B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B62
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
 B62D
VÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES (direction ou guidage des machines ou des instruments agricoles selon un parcours déterminé A01B 69/00; roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues B60B; pneumatiques pour véhicules, gonflage des pneumatiques, changement des pneumatiques B60C; liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire B60D; véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables B60F; aménagements pour la suspension B60G; chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air B60H; fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service B60J; aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord B60K; équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L; alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique B60M; aménagements pour passagers non prévus ailleurs B60N; véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux B60P; agencement des dispositifs de signalisation ou d' éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q; véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs B60R; entretien, nettoyage, réparation, levage ou manœuvre, non prévus ailleurs B60S; freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes B60T; véhicules à coussin d'air B60V; cycles à moteur, leurs accessoires B62J, B62K; essai des véhicules G01M)
 B62D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "véhicules" comprend les véhicules à moteurs et les remorques;
  • "remorques" comprend les éléments roulants poussés de l'arrière ou entraînés sur le côté (side-cars).

 B62D
Schéma général
CARACTÉRISTIQUES DE FONCTION OU DE STRUCTURE; ÉLÉMENTS STRUCTURAUX OU ACCESSOIRES NON PRÉVUS AILLEURS
Pour voyageurs principalement; pour marchandises 31/00, 47/00; 33/00
Tracteurs; tracteurs remorques ou trains routiers; véhicules sans siège pour le conducteur 49/00; 53/00; 51/00
Véhicules à chenilles et leurs chenilles; véhicules sans chenilles ni roues 55/00; 57/00
Remorques à roues motrices; véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues 59/00; 61/00
Autres types de véhicules; leur tracé, fabrication, assemblage ou désassemblage 63/00; 65/00; 67/00
CHÂSSIS, CARROSSERIE ET CAISSE
Châssis: structure; construction monocoque; assemblages entre la caisse et le châssis 21/00; 23/00; 24/00
Carrosserie et caisse
caractérisées
par le matériau 29/00
la fonction du véhicule 31/00, 33/00
le carénage; la stabilisation 35/00; 37/00, 17/00
éléments de la carrosserie et leur assemblage; aménagements pour la roue de secours 25/00, 27/00; 43/00
jambes de force 19/00
autres types de caisses 39/00
DIRECTION
Moyens pour engendrer un changement; boîtier; réaction à des conditions de conduite; timonerie; réglage 1/00; 3/00; 6/00; 7/00; 17/00
Assistée ou à relais de puissance; influençant automatiquement; pour véhicules à chenilles ou roues non orientables; pour remorques 5/00; 6/00; 11/00; 13/00
Véhicules fonctionnant en tandem ou ayant des châssis connectés à pivotement 12/00
Autres types de direction 9/00, 11/00, 15/00
ACCESSOIRES POUR MARQUAGE DE COLLISION 41/00
 B62D 1/00 - 
B62D 15/00
Direction pour véhicules à moteurs ou pour remorques (dispositifs de direction applicables uniquement aux atterrisseurs orientables pour aéronefs B64C 25/50)  [3]
P:280 B62D 1/00
Commandes de direction, c. à d. moyens pour produire un changement de direction du véhicule  [4,5]
 B62D 1/02
·  montées sur le véhicule
 B62D 1/04
·  ·  Volants de direction
 B62D 1/06
·  ·  ·  Couronnes du volant, p.ex. avec moyens de chauffage; Gaines de couronne (B62D 1/11 a priorité)  [5]
 B62D 1/08
·  ·  ·  Rayons du volant, p.ex. élastiques (B62D 1/11 a priorité)  [5]
 B62D 1/10
·  ·  ·  Moyeux; Liaisons entre le moyeu et la colonne de direction, p.ex. réglables (B62D 1/11 a priorité)  [5]
 B62D 1/11
·  ·  ·  comportant des dispositions pour absorber l'énergie, p.ex. susceptibles de déformation ou repliables (garnitures rembourrées associées au volant B60R 21/05; amortisseurs de choc utilisant une déformation plastique de ses organes en général F16F 7/12)  [5]
 B62D 1/12
·  ·  Leviers à main de direction
 B62D 1/14
·  ·  ·  Barres de direction, p.ex. leviers à main agissant sur la colonne de direction
 B62D 1/16
·  ·  Colonnes de direction
 B62D 1/18
·  ·  ·  susceptibles de déformation ou réglables, p.ex. inclinables (garnitures rembourrées associées à la colonne de direction B60R 21/05)
 B62D 1/181 - 
B62D 1/187

Note(s)

Le groupe B62D 1/181 a priorité sur les groupes B62D 1/183-B62D 1/187. [7]

 B62D 1/181
·  ·  ·  ·  comportant des moyens de réglage assistés, p.ex. avec mémorisation de la position  [7]
 B62D 1/183
·  ·  ·  ·  réglables entre une position d'utilisation et une position de non utilisation, p.ex. pour améliorer l'accès  [7]
 B62D 1/184
·  ·  ·  ·  Dispositifs pour fixer les colonnes à des positions sélectionnées  [7]
 B62D 1/185
·  ·  ·  ·  réglables par déplacement axial, p.ex. télescopiques (B62D 1/183, B62D 1/187, B62D 1/19 ont priorité)  [7]
 B62D 1/187
·  ·  ·  ·  comportant un réglage de l'inclinaison; comportant un réglage axial et de l'inclinaison (B62D 1/183, B62D 1/19 ont priorité)  [7]
 B62D 1/189
·  ·  ·  ·  ·  la totalité de la colonne de direction étant inclinable comme un tout  [7]
 B62D 1/19
·  ·  ·  ·  comportant des dispositions pour absorber l'énergie, p.ex. susceptibles de déformation ou repliables (amortisseurs de choc utilisant une déformation plastique de ses organes en général F16F 7/12)  [5]
 B62D 1/20
·  ·  ·  Liaison entre la colonne de direction et la timonerie
 B62D 1/22
·  ·  Eléments de commandes de direction en double, p.ex. pour les leçons de conduite
 B62D 1/24
·  non montées sur le véhicule
 B62D 1/26
·  ·  mécaniques, p.ex. par un dispositif de guidage latéral (chemins de fer B61)
 B62D 1/28
·  ·  non mécaniques
P:290 B62D 3/00
Boîtiers de direction (direction assistée ou à relais de puissance B62D 5/00; timonerie de direction B62D 7/00; pour roues non orientables B62D 11/00; transmissions en général F16H)
 B62D 3/02
·  mécaniques
 B62D 3/04
·  ·  du type à vis sans fin
 B62D 3/06
·  ·  ·  à vis et écrou
 B62D 3/08
·  ·  ·  ·  utilisant des billes intermédiaires ou des éléments analogues
 B62D 3/10
·  ·  ·  à vis sans fin engageant un secteur ou rouleau
 B62D 3/12
·  ·  du type à crémaillère
 B62D 3/14
·  hydrauliques
P:260 B62D 5/00
Direction assistée ou à relais de puissance (pour roues non orientables B62D 11/00; servomoteurs à fluide sous pression en général F15B)
 B62D 5/02
·  mécanique, p.ex. au moyen d'un mécanisme de prise de puissance sur un arbre rotatif du véhicule pour l'appliquer au boîtier de direction
 B62D 5/04
·  électrique, p.ex. au moyen d'un servomoteur relié au boîtier de direction ou faisant partie de celui-ci
 B62D 5/06
·  à fluide, c. à d. au moyen d'un fluide sous pression produisant toute la force nécessaire, ou la plus grande partie de celle-ci, pour commander la direction du véhicule  [4]
 B62D 5/065
·  ·  caractérisée par des moyens spécialement adaptés pour faire varier selon les besoins l'alimentation en fluide sous pression, p.ex. à la demande, pour une assistance variable  [7]
 B62D 5/07
·  ·  Alimentation en fluide sous pression pour la direction du véhicule ainsi que pour d'autres organes  [4]
 B62D 5/08
·  ·  caractérisée par le type de valve utilisé (valves en général F16K)  [4]
 B62D 5/083
·  ·  ·  Valves rotatives  [4]
 B62D 5/087
·  ·  ·  Valves à piston coulissant  [4]
 B62D 5/09
·  ·  caractérisée par les moyens d'actionnement des valves  [4]
 B62D 5/093
·  ·  ·  Télémoteur actionné par le mouvement du volant de direction (boîtiers de direction hydraulique B62D 3/14)  [4]
 B62D 5/097
·  ·  ·  ·  du type "gérotor"  [4]
 B62D 5/10
·  ·  caractérisée par le type de l'ensemble moteur  [4]
 B62D 5/12
·  ·  ·  Piston et cylindre  [4]
 B62D 5/14
·  ·  ·  Moteur rotatif  [4]
 B62D 5/16
·  ·  ·  Chambre expansible avec paroi flexible  [4]
 B62D 5/18
·  ·  caractérisée par les moyens de transmission de la puissance  [4]
 B62D 5/20
·  ·  spécialement adaptée à un type particulier de boîtiers de direction ou à une application particulière (boîtiers de direction en soi B62D 3/00; timoneries de direction non caractérisées par le fait d'être assistées ou à relais de puissance B62D 7/00)  [4]
 B62D 5/22
·  ·  ·  du type à crémaillère  [4]
 B62D 5/24
·  ·  ·  du type à vis sans fin  [4]
 B62D 5/26
·  ·  ·  pour axes montés à pivotement  [4]
 B62D 5/28
·  ·  ·  pour bogies montés à pivotement  [4]
 B62D 5/30
·  ·  Dispositifs de sécurité, p.ex. source de puissance ou moyens de transmission auxiliaires pour assurer la direction en cas de défaillance des moyens de direction primaires  [4]
 B62D 5/32
·  ·  ·  pour systèmes à télémoteurs  [4]
P:220 B62D 6/00
Dispositions pour la commande automatique de la direction en fonction des conditions de conduite, qui sont détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée, p.ex. circuits de commande (moyens pour produire un changement de direction du véhicule B62D 1/00; valves de commande de direction B62D 5/06; combinées à des dispositifs pour incliner le corps ou les roues du véhicule dans les virages B62D 9/00)  [4,6]
 B62D 6/00

Note(s)

Lors du classement dans le présent groupe, un classement dans les groupes B62D 1/00-B62D 5/00 ou B62D 7/00-B62D 19/00 est également attribué si les autres aspects du système de direction présentent un intérêt. [5]

 B62D 6/00 - 
B62D 6/00

Note(s)

Dans le groupe principal B62D 6/00, à l'exclusion de ses sous-groupes, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes B62D 101/00-B62D 137/00. [5]

 B62D 6/02
·  réagissant uniquement à la vitesse du véhicule  [4]
 B62D 6/04
·  réagissant uniquement aux forces perturbant la trajectoire désirée du véhicule, p.ex. forces agissant transversalement à la direction de déplacement du véhicule  [4]
 B62D 6/06
·  réagissant uniquement aux dispositifs amortisseurs des vibrations du véhicule (amortisseurs de direction pour cycles B62K 21/08)  [4]
 B62D 6/08
·  réagissant uniquement au couple d'entrée  [6]
 B62D 6/10
·  ·  caractérisées par les moyens pour détecter le couple  [6]
P:300 B62D 7/00
Timonerie de direction; Fusées ou leur montage (B62D 13/00 a priorité; direction assistée ou à relais de puissance B62D 5/00)  [5]
 B62D 7/02
·  pour bogies à pivot
 B62D 7/04
·  ·  comportant plus d'une roue
 B62D 7/06
·  pour roues pivotant individuellement, p.ex. sur pivot de fusée
 B62D 7/08
·  ·  les axes de pivotement étant situés dans un même plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule
 B62D 7/09
·  ·  ·  caractérisée par des moyens modifiant le rapport entre les angles de direction des roues directrices (modifiant le rapport automatiquement en fonction des conditions de conduite B62D 6/00)  [5]
 B62D 7/10
·  ·  ·  avec boîte de direction à une seule sortie
 B62D 7/12
·  ·  ·  avec boîte de direction à deux sorties
 B62D 7/14
·  ·  les axes de pivotement étant situés dans plus d'un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule, p.ex. toutes les roues étant directrices
 B62D 7/15
·  ·  ·  caractérisée par des moyens modifiant le rapport entre les angles de direction des roues directrices (modifiant le rapport automatiquement en fonction des conditions de conduite B62D 6/00)  [5]
 B62D 7/16
·  Disposition relative des articulations de la timonerie (pivots en soi F16C)
 B62D 7/18
·  Rotules de direction; Pivots de fusée
 B62D 7/20
·  Barres de timonerie, p.ex. barres d'accouplement (moyens pour régler le carrossage, la chasse ou le pincement B62D 17/00)
 B62D 7/22
·  Dispositions pour réduire ou éliminer les réactions, p.ex. les vibrations, dans les parties constitutives du système de direction, p.ex. dans les roues  [5]
P:270 B62D 9/00
Direction pour roues orientables non prévue ailleurs (indicateurs de direction B62D 15/02)
 B62D 9/02
·  combinée à des dispositifs pour incliner la caisse du véhicule vers l'intérieur dans les virages
 B62D 9/04
·  combinée à des dispositifs pour incliner les roues dans les virages (B62D 9/02 a priorité)  [5]
P:230 B62D 11/00
Direction pour roues non orientables; Direction pour véhicules à chenilles ou à dispositifs similaires
 B62D 11/02
·  par entraînement différencié des éléments en contact avec le sol sur les côtés opposés du véhicule
 B62D 11/04
·  ·  par sources d'énergie séparées
 B62D 11/06
·  ·  par une seule source d'énergie principale
 B62D 11/08
·  ·  ·  en utilisant freins ou embrayages comme principaux moyens effectifs de direction
 B62D 11/10
·  ·  ·  en utilisant des mécanismes de transmission avec sorties de puissance différenciées sur côtés opposés, p.ex. des mécanismes de transmission à différentiel couplé ou épicycloïdaux
 B62D 11/12
·  ·  ·  ·  au moyen de changements de vitesse distincts
 B62D 11/14
·  ·  ·  ·  les sorties de puissance différenciées étant réalisées par un apport d'énergie supplémentaire d'un côté, p.ex. énergie provenant d'une source secondaire
 B62D 11/16
·  ·  ·  ·  ·  la puissance supplémentaire étant fournie sous forme mécanique
 B62D 11/18
·  ·  ·  ·  ·  la puissance supplémentaire étant fournie sous forme hydraulique
 B62D 11/20
·  Direction de véhicules à chenilles ayant un pivot de bogie supportant la chenille (B62D 11/02 a priorité)
 B62D 11/22
·  Direction de véhicules à chenilles réalisée par orientation des galets supportant les chenilles ou les éléments similaires
 B62D 11/24
·  Direction de véhicules à chenilles spécialement adaptée aux véhicules ayant à la fois des roues orientables et des chenilles
P:250 B62D 12/00
Direction spécialement adaptée aux véhicules fonctionnant en tandem ou ayant des châssis connectés à pivotement (pour véhicules à chenilles ou à dispositifs similaires B62D 11/00; spécialement adaptée aux remorques B62D 13/00)  [4]
 B62D 12/02
·  pour véhicules fonctionnant en tandem  [4]
P:240 B62D 13/00
Direction spécialement adaptée aux remorques (attelage de traction et de direction combinées B60D)
 B62D 13/02
·  pour essieux à pivotement central
 B62D 13/04
·  pour roues à pivotement individuel
 B62D 13/06
·  pour marche arrière d'une remorque à traction normale
P:310 B62D 15/00
Directions non prévues ailleurs
 B62D 15/02
·  Indicateurs de direction; Aides de direction  [4]
   
P:320 B62D 17/00
Moyens sur le véhicule pour régler le carrossage, la chasse ou le pincement des roues
P:330 B62D 19/00
Jambes de force, c. à d. organes absorbant les accélérations ou décélérations pour maintenir la distance entre roues et châssis
 B62D 21/00 - 
B62D 39/00
Châssis; Carrosserie; Caisse
P:190 B62D 21/00
Châssis, c. à d. armature sur laquelle une carrosserie peut être montée (châssis et carrosserie combinés B62D 23/00)
 B62D 21/02
·  comprenant des éléments d'armature disposés longitudinalement ou transversalement  [4]
 B62D 21/03
·  ·  les éléments transversaux supportant la carrosserie  [4]
 B62D 21/04
·  ·  du type avec une seule armature longitudinale
 B62D 21/05
·  ·  Châssis du type cintré, c. à d. constitués par au moins deux sections d'armature longitudinales assemblées par d'autres sections d'armature longitudinales de dimension transversale inférieure  [4]
 B62D 21/06
·  en forme de X ou de fourche, c. à d. comportant des éléments qui, vus en plan, forment un X ou une fourche
 B62D 21/07
·  Châssis du type élargi, c. à d. se présentant sous la forme d'une large section centrale en forme de caisson prolongée à l'avant et à l'arrière par une section plus étroite  [4]
 B62D 21/08
·  constitués de croisillons entrelacés (Fachwerkrahmen)
 B62D 21/09
·  Moyens pour le montage des surfaces d'appui pour la charge  [4]
 B62D 21/10
·  dans lesquels l'armature principale est du genre plaque
 B62D 21/11
·  avec des moyens élastiques pour la suspension  [4]
 B62D 21/11

Note(s)

Le présent groupe ne couvre pas la matière relative principalement à la suspension qui ne fait que mentionner la structure du châssis; cette matière est couverte par la sous-classe B60G. [4]

 B62D 21/12
·  assemblés à partir d'éléments facilement démontables
 B62D 21/14
·  de longueur ou largeur réglables
 B62D 21/15
·  comportant des moyens amortisseurs de chocs, p.ex. châssis conçus pour changer de forme ou de dimensions d'une façon définitive ou temporaire à la suite d'une collision avec un autre corps (pare-chocs B60R 19/02; amortisseurs de choc en général F16F)  [4]
 B62D 21/16
·  comportant des compartiments de stockage de fluide  [4]
 B62D 21/17
·  formant des conduits pour fluide ou des conducteurs électriques ou présentant d'autres moyens pour permettre la transmission d'une force ou d'un signal  [4]
 B62D 21/18
·  caractérisés par le type de véhicule et non couverts par les groupes B62D 21/02-B62D 21/17  [4]
 B62D 21/20
·  ·  du type pour remorque, c. à d. châssis construit spécialement pour être utilisé dans un véhicule non propulsé  [4]
P:130 B62D 23/00
Châssis et carrosserie combinés, c. à d. construction monocoque (sous-ensembles de carrosserie B62D 25/00)
P:200 B62D 24/00
Assemblages entre la caisse et le châssis du véhicule (B62D 23/00, B62D 33/077 ont priorité)  [5]
 B62D 24/02
·  la caisse du véhicule étant montée sur des supports amortisseurs de vibrations, p.ex. des coussinets en caoutchouc, sans qu'un mouvement par rapport au châssis soit prévu  [5]
 B62D 24/04
·  la caisse du véhicule étant montée sur une suspension élastique de façon à permettre un mouvement par rapport au châssis  [5]
P:170 B62D 25/00
Sous-ensembles de carrosserie; Eléments ou détails de ceux-ci non prévus ailleurs
 B62D 25/02
·  Panneaux latéraux
 B62D 25/04
·  Montants de portes
 B62D 25/06
·  Toits fixes (toits amovibles ou toits avec panneaux mobiles B60J 7/00; garnitures de toits B60R 13/02; éléments d'isolation B60R 13/08)
 B62D 25/07
·  ·  comportant des moyens d'évacuation ou de guidage de l'eau faisant partie intégrante du toit  [4]
 B62D 25/08
·  Parties avant ou arrière
 B62D 25/10
·  ·  Capots ou couvercles
 B62D 25/12
·  ·  ·  Eléments ou détails de ceux-ci (serrures E05B; charnières E05D; moyens d'équilibrage E05F; ressorts F16F)
 B62D 25/13
·  ·  ·  ·  Déflecteurs d'eau  [5]
 B62D 25/14
·  ·  Tableaux de bord en tant que sous-ensembles de carrosserie (autres aspects des tableaux de bord B60K)
 B62D 25/16
·  ·  Garde-boue ou ailes; Panneaux couvrant les roues (équipés de moyens pour débarrasser les roues ou pneus de matières étrangères B60S)
 B62D 25/18
·  ·  ·  Leurs éléments ou détails, p.ex. bavettes de garde-boue
 B62D 25/20
·  Planchers ou sous-ensembles du fond
 B62D 25/22
·  Marchepieds, marches ou éléments analogues, en tant que sous-ensembles de carrosserie (autres aménagements des marches, échelles ou marchepieds sur les véhicules B60R)
 B62D 25/24
·  Sous-ensembles de carrosserie avec ouvertures d'accès présentant des fermetures mobiles ou amovibles (couvercles d'entrée de réservoirs à carburant pour véhicules B60K 15/05)  [5]
P:180 B62D 27/00
Assemblages entre sous-ensembles de la carrosserie
 B62D 27/02
·  rigides
 B62D 27/04
·  élastiques
 B62D 27/06
·  rapidement démontables
P:140 B62D 29/00
Carrosseries caractérisées par le matériau utilisé
 B62D 29/02
·  principalement en bois
 B62D 29/04
·  principalement en matières synthétiques (travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29)
P:160 B62D 31/00
Carrosseries pour véhicules pour voyageurs (véhicules pour passagers spécialement adaptés pour être utilisés en association avec des avions ou des aérogares B64F 1/31)
 B62D 31/02
·  pour transports en commun, p.ex. autobus
 B62D 31/04
·  à plusieurs étages
P:150 B62D 33/00
Carrosseries pour véhicules à marchandises (dans lesquels un élément portant la charge est mobile B60P; garnitures B60R 13/00)
 B62D 33/02
·  Plates-formes; Compartiments de chargement ouverts
 B62D 33/023
·  ·  Structure des panneaux latéraux ou des portes arrière  [5]
 B62D 33/027
·  ·  ·  mobiles  [5]
 B62D 33/03
·  ·  ·  ·  par basculement vers le bas  [5]
 B62D 33/033
·  ·  ·  ·  amovibles  [5]
 B62D 33/037
·  ·  ·  ·  Moyens de verrouillage correspondants  [5]
 B62D 33/04
·  Compartiments de chargement fermés
 B62D 33/06
·  Cabines de conducteur
 B62D 33/063
·  ·  pouvant être déplacées d'une position dans au moins une autre position, p.ex. basculables, pivotables autour d'un axe vertical, pouvant être déplacées d'un côté à l'autre du véhicule  [5]
 B62D 33/067
·  ·  ·  basculables  [5]
 B62D 33/07
·  ·  ·  ·  caractérisées par le dispositif pour verrouiller la cabine dans la position basculée ou dans la position de conduite  [5]
 B62D 33/073
·  ·  ·  caractérisées par des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule  [5]
 B62D 33/077
·  caractérisées par l'assemblage entre la carrosserie et le châssis de véhicule  [5]
 B62D 33/08
·  ·  comportant des moyens de réglage (B62D 33/10 a priorité)  [5]
 B62D 33/10
·  ·  comportant des moyens de suspension de la carrosserie sur le châssis  [5]
P:120 B62D 35/00
Caisses de véhicule caractérisées par leur aérodynamisme
 B62D 35/02
·  Carénage des surfaces de dessous
P:110 B62D 37/00
Stabilisation des caisses de véhicules sans agir sur les dispositifs de suspension
 B62D 37/02
·  par moyens aérodynamiques
 B62D 37/04
·  au moyen de masses mobiles
 B62D 37/06
·  ·  en utilisant des gyroscopes
P:210 B62D 39/00
Caisses de véhicules non prévues ailleurs
   
P:0 B62D 41/00
Accessoires pour identifier les véhicules en cas de collision ou pour indiquer ou marquer les surfaces d'impact
P:340 B62D 43/00
Logement, fixation ou montage de la roue de secours
 B62D 43/02
·  à l'extérieur de la caisse
 B62D 43/04
·  ·  sous la caisse
 B62D 43/06
·  à l'intérieur de la caisse
 B62D 43/08
·  ·  et disposée sensiblement à la verticale
 B62D 43/10
·  ·  et disposée sensiblement à l'horizontale
 B62D 47/00 - 
B62D 63/00
Véhicules à moteurs ou remorques selon le type; Leurs pièces ou accessoires non prévus ailleurs (châssis caractérisés par le type de véhicule B62D 21/18)
P:90 B62D 47/00
Véhicules à moteurs ou remorques, principalement pour le transport de voyageurs (carrosseries B62D 31/00)  [3]
 B62D 47/02
·  pour transports en commun, p.ex. autobus
P:70 B62D 49/00
Tracteurs (du type accompagné à pied B62D 51/04; caractéristiques chenillées B62D 55/00)
 B62D 49/02
·  modifiés pour recevoir des dispositifs de levage
 B62D 49/04
·  modifiés pour recevoir des dispositifs de poussée
 B62D 49/06
·  adaptés à des usages multiples
 B62D 49/08
·  ayant des moyens pour empêcher le retournement ou le basculement (dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci B60K 28/00)  [4]
P:60 B62D 51/00
Véhicules à moteurs caractérisés par le fait que le conducteur n'est pas assis
 B62D 51/02
·  le conducteur étant debout dans le véhicule
 B62D 51/04
·  le conducteur marchant
 B62D 51/06
·  ·  Tracteurs du type à essieu unique, accompagnés à pied
P:80 B62D 53/00
Combinaisons tracteur-remorque; Trains routiers (dispositifs de couplage autres que les couplages avec cinquième roue B60D)
 B62D 53/02
·  comprenant un tracteur à essieu unique et une remorque à essieu unique
 B62D 53/04
·  comprenant un véhicule portant la partie essentielle de la charge de l'autre véhicule par support de la partie avant ou arrière de cet autre véhicule
 B62D 53/06
·  ·  Semi-remorques
 B62D 53/08
·  ·  Couplages de traction de cinquième roue
 B62D 53/10
·  ·  ·  avec moyens d'empêcher un décrochage accidentel
 B62D 53/12
·  ·  ·  à accrochage automatique
P:50 B62D 55/00
Véhicules à chenilles (sous l'aspect de la direction B62D 11/00)
 B62D 55/02
·  avec chenilles et roues additionnelles
 B62D 55/04
·  avec alternance possible des chenilles et des roues, p.ex. transformables de véhicules à chenilles en véhicules à roues et vice versa
 B62D 55/06
·  avec chenilles et sans roues additionnelles
 B62D 55/065
·  ·  Véhicules à chenilles multiples, c. à d. à plus de deux chenilles  [4]
 B62D 55/07
·  ·  Véhicules à une chenille  [4]
 B62D 55/075
·  ·  Véhicules à chenilles pour monter ou descendre des escaliers (éléments en prise avec le sol par adhérence magnétique ou pneumatique B62D 55/265; fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées A61G 5/00)  [4]
 B62D 55/08
·  Systèmes des chenilles; Eléments de ces systèmes
 B62D 55/084
·  ·  Systèmes de chenilles ou chariots de roulement montés sur des véhicules, de façon amovible, réglable ou extensible, p.ex. systèmes de chenilles portatifs (B62D 55/07 a priorité)  [4]
 B62D 55/088
·  ·  comportant des moyens pour supprimer ou enlever des matières étrangères, p.ex. moyens d'étanchéité, maillons ou barbotins auto-nettoyants, plaques déflectrices ou racleurs  [4]
 B62D 55/092
·  ·  comportant des moyens de lubrification (lubrification en général F16N)  [4]
 B62D 55/096
·  ·  comportant des moyens de réduction du bruit  [4]
 B62D 55/10
·  ·  Bogies; Montures (moyens de tension de la chenille B62D 55/30)
 B62D 55/104
·  ·  Dispositifs de suspension pour roues, galets, bogies ou châssis (suspension des véhicules en général B60G)  [4]
 B62D 55/108
·  ·  ·  comportant des ressorts mécaniques, p.ex. des barres de torsion  [4]
 B62D 55/112
·  ·  ·  comportant des ressorts à fluide, p.ex. hydrauliques, pneumatiques  [4]
 B62D 55/116
·  ·  ·  Commande de garde au sol ou de position du châssis par action sur la suspension, p.ex. pour compenser un dévers  [4]
 B62D 55/12
·  ·  Disposition, emplacement ou adaptation des barbotins moteurs
 B62D 55/125
·  ·  ·  Entraînements d'extrémités  [4]
 B62D 55/13
·  ·  ·  ·  de type modulaire facilement interchangeables  [4]
 B62D 55/135
·  ·  ·  à couronne d'entraînement démontable  [4]
 B62D 55/14
·  ·  Disposition, emplacement ou adaptation des galets
 B62D 55/15
·  ·  ·  Dispositifs de montage, p.ex. paliers, axes, roulements, joints  [4]
 B62D 55/18
·  ·  Chenilles (maillons de chenille auto-nettoyants B62D 55/088)  [4]
 B62D 55/20
·  ·  ·  du type articulé, p.ex. à chaînes
 B62D 55/205
·  ·  ·  ·  Raccords entre maillons de chenille  [4]
 B62D 55/21
·  ·  ·  ·  ·  Maillons reliés par des axes transversaux d'articulation  [4]
 B62D 55/215
·  ·  ·  ·  ·  Raccords élastiques entre maillons  [4]
 B62D 55/22
·  ·  ·  ·  Dispositions pour empêcher ou modifier la contre-flexion de la chenille
 B62D 55/24
·  ·  ·  du type à flexibilité totale, p.ex. à courroies de caoutchouc
 B62D 55/247
·  ·  ·  ·  Chenilles souples remplies de gaz ou gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00)  [4]
 B62D 55/253
·  ·  ·  ·  comportant des éléments reliés par un ou plusieurs câbles ou éléments analogues  [4]
 B62D 55/26
·  ·  ·  Eléments ou maillons en contact avec le sol
 B62D 55/265
·  ·  ·  ·  à adhérence magnétique ou pneumatique  [4]
 B62D 55/27
·  ·  ·  ·  comportant différents types de crampons pour la progression en terrains variables  [4]
 B62D 55/275
·  ·  ·  ·  avec patins de route, c. à d. moyens pour empêcher le crampon d'entailler la surface de la route  [4]
 B62D 55/28
·  ·  ·  ·  démontables
 B62D 55/30
·  ·  Moyens de tension de la chenille
 B62D 55/32
·  Assemblage, démontage, réparation ou entretien des systèmes de chenilles  [4]
P:40 B62D 57/00
Véhicules caractérisés par des moyens de propulsion ou de prise avec le sol autres que les roues ou les chenilles, seuls ou en complément aux roues ou aux chenilles (traîneaux B62B; traîneaux à moteurs B62M)  [5]
 B62D 57/02
·  avec moyens de propulsion en prise avec le sol, p.ex. par jambes mécaniques
 B62D 57/024
·  ·  spécialement adaptés pour se déplacer sur des surfaces inclinées ou verticales (véhicules à chenilles pour monter ou descendre des escaliers B62D 55/075; voitures à bras permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier B62B 5/02)  [5]
 B62D 57/028
·  ·  ayant des roues et des jambes mécaniques (B62D 57/024 a priorité; dispositifs sur les véhicules, venant en contact avec le sol, pour supporter, soulever ou manœuvrer le véhicule, entièrement ou en partie B60S 9/00)  [5]
 B62D 57/032
·  ·  avec une base de support et des jambes soulevées alternativement ou dans un ordre déterminé; avec des pieds ou des patins soulevés alternativement ou dans un ordre déterminé (B62D 57/024 a priorité)  [5]
 B62D 57/036
·  ·  du type à vis, p.ex. vis d'Archimède (B62D 57/024 a priorité)  [5]
 B62D 57/04
·  ayant des moyens de propulsion autres que par prise avec le sol, p.ex. par hélices (aménagements des ensembles réacteurs de propulsion B60K)
P:30 B62D 59/00
Remorques avec roues motrices ou éléments similaires
 B62D 59/02
·  entraînées par un ensemble de propulsion extérieur à la remorque
 B62D 59/04
·  entraînées par un ensemble de propulsion placé sur la remorque
P:20 B62D 61/00
Véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues et non prévus ailleurs, p.ex. quatre roues disposées en losange
 B62D 61/02
·  avec deux roues en tandem disposées sur l'axe longitudinal du véhicule
 B62D 61/04
·  ·  avec deux autres roues qui sont coaxiales
 B62D 61/06
·  avec uniquement trois roues
 B62D 61/08
·  ·  avec une seule roue avant
 B62D 61/10
·  avec plus de quatre roues
 B62D 61/12
·  avec un nombre variable de roues en contact avec le sol, p.ex. avec certaines roues disposées plus haut que les autres ou avec des roues rétractables (pour les besoins de la manœuvre uniquement B60S)
P:100 B62D 63/00
Véhicules à moteurs ou remorques non prévus ailleurs
 B62D 63/02
·  Véhicules à moteurs
 B62D 63/04
·  ·  Parties constitutives ou accessoires
 B62D 63/06
·  Remorques (comportant une installation d'habitation pour des personnes, p.ex. caravanes, véhicules de camping ou similaires, B60P 3/32)
 B62D 63/08
·  ·  Parties constitutives ou accessoires
   
P:350 B62D 65/00
Tracé, fabrication, p.ex. assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques, non prévus ailleurs
 B62D 65/02
·  Assemblage de sous-ensembles ou de composants avec la caisse ou entre eux, ou positionnement de sous-ensembles ou de composants par rapport à la caisse ou à d'autres sous-ensembles ou d'autres composants  [7]
 B62D 65/04
·  ·  Assemblage d'ensembles modulaires préassemblés constitués de sous-ensembles remplissant des fonctions différentes, p.ex. moteur et capot (B62D 65/06-B62D 65/16 ont priorité)  [7]
 B62D 65/06
·  ·  les sous-ensembles ou composants étant des portes, des fenêtres, des toits ouvrants, des couvercles, des capots ou leurs garnitures ou leurs bandes d'étanchéité  [7]
 B62D 65/08
·  ·  ·  Garnitures ou bandes d'étanchéité  [7]
 B62D 65/10
·  ·  les sous-ensembles ou composants étant des moteurs, des embrayages ou des transmissions  [7]
 B62D 65/12
·  ·  les sous-ensembles ou composants étant des suspensions, des freins, ou des blocs incluant une roue  [7]
 B62D 65/14
·  ·  les sous-ensembles ou composants étant des accessoires des compartiments pour passagers, p.ex. des sièges, des garnitures, un décor, des tableaux de bord  [7]
 B62D 65/16
·  ·  les sous-ensembles ou composants étant des accessoires extérieurs, p.ex. des pare-chocs, des phares, des essuie-glaces  [7]
 B62D 65/18
·  Systèmes de transport, de convoyage ou de traction spécialement adaptés aux lignes d'assemblage des véhicules à moteurs ou des remorques  [7]
P:10 B62D 67/00
Désassemblage systématique des véhicules pour la récupération d'éléments réutilisables, p.ex. pour le recyclage (pour l'élimination des véhicules par destruction ou transformation B09B 3/00, B09B 5/00)  [7]
 B62D 101/00 - 
B62D 137/00
Schéma d'indexation associé au groupe B62D 6/00 (à l'exclusion des groupes B62D 6/02-B62D 6/10 , relatif aux conditions de conduite, qui sont détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée.)  [5]
P:360 B62D 101/00
Vitesse du véhicule  [5]
P:370 B62D 103/00
Accélération ou décélération dans la direction de déplacement  [5]
P:380 B62D 105/00
Perte de traction, p.ex. patinage ou glissement  [5]
P:390 B62D 107/00
Température  [5]
P:400 B62D 109/00
Présence, absence ou inactivité du conducteur ou de l'opérateur, p.ex. par la détection de l'actionnement de l'embrayage, du frein ou du papillon du carburateur  [5]
P:410 B62D 111/00
Forces perturbant la trajectoire désirée du véhicule, p.ex. forces transversales par rapport à la direction de déplacement  [5]
P:420 B62D 113/00
Position d'éléments du mécanisme de direction, p.ex. des roues directrices ou du volant  [5]
P:430 B62D 115/00
Angle d'articulation entre véhicules articulés: Angle entre barre de traction et véhicule tracteur  [5]
P:440 B62D 117/00
Vitesse angulaire du volant  [5]
P:450 B62D 119/00
Couple au volant  [5]
P:460 B62D 121/00
Force appliquée à la timonerie de direction  [5]
P:470 B62D 123/00
Mise sous pression du fluide pour l'équipement du véhicule, p.ex. pour directions assistées; Présence, absence ou valeurs seuil de cette pression; Lubrification ou autres fonctions utilisant des fluides  [5]
P:480 B62D 125/00
Sélection de rapports de transmission déterminés  [5]
P:490 B62D 127/00
Vitesse du moteur  [5]
P:500 B62D 131/00
Charge, y compris le niveau de véhicule selon la charge; Etat des amortisseurs de vibrations du véhicule  [5]
P:510 B62D 133/00
Assiette ou inclinaison, y compris la pente de la route  [5]
P:520 B62D 135/00
Humidité de l'air  [5]
P:530 B62D 137/00
Conditions non spécifiées dans les groupes B62D 101/00-B62D 135/00  [5]