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OMPI |
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WO/CF/XIV/3 |
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WO/CF/XIV/3 |
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GENÈVE
Quatorzième session (13e session ordinaire)
Genève, 22 septembre - 1er octobre 1997
RAPPORT
adopté par la Conférence
1. La Conférence avait à examiner les points suivants de l'ordre de jour unifié (document AB/XXXI/1 Prov. 2): 1, 2, 3, 5, 6, 22, 25, 26, 28, 29 and 30.
2. Le rapport sur ces points, à l'exception des points 25 et 26, figure dans le rapport général (document AB/XXXI/12).
3. Le rapport sur les points 25 et 26 figure dans le présent document.
4. M. André Roch Palenfo (Burkina Faso), président de la Conférence, a présidé les séances.
POINT 25 ET 26 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIE :
DÉSIGNATION DES MEMBRES DU GROUPE DE TRAVAIL DU COMITÉ
PERMANENT CHARGÉ DE LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT
EN RAPPORT AVEC LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (PC/IP)ET DU GROUPE
DE
TRAVAIL DU COMITÉ PERMANENT CHARGÉ DE LA COOPÉRATION
POUR LE DÉVELOPPEMENT EN RAPPORT AVEC LE DROIT D'AUTEUR ET LES
DROITS VOISINS (CP/DA)
5. Les délibérations ont eu lieu sur la base du document WO/CF/XIV/1 et 2.
6. Le président a indiqué que, à la suite de consultations avec les coordinateurs des divers groupes, il a été convenu de proposer à la Conférence de ne pas procéder à la désignation des membres des deux groupes de travail durant la session en cours et d'inviter le directeur général désigné à faire des propositions concernant ces deux groupes de travail dans son projet de programme et de budget pour l'exercice biennal 1998-1999.
7. La Conférence de l'OMPI a adopté à l'unanimité la proposition mentionnée au paragraphe précédent.
8. La Conférence de l'OMPI a pris note du contenu du rapport de la session de 1997 du Comité permanent de l'OMPI chargé de la coopération pour le développement en rapport avec le droit d'auteur et les droits voisins (CP/DA) (document WO/CF/XIV/2).
[Fin du document]
