World Intellectual Property Organization

Études sur le développement

Propriété intellectuelle et fuite des cerveaux

La mobilité internationale des travailleurs qualifiés et le phénomène associé de la diffusion internationale des connaissances, de l’innovation nationale et de la fuite des cerveaux ou du gain de compétences sont des défis de développement importants. Leurs liens avec les politiques de propriété intellectuelle (P.I.) et la protection de la P.I. sont cependant mal connus.

Ce projet, mis en œuvre conformément à la recommandation n° 39 du Plan d’action de l’OMPI pour le développement, visait à mieux comprendre le lien entre la mobilité internationale des travailleurs qualifiés et les politiques de P.I., essentiellement dans le cadre de deux activités. La première a consisté à cartographier la mobilité des travailleurs qualifiés en utilisant les informations sur les brevets à disposition. La deuxième tâche a consisté à organiser un atelier international sur la question de la P.I. et de la fuite des cerveaux. Les experts ont discuté des liens possibles entre l’exode des travailleurs qualifiés et la fuite des cerveaux associée, d’une part, et la protection de la P.I., la diffusion internationale des connaissances, l’innovation et le développement, d’autre part.

Ce projet a été achevé et présenté aux membres pour examen à la douzième session du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) tenue à Genève du 18 au 21 novembre 2013.

Réunions

Rapports

Résumé de l’étude sur la propriété intellectuelle et la fuite des cerveaux – cartographie – Document du CDIP | document de travail (en anglais) PDF, Measuring the international mobility of inventors: A new database | Fichiers sur les mouvements migratoires des inventeurs ZIP, Measuring the International Mobility of Inventors, Inventor migration files

Autres documents

  • Réseaux de la diaspora, transferts de connaissances et fuite des cerveaux (en anglais) PDF, Réseaux de la diaspora, transferts de connaissances et fuite des cerveaux, en anglais
  • Immigration de travailleurs hautement qualifiés, innovation et esprit d’entreprise aux États-Unis d’Amérique : approche empirique et données concrètes (en anglais) PDF, Immigration de travailleurs hautement qualifiés, innovation et esprit d’entreprise aux États Unis d’Amérique : approche empirique et données concrètes, en anglais
  • Données relatives aux mouvements migratoires des inventeurs pour des recherches sur les mouvements migratoires et l’innovation : enquête et projet pilote (en anglais) PDF, Données relatives aux mouvements migratoires des inventeurs pour des recherches sur les mouvements migratoires et l’innovation : enquête et projet pilote, en anglais

P.I. et économie informelle

L’économie informelle représente une part significative de la production et de l’emploi dans de nombreux pays en développement. Selon les données disponibles, l’innovation se manifeste dans les petites entreprises qui forment l’économie informelle. Pour autant, on dispose de peu d’éléments sur la manière dont ces innovations sont générées et sur le rôle de la P.I. dans ce contexte.

Le projet, qui reposait sur la recommandation n° 34 du Plan d’action de l’OMPI pour le développement, avait pour objectif de tenter de combler ce manque d’informations en faisant mieux comprendre comment l’innovation se manifeste dans l’économie informelle. Premièrement, un atelier international a réunissant des experts dans ce domaine a été organisé afin d’orienter l’élaboration des études réalisées dans le cadre de ce projet. Deuxièmement, des études de cas destinées à la collecte de données empiriques ont été réalisées dans des secteurs spécifiques dans trois pays africains, à savoir les plantes médicinales au Ghana, la métallurgie au Kenya, et la chimie en Afrique du Sud.

Ce projet a été achevé et présenté aux membres pour examen à la treizième session du CDIP tenue à Genève du 19 au 23 mai 2014.

Projet du CDIP – Documentation

Réunions

P.I. et développement socioéconomique

Il y a un grand intérêt à mieux comprendre les effets de la protection de la P.I. dans les pays en développement, tant sur les mesures spécifiques de la performance économique que sur le processus de développement économique dans son ensemble.

De nombreux économistes ont mis en garde contre une approche universelle de l’élaboration et de la mise en œuvre d’un régime de P.I. Cela étant, les décideurs dans les pays en développement manquent souvent de données empiriques fiables pour adapter leurs systèmes de P.I. aux capacités et aux besoins sur le plan national. Cette situation diffère considérablement de celle des pays développés, où les offices nationaux de P.I., les autres services publics et les économistes ont mis en évidence les incidences économiques des différentes dimensions de la protection de la P.I.

La recommandation n° 35 du Plan d’action de l’OMPI pour le développement prescrit la réalisation d’une série d’études économiques destinées à contribuer à la réduction du déséquilibre des connaissances auquel sont confrontés les décideurs des pays en développement. Ces études nationales visent à contribuer à une meilleure compréhension des effets de la protection de la P.I. sur la performance économique et sociale. Les trois études seront axées sur trois grands thèmes : l’innovation sur le plan intérieur, la diffusion internationale et nationale du savoir et les caractéristiques institutionnelles du système de la P.I. et ses incidences économiques.

La première phase de ce projet a été achevée et présentée aux membres à la quatorzième session du CDIP tenue à Genève du 10 au 15 novembre 2014.

Rapports par pays

Chili

  • L'utilisation de la P.I. au Chili - document du CDIP | document de travail (en anglais) PDF, L'utilisation de la P.I. au Chili, en anglais
  • Trademarks squatters - document du CDIP | document de travail (en anglais) PDF, The Emergence of An Educational Tool Industry: Opportunities and Challenges for Innovation in Education
  • La P.I. et produits pharmaceutiques (en attente)

Egypte

  • Le rôle de la P.I. sur le secteur des technologies de l'information - document du CDIP | document de travail (en anglais) PDF, Le rôle de la P.I. sur le secteur des technologies de l'information

 

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