A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
ACTIVITÉS RURALES
 A01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
 A01D
RÉCOLTE; FAUCHAGE
 A01D

Note(s)

La présente sous-classe couvre le déchiquetage ou la pulvérisation du chaume, p.ex. dans le but de produire du paillis, mais ne couvre pas les autres destructions mécaniques de végétaux indésirables qui sont couvertes par le groupe A01M 21/00[7]

 A01D
Schéma général
OUTILS À MAIN
Outils de coupe, râteaux, fourches, autres 1/00, 7/00, 9/00, 11/00
Accessoires 3/00, 5/00
MACHINES POUR LA RÉCOLTE DES RACINES ET TUBERCULES
Arracheurs 13/00 - 19/00, 27/00
Décolleteurs 23/00, 27/00
Pour produits particuliers 13/00, 21/00, 25/00, 29/00
Autres machines 31/00
Accessoires 33/00
RÉCOLTE OU FAUCHAGE DE CÉRÉALES OU D'HERBAGES
Moissonneuses ou faucheuses 34/00, 37/00, 41/00, 42/00, 43/00
Lieuses 37/00, 39/00
Instruments pour couper les tiges ou cueillir les têtes 47/00
Pour produits particuliers 44/00, 45/00
Eléments constitutifs 57/00 - 69/00
Accessoires 75/00, 85/00
FANEUSES 76/00 - 84/00
RÉCOLTE D'AUTRES VÉGÉTAUX
De la flore subaquatique 44/00
D'espèces sur pied 45/00
Cueillette de fruits, légumes ou analogues 46/00, 51/00
CHARGEMENT, RAMASSAGE, TRANSPORT 51/00, 85/00 - 90/00
MÉTHODES GÉNÉRALES 91/00
 A01D 1/00 - 
A01D 11/00
Outils à main (dispositifs pour la cueillette des pommes ou de fruits similaires A01D 46/00; outils de travail de la terre non adaptés particulièrement aux travaux de récolte A01B 1/00)
P:420 A01D 1/00
Outils de coupe à main pour récolter (appareils à tailler les haies A01G 3/00)
P:430 A01D 3/00
Dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou analogues (outils pour affiler en matière abrasive ou similaires B24D 15/00)
P:440 A01D 5/00
Etuis pour pierres à aiguiser, utilisés pendant la récolte (instruments d'affûtage B24D 15/00)
P:400 A01D 7/00
Râteaux (faucheuses convertibles en râteaux ou capables de ratisser A01D 42/00; faucheuses combinées avec des râteaux A01D 43/00; faneuses, machines de traitement de la récolte A01D 76/00-A01D 84/00)
P:410 A01D 9/00
Fourches
P:450 A01D 11/00
Autres outils à main
 A01D 13/00 - 
A01D 33/00
Machines pour la récolte des racines ou tubercules
P:90 A01D 13/00
Arracheurs, p.ex. arracheurs de pommes de terre
P:80 A01D 15/00
Arracheurs à grilles de tamisage, mais sans mécanismes transporteurs
P:70 A01D 17/00
Arracheurs à mécanismes de tamisage et de transport
P:60 A01D 19/00
Arracheurs à roues, tambours ou hélices centrifuges
P:50 A01D 21/00
Arracheurs comportant des instruments de ramassage des pommes de terre
P:110 A01D 23/00
Machines à décolleter (décolleteuses)
P:40 A01D 25/00
Arracheurs de betteraves ou plantes similaires
P:20 A01D 27/00
Machines à double mécanisme, décolleteur et arracheur
P:30 A01D 29/00
Machines pour la récolte des arachides
P:100 A01D 31/00
Autres arracheuses-récolteuses
P:120 A01D 33/00
Accessoires d'arracheuses-récolteuses
 A01D 34/00 - 
A01D 51/00
Moissonneuses ou faucheuses pour herbages, céréales ou autres végétaux (éléments constitutifs A01D 57/00-A01D 69/00; accessoires A01D 75/00)
P:210 A01D 34/00
Faucheuses (combinées avec des appareils permettant d'effectuer des opérations auxiliaires pendant le fauchage A01D 37/00-A01D 41/00, A01D 43/00; convertibles en des appareils à usages autres que le fauchage ou capables d'effectuer des opérations autres que le fauchage A01D 42/00); Appareils de fauchage des moissonneuses  [4]
 A01D 34/01
·  caractérisés par des particularités relatives au type d'appareil de coupe  [7]
 A01D 34/02
·  ·  comportant des couteaux à mouvement alternatif  [4,7]
 A01D 34/412
·  ·  comportant des couteaux rotatifs  [7]
 A01D 34/63
·  ·  ·  comportant des couteaux tournant autour d'un axe vertical  [4,7]
 A01D 34/67
·  ·  ·  ·  dirigés à la main par un opérateur à pied  [4,7]
 A01D 34/73
·  ·  ·  ·  Appareils de coupe  [4]
P:170 A01D 37/00
Moissonneuses-lieuses (pour la partie moissonneuse uniquement A01D 34/00; pour la partie lieuse uniquement A01D 39/00; équipement de ces machines pour lier les produits récoltés ou fauchés, p.ex. noueurs, A01D 59/00)
P:180 A01D 39/00
Lieuses indépendantes, p.ex. pour le foin; Lieuses pouvant être reliées aux moissonneuses (équipement de ces lieuses pour lier les produits récoltés ou fauchés, p.ex. noueurs, A01D 59/00; appareils fixes ou outils à main pour botteler la paille ou le foin ou lier les bottes A01F 1/00)
P:160 A01D 41/00
Moissonneuses-batteuses, c. à d. moissonneuses ou faucheuses combinées avec des dispositifs de battage (dispositifs de battage pour moissonneuses-batteuses A01F 7/00-A01F 12/00)
P:200 A01D 42/00
Faucheuses convertibles en des appareils à des fins autres que le fauchage; Faucheuses capables d'effectuer des opérations autres que le fauchage (faucheuses combinées avec des appareils permettant d'effectuer des opérations supplémentaires pendant le fauchage A01D 43/00)  [7]
P:190 A01D 43/00
Faucheuses combinées avec des appareils permettant d'effectuer des opérations supplémentaires pendant le fauchage (A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 41/00 ont priorité)  [3]
P:10 A01D 44/00
Récolte de la flore subaquatique, p.ex. récolte des algues  [2]
P:150 A01D 45/00
Récolte d'espèces sur pied (A01D 44/00 a priorité; batteuses destinées à des récoltes déterminées, dispositifs de battage pour moissonneuses-batteuses destinées à des récoltes déterminées A01F 11/00)  [2]
P:130 A01D 46/00
Cueillette de fruits, légumes, houblon ou de produits similaires; Dispositifs pour secouer les arbres ou les arbustes  [2,3]
P:220 A01D 47/00
Instruments pour couper les tiges ou cueillir les têtes
P:140 A01D 51/00
Appareils pour ramassage en tas des récoltes répandues sur le sol, p.ex. pommes, betteraves, noix, pommes de terre
 A01D 57/00 - 
A01D 69/00
Éléments constitutifs des moissonneuses ou des faucheuses pour herbages ou céréales (appareils de fauchage A01D 34/00; roues B60B; grattoirs de roues B60S 1/00)  [7]
P:260 A01D 57/00
Mécanismes d'alimentation pour moissonneuses ou faucheuses
P:290 A01D 59/00
Équipement pour lier les produits récoltés ou fauchés (spécialement conçu pour les presses de mise en balles A01F 15/00; ficelage d'objets pour l'emballage en général B65B 13/00)
P:250 A01D 61/00
Elévateurs ou transporteurs pour moissonneuses- lieuses ou moissonneuses-batteuses (manutention en général B65G; hissage, levage, en général B66)
P:230 A01D 63/00
Diviseurs extérieurs
P:240 A01D 65/00
Redresseurs de céréales
P:280 A01D 67/00
Châssis ou caisses spécialement adaptés aux moissonneuses ou aux faucheuses (agencement des dispositifs d'accouplement entre un animal ou un tracteur et une moissonneuse ou une faucheuse A01B 59/00); Mécanismes de réglage de la caisse (dispositifs de réglage de la barre de coupe A01D 34/02); Plates-formes  [3]
 A01D 67/02
·  Protection contre les intempéries
 A01D 67/04
·  Sièges
P:270 A01D 69/00
Mécanismes d'entraînement ou éléments de ceux-ci pour moissonneuses ou faucheuses (mécanismes d'entraînement pour les couteaux des faucheuses ou moissonneuses A01D 34/00)
   
P:300 A01D 75/00
Accessoires pour moissonneuses ou faucheuses
 A01D 76/00 - 
A01D 84/00
Faneuses (combinées avec des faucheuses A01D 43/00); Machines de traitement de la récolte  [3]
 A01D 76/00 - 
A01D 87/00

Note(s)

Dans les groupes A01D 76/00-A01D 87/00, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "foin" couvre tout fourrage fauché à l'état sec ou partiellement sec; [3]
  • "faneuses" couvre tous les appareils pour manipuler du fourrage fauché reposant sur le sol dans l'intention d'en faire du foin, à l'exclusion des râteaux qui sont couverts par le groupe A01D 7/00[7]

P:310 A01D 76/00
Faneuses à dents qui restent fixes par rapport à la machine pendant son fonctionnement, mais qui peuvent être relevables pour la décharge  [3]
P:320 A01D 78/00
Faneuses à dents mobiles par rapport à la machine  [3]
P:330 A01D 80/00
Eléments ou parties constitutives des faneuses (éléments ou parties constitutives particuliers à un type de machine, voir les groupes appropriés pour de telles machines)  [3]
P:340 A01D 82/00
Conditionneurs de récolte, c. à d. machines pour briser ou écraser les tiges (faucheuses combinées avec des moyens pour briser ou écraser la récolte fauchée A01D 43/00)  [3]
P:350 A01D 84/00
Machines non prévues dans un seul des groupes A01D 76/00-A01D 82/00
   
P:390 A01D 85/00
Dispositions pour mettre la récolte en meules
P:370 A01D 87/00
Chargeurs à foin ou à récolte similaire (combinés avec des faucheuses A01D 43/00; chargement en général B65G, B66)
P:380 A01D 89/00
Ramasseurs pour chargeurs, hache-paille, presses à balle, batteuses de campagne, ou machines similaires
P:360 A01D 90/00
Véhicules pour le transport des récoltes moissonnées munis de moyens pour leur chargement ou déchargement (combinés avec des faucheuses A01D 43/00; véhicules pour le transport de charges modifiés pour faciliter le chargement, en général, B60P; bennes roulantes, c. à d. ayant des godets racleurs, E02F 3/64)  [2]
P:0 A01D 91/00
Méthodes pour la récolte de produits agricoles (nécessitant essentiellement l'emploi de machines particulières, voir les groupes relatifs à ces machines)