CIB 7 Version française
G09F-G09F02700

SECTION G – PHYSIQUE


G 09ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; SCEAUX


G 09 FPRÉSENTATION; PUBLICITÉ; ENSEIGNES; ÉTIQUETTES OU PLAQUES D'IDENTIFICATION; SCEAUX (meubles d'exposition A47F; dessins ou images caractérisés par des effets de lumière particuliers inhabituels, p.ex. changeants, B44F 1/00; disposition des panneaux de signalisation routière E01F 9/00; éclairage en général F21; dispositifs ou systèmes pour la commande des rayons lumineux G02F 1/00; dispositifs de signalisation optique G08B 5/00; systèmes de commande du trafic G08G; dispositions ou circuits pour la commande de l'affichage utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable G09G; dispositifs d'affichage statique réalisés par l'association constructive indissociable de plusieurs sources de lumière H01J, H01K, H01L, H05B 33/12)


Notes

(1)Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 "enseigne" désigne une marque ou un indice servant à identifier quelque chose, l'information présentée étant invariable, même si elle est clignotante; à titre d'exemple il en est ainsi des panneaux publicitaires ou des dispositifs de sécurité lumineux ou réfléchissant la lumière. [3]

(2)Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]


Schéma général

INFORMATION ET PUBLICITÉ 

Présentation d'échantillons 

G09F 5/00 

A information fixe: 

pancartes; étiquettes ou fiches; enseignes, plaques, caractères 

G09F 1/00; G09F 3/00; G09F 7/00 

A information variable: 

par combinaison d'éléments; par mouvement d'une information complète 

G09F 9/00; G09F 11/00 

Enseignes lumineuses, publicité lumineuse 

G09F 13/00 

Supports utilisés pour l'affichage et la publicité: panneaux; bannières; articles spécifiques; autres 

G09F 15/00; G09F 17/00; G09F 23/00; G09F 19/00 

PROCÉDÉS PUBLICITAIRES 

Mobiles; audibles; audiovisuels; autres 

G09F 21/00; G09F 25/00; G09F 27/00; G09F 19/00 



1/

00Pancartes en carton ou similaires faites d'un matériau pliable ou souple

1/

02.Pancartes simples essentiellement plates

1/

04.Pancartes pliées

1/

06..pouvant être dépliées dans les trois dimensions (G09F 1/08 a priorité)

1/

08.imitant totalement ou partiellement la forme d'un objet, p.ex. de l'article auquel la publicité s'applique

1/

10.Supports pour pancartes ou porte-pancartes

1/

12..Cadres à cet usage

1/

14..en forme de pieds


3/

00Etiquettes, fiches ou moyens analogues d'identification ou d'indication (médailles ou insignes A44C 3/00; fabrication des étiquettes B31D 1/02; feuillets temporairement attachés ensemble B42F; étiquetage B65C; marques d'identification fixées ou associées à un objet à détecter afin de permettre la détection de l'objet G01V 15/00; étiquettes portées par les supports d'enregistrement G11B 23/38); Sceaux; Timbres-poste ou timbres analogues

3/

02.Formes ou structures (produits stratifiés B32B)

3/

03..de sceaux de sécurité

3/

04.attachés ou fixés par le matériau de l'étiquette elle-même, p.ex. par thermo-adhérence (par une couche adhésive rapportée G09F 3/10)

3/

06..par une action de serrage (par des pinces indépendantes G09F 3/16)

3/

08.Fixage ou fixation par des moyens n'entrant pas dans la composition du matériau de l'étiquette elle-même

3/

10..par une couche adhésive

3/

12..par des épingles, des agrafes, ou des moyens analogues

3/

14..par des ficelles, des courroies, des chaînes ou des fils de métal

3/

16..par des pinces

3/

18..Armatures, cadres ou entourages pour étiquettes

3/

20...pour des étiquettes réglables, mobiles ou interchangeables


5/

00Moyens pour présenter des échantillons

5/

02.Coffres portatifs pour échantillons

5/

04.Cartes d'échantillons; Collections d'échantillons (emballages comprenant des articles fixés à des cartes, des feuilles ou des toiles d'où on peut les détacher B65D 73/00)


7/

00Enseignes, plaques portant un nom ou un nombre, lettres, chiffres ou signes (plaques minéralogiques des véhicules B60R 13/10); Panneaux ou tableaux (pancartes G09F 1/00; dispositifs d'affichage d'information variable G09F 9/00, G09F 11/00; enseignes lumineuses G09F 13/00; tableaux pour avis ou affiches G09F 15/00)

7/

02.Enseignes, plaques, panneaux ou tableaux utilisant des éléments facilement détachables portant ou formant des symboles

7/

04..les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés par des moyens magnétiques

7/

06..les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés au moyen de chevilles et de trous

7/

08..les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés au moyen de rainures, de rails ou de fentes

7/

10...et montés de façon à pouvoir glisser

7/

12..les éléments étant fixés ou susceptibles d'être fixés par auto-adhérence, humidification, succion, action d'un adhésif à séchage lent, ou tout autre moyen similaire

7/

14..Caractéristiques structurelles des éléments portant ou formant les symboles

7/

16.Lettres, nombres ou autres symboles, adaptés pour être fixés en permanence à un support

7/

18.Moyens pour fixer des enseignes, des plaques, des panneaux ou des tableaux à une structure de support

7/

20..avec montage réglable

7/

22..avec montage permettant la rotation ou le balancement, p.ex. pour des panneaux faits pour être animés d'un mouvement de rotation par le vent


9/

00Dispositifs d'affichage d'information variable, dans lesquels l'information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d'éléments individuels (dans lesquels l'information variable est fixée d'une manière permanente sur un support mobile G09F 11/00; guides de lumière G02B 6/00; abaques G06C 1/00; règles à calcul G06G 1/00)

9/

30.dans lesquels le ou les caractères désirés sont formés par une combinaison d'éléments individuels (panneaux comprenant plusieurs électrodes dans une même cellule commandant la lumière provenant d'une source de lumière indépendante, p.ex. cellule électro-optique ou magnéto-optique, G02F 1/00)

 

9/

302..caractérisés par la forme ou la disposition géométrique des éléments individuels [7]

 

9/

305..les éléments individuels étant des extrémités de fibres optiques (G09F 9/302 a priorité) [7]

 

9/

307..les éléments individuels étant des filaments incandescents (G09F 9/302 a priorité; panneaux à incandescence comprenant plusieurs corps à incandescence chauffés séparément, en soi H01K 9/00) [3,7]

9/

313..à décharge dans un gaz (G09F 9/302 a priorité; panneaux à décharge comprenant plusieurs intervalles de décharge, en soi H01J 17/49) [3,7]

9/

33..à semi-conducteurs, p.ex. à diodes (G09F 9/302 a priorité; circuits intégrés à semi-conducteurs comprenant des composants adaptés pour l'émission de lumière, en soi H01L 27/15) [3,7]

9/

35..à cristaux liquides (G09F 9/302 a priorité; substances formant des cristaux liquides C09K 19/00) [3,7]

9/

37..à éléments mobiles (G09F 9/302 a priorité) [3,7]

9/

38(transféré en G09F 9/305, couvert par G09F 9/30)

9/

40.dans lesquels le caractère désiré est sélectionné parmi plusieurs caractères disposés les uns à coté des autres, p.ex. sur une plaque support commune

9/

46.dans lesquels le caractère désiré est sélectionné parmi plusieurs caractères disposés les uns derrière les autres


11/

00Dispositifs d'affichage d'information variable, dans lesquels l'information complète est fixée d'une manière permanente sur un support mobile qui l'amène en position de présentation (utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable G09F 9/00; vitrines ou meubles d'exposition avec des agencements pour agiter ou déplacer les produits de façon continue ou par intermittence A47F 3/08)

11/

02.les éléments de présentation étant fixés à des organes animés d'un mouvement de rotation, p.ex. tambours, axes

11/

04..les éléments étant fixés à des disques animés d'un mouvement de rotation

11/

06..les éléments étant des plaques ou des cartes rigides (sur des disques animés d'un mouvement de rotation G09F 11/04)

11/

08..les éléments étant des feuilles souples (sur des disques animés d'un mouvement de rotation G09F 11/04)

11/

10..Commandes électriques pour ces appareils

11/

12.les éléments de présentation étant portés par des courroies ou des chaînes sans fin, ou par des supports analogues

11/

14..les éléments ayant la forme de volets, de tableaux, de cartes ou d'autres formes similaires rigides

11/

15..les éléments étant des feuilles souples

11/

16..Commandes électriques pour ces appareils

11/

18.les éléments de présentation étant portés par des courroies, des chaînes ou des supports analogues autres que ceux sans fin

11/

20..les éléments ayant la forme de volets, de tableaux, de cartes, ou d'autres formes similaires

11/

21..les éléments étant des feuilles souples

11/

22..Commandes électriques pour ces appareils

11/

23.les éléments de publicité ou de présentation faisant partie d'organes tournants, p.ex. sous forme de perforations, d'impressions ou de transparents sur un tambour ou un disque

11/

235..Leur commande électrique

11/

24.les éléments de publicité ou de présentation faisant partie d'une bande mobile, p.ex. sous forme de perforations, d'impressions ou de transparents

11/

26..la bande étant sans fin

11/

28...Leur commande électrique

11/

29..la bande n'étant pas sans fin

11/

295...Leur commande électrique

11/

30.les éléments de présentation étant amenés un par un en position de présentation à partir d'un emplacement où ils sont stockés

11/

32..les moyens de mise en place comprenant des courroies ou des chaînes, p.ex. des courroies ou des chaînes sans fin

11/

34..les moyens de mise en place comprenant des électro-aimants


13/

00Enseignes lumineuses; Publicité lumineuse (G09F 9/00, G09F 11/00 ont priorité; commande de l'affichage en général utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable G09G)

13/

02.Enseignes, tableaux ou panneaux éclairés par des sources de lumière artificielles placées en face de l'illustration

13/

04.Enseignes, tableaux ou panneaux éclairés de derrière l'illustration

13/

06..utilisant des symboles ou silhouettes découpés distincts, p.ex. enseignes perforées

13/

08..utilisant à la fois des couches de produits translucides et non translucides (éclairage par l'arrière de panneaux d'affichage à cristaux liquides G02F 1/13357)

13/

10...utilisant des transparents

13/

12..utilisant un miroir transparent ou une autre surface réfléchissante, transparente à la lumière émise, dans lesquels un signe, un symbole, une image ou une autre information ne sont visibles que lorsqu'ils sont éclairés

13/

14..Agencements des réflecteurs dans ces enseignes

13/

16.Enseignes formées d'éléments ou de surfaces réfléchissantes, ou en comportant, p.ex. enseignes d'avertissement ayant une forme triangulaire ou de forme géométrique autre

13/

18.Enseignes éclairées par la tranche

13/

20.avec des surfaces ou des pièces luminescentes (substances luminescentes C09K 11/00; sources d'éclairage utilisant la luminescence F21K 2/00)

13/

22..électroluminescentes (sources de lumière électroluminescentes en soi H05B 33/00)

13/

24.utilisant des tubes ou objets similaires remplis de liquide, p.ex. de liquide formant des bulles

13/

26.Enseignes formées par des tubes à décharge électrique (par allumage sélectif G09F 9/00)

13/

28.Enseignes formées par des lampes à filament (par allumage sélectif G09F 9/00)

13/

30.avec des sources d'éclairage mobiles, p.ex. des tubes lumineux animés d'un mouvement de rotation

13/

32.avec une pièce ou des pièces optiques mobiles, p.ex. miroirs

13/

34.avec des sources lumineuses conjuguées avec des organes mobiles, p.ex. avec des obturateurs pour masquer ou démasquer la source lumineuse (appareils dans lesquels l'élément de publicité ou de présentation se déplace de façon continue ou par intermittences G09F 11/00)

13/

36..conjuguées avec des moyens pour la masquer animés d'un mouvement de rotation

13/

42.avec des sources lumineuses actionnées par rayonnement invisible (tubes à rayons cathodiques pour la présentation d'images ou de dessins H01J 31/10; lampes à écrans luminescents excités par des rayons cathodiques H01J 63/06)

13/

44.avec la lumière du gaz comme source lumineuse

13/

46.Publicité par feux d'artifice


15/

00Tableaux, panneaux, colonnes ou structures analogues pour des avis, des placards, des affiches ou des moyens d'information similaires

15/

02.Placards, affiches ou moyens d'information analogues pour ceux-ci


17/

00Drapeaux; Bannières; Moyens de mise en place pour ceux-ci (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H 75/34)


19/

00Moyens divers de publicité ou de présentation non prévus ailleurs

19/

02.comportant des organes de présentation mobiles

19/

04..fonctionnant par l'ouverture ou la fermeture de portes, p.ex. porte de magasin

19/

06..Dispositifs scripteurs

19/

08..Poupées, figures ou autres représentations de formes vivantes avec des pièces mobiles (ayant le caractère de jouets A63H)

19/

10..Dispositifs expliquant l'action d'un article auquel la publicité s'applique

19/

12.utilisant des effets optiques particuliers (dessins ou images caractérisés par des effets lumineux spéciaux B44F 1/00, p.ex. images changeantes B44F 1/10)

19/

14..présentant des signes différents selon le point d'où un observateur les regarde

19/

16..comportant l'utilisation de miroirs

19/

18..comportant l'utilisation de moyens de projection optique, p.ex. projection d'images sur les nuages (appareils de projection en soi G03B)

19/

20..avec des effets de mélange des couleurs

19/

22.Moyens de publicité ou de présentation sur des routes, des murs ou des surfaces similaires, p.ex. éclairés (enseignes lumineuses en général G09F 13/00)


21/

00Publicité visuelle mobile

21/

02.le porteur étant un être humain ou un animal

21/

04.par des véhicules terrestres

21/

06.par des avions, des aéronefs, des ballons ou des cerfs-volants

21/

08..la réclame étant placée sur l'engin volant

21/

10...et éclairée

21/

12..la réclame étant remorquée par l'engin volant (cerfs-volants en soi B64C 31/06)

21/

14...et éclairée

21/

16..Ecriture dans le ciel (adaptation des avions pour écrire dans le ciel B64D 1/20)

21/

18.par des navires ou d'autres moyens de navigation

21/

20..éclairés

21/

22.Distributeurs pour tracts ou réclames publicitaires analogues lancés de véhicules (d'avions B64D 1/00)


23/

00Publicité sur ou dans des articles spécifiques, p.ex. cendriers, boîtes aux lettres (sur ou dans des véhicules G09F 21/00; récipients, éléments de conditionnement, ou conditionnements avec des moyens accessoires ou des aménagements pour présenter des articles B65D)

23/

02.la réclame étant présentée par le fonctionnement de l'article

23/

04..et éclairée

23/

06.la réclame étant combinée avec des articles pour restaurants, boutiques ou bureaux (sur des articles en papier G09F 23/10)

23/

08..avec des garnitures de bureau

23/

10.sur des articles en papier, p.ex. sur des brochures, des journaux

23/

12..sur du papier hygiénique

23/

14.sur des jouets, des puzzles ou des objets analogues

23/

16.sur des montres, p.ex. commandée par le mécanisme de la montre


25/

00Publicité sonore (enregistrement ou reproduction du son en général G11B; systèmes d'information collective ["Public address"] H04R 27/00)


27/

00Publicité ou présentation à la fois visuelle et sonore, p.ex. pour information collective