D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
 D01
FIBRES OU FILS NATURELS OU ARTIFICIELS; FILATURE (fils métalliques B21; fibres ou filaments de verre, laine minérale ou de scorie C03B 37/00; fils D02)
 D01

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "fibre" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur relativement courte;
  • "filament" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
  • "fil élémentaire" ou "filé" signifient l'assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
  • "fil" signifie l'assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage.

 D01B
TRAITEMENT MÉCANIQUE DES MATIÈRES NATURELLES FIBREUSES OU FILAMENTEUSES POUR LA PRODUCTION DES FIBRES OU FILAMENTS, p.ex. POUR LA FILATURE (extraction grossière de fibres d'amiante à partir de minerais B03B; appareils pour le rouissage D01C)
 D01B

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.

 D01B
Schéma général
TRAITEMENT DES MATIÈRES D'ORIGINE VÉGÉTALE
Séparation des fibres végétales de leurs supports végétaux 1/00
Peignage 5/00
TRAITEMENT DES FIBRES ANIMALES
Echardonnage, lavage, dégraissage 3/00
Obtention des fibres de soie 7/00
AUTRES TRAITEMENTS 9/00
 D01C
TRAITEMENT CHIMIQUE DES MATIÈRES FILAMENTEUSES OU FIBREUSES NATURELLES POUR LA PRODUCTION DE FILAMENTS OU DE FIBRES À FILER; CARBONISAGE DES CHIFFONS POUR RÉCUPÉRER LES FIBRES ANIMALES
 D01C

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S. [5]
 D01D
PROCÉDÉS OU APPAREILS MÉCANIQUES POUR LA FABRICATION DES FILAMENTS, FILS, FIBRES, SOIES OU RUBANS ARTIFICIELS
 D01D

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.
  2. Les appareils spécialement adaptés pour la fabrication de filaments de carbone sont classés dans le groupe D01F 9/12. [5]
 D01D
Schéma général
TRAITEMENT MÉCANIQUE DES MATIÈRES POUR FORMER LES FILAMENTS 1/00
PRODUCTION DES FIBRES ARTIFICIELLES
Méthodes 5/00
Ensembles de filage; formation de filaments; réception des produits filés 4/00; 5/00; 7/00
Traitement physique au cours de la fabrication 10/00
Autres opérations 11/00
MACHINES COMPLÈTES; PARTIES CONSTITUTIVES 13/00; 4/02, 7/00, 11/04
 D01F
PARTIE CHIMIQUE DE LA FABRICATION DES FILAMENTS, FILS, FIBRES, SOIES OU RUBANS ARTIFICIELS; APPAREILS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LA FABRICATION DE FILAMENTS DE CARBONE  [2]
 D01F

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S. [5]
 D01F
Schéma général
PROCÉDÉS GÉNÉRAUX 1/00
FILAMENTS ET LEUR FABRICATION
A partir de cellulose ou de ses dérivés; à partir de protéines 2/00; 4/00
A partir de polymères synthétiques 6/00
A partir d'autres matières 9/00
Filaments à plusieurs composants 8/00
POST-TRAITEMENT; RÉCUPÉRATION DE MATIÈRE PREMIÈRE 11/00; 13/00
 D01G
TRAITEMENT PRÉLIMINAIRE DES FIBRES, p.ex. POUR LA FILATURE (bobinage ou dévidage, conduite ou guidage des nappes, voiles, rubans ou mèches en général, pots de rubans ou de mèches, emmagasinage dans des pots, de rubans ou de mèches B65H; préparation des fibres pour la fabrication du papier D21)
 D01G

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.

 D01G
Schéma général
OPÉRATIONS AVANT CARDAGE; MACHINES À CET EFFET
Ouverture des balles; séparation et classement des fibres; ouverture ou nettoyage des fibres 7/00; 5/00; 9/00
Découpage des filaments continus; traitement pour rendre les fibres rugueuses 1/00; 3/00
Récupération des fibres par effilochage d'articles fibreux 11/00
Mélange de fibres ou de fibres avec des matériaux non fibreux 13/00
OPÉRATIONS DE CARDAGE OU APRÈS CARDAGE; MACHINES À CET EFFET
Alimentation ou transfert des fibres; formation en nappes; enroulement en nappes; ensimage des fibres 23/00; 25/00; 27/00; 29/00
Cardage et échardonnage, peignage 15/00, 19/00
SOIE CHAPE; ÉTOUPE DE LIN 17/00; 35/00
COMBINAISON DE MACHINES OU PROCÉDÉS POUR LE TRAVAIL CONTINU 21/00
DISPOSITIFS D'ALARME OU DE SÉCURITÉ 31/00
OUTILS À MAIN POUR LE TRAITEMENT DES FIBRES 33/00
AUTRES TRAITEMENTS PRÉLIMINAIRES 37/00
 D01H
FILATURE OU RETORDAGE (dévidage, déroulage, entraînement, bobinage ou enroulement de matériaux filamenteux non associés étroitement à la filature ou au retordage B65H; noyaux-supports, gabarits de formage, supports pour enroulements, p.ex. bobines, B65H; retordage de l'étoupe D01G 35/00; crêpage ou ondulation de fibres, filaments ou fils D02G 1/00; production de chenilles D03D, D04D 3/00; essais des fils, mèches, rubans, fibres ou voiles de fibres G01)
 D01H

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.

 D01H
Schéma général
MÉTIERS À FILER OU À RETORDRE
Avec renvidage en continu; avec renvidage intermittent 1/00; 3/00
Filature à bout libre 4/00
Machines ou dispositions d'étirage 5/00
Dispositions pour la filature ou le retordage 7/00
CARACTÉRISTIQUES DE STRUCTURE, PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES, COMMUNS
Remplacement des bobines; préservation contre la poussière ou le duvet 9/00; 11/00
Autres caractéristiques de structure, parties constitutives ou accessoires 13/00
Systèmes de rattache; outils à main 15/00; 17/00