Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:
Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
Terres rares: Sc, Y, lanthanides
Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
Halogènes: F, Cl, Br, I, At
Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
Groupe du fer: Fe, Co, Ni
Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
Métaux: éléments autres que les non-métaux
Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus
La section C couvre:
la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27.
Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03, et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D.
Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes. [3,5]
Dans la présente classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière. [5]
L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01P. [8]
L'activité thérapeutique des protéines monocellulaires ou des enzymes est en outre classée dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61P. [7]
Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée. [8]
Micro-organismes, p.ex. protozoaires; Compositions les contenant (préparations à usage médical contenant des substances provenant de protozoaires, de bactéries ou de virus Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 35/66, d'algues Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 36/02, de champignons Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 36/06; préparation de compositions à usage médical contenant des antigènes ou des anticorps bactériens, p.ex. de vaccins bactériens, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 39/00); Procédés de culture ou de conservation de micro-organismes, ou de compositions les contenant; Procédés de préparation ou d'isolement d'une composition contenant un micro-organisme; Leurs milieux de culture [3]
C12N 1/02
·
Séparation des micro-organismes de leurs milieux de culture [3]
modifiés par l'introduction de matériel génétique étranger [5]
C12N 1/16
· ·
Levures; Leurs milieux de culture [3]
C12N 1/18
· · ·
Levure de boulangerie; Levure de bière [3]
C12N 1/19
· · ·
modifiés par l'introduction de matériel génétique étranger [5]
C12N 1/20
·
Bactéries; Leurs milieux de culture [3]
C12N 1/21
· ·
modifiés par l'introduction de matériel génétique étranger [5]
C12N 1/22
·
Procédés utilisant de la cellulose ou ses hydrolysats ou milieux de culture en contenant [3]
C12N 1/24
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Procédés utilisant des liqueurs sulfitiques résiduaires ou milieux de culture en contenant [3]
C12N 1/26
·
Procédés utilisant des hydrocarbures ou milieux de culture en contenant (raffinage des huiles d'hydrocarbures par utilisation de micro-organismes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G 32/00) [3]
C12N 1/28
· ·
aliphatiques [3]
C12N 1/30
· · ·
ayant au plus cinq atomes de carbone [3]
C12N 1/32
·
Procédés utilisant des alcools saturés inférieurs, c. à d. de C1 à C6, ou milieux de culture en contenant [3]
C12N 1/34
·
Procédés utilisant la culture en mousse [3]
C12N 1/36
·
Adaptation ou atténuation de cellules [3]
C12N 1/38
·
Stimulation chimique de la croissance ou de l'activité par addition de composés chimiques qui ne sont pas des facteurs essentiels de croissance; Stimulation de la croissance par élimination d'un composé chimique (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N 1/34 a priorité) [3]
P:60
C12N 3/00
Procédés pour former ou isoler des spores [3]
P:50
C12N 5/00
Cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, p.ex. lignées cellulaires; Tissus; Leur culture ou conservation; Milieux de culture à cet effet (reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01H 4/00) [3,5]
C12N 5/02
·
Propagation de cellules individuelles ou de cellules en suspension; Leur conservation; Milieux de culture à cet effet [3]
C12N 5/04
·
Cellules ou tissus végétaux [5]
C12N 5/06
·
Cellules ou tissus animaux [5]
C12N 5/08
·
Cellules ou tissus humains [5]
C12N 5/10
·
Cellules modifiées par l'introduction de matériel génétique étranger, p.ex. cellules transformées par des virus [5]
C12N 5/12
· ·
Cellules fusionnées, p.ex. hybridomes [5]
C12N 5/14
· · ·
Cellules végétales [5]
C12N 5/16
· · ·
Cellules animales [5]
C12N 5/18
· · · ·
Cellules murines, p.ex. cellules de souris [5]
C12N 5/20
· · · · ·
un des partenaires de la fusion étant un lymphocyte B [5]
C12N 5/22
· · ·
Cellules humaines [5]
C12N 5/24
· · · ·
un des partenaires de la fusion étant un lymphocyte B [5]
C12N 5/26
· · ·
Cellules résultant d'une fusion inter-espèces [5]
C12N 5/28
· · · ·
un des partenaires de la fusion étant une cellule humaine [5]
P:40
C12N 7/00
Virus, p.ex. bactériophages; Compositions les contenant; Leur préparation ou purification (préparations à usage médical contenant des virus Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 35/76; préparation de compositions à usage médical contenant des antigènes ou des anticorps viraux, p.ex. de vaccins viraux, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 39/00) [3]
les proenzymes sont classés avec les enzymes correspondants; [5]
les catégories prévues ci-dessous pour les enzymes suivent en principe celles de la "Nomenclature et classification des enzymes" de la Commission internationale pour les enzymes. S'il y a lieu, la désignation de ces catégories figure entre parenthèses dans les groupes ci-dessous. [3]
C12N 9/02
·
Oxydoréductases (1.), p.ex. luciférase [3]
C12N 9/04
· ·
agissant sur des groupes CHOH comme donneurs, p.ex. oxydase de glucose, déshydrogénase lactique (1.1) [3]
C12N 9/06
· ·
agissant sur des composés contenant de l'azote comme donneurs (1.4, 1.5, 1.7) [3]
C12N 9/08
· ·
agissant sur le peroxyde d'hydrogène comme accepteur (1.11) [3]
Le présent groupe couvre les procédés dans lesquels il y a une modification du stock génétique qui n'interviendrait pas normalement dans la nature sans l'intervention de l'homme, ce qui produit un changement dans la structure des gènes lequel est transmis aux générations suivantes. [3]
C12N 15/01
·
Préparation de mutants sans introduction de matériel génétique étranger; Procédés de criblage à cet effet [5]
C12N 15/02
·
Préparation de cellules hybrides par fusion de plusieurs cellules, p.ex. fusion de protoplastes [5]
Paramyxoviridae, p.ex. virus de la rougeole, virus des oreillons, virus de la maladie de Newcastle, virus de la maladie de Carré, virus de la peste bovine, virus respiratoires syncytiaux [5]
C12N 15/46
· · · · · ·
Réoviridae, p.ex. rotavirus, virus de la langue bleue du mouton, virus de la fièvre à tiques du Colorado [5]
C12N 15/47
· · · · · ·
Rhabdoviridae, p.ex. virus de la rage, virus de la stomatite vésiculaire [5]
C12N 15/48
· · · · · ·
Rétroviridae, p.ex. virus de la leucémie bovine, virus de la leucémie féline [5]
C12N 15/49
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Lentiviridae, virus de l'immunodéficience comme le VIH, virus visna-maedi, virus de l'anémie infectieuse équine [5]
C12N 15/50
· · · · · ·
Coronaviridae, p.ex. virus de la bronchite infectieuse, virus de la gastro-entérite transmissible [5]
C12N 15/51
· · · · ·
Virus de l'hépatite [5]
C12N 15/52
· · ·
Gènes codant pour des enzymes ou des proenzymes [5]
C12N 15/52
Note(s)
Dans le présent groupe:
les gènes codant pour des proenzymes sont classés avec les gènes correspondants codant pour des enzymes;
les catégories prévues ci-dessous pour les enzymes suivent en principe celles de la "Nomenclature et classification des enzymes" de la Commission internationale pour les enzymes. S'il y a lieu, la désignation de ces catégories figure entre parenthèses dans les groupes ci-dessous. [5]
C12N 15/53
· · · ·
Oxydoréductases (1) [5]
C12N 15/54
· · · ·
Transférases (2) [5]
C12N 15/55
· · · ·
Hydrolases (3) [5]
C12N 15/56
· · · · ·
agissant sur les composés glycosyliques (3.2), p.ex. amylase, galactosidase, lysozyme [5]
C12N 15/57
· · · · ·
agissant sur les liaisons peptidiques (3.4) [5]
C12N 15/58
· · · · · ·
Activateurs du plasminogène, p.ex. urokinase, ATP [5]
C12N 15/59
· · · · · ·
Chymosine [5]
C12N 15/60
· · · ·
Lyases (4) [5]
C12N 15/61
· · · ·
Isomérases (5) [5]
C12N 15/62
· · ·
Séquences d'ADN codant pour des protéines de fusion [5]
C12N 15/62
Note(s)
Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"fusion" signifie la fusion de deux protéines différentes. [5]
C12N 15/63
· ·
Introduction de matériel génétique étranger utilisant des vecteurs; Vecteurs: Utilisation d'hôtes pour ceux-ci; Régulation de l'expression [5]
C12N 15/64
· · ·
Méthodes générales pour la préparation du vecteur, pour son introduction dans la cellule ou pour la sélection de l'hôte contenant le vecteur [5]
Méthodes générales pour insérer un gène dans un vecteur pour former un vecteur recombinant, utilisant le clivage et la ligature; Utilisation de linkers non fonctionnels ou d'adaptateurs, p.ex. linkers contenant la séquence pour une endonucléase de restriction [5]
C12N 15/66
Note(s)
Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"linkers non fonctionnels" signifie des séquences d'ADN qui sont utilisées pour lier des séquences d'ADN et qui n'ont pas de fonction connue de gène de structure ou de fonction de régulation. [5]
C12N 15/67
· · ·
Méthodes générales pour favoriser l'expression [5]
C12N 15/68
· · · ·
Stabilisation du vecteur [5]
C12N 15/69
· · · ·
Augmentation du nombre de copies du vecteur [5]
C12N 15/70
· · ·
Vecteurs ou systèmes d'expression spécialement adaptés à E. coli [5]
C12N 15/70
Note(s)
Le présent groupe couvre l'utilisation de E. coli comme hôte. [5]
Les vecteurs navettes se répliquant également dans E. coli sont classés selon l'autre hôte. [5]
C12N 15/71
· · · ·
Systèmes d'expression utilisant des séquences régulatrices dérivées de l'opéron trp [5]
C12N 15/72
· · · ·
Systèmes d'expression utilisant des séquences régulatrices dérivées de l'opéron lac [5]
C12N 15/73
· · · ·
Systèmes d'expression utilisant des séquences régulatrices du phage lambda [5]
C12N 15/74
· · ·
Vecteurs ou systèmes d'expression spécialement adaptés aux hôtes procaryotes autres que E. coli, p.ex. Lactobacillus, Micromonospora [5]
C12N 15/74
Note(s)
Le présent groupe couvre l'utilisation de procaryotes comme hôtes. [5]
C12N 15/75
· · · ·
pour Bacillus [5]
C12N 15/76
· · · ·
pour Actinomyces; pour Streptomyces [5]
C12N 15/77
· · · ·
pour Corynebacterium; pour Brevibacterium [5]
C12N 15/78
· · · ·
pour Pseudomonas [5]
C12N 15/79
· · ·
Vecteurs ou systèmes d'expression spécialement adaptés aux hôtes eucaryotes [5]
C12N 15/79
Note(s)
Le présent groupe couvre l'utilisation d'eucaryotes comme hôtes. [5]
C12N 15/80
· · · ·
pour fongi [5]
C12N 15/81
· · · · ·
pour levures [5]
C12N 15/82
· · · ·
pour cellules végétales [5]
C12N 15/83
· · · · ·
Vecteurs viraux, p.ex. virus de la mosaïque du chou-fleur [5]
C12N 15/84
· · · · ·
Plasmides Ti [5]
C12N 15/85
· · · ·
pour cellules animales [5]
C12N 15/86
· · · · ·
Vecteurs viraux [5]
C12N 15/861
· · · · · ·
Vecteurs adénoviraux [7]
C12N 15/863
· · · · · ·
Vecteurs poxviraux, p.ex. virus de la vaccine [7]
C12N 15/864
· · · · · ·
Vecteurs parvoviraux [7]
C12N 15/866
· · · · · ·
Vecteurs baculoviraux [7]
C12N 15/867
· · · · · ·
Vecteurs rétroviraux [7]
C12N 15/869
· · · · · ·
Vecteurs herpèsviraux [7]
C12N 15/87
· ·
Introduction de matériel génétique étranger utilisant des procédés non prévus ailleurs, p.ex. co-transformation [5]
C12N 15/88
· · ·
utilisant la micro-encapsulation, p.ex. utilisant des vésicules liposomiques [5]
C12N 15/89
· · ·
utilisant la micro-injection [5]
C12N 15/90
· · ·
Introduction stable d'ADN étranger dans le chromosome [5]