World Intellectual Property Organization

Du scénario à l’écran : quel est le rôle de la propriété intellectuelle?

par Cathy Jewell, OMPI. Date de publication : 16 avril 2014

Nous aimons tous le cinéma, qui est devenu une “passion universelle” comme en témoigne le thème de la Journée mondiale de la propriété intellectuelle en 2014. Mais, quelle place occupe la propriété intellectuelle dans ce domaine?

La réponse est : elle est présente partout! Les droits de propriété intellectuelle jalonnent chaque étape du travail des cinéastes, du scénario à l’écran (voir la publication, en langue anglaise, From Script to Screen: The Importance of Rights Documentation in the Distribution of Films PDF, From Script to Screen: the Importance of Rights Documentation in the Distribution of Films ). Ils aident les producteurs à obtenir le financement nécessaire pour faire démarrer un projet de film; ils permettent aux réalisateurs, aux scénaristes et aux acteurs, ainsi qu’aux nombreux artistes et techniciens qui travaillent dans les coulisses, de gagner leur vie; et ils encouragent les innovations technologiques qui repoussent les frontières de la créativité et rendent ce qui semblait impossible, possible.

Le droit d’auteur – protéger les droits des créateurs

De tous les droits de propriété intellectuelle, le droit d’auteur est l’élément pivot de l’industrie cinématographique. Il protège notamment les créateurs ou les titulaires de droits en empêchant des tiers d’utiliser leurs œuvres sans leur permission.

Les droits de propriété intellectuelle jalonnent chaque étape du travail du cinéaste, du scénario à l’écran. (Photo : OMPI/Berrod.)

Il suffit de voir la longueur du générique de fin d’un film pour se faire une idée de la multitude de personnes qui ont pris part à sa réalisation. C’est une entreprise complexe et collective, qui donne naissance à un grand nombre de droits à différents niveaux ayant trait aux différents éléments d’une production, tels le scénario, la musique, le travail du réalisateur et l’interprétation des acteurs.

Or, il importe que chacun de ces droits fasse l’objet d’une licence, d’un transfert et d’un descriptif pour que le producteur – la personne responsable de convertir les idées créatives en concepts commercialisables – puisse revendiquer la propriété du film, obtenir les fonds nécessaires pour réaliser le film et accorder sous licence les droits de distribution y afférents afin de toucher le public le plus large possible.

Il appartient aux producteurs de faire démarrer un projet cinématographique. S’ils ne sont pas eux mêmes les auteurs de l’idée originale du scénario, sans leur vision et leur enthousiasme, un projet de film aurait peu de chances de voir le jour. Tout au long du processus de production cinématographique, les producteurs négocient de multiples accords qui définissent comment les droits de propriété intellectuelle découlant de la participation des différents contributeurs à la création seront utilisés et rémunérés. Ces accords s’appuient sur la législation relative au droit d’auteur et sur le droit des contrats, dans le cadre de ce que l’on appelle l’historique des droits (voir L’obtention des droits : du scénario à l’écran pour une liste plus détaillée des types d’accords que doivent négocier les producteurs).

Tout commence avec le scénario

L’aventure commence avec la recherche d’une bonne histoire ou d’un bon scénario. Idéalement, le producteur trouvera un scénario prêt à être tourné, mais le plus souvent, il fera appel aux services d’un scénariste professionnel pour créer le scénario. Il peut s’agir d’une œuvre nouvelle ou d’un scénario tiré d’une œuvre préexistante (roman, pièce de théâtre ou bande dessinée, par exemple).

Le scénario lui même est toujours considéré comme une création originale à laquelle sont attachés des droits de propriété intellectuelle. Le producteur fait généralement appel à un scénariste qui présente un bref exposé de la trame du film et réalise une première ébauche; l’accord peut également préciser quels autres versions, remaniements ou améliorations sont compris dans la rémunération prédéfinie. Le statut juridique du contrat du scénariste varie selon la législation sur le droit d’auteur et les droits connexes en vigueur.

Si le film est une adaptation d’une œuvre existante, le producteur conclura un contrat d’option pour obtenir le droit d’utiliser ces éléments avant d’aller plus loin. Un contrat d’option stipule que le propriétaire de l’œuvre sous jacente – scénario, livre, article ou nouvelle – accepte d’accorder au producteur, pour une période donnée, le droit de produire un film.

Si le film est effectivement réalisé (et l’option exercée), alors le titulaire du droit d’auteur se verra verser une rémunération prédéfinie en échange du droit d’utiliser l’œuvre pour réaliser le film. Un contrat d’achat des droits est généralement négocié en parallèle, lequel énonce les conditions d’obtention des droits sur le scénario, des droits de retransmission télévisée et du droit de diffusion sur des marchés subsidiaires comme la vidéo domestique et les nouveaux médias.

Un producteur expérimenté cherchera à acquérir le plus grand nombre possible de droits pour optimiser sa rentabilité et être libre de réaliser une suite, par exemple. Pour sa part, le titulaire initial des droits d’auteur s’efforcera de réserver certains droits comme les droits de publication, de mise en scène, de radiodiffusion, les droits sur les personnages (dans le cas où il souhaiterait écrire une suite). Des contrats d’achat de droits détaillés aident à éviter de voir surgir des problèmes juridiques imprévus en chemin.

Assurer le financement

Lorsqu’il s’agit d’obtenir les fonds nécessaires pour produire un film, le fait de pouvoir compter sur des droits de propriété intellectuelle qui s’appuient sur un historique des droits bien établi est sans conteste l’atout le plus précieux dont dispose le producteur. Sans cela, vendre une production cinématographique peut se révéler très difficile, si ce n’est impossible. Avoir un accord avec un scénariste, un acteur ou un réalisateur de renom peut grandement faciliter l’obtention du soutien nécessaire pour financer la production et la distribution du film.

Il incombe également au producteur de dénicher le bon réalisateur pour un projet cinématographique et de négocier un contrat de réalisateur. Ce type de contrat porte sur de très nombreux éléments et, selon le pays concerné, le réalisateur peut avoir le statut d’auteur ou de coauteur d’un film et bénéficier des droits y afférents, le statut d’employé et percevoir un salaire, ou les deux. Les réalisateurs perçoivent également des droits d’auteur provenant de la distribution du film et peuvent, dans certains pays comme la France, négocier une clause relative au “montage final”, qui leur accorde le droit de décider de la version finale du film qui sera projetée dans les salles comme faisant partie intégrante de leurs droits moraux.

Protéger les droits des acteurs

De même, le producteur négociera les contrats avec les acteurs et les artistes interprètes ou exécutants. Ceux ci peuvent être complexes et délicats car ils mêlent les questions ayant trait à la propriété intellectuelle – comme le transfert des droits en faveur du producteur – et les conditions de travail.

Le statut juridique des acteurs varie d’un pays à l’autre. Certains pays accordent aux acteurs un ensemble complet de droits dits connexes (voir Comprendre le droit d’auteur et les droits connexes PDF, Understand Copyright and Related Rights). Dans de nombreux autres pays, cependant, les acteurs sont engagés pour travailler sur des tournages de films en tant qu’employés et n’ont que peu ou pas de pouvoir de négociation pour obtenir des conditions contractuelles de rémunération favorables (voir La gestion des droits des artistes interprètes ou exécutants : le rôle des contrats).

Une fois tourné, le film passe en salle de montage où les scènes sont sélectionnées, généralement par le monteur, le réalisateur et le compositeur de la musique du film, en vue de procéder au montage final. Lorsque le film est prêt à être diffusé au public, les droits de propriété intellectuelle jouent là encore un rôle important pour l’industrie cinématographique.

Accords de distribution

Seul un historique des droits clairement établi (attestant de la propriété des droits sous jacents à une œuvre) permet à un producteur d’espérer conclure des accords avec des distributeurs. Ces accords prévoient une rémunération et un engagement à distribuer le film sur les principaux marchés. Il n’existe toutefois pas d’accord type de distribution. Un producteur peut négocier avec une société intégrée en mesure de diffuser le film dans des salles de cinéma locales, en format VCD ou DVD, ou pouvant le concéder sous licence à des stations de télévision locales ou le vendre à des acheteurs étrangers dans des festivals cinématographiques. Il peut aussi traiter avec plusieurs distributeurs opérant sur différents segments de marché, par exemple, le cinéma et la vidéo, auquel cas les droits de licence devront être accordés séparément.

Les accords de distribution contiennent généralement des clauses garantissant au distributeur le droit d’apporter certaines modifications au film en vue de sa distribution. Il peut notamment s’agir d’un changement de titre, de coupes pratiquées pour répondre aux exigences en matière de classement et de censure, de doublage ou de sous titrage, etc.

Tout distributeur engagera des dépenses de marketing pour donner au film toutes ses chances sur le marché. De son côté, le producteur tentera d’obtenir un degré d’engagement suffisant de la part du distributeur pour assurer la promotion du film. Il pourra aussi négocier des droits de consultation sur la forme et l’orientation que prendra la campagne de marketing.

Les accords ayant trait à la propriété intellectuelle qui peuvent découler de la réalisation d’un film sont aussi divers que nombreux. Compte tenu du nombre très élevé de paramètres à prendre en compte et de la quantité de droits à obtenir, il n’est pas rare que les réalisateurs souscrivent une assurance erreurs et omissions pour se prémunir contre tout problème relatif à l’acquisition des droits.

Marques et exploitation de produits dérivés

Les marques tiennent également un rôle de premier plan dans le cinéma. À l’instar d’autres entreprises, les studios cinématographiques utilisent les marques pour créer une identité distinctive et se démarquer sur un marché encombré – de la populaire 20th Century Fox à sa petite sœur Fox Searchlight, plus pointue, en passant par le roi de l’animation, Pixar, et les Studios Disney qui produisent des films familiaux.

Un titre de film, tel La Guerre des étoiles, peut également être protégé en tant que marque, tout comme les personnages principaux et les éléments clés de productions comme James Bond, 007, Harry Potter et Les Simpson. Enregistrer ces éléments cinématographiques en tant que marques ouvre la voie à la conclusion d’accords de licence et d’exploitation commerciale lucratifs pouvant contribuer à amortir les coûts de production et de promotion des films.

Walt Disney a sans doute été le premier à démontrer le potentiel de génération de recettes accessoires (au delà des sorties en salle) des films et de leurs personnages. Mickey Mouse, le personnage de bande dessinée le plus reconnaissable du monde, a été enregistré comme marque en 1928 déjà. En 2010, la célèbre mascotte de Disney avait réalisé des ventes au détail de 9 milliards de dollars à l’échelle mondiale et recèle toujours un fort potentiel de croissance.

La Guerre des étoiles est un autre exemple remarquable d’exploitation des produits dérivés dans le domaine cinématographique. Sorti en salle en 1977, le premier film de la saga a été suivi de cinq autres superproductions, qui ont généré un marché particulièrement lucratif de plusieurs milliards pour les articles de collection estampillés Guerre des étoiles (des figurines aux sabres laser, en passant par les porte clés et les livres). Cette saga est devenue cultissime, une tendance que viendra encore renforcer le tournage de l’épisode VII prévu en fin d’année.

Placement de produits

Une autre option potentiellement lucrative pour les producteurs et les entreprises est le placement de produits, c’est à dire lorsque des produits de marque (portant la marque) sont intégrés dans le scénario d’un film. Le premier exemple de placement de produit remonte au film Wings en 1929, où apparaissait le chocolat Hershey’s.

Avec la généralisation des technologies numériques qui permettent aux spectateurs de zapper les publicités, de nombreuses sociétés considèrent désormais le placement de produits comme une solution moins onéreuse et plus efficace pour toucher les consommateurs. Quant à l’industrie cinématographique, elle y voit un moyen pratique pour compenser les coûts de production et de promotion.

Grâce à l’accord conclu avec Heineken – estimé à 45 millions de dollars – les producteurs du dernier James Bond, Skyfall (2010) ont couvert près d’un tiers des coûts de production du film. Le placement de produits à l’intérieur des films de James Bond, une des plus grandes franchises cinématographiques de tous les temps, existe depuis les années 60. Un rapport de Business Insider répertorie tous les placements de produits dans les films de James Bond au fil des années. La valeur des produits dérivés est telle que certains studios les ont intégrés au scénario avant même de démarrer la production du film.

Le placement de produits à l’intérieur des films de James Bond, une franchise cinématographique qui a connu un succès planétaire, existe depuis les années 60. La Z8, une production dérivée du prototype Z07 de 1997, dessiné par Henrik Fisker dans les ateliers Designworks USA de BMW, qui apparaissait dans le film Le Monde ne suffit pas (1999) et dans les jeux James Bond 007 : Espion pour Cible et 007 Racing. (Photo : Jimmy Baikovicius [CC BY SA 2.0]).

Innovation technique

La réalisation d’un film nécessite un important équipement technique – outre la caméra, il y a aussi les appareils pour l’éclairage, le montage, la prise de son et les effets spéciaux. L’innovation est le fer de lance de l’industrie. Tout au long de son histoire, des esprits ingénieux ont cherché de nouvelles façons de repousser les limites du possible. Bon nombre de ces avancées technologiques sont protégées par des brevets.

Depuis que Thomas Edison et les Frères Lumière ont mis le cinéma à la portée de tous, l’industrie a connu une véritable révolution technologique. L’âge d’or du muet a cédé la place au “parlant”, mettant en valeur comme jamais le dialogue et le jeu des acteurs et faisant naître de nouveaux genres cinématographiques. L’invention du Technicolor (mis au point en 1916 et perfectionné durant plusieurs décennies) a donné un plus grand réalisme aux films. Quant à l’utilisation de systèmes de sonorisation toujours plus innovants et performants, du Vitaphone de Warner Bros (utilisé pour réaliser le premier long métrage parlant, Le Chanteur de jazz, en 1927) au son Dolby Surround (lancé en 1982), elle a rendu l’expérience cinématographique plus intense.

Tout au long de l’histoire de l’industrie cinématographique, des esprits ingénieux ont cherché de nouvelles façons de repousser les frontières du possible. Le réalisateur de films espagnol Segundo de Chomón aurait été le premier à avoir muni une caméra de roulettes en 1907 déjà. Cette idée d’une simplicité stupéfiante a révolutionné le cinéma. La “caméra dolly”, un support de caméra sur roues permettant de réaliser un travelling sans à coups, même avec un équipement lourd et peu maniable. (Photo : Dan Eckert [CC BY 2.0]).

Technologies numériques – façonner l’avenir du cinéma

Le passage plus récent de la pellicule au numérique a eu une énorme incidence sur l’industrie, améliorant la qualité tout en réduisant les coûts et les temps de production et assurant un accès facilité aux réalisateurs amateurs et aux films à petit budget.

Les technologies numériques ont en outre ouvert de vastes possibilités dans le domaine des effets spéciaux, favorisant la croissance des films fantastiques et de science fiction. Grâce au numérique, les réalisateurs disposent aujourd’hui des outils nécessaires pour transcrire visuellement les mondes imaginaires que leurs personnages explorent.

Le premier film à utiliser les images de synthèse (CGI) a été le film de science fiction Mondwest (Westworld) en 1973. Pixar a produit le premier long métrage d’animation par ordinateur, Toy Story, en 1995; et, en 2009, Slumdog Millionaire est devenu le premier film tourné principalement en numérique à remporter l’Oscar de la meilleure photographie. La même année, Avatar de James Cameron a fait œuvre de pionnier; tourné en “3D stéréoscopique”, il a présenté un heureux et éblouissant mélange d’animation classique et d’imagerie assistée par ordinateur faisant appel aux nouvelles techniques révolutionnaires de capture de mouvement.

L’utilisation généralisée et les nombreuses applications des technologies numériques, y compris l’Internet, façonnent en profondeur l’industrie, notamment en ce qui concerne le mode de consommation et de distribution des films (diffusion en continu d’images vidéo et téléchargement), voire leur mode de fabrication. Nul doute que l’ère numérique nourrit notre passion universelle pour le cinéma.

Explorez l'OMPI