A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
SANTÉ; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
 A63
SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS
 A63H
JOUETS, p.ex. TOUPIES, POUPÉES, CERCEAUX, JEUX DE CONSTRUCTION
 A63H
Schéma général
FIGURINES JOUETS MUES MÉCANIQUEMENT OU PAR LA PESANTEUR 11/00, 13/00, 15/00
VÉHICULES-JOUETS
Trains miniatures et trains-jouets 19/00, 21/00
Autres véhicules; leurs voies; machines 17/00, 23/00, 27/00; 18/00; 25/00
TOUPIES; POUPÉES; ANIMAUX 1/00; 3/00
AUTRES JOUETS 5/00, 7/00, 33/00
FABRICATION DES POUPÉES OU DES FIGURINES 9/00
MÉCANISMES MOTEURS; COMMANDES; TRANSMISSIONS 29/00; 30/00; 31/00
ATTRAPES, CONFETTI 37/00
P:10 A63H 1/00
Toupies (toupies volantes A63H 27/00)
 A63H 3/00 - 
A63H 9/00
Poupées; Figurines; Jouets musicaux
P:40 A63H 3/00
Poupées (chaussures de poupées A43B 3/00)
 A63H 3/00

Note(s)

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "poupées" inclut les animaux.

P:20 A63H 5/00
Dispositifs musicaux ou sonores à effet de jouets autres que dispositifs acoustiques (toupies musicales A63H 1/00; projectiles à main détonant par explosion à l'impact F42B 4/00; production de musique, de son ou de bruit en général G10)
P:30 A63H 7/00
Figurines guidées ou propulsées par l'usager
P:50 A63H 9/00
Méthodes ou matériaux particuliers pour la fabrication des poupées, animaux, figurines ou leurs éléments
 A63H 11/00 - 
A63H 15/00
Figurines-jouets mues mécaniquement ou par la pesanteur
P:60 A63H 11/00
Figurines se déplaçant d'elles-mêmes
P:70 A63H 13/00
Figurines à éléments automoteurs, avec ou sans mouvement de l'ensemble du jouet
P:80 A63H 15/00
Autres jouets mus par la pesanteur
 A63H 17/00 - 
A63H 27/00
Véhicules-jouets; Machines-jouets
P:150 A63H 17/00
Véhicules, p.ex. automoteurs; Leurs accessoires (jeux de circulation comprenant des pièces mues par les joueurs A63F 9/14)
P:90 A63H 18/00
Routes ou voies de roulement pour jouets (pour chemins de fer A63H 19/00; pour voies ferrées spéciales A63H 21/00); Propulsion par interaction entre le véhicule et sa voie de roulement
P:100 A63H 19/00
Trains miniatures (propulsion par interaction entre le véhicule et son chemin de roulement A63H 18/00)
P:110 A63H 21/00
Autres chemins de fer
P:120 A63H 23/00
Bateaux; Jouets flottants; Autres jouets aquatiques  [2]
P:130 A63H 25/00
Machines à vapeur, à gaz ou à air comprimé (pour locomotives A63H 19/00)
P:140 A63H 27/00
Avions; Autres jouets volants (jouets avec parachutes A63H 33/00)
 A63H 29/00 - 
A63H 31/00
Mécanismes moteurs ou transmissions pour jouets ou véhicules-jouets
P:160 A63H 29/00
Mécanismes moteurs pour jouets en général
P:0 A63H 30/00
Agencements de commande à distance spécialement conçus pour les jouets, p.ex. pour véhicules (directions pour véhicules A63H 17/00; pour chemins de fer modèles réduits A63H 19/00)  [4]
P:170 A63H 31/00
Transmission pour jouets (transmissions en général F16H)
   
P:180 A63H 33/00
Autres jouets (jouets à jeter ou à lancer comme élément d'un jeu A63F 9/02; fusils jouets à ressort F41B 7/00; modèles réduits ou paysages d'usage général G09B)
 A63H 33/04
·  Jeux de construction; Blocs, bandes ou autres éléments pour ces jeux
 A63H 33/22
·  Jouets d'optique, de couleur ou d'ombre (kaléidoscopes G02B 27/08)
 A63H 33/26
·  Jouets électriques ou magnétiques (moteurs électriques A63H 29/00)
 A63H 33/28
·  Jouets pour bulles de savon; Jouets à fumée (moyens pour faire des ronds de fumée de tabac A24F 13/00)
 A63H 33/30
·  Imitations d'appareils, non prévues ailleurs, p.ex. de téléphones, de balances, de caisses enregistreuses (tirelires A45C 1/00; poinçonneuses de tickets pour jeux d'enfants G07B 9/00)  [3]
 A63H 33/38
·  Livres d'images ayant en plus un effet de jouet, p.ex. images qui apparaissent ou qui se déplacent (livres d'images B42D 1/00)  [4]
P:190 A63H 37/00
Attrapes; Confetti, serpentins ou articles de cotillon similaires  [4]