A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
OBJETS PERSONNELS OU MÉNAGERS
 A47
AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)
 A47

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "ameublement" couvre également les chevalets ou supports, p.ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.

 A47B
TABLES; BUREAUX; MOBILIER DE BUREAU; MEUBLES À TIROIRS; TIROIRS; PARTIES CONSTITUTIVES GÉNÉRALES DES MEUBLES (montage des meubles F16B)
 A47B

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "tables" couvre également les tables, ou tréteaux pour celles-ci, à usage autre que ménager;
  • "meubles à tiroirs" ou "meubles à étagères" couvrent également les meubles à tiroirs ou à étagères pour le rangement en général.

 A47B
Schéma général
TABLES CARACTÉRISÉES PAR LA STRUCTURE
Tables extensibles; tables pliantes ou démontables; tables gigognes 1/00; 3/00; 5/00; 7/00
Autres tables 5/00 - 11/00
Eléments constitutifs 13/00
TABLES OU BUREAUX CARACTÉRISÉS PAR LEUR DESTINATION
Destinés à lire ou écrire ou dessiner 17/00 - 23/00, 27/00
Pour postes de travail informatiques 21/00
Pour utilisation domestique 29/00 - 35/00
Autres tables 23/00, 25/00, 37/00
BANCS OU PUPITRES D'ÉCOLE 39/00, 41/00
MEUBLES À TIROIRS, ÉTAGÈRES OU SIMILAIRES CARACTÉRISÉS PAR LA STRUCTURE
De construction rigide 53/00, 55/00
Pliants ou démontables ou extensibles 43/00, 45/00, 47/00
Avec étagères ou rayons réglables 57/00
Autres meubles à tiroirs ou étagères similaires 46/00, 49/00, 51/00, 53/00
MEUBLES À TIROIRS, ÉTAGÈRES OU SIMILAIRES CARACTÉRISÉS PAR LEUR DESTINATION
Pour livres 63/00, 65/00
Pour utilisation dans une cuisine ou pour emmagasiner des aliments et de la boisson 71/00 - 77/00
Autres meubles à tiroirs ou étagères ou similaires 61/00, 67/00, 69/00, 79/00, 81/00
MEUBLES COMBINÉS 83/00, 85/00, 87/00
PARTIES CONSTITUTIVES DES MEUBLES 88/00 - 96/00
MOBILIERS DIVERS OU ACCESSOIRES DIVERS DES MEUBLES 95/00, 97/00
 A47B 1/00 - 
A47B 13/00
Tables ou bureaux caractérisés par la structure
P:180 A47B 1/00
Tables extensibles (rayonnages extensibles A47B 46/00)
P:200 A47B 3/00
Tables pliantes ou démontables (pliantes et suspendues ou relevables ou tables murales A47B 5/00; à plateaux de hauteur variable A47B 9/00; tables de desserte ou à thé repliables A47B 31/00)
P:190 A47B 5/00
Panneaux suspendus ou relevables formant une table; Tables murales (tables de malade A47B 23/00; combinées avec d'autres meubles A47B 83/00; tables repose-bras pour chaises A47C)
P:210 A47B 7/00
Tables rigides
P:170 A47B 9/00
Tables à plateaux de hauteur variable (sièges à hauteur variable A47C 3/20)
P:160 A47B 11/00
Tables à plateaux pivotant sur des axes verticaux
P:220 A47B 13/00
Parties constitutives des tables ou des bureaux (tiroirs A47B 88/00; pieds de meubles en général A47B 91/00)
 A47B 13/08
·  Plateaux de table; Rebords pour ceux-ci (non limités aux plateaux de table A47B 95/00)
 A47B 17/00 - 
A47B 37/00
Tables ou bureaux caractérisés par leur destination particulière (tables à fleurs A47G 7/00; tables d'opérations A61G 13/00; établis ou tables de laboratoire B01L 9/00; établis ou tables de travail B25H)
P:140 A47B 17/00
Bureaux (A47B 21/00 a priorité)  [1,8]
P:130 A47B 19/00
Lutrins; Aigles; Pupitres
P:70 A47B 21/00
Tables ou bureaux spécialement adaptés aux postes de travail informatiques individuels, p.ex. pour le traitement de texte ou pour la saisie manuelle des données; Tables ou bureaux spécialement adaptés pour la dactylographie; Dispositifs auxiliaires pour la fixation à de telles tables ou à de tels bureaux (tapis de souris en soi G06F 3/033)  [1,8]
 A47B 21/06
·  caractérisés par des moyens pour fixer, maintenir ou dissimuler des câbles  [8]
P:110 A47B 23/00
Tables de malades; Plateaux; Chevalets de lecture; Appuis-livres
P:100 A47B 25/00
Tables de bridge; Tables pour d'autres jeux (tables de billard A63D 15/00)
P:120 A47B 27/00
Bureaux ou tables à dessin; Supports pour planches à dessin (tables transformables en tables à dessin A47B 85/00; chevalets ou supports pour tableaux noirs ou analogues A47B 97/00; planches à dessin B43L 5/00)
P:60 A47B 29/00
Travailleuses (à usage industriel D05B 75/00)
P:50 A47B 31/00
Tables de desserte ou à thé, chariots ou tables roulantes (caractéristiques relatives au train de roulement ou à la manœuvre à bras B62B)
P:90 A47B 33/00
Tables de cuisine ou tables pour le lavage de la vaisselle
P:0 A47B 35/00
Tables combinées avec des planches à repasser, des laveuses, des essoreuses ou similaires (machines à laver, planches à repasser, essoreuses en soi D06F)
P:150 A47B 37/00
Tables destinées à d'autres usages particuliers
 A47B 39/00 - 
A47B 41/00
Bancs ou pupitres d'école
P:10 A47B 39/00
Bancs d'écoliers; Bancs ou banquettes combinés avec des pupitres (fixation au sol A47B 91/00)
P:80 A47B 41/00
Pupitres ou tables d'école (fixation au sol A47B 91/00)
 A47B 43/00 - 
A47B 81/00
Meubles à tiroir; Etagères; Rayonnages; Meubles similaires; Caractéristiques analogues des placards (étagères pour la distribution des marchandises A47F 1/00; vitrines ou meubles d'exposition A47F 3/00; râteliers spécialement adaptés aux ateliers B25H 3/00; emmagasinage d'objets dans des entrepôts ou des magasins B65G 1/00; placards comme partie de bâtiments E04F 19/08; particuliers au logement des appareils d'enregistrement du son ou des disques pour ces appareils G11B 33/02; particuliers au logement des appareils ou installations électriques H05K)  [3]
P:350 A47B 43/00
Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages, caractérisés par la possibilité de replier ces meubles
P:370 A47B 45/00
Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages caractérisés par la possibilité de les étendre en hauteur, en longueur ou en profondeur (mobilier à éléments standards A47B 87/00)
P:360 A47B 46/00
Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages ayant une ou plusieurs surfaces susceptibles d'être amenées en position d'utilisation par extension ou pivotement (A47B 63/00, A47B 77/04 ont priorité; bureaux à rallonges A47B 17/00, A47B 21/00; avec porte-vêtements extensibles A47B 61/00)
P:410 A47B 47/00
Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages caractérisés par la possibilité de les démonter ou de les monter à partir d'éléments séparés (A47B 43/00, A47B 45/00 ont priorité; caractérisés par la possibilité de régler les rayons ou les cloisons A47B 57/00)  [3]
P:340 A47B 49/00
Meubles à tiroirs ou étagères pivotants; Meubles à tiroirs ou étagères avec des parties pivotantes
P:380 A47B 51/00
Meubles à tiroirs avec systèmes de compartiments mobiles de haut en bas
P:390 A47B 53/00
Meubles à tiroirs ou étagères à plusieurs sections placées l'une derrière l'autre; Ensembles de meubles à tiroirs ou étagères (meubles à tiroirs ou étagères pivotants A47B 49/00)
P:420 A47B 55/00
Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages dont la rigidité de structure est une caractéristique essentielle (coffres-forts E05G)
P:400 A47B 57/00
Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages caractérisés par la possibilité de régler les rayons ou les cloisons (parties constitutives des meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages en général A47B 96/00; tasseaux réglables en eux-mêmes A47B 96/06)  [3]
P:270 A47B 61/00
Armoires garde-robes
P:310 A47B 63/00
Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages spécialement conçus pour enfermer des livres, documents, imprimés ou similaires
P:320 A47B 65/00
Etagères à livres; Accessoires spécialement conçus pour le stockage des livres, p.ex. serre-livres
P:280 A47B 67/00
Commodes; Coiffeuses; Armoires à pharmacie ou analogues; Meubles à tiroirs caractérisés par la disposition des tiroirs
P:260 A47B 69/00
Bars (armoires ou casiers pour bouteilles uniquement A47B 73/00)
P:240 A47B 71/00
Meubles pour denrées périssables, p.ex. armoires à viande, meubles garde-manger (meubles, casiers ou claies pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre A47B 75/00; glacières, réfrigérateurs F25D)
P:250 A47B 73/00
Armoires à bouteilles; Casiers à bouteilles
P:230 A47B 75/00
Meubles, casiers ou claies à usage domestique pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre
P:290 A47B 77/00
Meubles de cuisine (dessus spécialement conçus pour servir de plan de travail A47B 96/00)
 A47B 77/02
·  Agencement général, p.ex. disposition relative des compartiments, surfaces de travail, surfaces, supports d'appareils (A47B 77/08 a priorité)
 A47B 77/04
·  Dispositions pour des emplois particuliers des compartiments ou autres éléments
 A47B 77/06
·  ·  pour l'incorporation d'éviers avec ou sans plan incliné de drainage, dos contre les éclaboussures ou similaires (structure des planches drainantes A47L 19/00; éviers E03C 1/18)
 A47B 77/08
·  ·  pour l'incorporation d'appareils mécaniques, y compris ceux fonctionnant par action hydraulique; pour l'incorporation d'appareils de cuisson, de refroidissement, ou de lessive
P:300 A47B 79/00
Meubles de chevet
P:330 A47B 81/00
Meubles à tiroirs ou étagères spécialement adaptés à d'autres usages particuliers, p.ex. pour stocker des fusils ou des skis
 A47B 83/00 - 
A47B 87/00
Combinaisons d'ameublement (tabourets-escabeaux A47C 12/00)  [5]
P:20 A47B 83/00
Combinaisons de deux ou plusieurs articles d'ameublement de genre différent (ensembles table et siège pliants A47B 3/00)
P:40 A47B 85/00
Meubles transformables en d'autres meubles (en lits A47C 17/00; en billards A63D 15/00)
P:30 A47B 87/00
Mobilier à éléments standards, c. à d. combinaisons d'ensembles de mobilier complets
 A47B 88/00 - 
A47B 96/00
Parties constitutives des meubles (des tables ou des bureaux A47B 13/00; joints pour meubles F16B)  [3]
P:430 A47B 88/00
Tiroirs pour tables, meubles à tiroirs ou meubles analogues; Guides pour tiroirs (A47B 63/00 a priorité; tiroirs combinés avec des portes A47B 96/00)
 A47B 88/04
·  Tiroirs coulissants; Glissières ou guides pour ceux-ci
P:440 A47B 91/00
Pieds de meubles en général (roulettes B60B 33/00)
P:450 A47B 95/00
Accessoires pour meubles
P:460 A47B 96/00
Parties constitutives des meubles à tiroirs, étagères ou rayons non couvertes par un seul des groupes A47B 43/00-A47B 95/00; Eléments généraux de meubles (portes E06B)
 A47B 96/02
·  Rayons (rayons mobiles combinés à des portes A47B 96/00)
 A47B 96/06
·  Tasseaux ou moyens de support analogues pour meubles à tiroirs, étagères ou rayons (aspect réglage de la hauteur ou de l'inclinaison A47B 57/00)
   
P:470 A47B 97/00
Mobiliers ou accessoires de meubles, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe