D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
 D01
FIBRES OU FILS NATURELS OU ARTIFICIELS; FILATURE (fils métalliques B21; fibres ou filaments de verre, laine minérale ou de scorie C03B 37/00; fils D02)
 D01

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "fibre" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur relativement courte;
  • "filament" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
  • "fil élémentaire" ou "filé" signifient l'assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
  • "fil" signifie l'assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage.

 D02
FILS; FINITION MÉCANIQUE DES FILS OU CORDES; OURDISSAGE OU DRESSAGE
 D02

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "fibre" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur relativement courte;
  • "filament" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
  • "fil élémentaire" ("filé") signifie un assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
  • "fil" signifie un assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage.

 D03
TISSAGE
 D04
TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE; TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSÉS
 D05
COUTURE; BRODERIE; IMPLANTATION DE POILS OU TOUFFES PAR PIQUAGE
 D06
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
 D07
CORDES; CÂBLES AUTRES QUE LES CÂBLES ÉLECTRIQUES
  
PAPIER
 D21
FABRICATION DU PAPIER; PRODUCTION DE LA CELLULOSE
 D99
MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION  [8]