B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 B60B
ROUES DE VÉHICULES; ROUES À PIVOT; ESSIEUX; AMÉLIORATION DE L'ADHÉRENCE DES ROUES
 B60B

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.

 B60B
Schéma général
ROUES
Structure générale 1/00, 3/00
Caractérisées par le matériau 5/00
Caractéristiques ornementales 7/00
Structures particulières: roues élastiques, roues multiples ou à plusieurs pneumatiques, à prise au sol renforcée, en contact avec le rail 9/00, 11/00, 15/00, 17/00
Parties constitutives
rayons; jantes 1/00; 21/00, 23/00, 25/00
moyeux 27/00
Roues non prévues ailleurs 19/00
ESSIEUX; TRAINS DE ROUES 35/00; 37/00
DISPOSITIFS INDÉPENDANTS POUR AMÉLIORER L'ADHÉRENCE DES ROUES 39/00
APPAREILS OU OUTILLAGE POUR LE MONTAGE OU LE MAINTIEN DES ROUES OU DE LEURS ÉLÉMENTS 29/00, 30/00, 31/00
ROUES À PIVOT EN GÉNÉRAL 33/00

 B60C
PNEUMATIQUES POUR VÉHICULES (fabrication, réparation B29); GONFLAGE DES PNEUMATIQUES; CHANGEMENT DES PNEUMATIQUES; FIXATION DES VALVES À DES CORPS ÉLASTIQUES GONFLABLES, EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS OU AGENCEMENTS CONCERNANT LES PNEUMATIQUES (essai des pneumatiques G01M 17/02)  [5]
 B60C

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "pneumatique" désigne un élément distinct en contact avec le sol, disposé de façon continue à l'extérieur de la périphérie de la jante. Il comprend la carcasse, l'enveloppe extérieure ainsi que tout élément intérieur à cette enveloppe tel que chambre d'air. Dans le groupe B60C 29/00, traitant du raccordement des valves, l'expression "pneumatique" comprend également les corps élastiques gonflables autres que les pneumatiques eux-mêmes ou les chambres à air.
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.
 B60C
Schéma général
PNEUMATIQUES
Caractérisés par le matériau 1/00
Caractérisés par la section transversale 3/00
Structure générale 5/00, 7/00, 19/00
Eléments des pneumatiques: armatures; bandes de roulement; flancs; talons; autres éléments 9/00; 11/00; 13/00; 15/00; 19/00
Dispositifs particuliers 17/00, 27/00
MONTAGE, CHANGEMENT, GONFLAGE
Dispositifs de gonflage, commande de pression ou de température 23/00, 29/00
Appareils ou outillage 25/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00

 B60D
LIAISONS POUR VÉHICULES (éléments des systèmes de freins B60T 17/04)
 B60D

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.


 B60F
VÉHICULES RAIL-ROUTE; VÉHICULES AMPHIBIES OU SIMILAIRES; VÉHICULES CONVERTIBLES (véhicules à coussin d'air B60V)

 B60G
SUSPENSION DES VÉHICULES (véhicules à coussin d'air B60V; assemblages entre la caisse et le châssis du véhicule B62D 24/00)  [5]
 B60G

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.

 B60G
Schéma général
SUSPENSION RIGIDE 1/00
SUSPENSION ÉLASTIQUE
Structure générale
pour roue unique; pour jeu unitaire de roues; bras de suspension articulés et accessoires 3/00; 5/00; 7/00
pour essieu rigide ou carter d'essieu à deux roues ou plus 9/00
Caractérisée par la disposition, l'emplacement ou le type des: ressorts, amortisseurs de vibration, ressorts-amortisseurs combinés 11/00, 13/00, 15/00
Caractérisée par la possibilité de réglage des éléments de la suspension 17/00
SUSPENSION AVEC MOYENS DE DÉTECTION AUTOMATIQUE DES ACCIDENTS DU TERRAIN 23/00
SYSTÈMES À ROUES CONJUGUÉES SUSPENDUES ÉLASTIQUEMENT 21/00
AUTRES TYPES DE SUSPENSION 25/00

 B60H
AMÉNAGEMENTS OU ADAPTATIONS DES DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE, DE RÉFRIGÉRATION, DE VENTILATION OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE L'AIR, SPÉCIALEMENT POUR LES PARTIES DE VÉHICULE AFFECTÉES AUX PASSAGERS OU AUX MARCHANDISES
 B60H

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.


 B60J
FENÊTRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES; PROTECTIONS EXTÉRIEURES AMOVIBLES SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX VÉHICULES (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs E05)
 B60J

Note(s)

  1. Les fenêtres, les pare-brise, les toits amovibles, les portes ou les dispositifs similaires qui sont d'application générale, même s'ils ne sont décrits ou revendiqués que pour les véhicules, sont aussi classés dans la sous-classe E06B.
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.

 B60K
AGENCEMENT OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VÉHICULES; AGENCEMENT OU MONTAGE DE PLUSIEURS MOTEURS PRINCIPAUX DIFFÉRENTS; ENTRAÎNEMENTS AUXILIAIRES; INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VÉHICULES; AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES DE PROPULSION SUR LES VÉHICULES, RELATIFS AU REFROIDISSEMENT, À L'ADMISSION D'AIR, À L'ÉCHAPPEMENT DES GAZ OU À L'ALIMENTATION EN CARBURANT  [1,8]
 B60K

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "entraînements auxiliaires" désigne tous les entraînements, y compris leur commande, propres aux appareils auxiliaires ou extérieurs au moteur lui-même, ou encore à tout autre organe non moteur, avec prise de force soit sur l'élément moteur, soit sur la transmission, soit sur tout autre partie du véhicule;
    • "transmission" désigne toutes les parties propres à la propulsion reliant l'élément moteur aux éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues.
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.
 B60K
Schéma général
AGENCEMENT DES ENSEMBLES DE PROPULSION
Electriques; à vapeur ou à gaz; à combustion interne ou à réaction; plusieurs moteurs différents 1/00; 3/00; 5/00; 6/00
Pour moteur incorporé ou adjacent à une roue motrice 7/00
D'un autre type 8/00
Dispositif de commande 26/00
Sécurité 28/00
AGENCEMENT DES TRANSMISSIONS OU DE LEURS COMMANDES 17/00, 23/00
AGENCEMENT DES COMMANDES DE CHANGEMENT DE VITESSE 20/00
DISPOSITIONS DES ENSEMBLES DE PROPULSION RELATIVES AU REFROIDISSEMENT, À L'ADMISSION D'AIR, À L'ÉCHAPPEMENT DES GAZ OU À L'ALIMENTATION EN CARBURANT 11/00, 13/00, 15/00
DISPOSITIONS RELATIVES À L'ALIMENTATION EN ÉNERGIE TIRÉE DE FORCES DE LA NATURE 16/00
ENTRAÎNEMENTS AUXILIAIRES 25/00
TYPES DE COMMANDES
Accessoires de commande automatique 31/00
AGENCEMENT OU ADAPTATIONS DES INSTRUMENTS, TABLEAUX DE BORD 35/00, 37/00

 B60L
ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE OU PROPULSION DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE; SUSPENSION OU LÉVITATION MAGNÉTIQUES POUR VÉHICULES; SYSTÈMES DE FREINAGE ÉLECTRODYNAMIQUE DES VÉHICULES, EN GÉNÉRAL (circuits électriques pour le couplage de véhicules B60D 1/62; chauffage électrique pour véhicules B60H; aménagements ou montage des ensembles de propulsion électriques sur les véhicules B60K 1/00; aménagements ou montage de la transmission électrique sur les véhicules B60K 17/12, B60K 17/14; entraînements auxiliaires sur les véhicules B60K 25/00; agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; systèmes de commande des freins des véhicules en général B60T; prévention du patinage des roues en réduisant la puissance dans les véhicules sur rails B61C; circuits électriques des voies ferrées en général B61L; éclairage en général F21, H05B; interrupteurs en général H01H; dispositifs de couplage en général pour connexions électriques H01R; machines dynamo-électriques H02K; convertisseurs électriques H02M; démarrage, commande, freinage des machines ou des convertisseurs électriques en général H02P; chauffage électrique en général H05B)  [4]
 B60L

Note(s)

La présente sous-classe couvre, sous réserve des renvois qui suivent le titre de la sous-classe:

  • la fourniture de puissance aux circuits auxiliaires;
  • les collecteurs de courant, leurs aménagements sur les véhicules rail ou route, ou sur les véhicules en général;
  • les systèmes de freins électrodynamiques;
  • la propulsion électrique des véhicules; sa commande ou sa régulation.

 B60L
Schéma général
PROPULSION ÉLECTRIQUE
Source d'énergie extérieure au véhicule, intérieure au véhicule 8/00 - 11/00
Pour véhicules à monorail, véhicules suspendus ou chemin de fer à crémaillère; suspension ou lévitation magnétiques pour véhicules 13/00
Commande et régulation 15/00
COLLECTEURS DE COURANT 5/00
FOURNITURE DE L'ÉNERGIE À L'ÉQUIPEMENT AUXILIAIRE 1/00
DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ 3/00
FREINAGE ÉLECTRODYNAMIQUE 7/00

 B60M
LIGNES DE COURANT D'ALIMENTATION EN ÉNERGIE OU DISPOSITIFS LE LONG DE LA VOIE POUR VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE (commandes des aiguillages ou dispositifs de sécurité le long de la voie B61L; structure en général des rails ou des aiguillages E01B)
 B60M

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

  • les lignes de courant d'alimentation en énergie aériennes, au sol ou souterraines; leurs croisements et raccordements, leur érection et leur surveillance;
  • les dispositifs le long de la voie et aux jonctions des rails, pour la transmission du courant et l'isolement;
  • les dispositifs de protection le long de la voie contre les courants de terre et les interférences inductives du fait des lignes de communications voisines.


 B60N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS (structure de l'ameublement A47)
 B60N

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.


 B60P
VÉHICULES ADAPTÉS AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS PARTICULIERS (véhicules avec des dispositions particulières pour transporter des personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels A61G 3/00)
 B60P

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.


 B60Q
AGENCEMENT DES DISPOSITIFS DE SIGNALISATION OU D'ÉCLAIRAGE, LEUR MONTAGE OU LEUR SUPPORT, LES CIRCUITS À CET EFFET, POUR LES VÉHICULES EN GÉNÉRAL (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules ferroviaires B61D, pour les cycles B62J, pour les navires B63B, pour les aéronefs B64D; éclairage en général, dispositifs d'éclairage en soi F21, H05B; signalisation en général G08; interrupteurs électriques en soi H01H)  [4]
 B60Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre également l'agencement ou l'adaptation des interrupteurs électriques ou des dispositifs déclenchant les signaux pour les véhicules. [1,7]
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.
 B60Q
Schéma général
ÉCLAIRAGE
Intérieur 3/00
Autre 1/00
SIGNALISATION
Optique 1/00
Acoustique 5/00
Portative de secours ou de sécurité 7/00
Autre 9/00, 11/00

 B60R
VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS (prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées aux véhicules A62C 3/07)
 B60R

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.

 B60R
Schéma général
VÉHICULES OU ACCESSOIRES OU PARTIES DE VÉHICULES NON PRÉVUS AILLEURS 16/00, 27/00
AMÉNAGEMENTS
Des dispositifs de vision optique 1/00
Des marchepieds ou échelles 3/00
AMÉNAGEMENTS OU ADAPTATIONS
Des installations électriques non prévus ailleurs, des sanitaires 16/00, 15/00
Pour la publicité 13/00
Pour les installations de graissage 17/00
LOGEMENT POUR BAGAGES, ACCESSOIRES DE RANGEMENT POUR PETITS OBJETS, ACCESSOIRES DE LOGEMENT EXTÉRIEURS, AUTRES AMÉNAGEMENTS POUR LOGEMENT OU MONTAGE D'OBJETS 5/00 - 11/00
PROTECTION OU SÉCURITÉ
Dispositifs concernant le véhicule ou les passagers; ceintures ou harnais de sécurité; dispositifs antivol 19/00, 21/00; 22/00; 25/00
ÉLÉMENTS DE FINITION DE LA CARROSSERIE 13/00
AUTRES ÉQUIPEMENTS POUR VÉHICULES 27/00

 B60S
ENTRETIEN, NETTOYAGE, RÉPARATION, LEVAGE OU MANŒUVRE DES VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
 B60S

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.

 B60S
Schéma général
NETTOYAGE 1/00, 3/00
MAINTENANCE, ENTRETIEN, RÉPARATION 5/00
LEVAGE OU MANŒUVRE
Dispositifs intégrés, non intégrés aux véhicules 9/00, 13/00
Modifications des véhicules pour recevoir des dispositifs de levage non intégrés 11/00

 B60T
SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS POUR VÉHICULES OU PARTIES DE CES SYSTÈMES; SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS OU PARTIES DE CES SYSTÈMES, EN GÉNÉRAL (systèmes de freinage électrodynamique des véhicules, en général B60L; commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de fonction ou de type différents, systèmes d'aide à la conduite de véhicules dont l'objet ne se limite pas à la commande d'un sous-ensemble particulier B60W; freins en soi, c. à d. partie où se produit l'effet de freinage, y compris les organes terminaux d'action F16D); AMÉNAGEMENT DES ÉLÉMENTS DE FREINAGE SUR VÉHICULES EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS PORTATIFS POUR INTERDIRE LE MOUVEMENT NON VOULU D'UN VÉHICULE; MODIFICATIONS APPORTÉES AUX VÉHICULES POUR FACILITER LE REFROIDISSEMENT DES FREINS  [1,8]
 B60T

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "systèmes de commande de freins" englobe les systèmes de commande de freins pour véhicules ou d'application générale.

 B60T
Schéma général
IMMOBILISATION
Dispositifs portatifs 3/00
FREINAGE
Type de freinage et aménagements correspondants 1/00
Modification des véhicules pour le refroidissement des freins 5/00
Types de commandes de freins
organe d'attaque de la transmission, ajustage ou répartition de l'effort de freinage selon les conditions de route ou de chargement 7/00, 8/00
Ralentisseurs 10/00
transmission de commande entre élément d'attaque et freins: directe, avec relai de puissance ou puissance assistée 11/00, 13/00
Parties constitutives ou accessoires des commandes de freins assistés ou à relai de puissance:
valves incorporées: structure, disposition, fonctionnement 15/00
autres parties constitutives ou accessoires 17/00

 B60V
VÉHICULES À COUSSIN D'AIR (dispositifs effectuant un court déplacement de charges lourdes par interposition entre la charge et le sol d'un matelas de fluide haute pression fournie par une source indépendante B65G 7/06)
 B60V

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "véhicules à coussin d'air" comprend tous les véhicules qui sont entièrement ou partiellement supportés par des coussins d'air ou d'autres gaz au-dessus de la terre ou de l'eau.


 B60W
COMMANDE CONJUGUÉE DE PLUSIEURS SOUS-ENSEMBLES D'UN VÉHICULE, DE FONCTION OU DE TYPE DIFFÉRENTS; SYSTÈMES DE COMMANDE SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES HYBRIDES; SYSTÈMES D'AIDE À LA CONDUITE DE VÉHICULES ROUTIERS, NON LIÉS À LA COMMANDE D'UN SOUS-ENSEMBLE PARTICULIER  [8]
 B60W

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne couvre pas la commande d'un seul sous-ensemble; cette dernière est classée à l'endroit correspondant audit sous-ensemble, p.ex. F02D, F16H. Quand un seul sous-ensemble est commandé par des signaux ou des commandes provenant d'autres sous-ensembles, la commande de ce sous-ensemble seul est classée à l'endroit approprié pour ledit sous-ensemble. Par exemple, la commande d'une transmission à rapport variable par des signaux venant du moteur ou de l'accélérateur est classée dans la sous-classe des transmissions, F16H[8]
  2. La commande conjuguée des ensembles de propulsion, p.ex. du moteur et d'une transmission à rapport variable, qui a lieu uniquement de façon transitoire pendant le changement de rapport de transmission et qui est caractérisée par la commande de la transmission est également classée dans la sous-classe des transmissions, F16H[8]
  3. Dans les groupes B60W 20/00-B60W 50/00, la règle de la première place s'applique, c.à d. qu'à chaque niveau hiérarchique, le classement s'effectue à la première place appropriée. [8]
  4. Lors du classement dans le groupe B60W 10/00, un classement dans les groupes B60W 20/00-B60W 50/00 identifiant l'objet, la destination ou la fonction de la commande est également attribué. [8]
  5. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: [8]
    • "commande conjuguée" désigne un système embarqué, incorporant la logique de commande de plusieurs sous-ensembles du véhicule, de fonction ou de type différents, qu'il soit programmé ou qu'il réagisse automatiquement à la situation, ce système émettant des signaux de commande à destination de dispositifs d'actionnement de plusieurs de ces sous-ensembles, de manière à ce que ces derniers coopèrent afin de résoudre un problème particulier ou en réponse des circonstances de conduite données; [8]
    • "système d'aide à la conduite" désigne un système électronique embarqué destiné à commander automatiquement le mouvement du véhicule; [8]
    • "véhicule routier" désigne un véhicule normalement commandé par un conducteur et destiné au transport sur route, p.ex. une automobile, un poids lourd ou un autobus; [8]
    • "sous-ensemble" désigne l'un des systèmes embarqués suivants: ensemble de propulsion, embrayage, boîte de vitesses, système de répartition du couple moteur entre l'essieu avant et l'essieu arrière, différentiel, système de freinage, ensemble de direction, système de suspension, moyens de stockage de l'énergie, pile à combustible ou équipement auxiliaire. [8]