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| SECTION G PHYSIQUE |
| G 07 | DISPOSITIFS DE CONTRÔLE |
| G 07 C | APPAREILS DE CONTRÔLE DES HORAIRES OU DES PRÉSENCES; ENREGISTREMENT OU INDICATION DU FONCTIONNEMENT DES MACHINES; PRODUCTION DE NOMBRES AU HASARD; APPAREILS À VOTER OU APPAREILS DE LOTERIE; DISPOSITIONS, SYSTÈMES OU APPAREILS POUR CONTRÔLES NON PRÉVUS AILLEURS (identification des individus, p.ex. empreintes digitales, empreintes de pieds, A61B 5/117; appareils indicateurs ou enregistreurs pour procéder à des mesures en général, appareils analogues mais dans lesquels l'entrée n'est pas une variable à mesurer, p.ex. une opération manuelle, G01D; horloges, mécanismes d'horlogerie G04B, G04C; mesure des intervalles de temps G04F; mécanismes compteurs en soi G06M) |
| Schéma général |
| ENREGISTREMENT DE TEMPS D'ÉVÉNEMENTS OU DE TEMPS ÉCOULÉ |
| ENREGISTREMENT DE FONCTIONNEMENT DE MACHINES; DE VÉHICULES; DÉTAILS |
| ENREGISTREURS D'ENTRÉES OU SORTIES INDIVIDUELLES |
| APPAREILS DE VÉRIFICATION NON PRÉVUS AILLEURS |
| APPAREILS À VOTER; APPAREILS DE LOTERIE ET PRODUCTION DE NOMBRES AU HASARD |
1/ | 00 | Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'œuvre (enregistrement ou indication du fonctionnement de machines ou de véhicules G07C 3/00, G07C 5/00) |
| Note |
| Les groupes G07C 1/20 à G07C 1/32 ont priorité sur les groupes G07C 1/02 à G07C 1/18. |
1/ | 02 | . | ne comportant pas l'enregistrement ou l'indication d'autres données |
1/ | 04 | . | . | où les indications de temps sont en chiffres |
1/ | 06 | . | . | . | avec un appareil pouvant être utilisé avec des cartes individuelles |
1/ | 08 | . | . | où le temps est indiqué en portant sur un élément, p.ex. une carte ou un ruban, une marque dont l'emplacement correspond à l'heure |
1/ | 10 | . | combiné avec l'enregistrement ou l'indication d'autres données, p.ex. de signes d'identification (combiné avec l'enregistrement d'une variable à variation continue G01D ou d'autres sous-classes appropriées de G01, selon la nature de la variable) |
1/ | 12 | . | . | où les indications de temps sont en chiffres |
1/ | 14 | . | . | . | avec un appareil pouvant être utilisé avec des cartes individuelles |
1/ | 16 | . | . | où le temps est indiqué en portant sur un élément, p.ex. une carte ou un ruban, une marque dont l'emplacement correspond à l'heure |
1/ | 18 | . | . | . | avec un appareil pouvant être utilisé avec des cartes individuelles |
1/ | 20 | . | Contrôle de rondes tenues à un horaire, p.ex. de gardien |
1/ | 22 | . | en rapport avec des jeux ou des sports |
1/ | 24 | . | . | Appareils pour le chronométrage de courses (appareils de photographie pour les arrivées de courses G03B 41/00) |
1/ | 26 | . | . | Horloges de pointage pour pigeons voyageurs ou équipement analogue |
1/ | 28 | . | . | indiquant la durée du jeu |
1/ | 30 | . | Compteurs de stationnement (enregistrement ou indication du temps d'attente des véhicules par des moyens actionnés par le véhicule G07C 5/02; compteurs de stationnement déclenchés par pièces de monnaie G07F 17/24) |
1/ | 32 | . | Serrures enregistrant un temps (serrures révélant qu'elles ont été ouvertes sans autorisation E05B 39/00) |
3/ | 00 | Enregistrement ou indication de l'état ou du fonctionnement de machines ou d'autres appareils à l'exclusion des véhicules (indicateurs de moteurs G01L; essai d'un appareil en corrélation avec sa fabrication G01M; systèmes de signalisation en soi, indication des conditions indésirables ou anormales en soi G08B) |
3/ | 02 | . | Enregistrement ou indication du temps de fonctionnement ou d'arrêt seulement |
3/ | 04 | . | . | utilisant des moyens de comptage ou compteurs à horloge |
3/ | 06 | . | . | sous forme de graphique |
3/ | 08 | . | Enregistrement ou indication de la production de la machine avec ou sans enregistrement du temps de fonctionnement ou d'arrêt |
3/ | 10 | . | . | utilisant des moyens de comptage |
3/ | 12 | . | . | sous forme de graphique |
3/ | 14 | . | Systèmes de contrôle de la qualité |
5/ | 00 | Enregistrement ou indication du fonctionnement de véhicules (pour mesurer la distance parcourue ou les combinaisons de vitesse et de distance G01C; indicateurs de moteur G01L; dispositifs pour mesurer la vitesse ou l'accélération G01P) |
5/ | 02 | . | Enregistrement ou indication du temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente uniquement (appareils constituant un élément des taximètres G07B) |
5/ | 04 | . | . | utilisant des moyens de comptage ou compteurs à horloge |
5/ | 06 | . | . | sous forme de graphique |
5/ | 08 | . | Enregistrement ou indication de données de marche autres que le temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente, avec ou sans enregistrement des temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente |
5/ | 10 | . | . | en utilisant des moyens de comptage ou des compteurs à horloge |
5/ | 12 | . | . | sous forme de graphique |
7/ | 00 | Parties constitutives ou accessoires communs aux appareils enregistreurs ou indicateurs des groupes G07C 3/00 et G07C 5/00 |
9/ | 00 | Appareils enregistreurs de l'entrée ou de la sortie d'une personne isolée |
9/ | 02 | . | Tourniquets avec moyens d'enregistrement (aspect déclenchement par pièces de monnaie G07F) |
11/ | 00 | Dispositions, systèmes ou appareils pour vérifier, p.ex. l'occurrence d'un fait ou d'une situation, non prévus ailleurs (pour vérifier les lotos ou les jeux de bingo A63F 3/06; dispositifs de signalisation ou d'alarme G08B) |
13/ | 00 | Appareils à voter |
13/ | 02 | . | Urnes à scrutin |
15/ | 00 | Production de nombres au hasard; Appareils de loterie (agencements de calculateurs numériques pour produire des nombres aléatoires ou pseudo-aléatoires G06F 7/58; production d'impulsions électriques à intervalles aléatoires H03K 3/84) [3] |