B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 B60R
VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS (prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées aux véhicules A62C 3/07)
 B60R

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.

 B60R
Schéma général
VÉHICULES OU ACCESSOIRES OU PARTIES DE VÉHICULES NON PRÉVUS AILLEURS 16/00, 27/00
AMÉNAGEMENTS
Des dispositifs de vision optique 1/00
Des marchepieds ou échelles 3/00
AMÉNAGEMENTS OU ADAPTATIONS
Des installations électriques non prévus ailleurs, des sanitaires 16/00, 15/00
Pour la publicité 13/00
Pour les installations de graissage 17/00
LOGEMENT POUR BAGAGES, ACCESSOIRES DE RANGEMENT POUR PETITS OBJETS, ACCESSOIRES DE LOGEMENT EXTÉRIEURS, AUTRES AMÉNAGEMENTS POUR LOGEMENT OU MONTAGE D'OBJETS 5/00 - 11/00
PROTECTION OU SÉCURITÉ
Dispositifs concernant le véhicule ou les passagers; ceintures ou harnais de sécurité; dispositifs antivol 19/00, 21/00; 22/00; 25/00
ÉLÉMENTS DE FINITION DE LA CARROSSERIE 13/00
AUTRES ÉQUIPEMENTS POUR VÉHICULES 27/00
P:40 B60R 1/00
Dispositions pour la visibilité optique (équipement anti-éblouissant, p.ex. polarisant, pour pare-brise ou fenêtres B60J 3/00; dispositifs en soi G02B; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B 3/84)  [2]
 B60R 1/02
·  Dispositions pour les rétroviseurs (dispositions pour les périscopes B60R 1/10)
 B60R 1/04
·  ·  montés à l'intérieur du véhicule (B60R 1/08 a priorité)  [1,7]
 B60R 1/06
·  ·  montés à l'extérieur du véhicule (B60R 1/08 a priorité)  [1,7]
 B60R 1/062
·  ·  ·  avec une commande à distance pour régler leur position  [7]
 B60R 1/064
·  ·  ·  ·  avec un organe actionné par une force manuelle  [7]
 B60R 1/066
·  ·  ·  ·  ·  pour régler le miroir par rapport à son boîtier  [7]
 B60R 1/068
·  ·  ·  ·  ·  ·  en utilisant des câbles  [7]
 B60R 1/07
·  ·  ·  ·  avec un organe actionné par l'énergie électrique  [7]
 B60R 1/072
·  ·  ·  ·  ·  pour régler le miroir par rapport à son boîtier  [7]
 B60R 1/074
·  ·  ·  ·  ·  pour rabattre les rétroviseurs le long du véhicule dans une position de non-utilisation  [7]
 B60R 1/076
·  ·  ·  escamotables sous l'effet de forces externes excessives et munis d'une position d'utilisation indexée (B60R 1/062 a priorité)  [7]
 B60R 1/078
·  ·  ·  facilement amovibles; montés de façon à être écartés en bloc latéralement, p.ex. quand le véhicule tire une remorque  [7]
 B60R 1/08
·  ·  comprenant des caractéristiques optiques spéciales, p.ex. pour supprimer les zones de non-visibilité
 B60R 1/10
·  Dispositions pour les miroirs destinés à la vue vers l'avant; Dispositions pour les périscopes
 B60R 1/12
·  Ensembles de miroirs combinés avec d'autres objets, p.ex. pendules
P:110 B60R 3/00
Aménagements des marches, p.ex. marchepieds (en tant qu'éléments de superstructure des véhicules routiers B62D; échelles E06C)
 B60R 3/02
·  Marches escamotables
 B60R 3/04
·  avec des moyens pour racler les souliers
P:70 B60R 5/00
Compartiments, à l'intérieur du véhicule, principalement destinés ou suffisamment spacieux pour loger des malles, des valises ou des objets analogues (destinés au rangement des charges dans un véhicule de transport B60P; aménagements pour loger les roues de secours B62D 43/00)
 B60R 5/02
·  disposés à l'avant du véhicule
 B60R 5/04
·  disposés à l'arrière du véhicule
P:80 B60R 7/00
Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes (pour postes radio, de télévision, téléphones ou similaires, montage de caméras opérant pendant la marche, outils ou pièces de rechange B60R 11/00; pour réceptacles à déchets, à aliments, boissons ou cigarettes B60N)
 B60R 7/02
·  dans un compartiment à bagages séparé
 B60R 7/04
·  à l'emplacement du conducteur ou du passager
 B60R 7/05
·  ·  montés sur un pare-soleil  [5]
 B60R 7/06
·  ·  montés sur ou logés sous le tableau de bord
 B60R 7/08
·  Disposition des filets, crochets ou dispositifs analogues
 B60R 7/10
·  ·  pour porter des chapeaux, des habits ou des cintres  [5]
 B60R 7/12
·  ·  pour porter des parapluies  [5]
 B60R 7/14
·  ·  pour porter des armes  [5]
P:90 B60R 9/00
Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir des charges, p.ex. des bagages, des engins de sport ou des objets similaires  [5]
 B60R 9/02
·  sur les côtés, p.ex. sur les marchepieds
 B60R 9/04
·  Porte-bagages associés au toit d'un véhicule (B60R 9/08 a priorité)  [5]
 B60R 9/042
·  ·  Porte-bagages caractérisés par des moyens pour faciliter le chargement ou le déchargement, p.ex. des roulettes, des glissières ou des moyens similaires  [5]
 B60R 9/045
·  ·  Porte-bagages réglables ou transformables, p.ex. extensibles ou repliables  [5]
 B60R 9/048
·  ·  Porte-bagages caractérisés par des moyens pour accrocher, retenir ou verrouiller les objets  [5]
 B60R 9/05
·  ·  Porte-bagages caractérisés par des moyens déflecteurs d'air (déflecteurs d'air pour toits ouvrants B60J 7/22)  [5]
 B60R 9/052
·  ·  Porte-bagages comprenant des éléments allongés s'étendant uniquement transversalement au véhicule (B60R 9/08 a priorité)  [5]
 B60R 9/055
·  ·  Porte-bagages du type fermé, p.ex. récipients, boîtes (B60R 9/048 a priorité)  [5]
 B60R 9/058
·  ·  caractérisés par des moyens d'attache largables entre le porte-bagage et le toit  [5]
 B60R 9/06
·  à l'avant ou à l'arrière du véhicule
 B60R 9/08
·  spécialement adaptés pour des engins de sport (véhicules spécialement adaptés pour transporter des avions, pour transporter des bateaux B60P)
 B60R 9/10
·  ·  pour cycles
 B60R 9/12
·  ·  pour skis
P:100 B60R 11/00
Autres aménagements pour tenir ou monter des objets
 B60R 11/02
·  pour postes radio, de télévision, téléphones, ou objets similaires; Disposition de leur commande (pour antennes H01Q)
 B60R 11/04
·  Montage des caméras pour fonctionner pendant la marche; Disposition de leur commande par rapport au véhicule (caméras en soi G03B)
 B60R 11/06
·  pour outils ou pièces de rechange (pour parties du toit du véhicule B60J 7/20; pour roues de rechange B62D)
P:130 B60R 13/00
Eléments pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer; Aménagements ou adaptations pour la publicité
 B60R 13/01
·  Garnitures pour plates-formes ou compartiments de chargement  [5]
 B60R 13/02
·  Moulures décoratives; Gouttières; Garnitures des parois; Pavillons ou garnitures des toits (B60R 13/01 a priorité)  [5]
 B60R 13/04
·  Bandes ornementales ou de protection; Dispositifs pour inscriptions ornementales
 B60R 13/06
·  Bandes d'étanchéité (dispositions pour l'étanchéité pour fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires dans les véhicules B60J 10/00)
 B60R 13/07
·  Moyens d'évacuation ou de guidage de l'eau ne faisant pas partie intégrante du toit (B60R 13/06 a priorité; déflecteurs d'eau pour capots ou couvercles B62D 25/13)  [4]
 B60R 13/08
·  Eléments d'isolation, p.ex. pour l'insonorisation  [4]
 B60R 13/10
·  Dispositifs d'identification, de plaques minéralogiques, ou de fonctions analogues
P:0 B60R 15/00
Aménagements ou adaptations des appareils sanitaires
 B60R 15/02
·  Installations de nettoyage
 B60R 15/04
·  Installations de toilettes
P:50 B60R 16/00
Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs; Agencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs  [3]
 B60R 16/02
·  électriques  [3]
 B60R 16/023
·  ·  pour la transmission de signaux entre des parties ou des sous-systèmes du véhicule  [8]
 B60R 16/027
·  ·  ·  entre des parties du véhicule mobiles l'une par rapport à l'autre, p.ex. entre le volant et la colonne de direction  [8]
 B60R 16/03
·  ·  pour l'alimentation des sous-systèmes du véhicule en énergie électrique  [8]
 B60R 16/033
·  ·  ·  caractérisé par l'utilisation de cellules électriques ou de batteries (pour la propulsion B60K 1/04; approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules B60S 5/06; essai de l'état de charge G01R 31/36)  [8]
 B60R 16/037
·  ·  pour le confort des occupants  [8]
 B60R 16/04
·  ·  Agencement des batteries  [3,6,8]
 B60R 16/06
·  ·  pour enlever les charges électrostatiques  [3]
 B60R 16/08
·  de fluides  [3]
P:60 B60R 17/00
Aménagements ou adaptations des systèmes ou dispositifs de graissage (graissage en général F16N)
 B60R 17/02
·  Systèmes, p.ex. systèmes de graissage central
P:120 B60R 19/00
Protège-roues; Protège-radiateurs; Déplaceurs d'obstacles; Equipements amortissant la force de choc dans les collisions (garde-boue B62D)
 B60R 19/02
·  Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets (déclenchement du freinage par contact du pare-chocs avec un objet externe B60T 7/22; pour véhicules ferroviaires B61F 19/04; équipements de sécurité pour cycles B62J 27/00; défenses intégrées aux navires ou spécialement adaptées à l'usage à bord de navires B63B 59/02)  [4]
 B60R 19/03
·  ·  caractérisés par le matériau, p.ex. matériau composite (B60R 19/18 a priorité)  [4]
 B60R 19/04
·  ·  formés de plusieurs sections (B60R 19/18 a priorité)  [4]
 B60R 19/12
·  ·  ·  les pièces élastiques étant espacées verticalement  [4]
 B60R 19/14
·  ·  ·  comportant des parties repliables  [4]
 B60R 19/16
·  ·  ·  comportant des organes de déviation, p.ex. des rouleaux, des boules  [4]
 B60R 19/18
·  ·  Moyens pour absorber le choc situés à l'intérieur du pare-chocs  [4]
 B60R 19/20
·  ·  ·  contenant du gaz ou du liquide, p.ex. gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00)  [4]
 B60R 19/22
·  ·  ·  contenant un matériau cellulaire, p.ex. de la mousse solide  [4]
 B60R 19/24
·  ·  Aménagements concernant le montage des pare-chocs sur les véhicules  [4]
 B60R 19/26
·  ·  ·  comprenant des moyens de montage susceptibles de céder (ressorts, amortisseurs ou moyens pour amortir les vibrations en soi F16F)  [4]
 B60R 19/28
·  ·  ·  ·  Ressorts métalliques  [4]
 B60R 19/30
·  ·  ·  ·  Matériau élastomère  [4]
 B60R 19/32
·  ·  ·  ·  Amortisseurs à fluide  [4]
 B60R 19/34
·  ·  ·  ·  conçus pour être détruits à l'impact, p.ex. du type pare-chocs global  [4]
 B60R 19/36
·  ·  ·  ·  Combinaisons de différents types de moyens de montage susceptibles de céder  [4]
 B60R 19/38
·  ·  ·  montés de façon réglable ou mobile, p.ex. mobiles horizontalement pour ménager un espace entre les véhicules parqués  [4]
 B60R 19/40
·  ·  ·  ·  en direction d'un obstacle avant une collision  [4]
 B60R 19/42
·  ·  s'étendant essentiellement sur les côtés du véhicule ou entourant complètement ce dernier (bandes ornementales ou de protection B60R 13/04)  [4]
 B60R 19/44
·  ·  Protections des pare-chocs  [4]
 B60R 19/46
·  ·  ·  montées sur ressort ou de façon pivotante  [4]
 B60R 19/48
·  ·  combinés avec d'autres dispositifs ou d'autres objets ou convertibles en ces derniers, p.ex. pare-chocs combinés avec des balais ou convertibles en lits  [4]
 B60R 19/50
·  ·  ·  comportant des dispositifs d'éclairage ou des plaques d'immatriculation  [4]
 B60R 19/52
·  Protections du radiateur ou de la calandre  [4]
 B60R 19/54
·  Déblayeurs d'obstacles ou déviateurs (B60R 19/16, B60R 21/34 ont priorité)  [4]
 B60R 19/56
·  Aménagements sur les véhicules de transport, p.ex. des camions, pour éviter que les véhicules ou les objets ne passent en dessous  [4]
P:20 B60R 21/00
Dispositions ou équipements sur les véhicules pour protéger les occupants ou les piétons ou pour leur éviter des blessures en cas d'accidents ou d'autres incidents dus à la circulation (ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules B60R 22/00; dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage en général A62B; dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci B60K 28/00; sièges construits pour protéger l'occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité, B60N 2/42; dispositions pour absorber l'énergie dans les volants de direction de véhicules B62D 1/11; dispositions pour absorber l'énergie dans les colonnes de direction de véhicules B62D 1/19; harnachement dans les aéronefs B64D 25/00)  [4,5]
 B60R 21/01
·  Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité en cas d'accident, ou d'accident imminent, de véhicule  [7]
 B60R 21/013
·  ·  comportant des moyens pour détecter les collisions, les collisions imminentes ou un renversement  [8]
 B60R 21/0132
·  ·  ·  réagissant à des paramètres de mouvement du véhicule  [8]
 B60R 21/0134
·  ·  ·  réagissant à un contact imminent avec un obstacle  [8]
 B60R 21/0136
·  ·  ·  réagissant à un contact effectif avec un obstacle  [8]
 B60R 21/015
·  ·  comportant des moyens pour détecter la présence ou la position des passagers, des sièges des passagers ou des sièges pour enfants, p.ex. pour mettre hors service le déclenchement  [8]
 B60R 21/017
·  ·  comportant des dispositions pour alimenter les dispositions de sécurité en courant électrique  [8]
 B60R 21/02
·  Dispositions ou accessoires de sécurité pour les occupants  [4]
 B60R 21/04
·  ·  Garnitures rembourrées pour l'intérieur du véhicule  [4]
 B60R 21/045
·  ·  ·  associées au tableau portant des instruments ou au tableau de bord  [4]
 B60R 21/05
·  ·  ·  associées au volant, au levier à main ou à la colonne de direction (colonnes de direction escamotables B62D 1/18)  [4,5]
 B60R 21/055
·  ·  Accessoires rembourrés, p.ex. appuis-tête, pare-soleil  [4]
 B60R 21/06
·  ·  Filets de protection, feuilles transparentes, rideaux, ou analogues, p.ex. entre les occupants et la vitre (B60R 21/11, B60R 21/12, B60R 21/16 ont priorité)  [4]
 B60R 21/08
·  ·  ·  mobiles d'une position inopérante à une position active, p.ex. en cas de collision (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité B60R 21/01)  [4,7]
 B60R 21/09
·  ·  Eléments de commande ou poignées de manœuvre mobiles d'une position de manœuvre à une position inopérante, p.ex. boutons interrupteurs, manivelles de fenêtres  [4]
 B60R 21/11
·  ·  Dispositifs de protection au-dessus de la tête, p.ex. contre la chute de charges  [4]
 B60R 21/12
·  ·  protégeant les occupants contre une agression venant de l'intérieur ou de l'extérieur du véhicule  [4]
 B60R 21/13
·  ·  Arceaux de sécurité (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité B60R 21/01)  [4,7]
 B60R 21/16
·  ·  Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00)  [4]
 B60R 21/18
·  ·  ·  l'élément gonflable constituant une ceinture ou un harnais ou étant combiné à une ceinture ou à un harnais  [4]
 B60R 21/20
·  ·  ·  Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables  [4,8]
 B60R 21/203
·  ·  ·  ·  dans le volant ou la colonne de direction  [8]
 B60R 21/205
·  ·  ·  ·  dans le tableau de bord  [8]
 B60R 21/207
·  ·  ·  ·  dans les sièges du véhicule  [8]
 B60R 21/21
·  ·  ·  ·  dans des panneaux latéraux du véhicules, p.ex. les portes ou les montants  [8]
 B60R 21/213
·  ·  ·  ·  dans le toit du véhicule, p.ex. le cadre de toit  [8]
 B60R 21/215
·  ·  ·  ·  caractérisés par le couvercle de l'élément gonflable  [8]
 B60R 21/217
·  ·  ·  ·  Moyens de maintien des sources de fluide de gonflage, p.ex. boîtiers de réactions; Liaisons des sacs, des diffuseurs ou des sources de gonflage entre eux  [8]
 B60R 21/22
( transféré en B60R 21/20, B60R 21/231 )
 B60R 21/23
·  ·  ·  Éléments gonflables  [8]
 B60R 21/231
·  ·  ·  ·  caractérisés par leur forme, p.ex. la forme étant adaptée à une partie déterminée du corps de l'occupant (B60R 21/233 a priorité)  [8]
 B60R 21/233
·  ·  ·  ·  comportant un certain nombre de compartiments individuels; comportant au moins deux éléments en forme de sacs placés l'un dans l'autre  [8]
 B60R 21/235
·  ·  ·  ·  caractérisés par leur matériau  [8]
 B60R 21/237
·  ·  ·  ·  caractérisés par la façon dont ils sont pliés  [8]
 B60R 21/239
·  ·  ·  ·  caractérisés par leurs moyens de mise à l'air libre  [8]
 B60R 21/24
( transféré en B60R 21/233 )
 B60R 21/26
·  ·  ·  caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage  [4]
 B60R 21/264
·  ·  ·  ·  utilisant une génération instantanée de gaz (B60R 21/268 a priorité)  [8]
 B60R 21/268
·  ·  ·  ·  utilisant l'émission instantanée de gaz comprimé stocké  [8]
 B60R 21/272
·  ·  ·  ·  ·  avec des moyens pour augmenter la pression du gaz quand le gonflage est déclenché, p.ex. gonflage hybride  [8]
 B60R 21/276
·  ·  ·  ·  avec des moyens de mise à l'air libre de la source de fluide de gonflage, p.ex. en cas de surpression  [8]
 B60R 21/28
( transféré en B60R 21/239, B60R 21/276 )
 B60R 21/30
·  ·  ·  ·  avec des moyens pour introduire l'air ambiant dans le circuit et mélanger cet air avec le fluide de gonflage  [4]
 B60R 21/32
( couvert par B60R 21/16 )
 B60R 21/33
·  ·  ·  Dispositions pour déclencher le gonflage par des moyens non électriques (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité B60R 21/01)  [8]
 B60R 21/34
·  Protection des personnes extérieures au véhicule, p.ex. des piétons  [4]
P:10 B60R 22/00
Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules (ceintures ou harnais de sécurité en général A62B 35/00)  [4]
 B60R 22/02
·  Systèmes de retenue semi-passifs, p.ex. systèmes mis en place automatiquement ou enlevés automatiquement mais non les deux  [4]
 B60R 22/03
·  ·  Moyens pour présenter la ceinture ou une partie de la ceinture au porteur  [6]
 B60R 22/04
·  Systèmes de retenue passifs, c.à d. systèmes mis en place automatiquement et enlevés automatiquement, p.ex. par le mouvement de la porte du véhicule  [4]
 B60R 22/06
·  ·  dont la ceinture ou le harnais est relié à un organe coulissant dans un rail monté dans le véhicule  [4]
 B60R 22/08
·  ·  dont le moyen de rétraction de la ceinture est monté dans ou sur un élément de fermeture du véhicule, p.ex. dans ou sur la porte  [4]
 B60R 22/10
·  spécialement conçus pour les enfants ou les animaux (sièges pour enfants B60N 2/24)  [4]
 B60R 22/10

Note(s)

Les groupes B60R 22/02-B60R 22/08 et B60R 22/12-B60R 22/48 ont priorité sur le groupe B60R 22/10[6]

 B60R 22/12
·  Structure des ceintures ou des harnais (B60R 21/18 a priorité)  [4]
 B60R 22/14
·  ·  comportant des surfaces de retenue élargies, p.ex. gilets, filets  [4]
 B60R 22/16
·  ·  utilisant des ceintures à déformation définitive, c. à d. utilisable une seule fois  [4]
 B60R 22/18
·  Dispositifs d'ancrage  [4]
 B60R 22/185
·  ·  avec des moyens de blocage agissant directement sur la ceinture en cas d'urgence, p.ex. par pincement ou friction  [7]
 B60R 22/19
·  ·  avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port  [7]
 B60R 22/195
·  ·  avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité B60R 21/01)  [7]
 B60R 22/20
·  ·  réglables en position, p.ex. en hauteur  [4]
 B60R 22/22
·  ·  fixés au plancher du véhicule  [4]
 B60R 22/24
·  ·  fixés au côté, à la porte ou au toit du véhicule  [4]
 B60R 22/26
·  ·  fixés au siège  [4]
 B60R 22/28
·  comportant des dispositifs amortisseurs  [4]
 B60R 22/30
·  Dispositifs d'accouplement autres que des boucles comportant des moyens de réglage de la longueur (boucles A44B 11/00; attaches largables en général F16B)  [4]
 B60R 22/32
·  Dispositifs de libération en cas d'urgence, p.ex. après un accident  [4]
 B60R 22/34
·  Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs (dispositifs d'ancrage avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence B60R 22/195)  [4,7]
 B60R 22/343
·  ·  avec des moyens de verrouillage actionnés électriquement  [6]
 B60R 22/347
·  ·  avec des moyens pour verrouiller les moyens de rétraction de façon permanente durant le port de la ceinture (B60R 22/343, B60R 22/415 ont priorité)  [6]
 B60R 22/35
·  ·  ·  les moyens de verrouillage étant actionnés automatiquement  [6]
 B60R 22/353
·  ·  ·  ·  en réponse au mouvement de la ceinture lorsqu'un porteur met sa ceinture  [6]
 B60R 22/357
·  ·  ·  ·  en réponse au bouclage de la ceinture  [6]
 B60R 22/36
·  ·  auto-verrouillables en cas d'urgence (B60R 22/343 a priorité)  [4]
 B60R 22/38
·  ·  ·  sensibles uniquement au mouvement de la ceinture  [4]
 B60R 22/40
·  ·  ·  sensibles uniquement au mouvement du véhicule  [4]
 B60R 22/405
·  ·  ·  sensibles au mouvement de la ceinture et au mouvement du véhicule  [6]
 B60R 22/41
·  ·  ·  comportant des moyens supplémentaires pour empêcher le verrouillage dans des conditions prédéterminées  [6]
 B60R 22/415
·  ·  ·  comportant des moyens supplémentaires permettant un verrouillage permanent du moyen de rétraction durant le port de la ceinture  [6]
 B60R 22/42
·  ·  ·  comportant des éléments agissant directement sur la ceinture, p.ex. par pincement ou friction  [4]
 B60R 22/44
·  ·  avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port  [4]
 B60R 22/46
·  ·  avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité B60R 21/01)  [4,7]
 B60R 22/48
·  Systèmes de commande, alarmes, ou systèmes d'inter-verrouillage, pour assurer une utilisation correcte de la ceinture ou du harnais  [4]
P:30 B60R 25/00
Equipements des véhicules pour interdire l'usage non autorisé ou le vol du véhicule ou pour le signaler (dispositifs antivol pour chapeaux de roue, couronnes ou dispositifs similaires B60B 7/16; pênes ou serrures en soi E05)  [5]
 B60R 25/02
·  agissant sur le mécanisme de direction
 B60R 25/04
·  interdisant l'utilisation du moteur (moteurs, équipement pour usage normal, voir les classes appropriées)
 B60R 25/06
·  agissant sur la transmission
 B60R 25/08
·  agissant sur les freins
 B60R 25/10
·  actionnant un signal d'alarme
P:140 B60R 27/00
Autres équipements pour véhicules; Véhicules ou parties de véhicules non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe