H
SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre:
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre:
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01 et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24H ou par la classe F 27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H02
PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
 H02B
TABLEAUX, POSTES DE TRANSFORMATION OU DISPOSITIONS DE COMMUTATION POUR L'ALIMENTATION OU LA DISTRIBUTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE (éléments électriques fondamentaux, leur assemblage, y compris le montage dans des enveloppes ou sur des supports, ou le montage de couvercles ou de capots sur ces éléments, voir les sous-classes relatives à ces éléments, p.ex. transformateurs H01F, interrupteurs, coupe-circuits H01H, connecteurs de lignes H01R; installation de câbles ou de lignes électriques, ou de lignes ou de câbles électriques et optiques combinés, ou autres conducteurs pour l'alimentation ou la distribution H02G)
 H02B

Note(s)

La présente sous-classe couvre les tableaux, les stations de commutation, les appareillages de commutation ou leur installation, ou l'association de dispositifs de commutation entre eux ou avec d'autres dispositifs, p.ex. transformateurs, fusibles, compteurs ou tableaux de distribution; de telles associations constituent des postes de transformation ou des points de distribution.

 H02B
Schéma général
TABLEAUX, DÉTAILS DE POSTES DE TRANSFORMATION OU DE DISPOSITIONS DE COMMUTATION 1/00
POSTES DE TRANSFORMATION 5/00, 7/00
APPAREILLAGE DE COMMUTATION 11/00, 13/00
PANNEAUX OU PUPITRES DE CONTRÔLE 15/00
FABRICATION 3/00
P:50 H02B 1/00
Charpentes, tableaux, panneaux, pupitres, enveloppes; Détails de postes de transformation ou de dispositions de commutation  [5]
 H02B 1/01
·  Charpentes  [5]
 H02B 1/015
·  Tableaux, panneaux, pupitres; Parties constitutives ou accessoires  [5]
 H02B 1/03
·  ·  pour compteurs d'énergie  [5]
 H02B 1/04
·  ·  Montage sur ces dispositifs d'interrupteurs ou d'autres dispositifs en général, l'interrupteur ou le dispositif étant muni ou non d'une enveloppe
 H02B 1/044
·  ·  ·  Montage à travers des ouvertures  [5]
 H02B 1/048
·  ·  ·  ·  Montage par encliquetage  [5]
 H02B 1/052
·  ·  ·  Montage sur des rails  [5]
 H02B 1/056
·  ·  ·  Montage sur des tableaux enfichables  [5]
 H02B 1/06
·  ·  comportant en association des enceintes, p.ex. pour empêcher l'accès à des parties sous tension (volets ou protecteurs pour contacts H02B 1/14)
 H02B 1/14
·  Volets ou protecteurs pour empêcher l'accès aux contacts (blindage des contacts de sectionnement dans les appareillages de commutation à retrait H02B 11/24)
 H02B 1/16
·  Dispositions pour la mise à la terre (dispositions pour la mise à la terre de postes de transformation H02B 5/01, d'appareillage de commutation H02B 11/28, H02B 13/075; plaques, fiches ou autres contacts de mise à la terre H01R 4/66)  [5]
 H02B 1/18
·  Dispositions ou aménagement de fusibles (pour appareillage de commutation muni de chariot ou de tiroir débrochables H02B 11/26)  [5]
 H02B 1/20
·  Schémas de barres omnibus ou d'autres fileries, p.ex. dans des armoires, dans les stations de commutation (installations de barres omnibus H02G 5/00)
 H02B 1/21
·  ·  Dispositions de barres omnibus pour des dispositifs montés dans des baies et comportant des éléments débrochables  [5]
 H02B 1/22
·  ·  Schémas pour la sélection de barres omnibus doubles
 H02B 1/24
·  Circuits pour tableaux ou stations de commutation (dispositifs pour schémas synoptiques H02B 15/00, alimentation de service H02J 11/00)
 H02B 1/26 - 
H02B 1/56

Note(s)

Dans les groupes H02B 1/26-H02B 1/56, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [5]

 H02B 1/26
·  Enveloppes; Parties constitutives ou accessoires (conçus pour un seul interrupteur H01H; enceintes pour câbles, lignes ou barres omnibus H02G; boîtes de distribution, boîtes de connexion ou de dérivation H02G 3/08; enveloppes en général H05K)  [5]
 H02B 1/28
·  ·  étanches à la poussière, aux projections, aux éclaboussures, à l'eau ou aux flammes  [5]
 H02B 1/30
·  ·  Enveloppes du type armoire; Parties constitutives ou accessoires  [5]
 H02B 1/32
·  ·  ·  Montage de dispositifs à l'intérieur de ces enveloppes  [5]
 H02B 1/34
·  ·  ·  ·  Baies  [5]
 H02B 1/36
·  ·  ·  ·  ·  avec des unités débrochables  [5]
 H02B 1/38
·  ·  ·  Couvercles ou portes à charnières  [5]
 H02B 1/40
·  ·  Coffrets muraux; Parties constitutives ou accessoires  [5]
 H02B 1/42
·  ·  ·  Montage de dispositifs à l'intérieur de ces coffrets  [5]
 H02B 1/44
·  ·  ·  Couvercles ou portes à charnières  [5]
 H02B 1/46
·  ·  Boîtiers; Parties constitutives ou accessoires  [5]
 H02B 1/48
·  ·  ·  Montage de dispositifs à l'intérieur de ces boîtiers  [5]
 H02B 1/50
·  ·  Enveloppes montées sur une embase ou un socle; Parties constitutives ou accessoires  [5]
 H02B 1/52
·  ·  Unités mobiles, p.ex. pour chantiers  [5]
 H02B 1/54
·  Dispositifs ou installations antisismiques (pour bâtiments en général E04B 1/98)  [5]
 H02B 1/56
·  Refroidissement; Ventilation  [5]
P:60 H02B 3/00
Appareillage spécialement adapté pour la fabrication, l'assemblage ou l'entretien de tableaux ou d'appareillage de commutation
P:10 H02B 5/00
Postes de transformation d'extérieur; Postes de transformation comportant des installations d'intérieur et d'extérieur
 H02B 5/01
·  Dispositions pour la mise à la terre, p.ex. perches de mise à la terre  [5]
 H02B 5/02
·  montés sur poteaux, p.ex. poste de transformation sur poteau
 H02B 5/06
·  à isolation gazeuse  [5]
P:0 H02B 7/00
Postes de transformation d'intérieur, p.ex. postes de transformation compacts  [5]
 H02B 7/01
·  à isolation gazeuse  [5]
 H02B 7/06
·  Postes de transformation pour la distribution, p.ex. pour réseau urbain (H02B 7/01 a priorité)  [5]
 H02B 7/08
·  ·  Postes de transformation souterrains
P:20 H02B 11/00
Appareillages de commutation munis de support à retrait pour leur isolement
 H02B 11/02
·  Détails
 H02B 11/04
·  ·  Contacts de sectionnement, p.ex. systèmes de montage, blindages (volets ou protecteurs pour contacts de sectionnement H02B 1/14, H02B 11/24; contacts d'interrupteur H01H; connecteurs de ligne en général H01R)  [5]
 H02B 11/06
·  ·  Moyens de sélection pour barres omnibus doubles (schémas pour la sélection de barres omnibus doubles H02B 1/22)
 H02B 11/08
·  ·  Moyens de descente de cuves à huile avec des mécanismes de débrochage
 H02B 11/10
·  ·  Indication de l'état électrique d'appareils; Dispositions de prises d'essai
 H02B 11/12
·  à sectionnement par débrochage horizontal
 H02B 11/127
·  ·  Mécanismes de débrochage  [5]
 H02B 11/133
·  ·  ·  avec interverrouillage (interverrouillage pour interrupteurs en général H01H)  [5]
 H02B 11/167
·  ·  du type à chariot (H02B 11/127 a priorité)  [5]
 H02B 11/173
·  ·  du type à tiroir (H02B 11/127 a priorité)  [5]
 H02B 11/18
·  à sectionnement par débrochage vertical
 H02B 11/20
·  ·  munis d'une enceinte
 H02B 11/22
·  ·  ·  dans lesquels la face frontale de l'enceinte se déplace avec le chariot ou le tiroir lors du débrochage horizontal suivant le sectionnement
 H02B 11/24
·  Volets ou protecteurs  [5]
 H02B 11/26
·  Aménagement de fusibles, de résistances, de limiteurs de surtension ou de dispositifs analogues  [5]
 H02B 11/28
·  Dispositions pour la mise à la terre  [5]
P:30 H02B 13/00
Aménagement d'appareillages de commutation dans, ou structurellement associés avec, une enveloppe, p.ex. une armoire (en association avec un transformateur principal H02B 5/00, H02B 7/00; appareillages de commutation munis de chariot ou de tiroir débrochables H02B 11/00)  [5]
 H02B 13/01
·  avec une enveloppe de résine  [5]
 H02B 13/02
·  avec une enveloppe métallique
 H02B 13/025
·  ·  Dispositions pour la sécurité, p.ex. en cas de surpression ou d'incendie causés par un défaut électrique (pour bâtiments en général E04B 1/94; dispositifs pour ouvrir ou fermer des battants de sécurité E05F 1/00; circuits de protection de sécurité pour appareillages de distribution, p.ex. systèmes de barres omnibus, ou pour dispositifs de commutation H02H 7/22)  [5]
 H02B 13/035
·  ·  Appareillages de commutation à isolation gazeuse  [5]
 H02B 13/045
·  ·  ·  Détails de l'enveloppe, p.ex. étanchéité au gaz (réservoirs de gaz pour interrupteurs H01H 33/56)  [5]
 H02B 13/055
·  ·  ·  Caractéristiques relatives au gaz (emploi particulier de fluides pour interrupteurs H01H 33/22)  [5]
 H02B 13/065
·  ·  ·  Moyens pour détecter, ou réagir à, un défaut mécanique ou électrique (pour interrupteurs H01H 9/50, H01H 33/26, H01H 33/53)  [5]
 H02B 13/075
·  ·  ·  Dispositions pour la mise à la terre  [5]
 H02B 13/08
·  avec une enveloppe de pierre, de brique ou de béton
P:40 H02B 15/00
Pupitres ou panneaux de surveillance pour commande ou vue d'ensemble centralisées (pupitres en général A47B)
 H02B 15/02
·  à schémas synoptiques
 H02B 15/04
·  ·  constitués par des éléments-blocs