World Intellectual Property Organization

Comité du développement et de la propriété intellectuelle, première session (3 – 7 mars 2008)

La première session du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) a eu lieu du 3 au 7 mars 2008. Y ont participé 99 États membres, sept organisations intergouvernementales et 31 organisations non gouvernementales.

Comme il s’agissait de la première session de ce nouveau comité, les États membres ont d’abord adopté le règlement intérieur qui s’appliquera ultérieurement au fonctionnement du comité.

Le comité est convenu que le document de travail initial, établi par le président, l’Ambassadeur Trevor Clarke de la Barbade, en consultation avec les coordonnateurs régionaux, les États membres et le Secrétariat de l’OMPI, servirait de fondement aux débats de la première session du comité. Le document comprenait un rapport de mise en œuvre préliminaire des 19 recommandations adoptées destinées à être appliqués immédiatement (ainsi que l’avait décidé l’Assemblée générale en 2007). En outre, le document comprenait aussi un projet de programme de travail pour la mise en œuvre des 26 autres recommandations.

Au cours de la première session du CDIP, le comité a examiné les recommandations nos 1, 2, 5, 8, 9 et 10. Il est à noter que la recommandation n° 1 appartient au groupe des 19 recommandations pour mise en œuvre immédiate et que les recommandations nos 2, 5, 8, 9 et 10 relèvent du groupe des 26 qui appellent une évaluation des besoins en ressources humaines et financières.

Les États membres sont en outre convenus que le président organiserait des consultations informelles devant avoir lieu entre la première et la deuxième sessions du CDIP afin que l’examen du programme de travail relatif à la mise en œuvre des recommandations adoptées se poursuive.

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