COMITÉ DU PROGRAMME ET BUDGET

Première session

Genève, 26 au 28 avril 1999

RAPPORT

adopté par le Comité

1. La première session du Comité du programme et budget de l'OMPI (ci-après dénommé "comité") s'est tenue au siège de l'OMPI du 26 au 28 avril 1999.

2. Les membres du Comité du programme et budget sont les suivants : Afrique du Sud, Algérie, Allemagne, Bulgarie, Canada, Chili, Chine, Colombie, Croatie, Égypte, Équateur, États-Unis d'Amérique, Fédération de Russie, France, Hongrie, Inde, Jamaïque, Japon, Maroc, Mexique, Nigéria, Norvège, Ouzbékistan, Pakistan, Paraguay, Pays-Bas, Philippines, République de Corée, Royaume-Uni, Sénégal, Slovaquie, Sri Lanka et Suisse (ex officio) (33). Les membres du Comité du programme et budget qui étaient représentés à la session sont les suivants : Afrique du Sud, Algérie, Allemagne, Canada, Chili, Chine, Colombie, Croatie, Équateur, États-Unis d'Amérique, Fédération de Russie, France, Hongrie, Inde, Jamaïque, Japon, Maroc, Mexique, Norvège, Pakistan, Pays-Bas, Philippines, République de Corée, Royaume-Uni, Sénégal, Slovaquie et Suisse (ex officio) (27). En outre, les États ci-après, membres de l'OMPI sans être membres du Comité du programme et budget étaient représentés par des observateurs : Argentine, Bangladesh, Belgique, Brésil, Cameroun, Cuba, Espagne, Éthiopie, Finlande, Ghana, Guatemala, Haïti, Indonésie, Italie, Kenya, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Ouganda, Panama, Pologne, Tunisie, Ukraine, Viet Nam, Zimbabwe (27).

3. Les délibérations ont eu lieu sur la base des documents A/34/2 - WO/PBC/1/2 ("Projet de programme et budget") et A/34/2 Rev. - WO/PBC/1/2 Rev. ("Révision de l'annexe 10 du projet de programme et budget"), WO/PBC/1/3 ("Politique relative aux fonds de réserve et aux excédents"), WO/PBC/1/4 ("Exécution du programme en 1998") et WO/PBC/1/5 ("Comptes de l'exercice biennal 1996-1997") et son rectificatif.

4. La session a été ouverte par le directeur général de l'OMPI, qui a souhaité la bienvenue aux participants.

5. Le comité a élu à l'unanimité M. Arturo Hernández Basave (Mexique) président et MM. Vladimir Banský (Slovaquie) et Eric Mayoraz (Suisse) vice-présidents du comité.

6. Le président a demandé aux délégations de faire des observations sur le projet d'ordre du jour révisé figurant dans le document WO/PBC/1/1 Rev. En l'absence d'observation, l'ordre du jour révisé a été adopté.