OMPI |
SCT/S2/1 |
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GENÈVE
Genève, 21 - 24 mai 2002
PROJET D'ORDRE DU JOUR
établi par le Secrétariat
1. Ouverture de la session
2. Adoption de l'ordre du jour
3. Accréditation de certaines organisations non gouvernementales
4. Questions à examiner
a) Dénominations communes internationales (DCI) pour les substances pharmaceutiques
b) Noms et sigles d'organisations internationales intergouvernementales
Voir le document SCT/S2/2.c) Noms de personnes
d) Désignations géographiques
i) Indications de provenance et indications géographiques
ii) Termes géographiques
Voir le document SCT/S2/3.e) Noms commerciaux
5. Options possibles pour le traitement des questions
6. Adoption du rapport
7. Clôture de la session
[Fin du document]