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Calendrier provisoire pour la conférence diplomatique

Il est proposé d’examiner les points de l’ordre du jour selon le calendrier suivant.

Vous voudrez bien noter que n’importe lequel des points de l’ordre du jour peut être abordé n’importe quel jour entre le 20 et le 26 juin 2012, sur décision de la présidence, conformément au règlement intérieur.

Date heure Point de l’ordre du jour proposé
Mercredi 20 juin 10 heures

Plénière - Points de l’ordre du jour :
1 - Ouverture de la conférence par le Directeur général de l’OMPI
2 - Examen et adoption du règlement intérieur
3 - Élection du président de la conférence
4 - Examen et adoption de l’ordre du jour
5 - Élection des vice-présidents de la conférence
6 - Élection des membres de la Commission de vérification des pouvoirs
7 - Élection des membres du Comité de rédaction
8 - Élection du bureau de la Commission de vérification des pouvoirs, des Commissions principales et du Comité de rédaction
10 - Déclarations liminaires des délégations et des représentants des observateurs
 

15 heures

Plénière - Point de l’ordre du jour :

10 - Déclarations liminaires des délégations et des représentants des observateurs
 

Jeudi 21 juin 10 heures

Commission de vérification des pouvoirs

Commission principale I
 

15 heures

Plénière - Points de l’ordre du jour :
10 - Déclarations liminaires des délégations et des représentants des observateurs
 

Vendredi 22 juin 10 heures

Commission principale I

Comité de rédaction

15 heures

Plénière - Points de l’ordre du jour :
9 - Examen du premier rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission principale I

Samedi 23 juin 10 heures Commission principale II
 
15 heures

Commission principale II

Comité de rédaction
 

Dimanche 24 juin 10 heures

Commission de vérification des pouvoirs

Commission principale II
 

15 heures

Commission principale I

Commission principale II
 

Lundi 25 juin 10 heures

Plénière - Point de l’ordre du jour:
12 - Examen du deuxième rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

Commission principale I
 

15 heures Comité de rédaction

Mardi 26 juin 10 heures Plénière - Points de l’ordre du jour :
11 - Examen des textes proposés par les commissions principales
13 - Adoption du traité
14 - Adoption éventuelle de recommandations, de résolutions, de déclarations communes ou d’un acte final
15 - Déclarations de clôture des délégations et des représentants des observateurs
16 - Clôture de la conférence par le président
 
15 heures Cérémonie de signature: Acte final et traité
 

 

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