CIB 7 Version française
F24D-F24D01910

SECTION F – MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE


F 24CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A47J; forgeage B21J, B21K; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B60 à B64; appareils à combustion en général F23; séchage F26B; fours en général F27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements H05B)


F 24 DSYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX, p.ex. SYSTÈMES DE CHAUFFAGE CENTRAL; SYSTÈMES D'ALIMENTATION EN EAU CHAUDE À USAGE DOMESTIQUE; LEURS ÉLÉMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES (prévention de la corrosion C23F; alimentation en eau en général E03; utilisation de la vapeur ou des condensats provenant soit du soutirage, soit de la sortie des ensembles fonctionnels de machines motrices à vapeur pour le chauffage F01K 17/02; purgeurs d'eau de condensation F16T; poêles ou fourneaux domestiques F24B, F24C; appareils de chauffage de l'air ou de l'eau possédant des moyens pour produire de la chaleur F24H; systèmes combinés de chauffage et de réfrigération F25B; échangeurs de chaleur ou leurs éléments F28; élimination du tartre F28G)


Note

 Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 –"système de chauffage central" désigne un système dans lequel la chaleur est produite ou emmagasinée dans des sources centrales et répartie au moyen d'un fluide échangeur aux espaces ou aux locaux à chauffer. [5]


Schéma général

CHAUFFAGE CENTRAL 

A fluide échangeur: vapeur; eau chaude; air chaud ou gaz d'échappement; autre fluide 

F24D 1/00; F24D 3/00; F24D 5/00; F24D 7/00 

Par combinaison de systèmes à fluide échangeur 

F24D 9/00 

Systèmes de chauffage urbain 

F24D 10/00 

A accumulation de chaleur 

F24D 11/00 

Autres systèmes 

F24D 12/00 

AUTRES SYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX 

Electrique; autres systèmes 

F24D 13/00; F24D 15/00 

FOURNITURE DOMESTIQUE D'EAU CHAUDE 

F24D 17/00 

DÉTAILS 

F24D 19/00 


Systèmes de chauffage central


1/

00Systèmes de chauffage central à vapeur (F24D 10/00, F24D 11/00 ont priorité)

1/

02.utilisant de la vapeur vive

1/

04.utilisant de la vapeur d'échappement

1/

06.utilisant de la vapeur surchauffée

1/

08.Distribution par conduits, p.ex. à conduit unique


3/

00Systèmes de chauffage central à eau chaude (F24D 10/00, F24D 11/00 ont priorité)

3/

02.à circulation forcée, p.ex. par pompes

3/

04.à eau sous pression élevée

3/

06..Dispositions ou dispositifs pour maintenir une pression élevée

3/

08.combinés avec des systèmes de fourniture domestique d'eau chaude

3/

10.Distribution par conduits, p.ex. comportant des accumulateurs de chaleur, des vases d'expansion

3/

12.Aménagements de tubes et panneaux pour le chauffage par plafond, mur ou sol (chauffage électrique par le sol F24D 13/02; adaptations spéciales des planchers pour l'incorporation de conduites, p.ex. pour chauffage ou ventilation, E04B 5/48; éléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments caractérisés par des adaptations particulières, p.ex. servant à loger des conduites, E04C 1/39; éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments avec adaptations particulières pour usages auxiliaires, p.ex. servant au logement de conduits, E04C 2/52) [4]

3/

14..incorporés dans un plafond, un mur ou un plancher [4]

3/

16..fixés sur ou attenant à un plafond, un mur ou un plancher [4]

3/

18.utilisant des pompes à chaleur [5]


5/

00Systèmes de chauffage central à air chaud (F24D 10/00, F24D 11/00 ont priorité; conditionnement de l'air F24F); Systèmes de chauffage central à gaz d'échappement

5/

02.fonctionnant avec émission d'air chaud dans l'espace ou le local à chauffer

5/

04..avec recyclage de l'air au réchauffeur d'air

5/

06.fonctionnant sans émission d'air chaud dans l'espace ou le local à chauffer

5/

08..à air chaud circulant dans des radiateurs

5/

10..à air chaud circulant dans des conduits échangeurs dans les murs, le plancher ou le plafond

5/

12.utilisant des pompes à chaleur [5]


7/

00Systèmes de chauffage central utilisant des fluides échangeurs de chaleur non couverts par les groupes F24D 1/00 à F24D 5/00, p.ex. de l'huile, un sel, un gaz (F24D 10/00, F24D 11/00 ont priorité)


9/

00Systèmes de chauffage central utilisant des combinaisons de fluides échangeurs de chaleur couverts par plusieurs des groupes F24D 1/00 à F24D 7/00 (F24D 10/00, F24D 11/00 ont priorité)

9/

02.Systèmes à eau chaude et à vapeur


10/

00Systèmes de chauffage urbain [5]


11/

00Systèmes de chauffage central utilisant la chaleur accumulée dans des matériaux accumulateurs (éléments chauffants à accumulation autonomes F24D 15/02; matériaux accumulateurs, voir les sous-classes appropriées)

11/

02.utilisant des pompes de chaleur


12/

00Autres systèmes de chauffage central

12/

02.avec plus d'une source de chaleur (F24D 3/18, F24D 5/12, F24D 11/02 ont priorité) [5]


Autres systèmes de chauffage de locaux domestiques ou d'autres locaux


13/

00Systèmes de chauffage électrique (appareils de chauffage électrique de l'eau ou de l'air F24H)

13/

02.utilisant uniquement le chauffage par résistance, p.ex. chauffage par le sol

13/

04.utilisant le chauffage électrique d'un fluide échangeur de chaleur dans des éléments du système séparés


15/

00Autres systèmes de chauffage de locaux domestiques ou d'autres locaux

15/

02.formés d'éléments chauffants autonomes, p.ex. d'appareils de chauffage à accumulation [3]

15/

04.utilisant des pompes à chaleur [5]


17/

00Systèmes domestiques d'alimentation en eau chaude (combinés avec des systèmes de chauffage de locaux domestiques ou d'autres locaux F24D 1/00 à F24D 15/00)

17/

02.utilisant des pompes à chaleur [5]


19/

00Détails (des appareils de chauffage de l'air ou de l'eau F24H 9/00; des dispositifs échangeurs de chaleur ou de transfert de chaleur, d'application générale F28F) [3]

19/

02.Disposition des fixations ou supports pour radiateurs [3]

19/

04..en plinthes [3]

19/

06.Enveloppes, couvercles de protection ou panneaux décoratifs pour radiateurs, p.ex. cache-radiateur [3]

19/

08.Dispositions pour la purge, la mise à l'air libre ou l'aération (obturateurs pour la purge F16K, p.ex. F16K 21/00, pour la ventilation ou l'aération F16K 24/00) [3]

19/

10.Aménagements ou montage des dispositifs de commande ou de sécurité (obturateurs de réglage F16K; cas où seul le réchauffeur est commandé F24H 9/20) [3]