F
SECTION F — MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
  
MACHINES MOTRICES, MOTEURS OU POMPES
 F01 - 
F04

Note(s)

Guide pour l'utilisation de la présente sous-section (les classes F01-F04)

Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification.

  1. Dans la présente sous-section, les sous-classes ou groupes traitant de machines motrices ou de pompes couvrent les modes de fonctionnement, à moins qu'une place particulière ne soit prévue à cet effet.
  2. Dans la présente sous-section, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "machine motrice (ou moteur)" désigne un dispositif transformant de manière continue l'énergie d'un fluide en puissance mécanique. Cette expression comprend de ce fait, à titre d'exemple, les machines à vapeur (à piston) ou les turbines à vapeur, "en soi", ou encore les moteurs à combustion interne à piston, mais ne couvre pas les dispositifs à course simple. "Machine motrice (ou moteur)" comprend aussi la partie mue par le fluide dans un appareil de mesure à moins qu'une telle partie soit conçue spécialement pour utilisation dans un appareil de mesure;
    • "pompe" désigne un dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques ou autres. Cette expression inclut de ce fait les ventilateurs ou les soufflantes;
    • "machine" désigne un dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que "machine motrice (ou moteur)" ou en tant que "pompe", et non pas un dispositif limité à un seul des deux fonctionnements ci-dessus;
    • "déplacement positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail, tel qu'aux variations de volume créées par le fluide de travail dans une chambre de travail corresponde un déplacement équivalent de l'organe mécanique qui transmet l'énergie et vice versa, l'effet dynamique du fluide de travail étant d'importance mineure;
    • "déplacement non positif" désigne le mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail par transformation de cette dernière en énergie cinétique et vice versa;
    • "machine à piston oscillant" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, oscille. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes;
    • "machine à piston rotatif" désigne une machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, tourne autour d'un axe fixe ou d'un axe se déplaçant sur une trajectoire circulaire ou analogue. Cette définition s'applique également aux moteurs et aux pompes;
    • "piston rotatif" désigne l'organe de transmission du travail d'une machine à piston rotatif et peut revêtir toute forme appropriée, p.ex. celle d'un organe denté;
    • "organes coopérants" désigne le "piston rotatif" ou, respectivement, le "piston oscillant" et un autre organe, p.ex. la paroi de la chambre de travail, qui contribue à l'entraînement ou au pompage;
    • le "mouvement des organes coopérants" doit être interprété comme un mouvement relatif, si bien que l'un des "organes coopérants" peut, le cas échéant, être immobile même si référence est faite à son axe de rotation, ou bien il se peut que les deux soient immobiles;
    • les "dents ou les parties équivalentes de prise" comprennent les lobes, les saillies ou les butées;
    • le "type à axe interne" signifie que les axes de rotation des organes coopérants interne et externe demeurent à tout moment à l'intérieur de l'organe externe, p.ex. d'une façon semblable à celle dont un pignon engrène les dents internes d'une couronne.
    • "piston libre" désigne tout piston dont la course n'est limitée par aucun organe commeté par ce piston;
    • "cylindres" désigne les chambres de travail à déplacement positif en général. De ce fait cette expression n'est pas limitée aux cylindres à section circulaire;
    • "arbre principal" désigne l'arbre qui convertit le mouvement du piston alternatif en mouvement rotatif ou vice versa;
    • "ensemble fonctionnel" désigne la machine motrice elle-même y compris tout appareil additionnel pour le fonctionnement de cette machine motrice. Par exemple, un "ensemble fonctionnel" de machine à vapeur comprend la machine à vapeur elle-même ainsi que les moyens pour produire la vapeur;
    • "fluide énergétique" ou "fluide de travail" désigne le fluide entraîné dans une pompe et le fluide agissant dans une machine motrice. Le "fluide de travail" peut être à l'état gazeux, c.à d. compressible, ou à l'état liquide. Dans le premier cas il peut y avoir coexistence des deux états;
    • "vapeur" désigne les vapeurs condensables en général et "vapeur particulière" est employée lorsque la vapeur d'eau est exclue;
    • en ce qui concerne les machines ou machines motrices à déplacement non positif, l'expression: "du type à action" désigne celles dans lesquelles le rotor ne fait que recevoir la force vive du fluide dont la mise en vitesse est effectuée dans le stator. L'expression: "du type à réaction" désigne celles dans lesquelles le rotor est lui-même le siège, partiellement ou même totalement, de la mise en vitesse du fluide réalisée par une chute de pression.
  3. Dans la présente sous-section:
  4. Il est essentiel, pour utiliser à bon escient la présente sous-section, de se rappeler, en ce qui concerne les sous-classes F01B, F01C, F01D, F03B, F04B, F04C, F04D, qui en forment l'ossature:
    • le principe qui a présidé à leur élaboration,
    • les critères de rangement dont elles se réclament, et
    • leur complémentarité.
      1. Principe

        Il concerne essentiellement les sous-classes énumérées ci-dessus. D'autres sous-classes, et notamment celles de la classe F02, qui couvrent une matière mieux délimitée, ne sont pas considérées dans la présente note.

        Chaque sous-classe couvre fondamentalement un "genre" d'appareil, "machine motrice" ou "pompe" et, par extension, couvre également les "machines" du même "genre". Deux matières différentes y sont donc couvertes conjointement, l'une ayant un caractère plus général que l'autre.

        Les sous-classes F01B, F03B, F04B, outre les deux matières qu'elles couvrent, revêtent en plus un caractère de généralité par rapport aux autres sous-classes en ce qui concerne les différents types d'appareils dans le "genre" considéré.

        Cette généralité joue aussi bien pour les deux matières traitées, sans toutefois que cela soit, dans les deux cas, vis-à-vis des mêmes sous-classes.

        C'est ainsi que F03B, dans sa partie concernant les "machines", doit être considérée comme étant la classe générale par rapport à F04B et F04C, et dans sa partie concernant les "machines motrices" par rapport à F03C.

      2. Critères
        1. Le critère principal de rangement des sous-classes est celui des "genres" d'appareils. Il revêt trois aspects possibles:

          Machines; machines motrices; pompes.

        2. Comme indiqué ci-dessus, les "machines" y sont toujours associées avec l'un des deux autres genres. Ce critère principal se subdivise à son tour en un critère secondaire propre au principe général de fonctionnement des appareils dans le genre considéré:

          Déplacement positif; déplacement non positif.

        3. Les appareils à déplacement positif peuvent se subdiviser à leur tour en trois sous-critères, propres cette fois au moyen de réaliser le principe de fonctionnement, c.à d. au type d'appareil:

          Piston à mouvement alternatif simple; piston à mouvement rotatif ou oscillant; autre moyen.

        4. Un autre et dernier critère est celui du fluide de travail. Il revêt trois aspects possibles:

          Liquide et fluide compressible; fluide compressible; liquide.

      3. Complémentarité

        Elle réside dans l'association de fait des sous-classes ci-dessus énumérées, deux à deux, selon les critères "appareil" ou "fluide" considérés.

        Les sous-classes dans lesquelles entrent en jeu les différents principes et critères et la complémentarité sont indiquées dans le schéma général ci-dessous.

On voit sur ce schéma que

 F01 - 
F04
Schéma général
MACHINES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF04B
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
MACHINES MOTRICES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF03C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF03C
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
POMPES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillantF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyenF04B
Déplacement non-positifF04D
 F01
"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL (moteurs à combustion F02; "machines" à liquides F03, F04); ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; MACHINES À VAPEUR
 F02
MOTEURS À COMBUSTION (systèmes de distribution à soupapes à fonctionnement cyclique pour ces moteurs, lubrification, échappement ou assourdissement de l'échappement des moteurs F01); ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS À GAZ CHAUDS OU À PRODUITS DE COMBUSTION
 F03
"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES (à liquides et fluides élastiques F01; "machines" à déplacement positif à liquides F04); MÉCANISMES MOTEURS À VENT, À RESSORTS, À POIDS; PRODUCTION D'ÉNERGIE MÉCANIQUE OU DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS
 F04
"MACHINES" À LIQUIDES À DÉPLACEMENT POSITIF, POMPES À LIQUIDES OU À FLUIDES COMPRESSIBLES (extincteurs portatifs avec pompes manuelles A62C 11/00, avec pompes à moteur A62C 25/00; alimentation ou balayage des moteurs à combustion par pompes F02B; pompes à injection de combustible F02M; pompes à ions H01J 41/00; pompes électrodynamiques H02K 44/00)
 F04

Note(s)

Les combinaisons de pompes à déplacement positif et de pompes à déplacement non positif sont classées dans la sous-classe F04B en tant que sous-classe générale pour les pompes, et dans les sous-classes F04C, F04D pour ce qui concerne la matière propre à ces sous-classes.

  
TECHNOLOGIE EN GÉNÉRAL
 F15
DISPOSITIFS DE MANŒUVRE À PRESSION DE FLUIDE; HYDRAULIQUE OU TECHNIQUE PNEUMATIQUE EN GÉNÉRAL
 F16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
 F17
STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU DES LIQUIDES (adduction d'eau E03B)
  
ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE
 F21
ÉCLAIRAGE (aspects ou éléments électriques, voir section H, p.ex. sources lumineuses électriques H01J, H01K, H05B)
 F21

Note(s)

  1. Si la description ne donne aucune indication relative à l'emploi ou non de moyens électriques, le classement est effectué en fait comme s'il s'agissait de moyens électriques. [7]
  2. Il est important de tenir compte de la note III qui suit la Table des matières de la section H.
  3. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous: [7]
    A01G 9/20Éclairage pour la culture dans des récipients, des châssis, des serres [7] 
    A01K 63/06Aquariums [7] 
    A01K 75/00Filets à poissons [7] 
    A01K 85/01Amorces pour poissons [7] 
    A01M 1/02Capture des insectes [7] 
    A21B 3/00Fours de cuisson [7] 
    A45B 3/00Cannes [7] 
    A45C 15/00Sacs, porte-monnaie ou similaire [7] 
    A45D 33/00Récipients de poudre de toilette ou de parfumerie [7] 
    A45D 42/00Miroirs à barbe [7] 
    A47F 11/00Vitrines ou étalages [7] 
    A47L 9/30Aspirateurs [7] 
    A61B 1/00Instruments médicaux pour l'examen des cavités ou des conduits du corps [7] 
    A61C 13/00Durcissement des prothèses dentaires en matière plastique par action de la lumière [7] 
    A61H 15/00Massages conçus pour appliquer simultanément un traitement par la lumière [7] 
    A61N 5/06Thérapie par radiation [7] 
    A63B 15/00Massues [7] 
    A63B 43/00Balles [7] 
    A63C 17/00Patins à roulettes ou planches à roulettes [7] 
    A63H 1/00Toupies [7] 
    A63H 17/00Véhicules-jouets [7] 
    A63H 19/00Trains miniatures [7] 
    B25B 23/00Clés à écrous, clés anglaises, tournevis [7] 
    B26B 19/38Tondeuses à cheveux, rasoirs à sec [7] 
    B26B 21/00Accessoires pour rasoirs [7] 
    B41B 21/00Machines à composer photographiques [7] 
    B41J 29/18Machines à écrire ou machines d'impression sélective [7] 
    B43K 29/00Instruments pour écrire [7] 
    B44D 3/24Lampes pour cuire les laques utilisées pour la peinture ou le dessin artistique [7] 
    B60QAgencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général [7] 
    B61D 29/00Véhicules ferroviaires [7] 
    B61L 5/00Signaux lumineux pour le trafic ferroviaire [7] 
    B61L 9/00Aiguillages, signaux à position ou barrières [7] 
    B62J 6/00Cycles [7] 
    B63B 45/00Navires [7] 
    B63C 9/00Bouées de sauvetage, ceintures, gilets de sauvetage [7] 
    B64D 47/00Aéronefs [7] 
    B67D 5/06Appareils pour transférer des liquides [7] 
    D05B 79/00Machines à coudre [7] 
    E01F 9/011Panneaux de signalisation routière [7] 
    E01F 9/04Marquages à la surface des routes [7] 
    E04H 15/00Tentes ou abris provisoires [7] 
    E05B 17/00Serrures ou clés [7] 
    F24F 3/044Systèmes de conditionnement de l'air [7] 
    F24F 13/06Bouches pour diriger l'air dans des pièces ou des enceintes combinées avec des installations d'éclairage [7] 
    F25D 27/00Appareils de refroidissement ou de congélation [7] 
    F27D 21/00Fours ou cornues [7] 
    F41G 1/00Appareils de visée de nuit [7] 
    G01C 9/18Niveaux [7] 
    G01C 17/00Compas [7] 
    G01D 11/28Dispositions pour la mesure [7] 
    G01G 23/18Appareils de pesée [7] 
    G01K 1/00Thermomètres [7] 
    G01P 1/00Tachymètres [7] 
    G01R 1/02Instruments de mesure électrique [7] 
    G02B 21/06Microscopes [7] 
    G02B 25/00Loupes [7] 
    G02B 27/20Indicateurs lumineux [7] 
    G02B 27/32Instruments optiques [7] 
    G02C 11/00Lunettes [7] 
    G02F 1/13Cristaux liquides [7] 
    G02F 1/01Cellules électrochromiques [7] 
    G03B 15/02Éclairage de la scène pour prendre des photographies [7] 
    G03B 15/03Appareils photographiques [7] 
    G03B 27/02Tirage photographique par contact [7] 
    G03B 27/54Tirage photographique par projection [7] 
    G04B 19/30Horloges [7] 
    G04C 17/00Indication du temps au moyen de lampes électriques [7] 
    G04C 19/00Signalisation du temps au moyen de lampes électriques [7] 
    G08B 5/22Systèmes de signalisation optique ou d'appel [7] 
    G08B 17/103Déclenchement d'une alarme d'incendie [7] 
    G08G 1/095Feux de trafic [7] 
    G09F 13/00Enseignes lumineuses [7] 
    G09F 19/22Moyens de publicité ou de présentation sur des routes ou des murs [7] 
    G09F 21/00Publicité sur un engin volant [7] 
    G09F 21/00Publicité sur des navires [7] 
    G09F 23/00Publicité lumineuse sur ou dans des articles spécifiques [7] 
    G12B 11/00Éléments indicateurs pour des instruments [7] 
    H01H 73/00Lampes indicatrices associées aux disjoncteurs [7] 
    H01H 85/00Lampes indicatrices associées aux fusibles [7] 
    H01Q 1/00Éclairage des antennes [7] 
    H01R 13/66Dispositifs de couplage avec ampoule électrique incorporée [7] 
    H03K 21/00Indicateurs de compteurs d'impulsions ou de diviseurs de fréquence utilisant des lampes à décharge lumineuse [7] 
    H04M 1/22Éclairage des appareils téléphoniques [7] 
 F22
PRODUCTION DE VAPEUR (appareils de chimie ou de physique pour la production de gaz B01J; production chimique de gaz, p.ex. sous pression, Section C; enlèvement des produits ou des résidus de combustion, p.ex. nettoyage des surfaces de tubes de chaudières contaminées par la combustion, F23J; élaboration de produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse F23R; appareils de chauffage de l'eau non destinés à la production de vapeur F24H, F28; nettoyage des surfaces internes ou externes des conduits de transfert de chaleur, p.ex. des tubes d'eau de chaudières, F28G)
 F22

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "vapeur" couvre aussi autres vapeurs susceptibles de se condenser, p.ex. les vapeurs de mercure, de diphényle ou d'oxyde de diphényle.

 F23
APPAREILS À COMBUSTION; PROCÉDÉS DE COMBUSTION
 F23

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "combustion" signifie la combinaison directe de l'oxygène sous forme gazeuse, p.ex. oxygène de l'air, avec une substance combustible. Toute autre combinaison de substances chimiques productrice de chaleur, p.ex. de l'eau oxygénée et du méthane, de l'oxyde de fer et de l'aluminium, est couverte par la section C ou par la sous-classe F24J;
  • "chambre de combustion" signifie l'enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou à une flamme auto-entretenus et qui entoure ce feu ou cette flamme;
  • "brûleur" signifie le dispositif amenant un combustible à l'état fluide dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue;
  • "air" signifie le mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir une combustion.

 F24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A47J; forgeage B21J, B21K; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B60-B64; appareils à combustion en général F23; séchage F26B; fours en général F27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements H05B)
 F24

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "poêle" comprend un appareil qui peut comporter un foyer ouvert, p.ex. cheminée à foyer ouvert;
  • "fourneau" signifie un appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage;
  • "cuiseur" signifie un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau.

 F25
RÉFRIGÉRATION OU REFROIDISSEMENT; SYSTÈMES COMBINÉS DE CHAUFFAGE ET DE RÉFRIGÉRATION; SYSTÈMES À POMPES À CHALEUR; FABRICATION OU EMMAGASINAGE DE LA GLACE; LIQUÉFACTION OU SOLIDIFICATION DES GAZ
 F26
SÉCHAGE
 F27
FOURS; CORNUES DE DISTILLATION (spécialement adaptés pour un usage couvert dans une seule autre classe et spécifiquement mentionnés dans cette classe-là, voir la classe concernée, p.ex. fours de boulangerie A21B, fours pour la fusion du verre C03B, fours à coke, procédés de cokéfaction C10B, C10J, appareils pour le craquage des hydrocarbures C10G, hauts fourneaux C21B, convertisseurs pour la fabrication de l'acier C21C, fours pour le traitement thermique des métaux C21D, fours d'émaillage C23D; fours pour la refusion des métaux sous laitier électroconducteur ou à l'arc C22B 9/00; appareils à combustion F23; chauffage électrique H05B)  [4]
 F27

Note(s)

  1. La présente classe couvre:
    • les fours, les cornues de distillation, les appareils de frittage ouverts et les appareils similaires pour le traitement thermique des matériaux ou des objets, ainsi que leurs parties constitutives ou accessoires, en général;
    • l'agencement des éléments de chauffage électrique dans ou sur les fours.
  2. La présente classe ne couvre pas:
    • les appareils de combustion en soi, c. à d. les appareils permettant une combinaison directe d'oxygène sous forme gazeuse avec une substance combustible; [7]
    • les éléments de chauffage électrique en soi;
    • les procédés de déchargement des fours.
  3. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "four" couvre les séchoirs, étuves ou cornues.
 F28
ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL (substances pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur C09K 5/00; agencement ou montage d'échangeurs de chaleur dans le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation F24F 13/00)
 F28

Note(s)

  1. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "échange de chaleur" désigne le chauffage ou le refroidissement d'un fluide ou d'un solide fluent, par contact direct ou indirect, avec un fluide ou un solide fluent chauffés ou refroidis;
    • "transfert de chaleur" désigne le chauffage ou le refroidissement d'un fluide ou d'un solide fluent par contact direct avec une surface ou un corps chauffés ou refroidis.
  2. Un appareil utilisant à des fins particulières "l'échange de chaleur" ou le "transfert de chaleur" (tels que définis à la note (1) ci-dessus) est classé soit dans la sous-classe F28B, soit dans la sous-classe appropriée des classes F22, F24, F25, F26 ou F27. Si aucune de ces sous-classes ne convient, l'appareil est classé dans F28C ou F28D.
  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F41
ARMES
 F41

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manœuvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09. [4]
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir, mais comprend aussi des mitrailleuses légères, qui peuvent être portées par un trépied ou par un dispositif analogue pendant le tir; [5]
    • "arme à feu du type revolver" désigne une arme à feu comportant un chargeur rotatif dont les logements de cartouche sont utilisés successivement comme chambres de tir; [5]
    • "revolver" désigne un pistolet de type revolver; [5]
    • "arme à feu semi-automatique" désigne une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente; [5]
    • "arme à feu automatique" désigne une arme à feu qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" désigne l'action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" désigne l'action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but.
  3. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42. [4]
 F42
MUNITIONS; SAUTAGE
 F42

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction ou d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09.
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "amorce" provoque la première phase explosive dans la séquence de l'explosion; [2]
    • "capsule fulminante" désigne l'amorce qui, pour exploser, doit être frappée; [2]
    • "allumeur" provoque la première phase qui fait jaillir une étincelle ou produit de la chaleur, mais qui peut ne pas être explosive; [2]
    • "dispositifs de mise à feu" ou "amorce détonateur" (utilisées respectivement dans les domaines des armes et du sautage) désigne des dispositifs, agissant directement sur l'amorce, pouvant faire partie ou non de la "fusée"; [2]
    • "détonateur" ou "charge de détonateur" désigne une charge utilisée pour amplifier l'explosion de l'amorce; [2]
    • "fusée" désigne l'ensemble ou le mécanisme qui comporte des dispositifs de sécurité ou d'armement de façon qu'une explosion ne puisse se produire que sous certaines conditions, cet ensemble ou ce mécanisme déterminant aussi le moment de l'explosion, instantanée ou retardée, ou la façon dont elle se produit, p.ex. impact, proximité, pression hydrostatique; [2]
    • "munition" couvre l'ensemble charge propulsive et projectile, qu'ils forment ou non un tout unique, sauf lorsque précisé autrement; [2]
    • "projectile" désigne tout corps projeté ou propulsé; [4]
    • "missile" désigne une projectile dirigé sur tout ou partie de sa trajectoire; [4]
    • "roquette" désigne une projectile autopropulsé par un moteur-fusée, c. à d. par un ensemble fonctionnel portant à la fois le combustible et son oxydant, sur tout ou partie de sa trajectoire. [4]
 F99
MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION  [8]