World Intellectual Property Organization

La radiodiffusion et les droits médiatiques dans le domaine du sport

Les progrès enregistrés dans les techniques de communication (satellite, câble, liaison à large bande, Internet mobile) ont révolutionné la couverture médiatique du sport et ont permis à des milliards de personnes dans le monde entier de prendre part au spectacle et de partager l'effervescence ambiante et l'émotion suscitée par des manifestations sportives importantes.


(Photo: Official White House Photostream)

Les relations entre sport et télévision ou autres médias reposent sur le droit d'auteur et les droits connexes, notamment les droits relatifs aux organismes de radiodiffusion. Les organismes de télévision et les autres médias versent des sommes considérables pour avoir le droit exclusif de radiodiffuser des manifestations sportives en direct. Par exemple, sur les 3,7 milliards de dollars des États‑Unis de recettes totales (à l'exclusion des ventes de billets) générées par la Coupe du Monde FIFA World Cup™ organisée en Afrique du Sud en 2010, deux tiers, soit 2,4 milliards de dollars provenaient de la vente des droits de radiodiffusion. Les droits de commercialisation ont produit 1,1 milliard de dollars de plus, le reste correspondant à la vente des droits d'hospitalité et les licences.

La vente des droits de radiodiffusion et des droits médiatiques constitue actuellement la plus grosse source de recettes pour la plupart des organisations sportives et génère les fonds nécessaires pour financer les grandes manifestations sportives, pour remettre en état les stades et contribuer au développement du sport au niveau de base. Sur les 1,7 milliard de dollars versés par les radiodiffuseurs pour avoir le droit exclusif de radiodiffuser les jeux olympiques de Beijing en 2008, la moitié environ a été versée au comité organisateur des jeux et l'autre moitié globalement au mouvement olympique, y compris aux comités olympiques nationaux et aux fédérations internationales couvrant les différentes disciplines olympiques.

Par ailleurs, les redevances perçues par les radiodiffuseurs grâce à la vente d'images exclusives à d'autres médias, leur permettent d'investir dans l'organisation et les opérations techniques coûteuses qu'implique la radiodiffusion des manifestations sportives aux millions d'amateurs dans le monde entier. C'est ainsi que Beijing Olympic Broadcasting qui, en sa qualité de radiodiffuseur hôte des jeux de Beijing a fourni les signaux télévisuels à partir de tous les sites olympiques a fait intervenir 6000 agents, 1000 caméras, 575 enregistreurs vidéo numériques, 350 remorques de radiodiffusion et 62 camions de retransmission.

On estime que les droits de télévision représentent environ 60% des recettes du Tour de France qui est radiodiffusé dans plus de 180 pays. La Ligue des champions anglaise dont les matches sont retransmis dans 212 pays, a vendu pour 3,2 milliards de livres de droits de télévision aux plans national et international pour les trois saisons 2010‑2013.

Les droits des radiodiffuseurs :

  • préservent les investissements coûteux réalisés pour téléviser les manifestations sportives;
  • reconnaissent et récompensent les efforts déployés en tant qu'entreprises par les organismes de radiodiffusion;
  • reconnaissent et récompensent leur contribution à la diffusion de l'information et de la culture.

En vertu de la Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion (Convention de Rome de 1961), les radiodiffuseurs jouissent pendant 20 ans du droit exclusif d'autoriser la rediffusion, la "fixation" (l'enregistrement), la reproduction et la communication au public de leurs émissions. Il est néanmoins largement reconnu que la protection des droits des radiodiffuseurs demande à être actualisée pour tenir compte de la révolution numérique dans les communications. Les négociations en cours à l'OMPI visent à mettre en place un cadre juridique international qui assure une protection correcte et efficace contre le piratage des signaux d'émission de radiodiffusion.

Le sport de compétition est devenu une industrie mondiale qui vaut des milliards de dollars grâce, en grande partie, aux droits de propriété intellectuelle et à une coopération toujours plus étroite entre les médias, les bailleurs de fond et les organismes sportifs. Toutefois, des techniques plus sophistiquées des communications, accessibles à un large public, ont certes permis aux amateurs de suivre en direct les événements sportifs où qu'ils se déroulent mais elles ont aussi ouvert de nouvelles possibilités aux voleurs de signaux. Les émissions de sport diffusées en direct ont été particulièrement visées par les retransmissions non autorisées sur l'Internet, souvent grâce à la technique du partage de fichiers point à point qui sert de vecteur pour que les utilisateurs partagent le contenu.

Le piratage des signaux non seulement menace les recettes tirées de la publicité et des ventes par les radiodiffuseurs qui ont acquitté des droits d'exclusivité pour assurer la couverture en direct des manifestations sportives, mais il risque également de réduire la valeur de ces droits et donc les recettes des organisations sportives. Même si les législations nationales offrent diverses possibilités de lutter contre le piratage des signaux, notamment la fermeture des sites Web illicites, les organismes de radiodiffusion ont demandé instamment qu'une protection juridique plus efficace soit assurée au niveau international.

En même temps, les radiodiffuseurs et les organisations sportives utilisent les moyens de diffusion numériques pour atteindre et mobiliser leur public, notamment les jeunes spectateurs, en offrant une couverture d'événements sportifs sous divers formats. Par exemple, le Comité international olympique a recours aux techniques de lutte contre le piratage les plus récentes pour veiller à ce que les radiodiffuseurs titulaires de droits jouissent de droits exclusifs de radiodiffusion sur leur territoire, y compris sur les plates‑formes numériques. Les jeux de Beijing de 2008 et les jeux olympiques d'hiver de Vancouver de 2010 ont été les premiers jeux olympiques à avoir fait l'objet d'une couverture numérique totale dans le monde entier, ce qui a permis aux spectateurs de suivre l'action en direct ou de saisir les moments marquants sur leur ordinateur ou leur téléphone mobile. Le Comité international olympique utilise également des réseaux sociaux tels que Facebook, Twitter et Flickr pour maintenir la relation avec les jeunes et pour les mobiliser.

 

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