CIB 7 Version française
  E06 - E06B 3/99  
E06B00500-E06B01108
 

SECTION E – CONSTRUCTIONS FIXES


E 06PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES


E 06 BFERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS (stores ou jalousies de serres A01G 9/22; rideaux A47H; capots ou couvercles de voitures B62D 25/10; lucarnes E04B 7/18; pare-soleil, vélums E04F 10/00)


5/

00Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet

5/

01.Trappes

5/

02.pour constructions annexes ou caves; Autres fermetures simples non conçues pour être bien ajustées

5/

04..avec chambranles en bois

5/

06..avec chambranles métalliques

5/

08..avec chambranles en béton ou autres matériaux analogues à la pierre, ou en matière plastique

5/

10.pour protection contre les raids aériens ou autres actes de guerre; pour d'autres buts de protection

5/

11..contre les cambriolages [6]

5/

12..contre la pression de l'air, les explosions ou les gaz

5/

14...Portes ou autres fermetures à l'épreuve des gaz; Adaptation des constructions fixes à cet effet

5/

16..Portes ou autres fermetures à l'épreuve du feu; Adaptation des constructions fixes à cet effet

5/

18..contre les radiations nocives (contre la chaleur E06B 5/16)

5/

20.pour isolation contre le bruit


7/

00Aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres (écrans ou autres dispositifs protecteurs similaires E06B 9/00)

7/

02.pour assurer la ventilation, p.ex. à travers des doubles fenêtres; Aménagement de rosaces de ventilation (organes de commande du débit d'air en soi F24F 13/08)

7/

03..Dispositifs de ventilation à insérer sous des fenêtres glissant vers le haut (déflecteurs pour la pluie ou les courants d'air E06B 7/26)

7/

04..par des volets de ventilation (E06B 7/08 a priorité)

7/

06...par un seul volet de ventilation

7/

08..Fenêtres, portes à persiennes ou grillages

7/

082...à lamelles rigides ou coulissantes

7/

084...à lamelles rotatives

7/

086....reliées entre elles pour mouvement simultané [2]

7/

088.....avec grillage de protection facial ou dispositif protecteur de sécurité [2]

7/

09.....montées dans un battant mobile, p.ex. porte [2]

7/

092.....manœuvrables en plusieurs groupes distincts [2]

7/

094.....manœuvrables en série; caractérisées par un mouvement additionnel indépendant [2]

7/

096.....manœuvrées ou reliées entre elles par une transmission (mécanismes de commande de battants avec jeu d'engrenages en général E05F 11/00) [2]

7/

098.....avec dispositif d'étanchéité [2]

7/

10..par structure particulière des éléments de châssis

7/

12.Moyens pour éviter la condensation (double vitrage E06B 3/24 à E06B 3/28, E06B 3/64, E06B 3/66; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B 3/84)

7/

14.Moyens pour l'écoulement de l'eau de condensation ou de l'eau d'infiltration

7/

16.Dispositions d'étanchéité sur les battants ou les parties qui travaillent avec les battants (E06B 7/098 a priorité) [2]

7/

18..par bourrelets amovibles, p.ex. obturateurs d'air utilisés additionnellement pour le verrouillage

7/

20...retirés automatiquement à l'ouverture du battant

7/

205....avec bandeau d'étanchéité monté sur le rebord [2]

7/

21....avec bandeau d'étanchéité mobile dans le plan du battant [2]

7/

215....avec bandeau d'étanchéité déplacé dans une position rétractée par des moyens élastiques, p.ex. des ressorts [2]

7/

22..par bourrelets élastiques, p.ex. tubes de caoutchouc; par bourrelets souples, p.ex. en feutre ou en peluche, en bandes de métal souple (E06B 7/18 a priorité)

7/

23...Bandes ou tubes de plastique, caoutchouc mousse ou similaire

7/

232...Bandes souples en matériau dur, p.ex. métal

7/

24..sans éléments d'étanchéité rapportés, p.ex. labyrinthes

7/

26.Dispositifs déflecteurs ou protecteurs contre la pluie, p.ex. sous les battants coulissants

7/

28.Autres dispositions portées par les portes ou les fenêtres, p.ex. panneaux de portes, fenêtres adaptées pour porter des plantes, crochets pour les laveurs de carreaux

7/

30..Judas; Dispositifs pour parler à travers la porte; Portes avec fenêtres

7/

32..Portes pour servir au travers; Portes avec passe-plats

7/

34..Portes comportant des étagères (armoires en général A47B)

7/

36..Dispositifs de protection des doigts [7]

 

9/

00Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure (E06B 5/10 a priorité; battants pour portes ou fenêtres reliés par leurs bords E06B 3/48; équipement accessoire intérieur des portes ou fenêtres, ne faisant pas proprement partie du travail de finition du bâtiment, p.ex. rideaux, A47H; grilles en tant qu'élément de construction E04C 2/42; serrures, leurs accessoires E05B; pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants E05C; mécanismes de manœuvre pour battants en général E05F)

9/

01.Grillages fixés aux murs, portes ou fenêtres; Grillages se déplaçant avec les portes ou fenêtres; Murs en forme de grillages, p.ex. claustra

9/

02.Volets, grillages amovibles ou autres dispositifs de fermeture de sécurité, p.ex. contre l'effraction (fenêtres à persiennes ou grillages E06B 7/08; stores à lamelles E06B 9/26)

9/

04..du type à battants, p.ex. tournants ou à glissière

9/

06..rabattables ou repliables, p.ex. du type à soufflet ou en accordéon (portes du type à soufflets E06B 3/94; grilles du type à rouleau E06B 9/18)

9/

08..Fermetures du type à rouleau (stores à rouleau E06B 9/40; dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau E06B 9/56; utilisables uniquement comme vélums E04F 10/06) [5]

9/

11...Volets à rouleau [5]

9/

13....avec des éléments de fermeture en une seule pièce, p.ex. en tôle ondulée [5]

9/

15....avec des éléments de fermeture constitués par des lattes ou analogues [5]

9/

165.....avec des lattes s'escamotant l'une dans l'autre; avec des lattes entre lesquelles la distance peut être modifiée [5]

9/

17....Eléments ou parties constitutives des volets à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de volets, portes à guichet, orifices de ventilation [5]

9/

171.....Rouleaux pour volets; Fixation des volets à rouleau aux rouleaux [5]

9/

172......par des clavettes

9/

173......par des agrafes ou des boutons

9/

174.....Paliers spécialement adaptés aux volets à rouleau [5]

9/

18...Grilles du type à rouleau [5]

9/

24.Ecrans ou autres dispositifs protecteurs contre la lumière, notamment contre la lumière solaire; Ecrans similaires pour protection de l'intimité ou pour des raisons esthétiques (dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures de type à rouleau E06B 9/56; écrans souples pendant librement A47H 23/00)

9/

26..Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens

9/

262...à bandes horizontales ou verticales reliées entre elles de façon souple; Stores en accordéon

9/

264...Combinaisons de stores à lamelles avec des volets à rouleau, des fenêtres à écran, des fenêtres ou des doubles vitrages; Stores à lamelles avec dispositifs particuliers

9/

266...Dispositifs ou accessoires pour fabriquer ou monter des stores à lamelles ou des éléments de ceux-ci [3]

9/

28...à lamelles horizontales, p.ex. non levables (fenêtres à persiennes ou à grillages E06B 7/08)

9/

30....levables

9/

302.....sans courroie de manœuvre, p.ex. avec pantographe ou tige à vis

9/

303.....avec courroie de manœuvre

9/

304......avec tige d'inclinaison et arbre de levage distinct

9/

305......avec tige d'inclinaison et cordons de levage guidés le long d'une tige fixe

9/

306......avec tige d'inclinaison le long de laquelle sont guidés les cordons de levage

9/

307......détails des tiges d'inclinaison ou leur manœuvre

9/

308......avec tige d'inclinaison et arbre de levage coaxiaux

9/

32.....Dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage (manœuvre des tiges d'inclinaison E06B 9/307)

9/

322......Détails des dispositifs de manœuvre, p.ex. poulies, freins, tambours à ressorts, commandes (dispositifs d'usage général spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H 75/34)

9/

323......Structure ou support du carter supérieur

9/

324......Arrêtoirs de cordons

9/

325......Dispositifs d'immobilisation empêchant le relevage

9/

326......Parties constitutives des cordons, p.ex. boucles, boutons de tirage

9/

327......Guides pour stores à lamelles relevables à lamelles horizontales

9/

34....du type à rouleau

9/

36...à lamelles verticales

9/

38...Autres détails

9/

382....Détails des courroies de manœuvre ou des chaînes de manœuvre, p.ex. boucles pour raccourcir sur place les courroies

9/

384....Détails de l'interconnexion ou de l'interaction des courroies et des lamelles

9/

386....Détails des lamelles

9/

388....Détails des planchettes inférieures ou supérieures ou de leur fixation

9/

40..Stores à rouleau (utilisables uniquement comme vélums E04F 10/06) [5]

9/

42...Parties constitutives ou détails des stores à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de stores (consoles ou montures réglables pour stores à rouleau et rideaux amovibles A47H 1/13) [5]

9/

44....Rouleaux pour stores; Fixation des stores à rouleau aux rouleaux [5]

9/

46.....par des clavettes [5]

9/

48.....par des agrafes ou des boutons [5]

9/

50....Paliers spécialement adaptés aux stores à rouleau [5]

9/

52.Dispositifs de protection contre les insectes, p.ex. moustiquaires; Fenêtres à grillage à d'autres buts

9/

54..Moustiquaires à rouleaux (leurs dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage E06B 9/56) [2,5]

9/

56.Dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau; Tambours à ressorts; Tambours à ruban; Leurs dispositions de contrepoids (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H 75/34) [5]

9/

58..Dispositifs de guidage [5]

9/

60..Tambours à ressorts actionnés uniquement par des éléments de fermeture [5]

9/

62..Dispositions de contrepoids (E06B 9/60 a priorité) [5]

9/

64..avec des rouleaux abaissables [5]

9/

66..avec un rouleau situé dans le bas [5]

9/

68..Dispositifs ou mécanismes de manœuvre, p.ex. à entraînement électrique [5]

9/

70...comportant un moteur électrique disposé à l'extérieur du rouleau [5]

9/

72...comportant un moteur électrique disposé à l'intérieur du rouleau [5]

9/

74...conçus pour la manœuvre électrique ou manuelle au choix [5]

9/

76...utilisant des manivelles [5]

9/

78..pour la manœuvre manuelle directe, p.ex. au moyen de glands, au moyen de poignées [5]

9/

80..Mesures de sécurité contre le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Dispositifs de freinage ou d'immobilisation; Dispositifs pour limiter le déroulement (dispositifs de verrouillage ou dispositions pour la manœuvre manuelle directe E06B 9/78) [5]

9/

82...automatiques [5]

9/

84....contre le déroulement intempestif [5]

9/

86....contre l'ouverture sans autorisation [5]

9/

88....pour limiter le déroulement [5]

9/

90....pour immobiliser l'élément de fermeture dans différentes positions choisies [5]

9/

92..Moyens permettant aux fermetures d'être déplacées en dehors du plan d'ouverture [5]


11/

00Moyens pour permettre le passage à travers des clôtures, des barrières ou similaires, p.ex. échaliers (caractéristiques générales des portes E06B 1/00 à E06B 9/00)

11/

02.Portails; Portes

11/

04..caractérisés par le genre de suspension (suspensions en soi E05D)

11/

06..caractérisés par le genre de fermeture (dispositifs d'immobilisation pour battants E05C)

11/

08.Tourniquets (à bord des véhicules B60N 5/00; avec moyens d'enregistrement G07C 9/02)

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