C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre:
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C01
CHIMIE INORGANIQUE (traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produits céramiques C04B 35/00; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la préparation d'éléments ou de composés inorganiques à l'exception du dioxyde de carbone C12P 3/00; obtention à partir de mélanges, p.ex. à partir de minerais, de composés métalliques qui sont les composés intermédiaires d'un procédé métallurgique pour l'obtention d'un métal libre C21B, C22B; production d'éléments non métalliques ou de composés inorganiques par électrolyse ou électrophorèse C25B)
 C01

Note(s)

  1. Dans les sous-classes C01B-C01G, et dans chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée, par exemple, le permanganate de potassium est classé uniquement comme composé du permanganate dans la sous-classe C01G. [3]
  2. L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P. [8]
  3. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de [5]
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S. [5]
 C02
TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RÉSIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'ÉGOUT (réservoirs de décantation, filtration, p.ex. filtres ou dispositifs de tamisage, B01D)
 C03
VERRE; LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES
 C04
CIMENTS; BÉTON; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES; RÉFRACTAIRES (alliages à base de métaux réfractaires C22C)  [4]
 C04

Note(s)

La présente classe ne couvre pas l'aspect mécanique qui est couvert ailleurs, p.ex. travail mécanique B28, fours F27.

 C05
ENGRAIS; LEUR FABRICATION (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général B01J 2/00; substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K 17/00)  [4]
 C05

Note(s)

  1. Un composant d'un mélange d'engrais ou un engrais élémentaire contenant plus d'un des éléments chimiques sur lesquels est fondée la subdivision en sous-classes n'est classé que dans la première des sous-classes appropriées. Ainsi un nitrophosphate ou un phosphate ammonié est classé en C05B et non en C05C, le phosphate de magnésium est classé en C05B et non en C05D, et la cyanamide calcique en C05C et non en C05D.
  2. Tout ingrédient d'un mélange, qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé selon la note (1). Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de mélanges au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". [8]
 C06
EXPLOSIFS; ALLUMETTES
 C07
CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique ou ses sels C01; produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques C01B 33/00; composés macromoléculaires C08; colorants C09; produits de fermentation C12; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique C12P; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C25B 3/00, C25B 7/00)  [2]
 C07

Note(s)

  1. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "préparation", couvre la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu pour ceux-ci. [4]
  2. L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P. [8]
  3. Dans les sous-classes C07C-C07K, et dans chacune de ces sous-classe, sauf indication contraire, et aux exceptions mentionnées ci-dessous, un composé est classé à la dernière place appropriée. Par exemple, 2-butyle-pyridine, qui contient une chaîne acyclique et un hétérocycle, n'est classé que comme composé hétérocyclique, dans la sous-classe C07D. En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans le groupe C07C 59/00), les expressions "acycliques" et "aliphatiques" sont utilisées pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes existent. Les composés existant sous forme de tautomères sont classés comme s'ils étaient sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système, à moins que l'autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système.
  4. Les composés chimiques et leur préparation sont classées dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les procédés de préparation sont également classés dans les groupes prévus pour les types de réactions employées, si cela présente un intérêt. Les procédés généraux pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes prévus pour les procédés employés, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés sont également classés dans les groupes prévus pour ces types de composés, si cela présente un intérêt.
  5. Dans la présente classe, sauf indication contraire, les composés contenant des groupes carboxyle ou thiocarboxyle sont classés avec les acides carboxyliques ou thiocarboxyliques correspondants, sauf si la "règle de la dernière place" (voir la note (3) ci-dessus) impose de classer autrement; un groupe carboxyle étant un atome de carbone comportant trois liaisons, et pas plus de trois, à des hétéro-atomes, autres que les atomes d'azote de groupes nitro ou nitroso, avec au moins une liaison multiple à un même hétéro-atome et un groupe thiocarboxyle étant un groupe carboxyle comportant au moins une liaison à un atome de soufre, p.ex. les amides ou les nitriles des acides carboxyliques sont classés avec les acides correspondants. [5]
  6. Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (dans le groupe C07C 211/00), un malonate de sodium est classé avec l'acide malonique (dans le groupe C07C 55/00) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés dans la sous-classe C07C et non dans la sous-classe C07F, les alcoolates dans le groupe C07C 31/00 et les phénates avec les phénols correspondants dans le groupe C07C 39/00. Les sels, adducts ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adducts ou complexes. [2]
 C08
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN ŒUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01)
 C08

Note(s)

  1. L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P. [8]
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
 C09
COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS NON PRÉVUES AILLEURS; UTILISATIONS DE SUBSTANCES, NON PRÉVUES AILLEURS
 C10
INDUSTRIES DU PÉTROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHÈSE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE
 C11
HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES (huiles ou matières grasses comestibles A23)
 C12
BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE
 C12

Note(s)

  1. Dans les sous-classes C12M-C12Q ou C12S, et dans chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [3]
  2. Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes. [3,5]
  3. Dans la présente classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière. [5]
 C13
INDUSTRIE DU SUCRE (polysaccharides, p.ex. amidon, leurs dérivés C08B; du malt C12C)  [4]
 C13

Note(s)

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

  1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
  2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
sont en outre classés dans la sous-classe C12S. [5]

 C14
PEAUX; PELLETERIES; CUIRS
  
MÉTALLURGIE
 C21
MÉTALLURGIE DU FER
 C22
MÉTALLURGIE (du fer C21); ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES MÉTAUX NON FERREUX (méthodes ou dispositifs généraux pour le traitement thermique des métaux ferreux ou non ferreux ou des alliages C21D; production de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25)
 C23
REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES (par métallisation des textiles D06M 11/00; décoration des textiles par métallisation locale D06Q 1/00); TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL (pour applications particulières, voir les classes appropriées, p.ex. pour la fabrication des résistances H01C 17/06); MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GÉNÉRAL (traitement de surface métallique ou revêtement de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25D, C25F)  [2]
 C23

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 C25
PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES; APPAREILLAGES À CET EFFET (électrodialyse, électro-osmose, séparation de liquides par l'électricité B01D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; traitement de l'eau, des eaux résiduaires, ou des eaux d'égout par des procédés électrochimiques C02F 1/46; traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par la présente classe, C23C 28/00, C23F 17/00; protection anodique ou cathodique C23F; croissance des monocristaux C30B; par métallisation des textiles D06M 11/00; décoration des textiles par métallisation locale D06Q 1/00; méthodes d'analyse électrochimiques G01N; dispositifs électrochimiques de mesure, d'indication ou d'enregistrement G01R; éléments de circuits électrolytiques, p.ex. condensateurs, H01G; générateurs de tension ou de courant électrochimiques H01M)  [4]
 C25

Note(s)

  1. Les procédés ou les détails opératoires ou les appareillages électrolytiques ou électrophorétiques sont classés dans:
    1. les groupes qui couvrent les composés ou les objets fabriqués, et
    2. les groupes qui couvrent les détails opératoires ou d'appareillages. [2]
  2. La purification électrolytique ou électrophorétique des matériaux est classée selon la nature du liquide aux endroits appropriés, p.ex. A01K 63/00, C02F 1/46, C25B 15/00, C25D 21/00, C25F 7/00. [2]
 C25
Schéma général
PRODUCTION ÉLECTROLYTIQUE
Composés inorganiques, non-métaux C25B 1/00
Composés organiques C25B 3/00
Revêtements non métalliques C25D 9/00
Métaux C25C 1/00, C25C 3/00, C25C 5/00
Revêtements par des métaux C25D 3/00, C25D 5/00, C25D 7/00
PRODUCTION ÉLECTROLYTIQUE DE COMPOSÉS OU DE NON-MÉTAUX AVEC PRODUCTION SIMULTANÉE D'ÉLECTRICITÉ C25B 5/00
PRODUCTION ÉLECTROPHORÉTIQUE
Composés inorganiques ou organiques, non-métaux C25B 7/00
Revêtements C25D 13/00
GALVANOPLASTIE C25D 1/00
ANODISATION, PHOSPHATATION, CHROMATAGE C25D 11/00
REVÊTEMENTS AVEC MATÉRIAUX INCORPORÉS C25D 15/00
NETTOYAGE, DÉCAPAGE, ENLÈVEMENT DE REVÊTEMENTS MÉTALLIQUES PAR VOIE ÉLECTROLYTIQUE C25F 1/00, C25F 5/00
ATTAQUE DE SURFACE OU POLISSAGE ÉLECTROLYTIQUE C25F 3/00
CELLULES, ÉLECTRODES, DIAPHRAGMES
Production de composés, de non-métaux C25B 9/00, C25B 11/00, C25B 13/00, C25B 15/00
Production de métaux C25C 7/00
Production de revêtements C25D 17/00, C25D 19/00, C25D 21/00
Nettoyage, décapage, traitements de surface C25F 7/00
 C30
CROISSANCE DES CRISTAUX (séparation par cristallisation en général B01D 9/00)  [3]
  
TECHNOLOGIE COMBINATOIRE  [8]
 C40
TECHNOLOGIE COMBINATOIRE  [8]
 C99
MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION  [8]