Circulaires du CWS - 2017

Référence Date d'envoi Sujet Documents envoyés
C.CWS 88 02.11.2017 Mise à jour de l’enquête sur la présentation des numéros des demandes établissant une priorité Annexe - Questionnaire
C.CWS 87 16.08.2017 Création de l’Équipe d’experts chargée de l’accès public à l’information en matière de brevets, de l’Équipe d’experts chargée de la représentation des dessins et modèles et de l’Équipe d’experts chargée de la normalisation des noms, et nouvelles nominations au sein de l’Équipe d’experts chargée de la norme XML4IP  
C.CWS 86 13.04.2017 Rapports techniques annuels 2016 (Dessins et modèles industriels)  
C.CWS 85 13.04.2017 Rapports techniques annuels 2016 (Marques)  
C.CWS 84 13.04.2017 Rapports techniques annuels 2016 (Brevets)  
C.CWS 76/C.CWS 77 28.03.2017 Cinquième session du Comité des normes de l'OMPI (CWS/5) Page de la réunion

Circulaires du SCIT [Historique]