B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B61
CHEMINS DE FER
 B61

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "systèmes ferroviaires" couvre:
    1. les systèmes dans lesquels des trains, des véhicules individuels pour passagers ou des transporteurs de charges se déplacent sur, ou sont guidés par, des voies au sol ou surélevées, définies par des rails, des filins, des câbles ou d'autres éléments de guidage pour roues, rouleaux ou autres dispositifs à glissement sans frottement (dispositifs attachés de façon permanente à un élément de traction continu B65G 17/00);
    2. les systèmes dans lesquels les transporteurs pour personnes ou charges, avec ou sans force motrice, sont attachés, p.ex. suspendus, à des filins ou des câbles de traction guidés qui déterminent la direction de leur mouvement (transporteurs à chaîne, transporteurs-scrapeurs B65G 17/00, B65G 19/00);
    3. les systèmes couplables à volonté de l'un ou l'autre type ci-dessus, dans lesquels les véhicules ou les transporteurs de charges ou les charges peuvent être accouplés ou non à volonté à des éléments de traction continue, p.ex. à des filins, à des chaînes.

 B61L
CONTRÔLE DU TRAFIC FERROVIAIRE; SÉCURITÉ DU TRAFIC FERROVIAIRE (lignes de courant d'alimentation pour véhicules à traction électrique B60M; agencement des dispositifs de signalisation, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; freins ou équipements auxiliaires B61H, B61K; structures des aiguillages E01B; joints de rails à isolement électrique E01B 11/54; dispositifs optiques en général G02; commande en général G05; technique de la communication électrique H04)
 B61L

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les dispositifs le long de la voie agissant sur les trains;
  • les signaux;
  • la manœuvre des aiguillages et des signaux;
  • les enclenchements conjugués;
  • les systèmes de block ou de cantonnement;
  • les passages à niveau.

 B61L
Schéma général
CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DES DISPOSITIFS DE LA VOIE ACTIONNÉS PAR, OU AGISSANT SUR, LE TRAIN AU PASSAGE 1/00, 3/00
SIGNAUX, AIGUILLAGES, BLOCKS ET LEURS ENCLENCHEMENTS CONJUGUÉS
Signaux
"en soi", mécanismes de manœuvre; commande à distance; manœuvre par passage des véhicules 5/00; 7/00; 13/00
Aiguillages
mécanismes de manœuvre; commande à distance; manœuvre par passage des véhicules 5/00; 7/00; 11/00
aiguillages de gares de triage 17/00
enclenchements conjugués aiguillages-signaux par dispositif unitaire 19/00
Taquets d'arrêt: mécanismes de manœuvre; commande à distance 5/00; 7/00
Systèmes de liaison entre postes d'une même gare 21/00
TRAFIC
Systèmes centraux de commande; enregistrement et signalisation des données du trafic; signalisation portée par les trains 27/00; 25/00; 15/00
Dispositifs de sécurité concernant le trafic ferroviaire; protection des passages à niveau 23/00; 29/00
ÉCLAIRAGE DES POINTS SENSIBLES ET DES SIGNAUX 9/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00
P:230 B61L 1/00
Dispositifs le long de la voie commandés par l'action du véhicule ou du train (pétards B61L 5/20; manœuvre des aiguillages ou signaux par le passage du véhicule B61L 11/00, B61L 13/00; systèmes centraux de commande du trafic actionnés par le train B61L 27/04; manœuvre des barrières ou des barrières et signaux par l'approche du train B61L 29/18)
 B61L 1/02
·  Dispositifs électriques associés à la voie
 B61L 1/04
·  ·  actionnés mécaniquement par un organe du véhicule
 B61L 1/06
·  ·  actionnés par déformation du rail; actionnés par vibration du rail
 B61L 1/08
·  ·  actionnés magnétiquement; actionnés électrostatiquement
 B61L 1/10
·  ·  actionnés par radiations électromagnétiques; actionnés par radiations de particules
 B61L 1/12
·  Dispositifs électriques associés avec les câbles du trolley
 B61L 1/14
·  Dispositifs pour indiquer le passage de l'arrière d'un véhicule ou de la queue d'un train
 B61L 1/16
·  Dispositifs pour compter les essieux; Dispositifs pour compter les véhicules (comptage en général d'objets en mouvement G06M)
 B61L 1/18
·  Circuits de voie (circuits de voie à commande automatique spécialement adaptés à la protection d'une section de la voie dans la commande du trafic B61L 23/00; joints de rail E01B 11/00)
 B61L 1/20
·  Aménagements de sécurité pour empêcher ou signaler le mauvais fonctionnement du dispositif, p.ex. par perte de courant, par la foudre
P:200 B61L 3/00
Dispositifs le long de la voie commandant des dispositifs sur le véhicule ou sur le train, p.ex. pour relâcher les freins, pour manœuvrer un signal avertisseur
 B61L 3/02
·  à des endroits choisis le long de la voie, p.ex. à commande intermittente
 B61L 3/04
·  ·  à commande mécanique
 B61L 3/06
·  ·  à commande par radiations électromagnétiques ou radiations de particules, p.ex. par rayon lumineux (utilisant des ondes radio B61L 3/12)
 B61L 3/08
·  ·  à commande électrique
 B61L 3/10
·  ·  ·  utilisant le courant passant entre les dispositifs le long de la voie et des dispositifs sur le véhicule ou sur le train
 B61L 3/12
·  ·  ·  utilisant une induction magnétique ou électrostatique; utilisant des ondes radio
 B61L 3/14
·  ·  pour couper l'alimentation aux moteurs de traction des véhicules à propulsion électrique
 B61L 3/16
·  Commande continuelle le long de la voie
 B61L 3/18
·  ·  utilisant le courant électrique passant entre les dispositifs le long de la voie et des dispositifs sur le véhicule ou sur le train
 B61L 3/20
·  ·  ·  sous forme de fréquences différentes ou de groupes d'impulsions codées
 B61L 3/22
·  ·  utilisant une induction magnétique ou électrostatique; utilisant une radiation électromagnétique
 B61L 3/24
·  ·  ·  sous forme de fréquences différentes ou de groupes d'impulsions codées
P:250 B61L 5/00
Mécanismes locaux de manœuvre pour aiguillages ou taquets d'arrêt montés sur la voie (taquets d'arrêt montés sur la voie en soi B61K); Signaux visibles ou sonores; Mécanismes locaux de commande pour signaux visibles ou sonores (B61L 11/00 a priorité)
 B61L 5/02
·  Dispositifs mécaniques de manœuvre pour aiguillages ou taquets d'arrêt
 B61L 5/04
·  Dispositifs à pression de fluide de commande des aiguillages ou des taquets d'arrêt
 B61L 5/06
·  Dispositifs électriques de commande des aiguillages ou des taquets d'arrêt
 B61L 5/08
·  Aménagements souterrains, p.ex. pour tramways
 B61L 5/10
·  Mécanismes de verrouillage des aiguillages; Moyens pour indiquer la position des aiguillages
 B61L 5/12
·  Signaux visibles
 B61L 5/14
·  ·  Signaux à position, p.ex. les bras de sémaphore
 B61L 5/16
·  ·  ·  Mécanismes locaux de manœuvre des signaux à position
 B61L 5/18
·  ·  Signaux lumineux; Mécanismes associés à ceux-ci, p.ex. volets
 B61L 5/20
·  Signaux sonores, p.ex. pétards
 B61L 5/22
·  ·  Dispositifs pour libérer les pétards selon une certaine position du signal
 B61L 5/24
·  ·  Remplacement des pétards
P:240 B61L 7/00
Commande à distance des dispositifs locaux de manœuvre pour aiguillages, signaux ou blocs d'arrêt (B61L 11/00 a priorité; aménagements des enclenchements conjugués B61L 19/00)
 B61L 7/02
·  utilisant une transmission mécanique, p.ex. un câble métallique, un levier
 B61L 7/04
·  utilisant une transmission à pression de fluide
 B61L 7/06
·  utilisant une transmission électrique
 B61L 7/08
·  ·  Circuits électriques
 B61L 7/10
·  ·  ·  pour signaux lumineux, p.ex. pour surveillance, pour signalisation témoin
P:290 B61L 9/00
Eclairage spécialement adapté pour aiguillages, signaux à position ou barrières (éclairage en général F21)
 B61L 9/02
·  non électrique
 B61L 9/04
·  électrique
P:210 B61L 11/00
Manœuvre des aiguillages à partir du véhicule ou par le passage du véhicule
 B61L 11/02
·  utilisant l'action réciproque mécanique entre véhicule et voie
 B61L 11/04
·  ·  Verrous d'aiguillage talonnables
 B61L 11/06
·  ·  avec transmission à pression de fluide
 B61L 11/08
·  utilisant l'action réciproque électrique ou magnétique entre véhicule et voie
P:220 B61L 13/00
Manœuvre des signaux à partir du véhicule ou par le passage du véhicule
 B61L 13/02
·  utilisant l'action réciproque mécanique entre véhicule et voie
 B61L 13/04
·  utilisant l'action réciproque électrique ou magnétique entre véhicule et voie
P:270 B61L 15/00
Indicateurs de signalisation sur le véhicule ou sur le train
 B61L 15/02
·  Indicateurs de tête ou de queue, p.ex. lumière
P:170 B61L 17/00
Systèmes d'aiguillage pour gare de triage (freins de rails B61K)
 B61L 17/02
·  Détails, p.ex. indiquant le degré d'encombrement de la voie
P:260 B61L 19/00
Systèmes d'enclenchements conjugués aiguillages-signaux, par un seul dispositif d'enclenchement (systèmes de liaison entre postes d'une même gare B61L 21/00)
 B61L 19/02
·  Dispositifs d'enclenchement conjugué à fonctionnement mécanique ou par pression de fluide
 B61L 19/04
·  ·  Parties constitutives, p.ex. levier à main, dispositif de signalisation témoin
 B61L 19/06
·  Dispositifs d'enclenchement conjugué à fonctionnement électrique
 B61L 19/08
·  ·  Aménagements spéciaux propres à l'alimentation en force des dispositifs d'enclenchement
 B61L 19/10
·  ·  avec verrous mécaniques
 B61L 19/12
·  ·  ·  Parties constitutives
 B61L 19/14
·  ·  avec verrous électriques
 B61L 19/16
·  ·  ·  Parties constitutives
P:160 B61L 21/00
Systèmes de liaison entre postes d'une même gare, p.ex. blocks de gare (enclenchement conjugué aiguillages-signaux, par un seul dispositif d'enclenchement B61L 19/00)
 B61L 21/02
·  Fermeture et ouverture de la voie par des moyens mécaniques; Répétiteurs de verrouillage; Couplage de sémaphores
 B61L 21/04
·  Fermeture et ouverture de la voie par moyens électriques; Répétiteurs et verrous électriques
 B61L 21/06
·  Indication d'occupation de la voie; Contrôle de la fermeture et de l'ouverture de la voie
 B61L 21/08
·  Aménagements relatifs à la transmission et réception d'ordres pour donner ou refuser le passage
 B61L 21/10
·  Aménagements pour trains qui se suivent de près (systèmes centraux de commande automatique B61L 27/04)
P:180 B61L 23/00
Dispositifs de commande, d'avertissement ou autres dispositifs de sécurité le long de la voie ou entre les véhicules ou les trains  [4]
 B61L 23/02
·  pour indiquer la défaillance des freins
 B61L 23/04
·  pour contrôler l'état mécanique de la voie
 B61L 23/06
·  pour avertir des hommes travaillant sur la voie
 B61L 23/08
·  pour commander le trafic dans une direction uniquement (systèmes de liaison entre postes d'une même gare B61L 21/00)
 B61L 23/10
·  ·  à commande manuelle
 B61L 23/12
·  ·  actionnés en partie par le train
 B61L 23/14
·  ·  à commande automatique
 B61L 23/16
·  ·  ·  Circuits de voie spécialement adaptés pour protéger des sections de la voie
 B61L 23/18
·  ·  ·  spécialement adaptés pour maintenir une distance de sécurité entre les véhicules ou les trains en fonction de la vitesse ou de la densité du trafic  [1,8]
 B61L 23/20
·  ·  ·  avec transmission des instructions aux gares le long de la voie
 B61L 23/22
·  pour commander le trafic dans les deux directions sur la même paire de rails (systèmes de liaison entre postes d'une même gare B61L 21/00)
 B61L 23/24
·  ·  par utilisation d'un dispositif de blocage amovible de la voie, enlevé et remis en place par le mécanicien, p.ex. bâton pilote des chemins de fer britanniques
 B61L 23/26
·  ·  avec moyens pour actionner les signaux du véhicule ou par le passage du véhicule
 B61L 23/28
·  ·  par utilisation d'une commande d'arrêt non automatique d'un point situé le long de la voie
 B61L 23/30
·  ·  par utilisation d'une interdiction automatique d'une section de la voie
 B61L 23/32
·  ·  ·  avec possibilité d'interdiction de passage sur une voie d'évitement
 B61L 23/34
·  pour indiquer la distance entre les véhicules ou les trains par la transmission de signaux entre ceux-ci  [4]
P:190 B61L 25/00
Enregistrement ou indication de la position ou de l'identité des véhicules ou des trains ou de la position des appareils de la voie
 B61L 25/02
·  Indication ou enregistrement de la position ou de l'identité de véhicules ou de trains
 B61L 25/04
·  ·  Indication ou enregistrement de l'identité des trains
 B61L 25/06
·  Indication ou enregistrement de la position des appareils de la voie, p.ex. des aiguillages, des signaux
 B61L 25/08
·  ·  Tableaux-diagrammes
P:150 B61L 27/00
Systèmes centraux de commande du trafic
 B61L 27/02
·  Systèmes manuels
 B61L 27/04
·  Systèmes automatiques, p.ex. commandés par les trains; Passage à la commande manuelle
P:280 B61L 29/00
Dispositifs de sécurité ou de signalisation pour le croisement des trafics rail et route
 B61L 29/02
·  Barrières ou obstacles pour interdire l'accès à la voie (barrières de bétail liées à la voie E01B 17/00)
 B61L 29/04
·  Barrières de passages à niveau
 B61L 29/06
·  ·  cédant le passage aux véhicules dans un sens mais actionnés dans un sens différent
 B61L 29/08
·  Manœuvre des barrières; Manœuvre combinée des barrières et des signaux
 B61L 29/10
·  ·  Dispositifs pour verrouiller les barrières dans la position désirée
 B61L 29/12
·  ·  Manœuvre manuelle
 B61L 29/14
·  ·  ·  par moyens mécaniques
 B61L 29/16
·  ·  ·  par moyens électriques
 B61L 29/18
·  ·  Manœuvre par l'approche de véhicule ferroviaire ou du train
 B61L 29/20
·  ·  ·  par moyens mécaniques
 B61L 29/22
·  ·  ·  par moyens électriques
 B61L 29/24
·  Dispositifs pour avertir le trafic routier que la barrière est fermée ou va se fermer ou que le train approche, p.ex. par avertisseurs visibles ou sonores
 B61L 29/26
·  ·  par moyens mécaniques
 B61L 29/28
·  ·  par moyens électriques
 B61L 29/30
·  ·  ·  Surveillance, p.ex. aménagements du contrôle
 B61L 29/32
·  ·  ·  Chronométrage, p.ex. signal précurseur de l'approche d'un train
P:300 B61L 99/00
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe  [8]