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CIB : Dernières nouvelles

Date

Description

 16.01.2008 Documents IPC/CE/40/2 (Mise en œuvre des résultats de la réforme de la CIB), IPC/CE/40/3 (Publication des versions 2007.10 et 2008.01 de la CIB et reclassement apparenté des dossiers de brevet) et IPC/CE/40/5 (Réexamen de la composition du Sous-comité spécial chargé du niveau élevé de la CIB)
15.01.2008 Circulaire C. IPC 185 et programme provisoire de l'atelier organisé par l'OMPI sur l'expérience acquise concernant l'utilisation de la CIB après sa réforme (en anglais)
22.12.2007 Deux ans après l’entrée en vigueur de la CIB après sa réforme, l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle organise un atelier afin d'examiner l’expérience acquise dans l’utilisation de la classification après sa réforme. Cet atelier sera ouvert à toutes les personnes intéressées par le développement et l’utilisation du classement des brevets. Il se tiendra au siège de l’OMPI à Genève les 4 et 5 février 2008. Des informations supplémentaires seront communiquées pendant la deuxième semaine du mois de janvier 2008.
21.12.2007 La prochaine version de la CIB (CIB 2008.04) entrera en vigueur le 1er avril 2008. La publication Internet de la version 2008.04 de la CIB (IPCEarlyPUB) est disponible pour consultation (en anglais). Les fichiers de référence de cette version ainsi que la compilation des modifications apportées à la version 2008.01 de la CIB et incorporées dans la version 2008.04 de la CIB sont également disponibles (en anglais).
18.12.2007 La nouvelle version du niveau élevé de la CIB (2008.01) vient d'être publiée dans les deux langues faisant également foi, français et anglais. Cette version entre en vigueur le 1er janvier 2008. La compilation des modifications et les fichiers de référence de la CIB sont également disponibles.
26.10.2007 Document IPC/WG/18/3 (Révision du Guide d'utilisation de la CIB)
10.10.2007  La prochaine version de la CIB (CIB 2008.01) entrera en vigueur le 1er janvier 2008. La publication Internet de la version 2008.01 de la CIB (IPCEarlyPUB) est disponible pour consultation (en anglais et partiellement en français). Les fichiers de référence de cette version ainsi que la compilation des modifications apportées à la version 2007.10 de la CIB et incorporées dans la version 2008.01 de la CIB sont également disponibles (en anglais et partiellement en français).
05.10.2007 Document IPC/WG/18/2 (Publication de la neuvième édition de la CIB (CIB-2009) et du matériel y relatif)
03.10.2007

La nouvelle version du niveau élevé de la CIB (2007.10) vient d'être publiée dans les deux langues faisant également foi, français et anglais. Cette version est entrée en vigueur le 1er octobre 2007. La compilation des modifications et les fichiers de référence de la CIB sont également disponibles.

11.09.2007 Circulaire C. IPC 178 et document IPC/WG/18/1 (Projet d'ordre du jour) 
19.07.2007 Les listes de travail de reclassement pour 200710 sont accessibles aux offices de PI
09.07.2007 Circulaire C. IPC 177 et document IPC/WG/17/2 (Rapport) 
03.07.2007 La publication Internet de la version 2007.10 de la CIB (IPCEarlyPUB) est disponible pour consultation (en anglais uniquement).
02.07.2007 Les fichiers de référence de la version 2007.10 de la CIB sont désormais disponibles en anglais.  
21.06.2007 La prochaine version de la CIB (CIB 2007.10) entrera en vigueur le 1er octobre 2007.   La compilation des modifications [en anglais] apportées à la version 2007.01 et incorporées dans la version 2007.10 est désormais disponible.
19.06.2007 Les fichiers PDF de la version 2007.01 de la CIB sont désormais disponibles. 
26.04.2007 Circulaire C. IPC 175 et document IPC/WG/17/1 (Projet d'ordre du jour) 
28.03.2007 Circulaire C. IPC 174 et document IPC/CE/39/7 (Rapport) 
27.02.2007 La brochure "Informations générales sur la huitième édition de la CIB" est désormais disponible sur le site de l'OMPI consacré à la CIB 
20.02.2007 Document IPC/CE/39/4 (Ordre de présentation des symboles de classement) 
15.02.2007 Documents IPC/CE/39/5 (Publication de la version de la CIB 2007.01 et reclassement des dossiers de brevets y relatif) et IPC/CE/39/6 (Rapport sur l'état d'avancement des travaux relatifs à la Base de données centrale de classification)
02.02.2007 Documents IPC/CE/39/2 (Coordination de la révision de la CIB et du reclassement des dossiers de brevet) et IPC/CE/39/3 (Mise en œuvre des résultats de la réforme de la CIB)
29.01.2007 Circulaire C. IPC 171 et document IPC/WG/16/3 (Rapport) 
09.01.2007 Circulaire C. IPC 172 (Questionnaire sur l'ordre de présentation des symboles de classement [disponible en formats PDF et MS-Word])
09.01.2007 Circulaire C. IPC 169 et document IPC/CE/39/1 (Projet d'ordre du jour) 
  La nouvelle version 2007.01 de la classification internationale des brevets (CIB)

La première nouvelle version du niveau élevé de la CIB après sa réforme contenant des modifications apportées à ce niveau est désormais disponible sur la page d'accueil de la partie du site Web de l'OMPI consacrée à la CIB (http://www.wipo.int/classifications/ipc/fr/) en français et en anglais, les deux textes faisant également foi. Cette version est entrée en vigueur le 1er janvier 2007.

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