CIB 7 Version française
G07-G07B01704

SECTION G – PHYSIQUE


G 07DISPOSITIFS DE CONTRÔLE


G 07 BAPPAREILS À DÉBITER DES TICKETS; APPAREILS À ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS; APPAREILS À AFFRANCHIR


Schéma général

MACHINES À IMPRIMER, DÉBITER LES TICKETS; LEURS DÉTAILS 

G07B 1/00, G07B 3/00; G07B 5/00 

AUTRES APPAREILS OU SYSTÈMES CONCERNANT LES TICKETS 

Présentoirs; poinçonneuses; divers 

G07B 7/00; G07B 9/00; G07B 11/00 

TAXIMÈTRES; APPAREILS À ENCAISSER LES PRIX OU DROITS 

G07B 13/00; G07B 15/00 

APPAREILS À AFFRANCHIR 

G07B 17/00 



1/

00Machines pour imprimer et débiter des tickets (mécanismes d'impression en soi B41; mécanismes de sortie de calculateurs numériques G06C 11/00)

1/

02.employant des plaques d'impression interchangeables

1/

04..où les plaques sont introduites

1/

06.sans plaques d'impression interchangeables

1/

08.portatives


3/

00Machines pour débiter des tickets imprimés à l'avance

3/

02.pris dans une réserve ayant la forme d'un rouleau

3/

04.pris dans une pile


5/

00Détails des machines à débiter les tickets ou dispositifs accessoires pour celles-ci (pour valider les tickets introduits dans la machine G07B 11/02)

5/

02.pour découper ou séparer les tickets

5/

04.pour enregistrer les tickets débités ou en garder trace

5/

06.pour empêcher qu'elles ne soient utilisées de façon frauduleuse

5/

08.pour éviter que la machine ne fonctionne de façon incorrecte

5/

10..indiquant que la réserve de tickets est épuisée

5/

12.permettant de porter sur les tickets des indications manuscrites


7/

00Présentoirs permettant de prendre directement les tickets avec la main


9/

00Poinçonneuses de tickets (pinces perforatrices B26F 1/36; marquage des supports d'enregistrement par poinçonnage sous la forme numérique G06K 1/02)

9/

02.Poinçonneuses de tickets pour jeux d'enfants


11/

00Appareils pour valider ou annuler les tickets débités [2]

11/

02.pour valider les tickets introduits dans la machine

11/

03..par impression [2]

11/

05..par perforation [2]

11/

07..en séparant une partie du ticket [2]

11/

09...combiné avec un réceptacle pour la partie séparée du ticket (récipients pour détritus en général B65F 1/00) [2]

11/

11.pour annuler les tickets [2]


13/

00Taximètres (mesure de la distance parcourue G01C; mesure du temps G04)

13/

02.Parties constitutives; Accessoires

13/

04..pour indiquer le prix de la course ou si la voiture est libre ou non

13/

06..Dispositifs d'entraînement

13/

08..Dispositifs de changement de tarif

13/

10...actionnés automatiquement


15/

00Dispositions ou appareils pour encaisser en un point de contrôle le prix des billets ou les droits d'entrée ou de péage (sous l'aspect manipulation de pièces de monnaie G07D; appareils de vente ou de location actionnés par jetons ou tickets G07F 7/00, G07F 17/00)

15/

02.avec dispositions pour tenir compte de facteurs variables comme la distance ou le temps, p.ex. pour le transport de passagers

15/

04..comportant des dispositifs pour donner le passage par une barrière, un tourniquet ou analogue (tourniquets actionnés par pièces de monnaie en général G07C 9/00)


17/

00Appareils à affranchir (sous l'aspect impression B41)

17/

02.avec des moyens de calcul ou de décompte

17/

04.avec des moyens pour éviter qu'ils ne soient utilisés indûment