L’inventaire vert selon la CIB

  1. L’“Inventaire vert selon la CIB” a été mis au point par le Comité d’experts de l’Union de l’IPC dans le but de faciliter la recherche d’information en matière de brevets relative aux technologies respectueuses de l’environnement, selon une liste de termes établie par la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC).
  2. À l’heure actuelle, les technologies respectueuses de l’environnement sont dispersées parmi les nombreux domaines techniques de la CIB. L’inventaire vise à les regrouper toutes au sein d'une seule et même entrée; on notera néanmoins qu'il ne se veut pas totalement exhaustif dans son champ d'application.
  3. Ces technologies sont présentées selon une structure hiérarchique. En cliquant sur le signe , on ouvre la hiérarchie de la technologie pertinente. Pour chaque technologie, les liens dans la colonne CIB renvoient l'utilisateur à l'entrée correspondante du schéma.
  4. Il est à noter que chaque technologie respectueuse de l'environnement ne coïncide pas nécessairement avec son ou ses entrées de la CIB et que cette technologie peut constituer un sous-ensemble de l'entrée correspondante de la CIB.
  5. Les liens dans la colonne PATENTSCOPE permettent à l’utilisateur de rechercher et d'afficher automatiquement toutes les demandes internationales de brevet consultables via PATENTSCOPE, qui sont classées à l'entrée pertinente de la CIB. Eu égard au paragraphe 4 ci-dessus, il se peut que les résultats de la recherche mentionnent en outre des résultats non pertinents et non afférents aux technologies respectueuses de l'environnement.
  6. Pour les intervalles des entrées de la CIB (p.ex. Piles à combustible H01M 4/86-4/98), le résultat de la recherche se limite au premier symbole de l’intervalle (p.ex. H01M 4/86). S’il s'avère opportun de procéder à la recherche de symboles supplémentaires s'inscrivant dans le cadre de cet intervalle, celle-ci peut s’effectuer soit manuellement dans PATENTSCOPE, soit via le schéma de la CIB grâce à la fonction “passerelle” (bouton “loupe ”).

 

MATIÈRE CIB PATENTSCOPE
PRODUCTION D'ÉNERGIE DE SUBSTITUTION  
.     Biocarburants
. .     Combustibles solides C10L 5/00, 5/40-5/48 C10L 5/00, 5/40-5/48
. . .     Thermotransformation de la biomasse C10B 53/02
C10L 5/40, 9/00
C10B 53/02
C10L 5/40, 9/00
. .     Combustibles liquides C10L 1/00, 1/02, 1/14 C10L 1/00, 1/02, 1/14
. . .     Huiles végétales C10L 1/02, 1/19 C10L 1/02, 1/19
. . .     Biogazole C07C 67/00, 69/00
C10G
C10L 1/02, 1/19
C11C 3/10
C12P 7/64
C07C 67/00, 69/00
C10G
C10L 1/02, 1/19
C11C 3/10
C12P 7/64
. . .     Bioéthanol C10L 1/02, 1/182
C12N 9/24
C12P 7/06-7/14
C10L 1/02, 1/182
C12N 9/24
C12P 7/06-7/14
. .     Biogaz C02F 3/28, 11/04
C10L 3/00
C12M 1/107
C12P 5/02
C02F 3/28, 11/04
C10L 3/00
C12M 1/107
C12P 5/02
. .     À partir d'organismes génétiquement modifiés C12N 1/13, 1/15, 1/21, 5/10, 15/00
A01H
C12N 1/13, 1/15, 1/21, 5/10, 15/00
A01H
.     Cycle combiné de gazéification intégrée C10L 3/00
F02C 3/28
C10L 3/00
F02C 3/28
.     Piles à combustible H01M 4/86-4/98, 8/00-8/24, 12/00-12/08 H01M 4/86-4/98, 8/00-8/24, 12/00-12/08
. .     Électrodes H01M 4/86-4/98 H01M 4/86-4/98
. . .     Électrodes inertes à activité catalytique H01M 4/86-4/98 H01M 4/86-4/98
. .     Parties non actives H01M 2/00-2/04 , 8/00-8/24 H01M 2/00-2/04 , 8/00-8/24
. .     À l'intérieur de piles hybrides H01M 12/00-12/08 H01M 12/00-12/08
.     Pyrolyse ou gazéification de la biomasse
C10B 53/00
C10J
C10B 53/00
C10J
.     Exploitation de l'énergie provenant des déchets anthropiques
. .     Déchets agricoles C10L 5/00 C10L 5/00
. . .     Combustible provenant des déchets animaux et des résidus de cultures C10L 5/42, 5/44 C10L 5/42, 5/44
. . .     Incinérateurs pour déchets provenant des champs, des jardins ou du bois F23G 7/00, 7/10 F23G 7/00, 7/10
. .     Gazéification C10J 3/02, 3/46
F23B 90/00
F23G 5/027
C10J 3/02, 3/46
F23B 90/00
F23G 5/027
. .     Déchets chimiques B09B 3/00
F23G 7/00
B09B 3/00
F23G 7/00
. .     Déchets industriels C10L 5/48
F23G 5/00, 7/00
C10L 5/48
F23G 5/00, 7/00
. . .     Utilisant le gaz de sortie des hauts fourneaux pour alimenter la production de fonte en gueuse C21B 5/06 C21B 5/06
. . .     Utilisation des liqueurs noires D21C 11/00 D21C 11/00
. . .     Digestion anaérobique des déchets industriels A62D 3/02
C02F 11/04, 11/14
A62D 3/02
C02F 11/04, 11/14
. . .     Déchets de bois industriels F23G 7/00, 7/10 F23G 7/00, 7/10
. .     Déchets hospitaliers B09B 3/00
F23G 5/00
B09B 3/00
F23G 5/00
. .     Gaz de déchets d'enfouissement B09B B09B
. . .     Séparation des constituants B01D 53/02, 53/04, 53/047, 53/14, 53/22, 53/24 B01D 53/02, 53/04, 53/047, 53/14, 53/22, 53/24
. .     Boues d'égout, ordures ménagères, gadoues C10L 5/46
F23G 5/00
C10L 5/46
F23G 5/00
.     Énergie hydro-électrique
. .     Installations hydrauliques E02B 9/00-9/06 E02B 9/00-9/06
. . .     Installations marémotrices ou houlomotrices E02B 9/08 E02B 9/08
. .     Machines ou machines motrices pour liquides F03B
F03C
F03B
F03C
. . .     Utilisant l'énergie des vagues ou des marées F03B 13/12-13/26 F03B 13/12-13/26
. .     Régulation, commande ou moyens de sécurité des machines ou machines motrices F03B 15/00-15/22 F03B 15/00-15/22
. .     Propulsion des navires utilisant l'énergie du mouvement ambiant de la mer B63H 19/02, 19/04 B63H 19/02, 19/04
.     Conversion de l'énergie thermique des océans F03G 7/05 F03G 7/05
.     Énergie éolienne F03D F03D
. .     Association structurale d'un générateur électrique à un moteur d'entraînement mécanique H02K 7/18 H02K 7/18
. .     Aspects structuraux des éoliennes B63B 35/00
E04H 12/00
F03D 11/04
B63B 35/00
E04H 12/00
F03D 11/04
. .     Propulsion des véhicules au moyen de l'énergie éolienne B60K 16/00 B60K 16/00
. . .     Propulsion électrique des véhicules au moyen de l'énergie éolienne B60L 8/00 B60L 8/00
. .     Propulsion des navires par aéromoteurs B63H 13/00 B63H 13/00
.     Énergie solaire
. .     Photovoltaïque
. . .     Dispositifs adaptés à la conversion de l'énergie de rayonnement en énergie électrique H01L 27/142, 31/00-31/078
H01G 9/20
H02N 6/00
H01L 27/142, 31/00-31/078
H01G 9/20
H02N 6/00
. . . .     Utilisant des matériaux organiques comme partie active H01L 27/30, 51/42-51/48 H01L 27/30, 51/42-51/48
. . .     Ensembles constitués d'une pluralité de cellules solaires H01L 25/00, 25/03, 25/16, 25/18, 31/042
H01L 25/00, 25/03, 25/16, 25/18,
. . .     Silicium; croissance de monocristaux C01B 33/02
C23C 14/14, 16/24
C30B 29/06
C01B 33/02
C23C 14/14, 16/24
C30B 29/06
. . .     Régulation à la puissance maximale que peuvent fournir des cellules solaires G05F 1/67 G05F 1/67
. . .     Dispositifs d'éclairage électriques à cellules solaires ou rechargeables avec ces dernières F21L 4/00
F21S 9/03
F21L 4/00
F21S 9/03
. . .     Charge des batteries H02J 7/35 H02J 7/35
. . .     Cellules solaires à colorant H01G 9/20
H01M 14/00
H01G 9/20
H01M 14/00
. .     Utilisation de la chaleur solaire F24J 2/00-2/54 F24J 2/00-2/54
. . .     Pour les systèmes domestiques d'eau chaude F24D 17/00 F24D 17/00
. . .     Pour le chauffage de locaux F24D 3/00, 5/00, 11/00, 19/00 F24D 3/00, 5/00, 11/00, 19/00
. . .     Pour les piscines F24J 2/42 F24J 2/42
. . .     Tours solaires verticales F03D 1/04, 9/00, 11/04
F03G 6/00
F03D 1/04, 9/00, 11/04
F03G 6/00
. . .     Pour le traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des boues d'égout C02F 1/14 C02F 1/14
. . .     Centrales électriques équipées de turbines à gaz et utilisant une source de chaleur solaire F02C 1/05 F02C 1/05
. .     Systèmes solaires hybrides thermiques-photovoltaïques H01L 31/058 H01L 31/058
. .     Propulsion des véhicules au moyen de l'énergie solaire B60K 16/00 B60K 16/00
. . .     Propulsion électrique des véhicules au moyen de l'énergie solaire B60L 8/00 B60L 8/00
. .     Production de puissance mécanique à partir d'énergie solaire F03G 6/00-6/06 F03G 6/00-6/06
. .     Aspects de la couverture du toit relatifs aux dispositifs collecteurs d'énergie E04D 13/00, 13/18 E04D 13/00, 13/18
. .     Production de vapeur au moyen de chaleur solaire F22B 1/00
F24J 1/00
F22B 1/00
F24J 1/00
. .     Systèmes de réfrigération ou de pompes à chaleur utilisant l'énergie solaire F25B 27/00 F25B 27/00
. .     Utilisation de l'énergie solaire pour le séchage de matériaux ou d'objets F26B 3/00, 3/28 F26B 3/00, 3/28
. .     Concentrateurs solaires F24J 2/06
G02B 7/183
F24J 2/06
G02B 7/183
. .     Collecteurs de chaleur solaire avec fluide F24J 2/04 F24J 2/04
.     Énergie géothermique
. .     Utilisation de la chaleur géothermique F01K
F24F 5/00
F24J 3/08
H02N 10/00
F25B 30/06
F01K
F24F 5/00
F24J 3/08
H02N 10/00
F25B 30/06
. .     Production de puissance mécanique à partir d'énergie géothermique F03G 4/00-4/06, 7/04 F03G 4/00-4/06, 7/04
.     Autre production ou utilisation de la chaleur ne provenant pas d'une combustion, p.ex. la chaleur naturelle F24J 1/00, 3/00, 3/06 F24J 1/00, 3/00, 3/06
. .     Pompes à chaleur dans des systèmes de chauffage central utilisant la chaleur accumulée dans des matériaux accumulateurs F24D 11/02 F24D 11/02
. .     Pompes à chaleur dans d'autres systèmes de chauffage de locaux domestiques ou d'autres locaux F24D 15/04 F24D 15/04
. .     Pompes à chaleur dans des systèmes d’alimentation en eau chaude domestique F24D 17/02 F24D 17/02
. .     Réchauffeurs d'air ou chauffe-eau utilisant des pompes à chaleur F24H 4/00 F24H 4/00
. .     Pompes à chaleur F25B 30/00 F25B 30/00
.     Utilisant la chaleur perdue
. .     Pour produire l'énergie mécanique F01K 27/00 F01K 27/00
. .     Des moteurs à combustion F01K 23/06-23/10
F01N 5/00
F02G 5/00-5/04
F25B 27/02
F01K 23/06-23/10
F01N 5/00
F02G 5/00-5/04
F25B 27/02
. .     Des ensembles fonctionnels de machines motrices à vapeur F01K 17/00, 23/04 F01K 17/00, 23/04
. .     Des centrales à turbines à gaz F02C 6/18 F02C 6/18
. .     Comme source d'énergie pour centrales de réfrigération F25B 27/02 F25B 27/02
. .     Pour le traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout C02F 1/16 C02F 1/16
. .     Récupération de la chaleur perdue lors de la production de papier D21F 5/20 D21F 5/20
. .     Pour la production de vapeur par exploitation du contenu calorifique de caloporteurs chauds F22B 1/02 F22B 1/02
. .     Récupération de l'énergie calorifique dégagée par l'incinération des déchets F23G 5/46 F23G 5/46
. .     Récupération d'énergie dans l'air conditionné F24F 12/00 F24F 12/00
. .     Agencements pour l'utilisation de la chaleur perdue dégagée par les générateurs de chaleur, les fours, les étuves ou les cornues F27D 17/00 F27D 17/00
. .     Échangeurs de chaleur à récupération F28D 17/00-20/00 F28D 17/00-20/00
. .     D'unités de gazéification
C10J 3/86 C10J 3/86
.     Dispositifs pour produire de la puissance mécanique à partir de l'énergie musculaire F03G 5/00-5/08 F03G 5/00-5/08
TRANSPORTS
.     Véhicules en général
. .     Véhicules hybrides, p.ex. véhicules électriques hybrides (VEH) B60K 6/00, 6/20 B60K 6/00, 6/20
. . .     Systèmes de commande B60W 20/00 B60W 20/00
. . .     Leurs transmissions F16H 3/00-3/78, 48/00-48/30 F16H 3/00-3/78, 48/00-48/30
. .     Moteurs sans balais H02K 29/08 H02K 29/08
. .     Embrayages électromagnétiques H02K 49/10 H02K 49/10
. .     Systèmes de freinage par récupération B60L 7/10-7/22 B60L 7/10-7/22
. .     Propulsion électrique avec alimentation en énergie fournie par les forces de la nature, p.ex. le soleil, le vent B60L 8/00 B60L 8/00
. .     Propulsion électrique avec alimentation en énergie extérieure au véhicule B60L 9/00 B60L 9/00
. . .     Avec alimentation en énergie fournie par des piles à combustible, p.ex. pour véhicules à hydrogène B60L 11/18 B60L 11/18
. .     Moteurs à combustion fonctionnant avec des combustibles gazeux, p.ex. de l'hydrogène F02B 43/00
F02M 21/02, 27/02
F02B 43/00
F02M 21/02, 27/02
. .     Alimentation en énergie fournie par les forces de la nature, p.ex. le soleil, le vent B60K 16/00 B60K 16/00
. .     Bornes de recharge pour véhicules électriques H02J 7/00 H02J 7/00
.     Véhicules autres que véhicules sur rails
. .     Réduction de la traînée
B62D 35/00, 35/02
B63B 1/34-1/40
B62D 35/00, 35/02
B63B 1/34-1/40
. .     Véhicule à propulsion humaine B62K
B62M 1/00, 3/00, 5/00, 6/00
B62K
B62M 1/00, 3/00, 5/00, 6/00
.     Véhicules sur rails B61 B61
. .     Réduction de la traînée B61D 17/02 B61D 17/02
.     Propulsion des navires
. .     Dispositifs propulseurs directement soumis à l'action du vent B63H 9/00 B63H 9/00
. .     Propulsion par aéromoteurs B63H 13/00 B63H 13/00
. .     Propulsion au moyen de l'énergie dérivée du mouvement de l'eau B63H 19/02, 19/04 B63H 19/02, 19/04
. .     Propulsion par énergie musculaire B63H 16/00 B63H 16/00
. .     Propulsion dérivée de l'énergie nucléaire B63H 21/18 B63H 21/18
.     Véhicules spatiaux utilisant l'énergie solaire B64G 1/44 B64G 1/44
CONSERVATION ET ÉCONOMIES D'ÉNERGIE
.     Accumulation de l'énergie électrique B60K 6/28
B60W 10/26
H01M 10/44-10/46
H01G 9/155
H02J 3/28, 7/00, 15/00
B60K 6/28
B60W 10/26
H01M 10/44-10/46
H01G 9/155
H02J 3/28, 7/00, 15/00
.     Circuits d'alimentation électrique H02J H02J
. .     Avec modes d'économie d'énergie H02J 9/00 H02J 9/00
.     Mesure de la consommation d'électricité B60L 3/00
G01R
B60L 3/00
G01R
.     Accumulation de l'énergie thermique C09K 5/00
F24H 7/00
F28D 20/00, 20/02
C09K 5/00
F24H 7/00
F28D 20/00, 20/02
.     Éclairage à basse consommation
. .     Sources lumineuses électroluminescentes (p.ex. diodes électroluminescentes, diodes électroluminescentes organiques, diodes électroluminescentes polymères) F21K 99/00
F21L 4/02
H01L 33/00-33/64, 51/50
H05B 33/00
F21K 99/00
F21L 4/02
H01L 33/00-33/64, 51/50
H05B 33/00
.     Isolation thermique des bâtiments, en général E04B 1/62, 1/74-1/80, 1/88, 1/90 E04B 1/62, 1/74-1/80, 1/88, 1/90
. .     Éléments de construction isolants E04C 1/40, 1/41, 2/284-2/296
E04C 1/40, 1/41, 2/284-2/296
. . .     Pour ouvertures de portes ou de fenêtres E06B 3/263 E06B 3/263
. . .     Pour murs E04B 2/00
E04F 13/08
E04B 2/00
E04F 13/08
. . .     Pour planchers E04B 5/00
E04F 15/18
E04B 5/00
E04F 15/18
. . .     Pour toits E04B 7/00
E04D 1/28, 3/35, 13/16
E04B 7/00
E04D 1/28, 3/35, 13/16
. . .     Pour plafonds E04B 9/00
E04F 13/08
E04B 9/00
E04F 13/08
.     Récupération de l'énergie produite par les mouvements d'une machine F03G 7/08 F03G 7/08
. .     Accumulateurs mécaniques rechargeables dans les véhicules B60K 6/10, 6/30
B60L 11/16
B60K 6/10, 6/30
B60L 11/16
GESTION DES DÉCHETS
.     Élimination ou enlèvement des déchets B09B
B65F
B09B
B65F
.     Traitement des déchets
. .     Désinfection ou stérilisation A61L 11/00 A61L 11/00
. .     Traitement des déchets dangereux ou toxiques A62D 3/00, 101/00 A62D 3/00, 101/00
. .     Traitement des matériaux contaminés par la radioactivité; agencements de décontamination à cet effet G21F 9/00 G21F 9/00
. .     Tri des ordures B03B 9/06 B03B 9/06
. .     Régénération des sols contaminés B09C B09C
. .     Traitement mécanique des vieux papiers D21B 1/08, 1/32 D21B 1/08, 1/32
.     Incinération des déchets par combustion F23G F23G
.     Valorisation des déchets
. .     Emploi de déchets de caoutchouc dans les chaussures A43B 1/12, 21/14 A43B 1/12, 21/14
. .     Fabrication d'articles à partir de particules métalliques résiduaires B22F 8/00 B22F 8/00
. .     Production de ciments hydrauliques à partir de déchets C04B 7/24-7/30 C04B 7/24-7/30
. .     Emploi de déchets comme charges pour mortiers, béton C04B 18/04-18/10 C04B 18/04-18/10
. .     Production d'engrais à partir de déchets ou d'ordures C05F C05F
. .     Récupération ou traitement de déchets C08J 11/00-11/28
C09K 11/01
C11B 11/00, 13/00-13/04
C14C 3/32
C21B 3/04
C25C 1/00
D01F 13/00-13/04
C08J 11/00-11/28
C09K 11/01
C11B 11/00, 13/00-13/04
C14C 3/32
C21B 3/04
C25C 1/00
D01F 13/00-13/04
. . .     Récupération de matières plastiques à partir de déchets B29B 17/00 B29B 17/00
. . .     Désassemblage systématique des véhicules pour la récupération d'éléments réutilisables B62D 67/00 B62D 67/00
. . .     Des polymères C08J 11/04-11/28 C08J 11/04-11/28
. . .     Production d'hydrocarbures liquides à partir de déchets de caoutchouc C10G 1/10 C10G 1/10
. . .     Combustibles solides dérivés de déchets C10L 5/46, 5/48 C10L 5/46, 5/48
. . .     Obtention de métaux à partir de déchets métalliques ou de rognures C22B 7/00-7/04, 19/30, 25/06 C22B 7/00-7/04, 19/30, 25/06
. . .     Désintégration de matériaux fibreux pour réutilisation D01G 11/00 D01G 11/00
. . .     Obtention de cellulose à partir de vieux papiers D21C 5/02 D21C 5/02
. . .     Récupération des composants ou des matériaux récupérables provenant des tubes ou des lampes à décharge électrique H01J 9/50, 9/52 H01J 9/50, 9/52
. . .     Récupération des parties utiles des piles, batteries ou accumulateurs usagés H01M 6/52, 10/54 H01M 6/52, 10/54
.     Lutte antipollution
. .     Capture et stockage du carbone B01D 53/14, 53/22, 53/62
B65G 5/00
C01B 31/20
E21B 41/00, 43/16
E21F 17/16
F25J 3/02
B01D 53/14, 53/22, 53/62
B65G 5/00
C01B 31/20
E21B 41/00, 43/16
E21F 17/16
F25J 3/02
. .     Gestion de la qualité de l'air
. . .     Traitement des gaz résiduaires B01D 53/00-53/96 B01D 53/00-53/96
. . . .     Appareils d'échappement pour moteurs à combustion avec moyens pour traiter les gaz d'échappement F01N 3/00-3/38
F01N 3/00-3/38
. . . .     Rendre inoffensifs les gaz d'échappement B01D 53/92
F02B 75/10
B01D 53/92
F02B 75/10
. . . .     Élimination des gaz résiduaires ou des poussières lors de la production d'acier C21C 5/38 C21C 5/38
. . . .     Appareils à combustion utilisant la recirculation des gaz brûlés C10B 21/18
F23B 80/02
F23C 9/00
C10B 21/18
F23B 80/02
F23C 9/00
. . . .     Combustion des gaz résiduaires ou des gaz nocifs F23G 7/06 F23G 7/06
. . . .     Commande électrique des appareils de traitement des gaz d'échappement F01N 9/00 F01N 9/00
. . .     Séparation des particules dispersées présentes dans les gaz ou les vapeurs B01D 45/00-51/00
B03C 3/00
B01D 45/00-51/00
B03C 3/00
. . . .     Élimination des poussières provenant des fours C21B 7/22
C21C 5/38
F27B 1/18
F27B 15/12
C21B 7/22
C21C 5/38
F27B 1/18
F27B 15/12
. . .     Emploi d'additifs dans les combustibles ou les foyers pour réduire la fumée ou faciliter l'élimination de la suie C10L 10/02, 10/06
F23J 7/00
C10L 10/02, 10/06
F23J 7/00
. . .     Aménagement des dispositifs de traitement de fumées ou de vapeurs provenant d'appareils à combustion F23J 15/00 F23J 15/00
. . .     Substances d'abattage ou d'absorption des poussières C09K 3/22 C09K 3/22
. . .     Alarmes de pollution G08B 21/12 G08B 21/12
. .     Lutte contre la pollution des eaux  

. . .     Traitement des eaux résiduaires ou des eaux d'égout B63J 4/00
C02F
B63J 4/00
C02F
. . . .     Pour produire des engrais C05F 7/00 C05F 7/00
. . .     Substances pour traiter les polluants liquides C09K 3/32 C09K 3/32
. . .     Élimination des polluants présents dans les eaux libres B63B 35/32
E02B 15/04
B63B 35/32
E02B 15/04
. . .     Installations de plomberie pour l'évacuation des eaux résiduaires E03C 1/12 E03C 1/12
. . .     Gestion des eaux d'égout C02F 1/00, 3/00, 9/00
E03F
C02F 1/00, 3/00, 9/00
E03F
. .     Moyens pour prévenir la contamination radioactive en cas de fuite dans un réacteur G21C 13/10 G21C 13/10
AGRICULTURE/SYLVICULTURE
.     Techniques de sylviculture A01G 23/00 A01G 23/00
.     Techniques alternatives d'irrigation A01G 25/00 A01G 25/00
.     Produits de remplacement des pesticides A01N 25/00-65/00 A01N 25/00-65/00
.     Amendement des sols C09K 17/00
E02D 3/00
C09K 17/00
E02D 3/00
. .     Engrais organiques dérivés des déchets C05F C05F
ASPECTS ADMINISTRATIFS, RÉGLEMENTAIRES OU CONCEPTUELS
.     Optimisation des trajets journaliers, p.ex. covoiturage, télétravail, etc. G06Q
G08G
G06Q
G08G
.     Échange de droits d'émission de carbone, p.ex. crédits de pollution G06Q G06Q
.     Conception de constructions fixes E04H 1/00 E04H 1/00
PRODUCTION D'ÉNERGIE NUCLÉAIRE
.     Génie nucléaire G21 G21
. .     Réacteurs de fusion G21B G21B
. .     Réacteurs (à fission) nucléaires G21C G21C
. .     Centrale nucléaire G21D G21D
.     Centrales électriques équipées de turbines à gaz et utilisant une source de chaleur d'origine nucléaire F02C 1/05 F02C 1/05

 

La Classification internationale des brevets (CIB)

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