G
SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander un autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G07
DISPOSITIFS DE CONTRÔLE
 G07B
APPAREILS À DÉBITER DES TICKETS; APPAREILS À ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS; APPAREILS À AFFRANCHIR
 G07B
Schéma général
MACHINES À IMPRIMER, DÉBITER LES TICKETS; LEURS DÉTAILS 1/00, 3/00; 5/00
AUTRES APPAREILS OU SYSTÈMES CONCERNANT LES TICKETS
Présentoirs; poinçonneuses; validation; annulation 7/00; 9/00; 11/00
TAXIMÈTRES; APPAREILS À ENCAISSER LES PRIX OU DROITS 13/00; 15/00
APPAREILS À AFFRANCHIR 17/00
P:30 G07B 1/00
Machines pour imprimer et débiter des tickets (mécanismes d'impression en soi B41; mécanismes de sortie de calculateurs numériques G06C 11/00)
 G07B 1/02
·  employant des plaques d'impression interchangeables
 G07B 1/04
·  ·  où les plaques sont introduites
 G07B 1/06
·  sans plaques d'impression interchangeables
 G07B 1/08
·  portatives
P:40 G07B 3/00
Machines pour débiter des tickets imprimés à l'avance
 G07B 3/02
·  pris dans une réserve ayant la forme d'un rouleau
 G07B 3/04
·  pris dans une pile
P:60 G07B 5/00
Détails des machines à débiter les tickets ou dispositifs accessoires pour celles-ci (pour valider les tickets introduits dans la machine G07B 11/02)
 G07B 5/02
·  pour découper ou séparer les tickets
 G07B 5/04
·  pour enregistrer les tickets débités ou en garder trace
 G07B 5/06
·  pour empêcher qu'elles ne soient utilisées de façon frauduleuse
 G07B 5/08
·  pour éviter que la machine ne fonctionne de façon incorrecte
 G07B 5/10
·  ·  indiquant que la réserve de tickets est épuisée
 G07B 5/12
·  permettant de porter sur les tickets des indications manuscrites
P:80 G07B 7/00
Présentoirs permettant de prendre directement les tickets avec la main
P:70 G07B 9/00
Poinçonneuses de tickets (pinces perforatrices B26F 1/36; marquage des supports d'enregistrement par poinçonnage sous la forme numérique G06K 1/02)
 G07B 9/02
·  Poinçonneuses de tickets pour jeux d'enfants
P:50 G07B 11/00
Appareils pour valider ou annuler les tickets débités  [2]
 G07B 11/02
·  pour valider les tickets introduits dans la machine
 G07B 11/03
·  ·  par impression  [2]
 G07B 11/05
·  ·  par perforation  [2]
 G07B 11/07
·  ·  en séparant une partie du ticket  [2]
 G07B 11/09
·  ·  ·  combiné avec un réceptacle pour la partie séparée du ticket (récipients pour détritus en général B65F 1/00)  [2]
 G07B 11/11
·  pour annuler les tickets  [2]
P:20 G07B 13/00
Taximètres (mesure de la distance parcourue G01C; mesure du temps G04)
 G07B 13/02
·  Parties constitutives; Accessoires
 G07B 13/04
·  ·  pour indiquer le prix de la course ou si la voiture est libre ou non
 G07B 13/06
·  ·  Dispositifs d'entraînement
 G07B 13/08
·  ·  Dispositifs de changement de tarif
 G07B 13/10
·  ·  ·  actionnés automatiquement
P:10 G07B 15/00
Dispositions ou appareils pour encaisser en un point de contrôle le prix des billets ou les droits d'entrée ou de péage (sous l'aspect manipulation de pièces de monnaie G07D; appareils de vente ou de location actionnés par jetons ou tickets G07F 7/00, G07F 17/00)
 G07B 15/02
·  avec dispositions pour tenir compte de facteurs variables comme la distance ou le temps, p.ex. pour le transport de passagers
 G07B 15/04
·  ·  comportant des dispositifs pour donner le passage par une barrière, un tourniquet ou analogue (tourniquets actionnés par pièces de monnaie en général G07C 9/00)
P:0 G07B 17/00
Appareils à affranchir (sous l'aspect impression B41)
 G07B 17/02
·  avec des moyens de calcul ou de décompte
 G07B 17/04
·  avec des moyens pour éviter qu'ils ne soient utilisés indûment