B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
FAÇONNAGE
 B29
TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL (traitement de la pâte A21C; travail du chocolat A23G; coulée des métaux B22; travail du ciment, de l'argile B28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement C08; travail du verre C03B; fabrication des bougies C11C 5/02; fabrication du savon C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01D, D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D21J)
 B29

Note(s)

  1. La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe B31[4]
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés.
  3. Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes:
    1. Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe B29C[4]
    2. Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe.
    3. Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe B29D est limité:
      1. aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes B29B ou B29C;
      2. aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe B29C[4]
 B29 - 
B29L

Note(s)

  1. Les codes de la sous-classe B29K sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes B29B, B29C ou B29D, de façon à fournir l'information concernant les matières à mouler ou les matières de renforcement, les charges ou les parties préformées, p.ex. les inserts. [4]
  2. Les codes de la sous-classe B29L sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec la sous-classe B29C, de façon à fournir l'information concernant les objets fabriqués par les techniques classées dans la sous-classe B29C[4]
 B29B
PRÉPARATION OU PRÉTRAITEMENT DES MATIÈRES À FAÇONNER; FABRICATION DE GRANULÉS OU DE PRÉFORMES; RÉCUPÉRATION DES MATIÈRES PLASTIQUES OU D'AUTRES CONSTITUANTS DES DÉCHETS CONTENANT DES MATIÈRES PLASTIQUES  [4]
 B29B

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe B29K[4]

 B29B
Schéma général
PRÉTRAITEMENT
Mélange; malaxage 7/00
Conditionnement 13/00
Autres prétraitements 15/00
FABRICATION DE GRANULÉS OU DE PRÉFORMES 9/00, 11/00
RÉCUPÉRATION DE MATIÈRES PLASTIQUES 17/00
P:0 B29B 7/00
Mélange; Malaxage (en général B01F; en combinaison avec calandrage B29C 43/24, avec injection B29C 45/46, avec extrusion B29C 47/36)  [4]
 B29B 7/02
·  discontinu, avec dispositifs mécaniques de mélange ou de malaxage, c. à d. de type travaillant par charges  [4]
 B29B 7/04
·  ·  avec dispositifs de mélange ou de malaxage non mobiles  [4]
 B29B 7/06
·  ·  avec dispositifs de mélange ou de malaxage mobiles  [4]
 B29B 7/08
·  ·  ·  à secousses, oscillants ou vibrants  [4]
 B29B 7/10
·  ·  ·  rotatifs  [4]
 B29B 7/12
·  ·  ·  ·  avec un seul arbre  [4]
 B29B 7/14
·  ·  ·  ·  ·  à vis ou à vis sans fin  [4]
 B29B 7/16
·  ·  ·  ·  ·  à pales ou à bras  [4]
 B29B 7/18
·  ·  ·  ·  avec plus d'un arbre  [4]
 B29B 7/20
·  ·  ·  ·  ·  à dispositifs qui s'engrènent, p.ex. à vis  [4]
 B29B 7/22
·  ·  Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires  [4]
 B29B 7/24
·  ·  ·  pour alimentation  [4]
 B29B 7/26
·  ·  ·  pour déchargement, p.ex. portes  [4]
 B29B 7/28
·  ·  ·  pour mesurer, régler ou réguler, p.ex. réglage de viscosité  [4]
 B29B 7/30
·  continu, avec dispositifs mécaniques de mélange ou de malaxage  [4]
 B29B 7/32
·  ·  avec dispositifs de mélange ou de malaxage non mobiles  [4]
 B29B 7/34
·  ·  avec dispositifs de mélange ou de malaxage mobiles  [4]
 B29B 7/36
·  ·  ·  à secousses, oscillants ou vibrants  [4]
 B29B 7/38
·  ·  ·  rotatifs (B29B 7/52 a priorité)  [4]
 B29B 7/40
·  ·  ·  ·  avec un seul arbre  [4]
 B29B 7/42
·  ·  ·  ·  ·  à vis ou à vis sans fin  [4]
 B29B 7/44
·  ·  ·  ·  ·  à pales ou à bras  [4]
 B29B 7/46
·  ·  ·  ·  avec plus d'un arbre  [4]
 B29B 7/48
·  ·  ·  ·  ·  à dispositifs à engrènement, p.ex. à vis qui s'engrènent  [4]
 B29B 7/50
·  ·  ·  ·  avec carter rotatif  [4]
 B29B 7/52
·  ·  ·  à cylindres ou analogue, p.ex. à calandres  [4]
 B29B 7/54
·  ·  ·  ·  avec un seul cylindre coopérant avec un élément fixe  [4]
 B29B 7/56
·  ·  ·  ·  avec des cylindres coopérants  [4]
 B29B 7/58
·  ·  Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires  [4]
 B29B 7/60
·  ·  ·  pour alimentation, p.ex. pièces de guidage pour la matière à traiter  [4]
 B29B 7/62
·  ·  ·  Rouleaux, p.ex. avec des rainures  [4]
 B29B 7/64
·  ·  ·  Enlèvement de la matière des rouleaux  [4]
 B29B 7/66
·  ·  ·  Recyclage de la matière  [4]
 B29B 7/68
·  ·  ·  Positionnement des rouleaux  [4]
 B29B 7/70
·  ·  ·  Entretien des rouleaux, p.ex. nettoyage  [4]
 B29B 7/72
·  ·  ·  Mesure, commande ou régulation  [4]
 B29B 7/74
·  utilisant d'autres mélangeurs ou des combinaisons de mélangeurs différents  [4]
 B29B 7/76
·  ·  avec tête de mélange à contre-courant  [4]
 B29B 7/78
·  ·  à gravité, p.ex. mélangeurs de particules tombant librement  [4]
 B29B 7/80
·  Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires (B29B 7/22, B29B 7/58 ont priorité)  [4]
 B29B 7/82
·  ·  Chauffage ou refroidissement  [4]
 B29B 7/84
·  ·  Ventilation ou dégazage  [4]
 B29B 7/86
·  ·  pour travailler à une pression supérieure ou inférieure à la pression atmosphérique  [4]
 B29B 7/88
·  ·  Addition de charges  [4]
 B29B 7/90
·  ·  ·  Charges ou agents de renforcements  [4]
 B29B 7/92
·  ·  ·  ·  Copeaux ou fibres de bois  [4]
 B29B 7/94
·  ·  ·  Charges liquides  [4]
P:20 B29B 9/00
Fabrication de granulés (en général B01J, aspects chimiques C08J 3/12)  [4]
 B29B 9/02
·  par division de matière préformée  [4]
 B29B 9/04
·  ·  en plaques ou en feuilles  [4]
 B29B 9/06
·  ·  sous forme de filaments, p.ex. combinée avec l'extrusion  [4]
 B29B 9/08
·  par agglomération de particules plus petites  [4]
 B29B 9/10
·  par moulage de matière, c. à d. par traitement en état de fusion  [4]
 B29B 9/12
·  caractérisés par la structure ou la composition  [4]
 B29B 9/14
·  ·  Renforcement par des fibres  [4]
 B29B 9/16
·  Traitement auxiliaire de granulés  [4]
P:30 B29B 11/00
Fabrication de préformes (B29C 61/06 a priorité)  [4]
 B29B 11/02
·  par division de matière préformée, p.ex. des feuilles, des barres  [4]
 B29B 11/04
·  par assemblage de matière préformée  [4]
 B29B 11/06
·  par moulage de matière  [4]
 B29B 11/08
·  ·  Moulage par injection  [4]
 B29B 11/10
·  ·  Moulage par extrusion  [4]
 B29B 11/12
·  ·  Moulage par compression  [4]
 B29B 11/14
·  caractérisées par la structure ou la composition  [4]
 B29B 11/16
·  ·  comprenant des charges ou des agents de renforcement  [4]
P:10 B29B 13/00
Conditionnement ou traitement physique de la matière à façonner (aspects chimiques C08J 3/00)  [4]
 B29B 13/02
·  par chauffage (B29B 13/06, B29B 13/08 ont priorité)  [4]
 B29B 13/04
·  par refroidissement  [4]
 B29B 13/06
·  par séchage (B29B 13/08 a priorité)  [4]
 B29B 13/08
·  par utilisation de l'énergie ondulatoire ou par rayonnement corpusculaire  [4]
 B29B 13/10
·  par broyage, p.ex. par trituration; par tamisage; par filtration  [4]
P:40 B29B 15/00
Prétraitement de la matière à façonner non couvert par les groupes B29B 7/00-B29B 13/00  [4]
 B29B 15/02
·  de caoutchouc brut, de gutta-percha ou de substances similaires (récolte du latex par gemmage A01G; aspects chimiques C08C)  [4]
 B29B 15/04
·  ·  Dispositifs de coagulation  [4]
 B29B 15/06
·  ·  Dispositifs de lavage  [4]
 B29B 15/08
·  d'agents de renforcement ou des charges (aspects chimiques C08J, C08K)  [4]
 B29B 15/10
·  ·  Revêtement ou imprégnation (application de liquides en général B05)  [4]
 B29B 15/12
·  ·  ·  d'agents de renforcement de longueur indéfinie  [4]
 B29B 15/14
·  ·  ·  ·  de filaments ou de fils  [4]
P:50 B29B 17/00
Récupération de matières plastiques ou d'autres constituants des déchets contenant des matières plastiques (récupération chimique C08J 11/00)  [4]
 B29B 17/02
·  Séparation de matières plastiques des autres matières  [4]
 B29B 17/04
·  Désintégration des matières plastiques (B29B 9/02, B29B 11/02, B29B 13/10 ont priorité)  [8]