Études et exposés

Étude sur la propriété intellectuelle et le changement climatique (en anglais)
Écrite dans un style accessible, cette étude vise à apporter des éclaircissements sur les questions de propriété intellectuelle qui découlent du défi mondial que constitue le changement climatique. Cette étude a été diffusée en marge de la quatorzième Conférence des Parties à la Convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC) (Poznań (Pologne), décembre 2008).
Synthèse de questions relatives à la propriété intellectuelle et au changement climatique (en anglais)
Diffusé en marge de la quatorzième Conférence des Parties à la CCNUCC, ce document contient une synthèse de l’étude susmentionnée.
Situation en ce qui concerne la propriété intellectuelle; situation de la propriété intellectuelle relative au changement climatique : Aperçu des questions d’intérêt général (en anglais)
Exposé présenté en marge de la quatorzième Conférence des Parties à la CCNUCC.