Traités Internet de l’OMPI
L’OMPI est activement engagé dans la promotion du Traité de l’OMPI sur le droit d’auteur (WCT) ainsi que le Traité de l’OMPI sur les performances et phonogrammes (WPPT), communément appelés les Traités Internet de l’OMPI. Ces Traités doivent être considérés comme des mises à jour et compléments de la protection donnée par la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques (Convention de Berne) et la Convention internationale pour la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion (Convention de Rome). Ils traitent des défis posés par les avancés des technologies numériques, et tout particulièrement la diffusion de matériel protégé par le biais de réseaux numérique tel que l’Internet.
Documents
- WCT et WPPT - description détaillée des Traités Internet de l’OMPI établie par le Secrétariat de l’OMPI
- Avantages d’adhérer à WCT et WPPT (en anglais)
- Les Traités Internet de l’OMPI brochure
- Enquête sur les dispositions relatives à la mise en œuvre du WCT et du WPPT
- Librairie électronique: Traités de l’OMPI - guide et glossaire (en anglais ou en espagnol)
Réunions
- Séminaire sur le Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (WCT) et le Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (WPPT): possibilités et enjeux (en anglais)
16 mai 2002 (Genève, Suisse) - Atelier sur la mise en œuvre du Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (WCT) et du Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (WPPT)
6 et 7 décembre 1999 (Genève, Suisse)
Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes
Conférence diplomatique 1996
- Conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins
De 2 a 20 décembre 1996 (Genève, Suisse) - Comité préparatoire de la Conférence diplomatique envisagée (Décembre 1996) pour certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins
20 et 21 mai 1996 (Genève, Suisse)
