IPC Définitions - 24 novembre 2009

A01B en

Travail de la terre en agriculture ou en sylviculture;Parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structure des sièges

A47C

Roues

B60B

Abris pour conducteurs

B60J

Sièges spécialement adaptés aux véhicules, leur agencement ou leur montage dans les véhicules

B60N 2/00

Grattoirs de roues

B60S 1/68

A01D en

Récolte;Fauchage

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Roues

B60B

Grattoirs de roues

B60S 1/68

A01H en

Nouveautés végétales ou procédés pour leur obtention;Reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les nouveautés végétales (y compris les algues multicellulaires, les champignons multicellulaires et les lichens).

Les procédés de modification des génotypes ou des phénotypes.

La reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus.

Les méthodes ou appareils pour modifier le nombre des chromosomes.

Liens entre secteurs d'une large portée

AUCUN(E).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Algues unicellulaires

C12N 1/12

Micro-organismes du type fungi

C12N 1/14

Mutations spécifiques préparées par génie génétique sur des cellules ou des tissus végétaux

C12N 15/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitements non chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales

A01G 7/00

Traitements chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales

A01N 25/00-A01N 65/00

A01N en

Conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci;Biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides ou herbicides;Produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles;Régulateurs de croissance des végétaux

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions, leurs présentations et les procédés d'application ou d'utilisation de substances déterminées, de compositions ou de composés utilisés seuls, aux fins suivantes:

Les compositions utilisées pour protéger les blessures et les greffons de plantes fraîchement greffées ou pour couvrir les blessures de plantes élaguées (c. à d. le mastic à greffer).

Les agents chimiques utilisés pour la stérilisation sexuelle des invertébrés (p.ex. des insectes).

Liens entre secteurs d'une large portée

Alors que les substances qui provoquent une modification chimique du métabolisme des végétaux sont classées dans la sous-classe A01N, les compositions qui affectent la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, p.ex. les engrais ou les aliments pour les végétaux, sont classées en C05. Les substances utilisées pour prévenir les carences en minéraux chez les végétaux, ou pour y remédier, comme les chélates de fer utilisés pour guérir la chlorose, sont aussi classées en C05.

L'activité (p.ex. l'activité rodonticide ou herbicide) des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée en A01P si cette activité fait partie de l'information d'invention.

Lorsque les biocides, les produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles ou les régulateurs de croissance des végétaux sont, ou contiennent, des composés des composés qui constituent une information d'invention, ces composés doivent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N. Si ces composés présentent simplement un intérêt pour le recherche, ils peuvent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Appareils à cet effet

A01G 5/06

Conservation des aliments ou des produits alimentaires, p.ex. pasteurisation, sterilization

A23BA23K 3/00A23L 3/00

Conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes récoltés

A23B 7/00

Compositions destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération

A61K

Stérilisants sexuels pour les animaux autres que les invertébrés

A61K

Mélanges de pesticides avec des engrais

C05G

Papier fongicide, bactéricide, insecticide, désinfectant ou antiseptique

D21H

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Greffe de plantes

A01G 1/06

Dispositifs pour la conservation des fleurs

A01G 5/06

Traitement électrique ou magnétique des végétaux pour favoriser leur croissance

A01G 7/04

Stérilisation du sol par la vapeur

A01G 11/00

Protection des végétaux (p.ex. couvertures protectrices ; dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard; dispositifs de protection contre les animaux)

A01G 13/00

Systèmes pour capturer ou détruire les insectes

A01M 1/00-A01M 5/00

Appareils pour la destruction de la vermine dans le sol ou dans les denrées alimentaires

A01M 17/00

Appareillage pour la destruction des végétaux indésirables

A01M 21/00

Épouvantails, p.ex. pour oiseaux

A01M 29/00

Leurres pour la chasse

A01M 31/06

Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux, qui ne sont pas caractérisés par l'agent utilisé

A61L 2/00-A61L 12/00

Peintures contenant des biocides, p.ex. des fongicides, des insecticides, des pesticides

C09D 5/14

Peintures antisalissures, peintures subaquatiques

C09D 5/16

Substances pour conditionner ou stabiliser les sols

C09K 17/00

Cellules non différentiées humaines, animales ou végétales, tissus, leur culture ou leur conservation

C12N 5/00

Agents biocides (p.ex. agents fongicides, bactéricides ou insecticides) dans ou sur du papier

D21H 21/36

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes A01N 27/00 à A01N 65/00, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.

Une composition, c.-à-d. un mélange de plusieurs ingrédients actifs, est classée dans le dernier des groupes A01N 27/00 à A01N 65/00 couvrant au moins un de ces ingrédients actifs.

Tout composant d'une composition qui n'est pas explicitement identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui est considéré comme nouveau et non évident, doit également être classé. Ce composant peut être soit un ingrédient individuel ou une composition en elle-même.

Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé. Cela peut être le cas s'il paraît intéressant de permettre une recherche en utilisant une combinaison de symboles de classement.

Un composé décrit comme existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système.

Les composés couverts par différents groupes principaux, en raison des parties de leur formule pouvant être choisies parmi différentes possibilités de groupes fonctionnels ou d'autres caractéristiques de structure spécifiées, sont classés dans chacun des groupes principaux concernés.

Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et sont aussi classés comme le composé qui fournit l'autre ion.

Les sels ou les chélates métalliques d'un composé organique sont classés comme le composé.

Dans la présente sous-classe, un aliment n'est pas considéré comme un ingrédient actif.

Des produits différents appliqués dans un certain ordre à des moments différents sont considérés comme un mélange de tous les produits utilisés.

Les compositions synergiques ou potentialisées sont classées comme si le synergiste ou le potentiateur était un ingrédient actif.

Dans les groupes A01N 25/00 à A01N 65/00, le symbole X représente l'azote, l'oxygène, le soufre ou un halogène, Y représente l'azote, l'oxygène ou le soufre. Une ligne en pointillés entre des atomes indique une liaison facultative, p.ex. .…. représente une ou deux liaisons simples ou une double liaison.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Acaricide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mites et les tiques ou à les rendre moins nuisibles.

Arthropodicide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les arthropodes, p.ex. les insectes, les araignées, les crustacés, ou à les rendre moins nuisibles.

Biocide

Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir un organisme vivant (p.ex., une plante, un animal). Exemples de biocides: acaricide, arthropodicide, fongicide, insecticide, molluscicide, rodonticide (voir Synonymes et mots-clés).

Désinfectant

Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir les micro-organismes.

Fongicide

Substance, ou mélange de substances, destiné à empêcher ou à détruire les moisissures et les champignons ou à les rendre moins nocifs.

Halogènes

F, Cl, Br, I, At.

Herbicide

Substance ou mélange de substances destiné à empêcher ou à détruire la vie d'une plante ou à la rendre moins nuisible.

Insecticide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire. les insectes ou à les rendre moins nuisibles.

Métal

Élément autre qu'un non-métal.

Métaux alcalins

Li, Na, K, Rb, Cs, Fr.

Métaux alcalino-terreux

Ca, Sr, Ba, Ra.

Métaux légers

Métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg.

Métaux lourds

Métaux autres que les métaux légers.

Molluscicide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mollusques, p.ex. les escargots, les coquillages, ou à les rendre moins nuisibles.

Non-métaux

H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes.

Pesticide

Substance ou mélange de substances destiné à éloigner ou à détruire les animaux nuisibles (p.ex. les insectes ou les rongeurs)ou à les rendre moins nuisibles.

Régulateur de croissance des végétaux

Substance, comme les auxines, qui altère le végétal ou modifie sa croissance par une modification chimique du métabolisme végétal.

Rodonticide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les rongeurs, p.ex. les rats, les souris, ou à les rendre moins nuisibles.

A01N 25/00 en

Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, caractérisés par leurs formes, ingrédients inactifs ou modes d'application;Substances réduisant les effets nocifs des ingrédients actifs vis-à-vis d'organismes autres que les animaux nuisibles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils de destruction des animaux ou plantes nuisibles

A01M

A01N 25/18 en

Compositions émettant des vapeurs ou fumées avec libération retardée ou prolongée

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fumigateurs

A01M 13/00

A44B en

Boutons, épingles, boucles, fermetures à curseur ou à glissière ou similaires

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les fermetures suivantes ainsi que leurs composants essentiels:

La fabrication des fermetures à curseur ou à glissière, des fermetures du type à éléments d'accrochage (p.ex. VELCRO®, boucles et crochets) ainsi que des autres fermetures couvertes par la présente sous-classe.

Les accessoires ou les dispositifs auxiliaires des fermetures couvertes par cette sous-classe lorsqu'ils sont utilisés exclusivement avec l'un des types de fermetures (p.ex. cartes pour boutons) ou lorsque leur actionnement influence ou est influencé par l'opération de solidarisation (p. ex. cordons de traction des fermetures à curseur ou à glissière).

Les dispositifs additionnels suivants associés soit aux fermetures couvertes par la présente sous-classe, soit aux tenues, aux vêtements ou aux articles de mercerie:

Note

Les seuls "autres types" de fermetures couvertes par la présente sous-classe sont celles qui peuvent être ou sont effectivement utilisées avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Ainsi, soit il doit être usuel d'utiliser un type particulier de fermetures avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie (p.ex. des fermetures à pression), soit les documents de brevet décrivant un type particulier de fermetures doivent fréquemment divulguer leur utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Il n'est cependant pas nécessaire que toutes les fermetures couvertes par une catégorie particulière de fermetures, ni même leur majorité, soient spécialement adaptées ou destinées à une utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre A44B et F16B

Les dispositifs d'assemblage en soi qui soit (a) nécessitent un outil pour leur mise en oeuvre (p.ex. vis, clous, points), soit (b) sont détruits ou déformés de manière irréversible pour l'assemblage ou le désassemblage (p.ex. les agrafes, les rivets) sont exclus de A44B. Ces dispositifs d'assemblage en soi sont couverts par la sous-classe F16B ou par d'autres sous-classes les prévoyant expressément (p.ex. B23K).

Cependant, lorsque les dispositifs d'assemblage couverts par la sous-classe F16B ou lorsque d'autres dispositifs à déformation ou nécessitant un outil sont utilisés pour poser des fermetures ou des composants de fermeture relevant de la sous-classe A44B, et qu'ils sont fixés à ou coopèrent avec l'un au moins de leurs composants, ils sont légitimement classés en A44B en tant qu'aspect additionnel des fermetures avec lesquelles ils sont utilisés.

Lien entre A44B et les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements et la mercerie

Les fermetures qui relèvent de la sous-classe A44B sont fréquemment revendiquées ou divulguées de manière large, en combinaison avec la structure qu'elles solidarisent ou assemblent. Si le détail de la structure qu'elles solidarisent ou assemblent mentionne uniquement la partie de la structure (p.ex. les extrémités ou les trous de la ceinture d'une robe) nécessaire soit pour réaliser l'opération de fermeture soit pour fixer les moyens de fermeture, la combinaison se classe en A44B.

Si les détails des tenues, des vêtements ou de la mercerie à solidariser dépassent le cadre de ce qui est nécessaire pour réaliser l'opération d'assemblage ou pour fixer la fermeture, la combinaison est classée dans les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements ou la mercerie (p.ex. A41D, A41F).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs d'attache spécialement adaptés à des vêtements particuliers

A41F

Boutonnières ; Œillets de boutonnières

A41F 1/02

Laçage de corsets

A41F 1/04

Fermeture de gants

A41F 1/06

Laçage de jarretières

A41F 1/08

Ceintures, cordelières ou gros-grains pour pantalons ou jupes

A41F 9/00

Punaises à dessin

B43M 15/00

Dispositifs pour assembler ou bloquer les éléments de construction ou les parties de machines

F16B

Clous, cavaliers à pointes ou agrafes (p.ex. mousqueton pour laisse)

F16B 45/00
Endroits couvrant les dispositifs ou les procédés de fabrication ou de mise en position sur des structures devant être solidarisées des fermetures ou des composants de fermeture de la présente sous-classe.

Dispositifs ou méthodes pour tracer, découper ou faire les boutonnières

A41H 25/00

Appareils ou méthodes pour fixer aux vêtements les éléments de fermeture ou de maintien

A41H 37/00

Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication d'articles de mercerie

B21D 53/46

Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication des boutons

B21D 53/48

Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication de parties métalliques des fermetures à glissière

B21D 53/50

Travail mécanique du fil métallique pour la fabrication de dispositifs d'attache (p.ex. parties de fermetures à glissière, boutons)

B21F 45/16

Coulée sous pression ou moulage par injection des fermetures à glissière ou de leurs éléments

B22D 17/16

Fabrication d'éléments de fermetures à curseur à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique

B29D 5/00

Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique

B29D 19/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Vêtements de dessus; Vêtements de protection; Accessoires

A41D

Tabliers de protection munis de moyens d'attache

A41D 13/04

Cravates munies de moyens d'attache ou de maintien associé au nœud ou au col

A41D 25/00

Chapeaux munis de moyens d'attache

A42B 1/00

Moyens d'attache pour couvre-chefs autres que les épingles à chapeaux

A42B 7/00

Lacets en général et moyens d'attache pour chaussures

A43C

Machines, outillages, équipement ou procédés pour la pose d'attaches sur les chaussures

A43D 100/00

Broches ou clips, du point de vue de leur caractère décoratif ou ornemental

A44C 1/00

Médailles ou insignes munis de moyens de fixation de l'épingle

A44C 3/00

Dispositifs de fixation des cheveux

A45D 8/00

Presses ou serre-joints d'établi

B25B 5/00

Pince-papiers ou attaches similaires pour assembler des feuilles temporairement

B42F 1/02

Éléments spécialement adaptés à l'attache, la fixation ou la finition des ouvrages de capitonnage

B68G 7/12

Appareils ou machines à coudre possédant un mécanisme permettant le mouvement latéral de l'aiguille ou de l'ouvrage ou les deux combinés, pour faire des coutures ornementales d'après un tracé, pour les boutonnières, pour renforcer les ouvertures ou pour fixer certains articles, p.ex. boutons, par piquage

D05B 3/00

Aiguilles pour la couture

D05B 85/00

Clenches ou pênes pour portes ou fenêtres actionnés manuellement (p.ex. crochets pour porte)

E05C

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les dispositifs décoratifs factices de fermeture qui ne servent pas de fermeture (p.ex. les boutons d'ornement sur un manteau, les fausses fermetures à glissière sur un vêtement), mais qui imitent les fermetures ou l'un de leurs composants essentiels couverts par la présente sous-classe, sont classés dans le groupe principal de la présente sous-classe qui couvre les fermetures imitées par le dispositif factice.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Bouton

Fermeture actionnée manuellement comprenant une partie rigide ou semi-rigide (c. à d. le bouton) fixée (p.ex. cousue) à la structure qu'elle est destinée à assembler ou à solidariser (p.ex. un vêtement) de façon à permettre sa réorientation soit par un mouvement autour de son point de fixation, soit par un mouvement de la structure qu'elle solidarise. Un bouton est destiné à coopérer avec une ouverture complémentaire munie d'une zone souple (p.ex. boutonnière, bride) qui forme le second élément essentiel de la fermeture.

Boucle

Fermeture actionnée manuellement, comprenant des moyens d'engagement ou de retenue et une structure guidant la fermeture, et pouvant maintenir sélectivement une courroie ou une ceinture associée qui constitue soit la structure solidarisée (p.ex. l'extrémité de la ceinture d'une robe), soit une seconde partie de la fermeture (p. ex. la courroie de fermeture du rabat d'un sac à dos).

Épingle

Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) une partie spécialement profilée (p.ex. en pointe) pour faciliter la perforation et la pénétration de la structure assemblée ou solidarisée et (2) une seconde partie (p.ex. tête) sur laquelle on peut appuyer et qui ne pénètre pas la structure à assembler ou solidariser.

Fermeture à curseur ou à glissière

Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) deux rubans structurées opposés, liés par des moyens de fixation à la structure à solidariser et destinés à entrer en contact et à se verrouiller mutuellement lors de la fermeture et (2) un dispositif coulissant (le curseur) nettement plus court que les rubans et qui se déplace le long des rubans en les contraignant à se verrouiller ou se déverrouiller.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "fermeture à curseur", et "fermeture à glissière" sont souvent utilisées comme synonymes.

A45B en

Cannes;Parapluies;Ombrelles;Éventails ou objets similaires pour dames

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tables comprenant des moyens pour supporter des parasols

A47B 37/04

A45D en

Articles pour la coiffure ou le rasage;Soins des mains ou autres traitements cosmétiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour l'application de produits thérapeutiques ou désinfectants A61M, p.ex.

A61M 35/00

Réceptacles en général

B65D

A47B en

Tables;Bureaux;Mobilier de bureau;Meubles à tiroirs;Tiroirs;Parties constitutives générales des meubles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Emmagasinage d'objets dans des entrepôts ou des magasins

B65G 1/00

Placards comme partie de bâtiments

E04F 19/08

Tabourets-escabeaux

A47C 12/00

Joints pour meubles

F16B

A47L en

Lavage ou nettoyage domestique;Aspirateurs en général

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Enlèvement des matières indésirables des routes ou des surfaces analogues par emploi d'air

E01H 1/08

A61B en

Diagnostic; Chirurgie; Identification

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à l'évaluation, l'examen, la mesure, la surveillance, l'étude ou l'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps humain ou animal, vivant ou mort, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic). Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps':

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des interventions médicales faisant appel à des actions physiques, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex., coupe au laser, application d'un fluide sous pression) sur des parties du corps humain ou animal, à des fins médicales, afin de corriger ou d'améliorer leur état ou en vue de procéder à une vérification (p.ex. pour une autopsie) (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de chirurgie). La chirurgie consiste à mettre en œuvre les interventions médicales suivantes':

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des procédures d'identification des êtres humains, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex. prise d'empreintes digitales, reconnaissance de forme ou de dimension de parties du corps) et qui utilisent les caractéristiques uniques du corps à identifier (c. à d. les appareils, instruments ou procédés d'identification).

Les moyens additionnels ou auxiliaires spécialement adaptés au diagnostic, à la chirurgie ou à l'identification ou destinés à être utilisés uniquement dans ce cadre. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. draps de chirurgie), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. étuis protecteurs de scalpels).

Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux procédures médicales.

Liens entre secteurs d'une large portée

Plusieurs sous-classes couvrent de la matière qui sert au diagnostic. La relation entre ces sous-classes eu égard au type de diagnostic couvert par chacune d'elles est la suivante':

La sous-classe A61B couvre le diagnostic en général.

A61B couvre également tout appareil ou procédé pour la chirurgie ou l'identification lorsque

A61B couvre en outre tout appareil ou procédé de diagnostic combiné à un appareil ou un procédé de thérapie couvert par la sous-classe A61H ou la sous-classe A61N lorsque

La sous-classe A61H couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de massage ou de physiothérapie utilisés pour traiter des maladies ou une incapacité (c. à d. un état anormal du corps) et qui utilisent une énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'un retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.

La sous-classe A61N couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de thérapie pour un traitement médical de maladies ou d'incapacités et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'une retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les outils ou les instruments pour intervenir dans la bouche des êtres humains (p.ex. les scies à dents)

A61C 3/00

Les appareils pour enlever la salive combinés à des instruments pour ouvrir la bouche ou la maintenir ouverte (p.ex.les tampons buccaux, les protège-langue, les abaisse-langue ou les écarteurs de joues)

A61C 17/10

Les instruments, l'outillage ou les procédés médicaux spécialement adaptés à un usage limité aux animaux

A61D

Les procédés ou dispositifs pour le traitement des yeux, la mise en place des verres de contact, la chirurgie de l'œil ou la correction du strabisme

A61F 9/00

La chirurgie des oreilles

A61F 11/00

Les appareils de physiothérapie comprenant des moyens de diagnostic servant à une rétroaction qui influence leur fonctionnement

A61H

Les seringues et les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou procédés pour amener un changement dans l'état de conscience, les cathéters, dilatatateurs, et les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale

A61M

Le traitement non chirurgical de blessures physiques ou d'un état pathologique utilisant des formes d'énergie qui ne sont pas directement produites par des appareils, dispositifs ou moyens mécaniques, et incluant des moyens de rétroaction en réponse à un diagnostic pour influencer son déroulement

A61N

Les thermomètres médicaux pour mesurer la température de parties du corps

G01K 5/00

Les procédés ou les dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de formes, p.ex. d'empreintes digitales

G06K 9/00

La reconnaissance, l'identification ou la vérification de l'identité des êtres humains par analyse de la voix ou de la parole

G10L 17/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tables d'opération et dispositifs auxiliaires pour ces tables

A61G 13/00

Chaises d'opération

A61G 15/00

Appareils pour la respiration artificielle ou la stimulation cardiaque

A61H 31/00

Récipients spécialement adaptés à un usage médical ou pharmaceutique

A61J 1/00

Dispositifs pour administrer les médicaments par voie buccale

A61J 7/00

Matériaux pour sutures chirurgicales ou pour ligature des vaisseaux sanguins

A61L 17/00

Adhésifs ou ciments chirurgicaux pour dispositifs de colostomie

A61L 24/00

Matériaux pour dispositifs de colostomie

A61L 28/00

Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes

C12Q 1/00

Analyse d'échantillons de matériau biologique

G01N

Production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, visualisation de ces enregistrements par des moyens optiques

G03B 42/00

A61B 1/24 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ouvre-gueule pour animaux

A61D 15/00

A61B 3/00 en

Appareils pour l'examen optique des yeux;Appareils pour l'examen clinique des yeux

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour le traitement des yeux

A61F 9/00

Appareils pour l'exercice des yeux

A61H 5/00

Systèmes optiques en général

G02B

A61B 3/04 en

Montures d'essai;Jeux de lentilles pour emploi dans ces montures

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lentilles en soi

G02C 7/02

A61B 3/125 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lentilles de contact en soi

G02C 7/04

A61B 5/0215 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sondes pleines

A61M 23/00

Cathéters

A61M 25/00

A61B 5/025 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Stéthoscopes électriques

A61B 7/04

A61B 5/04 en

Mesure de signaux bioélectriques du corps ou de parties de celui-ci

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo

A61K 50/00

A61B 5/055 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions ou appareils pour la mesure de grandeurs magnétiques faisant intervenir la résonance magnétique nucléaire ou électronique, en général

G01R 33/20

A61B 5/103 en

Dispositifs de mesure pour le contrôle de la forme, du dessin, de la dimension ou du mouvement du corps ou de parties de celui-ci, à des fins de diagnostic

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires de prise des mesures pour tailleurs

A41H 1/00

A61B 5/22 en

Ergométrie;Mesure de la force musculaire ou de la force d'un coup musculaire

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure du travail ou des forces en général

G01L

A61B 6/00 en

Appareils pour diagnostic par radiations, p.ex. combinés avec un équipement de thérapie par radiations

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations de contraste pour rayons X

A61K 49/04

Préparations contenant des substances radioactives

A61K 51/00

Procédés photographiques aux rayons X

G03C 5/16

Appareils à rayons X ou circuits pour ces appareils

H05G 1/00

Dispositifs d'irradiation

G21K

Thérapie par radiations, en soi

A61N 5/00

A61B 6/02 en

Dispositifs pour établir un diagnostic dans des plans différents successifs;Diagnostic stéréoscopique utilisant des radiations

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Photographie stéréoscopique

G03B 35/00

A61B 6/03 en

Tomographes associés à un ordinateur

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Equipement de traitement de données à des fins médicales ou biologiques

G06F 17/00G06F 19/00

A61B 6/10 en

Applications ou adaptations de moyens de sécurité

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Protection contre les radiations dangereuses en général

G21F

A61B 8/00 en

Diagnostic utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thérapie par ultrasons

A61N 7/00

Systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques, p.ex. formation acoustique d'images

G01S 15/00

A61B 8/06 en

Mesure du débit sanguin

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des débits volumétriques en général

G01FG01F 1/66G01F 1/72

Mesure de la vitesse des fluides en général

G01P 5/00

A61B 10/00 en

Autres méthodes ou instruments pour le diagnostic, p.ex. pour le diagnostic de vaccination;Détermination du sexe;Détermination de la période d'ovulation;Instruments pour gratter la gorge

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prophylaxie ou thérapeutique de la vaccination

A61B 17/20

Tables de menstruation

G06C 3/00

A61B 17/02 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires de drainage pour les blessures

A61M 27/00

A61B 17/04 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux de suture

A61L 17/00

A61B 17/06 en

Aiguilles;Supports ou empaquetages pour aiguilles ou matériaux de suture

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour retirer les nerfs dentaires

A61C 5/02

A61B 17/10 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients, empaquetages ou paquets spécialement conçus pour des objets particuliers ou comprenant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu

B65D 83/00B65D 85/00

A61B 17/12 en

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Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Spécialement adaptés pour le canal déférent ou les trompes de Fallope

A61F 6/20

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux pour ligaturer les vaisseaux sanguins

A61L 17/00

A61B 17/135 en

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Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour mesurer la pression sanguine

A61B 5/022

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Coussinets de compression gonflables

A61F 5/34

A61B 17/20 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diagnostic par vaccination

A61B 10/00

A61B 17/22 en

Instruments pour comprimer les ulcères ou similaires placés sur les organes internes du corps;Instruments pour curer les cavités des organes du corps, p.ex. des os;Pour l'élimination ou la destruction invasives des calculs utilisant des vibrations mécaniques;Pour l'élimination non prévue ailleurs des obstructions dans les vaisseaux sanguins

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la biopsie

A61B 10/02

Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique

A61B 17/42
Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle:

Dilatateurs

A61M 29/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thérapie par ultrasons

A61N 7/00

A61B 17/225 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thérapie par ultrasons

A61N 7/00

A61B 17/42 en

Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dilatateurs

A61M 29/00

A61B 17/425 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Spécialement adaptés aux animaux

A61D 19/00

A61B 17/46 en

Embryotomes

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour animaux

A61D 1/10

A61B 17/50 en

Instruments, autres que les pincettes ou les cure-dents, pour retirer les corps étrangers du corps humain

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Localisation par d'autres moyens

A61B 5/06

Localisation par radiation

A61B 6/00

A61B 17/56 en

Instruments ou procédés chirurgicaux pour le traitement des os ou des articulations;Dispositifs spécialement adaptés à cet effet

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs pour le traitement non chirurgical d'os ou d'articulations

A61F 5/00

A61B 17/60 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bandages, pansements ou garnitures absorbantes

A61F 13/00

A61B 18/00 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo, p.ex. adhésifs ou gels conducteurs utilisés avec des électrodes

A61K 50/00

A61B 18/04 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Hyperthermie utilisant des champs électriques ou magnétiques, des radiations ou des ultrasons

A61N

A61C en

Technique dentaire;Hygiène buccale ou dentaire

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils (c.-à-d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés, ou dont l'utilisation est limitée, à la fabrication, au montage, au support et à la réparation de dents artificielles ou de leurs supports (p.ex. articulateurs dentaires), les prothèses dentaires fabriquées ou fixées au moyen de ces appareils ou de ces procédés étant utilisées exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils ou les procédés utilisés pour prévenir, endiguer ou soigner les maladies de la bouche (c.-à-d. les maladies n'apparaissant qu'à l'intérieur de la cavité buccale, comme les caries ou les parodontites) chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour l'une au moins des opérations suivantes:

Les appareils (c.-à-d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés ou limités à une utilisation pour le traitement, la reconstruction, l'extraction, l'insertion, le remplacement, la réparation, la transfixation ou les essais des dents naturelles, des dents artificielles fixées de manière permanente dans la cavité buccale, des gencives, ou d'autres parties de la cavité buccale ayant un effet sur le fonctionnement des dents (p.ex. des parties de l'os du maxillaire supportant les dents), ces appareils ou ces procédés étant utilisés exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour

Les prothèses dentaires ou les implants dentaires artificiels en soi ou leurs composants (p.ex. dents artificielles, moyens de montage ou de fixation des dents artificielles, dispositifs pour renforcer les os des maxillaires, couronnes) utilisés à l'intérieur de la cavité buccale.

Les implants dentaires constitués de matériaux biologiques ou de parties de la cavité buccale d'un donneur ou du patient qui sont destinés à être introduits ou réintroduits dans la cavité buccale du patient en vue de corriger un problème dentaire ou d'hygiène buccale (p.ex. dents naturelles modifiées ou matériau d'os de maxillaire provenant d'un donneur).

Les structures ou les moyens associés, auxiliaires ou additionnels qui contribuent à l'efficacité et à la sécurité des traitements dentaires ou des matériels destinés à ces traitements dentaires, et qui sont spécialement adaptés à un usage:

Les parties constitutives spécialement adaptées des appareils qui ont des caractéristiques de structure faisant qu'ils ne peuvent être utilisés qu'avec l'un au moins des types d'appareils de dentisterie mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs de dépoussiérage ou d'éclairage).

Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types d'appareils, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour mesurer la longueur du canal radiculaire d'une dent).

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe A61C (la présente sous-classe) couvre les dispositifs utilisés par un tiers pour nettoyer les dents d'une personne. Elle couvre également les dispositifs utilisés par des personnes sur leurs propres dents pour en enlever les matières étrangères de la surface ou pour en améliorer l'apparence, lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs.

La sous-classe A46B couvre les brosses manuelles ou entraînées utilisées pour le nettoyage, en particulier les brosses à dents, qui ne sont pas spécifiquement prévues ailleurs. Elle couvre également l'agencement des soies en soi et la structure du manche des brosses.

La sous-classe A61D couvre les dispositifs utilisés par des personnes pour enlever la matière étrangère de la surface ou améliorer l'apparence des dents des animaux lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs et ne peuvent être utilisés que sur des animaux.

La sous-classe A61K couvre les préparations utilisées à des fins médicales, dentaires, ou cosmétiques dans la cavité buccale.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Brosses à dents manuelles

A46B

Position ou disposition des soies dans la monture des brosses à dents manuelles ou entraînées, en soi

A46B 9/04

Instruments utilisés pour l'examen visuel ou photographique de la bouche (p.ex. miroirs de dentiste, instruments pour ouvrir la bouche)

A61B 1/24

Instruments pour abaisser la langue

A61B 13/00

Grattoirs pour la langue

A61B 17/24

Instruments et procédés dentaires réservés aux animaux

A61D 5/00

Préparations utilisées en technique dentaire à des fins autres que le nettoyage

A61K 6/00

Préparations cosmétiques pour le nettoyage des dents ou de la bouche

A61K 8/00

Chaises d'opération; Fauteuils pour soins dentaires

A61G 15/00

Meubles de travail pour dentistes

A61G 15/14

Seringues hypodermiques dentaires

A61M 5/178

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Autres types d'implants ou de prothèses pour le corps

A61F

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Cavité buccale

Partie de la bouche des humains ou de la gueule des animaux qui comprend l'intérieur des lèvres et des joues (muqueuse vestibulaire), les dents ou leurs parties artificielles de remplacement fixées de manière permanente, les gencives, les deux tiers antérieurs de la langue, le plancher de la bouche au-dessous de la langue, la voûte osseuse de la bouche (voûte palatine), et la zone qui se trouve juste derrière les dents de sagesse (trigone rétro-molaire).

A61G en

Moyens de transport, moyens de transports personnels ou aménagements spécialement adaptés pour les personnes handicapées ou les malades;Tables ou chaises d'opération;Fauteuils pour soins dentaires;Dispositifs d'inhumation

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules spécialement adaptés (p.ex. les ambulances), les appareils de manutention (p.ex. les élévateurs de fauteuils roulants), ou les procédés ou dispositifs (p.ex. les brancards) pour déplacer les malades ou les personnes handicapées qui restent passifs lors du déplacement (la manutention de ces personnes s'effectuant d'une manière semblable à celle d'objets inertes);

Les moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées ou aux malades;

Les structures spécialement adaptées (p.ex. les chambres d'hôpital ou de traitement à des fins médicales ou les couveuses) ou les dispositifs spécialement adaptés (p.ex. les bassins de lit, les lits d'hôpital, les trapèzes ou les barres de relevage) utilisés

Les surfaces spécialement adaptées pour soutenir les malades en position allongée ou assise au cours de la convalescence, de la chirurgie, des soins dentaires ou de traitements médicaux similaires;

Les dispositifs d'inhumation;

Les équipements auxiliaires (p.ex. les chariots pour les soins) ou les accessoires (p.ex. les tableaux d'ordonnances) spécialement adaptés pour une utilisation avec le reste de la matière couverte par la présente sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien général de la sous-classe A61G avec les sous-classes relatives aux soins ou à la modification du corps humain

A61G ne couvre pas les appareils ou les procédés qui sont utilisés directement sur le corps d'un individu pour effectuer des soins médicaux ou appliquer une thérapie, ni ceux qui sont utilisés pour modifier le corps après le décès. Les types de soins médicaux, de thérapies et de modifications du corps non couverts par A61G comprennent':

Les sous-classes A01N, A61B, A61C, A61F, A61H, A61K, A61M, A61N et F23G prévoient les appareils ou les procédés de soins médicaux, de thérapie ou de modification du corps correspondant aux types ci-dessus. Les entrées particulières de classement qui présentent un intérêt pour la recherche sont mentionnées dans les renvois de la sous-classe A61G ou des groupes qui lui appartiennent.

Toutefois, A61G couvre les modifications spécifiques de structure qui servent simplement à faciliter l'utilisation d'appareils ou de procédés appartenant aux types ci-dessus pour les soins médicaux ou la thérapie, lorsqu'ils apparaissent en combinaison avec une matière qui est par ailleurs couverte par la présente sous-classe (p.ex. supports particuliers pour les grands brûlés).

A61G couvre également les dispositifs qui prodiguent une assistance vitale et qui commandent l'environnement immédiat au cours du traitement ou de la guérison des malades (p.ex. les couveuses pour bébés).

Lien général de la sous-classe A61G avec les véhicules adaptés à une utilisation par les personnes handicapées

A61G couvre les moyens de transport personnels et les moyens de transport semblables aux véhicules (p.ex. les fauteuils roulants, les brancards) qui sont explicitement conçus pour être utilisés par un seul malade ou une seule personne handicapée et qui sont destinés à se déplacer sur des distances relativement courtes sur le sol ou sur des surfaces similaires

Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule (c. à d. les véhicules conçus pour ou destinés à un usage général sur les voies de circulation et sur de grandes distances, comme B62K pour les cycles) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.

Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule adapté à un usage spécifique (c. à d. les véhicules qui ont un objectif principal en plus du transport, p.ex. les tondeuses automotrices ou les chariots élévateurs à fourche) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les procédés ou les dispositifs permettant aux personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps

A61F 4/00

Les dispositifs pour comprimer le corps ou des parties du corps, ou leschemises comprimantes, qui sont utilisés dans le traitement non chirurgical des os ou des articulations

A61F 5/37

Les équipement pour l'étirement ou la traction des membres fracturés destinés aux lits, aux tables de manipulation, aux châssis au sol ou analogues

A61F 5/045

Les appareils pour aider les personnes handicapées à marcher

A61H 3/00

Les bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers

A61H 33/00

Les ascenseurs inclinés combinés à des escaliers, pour transporter des personnes handicapées ou des fauteuils roulants

B66B 9/08

Eclairage des tables d'opération

F21LF21SF21V

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci

A01N 1/00

Appareils sanitaires non prévus ailleurs

A47K

Équipements de lavage ou de nettoyage du corps

A47K 7/00

Cabinets ou urinoirs sans chasse d'eau, pots de chambre, chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette

A47K 11/00

Appareils pour soutenir ou ligoter les animaux à opérer

A61D 3/00

Véhicules adaptés au transport de viande

B60P 3/05

Véhicules adaptés au transport de marchandises réfrigérées

B60P 3/20

Bicyclettes spécialement adaptées pour des conducteurs handicapés

B62K 3/16
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe (A61G) lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

AUCUN

Entrées de la classification pour lesquelles A61G est une sous-classe résiduelle:

AUCUNE

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Personne handicapée

Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale.

Dispositif d'inhumation

Dispositif (p.ex. cercueil) associé aux activités reliées à la mise en terre (l'enterrement), l'incinération, la mise dans une tombe ou à tout autre traitement pour honorer ou présenter (p.ex. lyophilisation) les restes du corps d'une personne décédée, ou pour effectuer ces activités (p.ex. dispositif pour descendre les cercueils).

Malade

Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience.

Moyen de transport personnel

Dispositif de type véhicule (p.ex. fauteuil roulant) qui présente les caractéristiques suivantes':

il n'est pas spécialement adapté au parcours de grandes distances (p.ex. entre deux villes) le long d'une voie de circulation (voie de chemin de fer, route, trottoir) au milieu de la circulation habituelle (p.ex. des camions);

il est explicitement conçu (c. à d. qu'il ne s'agit pas de simples adaptations d'un véhicule standard) pour transporter un seul malade ou une seule personne handicapée à la fois et son usage est limité à une utilisation par un seul malade ou une seule personne handicapée; et

le malade ou la personne handicapée qui se trouve dessus peut éventuellement commander son déplacement ou le propulser.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.

A61G 1/003 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour soulever les malades ou les personnes handicapées en général

A61G 7/10

A61G 1/007 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Véhicules sur skis

A63C 5/00

A61G 1/01 en

Draps spécialement adaptés pour être utilisés comme ou avec des brancards

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour comprimer le corps utilisés pour donner les soins

A61F 5/37

A61G 5/00 en

Fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés pour des personnes handicapées, p.ex. fauteuils roulants

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chaises avec installations de toilette

A47K 11/04

Caractéristiques du train de roulement ou de la propulsion

B60K

A61G 7/16 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fauteuils-lits

A47C 17/04

A61G 10/02 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chambres de laboratoire sans poussière

B01L 1/04

Dispositifs de décompression

B63C 11/32

Aménagements ou adaptations dans les aéronefs

B64D 13/00

Conditionnement de l'air en général

F24F

A61G 12/00 en

Équipements pour donner des soins, p.ex. dans les hôpitaux, non couverts par l'un des groupes A61G 1/00-A61G 11/00, p.ex. chariots pour le transport des médicaments ou de la nourriture;Tableaux d'ordonnances

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tables de desserte ou à thé, chariots ou tables roulantes

A47B 31/00

A61G 13/00 en

Tables d'opération;Leurs accessoires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réglage des tables en général

A47B 9/00

A61G 15/00 en

Chaises d'opération;Fauteuils pour soins dentaires;Accessoires qui leur sont spécialement adaptés, p.ex. meubles de travail

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fauteuils de coiffeurs

A47C 1/04

A61G 17/08 en

Urnes

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Columbariums

E04H 13/00

A61K en

Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions qui sont

Les procédés de préparation de ces compositions, et

Les procédé d'utilisation de ces compositions ou de composés individuels pour usage médical, dentaire ou pour la toilette.

Liens entre secteurs d'une large portée

A01N couvre la conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci, les biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides, herbicides.

Les composés en soi sont classés en C01, C07 ou C08.

C08K couvre l'emploi de substances comme adjuvants.

Les compositions en soi contenant des polymères sont classées en C08L.

Les micro-organismes en soi sont classés en C12N.

Classement multiple

L'activité thérapeutique de composés chimiques est en outre classée en A61P.

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est en outre classée en A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Stérilisants sexuels pour invertébrés en soi

A01N

Ongles artificiels en soi

A45D 31/00

Dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration

A61J

Désinfection, stérilisation ou désodorisation de l'air'; Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou matériaux chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation

A61L

Huiles essentielles, parfums

C11B 9/00

Compositions détergentes

C11D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Biocides, produits en soi repoussant ou attirant les animaux nuisibles

A01N 25/00 à A01N 65/00

Perruques

A41G 3/00

Eléments de coiffure, crépons, rouleaux ou similaires

A41G 5/00

Procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux

A45D 7/00

Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l'emploi de produits de toilette ou cosmétiques

A45D 40/00

Diagnostic; Chirurgie; Identification

A61B

Technique dentaire

A61C

Électrothérapie; Magnétothérapie; Thérapie par radiation; Thérapie par ultrason

A61N

Mélange, dissolution, émulsion, dispersion

B01F

Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes; Compositions ou papiers réactifs à cet effet; Procédés pour préparer ces compositions; Procédés de commande sensibles aux conditions du milieu dans les procédés microbiologiques ou enzymologiques

C12Q

Recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques

G01N

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments qui suivent le titre de la section C.

Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe A61K 8/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière classe appropriée.

Il est important de tenir compte des notes de la classe C07, p.ex. des notes qui suivent le titre de la sous-classe C07D, qui indiquent les règles pour le classement des composés organiques dans cette classe, ces règles s'appliquant aussi, sauf indication contraire, au classement des composés organiques dans la sous-classe A61K.

Une composition, c. à d. un mélange de deux ou plusieurs ingrédients actifs est classée dans le dernier des groupes A61K 31/00 à A61K 47/00 qui est prévu pour au moins l'un de ces ingrédients.

Tout partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place d'un ingrédient actif, et qui est elle-même considérée comme nouvelle et non évidente, doit être également classée. Cette partie peut être soit un ingrédient individuel, soit une composition.

Toute partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place, et qui est considérée comme présentant un intérêt pour la recherche, peut être également classée. Ceci peut par exemple être le cas lorsqu'il s'avère intéressant de permettre une recherche des compositionsau moyen d'une combinaison de symboles de classement. Un tel classement doit être attribué en tant qu'"information additionnelle".

A61K 6/00 en

Préparations pour la technique dentaire

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Technique dentaire

A61C

A61K 6/04 en

Emploi de métaux ou d'alliages

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alliages en soi

C22C

A61K 6/06 en

Emploi de ciments inorganiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ciments en soi

C04B

A61K 6/08 en

Emploi de résines naturelles ou synthétiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Résines en soi

C08

A61K 6/10 en

Compositions pour la prise d'empreintes dentaires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Méthodes de prise d'empreintes

A61C 9/00

A61K 8/00 en

Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette

Liens entre secteurs d'une large portée

...

A61K 9/00 en

Préparations médicinales caractérisées par un aspect particulier

Liens entre secteurs d'une large portée

Préparations de contraste pour la résonance magnétique nucléaire ou pour l'imagerie par résonance magnétique sont classées dans le groupe A61K 49/18

Préparations contenant des substances radioactives sont classées dans le groupe A61K 51/12

A61K 9/68 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects non médicinaux, fabrication du chewing-gum

A23G 4/00

A61K 9/70 en

Bases pour bande, feuille ou filament

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bandages, pansements, garnitures absorbantes

A61F 13/00

A61K 50/00 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Électrodes spécialement adaptées pour l'électrocardiographie

A61B 5/0408

Électrodes spécialement adaptées pour la cardiographie foetale

A61B 5/0448

Électrodes spécialement adaptées pour l'électroencéphalographie

A61B 5/0478

Électrodes spécialement adaptées pour l'électromyographie

A61B 5/0492

Électrodes pour l'électrothérapie

A61N 1/04

A61N en

Électrothérapie;Magnétothérapie;Thérapie par radiations;Thérapie par ultrasons

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les instruments, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés aux types de thérapie qui suivent :

Les composants dotés de caractéristiques spécialisées qui limitent leur utilisation aux appareils, aux instruments ou aux dispositifs destinés aux différentes thérapies couvertes par la présente sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Plusieurs sous-classes couvrent la matière utilisée pour la thérapie. La relation entre ces différentes sous-classes, en ce qui concerne le type de thérapie couvert par chacune d'entre elles, est établie comme suit :

La sous-classe A61N couvre la thérapie par traitement médical au moyen d'appareils ou de procédés utilisant des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe si ces appareils ou ces procédés ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et s'ils sont destinés

En particulier, la sous-classe A61N couvre les dispositifs implantés, qui ne remplacent ou ne complètent aucune partie d'organe, et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe pour stimuler des organes ou des parties du corps de manière à faciliter, réguler ou améliorer leur fonctionnement normal.

La sous-classe A61H couvre le massage et les appareils et procédés de physiothérapie pour le traitement d'une maladie ou d'une incapacité (c.-à-d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique. Les appareils ou les procédés couverts par la sous-classe A61H ne modifient aucune partie du corps par chirurgie au cours du traitement. Habituellement, les appareils et les procédés de massage ou de physiothérapie sont destinés à faciliter la guérison de maladies, à réduire les conséquences des blessures où à influencer favorablement l'état de parties altérées du corps grâce à un mouvement physique d'une partie du corps (p.ex. dispositifs pour l'exercice passif d'un élément du corps) uniquement par contact physique direct avec la surface externe du corps ou de cavités naturelles ou par stimulation de ces surfaces. Toutefois, la stimulation d'organes internes ou de parties du corps, telle que la respiration artificielle et la stimulation cardiaque, lorsqu'elle est pratiquée par application directe d'énergie mécanique, est également considérée comme relevant de la sous-classe A61H.

La sous-classe A61K et la sous-classe A61P couvrent la thérapie médicamenteuse utilisant des composés chimiques ou des préparations médicinales spécialement adaptés à guérir, à améliorer ou à faire disparaître un état anormal du corps (p.ex. une maladie, un défaut présent à la naissance), ainsi que les propriétés thérapeutiques spécifiques pour lesquelles les composés chimiques et les préparations médicinales sont utilisés.

La sous-classe A61B couvre la chirurgie et la thérapie de type chirurgical qui modifient ou réparent les organes et les parties du corps. Elle couvre également les appareils ou les procédés de diagnostic ou de chirurgie qui devraient normalement être classés dans les sous-classes A61H ou A61N si ces appareils ou ces procédés sont utilisés aux deux fins ou s'ils sont combinés. En particulier, la sous-classe A61B couvre les instruments, les dispositifs ou les procédés (p.ex. la chirurgie par rayonnement électromagnétique) pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci en vue de le modifier ou de le réparer.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Appareils pour le diagnostic ou la chirurgie combinés à des appareils de thérapie ou utilisables également comme appareils de thérapie

A61B

Appareils de diagnostic par radiations

A61B 6/00

Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci (p.ex. chirurgie par rayonnement, électrochirurgie)

A61B 18/00

Instruments, dispositifs, outillage ou procédés spécialement adaptés et strictement limités aux animaux

A61D

Appareils ou procédés utilisant une énergie mécanique directe dans le cadre d'une thérapie pour traiter une maladie ou une incapacité

A61H

Appareils de massage par percussion ou vibration (p.ex. utilisant une vibration ultrasonique)

A61H 23/00

Appareils ou procédés pour stimuler des endroits spécifiques de réflexe du corps par chauffage ou refroidissement dans les limites de vie de la cellule

A61H 39/06

Dispositifs pour appliquer un matériau radioactif au corps

A61M 36/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des signaux bioélectriques du corps ou de parties de celui-ci

A61B 5/04

Accessoires de chirurgie

A61B 19/00

Éléments de substitution ou de remplacement pour des parties du corps

A61F 2/00

Appareils de chauffage ou de refroidissement pour le traitement médical ou thérapeutique du corps humain

A61F 7/00

Saunas

A61H 33/06

Préparations contenant des substances radioactives utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo

A61K 51/00

Appareils d'anesthésie en général

A61M

Cœurs artificiels et dispositifs pour aider mécaniquement la circulation, destinés à une implantation dans le corps

A61M 1/12

Pompes pour perfusion sous pression

A61M 5/142

Dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience par des moyens mécaniques, optiques ou acoustiques, p.ex. stimuli audiovisuels

A61M 21/00

Composés chimiques ou préparations médicinales ayant un effet thérapeutique utilisés pour traiter des maladies ou des états anormaux du corps

A61P

Mesure des radiations nucléaires ou des rayons X

G01T

Techniques non prévues ailleurs pour manipuler des particules ou des radiations électromagnétiques

G21K

Lampes à incandescence d'application générale

H01K

Radiateurs à infrarouges pour le chauffage

H05B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Électrothérapie

Utilise l'énergie électrique appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).

Magnétothérapie

Utilise des champs magnétiques appliqués directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).

Thérapie

Traitement médical d'un état anormal du corps humain ou animal (p.ex. une maladie, un organe atteint, un membre blessé) au moyen d'instruments, de dispositifs ou de procédés utilisant une certaine forme d'énergie (p.ex. l'énergie ultrasonique) et qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales. La thérapie couverte par la présente sous-classe, lorsqu'elle est appliquée au niveau de la cellule, est menée dans les limites de vie des cellules saines et a pour objet (a) de provoquer ou de favoriser la guérison de cellules malades ou anormales au sein des tissus du corps humain ou animal ou bien d'y détruire ces cellules et (b) de minimiser la destruction indésirable des cellules en bonne santé qui se trouvent au voisinage des cellules malades ou anormales visées par le traitement. En général, la durée du traitement de thérapie est longue par rapport à celle d'une chirurgie qui a un effet habituellement beaucoup plus immédiat sur le corps.

Thérapie par radiations

Utilise une énergie de type rayonnement sous forme d'ondes ou de particules (p.ex. un rayonnement radioactif, des rayons gamma, des micro-ondes, des rayons X) appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).

Thérapie par ultrasons

Utilise des vibrations acoustiques à très haute fréquence au-dessus du spectre audible pour l'oreille humaine (c.-à-d. des fréquences acoustiques supérieures à 20 000 Hz environ) appliquées directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).

A61P en

Activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations médicinales

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations médicinales

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour pouvoir classer une préparation médicinale, dentaire ou cosmétique de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans l'une des sous-classes A61K ou C12N, ou l'une des classes C01, C07, et C08.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations employées en contact direct avec la peau pour protéger des influences extérieures

A61Q 17/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, toutes les activités thérapeutiques énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.

Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Médicament(s)

comprend les composés chimiques ou les compositions ayant une activité thérapeutique, c. à d. ayant la capacité de provoquer un effet physiologique, pharmacologique ou biologique.

A61Q en

Utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour pouvoir classer une préparation cosmétique ou similaire pour la toilette de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans le groupe principal A61K 8/00, dans l'une des sous-classes C07C, C07D, C07F, C07G, C07H, C07J, C07K, C11D et C12N ou dans l'une des classes C01 et C08.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Désodorisation de l'air

A61L 9/00

Médicaments pour le traitement des troubles dermatologiques

A61P 17/02A61P 17/16

Huiles essentielles ou parfums en soi

C11B 9/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, toutes les utilisations de préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.

Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette

comprennet les compositions ou les préparations pour traiter la peau, les cheveux, les ongles, les dents ou la cavité buccale qui sont utilisées pour les nettoyer, changer leur apparence, corriger les odeurs corporelles, les protéger et les conserver en bon état.

A61Q 7/00 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations ayant une activité thérapeutique

A61P 17/14

A61Q 17/00 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Médicaments pour traiter les brûlures

A61P 17/02

A61Q 17/02 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pesticides

A01N

A62D 3/00 en

Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles, en effectuant un changement chimique dans les substances

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.

Ces procédés peuvent être des procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques, p. ex. l'utilisation de réactifs chimiques spéciaux pour la fixation chimique, entraînant la décomposition ou la transformation des substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins nuisibles en raison d'une modification de leur structure chimique.

Ces procédés peuvent comprendre l'étape de dissolution ou de dispersion des substances chimiques nuisibles dans l'eau, pour les traiter, ou l'étape de production, pour en assurer le traitement, d'un produit gazeux à partir d'une substance chimique nuisible non-gazeuse.

La substance chimique nuisible peut être un composant d'un mélange, p. ex. un composant d'une boue contaminée.

Liens entre secteurs d'une large portée

L'élimination des déchets solides ou la régénération de sols pollués sont classées ailleurs, c.-à-d. en classe B09. Cependant, le traitement d'une substance chimique nuisible spécifique, présente dans des déchets solides, entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible, est couvert par A62D.

De même, le traitement des boues n'est pas classé ici, à l'exception du traitement d'une substance chimique nuisible spécifique présente dans des boues, p. ex. dans des résidus de procédés industriels (à l'exclusion des matières contaminantes issues du traitement des égouts municipaux) entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible.

Les traitements chimiques préventifs, p. ex. pour éviter la formation de substances chimiques nuisibles, sont classés ailleurs, en fonction du type de traitement et/ou du contexte d'application

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes, classés en A62D 3/00, sont également classés dans la sous-classe C12S.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Détoxication d'aliments ou de produits alimentaires

A23L 1/015

Appareils pour procédés chimiques, physiques ou physico-chimiques en général

B01

Traitement de gaz, p.ex. :

B01D 53/34

Epuration chimique ou biologique de fumées ou vapeurs, p.ex. gaz de combustion

C10K

Purification ou modification des compositions chimiques des gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone

F01N 3/00

Silencieux ou dispositifs d'échappement comportant des moyens pour purifier, rendre inoffensifs ou traiter des gaz d'échappement

F23G 7/06

Destruction par combustion de gaz nocifs

Procédés chimiques entraînant la production d'un produit utile, p. ex. :

utilisation de cendres volantes contaminées non-traitées comme matière première dans la fabrication de ciment

C04B 7/26

métaux obtenus à partir de résidus ou de déchets métalliques

C22B

Traitement des déchets contaminés par la radioactivité

G21F 9/00
Éxemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout

C02F

Rendre les explosifs inoffensifs par détonation

F42D 5/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés de désinfection ou de stérilisation spécialement adaptés aux déchets

A61L 11/00

Résidus ou déchets en tant qu'ingrédients entrant dans la composition du verre, ciment, mortier, béton, de la pierre artificielle ou de la céramique

C03 C04B

Matériaux destinés à absorber des liquides pour la dépollution, p. ex. le pétrole, l'essence, les corps gras

C09K 3/32

Distillation destructive des matières carbonées

C10B

Hydrogénation destructive des matières carbonées

C10G 1/06

Micro-organismes, enzymes ou compositions les contenant

C12N

Incinération des déchets

F23G

Enlèvement ou traitement des produits ou des résidus de combustion

F23J

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Catalyseur

Substance qui augmente ou réduit la vitesse d'une réaction chimique, sans subir elle-même, sur la forme, de modification chimique permanente.

Chalcogènes

Egalement connus sous l'appellation de chalcogénures, plus précisément O, S, Se, Te.

Nuisible

Directement toxique vis-à-vis des organismes vivants, à l'exception de la toxicité uniquement vis-à-vis des plantes.

Substances chimiques nuisibles

Substances chimiques résiduaires qui sont trop dangereuses ou toxiques pour être jetées dans une décharge municipale normale.

Halogènes

Les éléments F, Cl, Br, I, At.

Physico-chimique

Comportant au moins une étape chimique et une étape physique.

Boues

Résidu (normalement visqueux) d'un procédé industriel ou agricole ou d'une activité domestique.

A63B en

Matériel d'éducation physique, de gymnastique, de natation, d'escalade ou d'escrime; Jeux de balles; Matériel d'entraînement

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou équipements de gymnastique ou d'entraînement, p.ex.:

Les appareils pour grimper et matériel d'alpinisme, y-compris les appareils pour grimper aux arbres ou aux mâts.

Les accessoires et équipements de natation, p.ex. palmes, lunettes de nageurs.

Les balles pour jeux de balles, y-compris:

Les raquettes, battes ou autres instruments de frappe pour jeux de balles, p.ex. raquettes de tennis et analogues, clubs de golf, battes de baseball, battes de cricket, cannes de hockey.

Les accessoires pour jouer au golf; les accessoires pour d'autres jeux de balles.

Les cibles ou buts pour jeux de balles; filets de tennis ou accessoires pour le tennis ou jeux analogues.

Les objets à lancer, p.ex. fléchettes, javelots, épieux, marteaux, boomerangs, disques, palets, massues.

Les jeux sportifs divers, p.ex. golf miniature, jonglerie, curling, badminton, volants ou jeux analogues, jeux utilisant un palet de hockey; projectiles pour ces jeux n'entrant pas dans la catégorie mentionnée ci-dessus des balles pour jeux de balles.

Les appareils d'entraînement pour des sports particuliers, p.ex. pour l'escrime, pour l'équitation, pour le ski, pour l'aviron, punching-balls pour la boxe, appareils d'entraînement du swing pour le golf, murs d'escalade artificiels.

Les autres accessoires de sport ou de jeux, p.ex. dispositifs indicateurs ou de marque, moyens protecteurs du corps.

Liens entre secteurs d'une large portée

De la matière liée à certaines activités sportives est classée dans d'autres sous-classes de la classe A63. Les patins, les skis et leurs fixations, les patins à roulettes, les planches à roulettes et la forme ou le tracé de terrains de jeux, patinoires, terrains pour jeux de boules ou plans d'eau pour ski nautique ou similaires sont classés en A63C. Les boulodromes, les jeux de boules et l'équipement pour boules (mais non les boules qui sont classées en A63B) et les billards ou billards anglais sont classés en A63D. Les manèges, les balançoires, les chevaux à bascule, les animaux-jouets à chevaucher, les toboggans, les montagnes russes, les carrousels nautiques, les toboggans en hélice ou similaires sont classés en A63G. Les jouets sont classés en A63H. Les courses ou les sports équestres ainsi que leurs équipements et accessoires sont classés en A63K.

Pour ce qui est des appareils et méthodes pour la fabrication de balles on gardera à l'esprit que le travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique est classé dans la classe B29 et que l'aspect chimie ou composition des balles se retrouve dans la section C, p.ex. les compositions pour fabriquer les balles de golf sont généralement classées dans la sous-classe C08L.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Equipement de protection sous forme de vêtements ou d'habillements sportifs

A41D 13/00

sous forme de chapeaux ou de casquettes

A42B 1/08

Casques

A42B 3/00

Appareils pour l'exercice passif ou le massage

A61H

Monocycles

B62K 1/00

Navires ou structures flottantes analogues pour la plaisance ou le sport

B63B 35/71B63B 35/73

Sauvetage en mer

B63C 9/00

Accessoires respiratoires pour la natation, p.ex. tuba

B63C 11/12

Engins automoteurs de plongée ou engins analogues

B63C 11/46

Entraînement des parachutistes

B64D 23/00

Doigtiers pour le tir à l'arc

F41B 5/16

Boîtes de lancement pour pigeons artificiels

F41J 9/18

Dispositifs pour exercer ou fortifier les doigts ou les bras dans l'enseignement de la musique

G09B 15/06
En relation avec l'équipement pour grimper ou pour faire de l'alpinisme

en relation avec l'équipement pour grimper ou pour faire de l'alpinisme

Dispositifs antidérapants pour les chaussures, p.ex. griffes d'alpinisme

A43C 15/00

Masques ou casques respiratoires pour hautes altitudes

A62B 18/00

Ceintures de sécurité pour alpinistes

A62B 35/00

Pics

B25D 7/00

Echelles fixées à des structures fixes

E06C 9/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la force musculaire

A61B 5/22

Raccordement des valves aux corps gonflables élastiques

B60C 29/00

Armes à projectiles

F41B

p.ex. armes de jet

F41B 3/00

Chronographes

G04F

Dispositifs de chronométrage

G07C

A63H en

Jouets, p.ex. toupies, poupées, cerceaux, jeux de construction

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les jeux des types suivants:

Les procédés ou matériaux particuliers pour la fabrication des poupées, des animaux, des figurines ou de leurs éléments.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les jouets sont fréquemment des imitations ou des miniatures de dispositifs, de machines ou d'appareils "réels", fonctionnels, ayant une utilité pratique à l'échelle 1:1. Cependant, les détails structurels des jouets les rendent usuellement impropres à une utilisation similaire à celle de leurs équivalents à l'échelle 1:1. Pour les dispositifs fonctionnels à l'échelle 1:1, les classes appropriées devront être consultées, p.ex. les véhicules "réels", les avions, etc. seront classés dans les classes B60-B64 et les transmissions en général (par opposition aux transmissions pour jouets) dans la sous-classe F16H. Dans les cas limites où il est difficile de faire la distinction entre un jouet et un dispositif fonctionnel à l'échelle 1:1, il peut s'avérer nécessaire de classer aux deux endroits.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Formation de ronds de fumée

A24F 13/30

Chaussures pour les poupées

A43B 3/28

Disques à lancer

A63B 65/10

Jouets à jeter dans le cadre d'un jeu

A63F 9/02

Jeux de circulation avec des pièces mues par les joueurs

A63F 9/14

Tableaux changeants ou à secret

B44F 1/10

Fusils-jouets à ressort

F41B 3/00

Pétards

F42B 4/04

Projectiles à main détonant par explosion à l'impact

F42B 4/16

Kaléidoscopes

G02B 27/08

Poinçonneuses de tickets pour jeux d'enfants

G07B 9/02
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsqu'elle est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:
Exemples (non mentionnés ci-dessus) de dispositifs, d'articles ou d' appareils destinés aux êtres humains au lieu des jouets, ou de dispositifs fonctionnels ou de machines à l'échelle 1:1 ayant une utilité pratique:

Cils, sourcils pour les êtres humains

A41G

Tirelires

A45C 1/12

Yeux artificiels pour les êtres humains

A61F 2/14

Livres d'images

B42D 1/00

Parachutes

B64D

Moteurs ultra petits, p.ex. pour entraîner des maquettes

F02B 75/34

Modèles ou décors à usage général

G09B

Musique, émission de sons ou bruits en général

G10

Transformateurs

H01F

Moteurs électriques en soi

H02K

Convertisseurs

H02M

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Figurine-jouet

Jouet représentant d'une manière caricaturale, stylisée ou symbolique un être humain, un animal, un personnage de dessins animés, de fiction ou un être mythologique.

Jouet

Objet ludique utilisé de manière active par les enfants, entre autres; un jouet est destiné à l'amusement plutôt qu'à un usage sérieux ou pratique.

B01D en

Séparation

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

les procédés et les appareils pour l'évaporation, la distillation, la sublimation, la cristallisation, l'extraction de solvants, la chromatographie, la sédimentation, la filtration, la précipitation de poussière, l'épuration de gaz, l'absorption, l'adsorption, la séparation des isotopes;

les pièges réfrigérés, les chicanes réfrigérées;

le traitement de liquides par déplacement, adsorption, séparation ou dégazage;

le traitement de gaz ou de vapeurs par séparation, récupération, épuration chimique ou biologique de gaz résiduaires;

la séparation utilisant des membranes semi-perméables, la dialyse, l'osmose, l'ultrafiltration;

la séparation de particules en suspension dans des liquides par sédimentation, floculation, décantation, filration ou par d'autres procédés;

la séparation de particules en suspension dans des gaz ou des vapeurs par filtration, gravité, inertie ou forces centrifuges, ou utilisant un liquide comme agent de séparation;

les procédés similaires qui n'ont pas la séparation pour objet ou qui ne sont pas limités à celle-ci.

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour les appareils utilisés en vue du séchage ou de l'évaporation, F26B a priorité sur la présente sous-classe.

La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par le groupe B01D 59/00, quels que soient le procédé ou l'appareil utilisés; le groupe B01D 59/00 a donc priorité sur les autres sous-classes de la classe B01.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

la séparation de solides par voie humide

B03BB03D

la séparation de solides utililisant des liquides ou utilisant des tables ou des cribles pneumatiques

B03B

la séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, la séparation par des champs électriques à haute tension

B03C

la flottation, la sédimentation différentielle

B03D

la séparation de différents solides les uns des autres par voie sèche, p.ex. par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz

B07B

les centrifugeurs

B04B

les appareils utilisant le tourbillon libre, p.ex. les cyclones

B04C

les presses en soi pour exprimer les liquides des substances les contenant

B30B 9/02

Production de monocristaux

C30B

Production de monocristaux

C30B 23/00

Fabrication de fibres creuses

D01D 5/24D01F 1/08

Séparation par liquéfaction de gaz difficiles à condenser

F25J 3/00

Condenseurs

F28B
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe (B01D) lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Filtres pour le sang ou les liquides de perfusion

A61M 5/165

Tamis ou cribles, en soi

B07B 1/00

Filtres pour extrusion

B29C 47/68

Filtration de la solution ou de la masse de filage

D01D 1/10

Filtrage des lubrifiants

F16N 39/06

Filtres pour aspirateurs

A47L 9/10

Filtres pour la protection des voies respiratoires

A62B 23/00

Filtrage de l'air dans les véhicules

B60H 3/06

Séparation du gaz propulseur et des matériaux transportés dans le transport pneumatique

B65G 53/60

Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou machines motrices avec des moyens pour éliminer les constituants solides des gaz d'échappement

F01N 3/02

Épurateurs d'air pour les entrées d'air des turbines à gaz ou des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction

F02C 7/05

Épurateurs d'air pour les entrées d'air des moteurs à combustion

F02M 35/024

Filtrage pour les entrées d'air de compresseurs

F04B 39/16

Filtrage pour le conditionnement de l'air

F24F 3/16

Épuration ou séparation de l'azote

C01B 21/04

Post-traitement de mélanges gazeux non définis obtenus par le craquage d'huiles d'hydrocarbures

C10G 70/00

Purification de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone

C10K

Post-traitement de gaz naturel ou de gaz naturel de synthèse

C10L 3/10

Recherche ou analyse de matériaux par séparation utilisant l'adsorption, l'absorption ou l'échange d'ions

G01N 30/00

Traitement du lait par dialyse, osmose inverse ou ultrafiltration

A23C 9/142

Traitement du lait par électrodialyse

A23C 9/144

Reins artificiels

A61M 1/14

Le traitement de l'eau

C02F

...

p.ex. l'adoucissement de l'eau par échange d'ions

C02F 1/42

Traitement de l'eau par dialyse, osmose ou osmose inverse

C02F 1/44

Traitement de l'eau par électrodialyse

C02F 1/469

Appareils pour l'enzymologie ou la microbiologie avec des moyens de dialyse

C12M 1/12

Épuration de jus sucrés, p.ex. par osmose

C13D 3/16

Extraction de sucre à partir des mélasses, p.ex. par osmose

C13J 1/08

Diaphragmes pour électrolyse

C25B 13/00C25C 7/04

Production d'énergie par osmose

F03G 7/00

L'agencement ou le montage de filtres pour le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation

F24F 13/28

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Le groupe B01D 59/00 (séparation des isotopes) a priorité sur les autres groupes de la présente sous-classe car il couvre la séparation des isotopes du même élément chimique, quels que soient le procédé ou l'appareil utilisé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Filtration

séparation d'un mélange solide – fluide qui comprend le passage de la majeure partie du fluide à travers une barrière poreuse retenant la plupart des particules solides contenues dans le mélange; la filtration inclut l'action de passer un liquide pour en extraire les solides.

Milieu filtrant

barrière poreuse ou agencement poreux de matériaux qui laisse passer un fluide et retient la plupart des solides qui étaient mélangés au fluide.

Élément filtrant

partie du milieu filtrant combinée avec les pièces auxquelles le milieu est fixé de façon démontable ou permanente, y compris les autres parties du milieu filtrant, les couvercles, les armatures périphériques ou les bandes latérales, mais à l'exclusion des boîtiers.

Boîtier du filtre

enceinte étanche canalisant le fluide, ouverte ou fermée, qui contient, ou est prévue pour contenir, un ou plusieurs éléments ou milieux filtrants.

Chambre de filtration

espace à l'intérieur du boîtier, où sont disposés les éléments filtrants ou les milieux filtrants; des cloisons peuvent subdiviser un seul boîtier en plusieurs chambres

Appareil de filtration

éléments filtrants combinés avec des boîtiers, des dispositions pour le nettoyage, des moteurs ou des pièces similaires, qui sont caractéristiques du type particulier d'appareil. Des dispositifs auxiliaires tels que des pompes ou des clapets sont considérés comme faisant partie d'un appareil de filtration s'ils sont disposés à l'intérieur de l'appareil. Des dispositifs auxiliaires effectuant des opérations d'ensemble similaires ou différentes, p.ex. des pulvérisateurs, des mélangeurs ou des séparateurs non filtrants, qu'ils soient disposés à l'intérieur de l'appareil ou non, ne sont pas considérés comme faisant partie de l'appareil de filtration. L'expression ne s'applique pas aux appareils, p.ex. aux machines à laver, dans lesquels le filtre n'est qu'un accessoire.

B01D 1/00 en

Évaporation

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Préparation de l'amidon

C08B 30/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prévention de l'entartrage

C23F

B01D 1/20 en

Pulvérisateurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pulvérisateurs en général

B05B

B01D 3/00 en

Distillation ou procédés d'échange apparentés dans lesquels des liquides sont en contact avec des milieux gazeux, p.ex. extraction

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Préparation de boissons alcoolisées par distillation

C12G 3/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chromatographie gazeuse

B01D 15/08

Distillation destructive

C10B

B01D 3/16 en

Colonnes de fractionnement dans lesquelles la vapeur barbote à travers le liquide

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de remplissage

B01J 19/30B01J 19/32

B01D 8/00 en

Pièges réfrigérés;Chicanes réfrigérées

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pompes d'évacuation par condensation ou réfrigération

F04B 37/08

B01D 15/00 en

Procédés de séparation comportant le traitement de liquides par des adsorbants ou des absorbants solides;Appareillages pour ces procédés

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le traitement de liquides par des adsorbants en mouvement;

le traitement de liquides par adsorption non sélective avec des substances échangeuses d'ions dans des processus où aucun échange d'ions ne se produit (p.ex. traitements de purification ou de régénération);

les traitements de liquides par adsorption sélective avec des substances échangeuses d'ions comme adsorbants;

les procédés et les appareils de séparation utilisant l'adsorption sélective, p.ex. la chromatographie.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

l'extraction par solvants

B01D 11/00

la chromatographie préparative en phase gazeuse

B01D 53/02

la séparation des isotopes d'un même élément chimique

B01D 59/00

les matériaux absorbants ou adsorbants, en général

B01J 20/00

les absorbants ou les adsorbants pour la chromatographie

B01J 20/281

les procédés ou les substances pour l'échange d'ions

B01J 39/00 à B01J 49/00

le traitement de l'eau

C02F

p.ex. l'adoucissement de l'eau par échange d'ions

C02F 1/42
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

la chromatographie pour la recherche ou l'analyse de matériaux

G01N 30/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

L'absorption, l'adsorption et la chromatographie utilisées pour des applications particulières ou pour traiter des composés ou des groupes de composés particuliers, peuvent être classées dans les entrées suivantes, la liste n'étant pas exhaustive':

Modification des produits à base de lait par dialyse, osmose, filtration ou échange d'ions

A23C 9/14

Traitement du sang ou de ses produits dérivés

A61K 35/14

Séparation de composés optiquement actifs

C07B 57/00

Purification d'hydrocarbures par adsorption

C07C 7/12

Extraction, séparation ou purification de peptides par chromatographie

C07K 1/16

Raffinage des huiles d'hydrocarbures avec des absorbants ou des adsorbants solides

C10G 25/00

Raffinage des graisses ou des huiles par adsorption

C11B 3/10

Purification des boissons alcoolisées à l'aide de substances échangeuses d'ions ou d'adsorbants

C12H 1/04

Séparation ou purification des micro-organismes ou des enzymes

C12N 9/00

Purification des jus sucrés par des agents adsorbants

C13D 3/12

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Afin que le groupe B01D 15/08 puisse servir de base pour une recherche complète relative à la chromatographie, toute la matière qui présente un intérêt doit également être classée dans le groupe B01D 15/08 même si elle est classée en premier lieu dans des endroits axés sur l'application (voir les renvois indicatifs).

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Adsorption

Procédé de séparation qui comprend le transfert d'un ou de plusieurs solutés et la répartition qui en résulte a l'équilibre entre une phase fluide et des particules adsorbantes.

Adsorbant, absorbant

Matériau qui sépare un constituant d'un mélange fluide qui le contient. Dans la plupart des cas, l'action est une rétention sélective (c. à d. que l'absorbant ou l'adsorbant élimine seulement la partie du mélange de fluides pour laquelle il présente la plus grande affinité). Le constituant ainsi retenu ne peut pas être éliminé par secouage, brossage ou par une action mécanique similaire, mais il peut en général être éliminé par chauffage, réduction de pression ou en utilisant un fluide d'extraction ou de stripage.

Chromatographie

Procédé dans lequel un liquide s'écoule le long d'un trajet linéaire où se trouve un absorbant ou un adsorbant, avec lequel le liquide entre en compétition par son affinité pour le constituant du liquide. Le constituant est absorbé ou adsorbé à partir du liquide en mouvement par l'absorbant ou l'adsorbant immobile par rapport au liquide et il est re-dissous par une partie du liquide qui passe ensuite, jusqu'à ce que l'équilibre de l'étape d'absorption/adsorption et de dissolution soit atteint, ce qui provoque la concentration du constituant dans un volume spécifique de l'absorbant ou de l'adsorbant et son déplacement le long du trajet de liquide à une vitesse inférieure à celle du dit liquide.

Chromatographie par adsorption

La séparation repose principalement sur des différences d'affinité d'adsorption des constituants de l'échantillon pour la surface d'un solide actif.

Chromatographie de partage

La séparation repose principalement sur des différences entre les solubilités des constituants de l'échantillon en phase stationnaire (chromatographie en phase gazeuse) ou sur des différences entre les solubilités des constituants dans les phases mobile et stationnaire (chromatographie en phase liquide).

Chromatographie d'exclusion

La séparation repose principalement sur des effets d'exclusion, tels que des différences de dimensions moléculaires (chromatographie par exclusion de taille), des différences de forme ou des différences de charge.

Chromatographie d'affinité

Variante particulière de la chromatographie dans laquelle seule la spécificité biologique de l'interaction entre l'analyte et le ligand est utilisée pour la séparation.

Phase liée

Phase stationnaire qui est liée de manière covalente aux particules du support ou à la paroi intérieure du tube de la colonne.

Synonymes et mots clés

HPLC

Chromatographie haute performance en phase liquide

B01D 17/00 en

Séparation de liquides, non prévue ailleurs, p.ex. par diffusion thermique

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle:

Dispositifs pour séparer ou enlever les substances grasses ou huileuses, ou les matières flottantes similaires, de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout

C02F 1/40

Nettoyage de la surface en pleine eau ou moyens pour la maintenir exempte de mazout ou de produits similaires

E02B 15/04

Dispositions pour séparer les lubrifiants des frigorigènes

F25B 43/02

B01D 19/02 en

Dispersion ou prévention de la mousse

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispersion ou prévention de la mousse au cours de l'ébullition

B01B 1/02

Dispersion ou prévention de la mousse au cours de la fermentation

C12

B01D 21/00 en

Séparation par sédimentation de particules solides en suspension dans des liquides

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs pour séparer ou enlever les substances grasses ou huileuses, ou les matières flottantes similaires, de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout

C02F 1/40

B01D 21/01 en

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Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

En utilisant des agents de floculation pour la purification de l'eau

C02F 1/52

En utilisant des agents de floculation pour le traitement des résidus liquides radioactifs

G21F 9/10

B01D 21/26 en

Séparation du sédiment avec emploi de la force centrifuge

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Centrifugeurs

B04B

Cyclones

B04C

B01D 33/052 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Presses en soi pour extraire les liquides des substances les contenant utilisant une bande sans fin

B30B 9/24

B01D 39/18 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de papier-filtre

D21F 11/14

B01D 39/20 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériau céramique poreux

C04B 38/00

Fabrication des alliages par métallurgie des poudres

C22C 1/04

B01D 47/14 en

Absorbeurs à remplissage

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de remplissage

B01J 19/30B01J 19/32

B01D 51/00 en

Prétraitement auxiliaire des gaz ou des vapeurs à épurer des particules dispersées

Liens entre secteurs d'une large portée

Prévention ou réduction des "coups de poussières" ou explosions est classée dans la sous-classe A62C

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Prétraitement spécialement adapté à la séparation magnétique

B03C 1/005

Prétraitement spécialement adapté à la séparation électrostatique

B03C 3/01

B01D 53/00 en

Séparation de gaz ou de vapeurs;Récupération de vapeurs de solvants volatils dans les gaz;Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires, p.ex. gaz d'échappement des moteurs à combustion, fumées, vapeurs, gaz de combustion ou aérosols

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Séparation de gaz difficilement condensables ou d'air par liquéfaction

F25J
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la séparation de gaz ou de vapeurs spécifiques, voir les endroits appropriés, p.ex. pour l'épuration ou la séparation de l'azote

C01B 21/04

Post- traitement de mélanges gazeux non définis obtenus par craquage d'huiles d'hydrocarbures

C10G 70/00

Épuration du gaz de houille

C10K

Post- traitement de gaz naturel ou de gaz naturel de synthèse

C10L 3/10

Pour la recherche ou l'analyse des matériaux

G01N 30/00

B01D 53/18 en

Unités d'absorption;Distributeurs de liquides

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de remplissage

B01J 19/30B01J 19/32

B01D 53/22 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication des membranes semi-perméables

B01D 67/00

Forme, structure ou propriétés des membranes semi-perméables

B01D 69/00

Matériaux des membranes semi-perméables

B01D 71/00

B01D 57/02 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout par électrophorèse

C02F 1/469

Production électrophorétique de composés ou de produits non métalliques

C25B 7/00

Recherche ou analyse des matériaux par électrophorèse

G01N 27/26

B01D 59/38 en

Séparation par méthodes électrochimiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation par méthodes électrochimiques en général

B01J

B01J en

Procédés chimiques ou physiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes;Appareillage approprié

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement du lait

A23C 9/14

Séparation par échangeurs d'ions

B01D

P.ex. séparation de liquides par des adsorbants échangeurs d'ions

B01D 15/04

Chromatographie impliquant un échange d'ions

B01D 15/36

Séparation des isotopes

B01D 59/00

Composés en soi, voir les classes appropriées, p.ex.

C01C07C08

Traitement de l'eau

C02F 1/42

Raffinage des huiles d'hydrocarbures, en l'absence de l'hydrogène, au moyen d'absorbants ou d'adsorbants solides

C10G 25/00

Épuration des jus sucrés

C13D 3/14

Extraction du sucre à partir des mélasses

C13J 1/06

Extraction de composés métalliques par voie humide à partir de minerais ou de concentrés

C22B 3/00

Utilisation de l'échange d'ions dans la recherche ou l'analyse des matériaux

G01N 30/96

Traitement des matériaux contaminés par la radioactivité

G21F 9/12

B03D en

Flottation; Sédimentation différentielle

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés utilisant des liquides pour la séparation des solides, ces appareils ou procédés étant les suivants:

Les appareils ou les procédés de séparation par flottation pouvant inclure l'un ou plusieurs des éléments suivants:

Les appareils ou les procédés de séparation par sédimentation différentielle pouvant inclure la coagulation ou la floculation.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la section B, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: B01D, B03B, B03C, B03D, B04B, B04C, B07B, B07C.

Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:

Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:

Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Combinaisons d'appareils de séparation par voie sèche et d'appareils de séparation par voie humide

B03B

Séparation utilisant des plongeants et flottants

B03B 5/28
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Séparation d'isotopes

B01D 59/00

Traitement par flottation de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout

C02F 1/24

Appareils de flottation pour l'enzymologie ou la microbiologie

C12M 1/09

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs aptes à un emploi général, pour enlever le liquide adhérant aux matériaux séparés

B01D

Dispersion d'écume

B01D 19/02

Sédimentation en général

B01D 21/00

Dispositifs pour fournir des quantités de réactifs bien définies

B01J 4/02

Agents de conditionnement

B03B 1/00

Centrifugeurs

B04B

Séparation par voie sèche

B07

Détergents, savons

C11D

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes B03D 1/001-B03D 1/018 (niveau élevé), sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Dans les groupes B03D 1/001-B03D 1/018 (niveau élevé), il est souhaitable d'ajouter le(s) code(s) d'indexation approprié(s) de chacun des groupes B03D 101/00 ou B03D 103/00.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Coagulation

Procédé selon lequel un liquide passe à un état épais, coagulé, insoluble, suite à un processus chimique ou physique, à l'exception de l'évaporation.

Sédimentation différentielle

Procédé de séparation utilisant la gravité ou la force centrifuge pour entraîner le dépôt différentiel de solides en suspension, par exemple au fond d'une cuve. Différentes matières solides se déposent à différentes vitesses.

Floculation

Fait référence au procédé selon lequel un soluté se sépare d'une solution sous la forme de flocs ou flocons. Le terme s'emploie également en référence au processus selon lequel de fines particules s'agglomèrent pour former des flocons. Le floculat peut alors flotter à la surface du liquide, se déposer au fond du liquide, ou peut être facilement filtré à partir du liquide. Le silicate de sodium est un agent de floculation courant.

Flottation

(Également appelée flottation par formation d'écume) Procédé de séparation selon lequel de l'eau et des produits chimiques sont ajoutés à un mélange de solides pour former une pulpe, tout en créant des différences de tension superficielle entre les différentes espèces présentes dans le mélange de solides. La pulpe est ensuite abondamment exposée à une injection d'air et l'espèce préférée (aérophilie) s'attache aux bulles et flotte sous forme d'écume minéralisée, qui est ensuite recueillie.

B04B en

Centrifugeurs

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les centrifugeurs destinés à séparer, mélanger, sécher, extraire, purifier ou traiter d'une autre façon les mélanges composés de matière se trouvant dans les états physiques suivants:

Ces centrifugeurs peuvent comprendre des centrifugeurs à tambours rotatifs à parois pleines pour la séparation de mélanges essentiellement liquides contenant ou non des particules solides; des centrifugeurs à tambours rotatifs dans lesquels les particules ou les corps solides sont séparés par la force centrifuge et simultanément par tamisage ou filtration; ou d'autres centrifugeurs comprenant des appareils à chambre radiale, tels que les butyromètres ou les appareils à contre-courant.

Les éléments ou accessoires des centrifugeurs, tels que les bâtis, couvercles, tambours rotatifs, entraînements, mécanismes, les dispositifs de suspension ou équilibrage des tambours rotatifs, les dispositifs d'alimentation, de chargement ou d'évacuation des tambours, les dispositifs de commande, chauffage, refroidissement ou les accessoires permettant d'éviter la formation de mousse.

Liens entre secteurs d'une large portée

La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé. Les procédés de séparation par centrifugation d'isotopes différents d'un même élément chimique sont couverts par B01D 59/20.

Les procédés en général qui utilisent la force centrifuge pour séparer, extraire ou purifier les composants de mélanges sont couverts par les sous-classes B01D et B07B, et ne sont pas compris dans la sous-classe B04B avec les appareils de mise en œuvre de ces procédés. Des exemples de procédés de ce type se trouvent dans la section ci-dessous "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe", dans la sous-section intitulée "Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste".

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Tambours à grande vitesse

B02C 19/11

Séparateurs à cyclones

B04C
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Centrifugeuses pour préparer du café-filtre

A47J 31/22

Réceptacles pour les crachats à usage dentaire, avec ou sans moyens de rinçage, p.ex. cuvettes dentaires, crachoirs

A61C 17/14

Dispositifs de succion ou pompage à usage médical, autre traitement du sang dans une dérivation du système circulatoire naturel

A61M 1/36

Procédés de séparation de liquides non miscibles par force centrifuge

B01D 17/038

Procédés utilisant des centrifugeurs pour la séparation du sédiment

B01D 21/26

Procédés de séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs par gravité, inertie ou force centrifuge

B01D 45/00B01D 45/12

Procédés de séparation de gaz ou vapeurs ou de récupération de vapeurs de solvants volatils dans des gaz par force centrifuge

B01D 53/24

Procédés utilisant la force centrifuge pour la séparation sélective des matériaux solides portés par des courants de gaz, ou dispersés dans ceux-ci

B07B 7/08

Machines de coulée par centrifugation

B22D

Traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout par séparation centrifuge

C02F 1/38

Essoreuses centrifuges domestiques

D06F

Lubrification des machines ou moteurs en général, éléments constitutifs des moyens d'épuration du lubrifiant

F01M 11/03

Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou moteurs comportant des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, en utilisant des séparateurs inertiels ou centrifuges

F01N 3/037

Séchage de matériaux solides au moyen de centrifugeurs

F26B 5/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres en général

B01D

Séparation en général

B01D

Séparateurs magnétiques ou électrostatiques

B03C

Cribles en général

B07B

Amortisseurs de chocs ou de vibrations

F16F

Analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés physiques ou chimiques, p.ex. lors de la centrifugation

G01N

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Centrifugeur ou Centrifugeuse

Machine ou appareil de séparation, de mélange, de séchage, d'extraction, de purification ou permettant d'effectuer d'autres opérations analogues, dans laquelle/lequel les effets centrifuges sont produits par des tambours ou autres organes rotatifs. Lorsqu'une telle machine ou un tel appareil implique des effets de pompage, ceux-ci ne doivent être que des effets accidentels ou secondaires de ces traitements.

B04C en

Appareils utilisant le tourbillon libre, p.ex. cyclones

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils de séparation, de mélange ou de traitements analogues (p.ex. séchage, extraction, purification) dans lesquels les effets centrifuges ou centripètes sont obtenus par tourbillon libre, c. à d. autrement que par la rotation de cuves, par des rotors ou par des conduits courbes. Le tourbillon libre produit peut décrire une spirale plate, avoir une direction axiale inchangée ou constante ou avoir une direction axiale réversible. Les mélanges traités sont composés de matière se trouvant dans les états physiques suivants:

Les combinaisons de ces appareils avec d'autres dispositifs, p.ex. avec des ventilateurs.

Accessoires destinés à ces dispositifs, p.ex. dispositifs de sécurité ou de commande.

Liens entre secteurs d'une large portée

La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.

Les procédés en général qui utilisent le tourbillon libre, p.ex. les cyclones, pour séparer, extraire ou purifier les composants de mélanges sont couverts par la sous-classe B01D, et ne sont pas compris dans la sous-classe B04C avec les appareils de mise en œuvre de ces procédés.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Combinaisons de cyclones avec des filtres, pour la séparation de particules de gaz ou de vapeurs

B01D 50/00

Appareils de désagrégation utilisant un courant de fluides

B02C 19/06

Combinaisons de cyclones avec des dispositifs de précipitation électrostatique

B03C 3/14

Appareils à combustion de type cyclones utilisant un combustible fluide ou fluidisé

F23C 3/00

Brûleurs à tourbillon, p.ex. pour un appareil à combustion de type cyclone

F23D 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement ou disposition des cyclones ou autres dispositifs à action centrifuge, dans les aspirateurs

A47L 9/16

Séparation en général

B01D

Séparateurs magnétiques ou électrostatiques

B03C

Séparateurs centrifuges

B04B

Séparation sélective des matériaux solides portés par des courants de gaz, ou dispersés dans ceux-ci, utilisant la force centrifuge

B07B 7/08

Montage ou raccordement des moyens d'épuration du lubrifiant se rapportant à une machine ou un moteur

F01M 11/03

Ventilation ou aération du carter par des moyens épurant l'air avant qu'il ne sorte du carter, p.ex. en séparant l'huile

F01M 13/04

Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou moteurs comportant des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, en utilisant des séparateurs inertiels ou centrifuges

F01N 3/037

Dynamique des fluides en général

F15D

Machines, installations ou systèmes à compression utilisant l'effet vortex

F25B 9/04

Analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés physiques ou chimiques, p.ex. pendant que les effets centrifuges ou centripètes produits par un tourbillon agissent sur l'échantillon

G01N

B05B en

Appareillages de pulvérisation; Appareillages d'atomisation; Ajutages ou buses

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils pour l'échappement ou la projection de gouttes ou gouttelettes dans l'atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire. Le matériau à projeter peut être en suspension dans un courant gazeux ou de vapeur.

Les appareils comme ci-dessus, destinés à l'émission ou à la projection de courants ou de brouillards d'autres matériaux fluides dans l'atmosphère ou dans une enceinte.

Exemples d'appareils de ce type, et de leurs parties constitutives couverts par la présente sous-classe:

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B05C se rapporte aux appareils d'application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général. Ce secteur porte globalement sur les procédés par contact, p.ex. l'étalement, le versement, l'immersion, le frottement, au moyen de rouleaux, de techniques de lit fluidisé etc. et pas au moyen d'appareils de pulvérisation ou d'atomisation, qui sont propres à B05B. Cependant, la "projection" du liquide ou d'un autre matériau fluide à l'intérieur d'une pièce creuse est également couverte par B05C 7/02, ce qui peut être considéré comme un recouvrement avec B05B.

La sous-classe B05D se rapporte aux procédés (y compris les procédés mis en œuvre par pulvérisation) destinés à l'application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Mélangeurs à pulvérisation à ajutages

B01F 5/20

Réceptacles aérosols

B65D 83/14

Fontaines d'eau potable

E03B 9/20
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Arrosage des jardins, champs, terrains de sports ou similaires

A01G 25/00

Pulvérisateurs ou vaporisateurs spécialement destinés à des usages médicaux

A61M 11/00

Inhalateurs

A61M 15/00

Traitement au jet de sable

B24C

Revêtement d'objets lors du façonnage de substances à l'état plastique

B29C 39/10B29C 39/18B29C 41/20B29C 41/30B29C 43/18B29C 43/28B29C 45/14B29C 47/02

Ajutages pour mécanismes d'impression à jet d'encre

B41J 2/135

Largage en vol d'une matière poudreuse, liquide ou gazeuse

B64D 1/16

Buses de distribution de liquides, p.ex. dans les stations-service pour véhicules

B67D 5/37

Alimentation en général des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en produits composant ces mélanges

F02M

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Nettoyage domestique

A47L

Mélange en général

B01F

Nettoyage en général par des procédés impliquant l'utilisation ou la présence d'un liquide

B08B 3/00

Produits stratifiés façonnés

B32B

Fermetures pour réceptacles

B65D

Transport de pièces à usiner dans des bains de liquide

B65G 49/02

Manipulation de bandes ou de filaments en général

B65H

Traitement de surface du verre par revêtement

C03C 17/00C03C 25/10

Revêtement ou imprégnation des mortiers, du béton, de la pierre ou des céramiques

C04B 41/45C04B 41/61C04B 41/81

Peintures, vernis, vernis-laques

C09D

Emaillage des métaux, glaçage des métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques

C23

Dépôts de métaux

C25D

Traitement de matières textiles par des liquides, gaz ou vapeurs

D06B

Blanchissage

D06F

Traitement des routes

E01C

Dispositifs contre les éclaboussures pour robinets

E03C 1/08

Soupapes, p.ex. robinets

F16K

Brûleurs

F23D

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Revêtement

Application de matériaux liquides, gazeux, fluides ou en particules sur une surface. Le matériau appliqué peut devenir solide après séchage (p.ex. la peinture).

Autres matériaux fluides

Matériaux fluides autres que les liquides, comprenant les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion, les solutions, les dispersions, les suspensions, les matériaux en particules, les gaz ou les vapeurs.

Matériaux en particules

Matériaux solides découpés ou broyés en très petits fragments, comprenant les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux.

B07B en

Séparation de différents solides les uns des autres par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz;Autre séparation par voie sèche pour matériau en vrac, p.ex. pour des objets individuels manipulables comme un matériau en vrac

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés pour la séparation de différents solides les uns des autres, comprenant:

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la section B, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: B01D, B03B, B03C, B03D, B04B, B04C, B07B, B07C

Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:

Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:

Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:

Le triage propre à des matériaux particuliers ou adapté à un but déterminé peut être prévu par une autre classe, voir la liste non exhaustive des endroits appropriés pour les adaptations spécifiques qui figure dans la sous-section suivante.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Séparation d'isotopes

B01D 59/00

Combinaisons d'appareils de séparation par voie sèche et d'appareils de séparation par voie humide ou de tables pneumatiques

B03B

Séparation solide/solide par tables ou cribles à pistons pneumatiques

B03B 4/00

Tri manuel, tri postal, tri par aiguillages ou autres dispositifs actionnés suite à la détection ou à la mesure d'une caractéristique particulière d'un objet ou d'échantillons de matériau

B07C
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Triage des oeufs

A01K 43/00A01K 43/04

Machines à trier les sous-bouts, en cordonnerie

A43D 33/06

Systèmes de triage pour la manipulation des pièces, spécialement combinés aux machines-outils ou disposés dans ces machines ou spécialement conçus pour être utilisés en relation avec ces machines

B23Q 7/12

Épuration de la pâte, dans la fabrication du papier

D21D 5/02

Tambours épurateurs rotatifs utilisés dans la fabrication du papier

D21D 5/06

Tri de pièces de monnaie

G07D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation en général; séparation solide/gaz en général

B01D

Procédés de séparation par voie humide, triage au moyen de procédés utilisant un matériau fluide de la même façon qu'un liquide

B03

Séparation par voie humide utilisant des liquides

B03BB03D

Triage par séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension

B03C

Appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en œuvre de procédés physiques, p.ex.

B04

...

Centrifugeurs

B04B

...

Cyclones

B04C

B07C en

TRI POSTAL;TRI D'OBJETS INDIVIDUELS OU D'UN MATÉRIAU EN VRAC MANIPULABLE PIÈCE PAR PIÈCE COMME DES OBJETS INDIVIDUELS

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de courrier pneumatique

B65G 51/04

Tri d'enregistrement de données, p.ex. de cartes perforées

G06F 7/10

B21B 17/00 en

Laminage des tubes par des cylindres dont les axes sont pratiquement perpendiculaires à l'axe des pièces travaillées, p.ex. laminage "axial"

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes

B21B 37/78

B21B 19/00 en

Laminage des tubes par des cylindres disposés à l'extérieur de la pièce travaillée et n'ayant pas leurs axes perpendiculaires à l'axe des pièces travaillées

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes

B21B 37/78

B21B 21/00 en

Laminage des tubes par mouvement à pas de pèlerin

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes

B21B 37/78

B21B 23/00 en

Laminage des tubes, non limité à l'un des procédés prévus dans un seul des groupes B21B 17/00-B21B 21/00, p.ex. par procédés combinés

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes

B21B 37/78

B21B 25/00 en

Mandrins pour laminoirs de tubes métalliques, p.ex. mandrins des types utilisés pour les procédés prévus dans le groupe B21B 17/00;Accessoires qui leur sont associés

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes

B21B 37/78

B21C en

FABRICATION DES TÔLES, FILS, BARRES, TUBES, PROFILÉS MÉTALLIQUES OU D'AUTRES PRODUITS SEMI-FINIS SIMILAIRES PAR D'AUTRES PROCÉDÉS QUE LE LAMINAGE;OPÉRATIONS AUXILIAIRES EN RELATION AVEC LE TRAVAIL DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Coulée continue

B22D 11/00

Placage par laminage

B23K 20/04

B22D 33/00 en

Equipement pour la manutention des moules

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 35/00 en

Équipement de transport du métal liquide jusqu'aux sillons de lingotage ou aux moules

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 37/00 en

Commande ou régulation de la coulée de métal liquide à partir d'un récipient de maintien d'un bain de fusion

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 39/00 en

Équipement pour l'alimentation en métal liquide en quantités bien définies

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 41/00 en

Récipients de maintien d'un bain de fusion, p.ex. poches, paniers de coulée, bassins de coulée ou systèmes analogues

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 43/00 en

Décrassage mécanique, p.ex. raclage du métal liquide

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B22D 45/00 en

Equipements pour la coulée, non prévus ailleurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure

B22D 2/00

B23B en

TOURNAGE;PERÇAGE

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la chirurgie

A61B 17/16

Forage du sol ou de la roche

E21B

B23D en

RABOTAGE;MORTAISAGE;CISAILLAGE;BROCHAGE;SCIAGE;LIMAGE;RACLAGE;OPÉRATIONS ANALOGUES NON PRÉVUES AILLEURS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRE

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Scies chirurgicales

A61B 17/14

Sciage du bois ou de matériaux similaires

B27B

B23D 67/00 en

Machines ou dispositifs à limer ou à râper

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens

B23D 63/10

B23D 69/00 en

Machines ou dispositifs à limer ou à râper, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers, p.ex. du système de guidage, de l'entraînement

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens

B23D 63/10

B23D 71/00 en

Outils de limage ou de râpage;Agencements pour la fixation de ces outils

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens

B23D 63/10

B23D 73/00 en

Fabrication de limes ou de râpes

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens

B23D 63/10

B23K en

BRASAGE OU DÉBRASAGE;SOUDAGE;REVÊTEMENT OU PLACAGE PAR BRASAGE OU SOUDAGE;DÉCOUPAGE PAR CHAUFFAGE LOCALISÉ, p.ex. DÉCOUPAGE AU CHALUMEAU;TRAVAIL PAR RAYON LASER

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lorsque l' emploi de machines à souder ou d'appareillage de soudage est essentiel, voir les groupes correspondants pour ces machines ou appareillages

B24B en

MACHINES, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS POUR MEULER OU POUR POLIR;DRESSAGE OU REMISE EN ÉTAT DES SURFACES ABRASIVES;ALIMENTATION DES MACHINES EN MATÉRIAUX DE MEULAGE, DE POLISSAGE OU DE RODAGE

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

S'ils sont particuliers à un type déterminé de machine ou de dispositif, voir le groupe correspondant

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

S'ils s'appliquent à d'autres machines-outils

B23Q

B26B en

OUTILS TENUS À LA MAIN POUR TAILLER, NON PRÉVUS AILLEURS

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour l'horticulture

A01G

Cisailles à os

A22C 17/06

Cisailles à métaux

B23D

B28C en

PRÉPARATION DE L'ARGILE;PRODUCTION DE MÉLANGES CONTENANT DE L'ARGILE OU DES SUBSTANCES ANALOGUES AU CIMENT, p.ex. DU PLÂTRE

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mélangeurs en général

B01F

Mélangeurs pour revêtements routiers en béton combinés avec des dispositifs de répartition

E01C 19/00

Machines pour la préparation de mélanges de matériaux d'empierrement avec du bitume

E01C 19/10

B32B en

Produits stratifiés, c.à.d. faits de plusieurs couches de forme plane ou non-plane, p.ex. cellulaire ou en nid d'abeilles

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits stratifiés comportant plusieurs sortes de matériaux;

Les produits stratifiés non caractérisés par l'utilisation d'un type déterminé de matériau;

Les produits similaires à un produit stratifié comportant uniquement un matériau sous forme de feuille ou de grille enrobée dans la masse d'une matière plastique ou d'une substance aux propriétés physiques analogues, laquelle masse pénètre la dite feuille ou grille et en recouvre les deux faces, p.ex. de manière à ce que ladite feuille ou grille renforce la matière plastique, à condition toutefois que la feuille ou la grille ainsi enrobée occupe pratiquement toute la zone couverte par le produit, soit d'une manière continue, soit sous forme d'assemblage; la feuille ou la grille peut donc être un tissu ou une série de tiges reliées par des fils transversaux;

Les procédés ou les appareils utilisés pour la fabrication de produits stratifiés;

Les procédés ou les appareils utilisés pour le traitement des couches ou des produits stratifiés, ce traitement pouvant être préalable ou consécutif à la fabrication.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le classement des produits stratifiés est prévu à divers endroits de CIB, la plupart se limitant à un type particulier de matériau; Cependant, afin que la présente sous-classe constitue une base de recherche complète pour ce qui concerne les produits stratifiés, tout produit stratifié divulguant des informations utiles et pertinentes sera classé dans cette sous-classe même s'il est aussi classé dans d'autres classes.

Cependant, cette sous-classe ne couvre pas

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les configurations de métal gravé à la surface des cartes de circuits imprimés

H05K 1/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes B32B 1/00 à B32B 33/00, à chaque niveau de subdivision, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première place appropriée.

Dans les groupes B32B 9/00 à B32B 29/00, "substance spécifique" désigne l'une ou l'autre des substances spécifiées à condition qu'elles soient toutes couvertes par un seul et même groupe principal

Les produits stratifiés sont classés dans les groupes B32B 37/00 ou B32B 38/00 s'ils ne sont pas caractérisés par leur structure ou leur composition

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Adhésif

désigne une substance introduite uniquement dans le but de coller, quel que soit son état ou son procédé d'application.

Stratification

désigne l'action qui consiste à combiner une couche de base formée d'une feuille (p.ex. tissus) ou d'une grille (p.ex. une série de tiges reliées par des fils transversaux) à une masse de plastique, ou autre substance similaire, de manière à ce que cette masse entoure ou enserre la couche de base (p.ex. recouvre les deux faces opposées de la couche) par recouvrement ou pénétration de ladite couche.

Stratification partielle

stratification où une couche ne recouvre pas complètement la surface d'une autre couche

Couche

une feuille, bande ou tout autre élément d'épaisseur relativement faible par rapport à ses autres dimensions, qui existe, en conjonction avec au moins une autre couche, dans un produit, soit qu'elle y préexistait, p.ex. en tant que feuille ou bande séparée, soit qu'elle ait été formée pendant la fabrication même du produit stratifié. Cette couche peut être ou non de nature homogène ou cohésive; elle peut être faite d'un assemblage de fibres ou de morceaux; elle peut être discontinue, p.ex. à claire-voie, en nid d'abeilles ou en forme d'armature; elle peut être en contact total ou non avec la couche adjacente, p.ex. comme lorsqu'une couche ondulée jouxte une couche plate.

Produit stratifié:

produit comportant au moins deux couches liées entre elles. L'expression "lié" doit être interprétée de façon extensive de manière à inclure toutes les méthodes d'assemblage de couches, p.ex. couture, piqûre, collage, clouage, assemblage à queue d'aronde ou en faisant intervenir un adhésif ou un support recouvert d'adhésif. Le produit stratifié peut constituer un stade intermédiaire de la fabrication d'un objet qui n'est pas stratifié sous sa forme finale, p.ex. un panneau comportant une couche protectrice qui sera retirée quand le panneau occupera sa position d'utilisation. Les couches peuvent avoir été formées au préalable ou être réalisées sur place sur un support existant; elles peuvent être constituées par un matériau solide cohérent, y compris ceux du genre nid d'abeilles ou autres matériaux cellulaires, ou bien par des matériaux solides discontinus tels qu'un assemblage de brins, de rubans, de fibres, de carreaux ou tout autre système analogue;

Couche filamenteuse

couche constituée de fils ou filaments quelle qu'en soit la nature (p.ex. des fils métalliques) de longueur pratiquement illimitée, ordonnés et solidaires les uns des autres; elle peut être tissée, tricotée, tressée, ou formée de fils croisés ou côte à côte et liés ensemble.

Couche fibreuse

assemblage désordonné de fibres ou de filaments, généralement de longueur réduite, p.ex feutre, molleton; les fibres peuvent être ou non imbriquées ou liées, p.ex par un adhésif.

Couche particulaire

couche composée de nombreuses particules séparées, p.ex copeaux, fibres très courtes, poudre

B41M 5/00 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire des colorants en soi

C09B

B41M 5/20 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés dans lesquels le courant est transformé en un motif thermique pour obtenir un transfert vers une feuille réceptrice

B41M 5/382

B41M 5/40 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Feuilles d'enregistrement caractérisées par les revêtements utilisés pour améliorer la réceptivité aux encres, aux colorants ou aux pigments, p.ex. pour jet d'encre ou pour l'enregistrement par transfert thermique de colorants

B41M 5/50

B60B en

ROUES DE VÉHICULES;ROUES À PIVOT;ESSIEUX;AMÉLIORATION DE L'ADHÉRENCE DES ROUES

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Roues de patins à roulettes

A63C 17/22

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils en général

B25

Outils pour monter les pneus

B60C 25/00

Assemblage des blocs incluant une roue aux véhicules à moteur ou aux remorques pendant la fabrication, p.ex. l'assemblage

B62D 65/12

B60J 11/00 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Toits amovibles

B60J 7/00

Garnitures pour plates-formes ou compartiments de chargement

B60R 13/01

Capots pour wagons de marchandises ou objets similaires

B61D 39/00

Capotes ou pare-brise pour voitures d'enfants ou poussettes

B62B 9/14

Housses pour selles de cycles

B62J 1/18

Housses pour cycles non en service

B62J 19/00

Accessoires de protection contre les intempéries pour side-cars

B62K 27/16

Garde-boue ou protecteurs de roue pour les voitures d'enfants ou les poussettes

B62B 9/16

B60K en

AGENCEMENT OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VÉHICULES;AGENCEMENT OU MONTAGE DE PLUSIEURS MOTEURS PRINCIPAUX DIFFÉRENTS;ENTRAÎNEMENTS AUXILIAIRES;INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VÉHICULES;AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES DE PROPULSION SUR LES VÉHICULES, RELATIFS AU REFROIDISSEMENT, À L'ADMISSION D'AIR, À L'ÉCHAPPEMENT DES GAZ OU À L'ALIMENTATION EN CARBURANT

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Montages élastiques en soi

F16F

B60K 1/00 en

Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles

B60K 26/00

B60K 3/00 en

Agencement ou montage des ensembles de propulsion à vapeur ou à gaz sous pression

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles

B60K 26/00

B60K 5/00 en

Agencement ou montage des ensembles de propulsion à combustion interne ou à réaction

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles

B60K 26/00

B60K 6/00 en

Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles

B60K 26/00

B60K 6/50 en

Architecture de la chaîne cinématique caractérisée par l'agencement ou la nature des ensembles de transmission

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les agencements particuliers des ensembles de transmission.

La nature ou le type des ensembles de transmission, p.ex. les TVC.

Les agencements à quatre roues motrices.

B60K 7/00 en

Disposition du moteur dans ou jouxtant une roue motrice

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles

B60K 26/00

B60K 8/00 en

Agencement ou montage des ensembles de propulsion non prévus dans l'un des groupes principaux B60K 1/00-B60K 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles

B60K 26/00

B60L en

Équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique; Suspension ou lévitation magnétique pour véhicules; Systèmes de freinage électrodynamique des véhicules, en général

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La fourniture de puissance aux équipements auxiliaires, p.ex. chauffage électrique ou circuits d'éclairage.

Les collecteurs de courant, leurs aménagements sur les véhicules ferroviaires ou routiers, ou sur les véhicules propulsés électriquement en général, p.ex. les rouleaux en contact avec le câble du trolley, les pantographes ou les collecteurs de courant sur un troisième rail.

Les systèmes de freins électrodynamiques pour véhicules, en général, p.ex. freinage électrique par résistance, freinage électrique par récupération ou freinage par courants de Foucault.

La propulsion électrique par source d'énergie extérieure au véhicule ou par source d'énergie intérieure au véhicule.

La propulsion électrique des véhicules à partir d'énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil, du vent.

La propulsion électrique pour véhicules à monorail, véhicules suspendus ou chemins de fer à crémaillère.

La suspension ou la lévitation magnétique pour véhicules.

Les procédés, circuits ou dispositifs pour commander la vitesse des moteurs de traction des véhicules propulsés électriquement.

Le contrôle des paramètres de fonctionnement, p.ex. vitesse, décélération, consommation d'énergie.

Les dispositifs électriques de sécurité sur véhicules propulsés électriquement, p.ex. les dispositifs d'homme mort, les dispositifs de limitation du courant en cas de surcharge mécanique ou pour empêcher une vitesse excessive du véhicule.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B60L est l'endroit général de classement pour la matière concernant la propulsion électrique des véhicules, pour la commande de la propulsion et pour collecter le courant à cet effet. Cependant, la commande conjointe de plusieurs sous-unités, l'une d'entre elles pouvant être une unité de propulsion électrique, et la matière concernant la commande des véhicules hybrides comportant un moteur à combustion et un moteur électrique sont couvertes par la sous-classe B60W. La matière additionnelle concernant l'agencement ou le montage des unités de propulsion électrique, des transmissions électriques ou des entraînements auxiliaires sur les véhicules sont couverts par la sous-classe B60K.

La sous-classe B60L est également l'endroit de classement axé sur l'application appropriée pour la matière concernant les systèmes de freinage électrodynamique ou dynamo-électrique pour véhicules. Les endroits axés sur la fonction pour de tels systèmes de freinage sont les sous-classes H02K et H02P.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Systèmes de propulsion réservés aux véhicules-jouets

A63H

Circuits électriques pour le couplage de véhicules

B60D 1/62

Chauffage électrique pour les véhicules

B60H

Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques dans les véhicules

B60K 1/00

Agencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides

B60K 6/00

Agencement ou montage des transmissions électriques sur les véhicules

B60K 17/12B60K 17/14

Entraînements auxiliaires sur les véhicules

B60K 25/00

Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général

B60Q

Dispositifs entraînés par moteur venant en contact avec le sol pour manœuvrer le véhicule

B60S 9/205

Systèmes de commande des freins pour véhicules, en général

B60T

Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents, y compris la commande des ensembles de propulsion électrique

B60W 10/00

Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides

B60W 20/00

Locomotives ou automotrices électriques

B61C 3/00

Prévention du patinage des roues en réduisant la puissance dans les véhicules ferroviaires

B61C 15/08

Machines dynamo-électriques, p.ex. freins

H02KH02K 49/00

Démarrage, commande, freinage des machines électriques ou des convertisseurs en général

H02P

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lignes de courant d'alimentation en énergie pour alimenter les véhicules à traction électrique

B60M

Circuits de voie ferroviaire, en général

B61L

Éclairage en général

F21H05B

Interrupteurs en général

H01H

Dispositifs de couplage des connections conductrices de l'électricité en général

H01R

Convertisseurs électriques

H02M

Chauffage électrique en général

H05B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Système de freinage dynamo-électrique

Une machine dynamo-électrique est un dispositif de conversion de l'énergie électrique en énergie mécanique, de l'énergie mécanique en énergie électrique ou une combinaison de ceux-ci, qui fait appel à l'induction électromagnétique. En ce qui concerne les freins, un effet de freinage peut être obtenu en convertissant l'énergie cinétique d'un véhicule en énergie électrique, pour dissipation (p.ex. dans des résistances ou comme courants de Foucault) ou accumulation (p.ex. freinage par récupération). L'énergie électrique peut également alimenter le dispositif pour le faire fonctionner en sens inverse, afin de produire un effet de freinage.

Système de freinage électro-dynamique

Machine électrique agissant en tant que frein. Le freinage est obtenu en inversant les champs électriques dans la machine, la faisant alors fonctionner comme générateur. L'utilisation de l'énergie produite, soit pour des applications utiles, soit en la dissipant sous forme thermique, ralentit le moteur-générateur et produit un effet de freinage.

En tant que tel, ce terme est étroitement apparenté à un "système de freinage dynamo-électrique" (voir ci-dessus). Cependant, le terme "électrodynamique" est plus large et moins précis que le terme "dynamo-électrique". Il signifie "qui se rapporte aux actions dynamiques entre courants électriques, aux effets du magnétisme et de l'induction", et pourrait donc théoriquement recouvrir des dispositifs électriques autres que les dispositifs dynamo-électriques.

Véhicule

Ce terme est utilisé dans la sous-classe B60L dans les deux acceptions suivantes:

(1) Tout type de dispositifs (p.ex. automobiles) destinés au transport de personnes ou de biens sur des distances importantes (p.ex. entre des villes, de ou vers des complexes de bâtiments distincts) sur terre ou sur l'eau, à l'exception de ceux des types suivants: véhicules ferroviaires, navires, avions, véhicules spatiaux, véhicules à bras, bicyclettes, véhicules ou traîneaux à traction animale, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61-B64. En outre, le terme "véhicule" comprend également (i) les caractéristiques véhiculaires communes à plusieurs des types de véhicules susmentionnés et (ii) certaines caractéristiques limitées aux automobiles, aux remorques et aux semi-remorques.

(2) Dans certains cas, dans les définitions, le terme "véhicule" est accompagné par un autre mot qui lui donne une signification différente de la signification (1) ci-dessus (p.ex. véhicule ferroviaire), auquel cas le mot "véhicule" reprend sa signification plus large du dictionnaire.

L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte dans lequel apparaît le mot "véhicule" laquelle des définitions (1) ou (2) s'applique.

Synonymes et mots clés

Maglev

Véhicule à lévitation magnétique

B60R en

Véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Toutes les catégories de véhicules en soi:

Les parties ou les éléments de véhicules de type suivant qui sont soit d'application générale ou spécialement adaptés à une catégorie de véhicules propre à la présente sous-classe:

Les éléments ou les parties de véhicules d'application générale pour des utilisations autres que celles spécifiées ci-dessus et qui ne sont pas spécialement adaptés ou limités aux véhicules qui:

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre B60R et les autres sous classes couvrant les dispositifs ou les équipements pour éviter des blessures aux passagers des véhicules

B60R couvre les dispositifs de sécurité ou les équipements pour prévenir ou réduire les blessures par impact direct sur les occupants d'un véhicule quand ces dispositifs sont spécifiques aux types de véhicules prévus dans la classe (B60) ou quand ils sont d'application générale (c.-à-d. utilisables sur différents types de véhicules). De plus, B60R couvre les coussins gonflables, les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules à moteur ou ferroviaires (c.-à-d. les véhicules terrestres).

B60P couvre les dispositifs de sécurité pour fixer ou arrimer les charges autres que les occupants des véhicules.

B64D (en particulier B64D 25/00) couvre les dispositifs ou les équipements de sécurité pour les aéronefs, et en particulier les ceintures de sécurité et les harnais utilisés sur les aéronefs.

B63B (en particulier B63B 23/00) et B63C (en particulier B63C 9/00) couvrent les dispositifs ou les équipements de sécurité pour les bateaux ou les navires.

A62B 35/00 couvre les ceintures ou harnais de sécurité qui ne sont pas utilisés dans les véhicules ou qui ne sont pas limités à l'utilisation dans les véhicules.

Lien entre B60R et d'autres sous classes prévues pour les compartiments, les dispositifs pour maintenir ou monter des objets sur les véhicules

B60R couvre les compartiments ou les dispositifs pour contenir ou monter des objets dans une position de non-utilisation quand ils sont d'application générale ou non prévus spécifiquement dans la sous-classe couvrant le type de véhicule sur lequel ils sont montés. Normalement les "objets" contenus ou montés ne sont pas la charge utile du véhicule (voir B60P) et sont limités aux objets qui sont la propriété personnelle des occupants (p.ex. les bagages, les skis ) utilisés par les occupants quand ils voyagent (p. ex. les cartes, les lampes torches) ou utilisés pour la maintenance du véhicule (p.ex. les outils, les crics). Les objets contenus ou montés peuvent être un élément essentiel ou élémentaire du véhicule du type précisé dans titre d'un groupe principal du B60R (p.ex. les miroirs, les coussins gonflables). De plus, B60R couvre aussi les dispositifs pour tenir ou monter d'autres types d'"objets" en position d'utilisation mais seulement quand les "objets" ne sont pas essentiels pour le fonctionnement du véhicule (p.ex. les garnitures de pavillon ou de toit, les radios) ou sont des composants secondaires du véhicule( p.ex. les câblages électriques pour les circuits).

D'autre sous-classes concernant les véhicules couvrent les compartiments ou les dispositifs pour contenir ou monter des objets quand ils sont structurellement limités à l'utilisation uniquement avec un type particulier de véhicule qui les prévoit. L'exception à cette règle s'applique quand ces éléments essentiels ou élémentaires du véhicule sont expressément prévus dans un groupe spécifique du B60R (p.ex. miroirs rétroviseurs, pare-chocs, ceintures de sécurité). D'autre sous-classes concernant les véhicules couvrent les compartiments ou les dispositifs pour contenir ou monter des objets quand ils sont destinés à loger, positionner, ou maintenir les "objets" qui sont l'élément principal distinctif essentiel ou le composant opérationnel élémentaire pour cette catégorie de véhicule (p.ex. la buse formant le rideau d'un véhicule à coussin d'air). Cependant, dans ce cas les composants opérationnels des véhicules doivent être utilisables en position de maintien ou de logement, ou facilement repositionnés de la position de rangement en position de service pour leur fonction élémentaire (p.ex. B62D 25/08 pour les compartiments moteurs, B60J 1/16 pour les fenêtres de véhicules coulissantes dans une partie non utilisée des portes, B60Q 1/05 pour les phares escamotables des véhicules) par opposition à des marchandises transportées.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Prévention, limitation ou extinction des incendies, spécialement adaptées aux véhicules

A62C 3/07

Refroidissement, chauffage, ou dispositifs de ventilation pour les compartiments de stockage de nourriture des véhicules pour passagers

B60H 1/00

Réceptacles spéciaux, compartiments, ou supports pour les déchets, la nourriture, les boissons, ou les cigarettes des occupants sur les véhicules

B60N 3/00

Véhicules comportant une installation d'habitation pour des personnes (p.ex. les caravanes avec toilettes ou salle de bain)

B60P 3/32

Dispositif de sécurité pour fixer ou arrimer des charges autres que les occupants

B60P 7/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Roues et essieux pour véhicules

B60B

Pneumatiques pour véhicules

B60C

Véhicules rail-route

B60F 1/00

Véhicules capables de se déplacer sur terre et sur eau

B60F 3/00

Véhicules convertibles capables de se déplacer dans ou sur des milieux différents

B60F 5/00

Véhicules adaptés au transport de charges

B60P

Véhicules à coussin d'air

B60V

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Blessure par impact direct

Pour les conducteurs ou les passagers d'un véhicule, ces blessures sont dues au choc de la partie du corps d'un occupant qui heurte un élément situé dans ou faisant partie de l'habitacle logeant les passagers (p.ex. coussin gonflable actionné par pare choc protégeant spécifiquement un passager des chocs avec le volant, par opposition avec un pare choc absorbant l'énergie et protégeant le véhicule), et pour les personnes extérieures au véhicule, ces blessures sont dues au choc de la partie du corps d'une personne à l'extérieur du véhicule heurtant un composant externe du véhicule (p.ex. un filet de sécurité actionné par le pare choc prenant un piéton avant qu'il ne heurte le véhicule en vue de protéger ce piéton, par opposition à une partie de la carrosserie déformable destinée à résister au dommage venant de tout type d'impact).

Véhicule

Ce terme est utilisé dans la présente sous-classe avec deux significations:

(1) toutes les sortes d'appareil (p.ex. les automobiles) destinées à transporter des personnes ou des marchandises sur des distances significatives (p.ex. entres des villes, vers ou à partir de complexes de construction séparés) sur terre, eau ou par air, à l'exception de celles qui sont strictement limitées à un seul des types ci-après: les véhicules ferroviaires, les navires, les aéronefs, les véhicules spatiaux, les chariots à main, les cycles, les véhicules à traction animale ou les traîneaux. De plus, le terme "véhicule" couvre aussi (i) les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus, (ii) certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques routières ou aux tous terrains, et (iii) tous les véhicules terrestres comportant des caractéristiques spécialement adaptées à la sécurité des passagers comme les coussins gonflables, les ceintures ou harnais de sécurité.

(2) Dans certains cas, dans les définitions, le terme "véhicule" est accompagné par un autre mot qui lui donne une signification différente de la signification (1) ci-dessus (p.ex. véhicule ferroviaire), auquel cas le mot "véhicule" reprend sa signification plus large du dictionnaire.

L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte dans lequel apparaît le mot "véhicule" laquelle des définitions (1) ou (2) s'applique.

B60R 16/00 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour mesurer, signaler, commander ou distribuer la pression ou la température des pneumatiques, spécialement adaptés pour être montés sur des véhicules

B60C 23/00

Verrouillage centralisé de plusieurs portes

E05B 65/36

B60R 16/033 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits pour la charge ou la dépolarisation des batteries ou pour alimenter des charges par des batteries

H02J 7/00

B60R 16/04 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement ou montage de batteries pour la propulsion

B60K 1/04

Approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules

B60S 5/06

B60R 16/06 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour enlever les charges électrostatiques en général

H05F 3/00

B60R 16/08 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement des canalisations de carburant

B60K 15/01

B60R 21/00 en

Dispositions ou équipements sur les véhicules pour protéger les occupants ou les piétons ou pour leur éviter des blessures en cas d'accidents ou d'autres incidents dus à la circulation

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules de la sous-classe qui comportent des dispositions, des équipements ou des accessoires spécialement adaptés fixés ou faisant partie des véhicules pour:

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les harnais ou ceintures de sécurité dans les véhicules

B60R 22/00

Les dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci

B60K 28/00

Les sièges anticollision ou de sécurité conçus pour protéger les occupants des forces d'accélérations anormales

B60N 2/42

Les dispositions pour absorber l'énergie sur les volants de direction

B62D 1/11

Les dispositions pour absorber l'énergie sur les colonnes de direction

B62D 1/19

Les dispositifs ou accessoires de sécurité, en particulier harnais et ceintures de sécurité, utilisés sur les aéronefs

B64D 25/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage

B60B

Dispositif de sécurité pour fixer ou arrimer des charges autres que les occupants

B60P

B60R 21/02 en

Dispositions ou accessoires de sécurité pour les occupants

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules du groupe principal B60R 21/00 pour lesquels les dispositions ou équipements spécialement adaptés servent à éviter ou réduire les blessures par impact direct aux occupants des véhicules ou protégent directement les occupants des véhicules.

B60R 22/00 en

Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules de la présente sous-classe qui comportent des éléments sous forme de bande flexible spécialement adaptés ou leurs dispositions et qui:

Les dispositifs ou accessoires spécialement adaptés pour coopérer avec les éléments sous forme de bande flexible.

Note

La plupart des éléments sous forme de bande flexible sont activés pour venir en contact de protection avec l'occupant lors d'une variation forte ou anormale du mouvement du véhicule (p.ex. décélération rapide, collision avec un objet, retournement du véhicule) ou par des moyens qui détectent l'éventualité de ce type de variation ou de mouvement (p.ex. activés par un radar signalant une collision imminente avec un autre véhicule).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les ceintures ou harnais de sécurité en général

A62B 35/00

Les circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité en cas d'accident, ou d'accident imminent, de véhicule

B60R 21/01

Les éléments gonflables constituant une ceinture ou un harnais ou étant combinés à une ceinture ou à un harnais sur les véhicules

B60R 21/18

B60T en

Systèmes de commande des freins pour véhicules ou parties de ces systèmes;Systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes, en général;Aménagement des éléments de freinage sur véhicules en général;Dispositifs portatifs pour interdire le mouvement non voulu d'un véhicule;Modifications apportées aux véhicules pour faciliter le refroidissement des freins.

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'agencement des éléments de freinage sur les véhicules (tel que défini dans le glossaire ci-dessous).

Les dispositifs portatifs pour interdire le mouvement non voulu des véhicules, et spécialement quand ces dispositifs sont spécialement adaptés pour s'engager avec une partie extérieure d'un véhicule à l'arrêt pour éviter ou limiter son mouvement, p.ex. des cales.

Les modifications apportées sur le véhicule pour faciliter le refroidissement des freins.

Les systèmes de commande ou les parties de ces systèmes en général ou spécialement adaptés aux véhicules, pour traiter des variables qui influent sur la force ou la durée de l'action de freinage dans les applications suivantes:

Liens entre secteurs d'une large portée

B61H couvre les freins ou les autres appareils ralentisseurs particuliers aux véhicules ferroviaires et les aménagements ou la disposition des freins ou des autres dispositifs ralentisseurs sur les véhicules ferroviaires, mais les aspects suivants relatifs aux véhicules ferroviaires sont couverts par B60T:

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les freins ou les autres appareils ralentisseurs particuliers aux véhicules ferroviaires; Les aménagements ou la disposition des freins ou des autres dispositifs ralentisseurs sur les véhicules ferroviaires (voir ci dessus)

B61H

Les systèmes de freinage électrodynamiques et leurs commandes pour les véhicules et en général

B60L

La commande conjuguée des freins et d'autres éléments des ensembles de propulsion comme le moteur, le mécanisme de transmission ou l'embrayage (ceci plus particulièrement quand le système de commande de traction agissant sur d'autres sous-ensembles que les freins doit être classé)

B60W

Les aménagements des freins sur les cycles

B62L

Les aménagements des freins sur les avions

B64C 25/42

Les freins dynamoélectriques

H02K 49/00

test1

H02K,G10L,B60W

Test

H02K

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les freins en soi, c. à d. la partie ou se produit l'effet de freinage, y compris les organes terminaux

F16D

Les dispositifs d'arrêt, les freins de voie ou les ralentisseurs fixés à la voie

B61K 7/00

Les dispositifs de sécurité pour ralentir, maintenir sur la route ou arrêter les véhicules à la dérive, p.ex. les bornes de protection, les pieux garde-fous

E01F 15/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors du classement dans le groupe B60T 8/00, quand la matière à classer porte à la fois sur des aspects électroniques et non électroniques, un classement est attribué dans le groupe B60T 8/17 ou dans ses sous-groupes et dans le groupe B60T 8/18.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Amplificateur

Moyen pour fournir une assistance à l'effort de freinage

Véhicule

Ce terme peut avoir ici deux significations différentes:

tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rail, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61 à B64. Le terme "véhicule" comprend également

(i) les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci dessus, et

(ii) certaines caractéristiques limitées aux automobiles ou aux remorques routières ou tout terrain.

dans certains cas, le terme "véhicule" est modifié par un autre mot qui lui donne une signification différente de celle (1) ci-dessus (par exemple "véhicule ferroviaire"), auquel cas le mot "véhicule" prend la signification habituelle donnée par les dictionnaires.

L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte si le mot "véhicule" doit être pris dans le sens (1) ou dans le sens (2).

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées:

ABS (Anti-lock Braking System)

Système antiblocage

ASR (Anti-Spin Regulation)

Régulation du glissement de roué

EBA (Electronic Brake Assist)

Assistance électronique au freinage

EBD (Electronic Brakeforce Distribution)

Régulation électronique de la force de freinage

Dans les documents de brevet, les termes suivants sont souvent utilisés en tant que synonymes:

antiblocage, système antiblocage, antidérapage;

Antipatinage, freinage d'antipatinage à l'accélération, antipatinage à l'accélération, régulation antipatinage.

B60T 7/14 en

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Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs d'homme mort pour véhicule à traction électrique

B60L 3/02

B60T 8/175 en

Régulation des freins spécialement adaptée pour la prévention du patinage excessif des roues pendant l'accélération du véhicule, p.ex. pour la commande de la traction

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de sécurité pour la commande de l'unité de propulsion sensible au patinage des roues, ou le prévenant

B60K 28/16

B60T 8/32 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs électriques sur véhicules propulsés électriquement pour indiquer le patinage des roues

B60L 3/10

B60T 11/16 en

Commande principale, p.ex. maîtres-cylindres

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Maîtres-cylindres associés aux amplificateurs à vide

B60T 13/565

B60T 13/00 en

Transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action, avec puissance de freinage assistée ou relais de puissance;Systèmes de freins incorporant ces moyens de transmission, p.ex. systèmes de freinage à pression d'air

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements pour adapter la force de freinage sur la roue aux conditions propres au véhicule ou au sol

B60T 8/00

Valves incorporées dans les systèmes

B60T 15/00

B60T 13/08 en

Freins d'emballement

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Organes d'attaque de la mise en action automatique de freins spécialement adaptés pour remorques

B60T 7/20

B60T 15/00 en

Structures, disposition ou fonctionnement des valves incorporées dans les systèmes de commandes de freins assistés et non couverts par les groupes B60T 11/00 ou B60T 13/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables

B60C 29/00

B60T 15/08 en

Valves actionnées par le conducteur pour freins à pression à commande automatique

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Déclenchement automatique des freins en général

B60T 7/12

B60T 17/04 en

Aménagement des tuyauteries, valves de tuyauterie, p.ex. valves de coupure, couplages ou tuyaux flexibles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tuyaux, valves de coupure, couplages, tuyaux flexibles en soi

F16CF16KF16L

B60T 17/08 en

Cylindres de freins autres que les cylindres d'action terminale

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Avec mécanismes de compensation d'usure intégrés, organes terminaux d'action

F16D 49/00-F16D 65/00

B60V en

Véhicules à coussins d'air

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules qui sont conçus spécialement, ou spécialement adaptés, pour être entièrement ou partiellement supportés, au moins une partie du temps pendant lesquels ils se déplacent au dessus d'une surface (p.ex. de l'eau, le sol, un plancher, des rails, des routes, des trottoirs, des pistes) par un coussin mince ou un film de fluide gazeux (p.ex. de l'air). Le fluide gazeux du coussin ou du film est au moins partiellement:

Les éléments des véhicules ci-dessus ayant des détails de construction qui les limitent à l'utilisation avec des véhicules supportés pendant leur trajet par un coussin mince ou un film de fluide gazeux.

La fabrication des véhicules qui sont spécialement conçus pour être:

Les étapes de procédés ou les dispositifs spécialement adaptés qui font partie d'un procédé entier de fabrication des éléments essentiels pour créer ou maintenir le coussin mince ou un film de fluide gazeux pour les véhicules du type seulement partiellement supportés, ou supportés pendant seulement une partie du trajet, par le fluide gazeux.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre B60 et d'autres sous-classes de fabrication des véhicules

B60V couvre la fabrication des véhicules conçus pour être supportés exclusivement par un coussin mince ou un film de fluide gazeux pendant la totalité de leur trajet.

En dépit du fait que B60V couvre la structure de certaines combinaisons ou types de véhicules convertibles, il ne couvre pas la totalité des procédés ou des moyens de fabrication ou d'assemblage de ces véhicules. Dans le cas où un véhicule comporte des moyens alternatifs, supplémentaires ou principaux pour le supporter pendant le trajet où il n'est pas sur coussin d'air, la fabrication de ce type de véhicule est couverte par la sous-classe prévue pour la fabrication des véhicules relevant uniquement du support par les moyens alternatifs, supplémentaires ou principaux . Les sous-classes B62D, B63B et B64F couvrent la fabrication des différents types de combinaison ou de véhicules convertibles.

B60V couvre toutefois les procédés ou les dispositifs spécialement adaptés qui font partie d'un procédé entier de fabrication utilisé pour la fabrication des combinaisons ou des véhicules convertibles partiellement supportés ou supportés pendant seulement une partie du trajet par le fluide gazeux si le procédé ou le dispositif de fabrication sont spécialement adaptés à la fabrication des éléments du véhicule pour créer ou maintenir le coussin mince ou film de fluide gazeux.

B62D 65/00 "Tracé, fabrication, p.ex. assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques, non prévus ailleurs" couvre la matière pour le tracé et la fabrication des véhicules à moteur , des véhicules ferroviaires ou de remorques ainsi que le tracé et la fabrication des types de véhicules convertibles et/ou la combinaison de ces différents types.

B63B "Navires ou autres engins flottants; Leurs équipements" concerne la fabrication des coques dans le groupe principal B63B 3/00 et les méthodes de tracé, de construction, d'entretien, de conversion, de radoubage, de réparation ou de détermination des caractéristiques des navires non prévus ailleurs dans le groupe principal B63B 9/00.

B64F 5/00 "Tracé, fabrication, nettoyage, entretien ou réparation des aéronefs, non prévus ailleurs" couvre la fabrication ou l'assemblage des aéronefs.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Fabrication générale de diverses pièces de véhicules

B23P 15/00

Assemblage ou séparation de diverses pièces métalliques

B23P 19/04

Assemblage de nombreuses pièces différentes destinées à composer des ensembles

B23P 21/00

Tracé, fabrication, assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques

B62D 65/00

Fabrication des coques de navires

B63B 3/00

Méthodes de tracé, de construction, d'entretien, de conversion, de radoubage, de réparation ou de détermination des caractéristiques des navires

B63B 9/00

Tracé, fabrication ou assemblage des aéronefs, non prévu ailleurs

B64F 5/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Faucheuses supportées par un coussin d'air

A01D 34/695

Dispositifs pour assister le transport manuel des objets sur de courtes distances (p.ex. dans un ou des bâtiments) ou basculer des charges lourdes en utilisant un fluide sous pression, fourni par une source indépendante, pour former un coussin entre la charge et le sol

B65G 7/06

Transport d'objets par tuyaux ou tubes utilisant l'écoulement ou la pression d'un fluide et transport d'objets sur une surface plane par jets disposés le long de la surface

B65G 51/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Véhicule

Ce terme est utilisé dans la présente sous-classe avec deux significations:

(1) Toutes les sortes d'appareil (p.ex. les automobiles) destinées à transporter des personnes ou des marchandises sur des distances significatives (p.ex. entre des villes, vers ou à partir de complexes de construction séparés) sur terre, eau ou par air à l'exception de celles qui sont strictement limitées à un seul des types ci après: les véhicules ferroviaires, les navires, les aéronefs, les véhicules spatiaux, les chariots à main, les cycles, les véhicules à traction animale ou les traîneaux.

(2) Dans certains cas, dans les définitions, le terme "véhicule" est accompagné par un autre mot qui lui donne une signification différente de la signification (1) ci-dessus (p.ex. véhicule ferroviaire), auquel cas le mot "véhicule" reprend sa signification plus large que dans le cas (1) ci dessus (c. à d. en excluant de sa portée l'exception indiquée des types particuliers de véhicules).

L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte dans lequel apparaît le mot "véhicule" laquelle des définitions (1) ou (2) s'applique.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "aéroglisseur", "véhicule à effet de sol", "véhicule à effet de surface", "véhicule sur coussin d'air" et "véhicule à coussin d'air" sont utilisés comme synonymes.

B60V 1/00 en

Véhicules à coussin d'air

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules de la sous-classe qui sont conçus spécialement , ou spécialement adaptés, pour être entièrement supportés, pendant leur trajet au dessus d'une surface (p.ex. de l'eau, le sol, un plancher, des rails, des routes, des trottoirs, des pistes) par un coussin mince ou un film de fluide gazeux.

Les éléments des véhicules ci-dessus ayant des détails de construction qui les limitent à l'utilisation avec des véhicules supportés pendant leur trajet par un coussin mince ou un film de fluide gazeux.

Les éléments d'autres types de véhicules supportés pendant leur trajet au moins pendant une partie du temps par un coussin mince ou un film de fluide gazeux, quand ces éléments sont d'usage général, et sont limités à l'utilisation pour générer un coussin mince ou film de fluide gazeux.

La fabrication des véhicules qui sont spécialement conçus pour être:

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les véhicules terrestres, navires ou aéronefs adaptés ou modifiés pour voyager sur coussins d'air

B60V 3/00

B60V 3/00 en

Véhicules terrestres, navires ou aéronefs adaptés ou modifiés pour voyager sur coussins d'air

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules de la sous-classe qui sont spécialement conçus , ou spécialement adaptés, pour être entièrement ou partiellement supportés, au moins une partie du temps pendant lesquels ils se déplacent par des moyens autres que par un coussin mince ou un film de fluide gazeux pendant leur trajet sur le sol, l'eau ou l'air.

Les éléments des véhicules ci dessus ayant des détails de construction qui les limitent à l'utilisation avec un type particulier de véhicule (p.ex. les navires) quand ces éléments sont d'usage général, et sont limités à l'utilisation pour, générer un coussin mince ou un film de fluide gazeux.

Les procédés ou dispositifs spécialement adaptés qui font partie d'un procédé entier de fabrication pour la fabrication des éléments essentiels pour créer ou maintenir le coussin mince ou un film de fluide gazeux pour les véhicules du type seulement partiellement supportés ou supportés pendant seulement une partie du trajet par le fluide gazeux pendant leur trajet sur le sol, l'eau ou dans l'air.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les véhicules utilisables à la fois sur rail et sur route, les véhicules amphibies ou similaires, les véhicules convertibles rail-route

B60F

B60V 3/02 en

Véhicules terrestres

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules du groupe principal B60V 3/00 ayant des roues ou des moyens de support similaires (p.ex. des chenilles, des patins) pour venir en contact avec le sol de façon alternative ou supplémentaire (p.ex. la route, les rails) pendant leur trajet.

Les véhicules spécialement conçus pour être exclusivement supportés par un coussin mince ou un film de fluide gazeux et contraints à un trajet particulier par une structure de guidage rigide, (p.ex. un canal, une gouttière) pendant leur trajet.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les systèmes ferroviaires à glissement ou à lévitation

B61B 13/08

Les systèmes ferroviaires du type à tunnel pneumatique

B61B 13/10

B60V 3/06 en

Navires

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules du groupe principal B60V 3/00 ayant une structure (p.ex. une coque) qui permet au véhicule (p.ex. un navire) d'être supporté de façon alternative ou supplémentaire par un contact de flottement direct avec l'eau pendant leur trajet.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les caractéristiques hydrodynamiques ou hydrostatiques des coques ou des hydrofoils qui réduisent les surfaces de friction en utilisant des bulles d'air ou des coussins d'air

B63B 1/38

B60V 3/08 en

Aéronefs

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules du groupe principal B60V 3/00 ayant une structure conçue pour lui permettre de circuler à des distances significatives au dessus de la surface de la terre (c.-à-d. plus haut que la plupart des constructions humaines telles que les bâtiments) en étant supportés par l'air (p.ex. les hélicoptères).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Aéroplanes ou hélicoptères sans moyens pour créer un coussin d'air autres que les éléments couramment associés au vol

B64C

B60W en

Commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de fonction ou de type différents;Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides;Systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers, non liés à la commande d'un sous-ensemble particulier

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les systèmes de commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de fonction ou de type différents.

Les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides.

Les fonctions des systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers

Le calcul ou l'estimation des paramètres de fonctionnement pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers utilisés pour des fonctions

Les détails des systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers, p.ex. la surveillance de signaux destinés à des dispositifs de commande utilisés pour des fonctions

Liens entre secteurs d'une large portée

B60W est l'endroit axé sur les applications qui couvre les systèmes d'aide à la conduite de véhicules en général, qui ne sont pas liés à un sous-ensemble particulier ou qui sont utilisés pour la commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles. La commande d'un seul sous-ensemble donné, ou de plusieurs sous-ensembles de même type dans le même but, n'est pas couverte par la présente sous-classe et doit être classée dans la classe qui correspond au sous-ensemble, p.ex. F02D ou F16H. Quand un seul sous-ensemble donné est commandé par des signaux ou des commandes provenant d'autres sous-ensembles, la commande de ce sous-ensemble seul est classée à l'endroit approprié pour ledit sous-ensemble. Par exemple, la commande d'une transmission à rapport variable par des signaux venant du moteur ou de l'accélérateur est classée dans la sous-classe des transmissions, F16H.

La commande conjuguée des ensembles de propulsion, p.ex. du moteur et d'une transmission à rapport variable, qui a lieu uniquement de façon transitoire pendant le changement de rapport de transmission et qui est également caractérisée par la commande de la transmission est également classée dans la sous-classe des transmissions, F16H.

Un groupe principal (B60W 20/00) est destiné à tous les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides. Ce groupe couvre également les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides qui n'ont pas recours à la commande conjuguée. L'agencement ou le montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion commune d'un véhicule hybride est classé dans la sous-classe B60K. La commande conjuguée des ensembles de propulsion exclusivement électriques, tels que le moteur et la batterie, est classée dans la sous-classe B60L. Lorsque l'architecture ou le type de transmission du véhicule hybride présente également un intérêt, elle/il doit être classé(e) dans les groupes appropriés du groupe principal B60K 6/00.

La présente sous-classe couvre également les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers qui ne sont pas liés à un sous-ensemble particulier, c.-à-d. qui ne précisent pas quel sous-ensemble est activé ou actionné par le système de commande. Par exemple, un système ou un procédé de commande, destiné à anticiper une collision, qui n'est pas lié à la commande d'un sous-ensemble spécifique, est correctement couvert par le groupe approprié B60W 30/08.

Les moyens de détection en général (p.ex. les radars à ultrasons, les caméras de télévision, le traitement de l'image ou les moyens de mesure) sont couverts par les classes G01, G06 ou H04 et leurs sous-classes appropriées.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne

B60K 6/00

Accessoires agissant sur un seul sous-ensemble pour la commande automatique de la vitesse des véhicules

B60K 31/00

Propulsion de véhicules à traction exclusivement électrique, par source d'énergie intérieure au véhicule

B60L 11/00

Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositifs de sécurité pour protéger les occupants ou les piétons ou leur empêcher des blessures

B60R 21/01

Systèmes de commande des freins pour la stabilité dynamique du véhicule

B60T 8/1755

Systèmes de commande du trafic, c.-à-d. systèmes transmettant simultanément des informations à plusieurs véhicules afin de coordonner la circulation de véhicules ou systèmes de commande de pelotons de véhicules

G08G 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de moteurs à combustion, cette commande étant particulière aux dispositifs entraînés, ces dispositifs étant autres que des organes ou accessoires essentiels à la marche du moteur, p.ex. commande de moteurs par des signaux extérieurs

F02D 29/00

Combinaisons d'embrayages et de freins

F16D 67/00

Fonctions internes aux unités de commande pour changements de vitesse ou pour mécanismes d'inversion des transmissions transmettant un mouvement rotatif

F16H 61/00

Systèmes de commande de la position, du cap, de l'altitude ou de l'attitude des véhicules terrestres, aquatiques, aériens ou spaciaux

G05D 1/00

Systèmes anticollision

G08G 1/16

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, le classement est effectué de plusieurs points de vue, pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules terrestres utilisant la commande conjuguée. Quand un ou plusieurs types spécifiques de sous-ensembles sont commandés, le classement dans le groupe principal B60W 10/00 doit être effectué pour chacun des différents sous-ensembles commandés. Pour chaque sous-ensemble commandé, un symbole de classement doit être ajouté à l'endroit approprié. Lorsque des documents classés dans le groupe principal B60W 10/00 relèvent également des groupes principaux B60W 20/00-50/00, un classement dans l'un de ces groupes est nécessaire.

A l'intérieur du groupe principal B60W 20/00-50/00, la règle de la priorité à la première place s'applique, c. à d. qu'à chaque niveau hiérarchique, le classement s'effectue obligatoirement à la première place appropriée. Lorsque plusieurs objets techniques nouveaux et non évidents sont décrits, la règle de la priorité à la première place s'applique séparément à chacun d'eux.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Commande automatique

L'utilisation de systèmes de commande pour mécaniser ou assister, totalement ou partiellement, les tâches associées à la conduite du véhicule, p.ex. celles qui sont normalement effectuées par le conducteur ou celles qui sont requises pour commander le déplacement du véhicule.

Équipement auxiliaire

Un dispositif secondaire ou supplémentaire des ensembles de propulsion, transmission ou autres, du véhicule, p.ex. une pompe servant à alimenter l'unité de commande en pression.

Commande conjuguée

Un système embarqué, incorporant la logique de commande de plusieurs sous-ensembles du véhicule, qu'il soit programmé ou qu'il réagisse automatiquement à la situation, émettant des signaux de commande à destination de dispositifs d'actionnement de plusieurs de ces sous-ensembles, de manière à ce que ces derniers coopèrent afin de résoudre un problème particulier ou en réponse à des conditions de conduite données.

Commande conjuguée de différents sous-ensembles de véhicules

La commande de différents sous-ensembles, à l'intérieur du même véhicule, pour les véhicules définis sous la note de la classe B60, et d'application générale aux différents types de véhicules normalement commandés par un conducteur.

Régulateur d'allure

Un système de commande automatique de la vitesse du véhicule, pouvant comporter des fonctions supplémentaires, p.ex. le contrôle de la distance entre les véhicules, système dit "Régulateur de vitesse adaptatif" (ACC).

Système d'aide à la conduite

Un système électronique embarqué destiné à commander automatiquement le déplacement du véhicule afin de réaliser certaines opérations.

Paramètre de fonctionnement

Tous les paramètres d'entrée ou de sortie des systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers, p.ex. les paramètres propres à la route, les paramètres concernant le conducteur ou les passagers, les variables d'état du déplacement de la carrosserie ou les paramètres concernant le véhicule proprement dit, comme la charge ou le poids du véhicule.

Véhicule hybride

Un véhicule disposant de plusieurs moteurs primaires n'étant pas tous du même type, p.ex. un moteur électrique et un moteur à combustion interne, tous destinés, soit isolément soit de façon combinée, à la propulsion du véhicule.

Véhicule routier

Un véhicule normalement commandé par un conducteur et destiné au transport sur route, p.ex. une automobile, un poids lourd ou un autobus.

Sous-ensemble

L'un des systèmes embarqués suivants: ensemble de propulsion; embrayage; boîte de vitesses; système de répartition du couple moteur entre l'essieu avant et l'essieu arrière; différentiel; système de freinage; ensemble de direction ou système de suspension; moyen de stockage de l'énergie; pile à combustible ou autre équipement auxiliaire.

B60W 20/00 en

Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides, c. à d. disposant de plusieurs moteurs primaires n'étant pas tous du même type, p.ex. un moteur électrique et un moteur à combustion interne, tous destinés à la propulsion du véhicule

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides

B60K 6/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe, le classement est effectué de plusieurs points de vue, pour les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides. Quand un ou plusieurs types spécifiques de sous-ensembles sont commandés, le classement dans le groupe principal B60W 10/00 doit être effectué pour chacun des différents sous-ensembles commandés. Lorsque l'architecture ou le type de transmission du véhicule hybride présente un intérêt, elle/il doit être classé(e) dans les groupes appropriés de B60K 6/00.

B61B en

SYSTÈMES FERROVIAIRES;ÉQUIPEMENTS À CET EFFET NON PRÉVUS AILLEURS

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau

B65H 75/34

B61D en

GENRES OU TYPES DE VÉHICULES FERROVIAIRES;AMÉNAGEMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES DU CORPS DES VÉHICULES

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour véhicules en général

B60

B61G en

ATTELAGES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES;ORGANES DE TRACTION OU D'ABSORPTION DES CHOCS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couplages des véhicules en général

B60D

B61L en

Contrôle du trafic ferroviaire;Sécurité du trafic ferroviaire

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les moyens pour commander et assurer la sécurité du trafic ferroviaire, y compris les dispositifs et les procédés spécialement adaptés aux, ou destinés à être utilisés avec, les objets suivants liés au trafic ferroviaire:

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Agencement des dispositifs de signalisation pour les véhicules en général, leur montage et leur support

B60Q

Freins ou autres appareils ralentisseurs particuliers aux véhicules ferroviaires

B61H

Dispositifs dérailleurs ou de remise sur les rails fixés à la voie, et, pour les fins de voies, taquets d'arrêt, heurtoirs, freins de voie ou ralentisseurs fixés à la voie

B61K

Détecteurs pour indiquer l'échauffement excessif des paliers d'essieux de véhicules ferroviaires

B61K 9/04

Construction des voies, des aiguillages et des croisements

E01B

Joints de rails

E01B 11/00

Isolement électrique des joints de rail

E01B 11/54

Dispositifs reliés à la voie afin d'en interdire l'accès au bétail

E01B 17/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lignes de courant d'alimentation en énergie pour véhicules à traction électrique

B60M

Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage sur les véhicules ferroviaires, leur montage et leur support

B61D

Éclairage en général; éclairage pour la signalisation, le marquage ou l'indication; détails fonctionnels des dispositifs ou systèmes d'éclairage

F21

Dispositions de signalisation optique en général

G08B 5/00

Alarmes réagissant à une condition anormale

G08B 21/00 G08B 23/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Taquet d'arrêt

Cale destinée à empêcher l'actionnement d'un aiguillage ou le mouvement de véhicules à l'arrêt.

B62B en

VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN, p.ex. VOITURES À BRAS OU VOITURES D'ENFANTS;TRAÎNEAUX

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Fauteuils ou véhicules à plusieurs roues spécialement adaptés pour les invalides

A61G 5/00

B62D en

VÉHICULES À MOTEURS;REMORQUES

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de direction applicables uniquement aux atterrisseurs orientables pour aéronefs

B64C 25/50

B62D 47/00 en

Véhicules à moteurs ou remorques, principalement pour le transport de voyageurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 49/00 en

Tracteurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 51/00 en

Véhicules à moteurs caractérisés par le fait que le conducteur n'est pas assis

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 53/00 en

Combinaisons tracteur-remorque;Trains routiers

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 55/00 en

Véhicules à chenilles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 57/00 en

Véhicules caractérisés par des moyens de propulsion ou de prise avec le sol autres que les roues ou les chenilles, seuls ou en complément aux roues ou aux chenilles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 59/00 en

Remorques avec roues motrices ou éléments similaires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 61/00 en

Véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues et non prévus ailleurs, p.ex. quatre roues disposées en losange

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62D 63/00 en

Véhicules à moteurs ou remorques non prévus ailleurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule

B62D 21/18

B62J en

SELLES OU SIÈGES POUR CYCLES;ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-BAGAGES, GARDE-BOUE

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général

B60Q

Pour véhicules en général

B60R

Protecteurs en général

F16P

B65D en

Réceptacles pour l'emmagasinage ou le transport d'objets ou de matériaux, p.ex. sacs, tonneaux, bouteilles, boîtes, bidons, caisses, bocaux, réservoirs, trémies ou conteneurs d'expédition; Accessoires ou fermetures pour ces réceptacles; Éléments d'emballage; Paquets

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les réceptacles rigides ou semi-rigides en général (p.ex. les réceptacles formés en pliant ou en montant un ou plusieurs flans de papier rigide) qui sont utilisés pour contenir temporairement des marchandises ou des matériaux pendant leur stockage ou leur transport, ces marchandises ou ces matériaux devant finalement être sortis du réceptacle pour leur usage de destination.

Les détails de structure des réceptacles rigides ou semi-rigides et les éléments de calage pour ces réceptacles (p.ex. les garnitures, les séparations, les fenêtres d'inspection, les poignées, les éléments d'emboîtage et de gerbage), non prévus ailleurs.

Les réceptacles flexibles en général (p.ex. les sacs, les sachets, les tubes de pâte dentifrice déformables par pression) qui sont utilisés pour contenir temporairement des marchandises ou des matériaux pendant leur stockage ou leur transport, ces marchandises ou ces matériaux devant finalement être sortis du réceptacle pour leur usage de destination.

Les détails de structure des réceptacles flexibles et les garnitures pour ces réceptacles, non prévus ailleurs.

Les dispositifs ou les structures pour fermer les ouvertures des réceptacles flexibles, rigides ou semi-rigides afin d'empêcher les marchandises ou les matériaux contenus dans ces réceptacles de s'échapper (p.ex. capuchons, capsules à sertissage, opercules en feuille ou en papier, couvercles ou disques).

Les détails de structure des ouvertures d'accès des réceptacles flexibles, rigides ou semi-rigides, qui sont spécialement adaptés pour coopérer avec les dispositifs ou les structures de fermeture avec lesquels ils sont utilisés ou qui sont caractérisés par la forme de ces derniers (p.ex. un filetage autour d'une ouverture).

Les moyens pour fixer les dispositifs de fermeture, de remplissage et de vidage ci-dessus, les dispositions pour empêcher tout autre remplissage (p.ex. par modifications irréversibles ou par addition de substances indésirables ou nocives), les moyens pour décourager l'ouverture non autorisée (p.ex. les fermetures à l'épreuve des enfants), et autres détails connexes.

Les genres ou types d'éléments d'emballage, p.ex. les châssis internes ou externes, les sangles pour lier les articles, les enveloppes, etc.

Les genres ou types de paquets, p.ex. objets groupés, balles de matériau, articles fixés à des cartes, des feuilles ou des bandes ou (partiellement) enfermés dans des bandelettes, des feuilles, des flans, des tubes ou des bandes en matériau souple mince, et les paquets constitués en enfermant les articles ou les matériaux dans des réceptacles préformés.

Les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets de genres ou de formes particuliers ou spécialement adaptés aux organismes vivants, aux articles ou aux matériaux qui présentent des problèmes particuliers de transport, de stockage ou de distribution, comme pour les matériaux fragiles, le stockage sous vide ou sous pression superatmosphérique, ou la prévention des détériorations ou de l'altération du contenu.

Les réceptacles spécialement adaptés à des articles ou des matériaux particuliers, p.ex. aux pneus, aux cigarettes, aux spaghettis, aux œufs, aux appareils d'optique, aux briques, aux cassettes à bandes, aux bonbons, aux gros rouleaux, aux machines ou aux moteurs, à la crème glacée, aux poisons ou aux produits chimiques corrosifs.

Les grands réceptacles, p.ex. du type ISO (voir glossaire), en particulier pour le stockage massif en vrac ou pour le transport du fret.

Les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets avec des moyens auxiliaires ou des dispositions pour présenter les articles ou les matériaux.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe, dont l'objectif est d'être aussi complète que possible, exclut uniquement les récipients et les emballages d'une nature explicitement limitée à une seule autre sous-classe dans laquelle ils doivent être classés.

Liens entre les sous-classes B65D et B65B

Il y a un certain lien entre la présente sous-classe et la sous-classe B65B qui couvre les machines, les appareils, les dispositifs ou les procédés d'emballage d'objets ou de matériaux. La présente sous-classe (B65D) couvre les procédés d'emballage qui sont totalement caractérisés par la forme de l'emballage produit ou par la forme du récipient ou des éléments d'emballage utilisés, à l'exclusion des procédés caractérisés par les opérations effectuées ou par l'appareil utilisé qui, eux, sont couverts par la sous-classe B65B.

Liens entre la sous-classe B65D et les sous-classes B67B, B67C et B67D

Il existe également un certain lien entre la présente sous-classe et les sous-classes B67B, B67C et B67D.

B67B couvre les procédés et les appareils pour la mise en place de fermetures sur les bouteilles, les bocaux ou les récipients analogues ou pour l'ouverture des récipients clos, ainsi que les dispositifs pour fixer les fermetures de bouteilles avec du fil de fer ou la protection ou la décoration de ces fermetures, alors que la présente sous-classe (B65D) couvre les fermetures elles-mêmes.

B67C couvre les procédés ou les appareils pour le remplissage ou le vidage des bouteilles ou d'autres récipients, alors que la présente sous-classe (B65D) couvre la structure des récipients ou des fermetures qui permettent le remplissage ou le vidage.

B67D couvre les procédés et les appareils pour la distribution, le débit ou le transfert de liquides à partir des récipients, alors que la présente sous-classe (B65D) couvre la structure des récipients ou des fermetures qui permettent cette distribution, ce débit ou ce transfert.

Fabrication des récipients

La fabrication n'est pas couverte par la présente sous-classe. Il est nécessaire de renvoyer vers les sous-classes relatives au façonnage du matériau concerné (p.ex. la classe B29) ou la sous-classe B31B pour la réalisation de flancs à plier ou à monter.

Chevauchement avec un certain nombre d'endroits axés sur l'application

Il existe un certain chevauchement entre les aspects des récipients ou des emballages axés sur la fonction et les différentes applications, extrêmement nombreuses, de ces récipients ou emballages. Certaines des applications des récipients et emballages sont couvertes par la présente sous-classe mais d'autres se trouvent ailleurs. La règle de démarcation habituelle entre "fonction" et "application" s'applique ici comme indiqué dans les paragraphes 85 à 87 du Guide d'utilisation.

Le lecteur est invité à se reporter à la rubrique " Renvois influençant le classement" ci-dessous pour consulter une liste non exhaustive des endroits pouvant couvrir des applications des récipients et des endroits où sont classés les récipients et les emballages destinés à des usages ou des applications spécifiques qui ne se classent pas en B65D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Liage du foin ou de la paille

A01DA01F 1/00

Récipients spécialement conçus pour l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles

A01F 25/14

Récipients spécialement conçus pour les laiteries

A01J

Récipients spécialement conçus pour transporter le poisson vivant

A01K 63/02

Étuis ou boîtes à cigares ou à cigarettes

A24F 15/00

Cartes pour boutons, boutons de cols ou boutons de manchettes

A44B 7/00

Porte-monnaie; Bagages, Sacs portés à la main

A45C

Boîtes à crayons

A45C 11/34

Articles pour la toilette ou les soins cosmétiques

A45D

Matériel de voyage ou de camping, sacs ou paquetages portés sur le corps

A45F

Brosses associées ou combinées à des réservoirs

A46B 11/00

Récipients ou analogues pour les magasins, les entrepôts, les bars ou les lieux similaires

A47F 1/04

Vitrines ou meubles d'exposition avec systèmes de distribution

A47F 3/02

Ustensiles de ménage ou de table

A47G

Réceptacles pour le courrier ou les journaux

A47G 29/12

Matériel de cuisine

A47J

Dessus ou couvercles pour les récipients de cuisson

A47J 36/06

Bouteilles ou analogues à isolation par le vide

A47J 41/00

Distributeurs de savon liquide

A47K 5/12

Emballages pour bistouris, scalpels chirurgicaux ou pour leurs lames

A61B 17/3215

Emballages pour garnitures absorbantes usagées ou dispositions pour les envelopper

A61F 13/551

Cercueils

A61G 17/00

Récipients ou ampoules spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiques

A61J 1/00

Biberons avec des thermomètres

A61J 9/02

Récipients avec des garnitures pour la désinfection

A61L 2/00

Outils tenus à la main pour décharger par pression des matériaux fluides à travers un orifice d'évacuation

B05C 17/005

Magasins d'alimentation en vis et en écrous combinés à des clés à écrous, des clés anglaises ou des tournevis

B25B 23/06

Magasins pour clous

B25C 3/00

Dispositifs d'ouverture des enveloppes insérés au cours de la fabrication des enveloppes

B43M 5/00

Instruments distincts pour l'ouverture des enveloppes

B43M 7/00

Accessoires de bureau pour appliquer des liquides, p.ex. des adhésifs

B43M 11/00

Pots à peinture

B44D 3/12

Réceptacles associés à des véhicules

B60-B64

p.ex. réservoirs de carburant pour véhicules

B60K 15/03

Supports de sacs

B65B 67/00

Récipients à ordures

B65F 1/00

Remplissage ou vidage des caissons, des trémies ou des réceptacles analogues

B65G 65/30

Manipulation des matériaux en feuilles, en bandes ou filiformes

B65H

Ascenseurs

B66B

Éléments ou dispositifs de prise de la charge adjoints aux mécanismes de levage ou de descente des grues, ou adaptés pour être utilisés avec ces mécanismes pour transmettre les efforts de levage

B66C

Palettes ou plates-formes analogues pour le levage ou la descente de marchandises lourdes ou volumineuses aux fins de chargement et de déchargement

B66F 9/12

Construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par l' emploi des techniques du génie civil, sur place ou ailleurs

E04H 7/00

Bidons d'huile

F16N 3/00

Couvercles ou organes de fermeture similaires pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

Stockage des gaz.

F17

Boîtes pour transporter des armes à feu individuelles

F41C 33/06

Emballage de munitions ou de charges explosives

F42B 39/00

Conditionnement de matériaux photosensibles ou analogues, p.ex. de films photographiques

G03C 3/00

Distributeurs de pièces de monnaie

G07D 1/00

Réceptacles pour supports d'enregistrement, spécialement adaptés pour coopérer avec des appareils d'enregistrement ou de reproduction

G11B 23/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compte-gouttes

B01L 3/00

Appareils de pulvérisation, buses ou ajutages pour les liquides

B05B

Fabrication des fermetures par façonnage de tôles métalliques

B21D 51/44

Raccordement des valves à des corps élastiques gonflables

B60C 29/00

Pose d'étiquettes

B65C 3/06

Joints d'étanchéité en général

F16J 15/00

Bandes flexibles pour entourer et supporter les tuyaux, les câbles ou les conduits de protection

F16L 3/137

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, les groupes B65D 5/00, 27/00, 30/00 ou 65/00 couvrent les détails de structure des récipients ou des flancs d'emballage à plier ou à monter ainsi que les récipients ou enveloppes réalisés par pliage ou montage de ces flancs.

Les récipients, les éléments d'emballage ou les paquets classés dans le groupe B65D 85/00 sont également classés en fonction de leurs caractéristiques de structure ou de leurs caractéristiques fonctionnelles si ces caractéristiques présentent un intérêt.

Les moyens indicateurs de manipulations non autorisées sur les récipients ou les fermetures sont classés dans le groupe correspondant au type de récipient ou de fermeture, p.ex. B65D 5/43, 5/54, 17/00, 27/30, 27/34, 33/34, 41/32, 47/36, 49/12, 51/20, 55/06.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Réceptacles rigides ou semi-rigides

Expression qui inclut :

les contenants non déformés par leur contenu ou ne prenant pas la forme de ce dernier;

les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu;

les palettes;

les plateaux.

Réceptacles souples

Expression qui inclut :

les contenants déformés par leur contenu ou prenant la forme de ce dernier;

les contenants déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu.

Éléments d'emballage

Expression qui inclut :

les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou les matériaux à stocker ou à transporter;

les matériaux d'emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes.

Paquets

Terme qui inclut :

les combinaisons de réceptacles ou d'éléments d'emballage avec les objets ou matériaux devant être stockés ou transportés;

les objets mis ensemble pour la commodité du stockage ou du transport.

Papier

Dans le cadre de la présente sous-classe, ce terme inclut les matériaux, p.ex. le carton, les feuilles de matière plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d'une manière analogue à celle employée pour le papier.

Grands réceptacles

Réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport du fret et qui sont parfois dénommés: cadres, conteneurs d'expédition ou "ISO" (Organisation Internationale de Normalisation), et réceptacles de dimensions plus importantes.

Flan

Feuille de papier ou de tout autre matériau plat qui est préformée, découpée / poinçonnée pour présenter des trous ou des fentes, perforée / fendue pour former des lignes de pliage ou modifiée de toute autre façon qui permette ensuite le pliage ou le montage selon un schéma particulier afin de constituer une boîte ou un carton. Les flans sont très souvent des produits temporaires dans un procédé de fabrication qui nécessite des opérations supplémentaires d'assemblage (p.ex. l'encollage des angles du carton) pour devenir de véritables réceptacles. Toutefois, le terme désigne également les flans qui n'ont besoin que d'une opération manuelle pour la mise en forme ou le désassemblage du réceptacle, pratique qui permet de réduire le volume de stockage du réceptacle (p.ex. pliage des cartons de déménagement domestique).

Réceptacle

Structure ayant à la fois un fond pour supporter un contenu stocké ou expédié qui peut en être vidé et des parois latérales pour envelopper ou entourer au moins partiellement le contenu pendant le stockage ou le transport, une même paroi d'un seul tenant pouvant remplir les deux fonctions.

Accessoires

Désigne, en liaison avec le mot "ACCESSOIRES" qui apparaît dans le titre de la sous-classe B65D, les attaches et les garnitures associées au réceptacle à des fins particulières en rapport avec le fonctionnement du réceptacle.

B65D 25/00 en

Parties constitutives des autres genres ou types de réceptacles rigides ou semi-rigides

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des palettes

B65D 19/38

Des grands réceptacles

B65D 90/00

B65D 39/00 en

Fermetures disposées dans les cols, les orifices verseurs ou les ouvertures de décharge, p.ex. bouchons

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 41/00 en

Capuchons, p.ex. couvercles à rebords, capsules à sertissage, c. à d. éléments ayant des parties prenant sur la périphérie extérieure d'un col ou d'une paroi limitant une ouverture de versement ou de décharge;Couvercles de protection en forme de capuchons pour les éléments de fermeture, p.ex. couvercles décoratifs en feuille de métal ou en papier

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 43/00 en

Couvercles ou chapeaux pour les réceptacles rigides ou semi-rigides

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 45/00 en

Dispositifs de serrage ou autres dispositifs presseurs pour fixer ou retenir les éléments de fermeture

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 47/00 en

Fermetures avec dispositifs pour remplir et vider, ou pour vider

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 49/00 en

Arrangements ou dispositifs pour empêcher le réemplissage des réceptacles

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 50/00 en

Fermetures avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement non autorisés avec ou sans moyens indicateurs, p.ex. fermeture à l'épreuve des enfants

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 51/00 en

Fermetures non prévues ailleurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 53/00 en

Éléments d'étanchéité ou d'emballage;Étanchéité réalisée par matériaux liquides ou plastiques

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65D 55/00 en

Accessoires pour fermetures de réceptacles non prévus ailleurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier

B65D 3/00B65D 5/00

Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi

B65D 17/00

Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues

B67B

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général

F16J 13/00

B65G en

DISPOSITIFS DE TRANSPORT OU D'EMMAGASINAGE, p.ex. TRANSPORTEURS POUR CHARGEMENT OU BASCULEMENT;SYSTÈMES TRANSPORTEURS POUR MAGASINS;TRANSPORTEURS PNEUMATIQUES À TUBES

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Chariots à bagages

A45C 13/38

Supports ou soutiens pour articles à main, pour utilisation en voyage ou en camping

A45F 5/00

Véhicules en général, essieux, roues

B60

Véhicules à coussin d'air

B60V

Charrettes à main, traîneaux, caractéristiques des véhicules à roues propulsés à main ou commandés par des piétons, caractéristiques des véhicules à moteur également applicables aux charrettes à bras

B62B

Dispositifs pour déplacer les navires

B63CE02C

Chargement ou déchargement à l'aide de matériel de terrassement ou analogue

E02F

Transporteurs à racloirs pour le dragage

E02F 3/46

Empilage ou désempilage de cartes enregistreuses de données associés aux appareils qui les établissent ou les détectent

G06K

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réceptacles, palettes

B65D

Escaliers ou trottoirs roulants

B66B 21/00

Coussins d'air considérés comme éléments de sustentation

F16C 29/00

B65G 15/00 en

Transporteurs comportant des surfaces porteuses de charges sans fin, c. à d. des tapis roulants ou autres systèmes équivalents, auxquelles l'effort de traction est transmis par des moyens différents des éléments d'entraînement sans fin de même configuration

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 17/00 en

Transporteurs comportant un élément de traction sans fin, p.ex. une chaîne transmettant le mouvement à une surface porteuse de charges continue ou sensiblement continue, ou à une série de porte-charges individuels;Transporteurs à chaîne sans fin dans lesquels des chaînes constituent la surface portant la charge

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 19/00 en

Transporteurs comportant un impulseur ou une série d'impulseurs portés par un élément de traction sans fin et disposés de façon à déplacer objets ou matériaux sur une surface porteuse ou sur un matériau de base, p.ex. transporteurs sans fin à raclettes

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 25/00 en

Transporteurs comportant un porte-charges ou un impulseur à mouvement cyclique, p.ex. à va-et-vient, désengagé de la charge pendant le mouvement de retour

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 27/00 en

Transporteurs à secousses

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 29/00 en

Transporteurs rotatifs, p.ex. disques, bras, croisillons ou cônes rotatifs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 31/00 en

Dispositifs mécaniques de projection d'objets ou matériaux solides

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 33/00 en

Transporteurs rotatifs à vis ou à hélice

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 35/00 en

Transporteurs mécaniques non prévus ailleurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65G 37/00 en

Combinaisons de transporteurs mécaniques de même type ou de types différents sauf en ce qui concerne leur application dans des machines particulières ou leur emploi dans des procédés particuliers de fabrication

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou déchargement

B65G 65/00

B65H en

MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME, p.ex. DES FEUILLES, BANDES, CÂBLES

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Enroulage ou déroulage de bandes métalliques ou de matériaux métalliques flexibles similaires pendant la fabrication

B21C

Travail ou traitement des fils métalliques

B21FB21G

Dans des mécanismes d'impression sélective

B41J

Déroulage, dévidage, défilement ou enroulage de cordes ou de câbles dans des appareils transporteurs de charges

B61BB65GB66

Cantres, ourdissoirs, machines à enverguer les chaînes ou méthodes correspondantes pour la fabrication des textiles

D02H

Dans des appareils de cinéma ou de photographie

G03B

Enroulage, déroulage ou alimentation de ruban dans, ou à partir des appareils à traiter les informations

G06G11B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Manipulateurs

B25J

B66B en

Ascenseurs;Escaliers ou trottoirs roulants

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils de transport du type spécifié ci-dessous pour transporter les personnes ou des charges individuelles quand ils sont utilisés en association avec des bâtiments, des groupes de bâtiments , des mines , des structures artificielles à la même échelle ou des formations naturelles (p.ex. des grottes).

Les appareils élévateurs pour déplacer une charge individuelle (p.ex. une ou plusieurs personnes, des marchandises) dans sa totalité sur une distance significative (p.ex. sur la hauteur d'un étage d'immeuble) entre un niveau d'entrée (p.ex. un palier) et un niveau de sortie espacés verticalement le long d'une cage. Pour faire partie de la présente sous classe l'appareil élévateur doit comporter:

Les appareils de transport (c. à d. un assemblage d'éléments pour déplacer une charge le long d'un trajet déterminé) pour transporter les piétons (c. à d. les escaliers ou les trottoirs roulants) entre un endroit d'entrée et au moins un autre endroit de sortie espacés horizontalement. Pour être classé dans la présente sous-classe l'appareil de transport doit:

Les parties constitutives des ascenseurs ou des appareils de transport quand:

Les dispositifs auxiliaires (p.ex. les systèmes d'enregistrement d'appel pour ascenseurs) destinés aux ascenseurs ou aux appareils de transport de la présente sous-classe:

Notes ou graphiques

Exemples d'adaptations particulières pour escaliers ou trottoirs roulants qui transportent des piétons:

Les dispositifs élévateurs ou de transport entrant dans la définition et qui sont soit spécialement modifiés pour être utilisés avec des appareils (p.ex. une machine outil, un four) pour accomplir un travail ou un traitement, soit combinés à ces appareils, et dans lesquels des charges individuelles sont transportées (p.ex. des outils façonnant la charge pendant sa montée, transport des corps humains pendant la crémation) sont couverts par les sous-classes appropriées.

Les surfaces support de charges des ascenseurs sont destinées à supporter les charges uniquement pendant une courte période durant le transport. Les surfaces destinées soit à supporter un objet dans un lieu de stockage hors utilisation , soit à supporter une machine ou un outil en cours d'utilisation, soit à déplacer une partie de machine ou un objet par rapport à une autre partie, sont couvertes par les sous-classes appropriées.

Les charges individuelles transportées par les dispositifs élévateurs de la sous-classe sont les suivantes:

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs de sauvetage pour faire descendre les personnes hors des bâtiments ou similaires en faisant usage de cages, sacs ou de dispositifs similaires

A62B 1/00

Attractions foraines (p.ex. manèges, grandes roues) qui consistent ou peuvent inclure dans une partie de leur structure des ascenseurs ou des dispositifs élévateurs

A63G

Aménagements des appareils de manutention des munitions sur les navires

B63G

Appareillage pour la manutention du fret ou pour faciliter l'embarquement des passagers à bord des aéronefs

B64D 9/00

Elévateurs, ascenseurs ou convoyeurs de chargement ou de déchargement en général

B65G

Elévateurs, ascenseurs ou convoyeurs pour l'emmagasinage des entrepôts ou des magasins

B65G 1/00

Dispositifs de freinage ou de détente commandant les mouvements normaux des tambours ou des cylindres d'enroulement

B66D

Appareils élévatoires pour bateaux

E02C

Garages pour nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour élever les véhicules

E04H 6/12

Treuils d'approvisionnement en munitions ou projectiles des engins de lancement ou mécanismes de chargement

F41A 9/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour soulever ou descendre les malades ou les invalides ou pour les déplacer

A61G

Dispositifs pour hisser ou descendre les cercueils

A61G 19/00

Systèmes de tramways ou de funiculaires avec voies rigides et traction par câbles, p.ex. chemin de fer de falaise

B61B 9/00

Remonte-pentes pour skieurs, pour traîneaux, ou systèmes analogues sans voie ferrée avec câbles de traction guidés uniquement

B61B 11/00

Dispositifs pour lever ou descendre des marchandises lourdes ou volumineuses aux fins de chargement ou de déchargement

B66F

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Câble

Élément allongé flexible, flasque qui ne peut transmettre qu'une force de traction (p.ex. cordage, filin, chaîne).

Moyen d'entraînement

Moyen pour fournir la force motrice à un élément destiné à être déplacé et qui comprend à la fois le moyen de produire la force (p.ex. un moteur) et la transmission (p.ex. les engrenages) utilisée pour transmettre cette force à l'élément.

Palier

Plancher situé dans une structure (p.ex. un bâtiment) (a) qui se trouve à côté d'une cage d'ascenseur ou des points d'entrée ou de sortie du dispositif de transport et (b) sur lequel transite la charge (p.ex. un passager, une marchandise, un piéton) pour aller sur la surface de l'ascenseur ou du transporteur qui supporte la charge ou pour en sortir.

B81B en

Dispositifs ou systèmes à microstructure, p.ex. dispositifs micromécaniques

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs micromécaniques comportant au moins un composant opérationnel essentiel qui possède tous les attributs suivants:

Les ensembles de composants structuraux tridimensionnels (c. à d. les microstructures) qui possèdent tous les attributs suivants:

Les systèmes comportant un dispositif micromécanique discret ou une microstructure discrète et au moins un autre dispositif micromécanique, microélectronique, ou micro-optique discret (p.ex. les systèmes micromécaniques, les systèmes microélectromécaniques /MEMS, les systèmes micro-optomécaniques) qui possèdent tous les attributs suivants:

Les composants des dispositifs micromécaniques ou des microstructures ayant des caractéristiques de structure spécialisées qui les limitent à une utilisation avec le dispositif ou la structure correspondant.

Liens entre secteurs d'une large portée

Liens généraux du B81B avec les microstructures des sous-classes des sections C et H

Les microstructures couvertes par la présente sous-classe sont conçues pour remplir une fonction structurale lorsqu'elles interagissent avec leur environnement proche et intentionnellement destinées à remplir ce type de fonction. Ce principe exclut du classement dans la présente sous-classe les structures microminiaturisées qui

Les dispositifs microélectroniques et de dispositifs micro-optiques en soi sont classés dans les sous-classes de la section H, "Electricité" et G, "Physique", même s'ils remplissent également une fonction structurale secondaire de manière inhérente (p.ex. un conducteur microminiaturisé placé entre deux substrats et qui soutient le substrat supérieur), ou intentionnelle (p.ex. un microprocesseur conformé aérodynamiquement pour des ailes). En particulier, les dispositifs microélectroniques et les dispositifs micro-optiques sont classés G02B, G11B, H01L et H01P.

Les structures en soi formées chimiquement ou biologiquement qui ne sont que des produits dérivés de procédés, sont classées dans les sous-classes de la section C, "Chimie; Métallurgie". Alors que les structures en soi formées chimiquement ou biologiquement sont classées en B81B quand ces microstructures sont le produit principal attendu des procédés correspondants, et qu'elles remplissent une fonction structurale appropriée lorsqu'elles interagissent avec leur environnement proche.

Liens des microstructures du B81B avec les structures microminiaturisées du B32B

Les microstructures qui forment seulement une partie de produits stratifiés (p.ex. substrats microminiaturisés liés ou enrobés), sont classées en B32B quand leur emploi futur n'est pas spécifié ou qu'elles sont d'usage général. Alors que, quand au moins une des couches du produit stratifié est microminiaturisée et accomplit une fonction structurale (p.ex. une couche en nid d'abeilles forme des canaux microminiaturisés pour diriger un fluide vers une pompe microminiaturisée), elles sont classées en B81B.

Règles particulières de classement entre la sous-classe B81C et d'autres sous-classes

Si l'exploitation ou l'utilisation pratique des dispositifs, des structures ou des systèmes microminiaturisés couverts par la présente sous-classe n'est pas de manière inhérente limitée à un environnement microscopique, ces dispositifs, structures ou systèmes doivent aussi être classés obligatoirement dans les sous-classes appropriées qui couvrent leurs caractéristiques de structures ou leurs caractéristiques fonctionnelles quand ils sont produits à plus grande échelle.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les produits constitués essentiellement de structures stratifiées bidimensionnelles

B32B

Les structures à l'échelle atomique fabriquées par manipulation d'atomes ou de molécules

B82B

Les dispositifs micro-optiques en soi

G02F

Les semi-conducteurs ou autres dispositifs à l'état solide en soi ou combinés à d'autres dispositifs formés sur un substrat commun

H01L
Éxemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Microcapsules pour préparations médicinales

A61K 9/50

Micromanipulateurs

B25J 7/00

Micromanipulateurs combinés avec des microscopes

G02B 21/32

Têtes magnétiques utilisées avec des supports d'enregistrement pour conserver l'information

G11B 5/127

Microrubans pour guides d'onde

H01P 3/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Capteurs de pression

G01L 9/00

Dispositifs de mesure des vibrations mécaniques et dispositifs de mesure des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores

G01H

Dispositifs de mesure de la vitesse linéaire ou angulaire, de l'accélération, ou de la décélération

G01P

Traitement photomécanique de dispositifs semi-conducteurs

G03F

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les dispositifs micromécaniques, les microstructures, ou les systèmes à microstructure identiques qui ne sont pas liés entre eux de manière opérationnelle et sont simplement réalisés sur un substrat commun qui est un produit intermédiaire, ne sont pas classés en tant que système, mais dans les groupes prévus pour le dispositif, la structure, ou le système individuel.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Dispositif microélectronique

Tout type de dispositif électronique possédant au moins un composant opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique.

Dispositif microoptique

Tout type de dispositif optique possédant au moins un élément opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique.

Microminiaturisé

Ayant une dimension qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique (p.ex. se situant notamment entre 10-4 et 10-7 mètre).

Fonction structurale

Effet des caractéristiques de structure d'une microstructure sur les propriétés mécaniques de milieux en contact avec cette microstructure (p.ex. commande de la direction d'un écoulement de fluide échantillonné).

B81C en

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs ou de systèmes à microstructure

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés comportant une ou plusieurs étapes, ou les appareils spécialement adaptés à l'exécution d'au moins une de ces étapes, ayant des caractéristiques particulières se rapportant directement à la fabrication ou au traitement de types spécifiques de produits microminiaturisés (p.ex. notamment de dimensions comprises entre 10-4 et 10-7 mètre).

La fabrication ou le traitement de ces produits microminiaturisés doivent engendrer une caractéristique de structure essentielle à leur utilisation, par opposition à une caractéristique purement chimique ou électronique.

Les types de produits microminiaturisés fabriqués ou traités sont les suivants:

Les dispositifs mécaniques (c. à d. les dispositifs micromécaniques) comportant au moins un composant opérationnel essentiel qui possède tous les attributs suivants:

Les ensembles de composants structuraux tridimensionnels (c. à d. les microstructures) qui possèdent tous les attributs suivants:

Les systèmes comportant un dispositif micromécanique discret ou une microstructure discrète et au moins un autre dispositif micromécanique, microélectronique, ou micro-optique discret (p.ex. les systèmes micromécaniques, les systèmes microélectromécaniques /MEMS, les systèmes micro-optomécaniques) qui possèdent tous les attributs suivants:

Les composants des dispositifs micromécaniques ou des microstructures ayant des caractéristiques de structure spécialisées qui les limitent à une utilisation avec le dispositif ou la structure correspondante.

Liens entre secteurs d'une large portée

Liens généraux du B81C avec les sous-classes des sections C et H

La présente sous-classe couvre les procédés ou les appareils pour la fabrication ou le traitement de microstructures qui remplissent une fonction structurale lorsqu'ils interagissent avec leur environnement proche et qui sont intentionnellement conçus pour remplir ce type de fonction. Ce principe exclut du classement dans la présente sous-classe la fabrication ou le traitement en soi des structures microminiaturisées qui

Cependant, les procédés ou les appareils pour former chimiquement ou biologiquement des microstructures sont classés en B81C quand ces microstructures sont le produit principal attendu des procédés correspondants, et qu'elles remplissent une fonction structurale appropriée lorsqu'elles interagissent avec leur environnement proche.

Les procédés ou les appareils pour la fabrication ou le traitement de structures microminiaturisées en soi formées chimiquement ou biologiquement sont classés dans les sous-classes de la section C, "Chimie; Métallurgie".

Les procédés ou les appareils pour la fabrication ou le traitement de dispositifs microélectroniques et de dispositifs micro-optiques en soi sont classés dans les sous-classes de la section H, "Electricité", même s'ils remplissent également une fonction structurale secondaire de manière inhérente (p.ex. un conducteur microminiaturisé placé entre deux substrats et qui soutient le substrat supérieur), ou intentionnelle (p.ex. un microprocesseur conformé aérodynamiquement pour des ailes). En particulier, la fabrication ou le traitement de dispositifs microélectroniques et de dispositifs micro-optiques sont classés respectivement en H01L (p.ex. H01L 21/00) ou en H01P (p.ex. H01P 11/00).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les procédés chimiques ou physiques ou les appareils correspondants pour la fabrication de microcapsules ou de microbilles

B01J 13/02

Les procédés ou les appareils spécialement adaptés et limités à la fabrication ou au traitement de produits constitués essentiellement de structures stratifiées bidimensionnelles

B32B

Les procédés ou les appareils spécialement adaptés à la fabrication par manipulation d'atomes ou de molécules de structures à l'échelle atomique

B82B

Procédés ou appareils destinés à la fabrication ou au traitement de composants piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en soi

H01L 41/22

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de microrubans pour guides d'onde

H01P 3/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de capteurs de pression

G01L 9/00

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs de mesure de l'accélération

G01P 15/00

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de micromanipulateurs combinés par construction à des microscopes

G02B 21/32

Traitement photomécanique de dispositifs semi-conducteurs

G03F

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de têtes magnétiques

G11B 5/127

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fabrication

exécution par un procédé ou un appareil chimique, électrique ou mécanique sur un dispositif micromécanique, une microstructure ou un microsystème propre à cette sous-classe, d'une ou de plusieurs des opérations suivantes: assemblage, groupement, soudage, coulage, revêtement, construction, création, coupe, déformation, photographie électrique, gravure, production, fixation, finition, raccordement, juxtaposition, usinage, moulage, positionnement, mise en forme ou façonnage.

Dispositif microélectronique

tout type de dispositif électronique possédant au moins un composant opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique.

Dispositif micro-optique

tout type de dispositif optique possédant au moins un élément opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique.

Microminiaturisé

ayant une dimension qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique (p.ex. se situant notamment entre 10-4 et 10-7 mètre)

Fonction structurale

effet des caractéristiques de structure d'une microstructure sur les propriétés mécaniques de milieux en contact avec cette microstructure (p.ex. commande de la direction d'un écoulement de fluide échantillonné)

B82B en

Nanostructures; Leur fabrication ou leur traitement

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les agencements de matière précis à l'échelle atomique ou moléculaire qui présentent des configurations de formes particulières (c. à d. des assemblages de nanostructures) réalisés au cours de la fabrication et qui sont distincts des agencements chimiques ou biologiques composés de matière similaire, qu'ils soient constitués naturellement ou produits chimiquement, chaque assemblage comprenant au moins un élément essentiel en un seul bloc':

Les éléments essentiels en un seul bloc des assemblages de nanostructures quand ils comportent des caractéristiques de structure limitant leur emploi à ces assemblages.

La fabrication ou le traitement des assemblages de nanostructures ci-dessus qui leur donnent une caractéristique essentielle de structure, et qui utilisent soit:

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien général du B82B avec la section C:

La terminologie "--- configurations de formes particulières ----- et qui sont distincts des agencements chimiques ou biologiques composés de matière similaire, qu'ils soient constitués naturellement ou produits chimiquement " dans l'énoncé de la définition est destinée à exclure de cette sous-classe le classement des structures chimiques ou biologiques en soi qui sont de taille similaire. En pratique, le terme "distinct" dans cette phrase indique que les seules structures nanométriques appropriées sont celles qui remplissent une fonction qui n'est pas inhérente à leur composition chimique ou biologique (p.ex. une structure nanométrique conçue de façon à agir comme commutateur pour une commande électrique par déplacement d'un composant atomique ou moléculaire entre deux positions, est classée en B82B même si elle est formée par un procédé qui inclut une étape chimique ou biologique).

Les sous-classes de la section C, "Chimie; Métallurgie", couvrent de manière spécifique la majorité de ces structures chimiques ou biologiques exclues en soi, ou les procédés ou les appareils spécialement adaptés à leur fabrication ou à leur traitement (p.ex. les classes C08, C12).

Règles particulières pour le classement additionnel dans d'autres sous-classes:

Sauf si l'exploitation ou l'utilisation pratique de la nanostructure est de manière inhérente complètement limitée à un environnement microscopique, les nanostructures qui sont couvertes par la présente sous-classe doivent aussi être classées obligatoirement dans les sous-classes appropriées qui, par ailleurs, couvrent leurs caractéristiques de structure ou leurs caractéristiques fonctionnelles.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Nanocapsules pour les préparations médicinales

A61K 9/51

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Recherche ou analyse des structures de surface à l'échelle atomique utilisant des techniques de sonde à balayage

G01N 13/10

Détails d'appareils utilisant des techniques de sonde à balayage

G12B 21/00

Pellicule magnétique mince formée par des multicouches couplées par échange de spin

H01F 10/32

Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication ou l'assemblage de dispositifs par application de pellicules magnétiques à des substrats formés de nanostructures

H01F 41/30

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fabrication

exécution parun procédé ou un appareil chimique, électrique ou mécanique sur un assemblage de nanostructures, ou un élément essentiel d'un seul bloc de celui-ci, d'une ou de plusieurs des opérations suivantes: assemblage, groupement, soudage, construction, création, coupe, déformation, photographie électrique, gravure, production, fixation, finition, raccordement, juxtaposition, positionnement, mise en forme ou façonnage.

C01B en

Éléments non métalliques; Leurs composés

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les éléments chimiques suivants: l'hydrogène, les halogènes (fluor, chlore, brome, iode et astate), l'oxygène, le soufre, le phosphore, le silicium, l'azote, le bore, le sélénium, le tellure et les gaz rares (hélium, néon, argon, krypton, xénon et radon).

Les composés constitués uniquement d'éléments figurant ci-dessus.

Le carbone et les composés du carbone avec des éléments figurant ci-dessus, à condition que ces composés ne puissent contenir aucun atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, aucun atome de carbone ayant une liaison directe avec un atome d'hydrogène ou un atome d'halogène, ni aucun atome de carbone ayant une liaison directe avec un atome d'azote par liaison simple ou double.

Les composés constitués uniquement d'un ou plusieurs atomes de métal et d'hydrogène.

Les peroxydes et les sels de peroxyacides.

Les sulfures ou les polysulfures de magnésium, calcium, strontium ou baryum.

Les sulfures ou les polysulfures de métaux alcalins.

Les thiosulfates, les dithionites et les polythionates.

Les composés contenant du sélénium ou du tellure.

Les azotures, les amidures métalliques et les nitrites.

L'acide carbamique et ses sels.

Les composés binaires contenant un métal et soit N, C ou P.

Les sels des oxyacides d'halogènes ou de phosphore.

Les composés constitués uniquement d'atomes de carbone, p.ex. fullerènes, nanotubes de carbone.

Le phosgène et le thiophosgène.

Les composés contenant du silicium, tels que les silicates, les oxydes de silicium ou la silice colloïdale, p.ex. sous forme de dispersions, de gels, d'hydro-organosols, d'organosols.

Les composés contenant du bore.

Les substances ayant des propriétés de tamis moléculaires mais n'ayant pas de propriétés d'échangeurs de base.

Les substances ayant des propriétés combinées de tamis moléculaires et d'échangeurs de base, p.ex. zéolites cristallines.

La synthèse, le traitement ou la modification de l'un quelconque des éléments ou des composés ci-dessus par:

Les procédés de préparation des composés suivants, en général:

Les appareils:

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C01, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée de cette classe. Par exemple, l'oxyde de plomb est classé dans la sous-classe C01G plutôt que dans la présente sous-classe.

La présente sous-classe contient des entrées axées sur la fonction, pour les éléments chimiques et leurs composés, et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des éléments et composés cités dans l'énoncé de la définition de la sous-classe. Il existe d'autres endroits, dans la CIB, pour classer ces informations, par exemple:

Les sels, les produits d'addition ou les complexes formés entre un composé inorganique de la présente sous-classe et un composé organique de la classe C07, sont considérés comme des composés organiques et classés dans la classe C07.

Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés, et un classement dans plusieurs sous-classes peut être nécessaire.

CLASSEMENT MULTIPLE

L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, est également classée en A01P.

L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations à usage médical est également classée en A61P.

Les utilisations de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette sont également classées en A61Q.

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de:

sont en outre classés dans la sous-classe C12S.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Traitement de substances inorganiques pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge; préparation du noir de carbone

C09C

Préparation intentionnelle de dioxyde de carbone par procédé de fermentation ou utilisation d'une enzyme

C12P 1/00

Préparation d'éléments ou de composés inorganiques à l'exception du dioxyde de carbone, par procédé de fermentation ou utilisation d'une enzyme

C12P 3/00

Production d'éléments non métalliques ou de composés inorganiques par électrolyse ou électrophorèse

C25B 1/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques

C04B 35/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes; appareillage approprié

B01J

Engrais inorganiques

C05D

Chimie organique

C07

Alliages

C22C

Chimiothèques comprenant uniquement des composés inorganiques ou des matériaux inorganiques

C40B 40/18

Procédés de création de chimiothèques

C40B 50/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou un procédé de fabrication d'un composé relevant de la présente sous-classe est classé à la dernière place appropriée.

Dans la présente sous-classe, des noms commerciaux qui sont souvent trouvés dans la littérature scientifique et dans les documents de brevet ont été utilisés dans le but de définir avec précision le domaine couvert par les groupes.

La présente sous-classe est prévue pour les produits qui sont recherchés ou souhaités. Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés. Cependant, il est possible de prévoir un classement supplémentaire pour les sous-produits s'il est considéré que ces sous-produits ou leurs procédés d'obtention présentent un intérêt pour la recherche.

Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels inorganiques d'un composé sont classés avec ce composé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Échange de base

Remplacement d'un cation absorbé sur un matériau par un autre.

Composé binaire

Composé contenant deux éléments chimiques distincts et limité à ces deux éléments.

Liaison directe

Nécessite une liaison entre deux atomes adjacents.

Composé inorganique

Composé dépourvu d'atome de carbone et contenant un élément non métallique, ou

Composé contenant un atome de carbone, et remplissant l'un des critères suivants:

le composé ne peut comporter d'atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, ou

le composé ne peut avoir de liaison directe entre un atome de carbone et un atome d'halogène ou d'hydrogène, ou

le composé ne peut avoir de liaison directe, simple ou double, entre un atome de carbone et un atome d'azote.

Les éléments suivants constituent des exceptions à ce qui précède et doivent être considérés comme des composés inorganiques: composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. fullerènes), cyanogène, halogénures de cyanogène, cyanamide, phosgène, thiophosgène, acide cyanhydrique, acide isocyanique, acide isothiocyanique, acide fulminique, acide carbamique non substitué, et sels des acides mentionnés ci-dessus et qui contiennent les mêmes limitations en ce qui concerne l'atome de carbone.

Zéolites isomorphes

Composés isomorphes des zéolites, dans lesquels les atomes d'aluminium ou de silicium dans la charpente sont partiellement ou entièrement remplacés par des atomes d'autres éléments, p.ex. par le gallium, le germanium, le phosphore ou le bore.

Métal

Tout élément autre qu'un non métal.

Hydrure métallique

Composé ne contenant que du métal et de l'hydrogène.

Tamis moléculaire

Matériaux (p.ex. zéolitiques, mésoporeux) possédant des cavités et des canaux qui, de par leur taille, permettent à certaines molécules de passer, mais en arrêtent d'autres.

Non-métaux

Les éléments que sont l'hydrogène, le carbone, les halogènes (fluor, chlore, brome, iode et astate), l'oxygène, le soufre, le phosphore, le silicium, l'azote, le bore, le sélénium, le tellure et les gaz rares (hélium, néon, argon, krypton, xénon et radon).

Préparation

Couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs sauf si une entrée distincte est prévue ailleurs dans la classification.

Zéolites

(i) Aluminosilicates cristallins à propriétés d'échangeurs de base et de tamis moléculaires, ayant une structure microporeuse tridimensionnelle de la charpente du réseau constituée d'unités d'oxydes tétraédriques;

(ii) Composés isomorphes de ceux de la catégorie précédente, dans lesquels les atomes d'aluminium ou de silicium dans la charpente sont partiellement ou entièrement remplacés par des atomes d'autres éléments, p.ex. par le gallium, le germanium, le phosphore ou le bore.

C01C en

Ammoniac; Cyanogène; Leurs composés

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'ammoniac et ses composés inorganiques contenant au moins un groupe caractéristique ammonium.

Le cyanogène et ses composés, tels que:

La synthèse, le traitement ou la modification de l'un quelconque des composés ci-dessus par:

Les procédés de préparation de sels d'ammonium en général.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C01, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée de cette classe. Par exemple, les complexes de nickel et d'ammoniac sont classés en C01G 53/12 plutôt que dans la présente sous-classe.

La présente sous-classe contient des entrées axées sur la fonction, pour les composés proprement dits, et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés cités dans l'énoncé de la définition de la sous-classe. Il existe d'autres endroits, dans la CIB, pour classer ces informations, par exemple:

Les sels d'ammonium d'acides complexes (autres que les cyanures complexes) qui contiennent un métal dans l'anion sont couverts par les groupes correspondants des sous-classes C01D-C01G, selon le métal.

Les sels d'acides polybasiques avec l'ammonium et un métal comme cations sont classés comme si l'ammonium était de l'hydrogène.

Les sels d'ammine complexes sont classés dans les groupes correspondants des sous-classes C01D-C01G, selon le métal.

Les sels, les produits d'addition ou les complexes formés entre un composé inorganique de la présente sous-classe et un composé organique de la classe C07, sont considérés comme des composés organiques et classés en C07.

Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés, et un classement dans plusieurs sous-classes peut être nécessaire.

Classement multiple

L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, est également classée dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations à usage médical est également classée dans la sous-classe A61P.

Les utilisations de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette sont également classées dans la sous-classe A61Q.

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de:

sont en outre classés dans la sous-classe C12S.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Sels des oxyacides d'halogène

C01B 11/00

Peroxydes, sels de peroxyacides

C 01B 15/00

Thiosulfates, dithionites, polythionates

C01B 17/64

Composés contenant du sélénium ou du tellure

C01B 19/00

Azotures

C01B 21/08

Amidures métalliques

C01B 21/092

Sels d'ammonium d'acide carbamique

C01B 21/12

Nitrites

C01B 21/50

Phosphures

C01B 25/08

Sels des oxyacides du phosphore

C01B 25/16

Phosphates d'ammonium

C01B 25/28

Composés comprenant du silicium

C01B 33/00

Composés contenant du bore

C01B 35/00

Préparation de composés inorganiques, à l'exception du dioxyde de carbone, utilisant des enzymes ou des procédés de fermentation

C12P 3/00

Production électrolytique de composés inorganiques ou de non-métaux

C25B 1/00

Procédés de fabrication de composés dans lesquels de l'électricité est produite simultanément

C25B 5/00

Production électrophorétique de composés inorganiques ou de non-métaux

C25B 7/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques

C04B 35/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes; appareillage approprié

B01J

Méthodes générales de préparation des halogénures

C01B 9/00

Méthodes de préparation des oxydes ou hydroxydes en général

C01B 13/14

Méthodes pour préparer les sulfures ou les polysulfures en général

C01B 17/20

Méthodes de préparation des sulfites en général

C01B 17/62

Méthodes pour la préparation des sulfates en général

C01B 17/96

Méthodes de préparation des nitrates en général.

C01B 21/48

Procédés de préparation des carbonates ou des bicarbonates en général

C01B 31/24

Engrais inorganiques

C05D

Chimie organique

C07

Chimiothèques comprenant uniquement des composés inorganiques ou des matériaux inorganiques

C40B 40/18

Procédés de création de chimiothèques

C40B 50/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou un procédé de fabrication d'un composé relevant de la présente sous-classe est classé à la dernière place appropriée.

La présente sous-classe est prévue pour les composés d'ammonium non métalliques inorganiques et pour les cyanogènes et leurs composés, qui sont recherchés ou souhaités. Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés. Cependant, il est possible de prévoir un classement supplémentaire pour les sous-produits s'il est considéré que ces sous-produits ou leurs procédés d'obtention présentent un intérêt pour la recherche.

Si un composé d'ammonium inorganique convenant à cette sous-classe contient deux parties non métalliques ou plus, il est classé dans le dernier sous-groupe pertinent.

Les composés d'ammonium inorganiques qui sont couverts par différents sous-groupes en raison de leurs parties non métalliques choisies parmi différentes parties spécifiées sont classés dans chaque sous-groupe pertinent.

Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels inorganiques d'un composé sont classés avec ce composé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Composé inorganique

Composé dépourvu d'atome de carbone et contenant un élément non métallique, ou

composé contenant un atome de carbone, et remplissant l'un des critères suivants:

le composé ne peut comporter d'atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, ou

le composé ne peut avoir de liaison directe entre un atome de carbone et un atome d'halogène ou d'hydrogène, ou

le composé ne peut avoir de liaison directe, simple ou double, entre un atome de carbone et un atome d'azote.

Les éléments suivants constituent des exceptions à ce qui précède et doivent être considérés comme des composés inorganiques: composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. fullerènes), cyanogène, halogénures de cyanogène, cyanamide, phosgène, thiophosgène, acide cyanhydrique, acide isocyanique, acide isothiocyanique, acide fulminique, acide carbamique non substitué, et sels des acides mentionnés ci-dessus et qui contiennent les mêmes limites en ce qui concerne l'atome de carbone.

Groupe caractéristique

Partie spécifique d'une molécule.

Liaison directe

Nécessite une liaison entre deux atomes adjacents.

Préparation

Couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs, sauf si une entrée distincte est prévue ailleurs dans la classification.

C01G en

Composés contenant des métaux non couverts par les sous-classes C01D ou C01F

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les composés inorganiques contenant au moins un des métaux suivants:

La synthèse, le traitement ou la modification de l'un quelconque des composés entrant dans la présente sous-classe par:

Les procédés de préparation de composés de métaux non couverts par les sous-classes C01B, C01C, C01D ou C01F, en général.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C01, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée de cette classe. Par exemple, le carbonate de plomb est classé dans la sous-classe C01G 21/14 plutôt que dans la sous-classe C01B.

La présente sous-classe contient des entrées axées sur la fonction, pour les composés proprement dits, et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés cités dans l'énoncé de la définition de la sous-classe. Il existe d'autres endroits, dans la CIB, pour classer ces informations, par exemple:

Les sels, les produits d'addition ou les complexes formés entre un composé inorganique de la présente sous-classe et un composé organique de la classe C07, sont considérés comme des composés organiques et classés en C07.

Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés, et un classement dans plusieurs sous-classes peut être nécessaire.

Classement multiple

L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, est également classée dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations à usage médical est également classée dans la sous-classe A61P.

Les utilisations de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette sont également classées dans la sous-classe A61Q.

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de:

sont en outre classés dans la sous-classe C12S.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Hydrures métalliques

C01B 6/00

Sels des oxyacides d'halogènes

C01B 11/00

Peroxydes, sels de peroxyacides

C01B 15/00

Thiosulfates, dithionites ou polythionates

C01B 17/64

Composés contenant du sélénium ou du tellure

C01B 19/00

Composés binaires de l'azote avec les métaux, le silicium ou le bore

C01B 21/06

Azotures

C01B 21/08

Amidures métalliques

C01B 21/092

Nitrites

C01B 21/50

Phosphures

C01B 25/08

Sels d'oxyacides du phosphore

C01B 25/16

Carbures

C01B 31/30

Composés comprenant du silicium

C01B 33/00

Composés contenant du bore

C01B 35/00

Composés ayant des propriétés de tamis moléculaires mais n'ayant pas de propriétés d'échangeurs de base

C01B 37/00

Composés ayant des propriétés de tamis moléculaires et d'échangeurs de base, p.ex. zéolites cristallines

C01B 39/00

Cyanures

C01C 3/08

Sels de l'acide cyanique

C01C 3/14

Sels de cyanamide

C01C 3/16

Thiocyanates

C01C 3/20

Traitement de substances inorganiques pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge; préparation du noir de carbone

C09C

Préparation de composés inorganiques, à l'exception du dioxyde de carbone, utilisant des enzymes ou des procédés de fermentation

C12P 3/00

Fabrication du fer ou de l'acier

C21B

Obtention des composés métalliques par des procédés métallurgiques

C22B

Alliages

C22C

Production électrolytique de composés inorganiques ou de non-métaux

C25B 1/00

Procédés de fabrication de composés dans lesquels de l'électricité est produite simultanément

C25B 5/00

Production électrophorétique de composés inorganiques ou de non-métaux

C25B 7/00

Production électrolytique des métaux par électrolyse de solutions

C25C 1/00

Production électrolytique des métaux par électrolyse de bains fondus

C25C 3/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques

C04B 35/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes; appareillage approprié

B01J

Méthodes générales de préparation des halogénures

C01B 9/00

Méthodes de préparation des oxydes ou hydroxydes en général

C01B 13/14

Méthodes pour préparer les sulfures ou les polysulfures en général

C01B 17/20

Méthodes de préparation des sulfites en général

C01B 17/62

Méthodes pour la préparation des sulfates en général

C01B 17/96

Méthodes de préparation des nitrates en général

C01B 21/48

Procédés de préparation des carbonates ou des bicarbonates en général

C01B 31/24

Engrais inorganiques

C05D

Composés organiques

C07

Production électrolytique de poudres métalliques ou de métaux poreux

C25C 5/00

Chimiothèques comprenant uniquement des composés inorganiques ou des matériaux inorganiques

C40B 40/18

Procédés de création de chimiothèques

C40B 50/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou un procédé de fabrication d'un composé relevant de la présente sous-classe est classé à la dernière place appropriée.

Les sels d'acides polybasiques avec l'ammonium et un métal comme cations sont classés comme si l'ammonium était de l'hydrogène.

Les sels d'amine complexes sont classés dans les groupes correspondants de la présente sous-classe, selon le métal.

La présente sous-classe est prévue pour les produits qui sont recherchés ou souhaités. Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés. Cependant, il est possible de prévoir un classement supplémentaire pour les sous-produits s'il est considéré que ces sous-produits ou leurs procédés d'obtention présentent un intérêt pour la recherche.

Si un composé inorganique contient deux métaux ou plus de la présente sous-classe, il est classé dans le dernier groupe principal pertinent.

Si un composé inorganique contient un seul métal et deux groupes caractéristiques non métalliques ou plus relevant de la présente sous-classe, il est classé dans le dernier sous-groupe pertinent.

Les composés qui sont couverts par différents groupes principaux en raison de la présence d'atomes de métal à choisir parmi différents atomes spécifiés sont classés dans chacun des groupes principaux pertinents.

Les composés qui sont couverts par différents sous-groupes en raison de la présence de parties non métalliques à choisir parmi différentes parties spécifiées sont classés dans chacun des sous-groupes pertinents.

Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels inorganiques d'un composé sont classés avec ce composé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Liaison directe

Nécessite une liaison entre deux atomes adjacents.

Composé inorganique

Composé dépourvu d'atome de carbone et contenant un élément non métallique, ou

composé contenant un atome de carbone, et remplissant l'un des critères suivants:

le composé ne peut comporter d'atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, ou

le composé ne peut avoir de liaison directe entre un atome de carbone et un atome d'halogène ou d'hydrogène, ou

le composé ne peut avoir de liaison directe, simple ou double, entre un atome de carbone et un atome d'azote.

Les éléments suivants constituent des exceptions à ce qui précède et doivent être considérés comme des composés inorganiques: composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. fullerènes), cyanogène, halogénures de cyanogène, cyanamide, phosgène, thiophosgène, acide cyanhydrique, acide isocyanique, acide isothiocyanique, acide fulminique, acide carbamique non substitué, et sels des acides mentionnés ci-dessus et qui contiennent les mêmes limites en ce qui concerne l'atome de carbone.

Métal

Tout élément autre qu'un non-métal.

Groupe caractéristique

Partie spécifique d'une molécule.

Non métaux

Les éléments que sont l'hydrogène, le carbone, les halogènes (fluor, chlore, brome, iode, et astate), l'oxygène, le soufre, le phosphore, le silicium, l'azote, le bore, le sélénium, le tellure et les gaz rares (hélium, néon, argon, krypton, xénon et radon).

Préparation

Couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs sauf si une entrée distincte est prévue ailleurs dans la classification.

Elément transuranien

Élément de poids atomique supérieur à celui de l'uranium.

C02F en

Traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le traitement physique, chimique et biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout, p.ex. par distillation ou évaporation, par dégazage, par séparation centrifuge, par floculation des impuretés en suspension, ou par utilisation de végétaux tels que les algues.

La sélection ou l'utilisation de compositions pour de tels traitements.

Les compositions (en soi) spécialement adaptées pour de tels traitements.

L'adoucissement de l'eau et la prévention de l'entartrage; Addition à l'eau d'agents antitartre ou détartrants, p.ex. addition d'agents séquestrants.

L'aération des plans d'eau.

Le traitement en plusieurs étapes de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout.

Le traitement des boues d'égout et les dispositifs à cet effet, p.ex. bioréacteur.

Les dispositifs pour le traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout, p.ex. les dispositifs pour séparer ou enlever les substances grasses ou huileuses ou les matières flottantes similaires.

Liens entre secteurs d'une large portée

La séparation en général est classée en B01D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances

A62D 3/00

Bacs de décantation et dispositifs filtrants

B01D

Addition de matériaux à l'eau pour prévenir la corrosion

C23F

Nettoyage de la surface en pleine eau ou moyens pour la maintenir propre, p.ex. la mer

E02B 15/00

Dispositifs pour nettoyer la surface en pleine eau ou pour la maintenir propre

E02B 15/04

Procédés pour obtenir ou recueillir de l'eau potable ou de l'eau courante

E03B 3/00

Traitement des liquides contaminés par la radioactivité

G21F 9/04
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Aménagements spéciaux sur des engins flottants d'installations de production d'eau douce

B63J 1/00

Aménagements spéciaux sur des engins flottants d'installations de traitement des eaux usées ou d'égout.

B63J 4/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Eau à usage médical

A61K

Dégazage de liquides en général

B01D 19/00

Échange d'ions en général

B01J

Eléments de remplissage en général

B01J 19/32

Dispositifs dans les égouts pour séparer les matières liquides ou solides des eaux résiduaires

E03F 5/14

Méthodes de production de vapeur

F22B

Préchauffage d'eau d'alimentation des chaudières ou accumulation d'eau d'alimentation préchauffée des chaudières

F22D

Incinérateurs ou autres appareils pour brûler les liqueurs résiduelles

F23G 7/04

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes classés dans cette sous-classe ne sont pas en outre classés dans la sous-classe C12S.

Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée.

Il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe C02F 101/00 relatifs à la nature du contaminant et du groupe C02F 103/00 relatifs la nature de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout à traiter lorsqu'ils sont considérés comme présentant un intérêt pour la recherche;

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Boues d'égout

Matières solides qui restent après le traitement des eaux résiduaires. Ces matières peuvent être séparées, traitées et compostées en un fertilisant.

C02F 9/00 en

Traitement en plusieurs étapes de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Uniquement les opérations de traitements combinés de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout dans lesquels la caractéristique essentielle réside dans la combinaison des étapes de traitement.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Toute étape individuelle d'un traitement en plusieurs étapes qui n'est pas identifiée lors du classement à la dernière place appropriée et qui est considérée comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classée dans un ou dans plusieurs des groupes C02F 1/00-C02F 1/56 ou C02F 1/66-C02F 7/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'elle présente un intérêt pour la recherche de traitements en plusieurs étapes au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

Le groupe C02F 9/00 ne couvre pas les traitements dans lesquels la caractéristique essentielle réside dans une étape individuelle du traitement, lesquels traitements sont couverts par les groupes C02F 1/00-C02F 7/00. Un exemple de tels traitements est un traitement dans lequel la caractéristique essentielle réside dans une étape de traitement chimique et dans lequel la ou les autres étapes, telles que la filtration ou la précipitation, sont usuelles.

C03B 37/075 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fibres optiques

G02B 6/02

C03C 13/04 en

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fibres optiques

G02B 6/02

C04B en

Chaux;Magnésie;Scories;Ciments;Leurs compositions, p.ex. mortiers, béton ou matériaux de construction similaires;Pierre artificielle;Céramiques;Réfractaires;Traitement de la pierre naturelle

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les aspects chimiques du traitement de la chaux, de la magnésie ou de la dolomite et des scories fondues.

Les aspects relatifs à la composition:

Les aspects physico-chimiques des procédés d'obtention de mortiers, de béton, de pierre artificielle ou de céramiques, p.ex. pour retarder le temps de prise de compositions pour mortier.

Le traitement comprenant la défibrillation de matières, telles que des charges, des matières agglomérées, des résidus, ou des déchets pour renforcer leurs propriétés de charge dans les mortiers, le béton ou la pierre artificielle.

Les mortiers, le béton, la pierre artificielle ou les articles céramiques poreux, et leur préparation.

Les procédés et les appareils pour:

Le post-traitement des pierres artificielles, des mortiers, du béton, et des céramiques, p.ex. revêtement ou imprégnation de béton frais après façonnage primaire.

Le traitement non mécanique de la pierre naturelle.

Le traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produits céramiques.

La liaison par chauffage de céramiques cuites avec d'autres objets.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs pour la granulation

B01J 2/00

Aspects mécaniques du travail des mortiers, du béton, de la pierre, des produits argileux ou des céramiques, p.ex. mélange ou façonnage de compositions céramiques, perçage de la pierre naturelle

B28

Préparation chimique de poudres de composés inorganiques

C01

Vitrocéramiques dévitrifiées

C03C 10/00

Compositions contenant un métal libre lié aux carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou autres composés de métal, p.ex. oxynitrures ou sulfures, autrement que comme agents de renforcement macroscopiques

C22C

Éléments de bâtiments ou constructions; travaux de finition du bâtiment

E04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux pour prothèses ou pour revêtement de prothèses

A61L 27/00

Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires

B01D 53/34

Produits stratifiés

B32B

Traitement de substances inorganiques non fibreuses pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge

C09C

Compositions de cimentation ou de plâtrage pour les trous de forage ou les puits

C09K 8/00

Adhésifs

C09J

Alliages à base de métaux réfractaires

C22C

Fours à cuve ou fours verticaux, en général

F27B 1/00

Matériaux durcis hydrauliquement, p.ex. bétons, céramiques ou réfractaires pour la protection contre les radiations, c.-à-d. blindage

G21F 1/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les ingrédients actifs qui réagissent avec les composés du ciment pour former de nouvelles phases minéralogiques ou des phases minéralogiques modifiées et qui sont ajoutés avant le processus de durcissement, de même que les ciments ajoutés en tant qu'additifs à d'autres ciments, sont classés dans les groupes C04B 7/00 à C04B 12/00, p.ex. dans le groupe C04B 7/42.

Dans chaque ensemble de groupes C04B 7/00 à C04B 32/00 et C04B 41/45 à C04B 41/91, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée, p.ex. matière classable relative à:

un ciment hydraulique est classé dans le groupe principal C04B 7/00;

le mélange d'un additif à un ciment après cuisson ou en l'absence de cuisson, est classé dans l'un ou plusieurs des groupes principaux C04B 14/00 à C04B 24/00;

un accélérateur inorganique pour ciment est classé dans le groupe principal C04B 22/00;

une composition pour mortier contenant un ciment hydraulique, un co-liant organique, des charges et des ingrédients actifs, tels que des agents tensio-actifs et des agents anti-mousse, est classée dans le groupe principal C04B 28/00.

Tout ingrédient des compositions pour mortiers, béton ou pierre artificielle classé dans les groupes C04B 26/00 à C04B 32/00 conformément aux règles spéciales précédentes, et qui est considéré en tant que tel comme nouveau et non évident, doit aussi être classé dans les groupes C04B 7/00 à C04B 24/00 en respectant ces règles précédentes.

Ceci peut être le cas lorsque, p.ex.:

l'invention proprement dite concerne l'un des ingrédients du mélange;

un co-liant organique particulier est utilisé en combinaison avec un ciment hydraulique (C04B 24/24).

Tout ingrédient des compositions pour mortiers, pour béton ou pour pierre artificielle qui n'est pas identifié lors du classement dans les groupes C04B 26/00 à C04B 32/00 effectué conformément aux règles précédentes, et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé en respectant ces règles précédentes. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". Par exemple:

l'aspect problème-solution de l'invention porte sur l'un des ingrédients en particulier, comme dans le cas du problème de la corrosion des fibres de verre dans une matrice en béton (classification additionnelle en C04B14/42);

un mélange bien défini pour mortier à ciment Portland, contenant de l'argile comme charge caractéristique ou essentielle (classification additionnelle en C04B14/10);

utilisation d'ingrédients inhabituels.

Les compositions pour pierre artificielle contenant des fibres mais pas de liants, et des vides qui peuvent se former entre les fibres entrelacées, ne sont pas considérés comme poreux au sens du groupe principal C04B 38/00. De même, de telles compositions, dans lesquelles le liant n'est présent qu'aux points de contact réciproque des fibres entrelacées, ne sont pas considérées comme des compositions couvertes par les groupes principaux C04B 26/00 à C04B 28/00.

Utilisation de codes d'indexation:

lors du classement dans les groupes principaux C04B 22/00 ou C04B 24/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe C04B 103/00 relatifs à la fonction ou à la propriété des ingrédients actifs;

lors du classement dans les groupes principaux C04B 26/00 à C04B 32/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe C04B 111/00 relatifs à la fonction, à la propriété ou à l'utilisation des mortiers, du béton ou de la pierre artificielle.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Céramiques

Produits inorganiques, non métalliques obtenus par un procédé comportant une étape de mise en forme et une étape de frittage ou de traitement thermique comparable, à l'exclusion des ciments, cermets et verres, glaçures, émaux vitreux et vitrocéramiques dévitrifiées.

Céramiques fines

Céramiques ayant une microstructure polycristalline à grains fins, p.ex. de dimensions inférieures à 100 micromètres.

Charges

Ingrédients inactifs, comprennent les pigments, les granulats et les matériaux de renforcement fibreux.

Ciment

Le liant proprement dit, c.-à-d. excluant tout ingrédient additionnel ou additif ajouté au liant fini en soi, à l'exception de mélanges de liants.

Clinker

Le produit fritté non broyé qui quitte le four à ciment. Dans les documents de brevets, ce terme peut être utilisé littéralement, c.à-d. pour désigner le produit fritté non broyé qui quitte le four à ciment, ou il peut être employé pour désigner le ciment broyé sans aucun additif, c.-à-d. non broyé en combinaison avec des additifs tels que du gypse.

Composition de ciment

Dans les documents de brevets, ce terme peut être utilisé avec le sens de "ciment", ainsi qu'avec le sens de "composition pour mortiers, béton ou pierre artificielle". Pour le classement et la recherche, ce terme doit être interprété sur la base du Glossaire.

Compositions pour mortiers

Elles sont considérées comme un groupe unique de matériaux et sont des mélanges d'un ou plusieurs liants avec des charges ou d'autres ingrédients. Dans le contexte de ces compositions, les termes "ciment" et "liant" sont considérés comme équivalents.

Ingrédients actifs

Ingrédients ayant un effet sur la composition pour mortier, béton ou pierre artificielle au cours de la transformation, ou sur les caractéristiques du produit fini, p.ex. en tant qu'accélérateur de prise, dispersant ou agent produisant des gaz. Les adjuvants de fabrication ou améliorant les propriétés, p.ex. les adjuvants de broyage, utilisés après le procédé de cuisson du béton ou utilisés en l'absence d'un procédé de cuisson, représentent d'autres exemples.

Liant hydraulique

Pour le classement et la recherche dans la présente sous-classe, les termes "ciment" et "liant hydraulique" sont considérés comme équivalents, même si, dans la littérature technique, un liant hydraulique peut être défini comme un mélange de ciment et d'un ou plusieurs additifs inorganiques.

Matériaux poreux

Matériaux délibérément rendus poreux, p.ex. en ajoutant à leur composition des additifs produisant des gaz, moussants, combustibles ou légers.

Mortier de résine ou béton de résine

Mortier ou béton dont le liant est une résine au lieu du ciment, c.-à-d. excluant tout liant inorganique et contenant une quantité considérable de charge inorganique par rapport à la quantité de liant organique.

Réfractaires

Céramiques ou mortiers résistant à des températures élevées d'au moins 1500 degrés C environ. Pour le classement et la recherche dans la présente sous-classe, on ne fait pas de distinction entre les termes "réfractaires" et "céramiques".

C04B 2/00 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ciments de chaux hydrauliques

C04B 7/34

C04B 5/00 en

Traitement des scories fondues;Pierre artificielle à partir de scories fondues

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Traitement des scories fondues; Pierre artificielle à partir de scories fondues.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Fabrication de la laine de scories

C03B

Traitement des scories dans ou pour la production de métaux

C21B, C22B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects mécaniques

B28B 1/54

C04B 12/00 en

Ciments non prévus par les groupes C04B 7/00 à C04B 11/00

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Ciments non prévus dans les groupes C04B 7/00 à C04B 11/00.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Silicates d'ammonium en soi, leur préparation

C01C 1/00

Silicates de métaux alcalins en soi, leur préparation

C01B 33/32

C04B 12/02 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dans, ou pour, la fabrication de céramiques

C04B 33/00-C04B 35/00

C04B 18/00 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Emploi de déchets pour la fabrication de ciments

C04B 7/24

C04B 18/14 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour la fabrication de ciment

C04B 7/14

C04B 26/00 en

Compositions pour mortiers, béton ou pierre artificielle contenant uniquement des liants organiques

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions pour mortiers ou béton contenant des liants organiques au lieu du ciment, c.-à-d. excluant tout liant inorganique et contenant une quantité considérable de charge inorganique par rapport à la quantité de liant organique.

Les résines, les polysaccharides et les composés comportant des liaisons carbone-métal, représentent des exemples de liants organiques de ce type.

Les compositions couvertes par le présent groupe principal sont souvent appelées des mortiers ou bétons de résine ou des mortiers ou bétons aux polymères.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Aspects mécaniques relatifs au travail des matières plastiques, p.ex. moulage de béton au polymère ou de béton de résine

B29

Compositions comprenant des composés macromoléculaires

C08L

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compositions bitumineuses

C08L 95/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Mortiers ou béton de résine ou aux polymères

Compositions pour mortiers et béton à base de liants organiques uniquement, c.-à-d. excluant tout liant inorganique. Dans les documents de brevets, ces termes sont parfois utilisés pour les compositions contenant également un liant inorganique, p.ex. le ciment Portland. Si c'est le cas, le classement ne doit pas être effectué dans le présent groupe principal, mais dans le groupe principal C04B 28/00.

C04B 28/06 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réfractaires monolithiques ou mortiers réfractaires

C04B 35/66

C04B 30/02 en

Compositions pour pierre artificielle contenant des matières fibreuses, ne contenant pas de liants

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions pour pierre artificielle contenant des fibres, mais pas de liant. Bien que des vides puissent se former entre les fibres entrelacées, ces compositions ne sont pas considérées comme poreuses au sens du groupe principal C04B 38/00.

C04B 33/28 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Caractéristiques mécaniques

B28B 1/26

C04B 35/00 en

Produits céramiques mis en forme, caractérisés par leur composition;Compositions céramiques;Traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produits céramiques

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions céramiques ou réfractaires à base d'oxydes ou de mélanges d'oxydes ou de solutions solides de deux ou plusieurs oxydes; les procédés pour leur fabrication.

Les compositions céramiques à base de composés de terres rares ou de composés d'actinides; les procédés pour leur fabrication.

Les compositions céramiques ou réfractaires à base de non-oxydes, p.ex. à base de carbone, de sulfures, de séléniures, de fluorures, de carbures, de borures, de nitrures ou siliciures; les procédés pour leur fabrication.

Les réfractaires monolithiques ou les mortiers réfractaires, y compris ceux contenant ou non de l'argile; les procédés pour leur fabrication.

Les produits céramiques contenant des agents de renforcement macroscopiques, p.ex. matériaux métalliques ou non-métalliques mis en forme; les procédés pour leur fabrication.

Les produits céramiques ou réfractaires mis en forme caractérisés par leur composition; les procédés de fabrication de ces produits céramiques ou réfractaires mis en forme:

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Aspects mécaniques du travail des céramiques, p.ex. du mélange ou de la mise en forme des compositions céramiques

B28

Vitrocéramiques dévitrifiées

C03C 10/00

Produits argileux

C04B 33/00

Compositions contenant un métal libre, lié aux carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou autres composés de métal, p.ex. oxynitrures ou sulfures, autrement que comme agents de renforcement macroscopiques

C22C

Fabrication de fibres de céramique

D01F 9/08

Fours ou cornues de distillation

F27

Carcasses, garnissage, parois ou voûtes des chambres de chauffe des fours ou des cornues de distillation

F27D 1/00
Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Prothèses dentaires, p.ex. dents en porcelaine ou en céramique

A61C 13/08

Matériaux pour prothèses ou pour revêtement de prothèses

A61L 27/00

Matériaux pour cathéters ou pour revêtement de cathéters

A61L 29/00

Matériaux pour autres articles chirurgicaux

A61L 31/00

Substances luminescentes

C09K 11/00

Substances ignifugeantes

C09K 21/00

Matériaux de revêtement par pulvérisation à l'aide d'une flamme ou d'un plasma

C23C 4/10

Matériaux de revêtement par pulvérisation cathodique, p.ex. cibles céramiques

C23C 14/06

Matériaux pour éléments de paliers, p.ex. de paliers à contact lisse

F16C 33/00

Matériaux pour garnitures de friction pour freins et embrayages

F16D 69/02

Matériaux pour pistons, pistons à fourreau, plongeurs

F16J 1/01

Matériaux pour segments de piston ou leurs logements

F16J 9/26

Matériaux pour tuyaux rigides

F16L 9/00

Matériaux de protection des tuyaux ou des accessoires pour tuyaux contre la corrosion ou l'entartrage

F16L 58/00

Matériaux luminescents pour écrans de lumière

F21V 9/16

Matériaux pour conducteurs ou corps conducteurs

H01B 1/00

Matériaux pour isolateurs ou corps isolants ou diélectriques

H01B 3/00

Conducteurs, câbles ou lignes de transmission supraconducteurs ou hyperconducteurs

H01B 12/00

Matériaux pour noyaux de varistance

H01C 7/105

Matériaux pour aimants ou corps magnétiques

H01F 1/00

Aimants supraconducteurs ou bobines supraconductrices

H01F 6/00

Matériaux pour condensateurs fixes, p.ex. diélectriques céramiques

H01G 4/12

Détails de dispositifs à semi-conducteurs ou d'autres dispositifs à l'état solide caractérisés par le matériau, p.ex. substrats en céramique

H01L 23/00

Matériaux pour dispositifs supraconducteurs ou hyperconducteurs

H01L 39/00

Matériaux pour éléments piézo-électriques ou électrostrictifs

H01L 41/00

Matériaux pour électrodes inertes ayant une activité catalytique pour générateurs électrochimiques, p.ex. pour piles à combustible

H01M 4/86

Matériaux pour électrolytes solides de piles à combustible

H01M 8/10

Résonateurs diélectriques du type guide d'ondes

H01P 7/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres, membranes pour procédés de séparation

B01D

Catalyseurs

B01J

Articles caractérisés par une forme particulière, voir les classes appropriées, p.ex. garnissage de poches de coulée, de paniers de coulée, de bassins de coulée ou de systèmes analogues

B22D 41/02

Fabrication d'objets façonnés à partir du matériau, p.ex. par coulée en moule poreux ou absorbant

B28B 1/00

Produits stratifiés composés essentiellement de céramiques, p.ex. de produits réfractaires

B32B 18/00

Préparation chimique de poudres de composés inorganiques

C01

Composition chimique des verres, glaçures ou émaux vitreux

C03C

Obtention de produits poreux

C04B 38/00

Alliages à base de carbures, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets

C22C 29/00

Monocristaux ou matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée

C30B 29/00

Armatures, enveloppes, parois de chambres de combustion caractérisées par la forme des briques ou des blocs

F23M 5/02

Disposition ou montage de revêtements pour foyers, p.ex. plaques de cheminée

F24B 13/02

Eléments électriques fondamentaux

H01

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe, sauf indication contraire, les compositions sont classées selon le constituant ayant le plus grand pourcentage en poids.

Dans le présent groupe, le magnésium est considéré comme un métal alcalino-terreux.

Dans le présent groupe, un composite est considéré comme un mélange fritté de différents matériaux en poudre, autres que les adjuvants de frittage, les matériaux étant présents sous forme de phases séparées dans le produit fritté.

Dans le présent groupe, les céramiques fines sont considérées comme des produits ayant une microstructure polycristalline à grains fins, p.ex. de dimensions inférieures à 100 micromètres.

La production de poudre céramique est classée dans le présent groupe pour autant qu'il s'agisse de la préparation d'une poudre ayant des caractéristiques spécifiques.

Tout ingrédient d'une composition de mortier réfractaire contenant un ciment hydraulique, p.ex. un ciment alumineux, classée dans le groupe C04B 35/66, et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé suivant la règle de la dernière place de la note (2), après le titre de la sous-classe C04B, dans les groupes C04B 7/00 à C04B 24/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". Par exemple, un tel classement dans le groupe C04B 24/00, représentant l'information additionnelle, pourra être attribué à un retardateur organique ajouté à la composition du mortier réfractaire.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Céramiques

Produits inorganiques, non métalliques obtenus par un procédé comportant une étape de mise en forme et une étape de frittage ou de traitement thermique comparable, à l'exclusion des ciments, cermets et verres, glaçures, émaux vitreux et vitrocéramiques dévitrifiées.

Céramiques fines

Céramiques ayant une microstructure polycristalline à grains fins, p.ex. de dimensions inférieures à 100 micromètres.

Réfractaires

Céramiques ou mortiers résistant à des températures élevées d'au moins 1500 degrés C environ. Pour le classement et la recherche dans la présente sous-classe, on ne fait pas de distinction entre les termes "réfractaires" et "céramiques".

Composites carbone-carbone

Les produits constitués par des fibres de carbone dans une matrice carbonée sont généralement appelés des "composites carbone-carbone".

Matériaux poreux

Matériaux délibérément rendus poreux, p.ex. en ajoutant à leur composition des additifs produisant des gaz, moussants, combustibles ou légers.

C04B 35/10 en

Produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxyde d'aluminium;Compositions céramiques à base d'oxyde d'aluminium

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxyde d'aluminium.

Les compositions céramiques à base d'oxyde d'aluminium.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Abrasifs

C09K 3/14

Matériaux pour enceintes de lampes à décharge dans un gaz ou dans une vapeur

H01J 61/30

C04B 35/26 en

Produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de ferrites;Compositions céramiques à base de ferrites

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de ferrites.

Les compositions céramiques à base de ferrites.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Abrasifs

C09K 3/14

Selection de ferrites spécifiées pour leurs propriétés magnétiques

H01F 1/34

C04B 35/45 en

Produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxyde de cuivre ou de ses solutions solides avec d'autres oxydes;Compositions céramiques à base d'oxyde de cuivre ou de ses solutions solides avec d'autres oxydes

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les matériaux précurseurs pour supraconducteurs céramiques et les matériaux supraconducteurs à température critique élevée caractérisés par la technique de mise en forme de la céramique ou par la composition céramique à base de cuprates.

Les oxydes de cuivre céramiques ou leurs solutions solides avec d'autres oxydes, non supraconducteurs.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Monocristaux ou matériaux polycristallins homogènes de structure ou d'orientation cristallographique déterminée caractérisés par le matériau ou par le procédé

C30B

Conducteurs, câbles ou lignes de transmission supraconducteurs

H01B 12/00

Aimants supraconducteurs ou bobines supraconductrices

H01F 6/00

Supraconducteurs caractérisés par le matériau

H01L 39/12

Synonymes et mots clés

HTS ou High-Tc

Ces abréviations correspondent au terme "supraconducteur à température critique élevée". (En Anglais: High critical-Temperature Superconductor)

Y-Ba-Cu-O

Dans les documents de brevet, cette abréviation est utilisée pour le groupe de substance général, qui comprend p.ex. les composés Y1Ba2Cu3Ox ou Y2Ba1Cu1O5 correspondant aux raccourcis Y-123 ou Y-211.

Bi-Sr-Ca-Cu-O

Dans les documents de brevet, cette abréviation est utilisée pour le groupe de substance général, qui comprend p.ex. les composés Bi2Sr2Ca2Cu3Ox ou Bi2Sr2Ca1Cu2Ox correspondant aux raccourcis Bi-2223 ou Bi-2212.

Hg-Ba-Ca-Cu-O

Dans les documents de brevet, cette abréviation est utilisée pour le groupe de substance général, qui comprend p.ex. le composé Hg1Ba2Ca2Cu3Oxcorrespondant au raccourci Hg-1223.

Tl-Sr-Ca-Cu-O

Dans les documents de brevet, cette abréviation est utilisée pour le groupe de substance général, qui comprend p.ex. le composé Tl2Sr2Ca2Cu3Oxcorrespondant au raccourci Tl-2223.

C04B 35/453 en

Produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxydes de zinc, d'étain ou de bismuth ou de leurs solutions solides avec d'autres oxydes, p.ex. zincates, stannates ou bismuthates;Compositions céramiques à base d'oxydes de zinc, d'étain ou de bismuth ou de leurs solutions solides avec d'autres oxydes, p.ex. zincates, stannates ou bismuthates

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxydes de zinc, d'étain ou de bismuth ou de leurs solutions solides avec d'autres oxydes, p.ex. zincates, stannates ou bismuthates.

Les compositions céramiques à base d'oxydes de zinc, d'étain ou de bismuth ou de leurs solutions solides avec d'autres oxydes, p.ex. zincates, stannates ou bismuthates.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Résistances, p.ex. varistances à base de ZnO

H01C 7/112

Matériaux cibles pour revêtement par dépôt physique en phase vapeur

C23C 14/08

C04B 35/46 en

Produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxydes de titane ou de titanates;Compositions céramiques à base d'oxydes de titane ou de titanates

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxydes de titane ou de titanates.

Les compositions céramiques à base d'oxydes de titane ou de titanates.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Compositions céramiques à base d'oxydes de titane ou de titanates, contenant également des oxydes de zirconium ou d'hafnium, des zirconates ou des hafnates

C04B 35/49

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux céramiques isolants ou diélectriques

H01B 3/12

Résistances, p.ex. varistances à base d'oxyde de titane ou de titanates

H01C 7/115

Condensateurs céramiques

H01G 4/12

Céramique piézo-électrique

H01L 41/187

Résonateurs diélectriques céramiques

H01P 7/10

C04B 35/49 en

Produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxydes de zirconium ou d'hafnium ou de zirconates ou d'hafnates, contenant également des oxydes de titane ou des titanates;Compositions céramiques à base d'oxydes de zirconium ou d'hafnium ou de zirconates ou d'hafnates, contenant également des oxydes de titane ou des titanates

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxydes de zirconium ou d'hafnium ou de zirconates ou d'hafnates, contenant également des oxydes de titane ou des titanates.

Les compositions céramiques à base d'oxydes de zirconium ou d'hafnium ou de zirconates ou d'hafnates, contenant également des oxydes de titane ou des titanates.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux céramiques isolants ou diélectriques

H01B 3/12

Résistances, p.ex. varistances, à base d'oxydes métalliques

H01C 7/108

Condensateurs céramiques

H01G 4/12

Céramique piézo-électrique

H01L 41/187

Résonateurs diélectriques céramiques

H01P 7/10

C04B 35/50 en

Produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de composés de terres rares;Compositions céramiques à base de composés de terres rares

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de composés de terres rares.

Les compositions céramiques à base de composés de terres rares.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux luminescents contenant des métaux des terres rares

C09K 11/77

Filtres de lumière; Emploi de matériaux luminescents spécifiés comme écrans de lumière

F21V 9/16

Ecrans luminescents

H01J 1/63

Détecteurs à scintillation

G01T 1/20, G01T 3/06

C04B 35/51 en

Produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de composés d'actinides;Compositions céramiques à base de composés d'actinides

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de composés d'actinides.

Les compositions céramiques à base de composés d'actinides.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux combustibles nucléaires

G21C 3/62

C04B 35/56 en

Produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de carbures;Compositions céramiques à base de carbures

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de carbures.

Les compositions céramiques à base de carbures.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Garnitures de friction pour freins et embrayages

F16D 69/02

C04B 35/622 en

Procédés de mise en forme;Traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produits céramiques

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés de mise en forme.

Le traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produits céramiques.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Articles caractérisés par une forme particulière, p.ex. garnissage de poches de coulée, de paniers de coulée, de bassins de coulée ou de systèmes analogues

B22D 41/02

Aspects mécaniques du façonnage de l'argile ou d'autres compositions céramiques, p.ex.

B28B

par moulage par injection ou

B28B 1/24

par coulée en moule poreux ou absorbant

B28B 1/26

en appliquant le matériau sur un noyau pour y former une couche

B28B 1/30

Préparation de l'argile ou de compositions céramiques analogues; production de mélanges contenant de l'argile ou des compositions céramiques analogues

B28C

Travail de la pierre ou des matériaux similaires à la pierre

B28D

Préparation chimique de poudres de composés inorganiques

C01

Post-traitement de céramiques, p.ex. revêtement ou imprégnation

C04B 41/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modèles pour moulage en fonderie; Leur fabrication si elle n'est pas prévue dans d'autres classes

B22C 7/00

Fabrication de pièces ou d'objets à partir de poudres métalliques, caractérisée par le mode de frittage, utilisant un courant électrique, un rayonnement laser ou un plasma

B22F 3/105

Travail par rayon laser

B23K 26/00

Produits stratifiés

B32B

Produits stratifiés composés essentiellement de céramiques, p.ex. de produits réfractaires

B32B 18/00

Production par voie photomécanique, p.ex. photolithographique, de surfaces texturées, p.ex. de surfaces imprimées

G03F 7/00

Exposition, p.ex. avec un rayon laser

G03F 7/20

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Prototypage rapide (PR)

Le PR est un procédé de mise en forme utilisant de la résine ou du matériau en poudre. Les dispositifs de PR construisent, couche après couche, un corps de prototype, donnant rapidement une forme libre en trois dimensions. Dans le domaine de la céramique, on utilise principalement deux types de PR: l'"impression 3D" et le "frittage laser sélectif" (voir glossaire de C04B 35/64).

Impression 3D

L'impression 3D est une technique générale de mise en forme, également utilisée dans le domaine de la céramique, qui a été développée à partir de la stéréolithographie. Des monomères photosensibles sont polymérisés par un rayon laser et ainsi solidifiés par gélification. Un composant est formé en couches par gélification et solidification d'une boue céramique aqueuse, qui contient le monomère photosensible.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "Prototypage Rapide", "Fabrication de formes libres solides", "Fabrication assistée par ordinateur" et "Fabrication par couches " sont souvent utilisés comme synonymes.

C04B 35/64 en

Procédés de cuisson ou de frittage

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés de cuisson ou de frittage.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Procédés de cuisson de produits argileux

C04B 33/32

Fours ou cornues de distillation

F27

p.ex. du type à chambre(s)

F27B 17/00

Supports ou réceptacles, mobiles ou à translation, pour la charge de fours ou cornues de distillation, dans la mesure où ils sont communs à plus d'un type de four

F27D 3/12

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Frittage laser sélectif (FLS)

Une couche de poudre céramique est déposée sur un support, et est éventuellement compactée par un dispositif de laminage. Un rayon laser commandé par ordinateur scanne une section transversale à deux dimensions d'une pièce, en effectuant un frittage sélectif de la couche. Une nouvelle couche de poudre est déposée, compactée et frittée. Après achèvement de la pièce, la poudre infondue ou non frittée, qui aide à maintenir la pièce au cours du procédé, est retirée. Cette technique peut permettre des variantes locales de composition pour des matériaux à gradient, ou la fabrication de composites.

C04B 38/00 en

Mortiers, béton, pierre artificielle ou articles céramiques poreux;Leur préparation

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les mortiers, béton, pierre artificielle ou articles céramiques poreux.

Leur préparation.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Compositions pour pierre artificielle contenant des fibres mais pas de liants, et qui peuvent contenir des vides entre les fibres entrelacées

C04B 30/02

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux macromoléculaires poreux ou cellulaires

C08J 9/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les mortiers, le béton, la pierre artificielle ou les articles céramiques poreux caractérisés par les ingrédients ou leur composition sont aussi classés dans les groupes C04B 2/00 à C04B 35/00.

C04B 40/00 en

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Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects mécaniques

B28

Aspects mécaniques B28, p.ex. conditionnement du matériau avant façonnage

B28B 17/02

C04B 41/00 en

Post-traitement des mortiers, du béton, de la pierre artificielle ou des céramiques;Traitement de la pierre naturelle

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Post-traitement des mortiers, du béton, de la pierre artificielle ou des céramiques;

Traitement de la pierre naturelle

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Glaçures, autres que glaçures à froid

C03C 8/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général

B05

Meulage ou polissage

B24

Appareillage ou procédés de traitement ou de travail de produits argileux ou d'autres compositions céramiques façonné(e)s, de scories ou de mélanges contenant des substances analogues au ciment

B28B 11/00

Travail de la pierre ou de matériaux similaires à la pierre

B28D

Conditionnement des matériaux avant façonnage

C04B 40/00

Compositions pour l'attaque chimique, la gravure, le brillantage de surface ou le décapage en général

C09K 13/00

C06B en

Compositions explosives ou thermiques; Leur fabrication; Emploi d'une substance, utilisée seule, comme explosif

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions explosives, c.-à-d. les compositions qui contiennent à la fois un carburant et suffisamment d'oxydant pour que, dès l'amorçage, elles soient capables de subir une modification chimique à vitesse relativement grande, ayant pour résultat la production d'une force utilisable pour le sautage, les armes à feu, la propulsion des missiles ou similaires.

Les compositions thermiques, c.-à-d. les compositions qui contiennent

Les compositions qui sont des combustibles pour engins du type roquette conçus pour réagir avec un oxydant, à l'exclusion de l'air, en vue de fournir une poussée agissant comme force motrice.

Les compositions utilisées pour agir sur l'espace entourant la zone de l'explosion, p.ex. pour neutraliser les gaz toxiques des explosifs ou pour refroidir les gaz d'explosion.

Les méthodes ou les appareils pour préparer ou traiter, p.ex. mettre en oeuvre de telles compositions, non prévus ailleurs dans la CIB.

Les modes d'emploi d'une substance, utilisée seule, comme explosif.

Les compositions ci-dessus, définies par une structure ou des dispositions particulières des composants ou des produits.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre pas les composés chimiques ou leur préparation en tant que tels, matière qui est couverte par les classes C01 (chimie inorganique), C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).

L'emploi de compositions explosives ou thermiques pour les opérations de soudage est classé dans la sous-classe B23K, les compositions en tant que telles utilisées à cet effet sont classées, en outre, dans la sous-classe C06B.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs détonants ou d'amorçage, cordeaux ou mèches, allumeurs chimiques ou compositions pyrophoriques

C06C

Sautage

F42D

Aspects mécaniques des charges explosives comportant un revêtement

F42B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles, en effectuant un changement chimique dans les substances

A62D 3/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, les procédés ou les appareils pour préparer ou traiter les compositions sont classés selon les composants particuliers des compositions.

Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe C06B 21/00, sauf indication contraire, une composition est classée à la dernière place prévue pour un ingrédient.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Nitré

Les composés ayant un groupe nitro ou un groupe ester de nitrate.

C06B 45/00 en

Compositions ou produits explosifs ou thermiques définis par une structure ou des dispositions particulières des composants ou du produit

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Charges explosives de forme ou de configuration particulières

F42B 1/00F42B 3/00

Forme ou structure des charges de propergols solides pour ensembles fonctionnels de moteurs-fusées

F02K 9/10

C07B en

Procédés généraux de chimie organique; Appareils à cet effet

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés de chimie spécialement adaptés à la chimie organique et d'application générale dans ce domaine, dans lesquels le procédé lui-même présente davantage d'intérêt que le produit, p.ex. des procédés tels que:

Les appareils pour la mise en œuvre des réactions et des procédés ci-dessus.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les procédés et les réactions généraux dans lesquels la matière à classer concerne le procédé ou la réaction en soi et non son adaptation particulière à un produit précis, sont classés dans la présente sous-classe. La préparation, la purification, la séparation ou la stabilisation de composés déterminés sont classées dans les sous-classes C07C-C07K.

Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Préparation des esters d'acide carboxyliques par télomérisation

C07C 67/47

Procédés de préparation de composés macromoléculaires, p.ex. télomérisation

C08FC08G

Fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour séparer les isomères optiques à partir d'un mélange racémique

C12P

Production de composés organiques par électrolyse ou par électrophorèse

C25B 3/00C25B 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparation, séparation, purification, ou stabilisation des hydrocarbures

C07C 1/00-C07C 7/00

Préparation, séparation, purification, ou stabilisation des lactames non substituées

C07D 201/00

Procédés pour la préparation de stéroïdes, en général

C07J 75/00

Procédés généraux de préparation des peptides

C07K 1/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, le groupe fonctionnel déjà présent dans un reste que l'on introduit et qui n'est pas directement impliqué dans la réaction chimique n'est pas considéré comme le groupe fonctionnel formé ou introduit par suite de la réaction chimique.

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée selon le type de réaction utilisée, en tenant compte de la liaison ou du groupe fonctionnel formés ou introduits par suite de la réaction chimique.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Synthèse asymétrique

Procédé qui donne des composés optiquement actifs à partir de molécules de structure symétrique par l'utilisation intermédiaire de réactifs optiquement actifs mais en n'utilisant aucun procédé de résolution.

Groupe fonctionnel

Groupe d'atomes dans une molécule à l'origine de certaines propriétés de la molécule et de certaines réactions dans lesquelles intervient la molécule.

Réaction de Grignard

Addition de composés d'organomagnésium (réactifs de Grignard) à des groupes carbonyle ou à d'autres groupes insaturés pour donner des alcools ou des cétones.

Inversion

Réorganisation dans l'espace d'atomes ou de groupes d'atomes dans une molécule dissymétrique, aboutissant à un produit dont la configuration moléculaire est l'image miroir de celle de la molécule d'origine.

Racémisation

Conversion au moyen de la chaleur ou d'une réaction chimique d'un composé optiquement actif en une forme optiquement inactive dans laquelle la moitié de la substance optiquement active devient sa propre image miroir (énantiomère). Ce changement donne un mélange en quantités égales d'isomères dextrogyres et lévogyres, grâce à quoi le composé ne fait pivoter la lumière polarisée dans un plan ni vers la droite ni vers la gauche puisque les deux rotations opposées s'annulent.

Séparation

Désigne une séparation limitée à l'obtention de composés organiques.

C07C en

Composés acycliques ou carbocycliques

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les composés organiques qui comprennent normalement comme éléments constituants uniquement le carbone, l'hydrogène, l'oxygène, l'azote, le soufre, le sélénium ou le tellure. L'unique exception à cette exigence est que les composés peuvent contenir un métal, mais seulement comme cation d'un sel d'acide organique, d'un alcoolate, d'un phénate ou d'un mercaptide ou comme atome de chélation. Ces composés organiques sont acycliques ou carbocycliques, ou peuvent contenir des entités acycliques et carboxyliques.

La synthèse, le traitement ou la modification de composés organiquesacycliques ou carbocycliques de la présente sous-classe par des moyens chimiques (c. à d. réaction chimique), par des moyens physiques, ou par des moyens à la fois chimiques et physiques, à condition toutefois que le produit résultant soit un composé répondant à la définition de la sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C07, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée. Par exemple, un peptide acyclique est classé en C07K plutôt qu'en C07C.

La sous-classe C07C est une sous-classe axée sur la fonction pour les composés eux-mêmes et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés répondant à la définition de la sous-classe. Pour le classement d'une telle information, d'autres entrées existent dans la CIB, par exemple:

En général, la sous-classe C07H, et non C07C, a pour but de couvrir les composés contenant des radicaux saccharides, à l'exception des:

La sous-classe C07J couvre les composés contenant le squelette cyclopenta[a]hydrophenanthrène ou une structure cyclique qui en est dérivée (c. à. d stéroïdes), à l'exception des sécostéroïdes, qui sont un groupe de stéroïdes caracté