CIB 7 Version française
F16P-F16P00702

SECTION F – MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE


F 16ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL


F 16 PDISPOSITIFS DE SÉCURITÉ EN GÉNÉRAL


Note

 Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:

 A01D 75/18, 

 A01D 75/20  Dispositifs de sécurité pour moissonneuses ou faucheuses [7] 

 A01F 21/00  Dispositifs de protection des êtres humains dans les batteuses ou presses à balles 

 B02C 23/04  Dispositifs de sécurité pour appareils de broyage ou de désagrégation 

 B21B 33/00  Dispositifs de sécurité pour laminoirs 

 B21D 55/00  Dispositifs de sécurité pour le travail mécanique des tôles, tubes, barres ou profilés métalliques sans enlèvement substantiel de matière 

 B23B 25/04  Capots de protection pour les machines à tourner les métaux 

 B23Q 11/00  Dispositifs de sécurité combinés aux machines-outils 

 B24B 55/00  Dispositifs de sécurité pour machines de meulage ou de polissage 

 B25D 17/10  Dispositifs de sécurité pour des outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement 

 B25J 19/06  Dispositifs de sécurité pour manipulateurs 

 B26D 7/22  Dispositifs de sécurité pour les machines de coupe 

 B27G 19/00  Dispositifs de sécurité pour scies à bois 

 B65B 57/00  Dispositifs de sécurité pour les machines ou les appareils d'emballage 

 B65G 43/00  Dispositifs de sécurité pour transporteurs 

 B65H 26/00  Dispositifs de sécurité des mécanismes d'avance de bandes 

 B65H 63/00  Dispositifs de sécurité pour la manipulation ou l'enroulage des matériaux de forme plate ou filiforme 

 D01G 31/00  Dispositifs de sécurité pour le traitement des fibres 

 D01H 13/14  Dispositifs de sécurité pour la filature ou le retordage 

 D05B 83/00  Dispositifs de sécurité pour machines à coudre 

 F21V 25/00  Dispositifs de sécurité pour dispositifs d'éclairage. 


Dispositifs de protection des personnes ou empêchant qu'elles ne se blessent


1/

00Dispositifs de sécurité indépendants de la commande ou du fonctionnement de toute machine (dispositifs de protection pour les yeux ou les oreilles, portés sur le corps ou tenus à la main A61F 9/00, A61F 11/00)

1/

02.Ecrans ou capots fixes

1/

04.Ecrans ou capots tournant sur des arbres rotatifs

1/

06.spécialement conçus pour le soudage à l'autogène


3/

00Dispositifs de sécurité agissant en conjonction avec la commande ou le fonctionnement d'une machine; Commandes exigeant l'emploi simultané de plusieurs parties du corps humain (F16P 5/00 a priorité)

3/

02.Ecrans ou autres organes de sécurité se déplaçant en synchronisme avec des organes animés d'un mouvement de va-et-vient

3/

04..pour machines ayant des parties qui s'approchent l'une de l'autre pendant le fonctionnement, p.ex. presses à emboutir

3/

06...tenant les parties du corps de l'opérateur éloignées de la zone de danger lors de l'approche des parties de la machine

3/

08.conjugués avec le verrouillage de portes, couvercles, garde-fous ou autres dispositifs semblables donnant accès aux parties mobiles de la machine

3/

10..et dans lesquels le fait de verrouiller la porte ou un autre organe provoque le démarrage de la machine

3/

12.avec dispositifs, p.ex. des éléments sensibles, qui agissent sur la commande ou le fonctionnement de la machine lorsqu'une partie du corps humain se trouve dans ou près de la zone de danger (F16P 3/08 a priorité)

3/

14..les dispositifs étant des cellules photo-électriques ou d'autres dispositifs sensibles sans contact mécanique

3/

16..les éléments sensibles étant mus par la machine

3/

18.Commandes exigeant l'emploi des deux mains

3/

20..dans les systèmes de commande électrique

3/

22..dans les systèmes de commande hydraulique ou pneumatique

3/

24..dans les commandes mécaniques


5/

00Dispositions d'urgence mettant "hors fonction" un accouplement transmettant un mouvement alternatif si le mouvement de la partie entraînée rencontre une résistance plus tôt que prévu


7/

00Dispositifs d'urgence évitant tout dommage à une machine ou à un appareil (F16P 1/00, F16P 3/00, F16P 5/00 ont priorité; dispositifs de repérage, voir les classes appropriées)

7/

02.par arrêt de la machine en cas de conditions dangereuses internes de fonctionnement (dispositifs dans les paliers affectés par des conditions anormales F16C)