Promouvoir le respect de la propriété intellectuelle

À l’OMPI, nous travaillons à l’échelle mondiale, tant avec les États membres qu’avec des organismes publics et privés, afin d’améliorer la compréhension et le respect de la propriété intellectuelle.

Promouvoir le respect de la propriété intellectuelle signifie créer un environnement au sein duquel la propriété intellectuelle peut remplir son rôle dans le but de stimuler l’innovation et la création.  Cela implique également de favoriser un environnement où le système de protection offre des avantages équitables aux titulaires de droits comme aux utilisateurs de la propriété intellectuelle.

Les activités que nous menons dans ce domaine visent à faciliter le développement et le bien-être sur les plans social et économique, conformément au Plan d’action de l’OMPI pour le développement (recommandation n° 45).  La promotion du respect de la propriété intellectuelle exige de prendre en compte divers éléments tels que l’élaboration de nouvelles législations, la sensibilisation du public et les changements culturels, les solutions commerciales et technologiques ainsi que la collaboration institutionnelle.

Nous offrons aux parties concernées une plateforme d’échanges afin qu’ils puissent continuer d’analyser, d’aborder et d’élaborer des solutions créatives pour la promotion du respect de la propriété intellectuelle.

(Image : OMPI)

Conférence internationale sur la promotion du respect de la propriété intellectuelle – Stimuler l’innovation et la créativité

Les participants partageront des informations et des données d’expérience sur les mesures de sensibilisation de l’opinion publique à l’importance du respect de la propriété intellectuelle et sur les questions émergentes relatives à la détermination des droits de propriété intellectuelle et à la jurisprudence dans ce domaine.

Shanghai, Chine, 17 et 18 novembre 2016

Actualités électroniques

Promotion du respect de la propriété intellectuelle – Une vue d’ensemble des dernières activités de l’OMPI dans le domaine de la promotion du respect de la propriété intellectuelle et des grandes tendances au niveau mondial. Trimestriel.

S’abonner | Tous les bulletins d’information de l’OMPI

Le rôle de l’OMPI

Dialogue en matière de politique générale : Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)

L’ACE est l’instance chargée de la politique générale de promotion du respect de la propriété intellectuelle.  Il a été créé en 2002 et s’occupe des activités relatives au respect de la propriété intellectuelle telles que l’assistance technique, la coordination des politiques et la sensibilisation.

Réunions et documents

(Photo: OMPI)

Assistance aux États membres

L’un des piliers de notre travail consiste à fournir une assistance technique aux États membres (renforcement des capacités, assistance dans le domaine législatif) afin de les aider à créer un environnement propre à promouvoir le respect de la propriété intellectuelle d’une façon durable.

Collaboration avec les partenaires

Dans un marché mondial où les frontières ont de plus en plus tendance à disparaître, les questions de propriété intellectuelle sont le plus souvent mieux traitées en étroite collaboration avec plusieurs acteurs internationaux.

Sensibilisation

Encourager une meilleure compréhension ainsi qu’une plus grande prise de conscience des atouts qu’apporte la propriété intellectuelle est une étape essentielle vers la création d’un plus grand respect de la propriété intellectuelle.

Thèmes et questions

(Photo: iStockphoto.com/blacklenz)

Produits de contrefaçon

La contrefaçon affecte la plupart des secteurs, de celui du luxe aux produits de consommation courante, touchant des marchandises aussi diverses que les pièces détachées pour l’automobile, les appareils électroménagers et les jouets.  Les effets sociaux et économiques de la contrefaçon peuvent dépasser les seuls intérêts des titulaires de droits de propriété intellectuelle et toucher les consommateurs et la société en général.

(Photo: Istockphoto.com/Garsya)

Droit international privé

Les atteintes à la propriété intellectuelle touchent généralement de nombreux territoires, soulevant ainsi des questions de compétence, de droit applicable, ainsi qu’en matière de sanction et de reconnaissance des jugements étrangers.

(Photo: Project REN/UNEP)

Élimination des marchandises portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle

Chaque jour, les autorités douanières du monde entier saisissent des marchandises de contrefaçon.  La quantité et la nature des marchandises saisies exigent d’adopter une approche planifiée, coordonnée et soucieuse de l’environnement pour leur élimination.