A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
SANTÉ; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
 A61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
 A61Q
UTILISATION DE COSMÉTIQUES OU DE PRÉPARATIONS SIMILAIRES POUR LA TOILETTE  [8]
 A61Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre l'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette déjà classés en tant que tels dans le groupe principal A61K 8/00, dans les sous-classes C11D ou C12N, ou dans les classes C01, C07 ou C08. [8]
  2. Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans la sous-classe A61P est également attribué si la préparation est déclarée présenter une activité thérapeutique. [8]
  3. Dans la présente sous-classe, l'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est classée dans tous les endroits appropriés. [8]
  4. Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevet. [8]
P:0 A61Q 1/00
Préparations pour le maquillage; Poudres corporelles; Préparations pour le démaquillage  [8]
 A61Q 1/02
·  Préparations contenant des colorants cutanés, p.ex. pigments (préparations sous forme de poudre A61Q 1/12)  [8]
 A61Q 1/04
·  ·  pour les lèvres  [8]
 A61Q 1/06
·  ·  ·  Rouges à lèvres  [8]
 A61Q 1/08
·  ·  pour les joues, p.ex. fard  [8]
 A61Q 1/10
·  ·  pour les yeux, p.ex. eye-liner, mascara  [8]
 A61Q 1/12
·  Poudres pour le visage ou le corps, p.ex. pour l'entretien, l'embellissement ou l'absorption  [8]
 A61Q 1/14
·  Préparations pour le démaquillage  [8]
P:10 A61Q 3/00
Préparations pour les soins des mains ou des pieds  [8]
 A61Q 3/02
·  Vernis à ongles  [8]
 A61Q 3/04
·  Produits pour enlever le vernis à ongles  [8]
P:40 A61Q 5/00
Préparations pour les soins des cheveux  [8]
 A61Q 5/02
·  Préparations pour le lavage des cheveux  [8]
 A61Q 5/04
·  Préparations pour onduler de façon permanente ou décrêper les cheveux  [8]
 A61Q 5/06
·  Préparations pour mettre les cheveux en forme, p.ex. pour mettre en forme ou colorer temporairement  [8]
 A61Q 5/08
·  Préparations pour la décoloration des cheveux ou des poils  [8]
 A61Q 5/10
·  Préparations pour la teinture permanente des cheveux ou des poils  [8]
 A61Q 5/12
·  Préparations contenant des agents de conditionnement des cheveux  [8]
P:30 A61Q 7/00
Préparations pour modifier la pousse des cheveux ou des poils  [8]
 A61Q 7/02
·  Préparations pour empêcher ou freiner la pousse des cheveux ou des poils  [8]
P:20 A61Q 9/00
Préparations pour enlever ou aider à enlever les poils ou les cheveux  [8]
 A61Q 9/02
·  Préparations pour le rasage  [8]
 A61Q 9/04
·  Dépilatoires  [8]
P:50 A61Q 11/00
Préparations pour le nettoyage des dents, de la bouche ou des prothèses dentaires, p.ex. dentifrices; Bains de bouche  [8]
 A61Q 11/02
·  Préparations pour désodoriser, décolorer ou désinfecter les prothèses dentaires  [8]
P:90 A61Q 13/00
Formulations ou additifs pour les préparations de parfums (huiles essentielles ou parfums en soi C11B 9/00)  [8]
P:60 A61Q 15/00
Préparations contre la transpiration ou déodorants corporels (désodorisation de l'air A61L 9/00)  [8]
P:70 A61Q 17/00
Préparations protectrices; Préparations employées en contact direct avec la peau pour protéger des influences extérieures, p.ex. des rayons du soleil, des rayons X ou d'autres rayons nuisibles, des matériaux corrosifs, des bactéries ou des piqûres d'insectes (moyens chimiques pour combattre des agents chimiques nuisibles A62D 3/00)  [8]
 A61Q 17/02
·  contenant des produits insecticides  [8]
 A61Q 17/04
·  Préparations topiques pour faire écran au soleil ou aux radiations; Préparations topiques pour bronzer  [8]
P:80 A61Q 19/00
Préparations pour les soins de la peau  [8]
 A61Q 19/02
·  pour décolorer ou blanchir la peau chimiquement  [8]
 A61Q 19/04
·  pour colorer chimiquement la peau (préparations topiques pour bronzer A61Q 17/04)  [8]
 A61Q 19/06
·  Préparations pour lutter contre la cellulite  [8]
 A61Q 19/08
·  Préparations contre le vieillissement  [8]
 A61Q 19/10
·  Préparations pour le nettoyage ou le bain  [8]
P:100 A61Q 99/00
Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette, pour des utilisations spécifiques non prévues dans les autres groupes de la présente sous-classe  [8]