A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
ACTIVITÉS RURALES
 A01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
 A01K
ÉLEVAGE; AVICULTURE; PISCICULTURE; APICULTURE; PÊCHE; OBTENTION D'ANIMAUX, NON PRÉVUE AILLEURS; NOUVELLES RACES D'ANIMAUX
 A01K

Note(s)

La présente sous-classe couvre:

 A01K
Schéma général
ÉLEVAGE EN GÉNÉRAL, NOTAMMENT DU BÉTAIL
Logement, dispositifs pour l'alimentation ou l'abreuvement 1/00 - 9/00
Dressage; muselières; laisses 15/00; 25/00; 27/00
Marquage; dispositifs pour panser 11/00; 13/00
Tonte 14/00
Autres appareils 17/00 - 23/00, 29/00
AVICULTURE; ŒUFS
Logement, dispositifs pour l'alimentation ou l'abreuvement 31/00, 39/00
Marquage 35/00
Autres appareils 33/00, 37/00, 41/00, 43/00, 45/00
APICULTURE
Logement, mangeoires ou abreuvoirs 47/00, 53/00
Autres dispositifs 49/00, 51/00, 55/00, 57/00, 59/00
PISCICULTURE 61/00, 63/00
AUTRE ÉLEVAGE OU OBTENTION D'ANIMAUX, NOUVELLES RACES D'ANIMAUX 67/00
PÊCHE AU FILET 69/00 - 75/00
PÊCHE À LA LIGNE
Cannes à pêche; Moulinets 87/00; 89/00
Lignes; leurs accessoires 91/00; 83/00, 85/00, 93/00, 95/00
Accessoires 97/00
AUTRES PÊCHES 69/00, 77/00 - 81/00, 99/00
 A01K 1/00 - 
A01K 29/00
Elevage en général, notamment élevage du bétail (dispositifs en rapport avec les harnais B68B)
P:370 A01K 1/00
Logement des animaux; Son équipement (structure ou caractéristiques des bâtiments E04; aération des bâtiments F24F)
 A01K 1/01
·  Enlèvement de fumier ou d'urine (A01K 1/015 a priorité)  [2]
 A01K 1/015
·  Revêtement de sol, p.ex. plaques litière  [2]
 A01K 1/02
·  Porcheries; Niches; Clapiers à lapins ou similaires
 A01K 1/03
·  ·  Logements pour animaux domestiques ou de laboratoire  [2]
 A01K 1/035
·  ·  Dispositifs utilisés pour l'élevage d'animaux domestiques, p.ex. accessoires pour logements, lits pour chiens  [2]
 A01K 1/04
·  Piquets d'attache ou similaires
 A01K 1/06
·  Dispositifs d'attache des animaux, p.ex. licous, garrots, jougs, chaînes
 A01K 1/062
·  ·  Jougs  [2]
 A01K 1/064
·  ·  Dispositifs d'attache à chaînes  [2]
 A01K 1/08
·  Dispositions pour libérer simultanément plusieurs animaux
 A01K 1/10
·  Râteliers (entraves A01K 15/04)
 A01K 1/12
·  Postes de traite (dispositifs pour la traite A01J 1/00-A01J 9/00)  [2]
P:470 A01K 3/00
Equipement des pâturages, p.ex. dispositifs d'attache; Grillage pour empêcher la dispersion du bétail; Clôtures électrifiées (construction des clôtures en général E04H 17/00; circuits électriques pour clôtures H05C)
P:400 A01K 5/00
Dispositifs pour l'alimentation du bétail ou du gibier (A01K 1/10 a priorité; pour volaille A01K 39/00)  [2]
 A01K 5/01
·  Mangeoires; Seaux  [2]
 A01K 5/015
·  Supports pour pierres à lécher (blocs de sel A23K 1/16)  [2]
 A01K 5/02
·  Systèmes automatiques
P:410 A01K 7/00
Abreuvoirs pour bétail ou gibier
 A01K 7/02
·  Systèmes automatiques (construction des valves F16K)
 A01K 7/04
·  ·  actionnés par flotteur  [2]
 A01K 7/06
·  ·  actionnés par l'animal  [2]
P:380 A01K 9/00
Appareils pour tétée pour jeune bétail
P:430 A01K 11/00
Marquage des animaux (des volailles A01K 35/00; pinces à plomber B25B)
P:440 A01K 13/00
Dispositifs pour panser ou soigner les animaux, p.ex. étrilles (ciseaux B26B); Protège-fanons (bandes jambières ou cataplasmes A61D); Trousse-queue (comme élément du harnais B68B 5/04); Dispositifs pour empêcher les animaux de mordre leurs mangeoires; Dispositifs de lavage (accessoires pour le traitement des pis ou des tétines dans les machines à traire A01J 7/04; dispositifs de lavage médicaux A61D 11/00); Protection contre les conditions climatiques ou les insectes
P:350 A01K 14/00
Tonte, p.ex. par des moyens chimiques, des moutons vivants ou d'animaux analogues (outils pour tailler tenus à la main B26B)  [5]
P:460 A01K 15/00
Dispositifs pour le dressage des animaux, p.ex. nasières, entraves; Dispositifs pour renverser les animaux en général; Equipement d'entraînement; Cabines pour saillies (dispositifs à usage vétérinaire A61D 3/00)
 A01K 15/02
·  Equipement pour le dressage ou l'entraînement (A01K 15/04 a priorité)  [2]
 A01K 15/04
·  Entraves; Dispositifs empêchant le passage à travers une clôture  [2]
P:420 A01K 17/00
Décorneurs; Dispositifs pour diriger les cornes
P:390 A01K 19/00
Sevrage
P:360 A01K 21/00
Dispositifs pour faciliter ou prévenir l'appariement (cabines pour saillies A01K 15/00)
P:490 A01K 23/00
Sacs à fumier ou à purin
P:450 A01K 25/00
Muselières
P:480 A01K 27/00
Laisses ou colliers, p.ex. pour chiens (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H 75/34)
P:500 A01K 29/00
Autres appareils pour l'élevage
 A01K 31/00 - 
A01K 45/00
Aviculture; Contrôle, nettoyage, estampillage ou triage des œufs
P:90 A01K 31/00
Volières; Poulaillers; Logement des oiseaux
 A01K 31/02
·  Dispositifs de fermeture; Ouvre-portes automatiques (compteurs pour des applications particulières G07C 9/00)
 A01K 31/04
·  Planches inclinées; Dispositifs pour retirer les excréments
 A01K 31/06
·  Cages
 A01K 31/07
·  ·  Cages transportables (A01K 31/08 a priorité)  [2]
 A01K 31/08
·  ·  Cages démontables
 A01K 31/10
·  Portes ou portes à trappes
 A01K 31/12
·  Perchoirs
 A01K 31/14
·  Pondoirs
 A01K 31/16
·  ·  Pondoirs pour volailles; Ramassage des œufs  [2]
 A01K 31/17
·  ·  ·  Batteries de pondoirs  [2]
 A01K 31/18
·  Mues ou poussinières; Couveuses
 A01K 31/19
·  ·  Couveuses  [2]
 A01K 31/20
·  ·  Dispositifs de chauffage
 A01K 31/22
·  Volières
 A01K 31/24
·  Colombiers; Pigeonniers  [2]
P:130 A01K 33/00
Œufs artificiels
P:110 A01K 35/00
Marquage des volailles ou autres oiseaux
P:120 A01K 37/00
Dispositifs pour retenir les oiseaux, p.ex. attaches d'ailes
P:100 A01K 39/00
Appareils pour l'alimentation ou l'abreuvement des volailles ou des autres oiseaux  [2]
 A01K 39/01
·  Dispositifs d'alimentation (A01K 39/04 a priorité)  [2]
 A01K 39/012
·  ·  à remplissage automatique  [2]
 A01K 39/014
·  ·  Auges  [2]
 A01K 39/02
·  Abreuvoirs (A01K 39/04 a priorité; structure des soupapes F16K)  [2]
 A01K 39/022
·  ·  avec alimentation réglée par le poids  [2]
 A01K 39/024
·  ·  avec alimentation réglée par flotteur  [2]
 A01K 39/026
·  ·  maintenus remplis à un niveau constant à partir d'une réserve incorporée  [2]
 A01K 39/04
·  Mangeoires et abreuvoirs combinés
 A01K 39/06
·  Dispositifs de gavage
P:80 A01K 41/00
Incubateurs à volaille
 A01K 41/02
·  Dispositifs de chauffage
 A01K 41/04
·  Commande du degré hygrométrique des incubateurs
 A01K 41/06
·  Dispositifs pour retourner les œufs dans les incubateurs
P:70 A01K 43/00
Contrôle, triage ou nettoyage des œufs (examen ou analyse des œufs, p.ex. par mirage, G01N 33/08)
 A01K 43/04
·  Triage des œufs
 A01K 43/06
·  ·  selon leur taille
 A01K 43/08
·  ·  selon leur poids (triage selon le poids en général B07C 5/16)
 A01K 43/10
·  ·  Triage et estampillage
P:140 A01K 45/00
Autres appareils ou dispositifs pour l'aviculture, p.ex. dispositifs pour déterminer si un oiseau est prêt à pondre
 A01K 47/00 - 
A01K 59/00
Apiculture
P:10 A01K 47/00
Ruches
 A01K 47/02
·  Structure ou aménagement des cadres pour rayons de miel
 A01K 47/04
·  Rayons de miel artificiels
 A01K 47/06
·  Autres détails des ruches, p.ex. dispositifs d'aération, entrées de ruches, dispositifs de sûreté, séparations, issues pour les abeilles
P:30 A01K 49/00
Caisses d'élevage; Cages pour le transport ou l'installation de la reine
P:20 A01K 51/00
Dispositifs pour l'entretien des ruches ou de leurs éléments, p.ex. pour leur nettoyage ou leur désinfection
P:40 A01K 53/00
Mangeoires ou abreuvoirs pour abeilles
P:60 A01K 55/00
Enfumoirs; Accessoires d'apiculteurs, p.ex. voiles (pipes à fumer A24F)
P:50 A01K 57/00
Dispositifs pour former, détourner ou capturer les essaims; Dispositifs pour la capture des faux-bourdons
P:0 A01K 59/00
Récolte du miel
 A01K 59/02
·  Dispositifs pour désoperculer les rayons de miel
 A01K 59/04
·  Epurateurs à miel
 A01K 59/06
·  Dispositifs pour l'extraction de la cire
 A01K 61/00 - 
A01K 63/00
Pisciculture; Aquariums; Terrariums
P:330 A01K 61/00
Elevage ou culture du poisson, des écrevisses, des langoustes, des moules, des éponges, des perles ou similaires (ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires A01K 80/00)
 A01K 61/02
·  Mangeoires pour poissons
P:340 A01K 63/00
Récipients pour poissons vivants, p.ex. aquariums (bourriches ou autres récipients pour garder des poissons capturés A01K 97/20); Terrariums  [5]
 A01K 63/02
·  Récipients spécialement conçus pour transporter le poisson vivant
 A01K 63/04
·  Agencements pour traiter l'eau spécialement conçus pour les récipients pour poissons vivants (filtres en général B01D; traitement de l'eau en général C02F)  [3]
 A01K 63/06
·  Dispositifs de chauffage ou d'éclairage disposés à l'intérieur des, ou fixés aux, récipients pour poissons vivants (appareils de chauffage ou d'éclairage en soi F21, H01, H05B)  [3]
   
P:310 A01K 65/00
Cordes pour haler le gros poisson
P:510 A01K 67/00
Elevage ou obtention d'animaux, non prévus ailleurs; Nouvelles races d'animaux (procédés de reproduction ou de fertilisation A61D 19/00; préparations médicinales contenant du sperme A61K 35/52; appareillage pour la culture de tissus ou de cellules animales C12M 3/00; culture ou conservation de tissus ou de cellules animales C12N 5/00; techniques de mutation ou de génétique C12N 15/00)
 A01K 67/00

Note(s)

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquées:

  • "obtention d'animaux" désigne leur obtention jusqu'à la naissance incluse. [5]

 A01K 67/02
·  Obtention de vertébrés (cabines pour saillies A01K 15/00; dispositifs pour faciliter ou prévenir l'appariement A01K 21/00)
 A01K 67/027
·  Nouvelles races de vertébrés  [5]
 A01K 67/033
·  Elevage ou obtention d'invertébrés; Nouvelles races d'invertébrés (stérilisation non chimique des invertébrés A01M)  [5]
 A01K 67/04
·  ·  Vers à soie  [5]
 A01K 69/00 - 
A01K 81/00
Pêche (cordes pour haler le gros poisson A01K 65/00; pêche à la ligne A01K 83/00-A01K 97/00)
P:200 A01K 69/00
Dispositifs fixes de capture
 A01K 69/02
·  Filets fixes sans piège
 A01K 69/04
·  Filets fixes à pièges
 A01K 69/06
·  Pièges
 A01K 69/08
·  ·  Pièges rigides, p.ex. casiers à homards
 A01K 69/10
·  ·  Pièges pliants
P:180 A01K 71/00
Filets flottants
P:170 A01K 73/00
Filets à traîne
 A01K 73/02
·  Chaluts
 A01K 73/04
·  ·  Dispositifs de déploiement ou de mise en place, p.ex. leurs commandes  [2]
 A01K 73/045
·  ·  ·  pour l'écartement latéral, p.ex. panneaux dériveurs  [2]
 A01K 73/05
·  ·  ·  pour l'écartement vertical  [2]
 A01K 73/053
·  ·  ·  Rouleaux pour la ralingue inférieure  [4]
 A01K 73/06
·  ·  Dispositifs de halage des hâlins
 A01K 73/10
·  ·  Estimation de l'importance de la prise, p.ex. par la poussée ou la traction des hâlins
 A01K 73/12
·  Filets maintenus verticalement dans l'eau, p.ex. sennes
P:190 A01K 74/00
Autres filets de pêche ou similaires  [2]
P:210 A01K 75/00
Accessoires pour filets de pêche; Détails des filets de pêche, p.ex. structure  [4]
 A01K 75/02
·  Dispositifs d'éclairage des filets
 A01K 75/04
·  Flotteurs (pour la pêche à la ligne A01K 93/00)  [4]
 A01K 75/06
·  Plombs (pour la pêche à la ligne A01K 95/00)  [4]
P:220 A01K 77/00
Epuisettes à filet; Epuisettes sans filet pour la pêche
P:230 A01K 79/00
Procédés ou appareillages de capture massive de poissons autres que ceux couverts par les groupes A01K 69/00-A01K 77/00
 A01K 79/02
·  par l'électrocution (circuits électriques utilisés à cet effet H05C)
P:150 A01K 80/00
Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires (filets A01K 73/00, A01K 74/00; dragues E02F)  [3]
P:160 A01K 81/00
Pêche par projectiles (armes, projectiles autres que les harpons F41, F42)
 A01K 81/04
·  Foènes
 A01K 81/06
·  Matériel de pêche sous-marine (équipement de natation A63B 31/00-A63B 35/00)
 A01K 83/00 - 
A01K 97/00
Pêche à la ligne
P:250 A01K 83/00
Hameçons
 A01K 83/02
·  Hameçons à montage extensible
 A01K 83/04
·  à ardillons particuliers
 A01K 83/06
·  Dispositifs pour maintenir l'amorce sur l'hameçon
P:240 A01K 85/00
Amorces artificielles
 A01K 85/01
·  à émission de lumière, émission de sons, dispersion d'odeur ou analogue  [2,5]
 A01K 85/02
·  avec des moyens pour dissimuler ou protéger les hameçons, p.ex. pour empêcher qu'ils s'accrochent dans les herbes  [5]
 A01K 85/08
·  Mouches artificielles (dispositifs de montage de mouches A01K 97/26)  [5]
 A01K 85/10
·  avec au moins un corps plat rotatif dont l'axe de rotation ne coïncide pas du tout avec l'axe longitudinal dudit corps  [5]
 A01K 85/12
·  comprenant un corps rotatif autour de son axe longitudinal, p.ex. devons  [5]
 A01K 85/14
·  avec un corps ondulant plat, ou approximativement plat, p.ex. cuillers  [5]
 A01K 85/16
·  avec un corps ondulant ni plat, ni approximativement plat, p.ex. poissons nageurs  [5]
 A01K 85/18
·  ·  en deux parties ou plus  [5]
P:270 A01K 87/00
Cannes à pêche
 A01K 87/02
·  Viroles, liaisons entre éléments
 A01K 87/04
·  Guides de lignes
 A01K 87/06
·  Dispositifs de fixation des moulinets aux cannes
 A01K 87/08
·  Poignées  [5]
P:260 A01K 89/00
Moulinets (dispositifs pour lancer A01K 91/02)
 A01K 89/01
·  à enrouleur de fil "pick-up", c. à d. avec l'élément de guidage du fil tournant et la bobine fixe pendant la récupération normale du fil (A01K 89/027 a priorité)  [2,5]
 A01K 89/012
·  ·  à moteur  [2]
 A01K 89/015
·  à tambour tournant (A01K 89/033 a priorité)  [2,5]
 A01K 89/0155
·  ·  Dispositifs antiperruque  [5]
 A01K 89/016
·  ·  Moulinets à mouche  [5]
 A01K 89/0165
·  ·  pour la pêche à la traîne  [5]
 A01K 89/017
·  ·  à moteur  [2]
 A01K 89/02
·  Dispositifs de freinage pour moulinets
 A01K 89/027
·  ·  à enrouleur de fil "pick-up"  [5]
 A01K 89/033
·  ·  à tambour tournant  [5]
 A01K 89/06
·  Moulinets réversibles  [5]
 A01K 89/08
·  Appareillages de pêche sans canne, c. à d. moulinets tenus à la main  [5]
P:300 A01K 91/00
Lignes
 A01K 91/02
·  Dispositifs pour lancer
 A01K 91/03
·  Dispositifs de raccordement (dispositifs pour fixer des plombs sur une ligne ou les enlever A01K 95/02)  [5]
 A01K 91/04
·  ·  pour raccorder des hameçons ou des leurres aux lignes  [5]
 A01K 91/047
·  ·  pour raccorder des lignes entre elles  [5]
 A01K 91/053
·  ·  Clipots, c. à d. dispositifs de raccord pour écarter les bas de lignes, p.ex. pour empêcher leur enchevêtrement  [5]
 A01K 91/06
·  Appareillages montés sur des lignes et non prévus ailleurs, p.ex. dispositifs de ferrage automatique (flotteurs A01K 93/00)  [2,5]
 A01K 91/08
·  ·  Dispositifs pour la pêche à la traine  [5]
 A01K 91/10
·  ·  pour le ferrage automatique  [5]
 A01K 91/12
·  Lignes à mouche  [5]
 A01K 91/14
·  Bas de ligne  [5]
 A01K 91/16
·  ·  pour la pêche à la mouche  [5]
 A01K 91/18
·  Palangres; Accessoires pour celles-ci, p.ex. dispositifs d'amorçage, de relevage, bobineuses  [5]
 A01K 91/20
·  Dispositifs pour mesurer la longueur ou la profondeur d'une ligne  [5]
P:280 A01K 93/00
Flotteurs pour la pêche à la ligne, avec ou sans dispositifs avertisseurs  [4,5]
 A01K 93/02
·  avec des dispositifs avertisseurs  [5]
P:290 A01K 95/00
Plombs pour la pêche à la ligne  [4]
 A01K 95/02
·  Dispositifs pour fixer des plombs sur une ligne ou les enlever  [5]
P:320 A01K 97/00
Accessoires de pêche à la ligne (épuisettes avec ou sans filet A01K 77/00)
 A01K 97/01
·  pour la pêche sous la glace  [2]
 A01K 97/02
·  Dispositifs pour la pose d'appâts, p.ex. amorçoirs
 A01K 97/04
·  Boîtes à appâts; Préparation d'appâts (nourriture pour animaux particuliers A23K 1/18)  [2]
 A01K 97/05
·  ·  Récipients pour garder les appâts vivants dans l'eau, p.ex. pour vifs, crevettes  [5]
 A01K 97/06
·  Boîtes ou supports pour hameçons, lignes, plombs, mouches ou similaires  [5]
 A01K 97/08
·  Etuis pour cannes
 A01K 97/10
·  Supports pour cannes
 A01K 97/11
·  ·  avec des dispositifs de ferrage automatique  [5]
 A01K 97/12
·  Dispositifs avertisseurs, p.ex. dispositifs à bascule (A01K 91/06 a priorité)  [2]
 A01K 97/14
·  Gaffes
 A01K 97/16
·  Dispositifs pour le séchage des lignes de pêche
 A01K 97/18
·  pour retirer l'hameçon d'un poisson  [5]
 A01K 97/20
·  Bourriches ou autres récipients pour garder des poissons capturés (A01K 97/05 a priorité)  [5]
 A01K 97/22
·  Plates-formes ou paniers sièges, spécialement adaptés à la pêche, p.ex. boîtes pouvant être utilisées comme sièges  [5]
 A01K 97/24
·  Dispositions pour dégager les hameçons d'un obstacle  [5]
 A01K 97/26
·  Dispositifs de montage de mouches  [5]
 A01K 97/28
·  ·  Etaux spécialement adaptés à cet effet  [5]
   
P:325 A01K 99/00
Procédés ou appareils pour la pêche non prévus dans les autres groupes A01K 69/00-A01K 97/00  [8]