A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
OBJETS PERSONNELS OU MÉNAGERS
A47
AMEUBLEMENT
(aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules
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B60N
)
;
ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS
;
MOULINS À CAFÉ
;
MOULINS À ÉPICES
;
ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
(échelles
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E06C
)
A47
Note(s)
Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"ameublement" couvre également les chevalets ou supports, p.ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.
A47D
AMEUBLEMENT SPÉCIALEMENT CONÇU POUR ENFANTS
(bancs ou pupitres d'écoliers
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A47B 39/00
,
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A47B 41/00
)
A47D
Schéma général
CHAISES; LITS OU BERCEAUX
1/00
,
11/00
;
7/00
,
9/00
,
11/00
AUTRES MEUBLES
3/00
,
5/00
,
13/00
ACCESSOIRES
15/00
P:10
A47D 1/00
Chaises d'enfants
(chaises en général
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A47C
; sièges de véhicule pour enfants
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B60N 2/26
)
P:30
A47D 3/00
Tables d'enfants
P:20
A47D 5/00
Tables à langer
(commodes
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A47B 67/00
)
P:50
A47D 7/00
Lits d'enfants
(lits en général
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A47C
)
P:40
A47D 9/00
Berceaux
P:0
A47D 11/00
Meubles pour enfants transformables en meubles d'un autre genre, p.ex. chaises ou bancs d'enfants transformables en lits
(meubles transformables en général
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A47B 85/00
)
P:60
A47D 13/00
Autres meubles de pouponnières
(sièges de toilette auxiliaires ou transportables pour enfants
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A47K 13/00
)
P:70
A47D 15/00
Accessoires pour meubles d'enfants, p.ex. ceintures de sécurité, porte-biberons
(porte-biberons à usage médical
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A61J 9/00
; ceintures ou harnais de sécurité en général
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A62B 35/00
; ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules terrestres
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B60R 22/00
; harnachement dans les aéronefs
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B64D 25/00
)
[4]