A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
ACTIVITÉS RURALES
 A01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
  
ALIMENTATION; TABAC
 A21
CUISSON AU FOUR; MATÉRIEL POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAITEMENT DE LA PÂTE; PÂTE À CUIRE  [1,8]
 A21

Note(s)

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

  1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
  2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
sont en outre classés dans la sous-classe C12S. [5]

 A22
BOUCHERIE; TRAITEMENT DE LA VIANDE; TRAITEMENT DE LA VOLAILLE OU DU POISSON
 A23
ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES; LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES
 A23

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte des endroits suivants:
    C08BPolysaccharides, leurs dérivés 
    C11Huiles, graisses, matières grasses ou cires animales ou végétales 
    C12Biochimie, bière, spiritueux, vin, vinaigre 
    C13Industrie du sucre.  [4] 
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S. [5]
 A24
TABAC; CIGARES; CIGARETTES; ARTICLES POUR FUMEURS
  
OBJETS PERSONNELS OU MÉNAGERS
 A41
VÊTEMENTS
 A42
CHAPELLERIE
 A43
CHAUSSURES
 A44
MERCERIE; BIJOUTERIE
 A45
OBJETS D'USAGE PERSONNEL OU ARTICLES DE VOYAGE
 A46
BROSSERIE
 A47
AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)
 A47

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "ameublement" couvre également les chevalets ou supports, p.ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.

  
SANTÉ; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
 A61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
 A62
SAUVETAGE; LUTTE CONTRE L'INCENDIE (échelles E06C)
 A63
SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS
 A99
MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION  [8]