAUX | 33/00

|  | A61M |
DISPOSITIFS POUR INTRODUIRE DES AGENTS DANS LE CORPS OU LES DÉPOSER SUR CELUI-CI (introduction ou dépôt de remèdes dans ou sur le corps des animaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61D 7/00; moyens pour appliquer les tampons Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61F 13/26; dispositifs pour administrer de la nourriture ou des médicaments par voie buccale Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61J; récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang ou des fluides médicaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61J 1/05); DISPOSITIFS POUR FAIRE CIRCULER DES AGENTS DANS LE CORPS OU POUR LES EN RETIRER (chirurgie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B; aspects chimiques des articles chirurgicaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L); DISPOSITIFS POUR PROVOQUER LE SOMMEIL OU LA LÉTHARGIE OU POUR Y METTRE FIN (magnétothérapie utilisant des éléments magnétiques placés à l'intérieur du corps Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61N 2/10) [4,5]

|  | A61M |
Note(s) La présente sous-classe couvre les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience, les sondes, les dilatateurs, les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale. Dans la présente sous-classe, le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61M 36/00, relatif à l'appliction de matériau radioactif au corps, a priorité sur les autres groupes. [5] Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée. [8]

|  | A61M |
Schéma général
DISPOSITIFS DE SUCCION OU DE POMPAGE | 1/00
SERINGUES; IRRIGATEURS; BAINS INTESTINAUX | 3/00, 5/00; 9/00
PULVÉRISATEURS, VAPORISATEURS; INSUFFLATEURS | 11/00; 13/00
APPAREILS D'INHALATION | 15/00, 16/00
DISPOSITIFS POUR PRODUIRE LE SOMMEIL OU ANESTHÉSIER OU Y METTRE FIN | 16/00, 19/00, 21/00
SONDES, CATHÉTERS; APPAREILS POUR DRAINAGE; DILATATEURS | 23/00, 25/00; 27/00; 29/00
TUBES, RACCORDS OU ACCOUPLEMENTS POUR TUBES, SOUPAPES, VOIES D'ACCÈS OU SIMILAIRES, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR USAGE MÉDICAL | 39/00
AUTRES APPAREILS POUR L'INTRODUCTION OU LA RÉTENTION DES AGENTS DANS LE CORPS | 31/00, 37/00
AUTRES DISPOSITIFS POUR ÉTENDRE LES REMÈDES SUR LE CORPS | 35/00
APPLICATION DE MATÉRIAU RADIOACTIF AU CORPS | 36/00

|  | A61N |
ÉLECTROTHÉRAPIE; MAGNÉTOTHÉRAPIE; THÉRAPIE PAR RADIATIONS; THÉRAPIE PAR ULTRASONS (mesure des courants bioélectriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B; instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B 18/00; appareils d'anesthésie en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61M; lampes à incandescence Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K; radiateurs à infrarouges pour le chauffage Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B) [6]

|  | A61N |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "thérapie" implique que le traitement, lorsqu'il a pour objet la destruction de tissus malades ou anormaux, est effectué dans les limites de vie des tissus sains, la destruction de ces derniers étant considérée comme indésirable, contrairement à ce qui a lieu avec les instruments, dispositifs ou procédés couverts par le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B 18/00. [5,7]

|  | A61N |
Schéma général
ÉLECTROTHÉRAPIE | 1/00
MAGNÉTOTHÉRAPIE | 2/00
THÉRAPIE PAR RADIATIONS | 5/00
THÉRAPIE PAR ULTRASONS | 7/00

|  | A61P |
ACTIVITÉ THÉRAPEUTIQUE DE COMPOSÉS CHIMIQUES OU DE PRÉPARATIONS MÉDICINALES [7]

|  | A61P |
Note(s) La présente sous-classe couvre l'activité thérapeutique des préparations médicinales ou des composés chimiques déjà classés en tant que tels dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N, ou dans les classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08. [7] Dans la présente sous-classe, le mot "médicament" comprend les composés ou les compositions chimiques ayant une activité thérapeutique. [7] Dans la présente sous-classe, l'activité thérapeutique est classée dans tous les endroits appropriés. [7] Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets. [7]

|  | A61Q |
UTILISATION DE COSMÉTIQUES OU DE PRÉPARATIONS SIMILAIRES POUR LA TOILETTE [8]

|  | A61Q |
Note(s) La présente sous-classe couvre l'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette déjà classés en tant que tels dans le groupe principal Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 8/00, dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N, ou dans les classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08. [8] Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61P est également attribué si la préparation est déclarée présenter une activité thérapeutique. [8] Dans la présente sous-classe, l'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est classée dans tous les endroits appropriés. [8] Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevet. [8]