C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C07
CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique ou ses sels C01; produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques C01B 33/44; composés macromoléculaires C08; colorants C09; produits de fermentation C12; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique C12P; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C25B 3/00, C25B 7/00)  [2]
 C07

Note(s)

  1. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "préparation", couvre la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu pour ceux-ci. [4]
  2. L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P[8]
  3. Dans les sous-classes C07C-C07K, et dans chacune de ces sous-classe, sauf indication contraire, et aux exceptions mentionnées ci-dessous, un composé est classé à la dernière place appropriée. Par exemple, 2-butyle-pyridine, qui contient une chaîne acyclique et un hétérocycle, n'est classé que comme composé hétérocyclique, dans la sous-classe C07D. En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans les groupes C07C 59/58, C07C 59/70), les expressions "acycliques" et "aliphatiques" sont utilisées pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes existent. Les composés existant sous forme de tautomères sont classés comme s'ils étaient sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système, à moins que l'autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système.
  4. Les composés chimiques et leur préparation sont classées dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les procédés de préparation sont également classés dans les groupes prévus pour les types de réactions employées, si cela présente un intérêt. Les procédés généraux pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes prévus pour les procédés employés, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés sont également classés dans les groupes prévus pour ces types de composés, si cela présente un intérêt.
  5. Dans la présente classe, sauf indication contraire, les composés contenant des groupes carboxyle ou thiocarboxyle sont classés avec les acides carboxyliques ou thiocarboxyliques correspondants, sauf si la "règle de la dernière place" (voir la note (3) ci-dessus) impose de classer autrement; un groupe carboxyle étant un atome de carbone comportant trois liaisons, et pas plus de trois, à des hétéro-atomes, autres que les atomes d'azote de groupes nitro ou nitroso, avec au moins une liaison multiple à un même hétéro-atome et un groupe thiocarboxyle étant un groupe carboxyle comportant au moins une liaison à un atome de soufre, p.ex. les amides ou les nitriles des acides carboxyliques sont classés avec les acides correspondants. [5]
  6. Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (dans le groupe C07C 211/46), un malonate de sodium est classé avec l'acide malonique (dans le groupe C07C 55/08) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés dans la sous-classe C07C et non dans la sous-classe C07F, les alcoolates dans les groupes C07C 31/28-C07C 31/32 et les phénates avec les phénols correspondants dans le groupe C07C 39/235 ou C07C 39/44. Les sels, adducts ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adducts ou complexes. [2]
 C07F
COMPOSÉS ACYCLIQUES, CARBOCYCLIQUES OU HÉTÉROCYCLIQUES CONTENANT DES ÉLÉMENTS AUTRES QUE LE CARBONE, L'HYDROGÈNE, LES HALOGÈNES, L'OXYGÈNE, L'AZOTE, LE SOUFRE, LE SÉLÉNIUM OU LE TELLURE (porphyrines contenant des métaux C07D 487/22)
 C07F

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note (3) après la classe C07, qui définit la règle de la dernière place appliquée dans l'intervalle des sous-classes C07C-C07K et dans ces sous-classes. [8]
  2. Il est important de tenir compte de la note (6) qui suit le titre de la classe C07[2]
  3. L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P[7]
  4. Dans la présente sous-classe, les sels d'acides organiques, les alcoolates, les phénolates, les chélates ou les mercaptides sont classés comme les composés de base. [2]
P:90 C07F 1/00
Composés contenant des éléments du 1er groupe de la classification périodique
 C07F 1/02
·  Composés du lithium
 C07F 1/04
·  Composés du sodium
 C07F 1/06
·  Composés du potassium
 C07F 1/08
·  Composés du cuivre
 C07F 1/10
·  Composés de l'argent
 C07F 1/12
·  Composés de l'or
P:80 C07F 3/00
Composés contenant des éléments du 2ème groupe de la classification périodique
 C07F 3/02
·  Composés du magnésium
 C07F 3/04
·  Composés du calcium
 C07F 3/06
·  Composés du zinc
 C07F 3/08
·  Composés du cadmium
 C07F 3/10
·  Composés du mercure
 C07F 3/12
·  ·  Substances aromatiques contenant du mercure
 C07F 3/14
·  ·  Substances hétérocycliques contenant du mercure
P:70 C07F 5/00
Composés contenant des éléments du 3ème groupe de la classification périodique
 C07F 5/02
·  Composés du bore
 C07F 5/04
·  ·  Esters des acides boriques
 C07F 5/05
·  ·  Composés cycliques ayant au moins un cycle comportant le bore mais sans carbone dans le cycle  [2]
 C07F 5/06
·  Composés de l'aluminium
P:60 C07F 7/00
Composés contenant des éléments du 4ème groupe de la classification périodique
 C07F 7/02
·  Composés du silicium
 C07F 7/04
·  ·  Esters des acides siliciques
 C07F 7/06
·  ·  ·  avec des composés hydroxyarylés
 C07F 7/07
·  ·  ·  Esters cycliques  [2]
 C07F 7/08
·  ·  Composés comportant une ou plusieurs liaisons C—Si
 C07F 7/10
·  ·  ·  azotés
 C07F 7/12
·  ·  ·  Halogénures organo-siliciques
 C07F 7/14
·  ·  ·  ·  Leur préparation à partir de silanes halogénés et d'hydrocarbures
 C07F 7/16
·  ·  ·  ·  Leur préparation à partir de silicium et d'hydrocarbures halogénés
 C07F 7/18
·  ·  ·  Composés comportant une ou plusieurs liaisons C—Si ainsi qu'une ou plusieurs liaisons C—O—Si
 C07F 7/20
·  ·  ·  Purification; Séparation
 C07F 7/21
·  ·  Composés cycliques ayant au moins un cycle comportant du silicium mais sans carbone dans le cycle  [2]
 C07F 7/22
·  Composés de l'étain
 C07F 7/24
·  Composés du plomb
 C07F 7/26
·  ·  Plomb-tétra-alkyles
 C07F 7/28
·  Composés du titane
 C07F 7/30
·  Composés du germanium  [2]
P:50 C07F 9/00
Composés contenant des éléments du 5ème groupe de la classification périodique
 C07F 9/02
·  Composés du phosphore (phosphates de sucres C07H 11/04; nucléotides C07H 19/00, C07H 21/00; acides nucléiques C07H 21/00)  [2]
 C07F 9/04
·  ·  Produits de réaction de composés de soufre et de phosphore avec des hydrocarbures
 C07F 9/06
·  ·  sans liaisons P—C
 C07F 9/08
·  ·  ·  Esters des oxyacides du phosphore
 C07F 9/09
·  ·  ·  ·  Esters des acides phosphoriques  [2]
 C07F 9/10
·  ·  ·  ·  ·  Phosphatides, p.ex. lécithine
 C07F 9/11
·  ·  ·  ·  ·  avec des composés hydroxyalkylés sans substituant supplémentaire sur l'alkyle  [2]
 C07F 9/113
·  ·  ·  ·  ·  avec des alcools acycliques non saturés  [2]
 C07F 9/117
·  ·  ·  ·  ·  avec des alcools cycloaliphatiques  [2]
 C07F 9/12
·  ·  ·  ·  ·  avec des composés hydroxyarylés  [2]
 C07F 9/14
·  ·  ·  ·  ·  contenant des groupes P-halogénés  [2]
 C07F 9/141
·  ·  ·  ·  Esters des acides phosphoreux  [2]
 C07F 9/142
·  ·  ·  ·  ·  avec des composés hydroxyalkylés sans substituant supplémentaire sur l'alkyle  [2]
 C07F 9/143
·  ·  ·  ·  ·  avec des alcools acycliques non saturés  [2]
 C07F 9/144
·  ·  ·  ·  ·  avec des alcools cycloaliphatiques  [2]
 C07F 9/145
·  ·  ·  ·  ·  avec des composés hydroxyarylés  [2]
 C07F 9/146
·  ·  ·  ·  ·  contenant des groupes P-halogénés  [2]
 C07F 9/16
·  ·  ·  Esters des acides thiophosphoriques ou thiophosphoreux
 C07F 9/165
·  ·  ·  ·  Esters des acides thiophosphoriques  [2]
 C07F 9/17
·  ·  ·  ·  ·  avec des composés hydroxyalkylés sans substituant supplémentaire sur l'alkyle  [2]
 C07F 9/173
·  ·  ·  ·  ·  avec des alcools acycliques non saturés  [2]
 C07F 9/177
·  ·  ·  ·  ·  avec des alcools cycloaliphatiques  [2]
 C07F 9/18
·  ·  ·  ·  ·  avec des composés hydroxyarylés  [2]
 C07F 9/20
·  ·  ·  ·  ·  contenant des groupes P-halogénés  [2]
 C07F 9/201
·  ·  ·  ·  Esters des acides thiophosphoreux  [2]
 C07F 9/202
·  ·  ·  ·  ·  avec des composés hydroxyalkylés sans substituant supplémentaire sur l'alkyle  [2]
 C07F 9/203
·  ·  ·  ·  ·  avec des alcools acycliques non saturés  [2]
 C07F 9/204
·  ·  ·  ·  ·  avec des alcools cycloaliphatiques  [2]
 C07F 9/205
·  ·  ·  ·  ·  avec des composés hydroxyarylés  [2]
 C07F 9/206
·  ·  ·  ·  ·  contenant des groupes P-halogénés  [2]
 C07F 9/22
·  ·  ·  Amides des acides du phosphore
 C07F 9/24
·  ·  ·  ·  Esteramides
 C07F 9/26
·  ·  ·  ·  contenant des groupes P-halogénés
 C07F 9/28
·  ·  à une ou plusieurs liaisons P—C
 C07F 9/30
·  ·  ·  Acides phosphiniques (R2=P(:O)OH); Acides thiophosphiniques
 C07F 9/32
·  ·  ·  ·  Leurs esters
 C07F 9/34
·  ·  ·  ·  Leurs halogénures
 C07F 9/36
·  ·  ·  ·  Leurs amides
 C07F 9/38
·  ·  ·  Acides phosphoniques (R—P(:O)(OH)2); Acides thiophosphoniques
 C07F 9/40
·  ·  ·  ·  Leurs esters
 C07F 9/42
·  ·  ·  ·  Leurs halogénures
 C07F 9/44
·  ·  ·  ·  Leurs amides
 C07F 9/46
·  ·  ·  Acides phosphineux (R2=P—OH); Acides thiophosphineux
 C07F 9/48
·  ·  ·  Acides phosphoneux (R—P (OH)2); Acides thiophosphoneux
 C07F 9/50
·  ·  ·  Organo-phospines
 C07F 9/52
·  ·  ·  ·  Halogénophosphines
 C07F 9/53
·  ·  ·  ·  Oxydes des organo-phospines; Sulfures des organo-phosphines  [2]
 C07F 9/535
·  ·  ·  Organo-phosphoranes  [3]
 C07F 9/54
·  ·  ·  Composés de phosphonium quaternaire
 C07F 9/547
·  ·  Composés hétérocycliques, p.ex. contenant du phosphore comme hétéro-atome du cycle  [5]
 C07F 9/553
·  ·  ·  ne comportant qu'un atome d'azote comme unique hétéro-atome du cycle  [5]
 C07F 9/564
·  ·  ·  ·  Cycles à trois chaînons  [5]
 C07F 9/568
·  ·  ·  ·  Cycles à quatre chaînons  [5]
 C07F 9/572
·  ·  ·  ·  Cycles à cinq chaînons  [5]
 C07F 9/576
·  ·  ·  ·  Cycles à six chaînons  [5]
 C07F 9/58
·  ·  ·  ·  ·  Cycles pyridiniques  [5]
 C07F 9/59
·  ·  ·  ·  ·  Cycles pyridiniques hydrogénés  [5]
 C07F 9/60
·  ·  ·  ·  ·  Systèmes cycliques quinoléiniques ou quinoléiniques hydrogénés  [5]
 C07F 9/62
·  ·  ·  ·  ·  Systèmes cycliques isoquinoléiniques ou isoquinoléiniques hydrogénés  [5]
 C07F 9/64
·  ·  ·  ·  ·  Systèmes cycliques acridiniques ou acridiniques hydrogénés  [5]
 C07F 9/645
·  ·  ·  comportant deux atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle  [5]
 C07F 9/6503
·  ·  ·  ·  Cycles à cinq chaînons  [5]
 C07F 9/6506
·  ·  ·  ·  ·  les atomes d'azote étant en positions 1 et 3  [5]
 C07F 9/6509
·  ·  ·  ·  Cycles à six chaînons  [5]
 C07F 9/6512
·  ·  ·  ·  ·  les atomes d'azote étant en positions 1 et 3  [5]
 C07F 9/6515
·  ·  ·  comportant trois atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle  [5]
 C07F 9/6518
·  ·  ·  ·  Cycles à cinq chaînons  [5]
 C07F 9/6521
·  ·  ·  ·  Cycles à six chaînons  [5]
 C07F 9/6524
·  ·  ·  comportant au moins quatre atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle  [5]
 C07F 9/6527
·  ·  ·  comportant des atomes d'azote et d'oxygène comme uniques hétéro-atomes du cycle  [5]
 C07F 9/653
·  ·  ·  ·  Cycles à cinq chaînons  [5]
 C07F 9/6533
·  ·  ·  ·  Cycles à six chaînons  [5]
 C07F 9/6536
·  ·  ·  comportant des atomes d'azote et de soufre, avec ou sans atomes d'oxygène, comme uniques hétéro-atomes du cycle  [5]
 C07F 9/6539
·  ·  ·  ·  Cycles à cinq chaînons  [5]
 C07F 9/6541
·  ·  ·  ·  ·  condensés avec des carbocycles ou des systèmes carbocycliques  [5]
 C07F 9/6544
·  ·  ·  ·  Cycles à six chaînons  [5]
 C07F 9/6547
·  ·  ·  ·  ·  condensés avec des carbocycles ou des systèmes carbocycliques  [5]
 C07F 9/655
·  ·  ·  comportant des atomes d'oxygène, avec ou sans atomes de soufre, de sélénium ou de tellure, comme uniques hétéro-atomes du cycle  [5]
 C07F 9/6553
·  ·  ·  comportant des atomes de soufre, avec ou sans atomes de sélénium ou de tellure, comme uniques hétéro-atomes du cycle  [5]
 C07F 9/6558
·  ·  ·  contenant au moins deux hétérocycles différents ou différemment substitués ni condensés entre eux ni condensés avec un carbocycle commun ou un système carbocyclique commun  [5]
 C07F 9/6561
·  ·  ·  contenant des systèmes de plusieurs hétérocycles déterminants condensés entre eux ou condensés avec un carbocycle ou un système carbocyclique commun, avec ou sans autres hétérocycles non condensés  [5]
 C07F 9/6564
·  ·  ·  comportant des atomes de phosphore, avec ou sans atomes d'azote, d'oxygène, de soufre, de sélénium ou de tellure, comme hétéro-atomes du cycle  [5]
 C07F 9/6568
·  ·  ·  ·  comportant des atomes de phosphore comme uniques hétéro-atomes du cycle  [5]
 C07F 9/6571
·  ·  ·  ·  comportant des atomes de phosphore et d'oxygène comme uniques hétéro-atomes du cycle  [5]
 C07F 9/6574
·  ·  ·  ·  ·  Esters des oxyacides du phosphore  [5]
 C07F 9/6578
·  ·  ·  ·  comportant des atomes de phosphore et de soufre, avec ou sans atomes d'oxygène, comme hétéro-atomes du cycle  [5]
 C07F 9/6581
·  ·  ·  ·  comportant des atomes de phosphore et d'azote, avec ou sans atomes d'oxygène ou de soufre, comme hétéro-atomes du cycle  [5]
 C07F 9/6584
·  ·  ·  ·  ·  comportant un atome de phosphore comme hétéro-atome du cycle  [5]
 C07F 9/6587
·  ·  ·  ·  ·  comportant deux atomes de phosphore comme hétéro-atomes du cycle  [5]
 C07F 9/659
·  ·  ·  ·  ·  comportant trois atomes de phosphore comme hétéro-atomes du cycle  [5]
 C07F 9/6593
·  ·  ·  ·  ·  ·  Triaza-1,3,5-triphosphorines-2,4,6  [5]
 C07F 9/6596
·  ·  ·  comportant des atomes autres que l'oxygène, le soufre, le sélénium, le tellure, l'azote ou le phosphore, comme hétéro-atomes du cycle  [5]
 C07F 9/66
·  Composés de l'arsenic
 C07F 9/68
·  ·  sans liaison As—C
 C07F 9/70
·  ·  Composés organo-arséniés
 C07F 9/72
·  ·  ·  aliphatiques
 C07F 9/74
·  ·  ·  aromatiques
 C07F 9/76
·  ·  ·  ·  contenant des groupes hydroxyle
 C07F 9/78
·  ·  ·  ·  contenant des groupes amine
 C07F 9/80
·  ·  ·  Composés hétérocycliques
 C07F 9/82
·  ·  ·  ·  Composés d'arsenic contenant un ou plusieurs cycles pyridiniques
 C07F 9/84
·  ·  ·  ·  Composés d'arsenic contenant un ou plusieurs systèmes cycliques quinoléiniques
 C07F 9/86
·  ·  ·  ·  Composés d'arsenic contenant un ou plusieurs systèmes cycliques isoquinoléiniques
 C07F 9/88
·  ·  ·  ·  Composés d'arsenic contenant un ou plusieurs systèmes cycliques acridiniques
 C07F 9/90
·  Composés d'antimoine
 C07F 9/92
·  ·  aromatiques
 C07F 9/94
·  Composés du bismuth
P:40 C07F 11/00
Composés contenant des éléments du 6ème groupe de la classification périodique
P:30 C07F 13/00
Composés contenant des éléments du 7ème groupe de la classification périodique
P:20 C07F 15/00
Composés contenant des éléments du 8ème groupe de la classification périodique
 C07F 15/02
·  Composés du fer
 C07F 15/03
·  ·  Sidéramines, y compris les composés desferri correspondants
 C07F 15/04
·  Composés du nickel
 C07F 15/06
·  Composés du cobalt
P:10 C07F 17/00
Metallocènes  [2]
 C07F 17/02
·  de métaux du groupe du fer ou du groupe du platine  [2]
P:0 C07F 19/00
Composés métalliques couverts par plus d'un des groupes principaux C07F 1/00-C07F 17/00  [5]