A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
OBJETS PERSONNELS OU MÉNAGERS
 A47
AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)
 A47

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "ameublement" couvre également les chevalets ou supports, p.ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.

 A47L
LAVAGE OU NETTOYAGE DOMESTIQUE (brosses A46B; nettoyage de grandes quantités de bouteilles ou d'autres objets creux d'une seule espèce B08B 9/00; blanchissage D06F); ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (nettoyage en général B08)
 A47L

Note(s)

Les machines ou les instruments susceptibles d'être utilisés pour le nettoyage des fenêtres, stores, persiennes, stores vénitiens ainsi que des planchers, tapis, meubles, murs ou leurs revêtements sont classés dans les groupes A47L 11/00 ou A47L 13/00[3]

 A47L
Schéma général
NETTOYAGE DES FENÊTRES, STORES, PERSIENNES, STORES VÉNITIENS 1/00, 3/00, 4/00
ASPIRATEURS 5/00, 7/00, 9/00
NETTOYAGE DES PLANCHERS OU DES TAPIS OU DU MOBILIER OU DES MURS 11/00, 13/00
NETTOYAGE OU POLISSAGE DES ARTICLES DE MÉNAGE 15/00 - 21/00
NETTOYAGE DES CHAUSSURES 23/00
AUTRES DISPOSITIFS DE NETTOYAGE DOMESTIQUE 25/00
 A47L 1/00 - 
A47L 4/00
Nettoyage des fenêtres, stores, persiennes, stores vénitiens
P:40 A47L 1/00
Nettoyage des fenêtres
 A47L 1/16
·  Dispositifs de dégivrage des vitres (H05B 3/84 a priorité)  [5]
P:110 A47L 3/00
Dispositifs de sécurité employés pour le nettoyage des fenêtres (ceintures de sécurité A62B 35/00; pour échafaudages en général E04G; pour échelles E06C)
P:90 A47L 4/00
Nettoyage des stores, persiennes, stores vénitiens (A47L 1/00 a priorité; buses d'aspirateurs A47L 9/02)  [3]
 A47L 5/00 - 
A47L 9/00
Aspirateurs (enlèvement des matières indésirables des routes ou des surfaces analogues par emploi d'air E01H 1/00)  [3]
P:10 A47L 5/00
Caractéristiques de structures des aspirateurs
 A47L 5/12
·  à pompes à air ou compresseurs à moteur, p.ex. fonctionnant par le vide créé par le moteur d'un véhicule
 A47L 5/22
·  ·  à ailettes rotatives
P:0 A47L 7/00
Aspirateurs adaptés à d'autres emplois (avec appareils à cirer les planchers A47L 11/00; dispositifs d'aspiration pour l'enlèvement des cendres F23J 1/02); Tables avec orifices d'aspiration en vue du nettoyage; Récipients pour articles de nettoyage par aspiration; Aspirateurs conçus pour le nettoyage des brosses; Aspirateurs conçus pour l'absorption de liquides
P:20 A47L 9/00
Parties constitutives ou accessoires des aspirateurs, p.ex. moyens mécaniques pour commander l'aspiration ou pour entraîner une action de battement; Dispositifs de rangement spécialement conçus pour les aspirateurs ou les pièces de ceux-ci; Véhicules porteurs spécialement conçus pour les aspirateurs
 A47L 9/02
·  Buses (buses d'aspiration pour transport de fluides B65G 51/00)
 A47L 9/04
·  ·  avec brosses ou agitateurs commandés
 A47L 9/06
·  ·  avec brosses ou similaires fixes, p.ex. à fixation réglable
 A47L 9/10
·  Filtres (en général B01D; cyclones B04C); Séparateurs de poussière; Enlèvement de la poussière; Echange automatique des filtres
 A47L 9/14
·  ·  Sacs ou similaires; Fixation des sacs ou fermeture de ceux-ci
 A47L 9/20
·  Moyens de nettoyage des filtres
 A47L 9/22
·  Pièces d'assemblage des ailettes et du moteur
 A47L 9/24
·  Tuyaux flexibles; Leurs pièces d'assemblage (manches ou raccords de manches en général F16L)
 A47L 9/26
·  Incorporation de dispositifs d'enroulement pour câbles électriques (dispositifs spécialement conçus pour dérouler ou stocker à nouveau des câbles de façon répétée B65H 75/34; installations de câbles ou lignes électriques entre deux pièces en mouvement relatif H02G 11/00)
 A47L 9/28
·  Montage de l'équipement électrique, p.ex. adaptation ou fixation à l'aspirateur; Régulation des aspirateurs par des moyens électriques
 A47L 9/30
·  ·  Agencement de dispositifs d'éclairage
 A47L 9/32
·  Manches
 A47L 11/00 - 
A47L 13/00
Nettoyage des planchers, tapis, du mobilier, des murs ou de leurs revêtements
P:30 A47L 11/00
Machines à nettoyer les planchers, les tapis, les meubles, les murs ou leurs revêtements
 A47L 11/29
·  Machines à frotter le plancher caractérisées par des moyens pour évacuer le liquide sale
P:100 A47L 13/00
Instruments de nettoyage des planchers, tapis, meubles, murs ou leurs revêtements (brosses, leurs poignées ou manches A46B, B25G; grattoirs pour travail de finition du bâtiment E04F 21/00)
 A47L 13/02
·  Grattage
 A47L 13/10
·  Récurage; Lavage; Nettoyage; Polissage
 A47L 13/16
·  ·  Tissus; Tampons; Eponges (éponges métalliques pour gratter A47L 13/02)
 A47L 13/20
·  ·  Balais à franges
 A47L 15/00 - 
A47L 23/00
Nettoyage ou polissage des articles de ménage ou similaires
P:50 A47L 15/00
Machines à laver ou à rincer la vaisselle ou les ustensiles de table
 A47L 15/14
·  à panier à vaisselle fixe et système de pulvérisation à l'intérieur de la cuve de nettoyage
 A47L 15/42
·  Parties constitutives
 A47L 15/44
·  ·  Dispositifs pour l'addition de produits de nettoyage
 A47L 15/46
·  ·  Systèmes de commande automatique des opérations successives du nettoyage
 A47L 15/48
·  ·  Dispositifs de séchage
 A47L 15/50
·  ·  Clayettes
P:60 A47L 17/00
Appareils ou instruments de lavage ou de nettoyage à la main pour vaisselle, ustensiles de table ou de cuisine ou ustensiles analogues (dispositifs pour la production de mousse A47K 5/00)
P:120 A47L 19/00
Dispositifs de séchage de la vaisselle ou des ustensiles de table, p.ex. torchons
P:70 A47L 21/00
Polissage des ustensiles de table, p.ex. couteaux, fourchettes, cuillères
P:80 A47L 23/00
Nettoyage des chaussures
   
P:130 A47L 25/00
Dispositifs de nettoyage domestique non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe (pour nettoyer les lunettes G02C 13/00)