CIB 7 Version française
F41C-F41C03308

SECTION F – MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE


F 41ARMES


F 41 CARMES À FEU INDIVIDUELLES (caractéristiques ou détails de fonctionnement communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, supports pour ces armes F41A; lancement de projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustible F41B); ACCESSOIRES POUR CES ARMES [5]


Note

 Il est important de tenir compte des définitions de la Note (2) qui suit le titre de la classe F41. [5]


Schéma général

TYPES D'ARMES À FEU INDIVIDUELLES 

Pistolets, revolvers 

F41C 3/00 

Armes à feu épaulées 

F41C 7/00 

Autres armes à feu individuelles, p.ex. dissimulées, à chargement par la bouche, à utiliser sous l'eau 

F41C 9/00 

FÛTS, CROSSES, PLAQUES DE COUCHE 

F41C 23/00 

ACCESSOIRES, AUTRES DÉTAILS 

F41C 27/00 

PORT OU TRANSPORT DES ARMES INDIVIDUELLES 

F41C 33/00 



3/

00Pistolets, p.ex. revolvers (spécialement conçus pour être utilisés sous l'eau F41C 9/06; pour abattre ou assommer les animaux A22B; pour enfoncer des pièces dans des murs de béton, des parois métalliques ou des structures similaires B25C) [3,5]

3/

02.Pistolets de signalisation, p.ex. pistolets Véry

3/

04.Pistolets de starter; Pistolets d'alerte

3/

06.Pistolets à amorces, p.ex. pistolets d'enfants

3/

08..avec alimentation par bande

3/

10..comportant un support d'amorces rotatif, p.ex. un barillet [5]

3/

12..comportant un support d'amorces coulissant, p.ex. une lame-chargeur (F41C 3/08 a priorité) [5]

3/

14.Revolvers (F41C 3/10 a priorité; dispositifs d'étanchéité F41A 3/76; utilisation d'un chargeur rotatif sous forme de tambour pour l'alimentation des armes à feu du type revolver autres que les revolvers F41A 9/27; extracteurs ou éjecteurs pour revolvers F41A 15/02) [5]

3/

16..Revolvers à carcasse pivotante [5]


7/

00Armes à feu épaulées, p.ex. fusils, carabines, fusils de chasse (spécialement conçus pour être utilisés sous l'eau F41C 9/06) [3]

7/

02.Armes à feu à pompe, c. à d. armes à feu comportant une poignée coulissant en va-et-vient disposée en-dessous du canon, pour le chargement ou l'armement

7/

04.munies d'une poignée coulissant en va-et-vient disposée en-dessous de la crosse, pour le chargement ou l'armement

7/

06.Armes à feu du type à levier, c. à d. armes à feu comportant un levier basculant pour le chargement ou l'armement

7/

11.Fusils ou fusils de chasse à bascule (revolvers à carcasse pivotante F41C 3/16; mécanismes de culasse pour ces armes F41A 3/58; dispositifs d'armement pour ces armes F41A 19/41) [5]


9/

00Autres armes à feu individuelles, p.ex. dissimulées ou armes à feu individuelles spécialement adaptées pour être utilisées sous l'eau [3]

9/

02.Pistolets dissimulés, p.ex. dans un crayon

9/

04.Cannes-fusils

9/

06.Armes à feu individuelles spécialement adaptées pour être utilisées sous l'eau

9/

08.Armes à feu individuelles à chargement par la bouche; Armes à feu individuelles comportant un mécanisme d'allumage à silex; Accessoires pour ces armes [5]


Parties constitutives ou détails


23/

00Crosses; Plaques de crosse; Montures

23/

02.Fixation des bretelles

23/

04.Crosses ou parties de crosses articulées ou télescopiques (armes à feu articulées ou repliables F41A 11/04) [5]

23/

06.Crosses spécialement adaptées pour réduire le recul [5]

23/

08..Plaques de couche anti-recul [5]

23/

10.Crosses ou poignées pour pistolets, p.ex. pour revolvers (F41C 23/12 a priorité) [5]

23/

12.Crosses auxiliaires pour stabiliser les pistolets, p.ex. les revolvers, ou pour les transformer en armes à feu épaulées [5]

23/

14.Crosses ou parties de crosse réglables, c. à d. adaptables aux besoins personnels, p.ex. longueur, inclinaison, gauchissement [5]

23/

16.Fûts ou devants; Poignées; Garde-mains (armes à feu à pompe F41C 7/02) [5]

23/

18.caractérisées par le matériau utilisé (F41C 23/08 a priorité) [5]

23/

20.Crosses; Plaques de couche; Leur montage (F41C 23/08, F41C 23/10 ont priorité) [5]

23/

22.Crosses comportant un emplacement de stockage d'objets [5]


27/

00Organes divers pour armes à feu individuelles; Accessoires; Parties constitutives non prévues ailleurs

27/

04.Dispositions pour le montage des bêches ou des boucliers (bêches en soi A01B 1/02; boucliers en soi F41H 5/06)

27/

06.Adaptations des armes à feu individuelles pour le tir de grenades, p.ex. de grenades à fusil, ou pour le tir de munitions de maintien de l'ordre; Accessoires de tubes d'arme à cet effet (pistolets de signalisation F41C 3/02)

27/

16.Armes à feu individuelles combinées à des armes d'estoc ou de taille (armes d'estoc ou de taille autres que les baïonnettes F41B 13/00); Baïonnettes; Montage de baïonnettes [5]

27/

18..Baïonnettes; Montage de baïonnettes [5]

27/

20.Accessoires pour couper des fils de fer [5]

27/

22.Dispositions pour l'équilibrage ou la stabilisation [5]


33/

00Dispositions pour le port ou le transport d'armes individuelles

33/

02.Etuis, c. à d. gaines de pistolets, p.ex. de revolvers, comportant des moyens pour les porter ou pour le porter sur soi, p.ex. à la ceinture ou sous le bras

33/

04..Accessoires spéciaux pour étuis

33/

06.Boîtes pour transporter des armes à feu individuelles, p.ex. boîtes de sécurité, gaines de fusils (F41C 33/02 a priorité) [5]

33/

08.Poignées de transport pour armes à feu individuelles [5]