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      MM/WG/1/1
      ORIGINAL:       anglais
      DATE: 9 août 2000

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

GENÈVE

GROUPE DE TRAVAIL SUR LA MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'EXÉCUTION COMMUN À L'ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANT L'ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES ET AU PROTOCOLE RELATIF À CET ARRANGEMENT

Genève, 9 - 13 octobre 2000

ORDRE DU JOUR

établi par le Directeur général

 

1. Ouverture de la session

2. Élection d'un président et de deux vice-présidents

3. Propositions de modification du règlement d'exécution commun à l'Arrangement et au Protocole de Madrid (documents MM/WG/1/2 et 3)

4. Refus de protection dans le cadre du système de Madrid (document MM/WG/1/4)

5. Adoption du rapport de la session

6. Clôture de la session

[Fin du document]