Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.
Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:
Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07B.
Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...B07C.
Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.
B01 - B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
SÉPARATION DES SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON PNEUMATIQUES; SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION (séparation des isotopes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 59/00; broyage ou désagrégation Fulltext... Hierarchy... Expanded...B02C; centrifugeurs ou appareils à vortex pour la mise en œuvre des procédés physiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B04) [5]
Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"autres matériaux fluides" comprend les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion, les solutions, les dispersions, les suspensions, les matériaux en particules, les gaz ou les vapeurs; [2]
"matériaux en particules" comprend les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux; [2]
"revêtement" signifie matériaux appliqués. Le revêtement peut être un liquide devenu solide après séchage, p.ex. une peinture. [2]
les combinaisons d'opérations couvertes par une sous-classe particulière de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21 avec celles couvertes par d'autres classes, par exemple avec des opérations impliquant un enlèvement de matière, qui sont également couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23P, sauf lorsque les opérations couvertes par d'autres classes sont secondaires par rapport à celles qui sont explicitement couvertes par une sous-classe particulière du Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21, la combinaison est classée dans cette dernière sous-classe.
Les procédés du genre couvert par la présente classe, mais qui s'appliquent aux matériaux non métalliques, sont classés dans la présente classe s'ils sont utilisables pour les métaux et s'ils ne peuvent pas être correctement classés dans une autre classe.
les caractéristiques propres aux machines-outils, qui se rapportent à une donnée ou à un problème dont la nature n'est pas spécifique à une sorte particulière de machine-outil, p.ex. aux problèmes d'alimentation en matériaux, qui sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q, bien que la réalisation de ces caractéristiques puisse être différente selon la sorte de machine-outil en question. Ladite sous-classe couvre de telles caractéristiques, en général, même si les caractéristiques ou les fonctions spécifiques dans un quelconque cas particulier sont, dans une certaine mesure, particulières aux machines-outils conçues pour une opération déterminée, ou ne sont revendiquées que pour ces opérations déterminées; ces caractéristiques ne sont classées dans la sous-classe traitant de la machine-outil en question que dans certains cas exceptionnels. Certaines caractéristiques très générales sont cependant reportées dans les sous-classes traitant des opérations particulières du travail des métaux, particulièrement au Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23B, auquel cas les sous-classes en question ne sont pas limitées, en ce qui concerne ces caractéristiques, au type de machine-outil qui fait l'objet premier de la sous-classe.
Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"travail des métaux" couvre le travail d'autres matériaux, sauf indication contraire du contexte;
"type d'opération" et les expressions analogues se rapportent à des opérations de travail des métaux, telles que l'alésage, le perçage, le fraisage et le moulage;
"type de machine" signifie une machine conçue pour un genre de travail bien défini (p.ex. un tour);
"sorte de machine" signifie une machine d'un type particulier conçue ou agencée pour un mode particulier de travail ou pour un travail particulier, p.ex. tour à plateau, tour à contrepointe, tour revolver;
"machines différentes" couvre différentes sortes de machines effectuant le même genre d'opération de travail des métaux, p.ex. machines à aléser verticales et horizontales.
Si les détails, composants ou accessoires ne possèdent pas de caractéristiques essentielles spécifiques aux machines-outils, la classe plus générale, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16, a priorité.
OUTILS À MAIN; OUTILS PORTATIFS À MOTEUR; MANCHES POUR USTENSILES À MAIN; OUTILLAGE D'ATELIER; MANIPULATEURS
B25
Note(s)
Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"portatif" comprend la suspension facilitant la manipulation manuelle, p.ex. en relation avec des appareils portatifs suspendus par un ressort et destinés à être utilisés le long de lignes d'assemblage.
La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31. [4]
Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés.
Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes:
Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. [4]
Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe.
aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C. [4]
La présente classe couvre la matière limitée aux opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, adaptées au travail du papier ou associées à ce travail, p.ex. dans les machines pour la fabrication des sacs ou des boîtes.
la manipulation des feuilles, bandes ou flans, d'application plus générale, même si elle n'est décrite ou revendiquée que pour les machines de travail du papier, doit être considérée comme ayant un champ d'application plus vaste, et par suite est couverte par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H.
Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"papier" comprend les matériaux travaillés d'une manière analogue au papier, p.ex. les feuilles plastiques, les matériaux stratifiés, les feuilles métalliques.
IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À ÉCRIRE; TIMBRES (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N) [4]
Une machine, un appareil, un outil ou un procédé est classé dans la présente classe dans la mesure où il produit un effet ou une marque susceptible d'être apprécié par l'œil et où une telle machine, appareil, outil ou procédé n'est pas prévu ailleurs. [4]
Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61-B64.
L'expression "véhicule" comprend donc:
les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus;
certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains.
la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4]
la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.
Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"systèmes ferroviaires" couvre:
les systèmes dans lesquels des trains, des véhicules individuels pour passagers ou des transporteurs de charges se déplacent sur, ou sont guidés par, des voies au sol ou surélevées, définies par des rails, des filins, des câbles ou d'autres éléments de guidage pour roues, rouleaux ou autres dispositifs à glissement sans frottement (dispositifs attachés de façon permanente à un élément de traction continu Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 17/00);
les systèmes dans lesquels les transporteurs pour personnes ou charges, avec ou sans force motrice, sont attachés, p.ex. suspendus, à des filins ou des câbles de traction guidés qui déterminent la direction de leur mouvement (transporteurs à chaîne, transporteurs-scrapeurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 17/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 19/00);
les systèmes couplables à volonté de l'un ou l'autre type ci-dessus, dans lesquels les véhicules ou les transporteurs de charges ou les charges peuvent être accouplés ou non à volonté à des éléments de traction continue, p.ex. à des filins, à des chaînes.
La présente classe couvre les dispositifs ou les systèmes à microstructure comprenant au moins un élément essentiel ou un ensemble essentiel caractérisé par sa très petite taille se situant entre 10-4 et 10-7 mètre, c. à d. dont les caractéristiques déterminantes, au moins dans une dimension, ne peuvent être entièrement discernées sans recourir à un microscope optique. [7]
Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: [7]
"dispositifs à microstructure" couvre: [7]
les dispositifs micromécaniques comportant des éléments mobiles, flexibles ou déformables; et [7]
les structures tridimensionnelles, dépourvues d'éléments mobiles, flexibles ou déformables, comprenant des micro-ensembles conçus pour remplir une fonction structurale essentielle en vue d'interagir avec leur environnement et non des fonctions purement électroniques ou chimiques, que les structures soient ou non combinées à des dispositifs micro-électroniques ou constituées de matériaux spécifiques; [7]
"systèmes à microstructure" couvre: [7]
les systèmes de dispositifs à microstructure qui coopèrent; et [7]
les systèmes micro-électromécaniques ou micro-optomécaniques qui combinent sur un substrat commun les caractéristiques spécifiques de dispositifs à microstructure et de composants électriques ou optiques, p.ex. pour commander, analyser ou indiquer le fonctionnement de dispositifs à microstructure. [7]
