ANNEXE I

ORDRE DU JOUR

adopté par l'Assemblée

1. Ouverture de la session

2. Élection d'un président et de deux vice-présidents

3. Adoption de l'ordre du jour

4. Administrations chargées de la recherche internationale et administrations chargées de l'examen préliminaire international : prolongation des nominations et renouvellement des accords conclus avec le Bureau international (documents PCT/A/XXIV/3 et 3 Corr. (en français seulement))

5. Nomination de l'Office coréen de la propriété industrielle en qualité d'administration chargée de la recherche internationale et d'administration chargée de l'examen préliminaire international (documents PCT/A/XXIV/4 et 4 Corr. (en français seulement))

6. Modification du règlement d'exécution du PCT (documents PCT/A/XXIV/2, 6, 7, 8 et 9)

7. Modification de certaines taxes du PCT (document PCT/A/XXIV/5)

8. Adoption du rapport de la session

9. Clôture de la session

[L'annexe II suit]