World Intellectual Property Organization

Infrastructure mondiale de propriété intellectuelle

Note concernant les versions linguistiques : Vous pouvez être redirigé vers la version anglaise si la page que vous recherchez n’est pas encore disponible en français. Pour sélectionner une autre langue, utilisez le menu déroulant. Veuillez nous excuser pour tout désagrément; nous mettons tout en œuvre pour publier les différentes versions linguistiques dans les meilleurs délais.

L’OMPI, en collaboration avec les offices de propriété intellectuelle, les utilisateurs et les autres parties prenantes, élabore des instruments, services, normes, bases de données et plateformes de propriété intellectuelle.

Cette infrastructure technique vise à favoriser une meilleure collaboration entre les institutions de propriété intellectuelle de manière à fournir des services plus efficaces à leurs utilisateurs; et à garantir aux innovateurs, ainsi qu’à tous ceux qui, dans le monde entier, souhaitent obtenir des informations dans ce domaine, un accès gratuit aux savoirs contenus dans le système de la propriété intellectuelle.

La mise en place d’une infrastructure technique mondiale s’appuie sur l’élaboration et le partage des éléments suivants :

(photo: iStockphoto.com/braverabbit)
"Tout comme la participation à l’économie matérielle nécessite un accès aux routes et aux ponts et des véhicules pour transporter les marchandises, une infrastructure similaire est nécessaire dans l’économie virtuelle et du savoir. Toutefois, l’autoroute est ici constituée par l’Internet et autres réseaux, les ponts par des normes d’interfonctionnement des données et les véhicules par les ordinateurs et les bases de données.” – Le Directeur général, M. Francis Gurry " - WIPO Director General Francis Gurry (intégralité de l’entretien).

Développement de l’infrastructure de propriété intellectuelle

Nous aidons l’ensemble de nos États membres et autres parties prenantes à coordonner et à développer l’infrastructure mondiale de propriété intellectuelle constituée des services, bases de données, normes, outils et cadres d’échange suivants :

Services fournis aux offices

Le service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS)offre aux offices de propriété intellectuelle un moyen sécurisé d’échanger des documents de priorité et des documents similaires.

Le système d’accès centralisé aux informations relatives à la recherche et à l’examen (WIPO CASE) vise à faciliter l’échange sécurisé entre les offices de brevets d’échanger de documents relatifs à la recherche et à l’examen concernant les demandes de brevet, en vue d’améliorer l’efficacité de la procédure internationale en matière d’examen.

Bases de données mondiales de propriété intellectuelle

Notre base de données  PATENTSCOPE database contient à présent quelque 35 millions de dossiers de brevets – y compris des collections internationales et d’importantes collections nationales – que les utilisateurs peuvent consulter pour obtenir des informations sur les nouvelles technologies.

La Base de données mondiale sur les marques de l’OMPI vise à rationaliser les recherches sur les marques afin de permettre aux utilisateurs d’effectuer simultanément des recherches dans les collections de données au moyen d’une interface intuitive unique.

Normes

Les normes de l’OMPI facilitent, au niveau international, l’échange et la diffusion au niveau international de l’information en matière de propriété industrielle.

Outils

Nos systèmes internationaux de classement facilitent les recherches sur les inventions, les marques et les dessins et modèles industriels en organisant l’information en structures indexées, facilement exploitables.

Cadres d’échange

Le Colloque mondial des administrations de propriété intellectuelle facilite le débat sur la modernisation et l’administration des offices de propriété intellectuelle. Documents des réunions antérieures: 2011    2010    2009

Le forum des utilisateurs de PATENTSCOPE réunit des associations actives dans le domaine du droit des brevets, des groupes d’utilisateurs, des spécialistes et d’autres parties prenantes du monde entier souhaitant échanger leurs connaissances sur des questions relatives aux bases de données sur les brevets.

Renforcement de la capacité à participer à l’économie du savoir

L’OMPI aide les pays en développement à renforcer leur infrastructure de propriété intellectuelle et leur capacité à participer à l’économie du savoir. Nos activités dans ce domaine, qui entrent dans le cadre des principaux projets du Plan d’action de l’OMPI pour le développement concernent, notamment :

  • L'assistance technique - Nous mettons en place des systèmes opérationnels destinés à aider les offices de propriété intellectuelle de toutes les régions à participer efficacement au système mondial de propriété intellectuelle.
  • TISCs - Notre programme de centres d’appui à la technologie et à l’innovation vise à permettre aux innovateurs des pays en développement d’avoir à des services d’information technologique de qualité et d’autres services connexes afin de les aider à créer, protéger et gérer leurs droits de propriété intellectuelle.
  • ICE-  Le service de coopération internationale en matière d’examen des demandes de brevet offre gratuitement aux pays en développement une assistance spécialisée, une formation et un accès aux collections de documents de brevet.
  • ARDI - Le programme d’accès à la recherche pour le développement et l’innovation vise à fournir aux organismes locaux à but non lucratif des pays les moins avancés un accès gratuit aux principaux périodiques scientifiques et techniques en ligne et aux offices de propriété industrielle de certains pays en développement un accès à coût abordable à ces mêmes périodiques scientifiques et techniques en ligne.
  • ASPI - Le programme relatif à l’accès à l’information spécialisée en matière de brevets (ASPI) offre aux offices de brevets, aux établissements universitaires et aux instituts de recherche des pays en développement un accès gratuit ou peu coûteux à des outils et des services de pointe permettant d’extraire et d’analyser des données sur les brevets.
TISC-600dpi
(Photo: Courtesy OMPIC)

Explorez l'OMPI