|  | A |
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE

ALIMENTATION; TABAC

|  | A23 |
ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES; LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES

|  | A23 |
1. Note(s) Il est important de tenir compte des endroits suivants:
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08B | Polysaccharides, leurs dérivés |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11 | Huiles, graisses, matières grasses ou cires animales ou végétales |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12 | Biochimie, bière, spiritueux, vin, vinaigre |
   Fulltext... Hierarchy... Expanded...C13 | Industrie du sucre. [4] |
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | A23B |
CONSERVATION, p.ex. PAR MISE EN BOÎTE, DE LA VIANDE, DU POISSON, DES ŒUFS, DES FRUITS, DES LÉGUMES, DES GRAINES COMESTIBLES; MÛRISSEMENT CHIMIQUE DES FRUITS OU DES LÉGUMES; PRODUITS CONSERVÉS, MÛRIS OU MIS EN BOÎTE (conservation des aliments en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23L 3/00; emploi dans les emballages d'agents de conservation des aliments Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 81/28)

|  | A23C |
PRODUITS LAITIERS, p.ex. LAIT, BEURRE, FROMAGE; SUCCÉDANÉS DU LAIT OU DU FROMAGE; LEUR FABRICATION (production de compositions à base de protéines pour l'alimentation Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23J 1/00; préparation de peptides, p.ex. de protéines, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07K 1/00)

|  | A23C |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les aspects chimiques de la fabrication des produits laitiers; [3] les appareils utilisés pour la mise en œuvre des techniques qui en relèvent, p.ex. pour la concentration, l'évaporation, le séchage, la conservation ou la stérilisation, à moins que ces appareils ne soient prévus dans une autre sous-classe, p.ex. en Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01J pour le traitement du lait ou de la crème en vue de la fabrication du beurre ou du fromage. [3]

|  | A23C |
Schéma général
TECHNIQUE LAITIÈRE | 1/00 - 7/00
PRÉPARATIONS À BASE DE LAIT; SUBSTITUTS DU LAIT; CRÈME; BEURRE | 9/00; 11/00; 13/00; 15/00
FROMAGE; SUCCÉDANÉS DU FROMAGE | 19/00; 20/00
BABEURRE; PETIT-LAIT; AUTRES PRODUITS LAITIERS | 17/00; 21/00; 23/00

|  | A23D |
HUILES OU GRAISSES COMESTIBLES, p.ex. MARGARINES, HUILES POUR CUISSON (produits alimentaires pour animaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23K 1/00; aliments ou produits alimentaires contenant des huiles ou des graisses comestibles Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23G, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23L; production, raffinage, conservation Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11C; hydrogénation Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11C 3/12)

|  | A23F |
CAFÉ; THÉ; SUCCÉDANÉS DU CAFÉ OU DU THÉ; LEUR FABRICATION, PRÉPARATION OU INFUSION (théières ou cafetières Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47G 19/14; infuseurs à thé Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47G 19/16; appareils à préparer les boissons, p.ex. le thé ou le café, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J 31/00; moulins à café Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J 42/00)

|  | A23G |
CACAO; PRODUITS À BASE DE CACAO, p.ex. CHOCOLAT; SUCCÉDANÉS DE CACAO OU DE PRODUITS À BASE DE CACAO; CONFISERIE; CHEWING-GUM; GLACES; LEUR FABRICATION [1,8]

|  | A23G |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "glaces" comprend toute substance semi-liquide ou pâteuse comestible à l'état glacé ou congelé, p.ex. la glace fondante. [2] Dans la présente sous-classe, la matière qui ne peut pas être complètement classée dans un seul groupe principal doit être classée dans chacun des groupes principaux pertinents. [8]

|  | A23J |
COMPOSITIONS À BASE DE PROTÉINES POUR L'ALIMENTATION; TRAITEMENT DES PROTÉINES POUR L'ALIMENTATION; COMPOSITIONS À BASE DE PHOSPHATIDES POUR L'ALIMENTATION (nourriture pour animaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23K; compositions à base de protéines ou de phosphatides à usage médical Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; phosphatides en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07F 9/10; protéines en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07K) [4]

|  | A23K |
NOURRITURE POUR ANIMAUX

|  | A23L |
ALIMENTS, PRODUITS ALIMENTAIRES OU BOISSONS NON ALCOOLISÉES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21D OU Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23B-A23J; LEUR PRÉPARATION OU TRAITEMENT, p.ex. CUISSON, MODIFICATION DES QUALITÉS NUTRITIVES, TRAITEMENT PHYSIQUE (mise en forme ou traitement non entièrement couvert par la présente sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23P); CONSERVATION DES ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES EN GÉNÉRAL (conservation de la farine ou de la pâte à cuire Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21D) [4,8]

|  | A23N |
MACHINES OU APPAREILS POUR TRAITER LES RÉCOLTES DE FRUITS, DE LÉGUMES OU DE BULBES À FLEURS EN GRANDES QUANTITÉS, NON PRÉVUS AILLEURS; ÉPLUCHAGE DE LÉGUMES OU PELAGE DE FRUITS EN GRANDES QUANTITÉS; APPAREILS POUR LA PRÉPARATION DE LA NOURRITURE POUR ANIMAUX (machines pour hacher la paille ou le fourrage Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01F 29/00; désagrégation, p.ex. broyage, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B02C; séparation, p.ex. coupe, fendage, découpage, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26D)

|  | A23N |
Schéma général
MACHINES OU APPAREILS POUR EXTRAIRE LE JUS | 1/00
MACHINES À ÉVIDER OU À DÉNOYAUTER | 3/00, 4/00
MACHINES À ÉCALER, CERNER, CASSER OU PELER | 5/00, 7/00
APPAREILS POUR PRÉPARER LA NOURRITURE DES ANIMAUX | 17/00
MACHINES POUR D'AUTRES TRAITEMENTS | 11/00 - 15/00

|  | A23P |
MISE EN FORME OU TRAITEMENT DES PRODUITS ALIMENTAIRES NON COUVERT INTÉGRALEMENT PAR UNE SEULE AUTRE SOUS-CLASSE (façonnage des substances à l'état plastique, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C)

|  | A23P |
Note(s) Il est important de tenir compte des sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A22C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B02C, ainsi que d'autres sous-classes de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23, concernées par la mise en forme ou le traitement des produits alimentaires.