A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
SANTÉ; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
 A63
SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS
 A63G
MANÈGES; BALANÇOIRES; CHEVAUX À BASCULE; TOBOGGANS; MONTAGNES RUSSES; DISTRACTIONS PUBLIQUES ANALOGUES
 A63G
Schéma général
CARROUSELS 1/00 - 7/00
BALANÇOIRES OU BRANLOIRES, GRANDES ROUES 9/00, 11/00, 13/00, 27/00
CHEVAUX À BASCULE, AUTRES ANIMAUX-JOUETS À CHEVAUCHER 13/00 - 19/00
TOBOGGANS OU GLISSOIRES, APPAREILS SIMILAIRES POUR DIVERTISSEMENTS PUBLICS 21/00, 23/00, 25/00, 29/00
AUTRES APPAREILS POUR DIVERTISSEMENTS PUBLICS 31/00, 33/00
 A63G 1/00 - 
A63G 7/00
Manèges ou carrousels
P:30 A63G 1/00
Manèges
P:20 A63G 3/00
Carrousels nautiques, p.ex. flottant librement
P:40 A63G 4/00
Accessoires pour manèges non limités à l'un des groupes A63G 1/00 ou A63G 3/00
P:0 A63G 5/00
Jeux sur manège
P:10 A63G 7/00
Montagnes russes
 A63G 9/00 - 
A63G 19/00
Balançoires (en tant que meubles de pouponnières A47D 13/00); Chevaux à bascule (chaises à bascule en tant que meubles de pouponnières A47D 13/00); Autres animaux-jouets à chevaucher  [3]
P:90 A63G 9/00
Balançoires
P:100 A63G 11/00
Branloires
P:70 A63G 13/00
Berceaux à bascule; Chevaux à bascule; Appareils analogues reposant sur le sol
P:50 A63G 15/00
Chevaux à bascule sur galets agencés en vue d'avancer
P:60 A63G 17/00
Dadas
P:80 A63G 19/00
Animaux-jouets à chevaucher
 A63G 21/00 - 
A63G 29/00
Toboggans; Glissoires; Appareils similaires pour divertissements publics
P:140 A63G 21/00
Toboggans; Toboggans en hélice
P:130 A63G 23/00
Cuves tournantes ou basculantes
P:150 A63G 25/00
Appareils semblables à des automobiles que l'on dirige soi-même; Leurs voies de roulement
P:120 A63G 27/00
Balançoires russes; Grandes roues, p.ex. roues Ferris
P:110 A63G 29/00
Tambours roulant et culbutant avec ou sans sièges roulants
 A63G 31/00 - 
A63G 33/00
Autres appareils pour divertissements publics
P:170 A63G 31/00
Installations pour divertissements publics
P:160 A63G 33/00
Dispositifs non couverts ailleurs permettant des compétitions entre plusieurs personnes