B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 B60J
FENÊTRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES; PROTECTIONS EXTÉRIEURES AMOVIBLES SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX VÉHICULES (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs E05)
 B60J

Note(s)

  1. Les fenêtres, les pare-brise, les toits amovibles, les portes ou les dispositifs similaires qui sont d'application générale, même s'ils ne sont décrits ou revendiqués que pour les véhicules, sont aussi classés dans la sous-classe E06B.
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.
P:20 B60J 1/00
Fenêtres; Pare-brise; Leurs accessoires (B60J 10/00 a priorité; rideaux d'air tenant lieu de fenêtres B60J 9/04)  [4,5]
 B60J 1/02
·  disposés à l'avant du véhicule
 B60J 1/04
·  ·  réglables
 B60J 1/06
·  ·  ·  comprenant plus d'un panneau
 B60J 1/08
·  disposés sur les côtés du véhicule
 B60J 1/10
·  ·  montés fixes
 B60J 1/12
·  ·  réglables
 B60J 1/14
·  ·  ·  avec mouvement de pivotement ou de rotation
 B60J 1/16
·  ·  ·  coulissants
 B60J 1/17
·  ·  ·  ·  verticalement  [2]
 B60J 1/18
·  disposés à l'arrière du véhicule
 B60J 1/20
·  Accessoires, p.ex. déflecteurs d'air, écrans (dispositifs anti-éblouissants B60J 3/00; déflecteurs d'air associés aux toits ouvrants B60J 7/22; équipements de protection extérieurs amovibles pour les fenêtres ou les pare-brise B60J 11/08; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B 3/84)  [1,8]
P:0 B60J 3/00
Equipement anti-éblouissant combiné avec les fenêtres ou pare-brise (aménagements pour la visibilité optique pour véhicules B60R 1/00); Pare-soleil pour véhicules (pare-soleil présentant des accessoires de rangement ou de fixation pour des objets personnels B60R 7/05)  [2,5]
 B60J 3/02
·  réglable en position
 B60J 3/04
·  réglable en transparence
 B60J 3/06
·  utilisant un effet de polarisation
P:30 B60J 5/00
Portes (B60J 10/00 a priorité; sous l'aspect fenêtre B60J 1/00)  [5]
 B60J 5/02
·  disposées à l'avant du véhicule
 B60J 5/04
·  disposées sur les côtés du véhicule
 B60J 5/06
·  ·  coulissantes; pliantes
 B60J 5/08
·  ·  ·  du type store à rouleau
 B60J 5/10
·  disposées à l'arrière du véhicule (B60J 5/04 a priorité)
 B60J 5/12
·  ·  coulissantes; pliantes
 B60J 5/14
·  ·  ·  du type store à rouleau
P:40 B60J 7/00
Toits amovibles; Toits avec panneaux mobiles (B60J 10/00 a priorité; sous l'aspect fenêtre B60J 1/00; toits fixes B62D 25/06; mécanismes de manœuvre des battants E05F 11/00, E05F 15/00)  [4,5]
 B60J 7/02
·  du type coulissant
 B60J 7/04
·  ·  avec un ou des éléments rigides en forme de panneaux
 B60J 7/043
·  ·  ·  Toits pare-soleil (B60J 7/047-B60J 7/053 ont priorité)  [4]
 B60J 7/047
·  ·  ·  mobiles vers une position superposée ou escamotée  [4]
 B60J 7/05
·  ·  ·  pivotant vers le haut en position de ventilation et mobiles vers le bas avant de coulisser en position totalement ouverte  [4]
 B60J 7/053
·  ·  ·  coulissant avec un déplacement final de fermeture ayant une composante verticale pour parvenir à une position fermée et étanche  [4]
 B60J 7/057
·  ·  ·  Aménagements d'entraînement ou de manœuvre (B60J 7/047-B60J 7/053 ont priorité)  [4]
 B60J 7/06
·  ·  avec un ou des éléments non rigides
 B60J 7/08
·  du type non coulissant, c. à d. toits ou panneaux mobiles ou amovibles, p.ex. toit ou capote pouvant être facilement enlevés ou mis en position repliée ou inopérante
 B60J 7/10
·  ·  facilement détachables, p.ex. bâches avec armatures, ou fixations pour bâches (couverture du chargement sur les véhicules par bâches B60P 7/04)
 B60J 7/11
·  ·  ·  Panneaux amovibles, p.ex. toits pare-soleil  [4]
 B60J 7/12
·  ·  pliants; Leurs mécanismes de mise en tension, p.ex. tendeurs (B60J 7/10 a priorité)
 B60J 7/14
·  ·  ·  avec plusieurs éléments en forme de panneaux
 B60J 7/16
·  ·  non pliants (B60J 7/10 a priorité)
 B60J 7/185
·  Systèmes de verrouillage (serrures en général E05B)  [4]
 B60J 7/19
·  ·  pour panneaux rigides  [4]
 B60J 7/20
·  Compartiments du véhicule pour emmagasiner les parties du toit
 B60J 7/22
·  Déflecteurs d'air pour toits ouvrants
P:50 B60J 9/00
Dispositifs non prévus dans l'un des groupes principaux B60J 1/00-B60J 7/00 (B60J 10/00 a priorité)  [3,5]
 B60J 9/02
·  Fermeture des entrées ou sorties autres que les fenêtres, portes ou toits, p.ex. fermeture des sorties de secours dans le fond du véhicule
 B60J 9/04
·  Rideaux d'air (en général F24F)
P:10 B60J 10/00
Dispositions pour l'étanchéité (joints d'étanchéité en général F16J 15/00)  [5]
 B60J 10/02
·  pour fenêtres ou pare-brise  [5]
 B60J 10/04
·  ·  pour fenêtres à glaces coulissantes, p.ex. garnitures de glissement  [5]
 B60J 10/06
·  ·  ·  pour fenêtres à glaces affleurantes  [5]
 B60J 10/08
·  pour portes  [5]
 B60J 10/10
·  pour toits amovibles  [5]
 B60J 10/12
·  pour panneaux de toit mobiles  [5]
P:60 B60J 11/00
Protections extérieures amovibles spécialement adaptées aux véhicules ou aux parties de véhicules, p.ex. housses pour les véhicules en stationnement (couverture du chargement sur les véhicules B60P 7/00; bandes de protection pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer B60R 13/04; tentes utilisables comme garage E04H 15/00)  [1,8]
 B60J 11/02 - 
B60J 11/06

Note(s)

Dans les groupes B60J 11/02-B60J 11/06, la règle de la priorité à la première place s'applique, c. à d. qu'à chaque niveau hiérarchique, le classement s'effectue à la première place appropriée. [8]

 B60J 11/02
·  Protections enroulées sur des rouleaux  [8]
 B60J 11/04
·  pour recouvrir au moins le toit du véhicule, p.ex. couvrant la totalité du véhicule  [8]
 B60J 11/06
·  pour recouvrir uniquement des parties spécifiques du véhicule, p.ex. les portes (couvercles ou protections pour les couplages de traction, les attelages, les organes de traction ou les dispositifs de remorquage B60D 1/60; protège-roues, protège-radiateurs ou pare-chocs B60R 19/00)  [8]
 B60J 11/08
·  ·  les fenêtres ou les pare-brise (équipement anti-éblouissant B60J 3/00)  [8]
 B60J 11/10
·  ·  les roues (chapeaux pour les moyeux de roue ou similaires B60B 7/00; logement, fixation ou montage de la roue de secours à l'extérieur de la caisse B62D 43/02)  [8]