CIB 7 Version française
G07F-G07F01900

SECTION G – PHYSIQUE


G 07DISPOSITIFS DE CONTRÔLE


G 07 FAPPAREILS DÉCLENCHÉS PAR DES PIÈCES DE MONNAIE OU APPAREILS SIMILAIRES (tri des pièces de monnaie G07D 3/00; vérification des pièces de monnaie G07D 5/00) [1,7]


Notes

(1)La présente sous-classe ne couvre pas les structures ou les parties constitutives des appareils qui comportent des mécanismes déclenchés par pièces de monnaie ou sont combinés avec ceux-ci, mais qui ne sont pas spécialement adaptés ou modifiés pour être utilisés avec des pièces de monnaie. Ces structures ou parties constitutives sont couvertes par les sous-classes où figurent les appareils en question.

(2)Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 "pièces de monnaie" couvre également les jetons ou objets analogues.


Schéma général

AMÉNAGEMENTS OU MÉCANISMES EN GÉNÉRAL 

Introduction; actionnement; autres 

G07F 1/00; G07F 5/00; G07F 7/00 

APPAREILS CARACTÉRISÉS PAR L'APPLICATION 

Distribution; mesure; location 

G07F 11/00, G07F 13/00; G07F 15/00; G07F 17/00 

SYSTÈMES BANCAIRES COMPLETS 

G07F 19/00 

DÉTAILS NON PARTICULIERS À UN GENRE D'APPAREIL 

G07F 9/00 



1/

00Dispositions pour l'introduction de pièces de monnaie; Pièces de monnaie spécialement adaptées pour faire fonctionner des mécanismes déclenchés par des pièces de monnaie (pièces de monnaie en général A44C)

1/

02.Fentes pour pièces de monnaie

1/

04.Glissières pour pièces de monnaie

1/

06.Pièces de monnaie spécialement adaptées pour faire fonctionner des mécanismes déclenchés par des pièces de monnaie


3/

00(couvert par G07D 3/00, G07D 5/00, G07D 13/00)

3/

02(couvert par G07D 5/00)

3/

04(couvert par G07D 3/00)


5/

00Mécanismes actionnés par des pièces de monnaie; Verrouillages

5/

02.actionnés mécaniquement par des pièces de monnaie, p.ex. par une seule pièce

5/

04..dans lesquels plusieurs pièces de monnaie de même valeur sont nécessaires pour chaque opération

5/

06..dans lesquels plusieurs pièces de monnaie de valeurs différentes sont nécessaires pour chaque opération

5/

08..dans lesquels le choix est laissé pour chaque opération entre l'emploi de plusieurs pièces de monnaie ou d'une seule pièce de monnaie de valeur équivalente; dans lesquels le choix est laissé pour chaque opération entre l'emploi de plusieurs pièces de monnaie ou d'une combinaison différente de pièces de monnaie ayant une valeur équivalente

5/

10.actionnés électriquement par la pièce de monnaie, p.ex. par une seule pièce de monnaie

5/

12..dans lesquels deux ou plusieurs pièces de monnaie de même valeur sont nécessaires pour chaque opération

5/

14..dans lesquels deux ou plusieurs pièces de monnaie de valeurs différentes sont nécessaires pour chaque opération

5/

16..dans lesquels le choix est laissé pour chaque opération entre l'emploi de plusieurs pièces de monnaie ou d'une seule pièce de monnaie de valeur équivalente; dans lesquels le choix est laissé pour chaque opération entre l'emploi de plusieurs pièces de monnaie ou d'une combinaison différente de pièces de monnaie ayant une valeur équivalente

5/

18.spécialement adaptés pour commander d'un même point plusieurs appareils déclenchés par des pièces de monnaie (verrouillages G07F 5/26)

5/

20.spécialement adaptés pour enregistrer des pièces de monnaie en crédit, p.ex. actionnés mécaniquement

5/

22..actionnés électriquement

5/

24.rendant la monnaie (mécanismes pour faire de la monnaie en soi G07D)

5/

26.Verrouillages, p.ex. pour verrouiller les portes de compartiments autres que celui à utiliser


7/

00Mécanismes actionnés par des objets autres que des pièces de monnaie pour déclencher ou actionner des appareils de vente, de location, de distribution de pièces de monnaie ou de papier-monnaie, ou de remboursement (systèmes bancaires complets G07F 19/00; manipulation de pièces de monnaie ou de papier-monnaie en dehors des appareils déclenchés par des pièces de monnaie ou d'appareils similaires G07D) [2]

7/

02.par des clés ou d'autres dispositifs enregistrant un crédit (pour produire un signal codé à utiliser en même temps que des cartes d'identité codées G07F 7/10) [2]

7/

04.par du papier-monnaie

7/

06.par des récipients consignés, p.ex. des bouteilles

7/

08.par carte d'identité codée ou carte de crédit codée [2]

7/

10..utilisée simultanément avec un signal codé [2]

7/

12..Vérification des cartes [5]


9/

00Parties constitutives autres que celles particulières à des genres ou types particuliers d'appareils (dispositions pour l'introduction de pièces de monnaie G07F 1/00; mécanismes actionnés par des pièces de monnaie, verrouillages G07F 5/00)

9/

02.Dispositifs pour donner l'alarme ou une indication, p.ex. quand l'appareil est vide; Aménagements publicitaires des appareils déclenchés par des pièces de monnaie (dispositifs d'alarme ou d'avertissement indiquant l'interruption d'un débit à mesurer G07F 15/10)

9/

04.Moyens pour restituer les pièces de monnaie en excédent ou non utilisées

9/

06.Boîtes pour contenir les pièces de monnaie

9/

08.Décompte total des pièces de monnaie introduites

9/

10.Boîtiers de l'appareil, p.ex. comportant des moyens de chauffage ou de réfrigération


11/

00Appareils déclenchés par des pièces de monnaie pour distribuer ou délivrer d'une façon analogue, des articles d'une façon discontinue

11/

02.sortant de magasins fixes

11/

04..dans lesquels les articles sont stockés verticalement l'un au-dessus de l'autre

11/

06...et posés séparément sur des tablettes ou des étagères montées sur pivot

11/

08...et disposés en deux colonnes décalées l'une par rapport à l'autre

11/

10...plusieurs de ces magasins ayant une glissière de distribution commune

11/

12...avec moyens permettant de passer automatiquement sur des piles de réserve

11/

14...avec moyens soulevant la pile d'articles pour permettre la distribution à partir du sommet de la pile

11/

16...Moyens de distribution

11/

18....Tiroirs rentrant

11/

20....Poussoirs actionnés directement à la main

11/

22....Poussoirs actionnés indirectement par la main, p.ex. au moyen de manivelles ou de leviers

11/

24....Organes rotatifs ou oscillants

11/

26....Bandes sans fin

11/

28..dans lesquels les magasins sont inclinés

11/

30...plusieurs de ces magasins ayant une distribution indépendante

11/

32...plusieurs de ces magasins ayant une glissière de distribution commune

11/

34..dans lesquels les magasins sont en forme de zigzag

11/

36..dans lesquels les magasins sont en forme d'hélice ou de spirale

11/

38..dans lesquels les magasins sont horizontaux

11/

40...les articles étant distribués par des moyens actionnés à la main

11/

42...les articles étant distribués par des moyens mus par moteur

11/

44..dans lesquels les articles sont stockés en vrac

11/

46.sortant de récipients ou de supports de stockage mobiles

11/

48..les récipients ou supports de stockage, p.ex. le magasin étant monté sur pivot (articles posés à l'intérieur des magasins sur tablettes ou étagères montées sur pivot G07F 11/06)

11/

50..les récipients ou supports de stockage étant montés de façon à pouvoir être animés d'un mouvement de rotation

11/

52...autour d'axes horizontaux

11/

54...autour d'axes verticaux

11/

56....les récipients ou supports de stockage pouvant à la fois tourner sur eux-mêmes et se déplacer axialement

11/

58..les articles étant posés sur ou supportés par des bandes sans fin ou des transporteurs analogues

11/

60..les récipients ou supports de stockage pouvant se déplacer en ligne droite (bandes sans fin ou transporteurs analogues G07F 11/58)

11/

62.dans lesquels les articles sont stockés en compartiments dans des casiers fixes

11/

64.dans lesquels les articles sont suspendus séparément à des supports fixes

11/

66.dans lesquels les articles sont distribués par sectionnement dans une masse

11/

68.dans lesquels les articles sont pris sur des bandes ou des feuilles par déchirure ou sectionnement

11/

70.dans lesquels les articles sont formés dans l'appareil à partir de composants, d'ébauches ou d'éléments constitutifs

11/

72.Equipement auxiliaire, p.ex. allume-cigares, ouvre-bouteilles


13/

00Appareils déclenchés par pièces de monnaie pour commander la distribution de fluides, de produits semi-liquides ou de produits granuleux contenus dans des réservoirs

13/

02.au volume

13/

04.au poids

13/

06.avec distribution sélective de différents fluides ou matériaux ou de mélanges de ceux-ci

13/

08.sous forme de pulvérisation

13/

10.avec en même temps distribution de récipients, p.ex. tasse ou autres articles (distribution d'articles discontinue en soi G07F 11/00)


15/

00Appareils déclenchés par pièces de monnaie avec distribution de liquide, de gaz ou d'électricité commandée par le comptage (appareils compteurs à tarif en général G01D 4/00)

15/

02.dans lesquels le mécanisme déterminant la quantité à passer est déclenché à la main après introduction d'une pièce de monnaie

15/

04.dans lesquels le mécanisme déterminant la quantité à passer est automatiquement déclenché par l'introduction d'une pièce de monnaie

15/

06.avec des moyens pour le paiement préalable de redevances fixes, p.ex. location de compteurs

15/

08.avec des moyens pour faire varier le tarif ou changer le prix

15/

10.avec des dispositifs d'alarme ou d'avertissement, p.ex. indiquant l'arrêt de l'alimentation

15/

12.dans lesquels le compteur fonctionne au temps


17/

00Appareils déclenchés par pièces de monnaie pour la location d'articles; Installations ou services déclenchés par pièces de monnaie (juke-boxes à images G03B; systèmes téléphoniques à paiement préalable H04M 17/00)

17/

02.pour dispositifs optiques, p.ex. lunettes d'approche

17/

04.pour mesurations anthropométriques telles que poids, taille, vigueur

17/

06.pour gonfleurs

17/

08.pour sièges ou escabeaux

17/

10.pour moyens pour mettre en sûreté un bien momentanément abandonné, p.ex. en attachant ce bien

17/

12..comportant des récipients pouvant être verrouillés, p.ex. pour déposer des vêtements à nettoyer

17/

14.pour fermetures de portes (de récipients conservant les biens en sûreté G07F 17/12); pour tourniquets

17/

16.pour dispositifs présentant la publicité, des annonces, des tableaux, ou analogues

17/

18.pour laver ou sécher des personnes

17/

20.pour laver ou sécher des objets, p.ex. vêtements, voitures automobiles

17/

22.pour nettoyer et cirer des chaussures ou des souliers

17/

24.pour compteurs de stationnement (dispositifs pour contrôler le temps de stationnement G07C 1/30)

17/

26.pour appareils pour imprimer, estampiller, affranchir, dactylographier ou téléimprimer (appareils pour imprimer des tickets ou analogues G07F 17/42)

17/

28.pour appareils radios (systèmes d'abonnement à la télévision H04N 7/16)

17/

30.pour instruments musicaux (appareils d'enregistrement ou de diffusion G11B)

17/

32.pour jeux, jouets, sports ou distractions

17/

34..dépendant de l'arrêt d'organes mobiles, p.ex. machines à sous

17/

36..Appareils disant l'âge, le caractère ou la bonne aventure

17/

38..Jeux de balle; Appareils de tir

17/

40.pour dispositifs pour recevoir des commandes, de la publicité ou analogues

17/

42.pour appareils pour imprimer des tickets ou analogues


19/

00Systèmes bancaires complets; Dispositions à déclenchement par carte codée adaptées pour délivrer ou recevoir des espèces ou analogues et adresser de telles transactions à des comptes existants, p.ex. guichets automatiques (mécanismes en général actionnés par des objets autres que des pièces de monnaie G07F 7/00; équipement de traitement de données pour le calcul bancaire G06F 17/60, G06F 19/00; manipulation de pièces de monnaie ou de papier-monnaie en dehors des appareils déclenchés par des pièces de monnaie ou d'appareils similaires G07D) [5]